Transcript Partenariat

Direction des Enseignements et de la Formation Initiale
Département Insertion et Sciences Criminelles
Unité Insertion
Partenariat
DSP 44 - DPIP 7
13 octobre 2014
DOSSIER DOCUMENTAIRE
Réalisé le 07/10/2014 par la Médiathèque Gabriel Tarde
ENAP / DRD / Département Ressources documentaires / Unité Médiathèque
ENAP / DRD / Département Ressources documentaires / Médiathèque Gabriel Tarde
Document maj le06/10/2014
Reproductions effectuées par l’ENAP avec l’autorisation du C.F.C. (20, rue des Grands Augustins - 75006 Paris)
Ne peuvent à nouveau être reproduits sans l’autorisation préalable du C.F.C.
Sommaire
Les textes
I-
p.1
Le partenariat :
Définition Le partenariat in le nouveau dictionnaire critique d’action sociale, Paris : Bayard,
2006 pp. 410- 412
p. 2
Définition Partenariat et réseau professionnels in Dictionnaire pratique du travail social,
Paris : Dunod, 2010, pp. 242-247
p. 4
DHUME-SONZOGNI Fabrice, L’identification des intérêts institutionnels et la stratégie
interne in Du travail social au travail ensemble, Editions ASH, 2010, pp. 169-171
p. 7
DHUME-SONZOGNI Fabrice, Les conditions d’engagement dans un partenariat in Du travail
social au travail ensemble, Editions ASH, 2010, pp. 171-177
p. 8
GACOIN Daniel, La méthode partenariat in Conduite des projets en action sociale, Paris :
Dunod, 2010, pp. 203- 211
p. 12
II-
Des partenariats public-privé :
BREVILLE Anne, Chapitre 1 : Notion de contrat de partenariat in Les contrats de partenariat
public-privé : Guide pratique, Paris : Editions du secteur public, 2008 pp. 17-24
p. 17
RAMONJAVELO Valéry, PREFONTAINE Lise, La Capacité partenariale, pilier de la
réussite d'un partenariat public-privé : Résultats d'une étude canadienne in Revue française
d'administration publique, n° 130, avril 2009, pp. 323-336
p. 22
SUEUR Jean-Pierre, PORTELLI Hugues, les partenariats publics-privés : examen en
commission, in Rapport d’information n°733 du Sénat, 16 juillet 2014, pp. 49-61
p. 36
AUBY Jean-François, De l'utilisation des partenariats public-privé en matière culturelle in
l’Observatoire, n°35, juillet 2009, pp. 34-38
p. 50
 Au sein de l’AP :
YOLKA Philippe, Surveiller et construire (*) : le partenariat public/ privé en prison(s) in
L’administration pénitentiaire face aux principes de la nouvelle gestion publique, Grenoble :
PUG, 2011, pp.109-127
p. 55
MOREL D’ARLEUX Julien, L’externalisation et les partenariats publics du service public
pénitentiaire en France : Quel bilan ? in L’administration pénitentiaire face aux principes de
la nouvelle gestion publique, Grenoble : PUG, 2011, pp.103-107
p. 65
Devenir des partenariats public-privé dans la gestion des prisons en France, question orale
sans débat n°0042S de M. J.J. Mirassou, publiée dans la JO Sénat du 19/07/2012, p.1601
p. 68
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III-
Des partenariats associatifs
L'HOUR Denis, Le Secteur associatif : Un Acteur incontournable mais méconnu des
mutations judiciaires, in Actualité juridique pénal, n° 5, mai 2011, pp. 228-230
p. 71
L'HOUR Denis, LEBEHOT Thierry, Le Secteur associatif : une expertise reconnue, un acteur
à reconnaître !, in Actualité juridique pénal, n° 4, avril 2013, pp. 196-198
p. 74
LASSALLE Stéphanie, La Réforme pénale peut-elle se passer d'une complémentarité entre
le secteur public et le secteur associatif socio-judiciaire ?, in Actualité juridique pénal, n°6,
juin 2014, pp. 272-275
p. 77
Association et prestataires privés : Quel accueil des familles ?, in Nouvelle lois, nouvelles
prisons, nouveaux partenaires : Quelles répercussions pour les familles et les associations ?,
Saintes : UFRAMA, 2014, pp. 41-47
p. 81
