Transcript Compte-rendu

PROCES VERBAL DU CONSEIL D’ECOLE de l’ESPE
Séance du Vendredi 27 juin 2014 à 14 h 00
--------------Le Conseil d’Ecole de l’ESPE de Franche-Comté s’est réuni le vendredi 27 juin 2014 à 14 h 00 au siège de
l’ESPE – 57 av de Montjoux à Besançon sous la présidence de Monsieur Philippe CLAUS, président du
conseil d’école.
Etaient présents ou représentés :
Etaient excusés
Etaient absents
Représentants des personnels de l’ESPE
Pascal LECROART
Christian PICARD
Catherine CAILLE-CATTIN
Arnaud MOULY
Sylvie GUYON
Frédéric KAPALA
Claude GAUTHERON
Sylvie MAREY
François GREUSARD
Morgane ALIX
Noémie CHARDONERET
Jean-Yves MILLOT
Valentin VIOLET
François ROBARDEY
Représentants de l’UNIVERSITE :
Jean-Robert BELLIARD
Jocelyne DROUHOT
Oumhanie LEGEARD, procuration à F.Muyard
Frédéric MUYARD
Catherine TIRVAUDEY
Nicolas TORDI
Représentants du Rectorat :
Philippe CLAUS
Jean-Marc MILVILLE
Brigitte BACHELARD, procuration à D.Thellier
Annie VINTER, procuration à Ph.Claus
Monique DORNIER
Didier THELLIER
Représentants des Collectivités Territoriales :
Rémy NAPPEY
Personne en attente d’être
désignée par le CG 90
Personnalités extérieures à titre personnel :
Danielle BRULEBOIS, procuration à J.M. Milville
Sophie MORLAIX, procuration à Ph.Claus
Personnes invitées :
Eric PREDINE
Françoise CLAUS
Jean-Claude CHATON-AUBEY
Conseil d’Ecole de l’ESPE du 27/06/2014
Christophe REFFAY
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Rappel de l’ordre du jour :
1) Approbation du compte-rendu des conseils d’école du 28 janvier 2014 et du 16 avril 2014
2) Présentation de la convention-cadre UNIVERSITE (ESPE) / RECTORAT
3) Point sur les formations :
- situation des pré-inscriptions
- transfert des masters MEEF second degré vers l’ESPE
- nouveaux parcours
4) DBM 1 au budget 2014
5) Election partielle à prévoir pour le collège D (départ de J.Y Millot)
6) Matériel à sortir de l’inventaire
7) Questions diverses
Le quorum étant atteint, Monsieur Philippe CLAUS ouvre la séance à 14h15 et remercie les membres présents.
Les questions financières seront abordées en début de séance afin de libérer Martine Linglois.
1) Approbation du compte-rendu des conseils d’école du 28 janvier 2014 et du 16 avril 2014
Les comptes-rendus dont celui du 28 janvier comportant les demandes de modification présentées par Monsieur
Greusard, sont approuvés à l’unanimité et seront donc mis en ligne sur le site de l’ESPE.
2) DBM 1 au budget 2014
Martine Linglois à l’aide d’un document Power Point (document ci-joint), présente les éléments de la DBM 1 de
l’exercice 2014 :
- Une réduction de recette de 12 000.00 euros sur la subvention du Conseil Général du Jura : cette somme est
attribuée au fonctionnement de la licence professionnelle gestion des déchets appartenant à l’UFR ST.
- Une dotation complémentaire du service de formation continue de 26 290.00 euros.
Les chiffres consolidés sont donc les suivants :
Dépenses :
Heures Complémentaires
Frais de personnel
Fonctionnement
Investissement
Recettes :
- Ressources propres
- Dotation
-
32 728.00
74 532.00
956 307.34
37 840.00
Total 1 101 407.34
468 281.00
633 126.34
Total 1 101 407.34
Un document intégrant les évolutions budgétaires de 2012 à 2014 et en particulier le ratio dépenses
incompressibles (salaires, fluides et contrats) en rapport avec la dotation de l’université est présenté. Ce ratio
s’améliore nettement à compter de l’exercice 2013 du fait de la diminution des charges salariales (emplois
gagés) et des dépenses de fluides.
Ce budget est approuvé à l’unanimité moins une abstention.
