Guinée Conakry - Programme de Conformité - Liste des

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Transcript Guinée Conakry - Programme de Conformité - Liste des

La République de Guinée
GSIT
Les produits suivants sont soumis au Programme de Conformité
Categories de
marchandises
Codes douaniers
Norme / réglementation applicable
Produits alimentaires (pour importations >= 10 tonnes)
(details ci-dessous)
Riz
Farine de blé
Huile végétale
Sucre
Blé
Jus de fruits
100620.0000
100630.1000
100630.9000
100640.0000
110100.0000
150710.0000 - 151590.9000
170112.9000
170114.4000
170190.1000
170191.9000
170199.1000
170199.9000
100119.0000
100199.0000
200911.1000 - 200990.9000
210690.9400
220210.0000 - 220290.9000
Mayonnaise
NGO 2-01-57 : 2013 (Codex 198 : 1995)
Codex 152 : 1985 (farine de blé)
NG 02-01-054 : 2013 (Codex 210 :1999)
Codex 19 : s1981
Codex 33 Huile d'Olive
(+ Codex 193 pour les contaminants et toxines +
Réglementation CE No 2073/2005 concernant les
critères microbiologiques applicables aux denrées
alimentaires)
Codex 212 :1999
(+ Codex 193 pour les contaminants et toxines et +
Réglementation CE No 2073/2005 concernant les
critères microbiologiques applicables aux denrées
alimentaires)
Codex 199 : 1995
(+ Codex 193 pour les contaminants et toxines et +
Réglementation CE No 2073/2005 concernant les
critères microbiologiques applicables aux denrées
alimentaires)
NG 02-01-012/2013 (Codex Stan 247 : 2005)
(+ Codex 193 pour les contaminants et toxines et +
Réglementation CE No 2073/2005 concernant les
critères microbiologiques applicables aux denrées
alimentaires)
Draft codex 168
210390.9900
Additifs alimentaires
210690.9100 - 210690.9900
Laits et concentrés
040110.0000 - 040690.0000
Corned-beef et autres
conserves
Toutes les positions du chapitre 16
(+ Codex 193 pour les contaminants et toxines et +
Réglementation CE No 2073/2005 concernant les
critères microbiologiques applicables aux denrées
alimentaires)
Food chemicals codex 9th or 8th edition (FCC)
Européen Directives 89/107/CEE et 92/2/CE
Code 281 :1971 (Equivalent à NG 02-02-001/2013
Codex 282 (lait concentrés sucrés)
(+ Codex 193 pour les contaminants et toxines et +
Réglementation CE No 2073/2005 concernant les
critères microbiologiques applicables aux denrées
alimentaires)
Codex 88 :1981 « Corned-Beef »
Codex 89 :1981 « Viande de porc en conserve »
(+ Codex 193 pour les contaminants et toxines et +
Réglementation CE No 2073/2005 concernant les
critères microbiologiques applicables aux denrées
alimentaires)
Guinée Conakry – Programme de Conformité – Liste des produits et des normes
Ed : 1.1
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La République de Guinée
GSIT
Categories de
marchandises
Margarine et Autres
Fromage fondu
Bouillons et
consommés
Produits
pharmaceutiques
Codes douaniers
151710.0000 - 151790.9000
040630.0000
210410.1000 - 210490.0000
Toutes les positions du chapitre 30
Matériels électriques et électroniques
(Détails ci-dessous)
Piles
850610.1000 - 850690.0000
Câbles électriques
854411.0000 - 854470.0000
Batteries de démarrage
au plomb
Fer à repasser
850710.0000
851640.0000
Douilles
853661.0000
Interrupteurs
853650.0000
Norme / réglementation applicable
Codex 256 :2007 « matières grasses tarti nables et
mélanges tartinables » ,
Codex 253 : 2006 « matières grasses laitières à
tartiner qui sont pas de la margarine »
(+ Codex 193 pour les contaminants et toxines et +
Réglementation CE No 2073/2005 concernant les
critères microbiologiques applicables aux denrées
alimentaires)
Codex 283 :1978 « fromage »
Codex 275 :1973 "fromage crémeux"
(+ Codex 193 pour les contaminants et toxines et +
Réglementation CE No 2073/2005 concernant les
critères microbiologiques applicables aux denrées
alimentaires)
Codex 117 : 1981 « bouillons et consommés »
(+ Codex 193 pour les contaminants et toxines et +
Réglementation CE No 2073/2005 concernant les
critères microbiologiques applicables aux denrées
alimentaires)
Directive européenne 2001/83/CE code
communautaire relatif aux médicaments à usage
humain. (Article 54/55 pour l’étiquetage et article 59
pour la notice)
CEI 60086- x Piles électriques
CEI 60227-x Conducteurs et câbles isolés au
polychlorure de vinyle, de tension nominale au plus
égale à 450/750 V
CEI 60245-x Conducteurs et câbles isolés au
caoutchouc – Tension assignée au plus égale
à 450/750 V
CEI 60702-x Câbles à isolant minéral et leurs
