Transcript Conseil Amiens Métropole du 20 février 2014. séance du 20/02

Conseil Amiens Métropole du 20 février 2014.
séance du 20/02/2014
ORDRE DU JOUR
1 - Délégations de vote.
2 - Désignation des secrétaires de séance.
3 - Communications du président.
4 - Décisions du président. Compte-rendu.
5 - Décisions du bureau d'Amiens Métropole. Compte-rendu.
6 - Procès-verbal de la séance du 16 janvier 2014. Approbation.
7 -
Association des Maires des
Renouvellement d'adhésion.
Grandes
Villes
de
France.
8 -
Convention de mise à disposition du Centre Hospitalier Universitaire
d'Amiens au pôle Santé au Travail d'Amiens Métropole.
9 -
Amiens. Chantier d'insertion de la Citadelle. Préservation des murs
d'enceinte. Convention.
10 -
Amiens. Piscine du grand marais. Etude sur les potentiels
énergétiques. Demande de subvention auprès de l'ADEME.
11 -
Amiens. Coliseum. Audit technique. Dossier de demande de
subvention auprès de l’ADEME.
12 -
Zénith d'Amiens Métropole. Délegation de service public. Choix du
délégataire et de l'économie du contrat.
13 - Rémunération des Assistants Administratifs lors des élections.
14 -
Agence de l'Eau Artois Picardie : économies d'eau. Convention de
partenariat .
15 -
Amiens. Réhabilitation du réservoir Maison Blanche. Recherche de
financement.
16 -
Amiens. Station d'épuration Ambonne. Mise à jour du plan
d'épandage. Demande de subvention. Convention.
17 -
Longueau. Station d’épuration Jules Verne. Etude d'impact. Enquête
Publique.
18 - Modification du règlement de la redevance spéciale.
19 -
Rapport du Prix et de la Qualité du Service Public de l'Eau et de
l'Assainissement. Collectif et non collectif. Année 2011.
20 - DSP Buscyclette (Association Vélo Service) - Rapport d'activité 2012
21 - MLIFE. Subvention de fonctionnement. Année 2014. Convention.
22 -
Dotation de Développement Urbain. Subvention à l'association "Les
Astelles". Projet Proxitri.
23 -
Poulainville. Aide à l'investissement immobilier. Société HOTPO.
Exploitation d'un hôtel "Comfort hôtel". Subvention. Convention.
24 -
ZAC de la Croix de fer. Pré liquidation. Approbation du bilan de pré
clôture.
25 -
ZAC Jules Verne. Compte-rendu annuel à la collectivité locale.
Année 2011.
26 -
ZAC Jules Verne. Compte-rendu annuel à la collectivité. Année
2012. Avenant n°7 à la convention publique d'aménagement.
27 - DSP Mégacité. Rapports d'activité. Exercices 2011-2012.
28 -
SEM Zénith Amiens Métropole (SEM ZAM). Analyse des comptes
2011 et 2012.
29 - DSP Buscyclette 2010. Contrôle des comptes.
30 -
Amiens. Associations Initi'elles et Roue Libre 80. Conventions
pluriannuelles d'objectifs et de moyens. Avenant n°1.
31 - Avenant ANRU n°4. Erratum.
32 -
Contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) d'Amiens Métropole.
Programme d'action. Année 2014.
33 -
Programme d'actions Gestion Urbaine de Proximité (GUP). Année
2014. Subventions. Conventions.
34 -
Action logement d'intérêt communautaire. Cotisation ADIL au titre de
l'année 2013.
35 -
Dispositif d'aide en faveur de l'accession à la propriété.
Reconduction. Approbation du règlement. Convention type.
Amiens. ICF Habitat Nord Est. Acquisition et amélioration de 3
36 - logements locatifs aidés (1 PLAI - 2 PLUS), 21 rue de la République.
Participation financière. Convention.
Amiens. OPH d'Amiens. Acquisition en VEFA d'un programme de 30
37 - logements locatifs sociaux (22 PLUS-8 PLAI), ZAC gare la Vallée.
Participation financière. Convention.
