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N° 770 mars 2014
40 euros - ISSN 1772-6638
revue-banque.fr
INTERVIEW
62 « Notre partenariat
permettra à Banque PSA
Finance de retrouver
sa compétitivité »
Jean-Baptiste de Chatillon
Président de Banque PSA Finance
Directeur financier du Groupe PSA
STRATÉGIE
58 Le risque souverain
est-il bien quantifié ?
Jean-Bernard Caen
AFGAP
SANCTIONS
54 Une amende de
100 millions de dollars
pour Royal Bank
of Scotland
Carolina Ceballos, CAMS
Vincent Soulignac, juriste
22 DOSSIER
CHINE
Année du cheval…
et des grandes réformes
32 La dette de l’économie
chinoise et la réforme
financière
Michel Aglietta, CEPII
ÉDITORIAL
revue-banque.fr
Élisabeth Coulomb
18, rue La Fayette, 75 009 Paris
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ISSN 1772-6638
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Imprimé par SPEI, Pulnoy (54)
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dans Revue Banque, sans accord écrit de la société
Revue Banque Sarl, est interdite conformément à la loi
du 11 mars 1957 sur la propriété littéraire et artistique.
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Rédactrice en chef
À la conquête de la Chine :
avec patience et optimisme
P
oussée par l’OMC qui a fait de la
libéralisation de l’économie une
condition de son adhésion, convaincue du rôle essentiel joué dans les
flux financiers mondiaux par ses
fonds souverains et investisseurs,
la Chine a entamé un cycle – certes prudent,
mais déterminé – de réformes financières,
et autorisé, au-delà de la special administrative
region historique de Hong Kong, la création de
zones pilotes destinées à tester ces dernières.
L’ensemble de ces mesures devraient ouvrir
un peu plus largement les portes de l’Empire
du milieu aux acteurs étrangers.
Ceux-ci lorgnent avec convoitise un pays qui
compte 1,3 milliard d’individus et affiche des
taux de croissance dont le plus mauvais en
13 ans s’est établi à plus de 7 %. Les banques
et sociétés financières françaises affichent des
ambitions en la matière et savent faire preuve de
patience et d’optimisme. Seront-elles récompensées ? Le dossier de Revue Banque cherche
à évaluer ces opportunités, vues de l’intérieur
par notre envoyée spéciale à Hong Kong.
Le constructeur automobile Peugeot a fait la
une de la presse économique ces derniers temps
en annonçant l’arrivée du chinois Dongfeng
à son capital, mais aussi le partenariat de la
banque espagnole Santander avec sa captive
Banque PSA Finance. Jean-Baptiste de Chatillon, directeur financier du groupe et président
de cette dernière, revient sur cet adossement qui
permet à l’établissement de s’affranchir de la
garantie de l’État, sollicité en urgence en 2012,
tout en sécurisant son accès au refinancement
et en améliorant le coût de ce dernier. Il détaille
également l’ensemble des mesures prises pour
diversifier les sources de financement de la
captive, du lancement du livret Distingo au
développement de la titrisation.
Alors que BNP Paribas a provisionné dans
ses comptes 800 millions d’euros suite à une
Courriel des lecteurs : [email protected].
Pour vos avis et commentaires,
retrouvez-nous sur Facebook et Twitter.
revue interne qui a recensé « un volume significatif d’opérations qui pourraient être considérées
comme non autorisées au regard des lois et des règles
des États-Unis », Carolina Ceballos (CAMS) et
Vincent Soulignac (juriste) montrent l’enjeu
majeur pour les établissements non américains de la conformité au droit américain des
sanctions économiques. Ils ont ainsi analysé
l’amende (de « seulement » 100 millions de dollars) imposée pour des faits similaires par les
autorités américaines au groupe britannique
Royal Bank of Scotland.
En revenant sur les conclusions d’une conférence organisée par l’AFGAP[1] et la PRMIA[2],
Jean-Bernard Caen, en tant que membre de
ces deux associations, insiste sur l’amélioration nécessaire de l’évaluation du risque
souverain. En montrant que l’approche des
agences de notation est instable, car fondée
sur des indicateurs de court terme comme le
PIB, il plaide pour une approche plus robuste
qui repose sur l’analyse du bilan de l’État et de
la Nation (qui comprend aussi la sphère privée) et le suivi d’indicateurs tenant compte des
équilibres structurels à long terme. De nombreux travaux de professionnels de la Place
sont également présentés.
La bancassurance française a été une des
pionnières du genre, mais les banques sont
aujourd’hui confrontées à la difficulté de mesurer le risque de leurs participations assurance
dans leur univers réglementaire prudentiel.
Guillaume Rideau (ENASS) propose un dispositif qui permet de transformer ce risque
assurance, au travers des « variables de contagion », en impacts mesurés en points de base
sur le ratio de solvabilité du groupe bancaire
(bâlois et/ou conglomérat financier). n
[1] Association française des gestionnaires actif-passif.
[2] Professional Risk Management International Association.
mars 2014 no 770
Revue Banque
3
sommaire
LE MOIS EN REVUE
22 DOSSIER
À suivre
CHINE
6 STRUCTURE DES BANQUES
La proposition de Michel Barnier
mécontente les banques françaises
Les chroniques
Année du cheval…
et des grandes réformes
8 Philippe d’Arvisenet
Forward guidance,
le retour du bâton
8 Antoine Brunet
La crise des émergents et
la surcompétitivité de la Chine
9 Laurent Quignon
Poursuite du deleveraging bancaire dans la zone euro :
préalable ou frein à la reprise ?
10 Georges Pujals
BNP Paribas met le cap à l’Est
Le secteur
12 INTERNATIONAL
13 EUROPE
14 FRANCE
15 VIE DES ENTREPRISES
Les entreprises
16 SOCIAL
Jean-Pierre Clauzel, Christine Diebold, Marc Durand, Luc Mathieu Catherine Miguet et Fanny Stefani
Des militants syndicaux
formés et certifiés dans le cadre
d’une formation Sciences-Po
18 L A RÉGLEMENTATION
CAHIER NOUVELLES TECHNOLOGIES
42
PAIEMENT SANS CONTACT
Orange et Visa s’associent
pour généraliser le NFC…
sans les banques
SUR REVUE-BANQUE.FR
FINANCIÈRE DÉCRYPTÉE
PAR LABEX-RÉFI
REVUE BANQUE EST AU CŒUR DES RÉSEAUX SOCIAUX
Découvrez, communiquez, partagez toute l’information
de la banque et de la finance
Fabien de Geuser et CDG Partners
La volatilité des résultats
bancaires doit-elle signer
la fin du processus budgétaire ?