Réseau partenarial de l’AP : dernières conventions 2013 en ligne, in site Intranet de la
Direction de l’Administration pénitentiaire : http://intranet.justice.gouv.fr/site/apnet/prise-encharge-des-publics-2086/partenariat-associatif-2123/reseau-partenarial-de-lap-67113.html
p. 88
Partenariats culturels, in site Intranet de la Direction de l’Administration pénitentiaire :
http://intranet.justice.gouv.fr/site/apnet/prise-en-charge-des-publics-2086/culture-2114/partenariats-culturels70097.html
p. 95
IV-
Des partenariats institutionnels
Convention-cadre nationale de collaboration 2013-2015 entre la Direction de l’administration
pénitentiaire et la Direction générale de Pôle emploi
p. 98
 exemple : Bourgogne : signature d’une convention entre pôle emploi et
l’administration pénitentiaire : http://www.dijonscope.com/014697-bourgogne-signature-dune-convention-entre-pole-emploi-et-l-administration-penitentiaire
p. 110
Protocole d’accord entre le ministère de la culture et de la communication et le ministère de
la justice du 30 mars 2009
p. 119
 exemple : Déclinaison du protocole Culture/ Justice en Aquitaine in Intranet
justice le 9 mai 2011, 2 p. : http://intranet.justice.gouv.fr/site/portail/ministere38/declinaison-du-protocole-culturejustice-en-aquitaine-44029.html
p. 124
Circulaire du 8 décembre 2011 d’orientation sur l’enseignement en milieu pénitentiaire
www.justice.gouv.fr/art_pix/Circulaire_2011.pdf
p. 126
Quelques références bibliographiques
p. 130
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Bibliographie
sélective
Quelques
références
bibliographiques
Bibliographie
sélective
Secret professionnel
professionnel
Partenariat
Secret
Réalisée
le 11/04/2011
11/04/2011
Mise
à jour
le
06/10/2014
Réalisée
le
Partenariat et travail social
 Ouvrages :
CONSEIL SUPERIEUR DU TRAVAIL SOCIAL, Le Partage d’informations dans l’action sociale et le
travail social, Rennes : Presses de l'Ecole des Hautes Etudes en Santé Publique, 2013, 294 p., Coll.
Rapports du CSTS
Cote : 36.2.2 CON
DHUME-SONZOGNI Fabrice, Du Travail social au travail ensemble, 2ème édition, Rueil-Malmaison :
Lamarre, 2010, 206 p., Coll. ASH professionnels
Cote: 36.05 DHU.
GACOIN Daniel, Conduire des projets en action sociale, 2ème édition, Paris : Dunod, 2010, 260 p.,
Coll. Action sociale. Établissements et services
Cote: 36.01 GAC.
RESEAU NATIONAL DE RESSOURCES EN SCIENCES MEDICO-SOCIALES, Le partenariat dans le
travail social, in site Internet http://rnrsms.ac-creteil.fr , 2010, 35 p.
Cote : en cours de cotation
 Articles :
FEVRE Louis, Travailler en réseaux : De l'individuel au partenariat, in Les cahiers de l’actif, n° 354355, novembre – décembre 2005, pp. 103-114
HAMANN Emmanuelle, NGUYEN Minh Thu Thuy, ROHMANN-LABAT Isabelle, et AL...,
Positionnement professionnel et éthique dans le travail d’équipe, in Les cahiers de l’actif, n°402-403,
novembre-décembre 2009, pp. 209 -219
Partenariats public-privé
 Ouvrages :
BENGUIGUI Georges, GUILBAUD Fabrice, MALOCHET Guillaume, Prisons sous tensions, Nîmes :
Champ Social, 2011, 328 p., Coll. Questions de société
- P. 190-220 : La Privatisation des prisons : Entre marché et "dogme" sécuritaire, Fabrice
GUILBAUD
Cote : 343.8 PRI
BOITEAU Claudie, BERBARI Mireille, BRECHON-MOULENES Christine, Le Partenariat public-privé
vecteur de relance ?, Paris : Moniteur, 2009, 106 p., Coll. Contrats publics
Cote : 351.712 BOI
BREVILLE Anne, Les Contrats de partenariat public-privé : Guide pratique, Paris : Ed. du Secteur
public, 2008, 159 p., Coll. Comprendre la gestion publique
Cote : 351.712 BEL
CAMPAGNAC Elisabeth (dir.), Evaluer les partenariats public-privé en Europe, Paris : Presses Ponts
et Chaussées, 2009. - 351 p.
