ZTEF Bassin Grenoblois

Comité Technique Opérationnel du Bassin Grenoblois

4 février 2014 14h-17h - UT 38 DIRECCTE

Relevé de conclusions

Participants :

Sandrine GAGNIERE TRAYSSAC Françoise DEMBELE CDDRA Alpes Sud Isère TI 38 – FNARS Matthieu TUPIN La Métro Eric JULO Agnès ROCHAT Magali BESSIERE Jean GALLEGO Marie-Anne DELAYE Géraldine GIROUD Thierry CHAUDAGNE Katrine RENAUD Christine PERRIN ELOY Claire BYCZEK Christian PERRIER Jacques FRANCONIE Françoise JOUBERT-CHAMPIGNEUL Corinne ALBERTI-ROCHETTE Catherine BONOMI Juliette DIEZ Géraldine METTON Aurélia HALLER Anne de FALLETANS

Excusés :

Josette CASSE Cécile RIVRY Jean Luc SANVOISIN Corinne PETIT-QUERINI Laure VERGER Catherine PELTIER Cap Emploi AGIREMPLOI MIFE Isère Mission Locale de Grenoble Mission Locale Alpes Sud Isère Chambre de Commerce et d'Industrie de Grenoble CCI Formation Chambre des Métiers et de l'Artisanat Isère MIE MIFE / CC Grésivaudan CIBC Isère Région Rhône Alpes Agefos PME CIO St Martin d’Hères Pôle emploi Europole Pôle emploi Pontcharra UT38 DIRECCTE UT38 DIRECCTE UT38 DIRECCTE CTEF Bassin grenoblois CTEF Bassin grenoblois Directrice CIDFF Conseil Général de l’Isère (TAG) Ville de Grenoble Conseil général de l'Isère (Vercors) Conseil Général de l’Isère (Gresivaudan) Mission Locale du Grésivaudan 1/6

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Point sur la situation de l'emploi

(cf diaporama – diapo 3)

Juliette DIEZ - UT38 DIRECCTE

Fin décembre 2013, la demande d’emploi (cat ABC) dans le Bassin grenoblois représentait 47% de la DEFM (cat ABC) du département. Elle est en progression de + 5,5% sur un an (+ 5% en Isère). Les publics les plus touchés restent les demandeurs d'emploi seniors (augmentation annuelle de +11%), les demandeurs d'emploi de longue durée (+11,9%), qui représentent 36% de la demande d'emploi globale. A noter une très forte hausse de la demande d’emploi des bénéficiaires du RSA (+ 17,6%). En revanche la demande d’emploi des jeunes (cat ABC) est en diminution : -2,3%

Magali BESSIERE – ML Grenoble et Jean GALLEGO – ML ASI

Le nombre de jeunes accueillis par les Missions locales du Bassin grenoblois a augmenté de manière importante en 2013 (exemple : +13% pour la Mission Locale de Grenoble). A noter, le nombre de jeunes non inscrits à Pôle Emploi reste important (autour de 50% des jeunes suivis par les ML).

Eric JULO – Cap Emploi

Il faudrait compléter la présentation de la demande d’emploi avec l’évolution du nombre de demandeurs d’emploi travailleurs handicapés (DEFM TH). 

Cette demande sera prise en compte avec toutes les précautions demandées par le niveau régional car la DEFM TH n’est pas stabilisée à ce jour, n’est connue qu’au niveau départemental et ne peut intervenir qu’au titre de l’aide au pilotage.



Orientations 2014

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Dispositifs régionaux territorialisés

(cf diaporama – diapos 4 à 12)

Anne de FALLETANS et Aurélia HALLER – CTEF Bassin grenoblois

40 millions d’euros au niveau régional sont consacrés en 2014 aux dispositifs territorialisés. Dans ce cadre, l’enveloppe attribuée au CTEF du Bassin grenoblois est de 3,4 millions d’euros, dont les 2/3 sont fléchés sur les dispositifs de

formation pour demandeurs d'emplois

financés à 100% par la Région (

Programmation compétences premières et Actions projets individuels

).