Les acteurs
20 NOMINATIONS
4
Revue Banque
n° 770 mars 2014
Stéphanie Chaptal
ET AUSSI…
CARRIÈRE ET EMPLOI
International, régions,
stages… chaque jour,
de nouvelles opportunités.
VIDÉOS
Toutes les interventions
du XIe forum des auteurs,
avec notamment Michel Piano,
Bruno Séjourné, Michel Roux,
Olivier Pastré…
RISQUES & RÉGLEMENTATION
MANAGEMENT & SI
48
80
54
GESTION DES RISQUES
PILOTAGE
Comment les banques peuvent-elles mesurer
leurs risques Participations assurance ?
Projets processus : vecteur d’ajustement
ou levier de rupture ?
Guillaume Rideau, MBA de Management du CNAM
Audrey Blamèble et Renan Gorin, Siltéa
NON-RESPECT DES SANCTIONS ÉCONOMIQUES
AMÉRICAINES
Une amende de 100 millions de dollars
pour Royal Bank of Scotland
Carolina Ceballos, CAMS
Vincent Soulignac
58
STRATÉGIE
VEILLE TECHNIQUE
81
« Le risque souverain
est-il bien quantifié ? »
Jean-Bernard Caen, AFGAP, PRMIA
ACTIVITÉS & SERVICES
PILOTAGE
« Notre partenariat
permettra à Banque PSA
Finance de retrouver
sa compétitivité »
65
87
Tanguy Faroult, Groupama
71
DROIT DES MOYENS
ET SERVICES DE PAIEMENT
Pierre Storrer, avocat au Barreau de Paris
91
BCE - EXERCICE DE REVUE DU BILAN
Les enjeux opérationnels
pour les banques
Maud Monin, Membre ADICECEI
95
SÉPARATION DES ACTIVITÉS
De la théorie à la pratique
Hadrien Régent et Issa Diop, Investance
BANQUE DE DÉTAIL
Clientèles fragiles : vers de nouvelles
approches commerciales et responsables
Jocelyne Ozdoba, Ailancy
75
Réforme structurelle des banques
dans l’Union européenne
Actualité janvierdébut février 2014
GOODWILL
Fusion et acquisition :
les bâtisseurs de pyramides
DROIT DE LA RÉGULATION BANCAIRE
Jean-Philippe Kovar, Université de Strasbourg,
et Jérôme Lasserre Capdeville, Université de Strasbourg
INTERVIEW
Jean-Baptiste de Chatillon,
Banque PSA Finance, Groupe PSA
Le bénéfice des procédures collectives
d’entreprises pour les associés d’une société
en nom collectif
Pierre-Yves Bérard, Groupe BNP Paribas
84
62
PROCÉDURES COLLECTIVES
LE MARCHÉ
DES MIGRANTS
Une approche
clients fragiles
et une opportunité
de croissance
97
BIBLIOGRAPHIE
Numéro mis sous presse le lundi 24 février 2014.
Index des annonceurs : ERI, 4e de couverture.
Christel Koehler,
Koïnè Conseil
mars 2014 n° 770
Revue Banque
5
le mois en revue
Pages réalisées par Sophie Gauvent
À suivre
STRUCTURE DES BANQUES
La proposition de Michel Barnier
mécontente les banques françaises
Déception parmi les banquiers français. Ils pensaient que la loi bancaire votée en 2013 par l’Hexagone et sa sœur jumelle adoptée en
Allemagne donneraient le « la » de la réglementation européenne
sur la structure des banques, le principal enjeu étant pour eux de
maintenir la tenue de marché dans l’entité qui reçoit les dépôts ; or
ils jugent la proposition de Michel Barnier (présenté le 29 janvier)
trop éloignée de l’initiative franco-allemande et trop proche de Liikanen, qui préconise la séparation des activités (voir Interview).
À mi-chemin entre ces deux approches, le texte de Michel Barnier
est également critiqué par les partisans de la séparation, comme
l’association Finance Watch. Celle-ci regrette que, dans cette proposition, la décision de séparation ne puisse être prise qu’en cas
de menace pour la stabilité financière. Et elle ajoute : « qui plus est,
la décision de séparer ou non revient aux autorités compétentes, alors que
les principaux États membres ont déjà exprimé leur soutien inconditionnel
à leurs champions nationaux trop gros pour faire faillite, manifestant leur
opposition à l’idée même de séparation. Par conséquent, il est extrêmement
difficile à l’heure actuelle de prédire si oui ou non la législation proposée parviendra à remplir son objectif de séparation des banques “too big to fail”. »
Quant au gouverneur de la Banque de France, Christian Noyer, il
a bruyamment fait connaître sa position – « Les idées qui ont été mises
sur la table par le Commissaire Barnier sont […] irresponsables » –, avant
d’expliquer, dans une tribune parue dans Le Monde, que « la séparation des activités, y compris sous forme de filialisation, telle que proposée
par la Commission européenne conduirait probablement à de très grosses
difficultés de financements pour nos entreprises ».
Si la tenue de marché est au centre des préoccupations, bien
d’autres activités de marché sont concernées par la séparation,
comme la titrisation hypothécaire ou les investissements dans
des produits dérivés complexes. Dans la proposition Barnier, les
superviseurs peuvent décider de séparer certains pans de ces activités. Pour Anatole de la Brosse de Sia Partners, cabinet de conseil
en management dans le secteur financier, « cette règle crée une insécurité difficilement compatible avec le pilotage d’une banque qui nécessite une
certaine visibilité. De plus, si les exigences de capitalisation de la filiale sont
élevées, cette mesure de séparation pourrait signer l’arrêt de mort de la Place
de Paris et ouvrir un boulevard aux banques américaines. »
En outre, Michel Barnier suggère d’introduire en Europe la règle
Volcker, c’est-à-dire le bannissement du trading pour compte
propre. La Commission européenne indique que cette interdiction s’appliquera à toutes les banques européennes, y compris
anglaises. Cela méritait d’être précisé, car la règle sur la séparation n’aura pas à s’appliquer outre-Manche si la règle Vickers
entre en vigueur. S. G.
IN TE R V IE W
« Le principe retenu a priori est celui de la filialisation »
Laurent QUIGNON
Responsable
Économie bancaire
BNP Paribas
n Dans la proposition de Michel
Barnier, la filialisation de la tenue
de marché n’est pas systématique…
Ce texte se rapproche-t-il de la loi
bancaire française ?