Cote : 351.712 EVA
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Reproductions effectuées par l’ENAP avec l’autorisation du C.F.C. (20, rue des Grands Augustins - 75006 Paris)
Ne peuvent à nouveau être reproduits sans l’autorisation préalable du C.F.C.
COUR DES COMPTES, Le Service public pénitentiaire : "Prévenir la récidive, gérer la vie carcérale",
Paris : La Documentation Française, 2010, 227 p.
- PP.43-60 : la coexistence de deux modes de gestion : gestion publique et gestion mixte
Cote : 343.8 COU
COUR DES COMPTES, Les partenariats public-privé pénitentiaires : communication à la commission
des finances de l’économie générale et du contrôle budgétaire de l’assemblée nationale, octobre
2011, 142 p.
Cote : en cours de cotation
DIRECTION DE L’ADMINISTRATION PENITENTIAIRE, La Gestion déléguée des établissements
pénitentiaires : 20 ans de partenariat public-privé, Paris : DAP, 2007, 22 p.
Cote : 343.812 GEST
FROMENT Jean-Charles (dir), KALUSZYNSKI Martine (dir), L'Administration pénitentiaire face aux
principes de la nouvelle gestion publique, Grenoble : PUG, 2011, 271 p.
Cote: 343.81 ADM.
INSTITUT DE SOCIO-ECONOMIE DES ENTREPRISES ET DES ORGANISATIONS (ISEOR),
Modernisation des services publics : Fécondité des partenariats publics-privés, Paris : Economica,
2008, 286 p., Coll. Management socio-économique
Cote : 658.7 MOD
LICHERE François, MARTOR Boris, PEDINI Gilles, ET AL..., Pratique des partenariats public-privé :
Choisir, évaluer, monter et suivre son PPP, Paris : Litec, 2009, 268 p., Coll. Litec professionnels
Cote: 351.712 LIC
MARTY Frédéric; TROSA Sylvie; VOISIN Arnaud, Les Partenariats public-privé, Paris : La
Découverte, 2006, 122 p., Coll. Repères
Cote : 351.712 MAR
PIGNON-XARDEL Sophie; MANOUKIAN Stéphane; VITSE Laurent, Le Financement des partenariats
public-privé, Paris : Moniteur, 2010, 346 p., Coll. Guides juridiques
Cote : 351.712 PIG
SUEUR Jean-Pierre, PORTELLI Hugues, Rapport d’information n°733 du sénat : les partenariats
publics-privés, Paris : Sénat, 16 juillet 2014, 99 p.
Cote : en cours de cotation
SYMCHOWICZ Nil, Partenariat public-privé et montages contractuels complexes : Analyse et aide à la
décision, 2ème édition, Paris : Moniteur, 2009, 519 p., Coll. Essentiels experts
Cote : 336.5 SYM
THIBAULT Philippe-Michel, Prisons "privées" : Le Défi, Paris : Albin Michel, 1995, 217 p..
Cote : 343.812 THI
 Articles :
La gestion des partenariats public-privé, in Revue française d’administration publique, n° 130, 2009,
pp.215-407
AUBY Jean-François, De l'utilisation des partenariats public-privé en matière culturelle, in
l’Observatoire, n°35, juillet 2009, pp. 34-38.