→ Programmation compétences premières (PCP)

Les jeunes suivis par les Missions locales peuvent être également orientés vers l'Ecole de la 2ème chance qui est positionnée sur les mêmes objectifs de dynamisation et construction de projet professionnel. De fait, la PCP voit augmenter sa part d'adultes bénéficiaires. L’accès aux sessions de Français langue étrangère (FLE) reste difficile en raison de l’insuffisance du nombre de places, et de la procédure de sélection (pré-requis et accès à la prescription notamment).

→ Actions projets individuels

Initialement prévu en complément de l'offre collective financée par la Région, Pôle Emploi et l'Agefiph, ce dispositif fait l'objet d'assouplissements dans le cadre du plan national d'accès des demandeurs d'emplois à la formation. Les

Prestations bilans jeunes

, les

Mini-stages

travailleurs handicapés jeunes et adultes. et

Stages d'Expérience professionnelle

sont également intégralement financés par la Région et ciblent les publics jeunes Mission locale et demandeurs d’emploi

→ Prestations bilans jeunes

: 217 bilans réalisés en 2013

Christine PERRIN-ELOY – CIBC

La délocalisation dans le Grésivaudan à la demande de la ML a dû être abandonnée du fait d’un nombre trop faible de participants.

Jean GALLEGO – ML ASI

La ML Alpes Sud Isère souhaiterait également une délocalisation notamment sur le site de La Mure. Pour assurer des volumes de prescriptions suffisants et « rentabiliser » ces permanences délocalisées, il serait nécessaire d’ouvrir la prestation aux adultes (demandeurs d’emploi ou salariés), avec d’autres financements. 2/6

→ Mini-stages et SEP

Des modifications ont été apportées par les élus régionaux à cette dernière mesure : la durée initiale du SEP de 3 mois reste renouvelable pour une durée de 3 mois à condition d'un changement d’employeur, la bonification de la rémunération des stagiaires a été supprimée. Enveloppe 2014 : 90 SEP de 3 mois mais réajustement si besoin en cours d’année.

Agnès ROCHAT – MIFE Agiremploi

Ce nouveau cadrage est plutôt opportun dans la perspective de la mise en place du Service Public Régional de l'Orientation (SPRO). Le SEP devrait s’intégrer dans une logique de parcours sachant toutefois que 45% des jeunes accèdent directement à l’emploi à l’issue de cette mesure. Les lignes

Ateliers et Chantiers d'Insertion (ACI), Actions projets collectifs territoriaux (APCT) et Initiatives locales (IL)

d'emplois. apportent des

cofinancements en soutien à des projets locaux

d'insertion par l'activité économique, de formation collective de salariés « fragilisés », ou de rapprochement offre/demande

→ Actions projets collectifs territoriaux (APCT)

Nouveau dispositif (2013) visant le co financement au fil de l’eau de projets de formation collective de salariés fragilisés à l’initiative des acteurs locaux. Ces projets peuvent se construire à une échelle élargie (inter ZTEF). Les plateformes de sécurisation des parcours professionnels (PFSPP) pourraient identifier des besoins de formation à concrétiser dans ce nouveau cadre, en lien avec les OPCA.

→ Ateliers et Chantiers d’Insertion

Assouplissement des modalités d’intervention de la Région (notamment suppression du quota de 20% de jeunes), mais enveloppe financière constante. Validation par le CTO des propositions de financement émises par le groupe « IAE ».

→ Initiatives locales

Élargissement du champ d’intervention (projets collectifs de VAE, actions de stabilisation dans l’emploi…) Validation par le CTO des reconductions de financement des deux opérateurs d’accompagnement à l’emploi saisonnier : ALPIES et le Relais du Père Gaspard.