Les deux textes sont très différents.
Dans la loi française, la norme est
le maintien de la tenue de marché
dans l’entité qui reçoit également
les dépôts. Si cette activité dépasse
un certain seuil, une filialisation est
envisagée. Dans la proposition de la
Commission européenne, le fonctionnement est inversé : la rédaction
du texte montre bien que le principe
retenu a priori est celui de la filialisation pour les établissements dits « à
caractère systémique », concernés par
6
Revue Banque no 770 mars 2014
ce projet. C’est seulement si cette
activité n’excède pas certaines limites
« calculées à partir des données utilisées
dans le cadre de la supervision » que
l’établissement pourra échapper à la
séparation.
n Ces seuils seront peut-être élevés !
Peut-être, ou au contraire excessivement bas. Le risque zéro n’existe pas
et vouloir contenir toute menace pour
la stabilité financière peut conduire à
des solutions ayant des conséquences
dommageables pour le financement
de l’économie. La réglementation
bancaire doit être le fruit d’un équilibre entre ces deux objectifs. Selon la
priorité retenue, cette inconnue peut
tout aussi bien constituer un espoir
qu’un risque.
n La séparation de la tenue de
marché est-elle le seul reproche que
vous faites à ce texte ?
D’autres activités sont concernées par
la séparation, notamment les dérivés
qui sont indissociables des activités
de financement de l’économie et
répondent le plus souvent à des
besoins de couverture (si nombre
de ces instruments ne sont pas
comptablement classés en tant que
« dérivés de couverture » au sens
des normes IAS, c’est en raison de la
définition excessivement restrictive de
cette catégorie). De plus, les activités
pour compte propre sont strictement
interdites. Ce principe, inspiré de
la règle Volcker, ne sera toutefois
guère contraignant pour les banques
françaises qui effectuent peu de
proprietary trading.
n Comparée à la proposition
Liikanen, celle de la Commission
n’est-elle pas moins radicale ?
Le projet de règlement Barnier n’est
pas allé jusqu’à reprendre fidèlement
le rapport Liikanen qui propose de
séparer systématiquement toutes les
activités de marché dont le market
making puisque des exceptions au principe sont prévues. Il reste à voir selon
quels critères. Mais nous pouvions
raisonnablement espérer une propo-
sition plus équilibrée, plus proche des
initiatives française et allemande.
n Pourquoi est-il si important de
maintenir la tenue de marché dans la
partie qui reçoit les dépôts ?
Si la tenue de marché est filialisée, elle
sera plus coûteuse en fonds propres et
donc probablement moins pratiquée.
Or cette activité est complémentaire
des émissions sur le marché primaire
obligataire que dirigent les banques
pour le compte des émetteurs. Si la
liquidité d’un titre obligataire n’est pas
assurée dans de bonnes conditions,
les investisseurs seront moins enclins
à souscrire aux émissions, au moment
précis où les contraintes prudentielles
de Bâle III encouragent la désintermédiation des financements, c’est-à-dire
la substitution de financements de
marché aux financements bancaires
pour les grandes entreprises. Ceci
illustre bien le fait que la superposition
de règles d’origines différentes aboutit
à des incohérences.
Propos recueillis le 12 février.
Les bases de données Revue Banque
&
BASE DE SANCTIONS
COMMENTAIRES OPÉRATIONNELS
Une base
unique
10 ans
de décisions
INSCRI
VEZ-VO
US
FORM ATION A SSO CIÉE
Une base
actualisée à
chaque sanction
400 sanctions ACPR/AMF,
arrêts, et transactions
homologuées
regroupés, synthétisés
et commentés
SANCTIONS ACPR/AMF
Quels enseignements
opérationnels ?
Lundi 31 mars 2014
de 14 h à 18 h
14 h 15 – 16 h Sanctions ACPR
Dirigeants, responsables de la conformité et des risques,
fonctions de contrôle et de veille : comment améliorer
la prévention du risque de non-conformité ?
La base vous donne accès à l’ensemble exhaustif des sanctions, arrêts
et transactions homologuées, afin de :
➜ compléter les cartographies de risques de non-conformité ;
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La base propose pour chaque sanction, une synthèse et un commentaire
opérationnel. Elle est actualisée systématiquement lors du prononcé
de toute nouvelle sanction ou transaction dans un délai maximum
d’un mois (alerte par flux RSS). Un moteur de recherche puissant vous
permet d’effectuer des tris rapides en croisant plusieurs critères.
• La lutte contre le blanchiment
et le financement du terrorisme
• Le contrôle des prestations de services
essentielles externalisées (PSEE)
• Le démarchage
16 h 15 – 18 h Sanctions AMF
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• Les obligations de moyens des sociétés
de gestion de portefeuille
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les prestataires de services d’investissement
Tarif : 280 € HT / 336 € TTC
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Le contenu de la base est réalisé et mis à jour par :
le mois en revue
de nominations sur
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Nominations
ACPR
Édouard Fernandez-Bollo, 55 ans, est nommé secrétaire général de l’Autorité de
contrôle prudentiel et de résolution (ACPR). Ancien élève de
l’École Normale Supérieure de Saint-Cloud, agrégé de philosophie, il débute au ministère de l’Éducation nationale avant
de rejoindre la Banque de France en 1988. Il exerce d’abord
pour le Comité des établissements de crédit et le Comité de
la réglementation bancaire puis intègre, en 1993, le secrétariat général de la Commission bancaire, où il devient directeur juridique en 2004. En 2008, il est promu secrétaire général adjoint de la Commission bancaire, puis de l’Autorité de
contrôle prudentiel, à la création en 2010 de cette autorité
administrative indépendante adossée à la Banque de France et devenue Autorité de
contrôle prudentiel et de résolution en juillet 2013.
l
matiques) en tant qu’ingénieur commercial. Il intègre ensuite le Groupe
Crédit du Nord en 1991 où il occupe
le poste de directeur d’agence puis
de directeur de groupe dans le réseau
de la région Normandie. En 2005, il
rejoint le siège du Groupe Crédit du
Nord en qualité de chargé de mission,
avant d’être nommé vice-président
de la Banque Tarneaud de 2007 à
2012. Depuis plus d’un an, il était
directeur des affaires du groupe et
de la conformité.
LCL
Christine Charbit, 48 ans,
devient directeur de la banque privée et membre du
comité de direction
générale de LCL.
