Transcript Circulaire rectorale n°2014

Page 1
Annexe de la circulaire 2014-123 du 4 décembre 2014
INDEMNITES ASIE
Codes des
indemnités
Libellés
Nature de moyens
Enveloppe
budgétaire
Services
délégataires
Bénéficiaires
Observations
Le taux est déterminé en fonction du niveau
de la classe et du nombre d'élèves/
Vérification impérative du service
HSE "classiques"
207
Heure d'interrogation orale
CPGE
HSE
141
DOS rectorat
Personnels
enseignants de
l'académie et hors
académie,
intervenants
extérieurs
208
HSE projet d'action
éducative ou études
encadrées
HSE
141
DOS rectorat et
DSDEN
Personnels
enseignants
20 unités par mois au maximum/ Taux de
paiement selon le grade/ Taux de
conversion: 0,66
210
HSE de coordination et de
synthèse
HSE
141
DOS des
DSDEN
Personnels
enseignants du 1er
degré
50 unités par mois au maximum/ Taux de
paiement selon le grade/ Taux de
conversion:0,66
141
Personnels
enseignants
DOS rectorat et
exerçant leurs
DSDEN
fonctions dans le 2d
degré
50 unités par mois au maximum/ Taux de
paiement selon le grade
141
DPE
Personnels
enseignants
exerçant leurs
fonctions dans le 2d
degré
50 unités par mois maximum/ Taux de
paiement selon le grade
DPE après
saisie GIGC
Personnels
enseignants
exerçant leurs
fonctions dans le 2d
degré
50 unités par mois maximum/ Taux de
paiement selon le grade/ Validation via
engagement RCD
215
HSE (hors suppléance)
HSE
Suppléance et remplacement
497
HSE pour suppléance
d'absence de longue durée
(15 jours et plus)
497
HSE pour suppléance
d'absence de courte durée
(1 à 14 jours) effectuée hors
des créneaux horaires du
professeur absent
HSE
HSE
141
Page 2
1241
HSE remplacement
d'absence de courte durée
(1 à 14 jours) effectuée
dans le créneau horaire du
professeur absent
HSE
141
DPE après
saisie GIGC
Personnels
enseignants
50 unités par mois maximum/ Taux de
paiement selon le grade/ Validation via
engagement RCD
Vacations d'enseignement
511
Vacation d'enseignement
des agents vacataires
(BMP)
HSE
141
DOS des
DSDEN DOS
rectorat
Vacataires
d'enseignement
Montant unique: 34,30€ Code motif 32
511
Vacation d'enseignement
des agents vacataires
(suppléances)
HSE
141
DPE
Vacataires
d'enseignement
Montant unique: 34,30€ Code motif 33
Intervenants extérieurs
1757
Vacations intervenants
extérieurs
HSE
141 230
Intervenants
chargés, à titre
Taux de paiement selon le niveau du public
DOS rectorat et
accessoire, de
120 vacations par mois au maximum
DSDEN
diverses tâches
150 vacations au maximum par an
organisées dans les
EPLE
Accompagnement éducatif
1401
HSE accompagnement
éducatif Enseignants du 1er
degré intervenant dans le
2d degré
1402
HSE accompagnement
éducatif et mallette des
parents Enseignants du 2d
degré + du 1er degré mais
exerçant leurs fonctions
dans le 2d degré
510
Vacation études dirigées ou
accompagnement éducatif
HSE
HSE
HSE
DOS des
DSDEN
Personnels
enseignants du 1er
degré intervenant
dans le 2d degré
mais dont la totalité
du service est
effectuée dans le
1er degré
50 unités par mois au maximum/ Taux de
paiement selon le grade/ Taux de
conversion:0,66
230
DOS des
DSDEN
Personnels
enseignants
exerçant leurs
fonctions dans le
second degré
50 unités par mois maximum/ Taux de
paiement selon le grade
230
DOS rectorat et
DSDEN
Personnels non
enseignants,
intervenants
extérieurs
Taux 002 CPE et documentalistes 30€ Taux
001 Autres personnels non enseignants
15,99€
230
Page 3
1721
HSE accompagnement
personnalisé au lycée
HSE
141
DOS rectorat
Personnels
enseignants
50 unités par mois/ Taux selon grade