→ Soutien à la mobilité

: ligne spécifique en 2014 (45 000 € prévus) La situation de l'opérateur Aid'Auto 38 est très incertaine à ce jour, en attente de visibilité sur les cofinancements de l'APRE.

Françoise DEMBELE – FNARS

La plateforme mobilité est très utilisée par les SIAE. Malheureusement, les délais d’accès sont de plus en plus longs, ce qui peut démobiliser les bénéficiaires potentiels.

Matthieu TUPIN – La Metro

Les délais sont, aujourd’hui, de 3 mois environ, sachant qu’il y a eu, en 2013, 1 100 prescriptions pour 250 au démarrage. Le recrutement d’un mi-temps conseiller mobilité serait le bienvenu mais nécessite des moyens supplémentaires… 

Contrats aidés

(cf diaporama – diapos 13 à 21)

Géraldine METTON et Juliette DIEZ – UT 38 DIRECCTE

Bilans 2013 :

→ Emplois d’avenir dans le Bassin grenoblois

Fin 2013, 664 emplois d’avenir ont été signés par les Missions Locales du Bassin grenoblois : 579 dans le secteur non marchand, 85 dans le secteur marchand,

soit un taux de réalisation global de 102%.

Pour rappel : en Isère, 1 161 emplois d’avenir ont été signés par les Missions Locales et Cap Emploi (4% des EA signés), soit un taux de réalisation de 95,3%.

Le taux d’EA ZUS/ZRR est de 32%

(30% ZUS et 2% ZRR), supérieur au niveau départemental (22%) et au niveau régional (24%).

84% des jeunes du Bassin grenoblois ayant signé un EA ont un niveau de formation < Bac

(85% en Isère, 83% au niveau national) et

48% sont sans diplôme

(41% au niveau national) 53 % sont des jeunes femmes et 65 % des jeunes ont entre 18 et 22 ans. Le taux de ruptures précoces du contrat de travail reste faible : environ 3% en Isère. 3/6

→ CAE et CIE en Isère

CAE : 5261 réalisés sur un objectif de 5445 (96,6%) dont  68,3% de femmes,      23,5% de bénéficiaires du RSA 21,9% de jeunes (- de 26 ans) 23,9% de séniors (+ de 50 ans) 69,4% de demandeurs d’emploi de longue durée (12 mois et plus) 36,6% de demandeurs d’emploi de très longue durée (24 mois et plus) CIE : 679 réalisés sur un objectif de 718 (94,5 %) dont  41,4% de femmes      11,6% de bénéficiaires du RSA 31,9% de jeunes (- de 26 ans) 29,5% de séniors (+ de 50 ans) 65,5% de demandeurs d’emploi de longue durée (12 mois et plus) 34,3% de demandeurs d’emploi de très longue durée (24 mois et plus)

Matthieu TUPIN :

Il serait opportun de calculer la part des bénéficiaires du RSA sur les publics adultes uniquement car cela permettrait de valoriser la priorité faite à ces publics dans le cadre des CUI.  L’UT vérifiera si cela est possible.

→ Contrats de génération en Isère

Fin 2013, 382 contrats de génération ont été signés. A noter, seulement 9 embauches de seniors (3%). Les contrats de génération concernent principalement des hommes (78% des jeunes embauchés, et 72% des seniors maintenus à l’emploi ou recrutés).  Secteurs d’activité « traditionnellement » masculins (réparation automobile, construction, métallurgie) 97% des contrats des jeunes sont à temps complet (85% pour les seniors

).

62 % des jeunes isérois ayant signé un contrat de génération ont un niveau supra Bac,

ce qui témoigne de la complémentarité de la mesure avec les emplois d'avenir.

Objectifs 1

er

semestre 2014 :

Les mesures emploi 2014 intègrent, pour la première fois, des objectifs ZUS en lien avec les conventions signées en avril 2013 entre le ministère de la ville et le ministère du travail ainsi que Pôle Emploi.