Titulaire d’un DEA
de sciences économiques et gestion,
elle rejoint le Crédit
Lyonnais en 1990 où elle occupe
divers postes commerciaux au sein du
réseau de la banque des entreprises
et de la banque de financement et
d’investissement. En 2007, elle est
nommée responsable des engagements entreprises sur la région Îlede-France Est, avant d’être promue
responsable des engagements entreprises de la direction des engagements et du recouvrement en 2011.
l
CRÉDIT DU NORD
Bruno Deschamp, 55 ans, prend
la présidence du directoire de la
Société Marseillaise
de Crédit et reste
membre du comité
de direction de
Crédit du Nord.
Titulaire d’une maîtrise de droit privé,
il a rejoint le groupe Crédit du Nord en
1983. Après avoir débuté sur le marl
ACPR-AMF
Olivier Fliche succède à
Nathalie Lemaire en tant que
coordonnateur du Pôle commun
à l’ACPR et à l’AMF. Ingénieur
général des mines, ancien
élève de l’École Polytechnique,
diplômé de l’IEP Paris et membre
de l’Institut des actuaires, il entre en 1994 comme
commissaire contrôleur à la Commission de
contrôle des assurances (CCA). Entre 2001 et 2003,
il est expert national détaché à la Commission
européenne puis, à partir de 2003, chef de brigade à l’Autorité de contrôle des assurances et
des mutuelles (ACAM). En mars 2010, à la création de l’ACP, il devient directeur de la 2e direction
du Contrôle des assurances et rejoint, en 2012,
le contrôle sur place bancaire. Il a été nommé
directeur de la Direction du contrôle des pratiques commerciales en août 2013.
l
20
Revue Banque
no 770 mars 2014
ché des entreprises en région PACA
puis à la Banque Rhône-Alpes, il est
devenu directeur d’agence, directeur
de groupe, et enfin directeur régional
délégué de la région Nord Métropole
en 2001. Entré en 2004 à la Banque
Courtois comme vice-président du
directoire, il est nommé directeur
de la région Provinces du Nord en
2007. Depuis 2010, il était président
de la Banque Rhône-Alpes.
l Yvon Lea, 53 ans, accède à la présidence du directoire de la Banque
Rhône-Alpes. Il
intègre à ce titre le
comité de direction
de Crédit du Nord.
Diplômé de l’École
supérieure d’administration des entreprises (ESAE), il a réalisé l’essentiel de
son parcours professionnel au sein du
Crédit du Nord. Après avoir dirigé plusieurs centres d’affaires entreprises en
Île-de-France, il était, depuis 2011,
directeur régional délégué de la
direction des relations entreprises.
l Stéphane Labat Saint Vincent,
49 ans, devient secrétaire général et membre du
comité de direction
de Crédit du Nord.
Diplômé de l’IEP de
Lyon, il entre chez
RII (services infor-
NATIXIS
Jean-François Baralon et Christine
Lacoste sont respectivement nommés
directeur général délégué et directrice réseaux et supports à la distribution de Natixis Asset Management,
membre du comité exécutif.
l Jean-François Baralon, 45 ans, titulaire d’une maîtrise de gestion (Paris
Dauphine) et d’un DESS finance
(Université Aix-Marseille III), débute
en 1991 chez CPR,
où il est nommé,
en 1993, responsable du contrôle
de gestion, puis
en 1996, respon-
UBS
l Philippe de Verdalle, 51 ans, accède
au poste de directeur du développement d’UBS France. Titulaire d’un
MBA de l’Insead,
diplômé de l’IEP
Paris et du CFAF, il
débute chez Ferri
avant de rejoindre
le CCF New York.
Il exerce ensuite
durant dix-huit ans chez HSBC-CCF,
où il est Managing Director chargé des
activités de prises de participations
pour compte propre du groupe. En
2011, il rejoint UBS pour prendre
la direction du segment des plus
grandes fortunes au sein de la gestion privée et devient membre du
comité exécutif. Parallèlement, il
a été maître de conférences à l’IEP
Paris et préside le comité d’investissement de FinanCités.
CRÉDIT AGRICOLE
l Vincent Manuel, 37 ans, est nommé
UFF
Stéphane Gault, 37 ans, est
nommé directeur général adjoint
de l’Union Financière de France
Banque. Ingénieur
E T P, d i p l ô m é
d’HEC, il entre
en 2001 chez AGF
(groupe Allianz),
où il occupe notamment le poste de
responsable du département pilotage de la performance, puis de responsable de la direction support à
l’animation commerciale. En 2007,
il rejoint Generali en qualité de responsable du développement stratégique des réseaux de distribution. Il
intègre l’UFF en 2009 et en devient
directeur des opérations en 2012.
l Paul Younès, 51 ans, est promu
directeur général délégué de l’UFF.
Diplômé de l’Essec et de l’ISG, il
débute en 1985 à l’Institut français
de démoscopie. En
1989, il intègre le
groupe AGF où il
devient responsable
de la stratégie et des
projets (1996-2001),
directeur du réseau
des agents généraux (2003-2005) et
directeur du développement (20052009). Il rejoint ensuite Cardif en tant
que directeur de la zone Afrique du
Nord et Moyen-Orient. Entre 2009
et 2013, il a été directeur général adjoint
de l’UFF et est également, depuis 2012,
son directeur commercial.
© Patrick FAURE
l
© Daniel ZANNI
sable de la comptabilité et du service
consolidation ainsi que des études,
normes et systèmes d’information
comptables. Entré en 2000 chez
Ixis Capital Markets comme responsable du contrôle de gestion, il
devient, en 2004, directeur administratif et financier d’Ixis Asset
Management. Depuis 2007, il était
directeur finances et opérations de
Natixis Asset Management et membre
du comité exécutif.
l Christine Lacoste, 48 ans, titulaire d’un DESS finance d’entreprise
(Paris Dauphine) et
diplômée de l’IEP de
Bordeaux, rejoint
en 1989 le groupe
Crédit Agricole. En
1995, elle devient
chef de projets
grandes collectivités locales au sein
de Casa, puis rejoint en 1999 les
équipes commerciales du réseau
Crédit Agricole Asset Management
(CAAM). Chef de produits des gammes
institutionnelles en 2001, elle devient,
fin 2004, responsable de la mise en
marché des offres et expertises. Depuis
2008, elle était directrice marketing
chez Natixis Asset Management.
directeur général et directeur des
gestions de CA Indosuez Gestion.
