Transcript P1 – Cadrer et répartir les ressources du programme au BOP

P1 – Cadrer et répartir les ressources du programme au BOP
Préfet
RUO
RBOP
RPROG
RFFIM
P1.1 Cadrer les orientations sur les objectifs et les ressources
Juillet-Décembre N-1
Ministre
PAP
Cadrer les objectifs et
les ressources du
RBOP
Priorités
territoriales
Cadrer les conférences de préparation de la
gestion (optionnel)
Cadrage
Prendre en compte
les priorités
territoriales
(optionnel)
Circulaire
d’organisation
des conférences
de préparation
de la gestion
Actualisation
des
orientations
stratégiques
(DNO, etc.)
Cadrer les objectifs et
les ressources du RUO
Orientations
du BOP
P1.2 Déterminer les propositions de répartition des ressources
Elaborer un projet de
programmation
budgétaire par activité
Légende
Groupe d’activités
Activité
Tâche
Valider la
programmation N et
Eléments entrants
Eléments sortants
Contrôleur
budgétaire
P2 – Programmer et mettre à disposition les ressources initiales
Préfet
RUO
RBOP
RPROG
Janvier-Mars N
RFFIM
Ministre
Contrôleur
budgétaire
Notification
des crédits
au RBOP
P2.1
Finaliser la programmation
Notifier les
ressources au RUO
Ajuster la
programmation par
activité (option)
Finaliser le BOP
Finaliser le DPGECP
Finaliser le
document de
programmation au
programme
Activités
hors cadre ministériel
Rendre l’avis sur le
BOP en pré-CAR
ou en CAR
BOP
Transmettre le BOP
au contrôleur
budgétaire
P2.3- Assurer le
contrôle externe de
la soutenabilité
budgétaire
P2.2
Valider les documents de gestion
Valider la programmation et transmettre les
documents de gestion
15/02/N
Avis au
programme
01/03/N
Avis au BOP
P3.1 – Actualiser la programmation CRG1 / CRG2
Préfet
RUO
RPROG
RBOP
RFFIM
Avril-Septembre N
Ministre
Contrôleur
budgétaire
Actualisation
de la
répartition de
la ressource
Données
d’exécution
P3.1
Actualiser la programmation budgétaire N
(CRG 1 / CRG2)
Actualisation de la programmation
Valide l’actualisation de
la programmation
Elabore le CRG
CRG 1 / CRG2
15/05/N
Examen du CRG du
BOP
Transmet le CRG
15/09/N
Examen du CRG du
programme par le
CBCM
Transmet l’ensemble
des CRG au CBCM
P3.2 Gérer la variation de ressources
Légende
Groupe d’activités
Activité
Eléments entrants
Eléments sortants
Action à
réaliser
sous Chorus
P3-2 – Gérer la variation de ressources
Préfet
RUO
RPROG
RBOP
Retrait
d’engagement
ou
d’affectation
d’AE années
antérieures
Données
d’exécution
RFFIM
Janvier – Décembre N
Ministre
DB
Réallocation
de ressources
internes au
programme
Contrôleur
budgétaire
Mouvements
de ressources
externes au
programme
Rattachement
des fonds de
concours et
attribution de
produits
Levée de la
réserve pour
aléas de
gestion
Levée de la
réserve de
précaution
Actualiser la répartition des ressources du DRICE
Actualisation
des ressources
en crédits et
emplois du
DRICE et de
leur répartition
Actualiser la programmation budgétaire
par activité
Actualisation
de la
programmation
budgétaire par
activité
Actualiser les ressources mises à
disposition
Mettre à disposition
les ressources au
niveau UO
Mettre à disposition
les ressources au
niveau BOP
Légende
Mise à
disposition
des
ressources
au niveau UO
Mise à
disposition
des
ressources
au niveau
BOP
Groupe d’activités
Activité
Tâche
Eléments entrants
Eléments sortants
Action à
réaliser
sous Chorus