3) Sorties d’inventaire
Un important travail de fiabilisation de l’inventaire a été accompli par le service financier visant comme le
recommande l’université à rapprocher l’inventaire physique de l’inventaire comptable.
Ces sorties d’inventaire sont approuvées à l’unanimité.
Conseil d’Ecole de l’ESPE du 27/06/2014
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4) Présentation de la convention-cadre UNIVERSITE (ESPE) / RECTORAT
Plusieurs modifications de forme et des précisions ont été apportées par les membres du conseil d’école, ces
modifications seront proposées à l’université avant validation complète du document.
Claude Gautheron précise au nom de ses collègues PEMF que les visites des étudiants ne sont pas reconnues en
terme d’heures à la hauteur du travail effectué. Eric Prédine et Jean-Marc Milville –DASEN du Jura- précisent
que ces visites sont mieux reconnues pour les PEMF que dans d’autres académies et réexpliquent le mode de
calcul des heures de visite par étudiant.
Cette convention corrigée est approuvé à l’unanimité des membres présents.
(document joint)
5) Point sur les formations :
- situation des pré-inscriptions
- transfert des masters MEEF second degré vers l’ESPE
- nouveaux parcours
-
Eric Prédine annonce que les pré-inscriptions s’élèvent à 324 pour les PE, chiffre
relativement stable par rapport à l’an dernier, auquel il faudra ajouter tous les inscrits hors
délais. Une commission s’est réunie la semaine dernière afin de répartir les étudiants sur
les différents sites selon des critères bien précis (domicile, contrats de travail).
-
Les inscriptions des masters second degré se feront à l’ESPE pour la rentrée de septembre
prochain, à l’exception des inscriptions de l’UPFR Sports (reportées à la rentrée 2015).
Les équipes pédagogiques et les responsables des masters resteront inchangés.
La gestion de la scolarité des masters Maths et Physique-Chimie sera localisée à l’UFR ST
pour des raisons de proximité : les cours s’effectuant à l’UFR ST.
Catherine Caille-Cattin est chargée de la coordination des masters MEEF 1er et 2nd degrés.
Olivier Swzaja assurera la responsabilité du master PE.
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Nouveaux parcours : l’ouverture des parcours
recherche, projets éducatifs
territoriaux, besoins spécifiques est reportée à la rentrée 2015.
Le parcours « médiation culturelle, scientifique et technique » dont Frédéric Kapala fait la
présentation, ouvre pour la rentrée de septembre 2014. Eric Prédine et Philippe Claus
remercient Frédéric Kapala porteur du projet pour la rapidité de la mise en œuvre.
Ce parcours sera proposé aux étudiants de 2ème année de masters MEEF ou autre, qui
souhaiteraient réorienter leur parcours.
Une évaluation des débouchés possibles a été étudiée avec les différents partenaires.
Une présentation du parcours par visio-conférence sera proposée le mardi 1er juillet de 16h à 17h sur
chacun des sites.
6) Election partielle à prévoir pour le collège D (départ de J.Y Millot)
Monsieur Jean-Yves Millot, PEMF, élu au collège D en novembre 2013, ayant demandé et obtenu sa mutation,
ne sera plus PEMF à la rentrée. Ne pouvant recourir au suivant de liste, une élection partielle s’avère nécessaire
pour procéder à son remplacement.
Cette élection partielle est prévue pour le Mardi 7 octobre 2014.
Conseil d’Ecole de l’ESPE du 27/06/2014
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7) Questions diverses
Le prochain conseil d’école devra examiner la campagne d’emplois 2014/2015.
Trois départs d’enseignants sont prévus pour la prochaine rentrée :
- Sophie Statius, PRAG Lettres
- Patricia Crépin, PRAG SVT
- Nathalie Wallian, PU section 74.
Madame Edith FEBVET-VUILLERMOT, PRAG en Histoire-Géographie a été recrutée sur le poste vacant
PRAG n° 0035.
Monsieur Claus propose la date du Vendredi 26 septembre 2014 à 14 h 00, pour la prochaine réunion du
conseil de l’école.
L’ordre du jour étant épuisé, la réunion se termine à 17 h 20.
Le président du conseil d’école
Philippe CLAUS
Conseil d’Ecole de l’ESPE du 27/06/2014
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