Diplômé de l’IEP Paris, d’HEC Paris
et de la SFAF, il débute en 2002 chez
BNP Paribas où il participe à l’exécution d’opérations de fusion-acquisition pour les métiers de la banque privée et gestion d’actifs. Il poursuit sa carrière dans le métier
des fusions-acquisitions chez Bank of America en
2004, puis chez Citigroup en 2006. Entré chez Crédit
Agricole SA en 2008, à la direction de la stratégie et
du développement, il couvre alors les métiers de la
banque privée et de la gestion d’actifs. En 2011, il
devient directeur du marketing de Crédit Agricole
Private Banking et il est également administrateur
d’Indosuez Gestion depuis novembre 2011.
l Emmanuelle Yannakis, 43 ans, devient secrétaire générale et rejoint le comité exécutif de Crédit
Agricole Assurances. Titulaire d’un
DESS de fiscalité de l’entreprise
(Paris-Dauphine), d’un DEA de droit
des affaires (Panthéon-Assas) et
du Capa du barreau de Paris, elle
débute en 1995 comme fiscaliste
chez SG Archibald avant de rejoindre
Arthur Andersen où elle exerce pendant sept ans la
fonction d’auditeur financier. Entrée chez Crédit
Agricole SA en 2002 en tant que responsable des
relations investisseurs de la direction de la gestion
financière, elle est promue, en 2005, directeur financier de Pacifica. Elle avait pris en 2008 la direction de
la comptabilité et de la consolidation au sein de la
direction finances du groupe.
TELEX
l ATOS CONSULTING Sylvie Lépicier rejoint Atos Consulting en tant
qu’Executive Partner, en charge du pôle Financial Services l MEDEF
Arnaud Delaunay devient directeur du service de presse l PALUELMARMONT CAPITAL annonce la nomination de François-Xavier Deren
en tant que directeur général et de Véronique Policard en qualité de
directeur associé l SOPRA GROUP Vincent Paris accède au poste
de directeur général délégué
Réalisé par
Christine Hauvette
hauvette@
revue-banque.fr
mars 2014 no 770 Revue Banque
21
dossier
CHINE
Année du cheval…
et des grandes réformes
Dossier réalisé par Annick Masounave
M
algré son poids dans l’économie mondiale, la Chine
reste un pays émergent, dont
la prospérité reste subordonnée à sa capacité à mettre en
œuvre certaines réformes
clés. Pour éviter l’écueil
de ce que les économistes
appellent le « piège du revenu
moyen », le pays n’a d’autre choix que de sortir d’un
modèle économique dont l’indicateur unique serait la
seule croissance du PIB.
Preuve de la réalité de la menace qui guette la Chine,
en 2013, la croissance chinoise s’est établie à 7,7 %, un
niveau identique à celui enregistré pour 2012 et figurant
parmi les plus mauvais résultats du pays en 13 ans. Et
cela devrait se répéter. Ainsi, la Banque Mondiale, dans
le rapport sur les perspectives de l’économie mondiale
publié en janvier, prévoit que « la croissance du PIB chinois
restera inchangée en 2014 à 7,7 % puis reculera à 7,5 % durant
les deux années suivantes, en raison des efforts de désendettement
et d’un moindre recours aux investissements induits par l’action
gouvernementale. La région est exposée au risque d’une correction désordonnée des investissements chinois et d’un durcissement brutal des conditions de financement à l’échelle mondiale. »
La Chine n’a d’autre choix que de donner corps aux
réformes annoncées en novembre 2013, à l’occasion du
3e plénum du Parti communiste chinois. La pérennisation
de la croissance passe par une meilleure efficience des
investissements et la construction d’un système social
et de retraites.
La question du shadow banking reste également une épine
dans la chaussure des autorités chinoises, et ce alors que
le taux de prêts non performants tend à augmenter. Cela
ramène à une question que se posent nombre d’analystes :
quelle est la santé réelle des banques chinoises ? « À l’heure
actuelle, le ratio des prêts non performants des grandes banques
est très faible (moins de 1 % des crédits) et les provisions nourries
22
Revue Banque
n° 770 mars 2014
« LES DEUX RÉUNIONS » est une expression qui désigne la période de
DIX JOURS au cours de laquelle, chaque année, se réunissent l’ASSEMBLÉE
NATIONALE POPULAIRE et la CONFÉRENCE CONSULTATIVE POLITIQUE DU PEUPLE
CHINOIS. Cette année, elle débute le 3 mars 2014. Nombre d’ANNONCES
DÉCISIVES ont été promises à l’issue de ces réunions, en particulier sur
les dispositions applicables aux zones de libre-échange. Les investisseurs retiennent leur souffle.
SOMMAIRE DU DOSSIER
par les énormes profits des années passées trois fois plus grandes.
Mais il va monter autour de 3,5 % dans un scénario de base, 7 %
dans un scénario noir. Les banques peuvent absorber les pertes, sauf
dans le scénario noir, où le gouvernement central n’hésiterait pas
à injecter ce qu’il faut de capital », explique Michel Aglietta.
De fait, les quatre principales banques chinoises affichent
aujourd’hui des performances supérieures aux grandes
banques internationales, en termes d’actifs sous gestion,
de PNB ou de bénéfices. Ces chiffres avantageux masquent
la réalité d’un marché financier « encore en devenir », pour
reprendre l’expression d’Anne Marion-Bouchacourt, responsable pays pour la Chine de la Société Générale. Les
défauts liés à des produits de gestion de fortune se sont
accélérés depuis le début de l’année ; ils ont contraint
des banques comme ICBC ou China Construction Bank
à absorber les pertes pour éviter la faillite de milliers de
porteurs et préserver leur réputation[1]. Pour contenir
ces risques croissants, le gouvernement a annoncé en
janvier des mesures supplémentaires pour réglementer
le shadow banking ; il a aussi évoqué la possibilité de mettre
en place, dès 2014, un système de garantie des dépôts.
La volonté politique peut-elle suffire ? Les dirigeants d’entreprises chinoises ne le pensent pas ; la solution, pour Fu
Yuning, président de China Merchants Group[2], consisterait justement à rendre les mains du gouvernement « plus
douces et plus efficaces », en particulier dans les différentes
zones pilotes de libre-échange, et à « libéraliser davantage
les SOEs[3] », en introduisant une dose de concurrence. Il
souhaite également que le secteur des services se développe
davantage : « les banques doivent devenir plus efficaces dans leur
mode de financement de l’économie », a-t-il déclaré à l’occasion de
l’Asian Financial Forum. Levin Zhu, président de CICC[4],
[1] Gabriel Grésillon, « En Chine, les trusts commencent à sentir le soufre », Les
Échos, 18 février 2014.