Mission générale d'insertion
532
HSE Mission générale
d'insertion (MGI)
HSE
141
D0S rectorat
1760
Vacations intervenants
extérieurs MGI
HSE
141
DOS rectorat
Personnels
enseignants
50 unités au maximum/ Taux selon le grade
exerçant leurs
fonctions dans le 2d
degré
Intervenants
extérieurs
Taux de paiement selon le niveau du public
120 vacations par mois au maximum
150 vacations au maximum par an
Réussite scolaire au lycée
1717
HSE réussite scolaire au
lycée
1512
Vacation réussite scolaire
au lycée
HSE
HSE
141
141
DOS rectorat
DOS rectorat
Personnels
enseignants
50 unités par mois au maximum Taux selon
exerçant leurs
le grade
fonctions dans le 2d
degré
Personnels non
enseignants,
intervenants
extérieurs
Taux 002 CPE et documentalistes 30€/
Taux 001 Autres personnels non
enseignants 15,99€
Langues
1718
HSE renforcement de
l'apprentissage de l'anglais
oral au collège
HSE
230
Personnels
enseignants
50 unités par mois au maximum/ Taux selon
exerçant leurs
DOS des DSDEN
le grade
fonctions dans le 2d
degré
1552
Vacation renforcement de
l'apprentissage de l'anglais
oral au collège
HSE
230
DOS des DSDEN
1719
HSE renforcement de
l'apprentissage de l'anglais
oral au lycée
HSE
141
DOS rectorat
Personnels
enseignants
exerçant leurs
50 unités au maximum/ Taux selon le grade
fonctions dans le 2d
degré
1553
Vacation renforcement de
l'apprentissage de l'anglais
oral au lycée
HSE
141
DOS rectorat
Assistants d'anglais
et locuteurs natifs
Assistants d'anglais
et locuteurs natifs
Taux 002 CPE et documentalistes 30€/
Taux 001 Autres personnels non
enseignants 15,99€
Taux 002 CPE et documentalistes 30€/
Taux 001 Autres personnels non
enseignants 15,99€
Page 4
HS langues vivantes 1er
degré
1241
HSE
140
DOS des DSDEN
Personnels
enseignants
50 unités par mois/ Taux selon grade
HSE
141
DOS rectorat
Personnels
enseignants
50 unités par mois/ Taux selon grade
Taux 001: 15,99€
Remise à niveau
1722
1629
HSE stage de remise à
niveau et stage passerelle
Vacation stage de remise à
niveau et stage passerelle
HSE
141
DOS rectorat
Assistants de
langues vivantes
recrutés locaux,
assistants
étrangers,
assistants
d'éducation
Tutorat
1763
Tutorat des emplois d'avenir
professeur
TUT
141
DOS des
DSDEN et du
rectorat
Personnels
enseignants
Taux annuel: 300€. Saisie en fin d'année
scolaire.
Code
communiqué
prochainement
Tutorat d'un étudiant se
destinant aux métiers de
l'enseignement et de
l'éducation
TUT
141
230
DOS des
DSDEN et du
rectorat
Personnels
enseignants et CPE
150€ par stage
141
DOS rectorat
Personnels
enseignants
exerçant dans les
lycées
professionnels et
dans les sections
d'enseignement
professionnel
Taux annuel: voir circulaire académique
Personnels
enseignants et
personnels
d'éducation
Fonctions concernées: référent culture,
tuteur des élèves, référent TICE.
Saisie après service fait
Entre 400 et 2500€
Personnels
enseignants et
d'éducation
Saisie après service fait, en fin d'année
scolaire
Selon enveloppe déléguée
Indemnités spécifiques
1648
Indemnité de contrôle en
cours d'évaluation
1649
Indemnité pour fonction
d'intérêt collectif
IFIC
141 230
DOS des
DSDEN et du
rectorat
1672
IS ECLAIR Part variable
ECL
141
DOS rectorat et
DSDEN
CCF
Page 5
379
Indemnité péri éducative
IPE
141 230
DOS des
DSDEN
Personnels
enseignants, de
documentation et
d'éducation
Montant unique: 23,53€
Taux de conversion des indemnités équivalent à une unité de base (1 HSE) à l'exception des indemnités suivantes: 208 (0,66 HSE), 2010 (0,66 HSE), 1401 (0,66 HSE)