Transcript CODE DU SPORT 2012 Ce qui a changé

CODE DU SPORT 2012
Ce qui a changé
Louverné – le 15 juin 2012
Les évolutions
Différentes étapes :
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18 juin 2010 : évolution de la partie air du Cds;
05 janvier 2012 (publication 22/02/2012);
Modifié le (10 mars 2012);
06 avril 2012 (publication le 17/04/2012);
Les évolutions
Les évolutions en lien avec la forme du texte :
• Nouvelle organisation du texte : on a regroupé la plongée à
l’air et aux mélanges;
• Les PE et PA 1, 2, 3 et 4 ont été remplacés par les PE et PA
12, 20, 40, 60;
• Modification des appellations des qualifications mélanges : PN
pour le NITROX et PTH pour le trimix;
Les nouveautés
• De nouvelles obligations sont apparues. Elles sont venues
faciliter la lecture et l’application de la règlementation :
– Fiche de sécurité (art 322-72), non obligatoire en piscine ou en fosse <
6 mètres;
– Possibilité pour les E2 d’encadrer et d’enseigner au NITROX (dans
l’espace médian) (art 322-74);
– Rétablissement des espaces d’évolution au NITROX en fonction de la
teneur en 02;
– Art 322-77 : dans l’espace 0/40m, pour justifier des aptitudes PE12 à
PE40, les personnes en situation de handicap peuvent bénéficier d’une
assistance adaptée en encadrement ou en matériel;
Les nouveautés
• De nouvelles obligations sont apparues. Elles sont venues
faciliter la lecture et l’application de la règlementation :
– Article 322-78 et annexe III-19 :
• Plan de secours obligatoire : document écrit mis à disposition du DP, des encadrants
et des plongeurs autonomes. Doivent figurer les modalités, d’alerte, de secours et les
procédures d’urgence;
• Obligation d’une VHF sur un bateau de plongée en mer;
• Rajout de masques dans le matériel de sécurité;
• Obligation d’une fiche d’évacuation;
• Vérification régulière du matériel de secours;
Les nouveautés
• De nouvelles obligations sont apparues. Elles sont venues
faciliter la lecture et l’application de la règlementation :
– Article 322-80 :
• Systématisation du manomètre;
• Obligation du gilet stabilisateur pour tous les plongeurs;
• 2nde sortie et moyen de décompression obligatoire pour tous les plongeurs au-delà de
20 mètres;
• Obligation d’un parachute de palier par palanquée;
– Article 322-81 :
• Vérification régulière des équipements de plongée;
• Systématisation de l’obligation de désinfection des tubas et embouts;
Les nouveautés
• De nouvelles obligations sont apparues. Elles sont venues
faciliter la lecture et l’application de la règlementation :
– Article 322-90 :
• Limitation de l’utilisation de l’O2 pur dans les recycleurs et en décompression avec
obligation d’être PNC pour procéder;
– Article 322-93 :
• Obligation d’identifier toutes les bouteilles autres qu’à l’air;
• Obligation d’identifier la composition du mélange et la pression de la bouteille sur
la fiche d’identification;
– Article 322-100 :
• Création du conseiller à la prévention hyperbare;
Les nouveautés
• De nouvelles obligations sont apparues. Elles sont venues
faciliter la lecture et l’application de la règlementation :
– Article 322-101 :
• Matériel de sécurité obligatoire pour l’apnée. Si la profondeur est inférieur à 6
mètres, seuls le plan de secours, le moyen de communication et la fiche
d’évacuation sont obligatoires;
– Annexe III-15 A:
• Le P5 devient DP NITROX si titulaire du PNC;
– Annexe III-15 A et III-15 B :
• Apparition des BP, DE et DESJEPS;
Les nouveautés
• De nouvelles obligations sont apparues. Elles sont venues
faciliter la lecture et l’application de la règlementation :
– Annexe III-15 B :
• Le E2 devient un encadrant de palanquée (cf stagiaire péda tests de sélection N3);
– Annexes III-17 A et III-17 B :
• Création d’aptitudes de plongeurs NITROX et TRIMIX;
– Annexe III-18 C :
• Création de la plongée d’exploration encadrée au TRIMIX jusqu’à 80 mètres : les
plongeurs encadrés peuvent accéder aux aptitudes PTH 40, 70 et 120;
L’existant modifié
• Article 322-72 :
– Présence du DP sur le lieu de mise à l’eau ou d’immersion. Les missions sont redéfinies :
• Responsable techniquement de l’organisation, des dispositions à prendre pour
assurer la sécurité des plongeurs et du déclenchement des secours. Il s’assure de
l’application des règles et des procédures en vigueur. Il fixe les caractéristiques de
la plongée, établit la fiche de sécurité;
• Article 322-73 :
– Possibilité d’un mélange directeur dans la palanquée;