[2] Un conglomérat d’entreprises chinoises à capitaux publics.
[3] SOE : State Owned Enterprise, terme désignant les entreprises à capitaux
publics en Chine.
[4] China International Capital Corporation, l’une des plus importantes banques
d’investissement chinoise.
➔
PERSPECTIVES
Banques, assurances :
un marché prometteur, mais encore en devenir
Annick Masounave, Revue Banque
➔
AXA
Une stratégie de partenariats
pour un développement rapide
ENDETTEMENT
La dette de l’économie chinoise
et la réforme financière
32
Michel Aglietta, CEPII
➔
LIBÉRALISATION
Le gouvernement chinois
multiplie les zones pilotes
30
François-Valéry Lecomte, Axa Asie
➔
34
Annick Masounave, Revue Banque
➔
HONG KONG
Préserver son attractivité,
malgré la libéralisation de la Chine
24
37
Annick Masounave, Revue Banque
se fait plus précis : « Il faut laisser les mécanismes de marché
faire leur œuvre. » Les autorités chinoises ont semble-t-il
entendu ces arguments : début janvier, la CBRC a annoncé
que trois à cinq licences de banques privées pourraient
être accordées en 2014, ce qui constitue une première
depuis 1996. Le China Securities Journal croit savoir que le
géant du e-commerce Alibaba pourrait faire partie des
élus. Le régulateur a également laissé entendre que les
limites imposées aux prises de participations étrangères
pourraient être assouplies.
Beaucoup de points d’interrogation devraient être levés
à la mi-mars, à l’issue de la période dite des « Deux Réunions ». n
mars 2014 n° 770
Revue Banque
23
cahier nouvelles technologies
Solutions/progiciels
EN BREF
PAIEMENT MOBILE
n Verizon étend son réseau dédié au trading. L'offre IaaS (Infrastructure
as
service) de Verizon s'étend désormais à plus de 75 places de marché, avec
Avec Dilizi, BPCE propose aussi son TPE mobile desaapplications
et des data centers dédiés. L’opérateur vient en effet d’y ajouter
n Après le SmartTPE présenté par
Crédit Agricole et LCL à Cartes
2013[1], c’est au tour du groupe
BPCE de dégainer son offre de terminal de paiement mobile. Baptisé Dilizi, ce terminal sera lancé à
la fin du mois dans l’ensemble des
agences du réseau, tant Caisses
d’Épargne que Banques populaires. Il est principalement destiné aux commerçants itinérants
et aux professions libérales qui
ne sont jusqu’ici pas équipés
pour accepter le paiement par
carte bancaire.
Le terminal lui-même se présente
sous la forme d’un petit lecteur
de carte à coupler à son smartphone (sous Android ou iOS) via
le réseau Bluetooth ; tandis que
[1] Voir Revue Banque n° 766, décembre 2013.
le lecteur vérifie la validité de la
carte, le téléphone se charge des
transmissions en elles-mêmes
via le canal de transmission disponible (Wifi, 3G ou 4G). Pour
séduire les clients, ce terminal
sera facturé à l’usage au commerçant par une commission de
l’ordre de 2 % de la transaction,
équivalente à la fourchette haute
des commissions habituelles
prises par les banques avec des
TPE classiques. Les premiers
modèles seront vendus, et non
pas loués, à 49 euros (avec un
remboursement de l’appareil
dès que le commerçant aura
réalisé 7 500 euros de chiffre
d’affaires avec ce dernier, et
donc versé en plus à la banque
150 euros). Pour convaincre ses
clients, BPCE met en avant la
sécurité des transactions et la
50 points de contact de plus (places de marché, centres de service et data centers)
en Europe et en Amérique du nord. La liste complète et actualisée est consultable à
l'adresse http://www.verizonenterprise.com/industry/finance/financial-network/.
n Visa et Mastercard adoptent la norme HCE. Les deux grands émetteurs de cartes ont annoncé avoir adopté la norme HCE (Host Card Emulation) tel que
poussée par Google en novembre dernier[1]. Ce système permet à une application
directement stockée sur le téléphone de se comporter comme une carte bancaire
NFC. Les deux émetteurs doivent publier des outils pour créer ledites applications en
conformité avec leurs normes de sécurité et publier un cahier des charges précis au
second semestre 2014. Pour les banques, cette solution permettrait de s’affranchir
de l’opérateur pour offrir le paiement NFC à ses clients, mais ce n’est pas la solution
promue par l’AFSCM[2] pour la France, Citizy, qui oblige à utiliser la carte SIM
comme élément sécurisé.
[1] Voir Cahier « Nouvelles technologies », Revue Banque n° 768-769, p. 113.
[2] L’Association française du sans contact mobile.
facilité de gestion par rapport aux
espèces ou aux chèques, plutôt
privilégiés par ces populations.
Elle n’exclut pas, dans un second
temps, de le proposer aux associations, et d'y ajouter d’autres
services qu’une simple interface
de caisse (personnalisable sui-
vant les besoins du commerçant), comme la géolocalisation
des clients ou la gestion de la
fidélité et du couponing. BPCE
veut convaincre d’ici fin 2016
au moins 10 000 professionnels et associations d’adopter
ce système.
Jeudi
10 avril
2014
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de 18 h 00
à 20 h 00
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ÉVOLUTION DE LA BANQUE DE DÉTAIL :
QUELS NOUVEAUX DÉFIS ?
Lieu
Auditorium de la FBF
18, rue La Fayette
75009 Paris
Président de séance :
Thierry PICARD, directeur général Spikly, groupe Keyrus
Contact
Magali Marchal
Présentation de l’étude mondiale d’EY : les prochaines grandes tendances du retail
Pierre PILORGE, associé, responsable de l’offre relation client pour le secteur financier en Europe, EY
Tél. : 01 48 00 54 04
Fax : 01 48 24 12 97
[email protected]
L’évolution incontournable de la banque de détail sous contrainte réglementaire
Pierre BOCQUET, directeur du département banque de détail et banque à distance, FBF
Innovation, canaux numériques et réseaux sociaux au centre du métier de la banque de détail
Le mobile, nouveau support de l’avenir ?
