Transcript Séminaire International Propriété Intellectuelle et droit D

Ministère de l’Enseignement Supérieur et de
la Recherche Scientifique
Ecole Nationale Supérieure Vétérinaire
(E N S V)
Séminaire International
Propriété Intellectuelle et droit D’auteur à l’Ere du Numérique
23 & 24 Avril 2014, ENSV d’Alger, Algérie
Annexe de Beaulieu de l’ENSV, Hacène Badi - EL Harrach - Alger
Mercredi 23 Avril 2014
8h00 – 8h30
Accueil et inscription des participants
8h30 – 9h00
Ouverture du séminaire
Présidents:
BERNAOUI Radia, Maître de conférences - HDR en SIC, ENSV, Alger
HASSOUN Mohamed, Professeur des universités en SIC, ENSSIB, Lyon, France
9h00 – 9h30
Allocution d’inauguration
HAMDI PACHA Youcef, Professeur, Directeur de l’ENSV d’Alger
BENCHEIKH EL HOCINE Sami, Professeur, Directeur de l’Office Nationale des
Droits d’Auteurs et des Droits Voisins (ONDA), Alger
1ère Session
Propriété intellectuelle et droits d’auteur entre législation et nouvelles technologies
9h30 – 10h30
Conférences invités
Présidence de séance : HACHANI Samir, Maître de conférences, Département de
Bibliothéconomie et des Sciences Documentaires, Alger
9h30 – 9h45
ZENTAR Mohamed Amziane, Consultant, ONDA, Alger
Gestion collective des droits d’auteurs
9h45 – 10h00
AIYACHIA Nacira, Directrice des Membres de la Documentation et de la Répartition,
ONDA, Alger
Présentation de l’Office Nationale des Droits d’Auteurs et des Droits Voisins
(ONDA)
10h00 – 10h30
Débat
10h30 – 12h30
Conférences invités
Présidence de séance : HACHANI Samir, Maître de conférences, Département de
Bibliothéconomie et des Sciences Documentaires, Alger
10h30 – 11h00
MARTER Alain, Maître de conférences associé, Avocat et Expert en nouvelles
technologies auprès du Conseil de Barreaux Européen (C.C.B.E)
Droits de propriété intellectuelle et nouvelles technologies
Propriété Intellectuelle et Droit d’Auteur à l’Ere du Numérique
11h00 – 11h15
MOUHOUS Mohamed, Maître assistant, Département de Bibliothéconomie et des
Sciences Documentaires
L'évolution de la législation des droits d'auteur à l'ère du numérique en Algérie
11h15 – 11h30
BENAIRED Abdelghani, Doctorant, Univ. Aix-Marseille - Maître avocat, Mostaganem
Quelques réflexions sur le droit d’auteur en Algérie : Pourquoi une nouvelle loi estelle nécessaire à l’heure actuelle ?
11h30 – 12h00
ZERAOUI SALAH Farha, Professeur, Université d’Oran, Oran
La copie privée et le numérique : entre licéité et illicéité
12h00 – 12h30
Débat
12h30 – 14h00
Pause déjeuner
2ème Session
Accès aux publications numériques et problèmes du plagiat des travaux
académiques
14h00 – 15h40
Conférences invités
Présidence de séance : ISSOLAH Rosa, Professeur, ENSA, Alger
14h00 – 14h40
BERTHAUD Christine, Chercheur au CNRS et Directrice du CCSD-CNRS, Lyon,
France
Publications scientifiques en libre accès, l’archive ouvertes HAL
14h40 – 15h20
KISLIN Philippe, Maître de conférences, Université Paris 8, Paris, France
Plagiat et Mésusages Informationnels : Enjeux, défis et remédiations pour une
éthique de la cogitovigilance
15h20 – 15h40
Débat
15h40 – 17h30
Conférences
Présidence de séance : ISSOLAH Rosa, Professeur, ENSA, Alger
15h40 – 15h55
HACHANI Samir, Maître de conférences, Département de Bibliothéconomie et des
Sciences Documentaires, Alger
Sherpa RoMEO et SHERPA JULIET : Deux acteurs incontournables du droit
d’auteurs dans la publication numérique
15h55 – 16h10
EL MOKHEFI M’Hamed, Maître assistant, ENSV, Alger
BERNAOUI Radia, Maître de conférences – HDR en SIC, ENSV, Alger
Le plagiat des travaux universitaires : pratique illégale et progrès scientifique
16h10 – 16h25
FENINECHE Khadidja, Maître Assistante Ecole Supérieure de Commerce, Alger
Le plagiat à l’université algérienne : Cadre réglementaire et outils pour le détecter
16h25 – 16h40
BOUBAKEUR Ahmed, Professeur, Ecole Nationale Polytechnique, Alger
Réflexion sur la place de la propriété intellectuelle dans la formation supérieure et
la recherche scientifique
16h40 – 17h30
Débat
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Propriété Intellectuelle et Droit d’Auteur à l’Ere du Numérique
Jeudi 24 Avril 2014
3ème Session
Problématique de l’usage de l’information scientifique numérisée et l’art
de la publication scientifique
9h00 – 10h30
Conférences invités
Présidence de séance : KISLIN Philippe, Maître de conférences, Université Paris 8,
Paris, France
9h00 – 9h40
ROLAND Michel, Enseignant-chercheur, Unité Régionale de Formation à
l’Information Scientifique et Technique (URFIST) de l’Université de Nice Sophia
Antipolis, Nice, France.
Numérisation de l'information scientifique : des publications aux données,
autorités et usages.
9h40 – 10h00
ANSEUR Ouardia, Docteur en Sciences de l’Information et de La communication,
Responsable de la médiathèque de l’Institut Français d’Alger, Alger
Quels sont les modalités d’accès pour les documents numériques ? : Le cas de la
plateforme culturethèque de l’Institut Français d’Algérie
10h00 – 10h15
SAINT-AUBIN Thomas, BIZET Thomas et KHALFAOUI Inès, Chercheurs associés au
laboratoire de Normologie, Linguistique et Informatique juridique (LNLI) de l’Institut de Recherche
Juridique de l’Université Sorbonne - Paris I
Contenus protégés par les droits d’auteur, données personnelles, données publiques,
quelles règles pour l’interopérabilité juridique des ressources numériques ?
10h15 – 10h30
Débat
10h30 – 12h30
Atelier
Présidence de séance : KISLIN Philippe, Maître de conférences, Université Paris 8,
Paris, France
10h30 – 12h00
BARBER Nick, Library Sales Director Springer, France
PEYLE Philippe, Licensing manager Springer, France
La publication scientifique : Publier chez un éditeur STM : ce qu’il faut savoir
pour être publié
12h00 – 12h30
Débat
12h30 – 12h45
BERNAOUI Radia, Maître de conférence – HDR en SIC, ENSV, Alger
BENAIRED Abdelghani, Doctorant, Université Aix-Marseille - Maître avocat,
Mostaganem
Lancement de « l’Association Nationale sur la Propriété Intellectuelle »
12h45 – 13h00
Quizz et ouverture des comptes gratuits aux lauréats
BERNAOUI Radia & HASSOUN Mohamed
Clôture du séminaire
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