MONTECLER De Marie-Christine, La Relation de droit public entre le détenu et le gestionnaire privé
de la prison, in Actualité juridique - Droit administratif , n° 22, juin 2012, P. 1192
PECHILLON Eric, Compétence du juge administratif pour examiner la responsabilité d'une personne
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privée intervenant dans un établissement à gestion mixte, in Actualité juridique pénal, n° 9, septembre
2012, pp. 496-497
PONTIER Jean-Marie, Des PPP aux PPP. Remarques sur une apparente insignifiance, in Droit
administratif, n° 2, février 2014, pp.9-13
RAMONJAVELO Valéry, PREFONTAINE Lise, La Capacité partenariale, pilier de la réussite d'un
partenariat public-privé : Résultats d'une étude canadienne, in Revue française d'administration
publique, n° 130, avril 2009, pp.323-336
Partenariats associatifs
 Articles :
LASSALLE Stéphanie, La Réforme pénale peut-elle se passer d'une complémentarité entre le secteur
public et le secteur associatif socio-judiciaire ? in Actualité juridique pénal, n° 6, juin 2014, pp. 272-275
L'HOUR Denis, Le Secteur associatif : Un Acteur incontournable mais méconnu des mutations
judiciaires, in Actualité juridique pénal, n° 5, mai 2011, pp. 228-230
L'HOUR Denis, LEBEHOT Thierry, Le Secteur associatif : Une Expertise reconnue, un acteur à
reconnaître !, in Actualité juridique pénal, n° 4, avril 2013, pp. 196-198
MENETREY Françoise; HERAUD Marie-Paule, Regards croisés sur le partenariat avec
l'administration, in Visiteur de prison, n° 21, janvier - mars 2014, pp. 14-18
ROUFF Katia, Un Sas entre la prison et la vie autonome : interview de Denis SALAS, in Lien social, n°
1134, février 2014, pp. 31-34.
 Ouvrages :
UFRAMA, Nouvelles lois, nouvelles prisons, nouveaux partenaires : quelles répercussions pour les
familles et les associations ?, Saintes : UFRAMA, 2013, 106 p.
Cote : 343.8222.7
UFRAMA, L'Accueil dans les établissements à gestion déléguée : Résultats de l'enquête réalisée par
l'UFRAMA en juin 2012, Saintes : UFRAMA, 2012.
Cote : 343.822.7 UFR
Partenariats institutionnels : Des exemples de partenariats
Conventions cadre entre la Direction de l'administration pénitentiaire et 14 fédérations sportives. Paris : Administration pénitentiaire, 2004. - [N.P.]
Cote: 343.822.1 CON
Convention du 8 décembre 2011 entre le ministère de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la
vie associative et le Garde des Sceaux, Ministre de la justice et des libertés- Paris : Ministère de la
justice, 2011, 17 p. http://www.justice.gouv.fr/art_pix/Convention_8_12_11.pdf
Cote: 343.822.6 CON
Protocole d’accord 2007 entre le ministère de la Justice et des libertés et le ministère de la santé et
des sports, http://www.justice.gouv.fr/art_pix/protocole_d_accord.pdf
Associations d’insertions et acteurs économiques ; Partenariats réussis pour l’emploi : Guide pour
l’action, Paris : FNARS, 2012, 98 p.
Cote : 331.1 PAR
ENAP / DRD / Département Ressources documentaires / Médiathèque Gabriel Tarde
Document maj le06/10/2014
Reproductions effectuées par l’ENAP avec l’autorisation du C.F.C. (20, rue des Grands Augustins - 75006 Paris)
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Évaluer un dispositif artistique et culturel en milieu pénitentiaire : Un partenariat entre le musée du
Louvre et le SPIP de Paris et la Maison d’arrêt de la Santé, Paris : Musée du Louvre, janv. 2010, 63 p.
Cote : PC5 EVA
La Réinsertion professionnelle des personnes détenues : Quels enjeux ? Quelles perspectives ?,
Paris : ANPE : Direction de l'Administration Pénitentiaire, 2008. - 28 p.
Cote: 343.86 REI.
