Transcript 3,5t et
« Transporter »
1
Le Transport routier de marchandises
Caractéristiques techniques
Possibilité de transporter par conteneur
Possibilité de réaliser du transport combiné (railroute) ou multimodal (fluvial ou maritime/route)
2
Le Transport routier de marchandises
Avantages
Souplesse d’adaptation
grâce au transport porte à porte, sans rupture de charge et au transport combiné
Délais relativement courts
(grâce aux infrastructures routières et aux procédures douanières allégées, comme le carnet TIR)
Gamme de services très étendue
express, le cabotage,…) comme le groupage, le fret
Rapport vitesse/prix avantageux Inconvénients
Sécurité et délais dépendant
climatiques des pays parcourus et des conditions 3
délais
Segmentation de l’offre du transport routier
0 à 1kg 10 kg 30 kg 100kg à 300 kg 1t à 3t messagerie délais garantis non garantis espace géographique traitement marchandises traitement informations 15t 25t Lot complet Lot partiel Express sur mesure Express plis ou colis normalisés le petit colis normalisé Messagerie rapide ou économique Tous types de colis surtout national national européen passage à quai (p à q) systématique suivi colis ( code barre) obligatoire régional ou national (p à q) non systématique suivi colis pas de (p à q) pas de suivi colis
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La vie du contrat de transport
Formation du contrat Fin du contrat Chargement par expéditeur trajet déchargement par réceptionnaire Accord des parties Mise à disposition véhicule Prise en charge marchandises Mise à disposition marchandises Livraison marchandise Paiement du port
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Les contrats Types du transport routier intérieur de marchandises
La LOTI = la Loi d’Orientation des transports intérieurs
contrats types pour suppléer à l’absence ce conventions entre les parties au contrat de transport ou de location
sur le territoire national
prévoit la création de . On retrouvera dans chaque contrat type les clauses suivantes : la nature et l’objet du transport les modalités d’exécution du transport proprement dit les conditions d’enlèvement et de livraison des objets transportés Les obligations respectives de l’expéditeur, du transporteur et du destinataire le prix du transport Le prix des prestations accessoires 6
L’ exécution du contrat
Obligations de l’expéditeur
emballage + conditionnement
étiquetage destination
étiquetage mat. dangereuses
immobilisation véhicule
remise marchandise
chargement et arrimage (>3t)
documents signés Obligations du transporteur
Choix véhicule: adapté, en état
Respect heure présentation
Chargement des envois <3t
Contrôles chargement :sécurité, conservation, documents
Prise en charge : état, poids, colis, palettes
Réserves si nécessaires
Remise physique
Acheminement
Livraison : destinataire, lieu, date
Présentation documents
Déchargement des envois <3t
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Les incidents de livraison
Incidents de livraison
Laissé pour compte
si le destinataire refuse la marchandise
empêchement à la livraison
avis de souffrance
si le livreur ne peut accéder au destinataire
avis de passage
si le livreur a trouvé « portes closes »
dans tous les cas le transporteur reste responsable de la marchandise Avaries et manquants réserves faites au moment de la livraison
elles portent sur l’état, le poids, ou le nombre d’objets ou colis
(idem les termes du contrat)
elles sont significatives et complètes
elles sont mentionnées sur la lettre de voiture
elles sont signées par destinataire et livreur
elles sont confirmées par lettre recommandée dans les 3 jours
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L’ indemnisation des pertes et avaries
Envois < à 3T
La plus petite de ces 3 valeurs :
le montant du dommage
poids brut marchandise manquante ou avariée X 23 €/kg
maxi de 750 € par colis perdu Envois > à 3T
La plus petite de ces 3 valeurs :
le montant du dommage
poids brut marchandise manquante ou avariée X 14 €/kg
2 300 € par tonne perdus ou avariée
Exemple :
envoi de 5 colis
= 60 kg dont 1 colis = 12 kg = 1.200 €
Préjudice = 1 colis manquant + 1 colis avarié à 50%
• dommage = 1200+600= 1800 € • calcul par /kg =18 kg x23€= 414€ • maxi 750X 2= 1500 €
indemnité = 414 €
Exemple :
envoi de 8 palettes
= 4.800 kg pour une valeur globale de 20.000 €
Préjudice = vol de l’intégralité du lot
•dommage = 20.000 € • calcul par /kg =4.800 kg x14€= 67.200€ • maxi 2300X 4,8t= 11.040 €
indemnité = 11.040 €
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Temps 15 mn 30 mn 1h 1h30 2h 3h
Les temps d’attente