Sophie HELLER, head of retail banking, ING Direct France
En partenariat avec
Partenaire officiel
BiBliograPhie
Solvency II
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Philippe Morin et Patrick Thourot,
préface de Denis Kessler
272 p., 20 €, RB Édition
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n L’ouvrage de Philippe Morin et
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sont éloignées ades
travaux actuariels et comptables, ainsi qu’aux
étudiants, d’accéder à une description simple et attrayante des
concepts-clés de la réglementation européenne de solvabilité :
Solvency II, en français Solvabilité 2.
Or, cette réglementation concerne
la très grande majorité des fonctions
de nos entreprises et pas seulement
celles remplies par les actuaires et
les comptables. Des commerciaux
aux DRH, en passant par les administrateurs, les contrôleurs internes,
les souscripteurs, les stratèges d’entreprise, tous voient leur fonction
affectée et modifiée par ce nouveau
cadre prudentiel et réglementaire.
L’optimisation de l’allocation et
de la gestion du capital occupe
désormais une place centrale.
Les entreprises d’assurance et de
réassurance sont invitées à évaluer
leurs risques de manière beaucoup
plus précise que par le passé, et
sont incitées à les faire à partir de
modèles internes particulièrement
sophistiqués. Les bénéfices de
diversification, qui sont au cœur du
principe de l’assurance, se voient
désormais pleinement reconnus,
favorisant ainsi les acteurs qui ont
la prudence de regrouper au sein
de leurs portefeuilles des risques
faiblement corrélés. Quel progrès
par rapport à l’évaluation fruste
des risques sous le régime de la
précédente directive !
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P t ck ho rot
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revue-banque.fr/librairie
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en 125 mots-clés
vise
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en 125 mots-clés
Philippe Morin et Patrick Thourot
Préface de Denis Kessler
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Cette révolution quasi copernicienne doit être enseignée à tous
ceux qui travaillent dans la profession, comme à ceux qui y entrent,
quelle que soit leur fonction.
Le dessein pédagogique des
auteurs permet de donner une
vision panoramique, sinon
exhaustive, de ce nouveau corps
de doctrine. Et il est vrai que,
jusqu’ici, la tendance de nos spécialistes a été de privilégier les
aspects les plus polémiques ou les
plus techniques de la réglementation nouvelle. Il était urgent de la
présenter sous tous ses aspects :
les trois « piliers », certes, mais
aussi les conséquences sur les
règles de protection du consommateur, la réforme de la liberté de
prestation de services et d’établissement, le renforcement drastique
des contrôles des sociétés d’assurances ou encore les ambiguïtés
sur le contrôle de groupe.
La forme de l’ouvrage est également originale. C’est un « glossaire
raisonné », qui permet de trouver une certaine logique dans
la lecture cursive du livre, par la
réorganisation des notions étudiées. On ne sait pas assez que la
notion même de « pilier » ne figure
pas dans la Directive et qu’elle
résulte d’une volonté de clarification des commentateurs des
textes européens. On peut donc
utiliser cet ouvrage pour y chercher une définition, comme on le
ferait d’un dictionnaire ou d’une
encyclopédie. Ce sera sans doute
précieux pour l’étude à venir des
mesures d’application qui vont être
publiées à partir de 2014 et pour
comprendre les débats techniques
qui continuent de faire rage entre
experts et praticiens.
Les auteurs ont aussi évité de
« mettre leur plume dans leur poche ».
Certes, l’ouvrage est fondé sur une
lecture attentive des textes réglementaires existants, auxquels il
renvoie très systématiquement. Le
commentaire a toujours pour but
d’éclairer le lecteur sur la définition
du terme utilisé. Mais MM Morin et
Thourot sont de « vieux routiers »
de l’assurance et de la réassurance
qui ne se privent pas de donner leur
avis sur certaines des mesures et
dispositions adoptées. On peut ne
pas les suivre en tout, mais leurs
remarques réveillent l’attention des
lecteurs et, à l’occasion, soulignent
les intentions des textes ou orientations prises par les régulateurs,
lorsque celles-ci n’apparaissent
pas à la première lecture.
L’Europe et les marchés d’assurance
européens sont engagés désormais
irrévocablement dans la mise en
œuvre d’un système très vaste de
« régulation », au sens anglo-saxon
du terme, des entités d’assurance
et de réassurance. Il est urgent
que tous les acteurs concernés,
quelle que soit leur fonction, aient
une connaissance précise de cette
démarche de contrôle de la solvabilité qui impacte l’ensemble de
la stratégie et du comportement
des entreprises du secteur. Cet
ouvrage, de taille raisonnable, y
contribuera efficacement. Il invitera
peut-être également ses lecteurs à
réfléchir aux évolutions nouvelles
qui pourraient être apportées à
la réglementation de l’assurance
dans les années à venir. Certains
pourront ainsi rêver à l’apparition,
dans une prochaine édition, d’une
nouvelle entrée « Union assurantielle » qui viendrait saluer la mise
en place d’un superviseur unique
au niveau européen, à l’instar de ce
qui a été fait pour l’Union bancaire.
Cette évolution serait cohérente
tant avec la mise en place d’une
réglementation unique (Solvency II)
qu’avec le caractère transfrontalier
ou paneuropéen des activités de
nombreux groupes d’assurance
opérant sur le Vieux Continent.
Voilà donc du bel ouvrage, actuel
et exhaustif, bien pensé et bien
rédigé, utile et stimulant.
Denis Kessler
Président de SCOR
z Philippe Morin exerce une activité
de conseiller auprès d’une société
d’assurance vie luxembourgeoise.
Il est membre diplômé de l’Institut
des actuaires français.
z Patrick Thourot est actuellement
président d’Altia. Il a été professeur
associé au CNAM et a enseigné à
Sciences Po Paris, à Dauphine et
l’École nationale des assurances.
mars 2014 n° 770 Revue Banque
97
SÉMINAIRES
Jeudi
6 mars
2014
Atelier
9h00 - 12h00
Enjeux de la 4e directive :
le point de vue de la direction générale du Trésor
Marianne CARRUBBA, investissements, criminalité financière et sanction – multicom 3,
sous-direction politique commerciale et investissement – service des affaires
multilatérales et du développement, direction générale du Trésor
Attentes et recommandations du superviseur national
Anne-Marie MOULIN, directeur adjoint des affaires juridiques, ACPR
Les nouveaux enjeux du KYC au sein des établissements bancaires
Thierry VILLIÉ, responsable de la connaissance client (KYC), Société Générale
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Introduction et animation de la séance
Jean-Loïc BERTHET, responsable de l’offre Lutte contre la Fraude et les Crimes Financiers,
SAS France
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9h00
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Accueil des participants et petit-déjeuner
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8h30
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LUTTE ANTI-BLANCHIMENT
QUELLE MISE EN ŒUVRE
OPÉRATIONNELLE ?