CHALES-COURTINE Sylvie, L'Initiative LOTU : Une Démarche partenariale au service de l'insertion
des personnes placées sous main de justice, Agen : ENAP, 2010, 89 p., Coll. Dossiers thématiques; 7
Cote: 343.86 CHA.
Mémoires d’élèves :
ABOMO TUTARD Jeanne-Judith, Le Recours au partenaire privé pour la gestion de la sécurité
pénitentiaire : Entre nécessité économique et concession de la force publique, Agen : ENAP, 2010, 96
p. - Mémoire de recherche et d'application professionnelle : 38ème promotion de Directeur
Cote : C12 ABO
ATLAN Laetitia, CHEVALIER Carole, DANNA Virginie, LESPIAUC Marie-Anne, M'BUTA Sarah, Le
Partenariat comme révélateur de la pratique professionnelle du DPIP : Vers une expertise du métier Mémoire : 3ème promotion de Directeur pénitentiaire d'insertion et de probation - Agen : ENAP, 2011,
Cote : D2 ATL
AUBOUIN Guillaume, L'Education pour la santé en milieu pénitentiaire : la place du CIP au sein du
partenariat développé en matière d'éducation pour la santé - mémoire de recherche et d'application
professionnelle : 11ème promotion de Conseiller d'insertion et de probation : ENAP : 2007, 95 p.
Cote: C50 AUB
BASTARDO-DO NASCIMENTO Alexandre, Entre secrets professionnels et nécessaire collaboration :
le partage d'informations SPIP/UCSA en question - mémoire de recherche et d'application
professionnelle : 11ème promotion de Conseiller d'insertion et de probation : ENAP : 2007, 68 p.
Cote: C6 BAS
CARZON Émilie, CHABIN Bleuenn, DENEUBOURG Delphine et Al, L’articulation de la santé et de la
justice au sein des mesures de soins pénalement ordonnés : un enjeu pour le service pénitentiaire
d’insertion et de probation, Mémoire de la 4ème promotion de DPIP : ENAP : Agen, 2012
Cote: B232 CAR
DEFRANOUX Céline, La Gestion déléguée des établissements pénitentiaires : De l'amélioration du
contrôle du partenaire privé à la redéfinition du rôle du chef d'établissement, Agen : ENAP, 2013, 76 p.
- Mémoire : 42ème promotion de Directeurs des services pénitentiaires
Cote : C12 DEF
HUBER Mélanie, Le développement du partenariat accueillant les placements extérieurs, projet
professionnel 13ème promotion CPIP, ENAP : Agen, 2010, 41 p.
Cote : PA HUB
POUREL Amélie, De la nécessité pour le CIP de travailler en réseau pour accompagner le détenu
dans la gestion de ses relations familiales, mémoire de recherche et d'application professionnelle :
11ème promotion de Conseiller d'insertion et de probation : ENAP : 2007, 102 p.
Cote: E6 POU
ROBIN Yannick, Le Partenariat : un outil actif pour optimiser le parcours de réinsertion
professionnelle des personnes placées sous main de justice, dirigé par Jocelyne TERRIEN, Agen :
ENAP : 2007, Mémoire de recherche et d'application professionnelle : 11ème promotion de Conseiller
d'insertion et de probation, 98 p.
Cote: E41 ROB
ENAP / DRD / Département Ressources documentaires / Médiathèque Gabriel Tarde
Document maj le06/10/2014
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Ne peuvent à nouveau être reproduits sans l’autorisation préalable du C.F.C.
SEDIVY Chloé, SPIP et associations dans le domaine pré-sententiel : unicité ou dualité des méthodes
et interventions ? - mémoire : 10ème promotion de Conseiller d'insertion et de probation : ENAP :
2006, 139 p.
Cote: D2 SED
VERNET Carine, Le Réseau partenarial au sein de l'application du travail d'intérêt général : une
étude concrète réalisée au SPIP d'Aix-en-Provence, mémoire : 10ème promotion de Conseiller
d'insertion et de probation : ENAP : 2006, 99 p.
Cote: B232 VER
ENAP / DRD / Département Ressources documentaires / Médiathèque Gabriel Tarde
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