terminaisons de tension assignée ne dépassant pas
750 V
CEI 60502-x Câbles d'énergie à isolant extrudé et
leurs accessoires pour des tensions
assignées de 1 kV (Um = 1,2 kV) à 30 kV (Um = 36
kV)
CEI 60189-x Câbles et fils pour basses fréquences
isolés au PVC et sous gaine de PVC
CEI 60095-x Batteries d’accumulateurs
de démarrage au plomb
CEI 60335-2-3 Appareils électrodomestiques et
analogues – Sécurité – Partie 2-3: Exigences
particulières pour les fers à repasser électriques
CEI 60238 Douilles à vis Edison pour lampes
CEI 61184 Douilles à baïonnette
CEI 60838-x Douilles diverses pour lampes
CEI 60400 Douilles pour lampes tubulaires à
fluorescence et douilles pour starters
CEI 60061 Culots de lampes et douilles ainsi que
calibres pour le contrôle de l'interchangeabilité
CEI 60669-x Interrupteurs pour installations
électriques fixes domestiques et analogues
Guinée Conakry – Programme de Conformité – Liste des produits et des normes
Ed : 1.1
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La République de Guinée
GSIT
Categories de
marchandises
Socles et prise de
courant
Disjoncteurs
Codes douaniers
853590.0000
853669.0000
853521.0000
853929.0000
853620.0000
Ampoules
853910.0000 - 853990.0000
940510.0000 - 940540.0000
Réchauds électriques
(radiateurs)
851621.0000
851629.0000
851680.0000
Thermoplongeurs
851610.0000
Produits cosmétiques
330410.0000 - 330590.0000
330610.0000 - 330690.0000
330710.0000 - 330790.0000
Norme / réglementation applicable
CEI 60884-x Prises de courant pour usages
domestiques et analogues
CEI 60898-x Petit appareillage électrique –
Disjoncteurs pour la protection contre les
surintensités pour installations domestiques
et analogues
CEI 61009-1 Interrupteurs automatiques à courant
différentiel résiduel avec protection contre les
surintensités incorporée pour installations
domestiques et analogues (DD)
CEI 60934-x Disjoncteurs pour équipement (DPE)
CEI 60947-2 Appareillage à basse tension – Partie
2: Disjoncteurs
CEI 60432-x Lampes à incandescence
CEI 61199 Lampes à fluorescence à culot unique –
Spécifications de sécurité
CEI 61195 Lampes à fluorescence à deux culots
CEI 60968 Lampes à ballast intégré pour l'éclairage
général
CEI 62031 Modules de DEL pour éclairage général
CEI 62560 Lampes à DEL autoballastées pour
l’éclairage général fonctionnant à des
tensions > 50 V
CEI 60335-2-30 Appareils électrodomestiques et
analogues – Sécurité – Partie 2-30: Exigences
particulières pour les appareils de chauffage des
locaux
CEI 60335-2-73 Appareils électrodomestiques et
analogues – Sécurité – Partie 2-73 Règles
particulières pour les thermoplongeurs installés à
poste fixe
CEI 60335-2-74 Appareils électrodomestiques et
analogues – Sécurité – Partie 2-74:
Règles particulières pour les thermoplongeurs
mobiles
Règlement européen CE 1223/2009 relatif aux
produits cosmétiques
Pièces détachées neuves de véhicules automobiles et motos
(Détails ci-dessous)
Ampoules d'éclairage
et de signalisation
lumineuse
Pneus neufs
Pare-brise
Plaquettes de frein
Insecticides et
pesticides
851220.0000 - 851310.0000
Règlement UNECE 37, 99
401110.0000 - 401199.0000
401211.0000 - 401219.0000
401220.1000 - 401220.9000
700711.0000
700721.0000
681381.0000
870830.0000
Règlement UNECE 30, 54, 75, 108, 117
380891.0000
RÈGLEMENT (CE) Numéro 1107/2009 concernant
la mise sur le marché des produits
phytopharmaceutiques +
Directive européenne 1999/45/CE concernant la
classification, l’emballage et l’étiquetage des
préparations dangereuses
Règlement UNECE 43
Règlement UNECE 90
Guinée Conakry – Programme de Conformité – Liste des produits et des normes
Ed : 1.1
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La République de Guinée
GSIT
Categories de
marchandises
Codes douaniers
Norme / réglementation applicable
Peintures et vernis
320810.0000 - 321000.1000
Directive européenne 1999/45/CE concernant la
classification, l’emballage et l’étiquetage des
préparations dangereuses
Jouets
950100.0000 - 950300.0000
EN 71-1 + EN 71-2 + EN71-3 + IEC 62115
Matériels de construction (pour importations >= 10 tonnes)
(Details ci-dessous)
Ciment
Fer à béton
252321.0000
252390.0000
721310.0000
721590.0000
EN 197-1
ISO 6935-x; ISO 10544; EN 10080
Pour plus d’informations, vous pouvez consulter sur : http://verigates.bureauveritas.com/guinea
Guinée Conakry – Programme de Conformité – Liste des produits et des normes
Ed : 1.1
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