38 -
Amiens. OPH d'Amiens. Construction de 8 logements locatifs
sociaux, square Friant. Participation financière. Convention.
Amiens. OPH d'Amiens. Construction de 18 logements locatifs
39 - sociaux situés rue des Teinturiers. Participation financière.
Convention.
Amiens. OPH d'Amiens. ZAC Renancourt. Construction de 30
40 - logements locatifs sociaux (25 PLUS CD / 5 PLAI). Participation
financière. Convention.
Amiens. OPH d'Amiens. ZAC Renancourt. Construction d'un foyer
41 - d'hébergement pour adultes handicapés. Participation financière.
Convention.
Amiens. Maison du Cil. Construction de 19 logements locatifs aidés
42 - (14PLUS et 5 PLAI) situés au 446 route d'Abbeville. Participation
financière. Convention.
Amiens. Maison du Cil. Acquisition de 100 logements étudiants
43 - (PLS) situés ZAC Gare La Vallée -145 rue Dejean. Participation
financière. Convention.
Amiens. SACICAP Aisne Somme Oise. ZAC Paul Claudel, allée des
44 - quatre souffles. Programme de 17 logements en accession sociale à
la propriété (17 P.S.L.A.) Participation financière. Convention.
45 -
Dury. OPH d'Amiens. Construction de 3 logements locatifs aidés (3
PLUS), rue des Juifs. Participation financière. Convention.
Rivery. Maison du Cil. Acquisition en VEFA de 3 logements locatifs
46 - sociaux, rue Baudrez. Avenant à la convention de participation
financière.
47 -
Rivery. OPH d'Amiens. Construction de 4 logements locatifs aidés (4
PLUS), rue des Tilleuls. Participation Financière. Convention.
Programme annuel de requalification et de modernisation de
48 - l'éclairage public. Subvention de la PACTe. Plan de financement.
Approbation.
49 - Creuse. Aménagement des abords de la mare.
50 - Pont de Metz . Aménagement des rues du Pont et de l'Eau.
Revelles. Aménagement de la Rue d’Amiens. Tranche 2. Effacement
51 - des réseaux dans les communes adhérentes à une Fédération
Départementale d’Energie. Convention de cofinancement.
52 -
CRR. Projet d'établissement du Conservatoire à Rayonnement
Régional d'Amiens Métropole.
Amiens. Développement de projets culturels de proximité dans les
53 - différents secteurs. Année 2013. Convention de mécénat avec la
Caisse des Dépôts.
54 -
Amiens. Poursuite des travaux sur le site du musée de l'hôtel de
Berny. Travaux 2014.
55 - Subventions aux compagnies de théâtre. Année 2014.
56 -
Manifestations culturelles. Le Festiv’Art, le festival R4 et le Slide
Kids. Subventions 2014.
57 -
Projets liés à l'Enseignement Supérieur. Subvention 2014. 1ère
répartition.
58 -
La Citadelle. Réalisation d'un pôle universitaire à procédure du 1%
artistique. Attribution de marché.
Espaces naturels sensibles. Restauration et valorisation de 4 zones
59 - humides communales. Participations financières. Modalités
d’intervention de la communauté d’agglomération.
Restauration, gestion et valorisation du Fond Mont Joye par le
60 - Conservatoire d’Espaces Naturels de Picardie. Programme 2014.
Subvention. Convention.
61 -
Agenda 21. Plan de Prévention du Bruit dans l’Environnement.
Approbation. Années 2014 - 2018.
62 -
Agenda 21. Réseau de surveillance de la qualité de l'air. Subvention
de fonctionnement à Atmo-Picardie. Année 2014. Convention.
63 - Lancement de la démarche Citergie.
64 -
Commission Intercommunale pour l’Accessibilité aux Personnes
Handicapées. Rapport annuel, année 2012.
65 -
ZAC Paul Claudel. Projet de programme des équipements publics.
Reprise en gestion des réseaux d'eau et réalisation des
équipements d'infrastructures hors ZAC. Approbation.
Amiens. Manufacture de velours et coton Cosserat. Valorisation.
66 - Etudes préalables entre la Ville, Amiens Métropole et Eiffage.
Convention.
67 - Questions orales.