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Lieu
Auditorium de la FBF
18, rue La fayette
75009 Paris
Tarifs
540,00 € TTC
(450,00 € HT)*
Pause
État des lieux et impact des nouveaux dispositifs de blanchiment :
point de vue de la cellule de nationale de renseignement
Contact
Jean-Baptiste CARPENTIER, directeur, Tracfin
Magali Marchal
Tél.: 01 48 00 54 04
[email protected]
Évaluer son programme de LAB pour s’assurer de son efficacité
dans la cible mouvante de la conformité réglementaire
Pour plus d’infos
revue-banque.fr
– Comment se préparer pour l’implantation des nouvelles règles internationales ?
– Comment mettre en place et évaluer les mesures de sécurité ?
– Mettre en place des dispositifs de contrôle interne efficaces
Aurélie SALOMON, responsable sécurité financière opérationnelle, Crédit Agricole SA
* Offre découverte
Revue Banque (3 numéros
+ accès on-line illimité
pendant 3 mois)
État des lieux des pratiques de place : quels dispositifs adopter ?
– Mise en œuvre pratique de la réglementation par les professionnels
– Obligations de vigilance, déclarations de soupçon
Michel VILLATTE, président de la commission Lutte contre le blanchiment, FFSA
12h00
DIF
Clôture de la séance
En partenariat avec
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Tous ces ouvrages sont disponibles à La librairie de la
Banque et de la Finance, 18 rue La Fayette 75009 Paris
LA CHINE,
BANQUIER DU MONDE
Claude Meyer
350 p., 20 €, Fayard
n Premier créancier des ÉtatsUnis, la Chine finance les
déficits occidentaux, mais
s’impose aussi auprès des pays
pauvres comme une Banque
mondiale bis. À quelles sources
s’alimente cette puissance financière ? Qui sont les acteurs de
cette offensive et quels en sont
les objectifs ? Est-ce que le yuan
pourra détrôner le dollar ?
Cet essai s’efforce d’apporter
des réponses argumentées, sans
procès d’intention mais aussi
sans complaisance. Alliant analyse économique et prospective,
l’auteur confronte la puissance
financière chinoise aux stratégies du Parti communiste. Il
nous décrit le monde qui vient
avec, en arrière-plan, cette énigmatique « renaissance du peuple
chinois », dont le président Xi
Jinping a fait son leitmotiv.
z Claude Meyer, ancien dirigeant
de banque, enseigne à Sciences Po.
Il est également chercheur associé
au CERI et au GEM.
LES 100 MOTS DE LA GESTION
D’ACTIFS (2e ÉDITION)
Jean-François Boulier
et Carlos Pardo
128 p., Puf, coll. « Que sais-je ? »
n La gestion d’actifs pour
compte de tiers, ou gestion
déléguée, avec au global des
capitaux gérés de l’ordre du
98
Revue Banque
no 770 mars 2014
PIB mondial – soit 37 trillions
de dollars –, est au centre du
financement des économies
modernes. Malgré ce poids et
un contexte de foisonnement
des innovations financières,
ce secteur d’activité reste relativement mal connu. Il demeure
trop souvent identifié à la seule
gestion collective et à un produit
unique, les fonds d’investissement (OPCVM ou UCITS en
Europe, mutual funds aux ÉtatsUnis). Ce livre définit les notions
de base, les techniques et innovations propres au métier de
gestionnaire d’actif. Dans un
contexte de crise, il permet de
mieux comprendre les risques
et protections existants pour les
investisseurs et les enjeux pour
l’économie mondiale.
z Jean-François Boulier est président
du directoire d’Aviva Investors
France.
z Carlos Pardo est directeur
des études économiques de
l’Association française de la gestion
financière (AFG).
COMPTABILITÉ ET AUDIT
BANCAIRES (4e ÉDITION)
Dov Ogien
608 p., 42 €, Dunod
n Les groupes bancaires sont
tenus de publier leurs états
financiers consolidés selon
les normes IFRS révisées, tout
en continuant à appliquer les
normes françaises. Comment
gérer ce double référentiel et
le reporting SURFI ? L’ouvrage
détaille l’ensemble des écritures comptables, ainsi que les
démarches du contrôle interne,
de la gestion prudentielle et de
l’audit légal. Cette 4e édition
intègre les dernières évolutions réglementaires : normes
IFRS actualisées ; adoption des
textes CRD 4 et CRR intégrant
en droit européen les règles de
Bâle III en matière de contrôle
interne ; entrée en vigueur du
mécanisme unique de supervision (MSU) ; mesures de la loi
de séparation et de régulation
des activités bancaires
z Dov Ogien est professeur à l’ESG
Management School. Il y enseigne
la finance d’entreprise, la finance
de marché, l’audit, la comptabilité
et la réglementation bancaires.
L’EMPEREUR ILLICITE
DE L’EUROPE
Au cœur de la Banque
centrale européenne
Jean-François Bouchard
187 p., 16 €, Max Milo Éditions
n Cet ouvrage établit un diagnostic sur le fonctionnement
du système financier euro-
péen et plus particulièrement
de la BCE. L’auteur décrit une
institution affranchie de toute
règle et préconise la mise en
place de réels contre-pouvoirs,
de même que l’obligation de
rendre des comptes pour permettre de redresser l’économie
européenne.
z Jean-François Bouchard,
économiste, spécialiste du contrôle
des banques, travaille pour le
compte de la Banque de France,
de la BCE, de la Commission
européenne et du FMI. Il a œuvré à
l’intégration dans l’UE des anciens
pays du bloc de l’Est.
LA TYRANNIE FISCALE
Pascal Salin
331 p., 25,90 €
Odile Jacob, coll. « Économie »
n Après avoir mis en évidence le
caractère arbitraire et destructeur du système fiscal français,
l’auteur montre que ce dernier
est à l’origine d’une crise économique persistante et de la
montée du chômage. Il invite à
une réforme profonde de la fiscalité à travers un certain nombre
de thèmes, parmi lesquels les
impôts sur les entreprises,
l’héritage, la TVA sociale, la
protection sociale.
z Pascal Salin est professeur émérite
de l’université Paris-Dauphine,
spécialiste de la théorie monétaire.
Réalisé par Christine Hauvette
[email protected]
Revue Banque
ABONNEMENTS 2014
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