ISERE

  

517 Emplois d’avenir hors renouvellement

- dont 120 ZUS (23%) - dont au plus 20% d’EA marchand

2 221 CAE

(1 691 Etat – 530 Conseil Général) - dont 247 ZUS (11%)

289 CIE

(239 Etat – 50 Conseil Général) - dont 26 ZUS (8%)

Répartition par ZTEF

(comprenant les CAE Education Nationale mais ne comprenant pas les CUI co-financés par le CG) :

Pôle emploi Missions Locales Cap emploi ZTEF CAE CIE CAE CIE EA CAE CIE EA Bassin Grenoblois Isère Rhodanienne 680 88 134 20 258 38 180 34 23 7 84 17 5 2 12 5 Nord Isère 266 49 50 7 99 22 Centre Isère 227 20 47 2 50 7 Département Isère 1 353 191 254 36 491 84 4 7 1 12 2 26

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Réforme de l’IAE

(Cf diaporama – diapos 22-à 29) Juliette DIEZ - UT 38 DIRECCTE

Réforme qui fait suite au rapport début 2013 de la mission IGAS-IGF sur le financement des SIAE :

- aides de l’Etat diverses, selon le type de dispositif - - financement des AI et des ACI plus diversifié que celui des EI et ETTI plus de contrats aidés mais des CDD d'insertion de 20 à 35h hebdomadaires et d'une durée de 6 à 18 mois

Objectifs

: simplification et valorisation des SIAE sur la qualité de l’accompagnement des salariés et les résultats en termes de retour à l’emploi

Priorités en termes de publics

: seniors ; DE longue durée ; bénéficiaires de minima sociaux et résidents ZUS (pour les SIAE concernées)

Mise en place d’une aide au poste d’insertion, liée au volume d'heures travaillées,

qui se substituera à toutes les aides actuellement versée s par l’État (détails diapo 24).

Calendrier 2014

: - - 1er janvier : entrée en vigueur pour les EI et ETTI (y compris la modulation) 1er juillet : entrée en vigueur pour les AI et ACI ; arrêt des prescriptions et des recrutements en CUI CAE - fin des contrats aidés dans les ACI au 31 décembre 2014

Effort budgétaire de 40 M € au niveau national en 2013-2014 Gouvernance

: pilotage du CDIAE renforcé et mise en place d’une « conférence des financeurs » au niveau départemental, en plus des dossiers uniques.

Françoise DEMBELE – FNARS

Cette réforme va entraîner un changement important du modèle économique des structures. Elle va favoriser les grosses structures mais fragiliser celles de moins de 10 salariés. La nécessaire augmentation des effectifs va générer des effets de seuils (passage à plus de 20 ou plus de 50 salariés…) qui auront un impact en termes d’organisation du travail et en terme financier. En revanche, les CDD d’insertion de 20 à 35h et d’une durée modulable introduisent une certaine souplesse.

Géraldine GIROUD – CCI Formation

La CCI de Grenoble peut accompagner plusieurs structures dans le cadre d’un projet collectif pour la gestion des effets de seuil ou la formation des IRP par exemple.

Matthieu TUPIN – La Métro

Il serait intéressant de conn aître l’impact du Crédit d’Impôt Compétitivité Emploi sur les SIAE : exemple d’une ETTI qui a obtenu 15 000€. 

Plan d’action territorial 2014

(Cf document remis en séance)

Anne de FALLETANS – CTEF Bassin grenoblois

Ce document a été préparé en CTO et validé en Comité stratégique.