• Article 322-74 :
– « Personne encadrant la palanquée » remplace le guide de palanquée;
• Article 322-76 : Trimix élémentaire remplacé par PTH 40 et PTH 70;
L’existant modifié
• Article 322-77 :
– Brevet ou diplôme et le cas échéant un carnet de plongée pour l’évaluation des aptitudes
: pas de systématisation du carnet de plongée;
– Le DP organise l’évaluation des aptitudes : préalablement on pouvait penser qu’il devait
systématiquement les réaliser lui-même;
• Article 322-78 :
– Matériel de secours doit être présent sur le lieu d’immersion ou de mise à l’eau;
– Eau douce potable (suppression de non gazeuse);
– La réserve d’O2 doit être capable de durer jusqu’à l’arrivée des secours;
• Article 322-86 et 87 :
L’existant modifié
• Article 322-94 :
– Obligation d’une formation qualifiante pour l’utilisation des recycleurs (FFESSM,
FSGT, ANMP, SNMP, UCPA ou reconnues par le fabricant du recycleur);
– Précisions sur le mélange de cours en recycleur : le mélange « respirable » disponible en
secours est complétée par celle de « autorisant le retour en surface »;
• Article 322-97 :
– Possibilité de ligne lestée et de ligne de décompression groupées au trimix;
• Article 322-99 :
– Les plongeurs PA60 ont une autonomie d’organisation limitée à 40m (donc sans
présence d’un DP)
– L’accès d’autonomie à l’organisation soumise à l’accord de l’exploitant de
l’établissement (plus de référence à l’autorisation du DP);
L’existant modifié
• Annexe III-15 B :
– Les moniteurs CMAS 1 étoile obtiennent la reconnaissance de prérogatives
d’encadrement en exploration, en qualité de E2;
• Annexes III-16 A et B :
– Rajout d’un 4ème plongeur en palanquée dans la zone 20/60 mètres;
• Annexes III-16 A, B et 17 B :
– Modifications de la présence du P4 supplémentaire;
• Annexes III-17 A, B et C :
– Modifications des prérogatives PN et PNC
L’existant modifié
• Annexe III-18 A :
– Déclinaison en 3 niveaux TRIMIX : PTH 40, PTH 70 et PTH 120;
• Annexe III-18 B :
– Possibilité d’enseigner le TRIMIX pour les E3 avec le PTH 70;
Les suppressions
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Possibilité de dépassement accidentel de 80 à 85m au Trimix;
Plongeur assistant pour la réimersion d’un plongeur en difficulté;
Aspirateur de mucosités;
Trousse de secours et contenu type pour cette trousse;
Article sur l’utilisation des blocs air pour fabriquer des mélanges avec moins de
40% d’O2 en circulation;
Suppression du niveau minimum pour se former au recycleur;
Obligation de présence d’un E4 sur le site d’intervention d’un stagiaire MF1
FFESSM;
Annexes : plongée à l’air
Exploration
Espaces
d'évolution
DP
0-6 mètres
P5
p5
0-12 mètres
0-20 mètres
Encadrant (***)
E1
GP
N4
BPJEPS
stagiaire BPJEPS
N4
E2
BPJEPS
stagiaire BPJEPS
stagiaire MF1
stagiaire BEES1
Instructeur CMAS*
Aspirant FSGT
Enseignement
Plongeur
(X = effectif maximum)
Encadré
Autonome
Débutant (*)
4
PA12 (**)
3
DP( ***)
Enseignant( ***)
Plongeur
MF1(ffessm,fsgt)
Instructeur CMAS**
BEES1
DEJEPS
DESJEPS
E1 (ffessm, fsgt)
BPJEPS
stagiaire BPJEPS
Débutants(*) 4
Baptême(*) 1
PE 12(*)
4
PA12 (**)
3
idem(0-6m)
p5
idem(0-12)
PE20(**)
4
PA20(**)
3
idem(0-12m)
p5
PE40(**)
4
PA40(**)
3
idem(0-20m)
0-40 mètres
E3
N4
GP
0-60 mètres
p5
E4
PE60(**)
4
PA60(**)
3
(*)
matériel
MF2 ( ffessm, fsgt)
BEES2
DEJEPS
DESJEPS
E2 (ffessm, fsgt)
stagiaire MF1
stagiaire BEES1
Instructeur CMAS*
Aspirant FSGT
idem(0-12)
MF1(ffessm;fsgt)
InstructeurCMAS*
BEES1
DEJEPS
stagiaire DEJEPS
DESJEPS
stagiaire DESJEPS
MF2( ffessm, fsgt)
BEES2
DEJEPS
DESJEPS
Formation PE12(*)
4
Formation PE20(*)
4
Formation PE40(**)
4
Formation PE60(**)
4
-Chaque plongeur équipé d'un appareil à circuit ouvert est muni d'un système gonflable au moyen d'un gaz comprimé lui permettant de regagner la surface et de s 'y
maintenir.
-Chaque bouteille ou ensemble de bouteilles est muni d'un manomètre ou d'un système équivalent permettant d'indiquer la pressi on au cours de la plongée.
(**)
-Equipement de plongée permettant d'alimenter en gaz respirable, un équipier sans partage d'embout
-Equipement permettant de contrôler les caractéristiques personnelles de sa plongée et de sa remontée
(***) -Un équipement de plongée à deux sorties indépendantes et deux détendeurs complets
-Un système gonflable au moyen de gaz comprimé lui permettant de regagner la surface et de s'y maintenir
-Equipement permettant de contrôler les caractéristiques de la plongée et de la remontée de sa palanquée
Merci !