Catherine BONOMI – UT 38 DIRECCTE

L’avancée des travaux conduits dans les différents groupes est formalisée dans les fiches respectives. L’animation de ces groupes revient le plus souvent aux animatrices CTEF ou UT. Il serait souhaitable que l’animation soit davantage partagée…

Agnès ROCHAT – MIFE Isère

Dans le cadre du projet AIO (MIFE, CIBC, CIDFF), un sous groupe de travail a été mis en place avec un objectif de veille sur la demande de formation des salariés fragilisés (temps partiels, seniors…) car de nombreuses demandes de formation ne peuvent être satisfaites. Le CTO et le groupe RH seront informés des éléments recueillis dans le cadre de ce travail d'ici la fin du 1er semestre. 5/6

Juliette DIEZ – UT 38 DIRECCTE

Lors du dernier Comité stratégique, la question de la suppression de

l’axe diversité

dans le cadre du plan d ’action a été posée car peu d’actions sont identifiées et la mobilisation des acteurs sur ce thème est difficile. Le Vice Président du Conseil Général a fait part de son souhait de maintenir cette priorité mais quelles actions mettre en place en 2014 ?

Matthieu TUPIN – La Metro

Trois personnes sont en charge de cette thématique à la Metro. Un échange avec elles permettrait d’identifier les actions à valoriser. Le Dispositif Chantier Emploi va expérimenter en 2014 une action pour encourager les femmes à accéder aux métiers du BTP.

Christian PERRIER – Agefos PME

L’Agefos conduit un plan d’actions régional Agefos – Etat – Région sur l'égalité femmes-hommes avec 6 axes dont la sensibilisation des entreprises, la mise en œuvre d’un appui conseil collectif, des actions en direction des organismes de formation, le soutien à la certification d'ingénieures femmes… Certaines de ces actions pourraient être déclinées par département voire à l'échelle du Bassin grenoblois. 

Questions diverses

- Réunions « anti crise » en direction des petites entreprises

Catherine BONOMI – UT 38 DIRECCTE

3 réunions ont été organisées en direction des TPE/PME, artisans et commerçants à la demande des partenaires sociaux notamment de l’UPA : - 29 janvier à Jarrie (Mairie) - 3 février à Grenoble (CMA) - 17 février à St Vincent de Mercuze (Eurekalp) L’objectif est d’informer ces entreprises des dispositifs existants en cas de difficultés ou de perspectives de développement avec la participation des différentes institutions (RSI, URSSAF, DDFIP, BPI France, Banque de France, Tribunal de commerce…). Les consulaires, CCI et CMAI, se sont fortement mobilisées dans la préparation de ces rencontres. Une quarantaine d’entreprises ont participé aux deux premières réunions et ont fait part de leur satisfaction, soulignant la dimension humaine des échanges et l'effort de vulgarisation réalisé par les institutions intervenantes pour porter collectivement un message de soutien aux entreprises, clair et positif. -

Problèmes posés par les nombreuses inscriptions à Pôle Emploi personnes de nationalité roumaine et bulgare depuis début 2014 (fin de la période transitoire imposée par l’UE) :

Matthieu TUPIN, Françoise JOUBERT et Magali BESSIERE

– et orientations PLIE- des

- - Problème de la langue : voir comment apporter des solutions en termes de FLE Problème de traduction notamment à Pôle Emploi sachant que l’heure de traduction d’un traducteur ADATE (30€) ne peut pas être prise en charge sur les budgets de droit commun des structures du SPE (Pôle Emploi mais aussi Missions locales et CIO, ces derniers étant concernés par l'accueil des jeunes scolarisés) 

Une réunion aura lieu à ce sujet, le 14 février, à 9h, construction d'une offre de formation spécifique. à l’UT : CTEF, Pôle Emploi, ML de Grenoble, Metro-PLIE, OFII et UT pour travailler aux réponses à apporter à ces problématiques et, notamment, à la

Dates des prochains CTO :

   

17 avril 2014

à 14h à la Métro (Forum, 3 rue Malakoff, Salle Belledonne)

16 juin 2014

à 14h à l’UT

6 octobre 2014

à 14h à l’ERA

4 décembre 2014

à 14h à l’UT

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