Contrat type général Contrat type température dirigée Envois < 100 kg et < 20 colis tous Autres envois <3t cas envois >3t si rendez-vous respecté Envois > 3t et < 10t et < à 30 m3 > 10t et > à 30 m3 si plage horaire respectée > 3t > 3t et< 10t+ à >30 m3 > 10t et > à 30 m3 dans les autres cas
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Les délais d’acheminement
• • • • •
Contrats types
•
général
•
température dirigée citernes véhicules roulants animaux vivants objets indivisibles fonds et valeurs de trajet Délais de livraison à domicile 1 jour par fraction de 450 km > 3t = 1 jour < 3t dans s/préfectures et villes de 5.000 h = 1 jour < 3t dans autres localités= 1 jour Quel que soit le tonnage et la destination = 1 jour Pas de délais du fait des contraintes spécifiques à ces types de transport
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Poids total autorisé des véhicules routiers
Porteurs (PTAC poids total autorisé en charge)
2 essieux 3 essieux 4 essieux et ＋
Trains routiers (PTRA poids total roulant autorisé)
2 essieux + 2 essieux 5 essieux et ＋
Ensembles articulés (PTRA)
2 essieux 3 essieux 4 essieux et ＋
Train double (PTRA)
5 essieux et ＋
19t 26t 32t 38t 40t 38t 40t 44t 40t
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Vitesses maximum autorisées
MD = Matières dangereuses ; Rn = route nationale ; Rnp = route non prioritaire Autoroutes Routes à 2 voies séparées par terre-plein central Autres routes PTAC Ou PTRA vitesse <3,5T > 3,5t et < 12t >12t <3,5T > 3,5t et < 12t >12t <3,5T > 3,5t et < 12t 130 km 110 km 90 km et 80 km M.D
110 km 100 km 80 km et 70 km M.D
90 km 80 km et M.D R.n= 70 km R.np=60 km Véhic articulé ou avec remorq >12t sur R.np
60 km
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Temps de service et de repos des chauffeurs
Temps conduite continue Messagerie Conducteur courte distance Conducteur longue distance Conduite maxi 4h30 ; repos mini 45 mn Durée journalière Durée semaine civile Durée mois Majorations salaires Conduite = 9h ; maxi 10h
2fois/semaine;12h
1x/s repos = 11h consécutives et mini 9h
3 x/semaine Conduite = 35h Maxi moy= 44h Maxi isolé= 48h 39h 48h 48h Repos consécutif = 45h Mini = 36h 43h 56h 50h mini = 24h Conduite = 169h Maxi = 208h Conduite = 186h Maxi = 220h Semaine >36 °h à 43°h
+25% à partir 44°h=+50% mois >153 °h à 186°h
+25% à partir 187°=+50%
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La formation des conducteurs
catégories Permis validité 5 ans si -60 ans 2 ans si 60 à 76 1 an si + 76 ans E véhicules utilitaires légers C D Restrictions liées poids lourds isolés > 3,5t véhicules transport en commun à l’âge à des aptitudes physiques aux suivis des formations initiales et continues FIMO = Formation Initiale Minimum Obligatoire = durée 4 semaines FCOS = Formation Continue Obligatoire de Sécurité =durée 3 jours et validité 5 ans pour tous les conducteurs de véhicules >3,5t et >14 m3 (utiles) Attestation de formation au transport des matières dangereuses = validité 5 ans pour un type de matières dangereuses
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La tarification des transports routiers
Structure tarifaire du routier 1- Charges variables (37 % du total)
Coûts / km majoré par coef en charge 1.1
1.2
1.3
1.4
Carburant 20 % Pneus 2,5% Entretien&réparation 9% Péages 5%
2- Charges de conduite ( 38 % du total)
Coûts / journée d’exploitation 2.1
2.2
2.3
Salaires + primes 21 % Charges sur salaires 10% Frais déplacement 7%
3 Charges fixes véhicule (14% du total)
Coûts / journée d’exploitation 3.1
3.2
Amortissement tracteur 7% Amortissement remorque 4%
4- Charges de structure (11% du total)
Coûts / journée d’exploitation 3.3
3.4
4.1
Assurances 2,3% Taxes(à l’essieu+vignette 0,5% Structures + autres charges indirectes 11% 16
Coût de revient pour un charge 20t Total 1 + 2 + 3 + 4
Les unités d’œuvre de la tarification routière
tarification au poids:
lots par tranche de 100 kg arrondis aux 100 kg supérieurs messagerie par tranche de 10 kg arrondis aux 10 kg supérieurs
tarification au volume
lot = 300 kg/m3 messagerie = 150 kg/m3
tarification à la palette avec un poids minimum taxable de 330 kg/palette
tarification au mètre linéaire = 1790 kg par m-linéaire de plancher,
Règle du payant pour :on applique la taxation la plus avantageuse entre
exemple = 8,5t *[(d * t/km) + b]* k 7t = 8,5* [(500*0,020)+26,79]*1,49= 466
et 10t *[(d * t/km) + b]* k 10t € = 10* [(500*0,020)+26,79]*1,25= 460 €
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La CMR 1/2 Le contrat de transport routier international
une « lettre de voiture »
qui implique les parties du contrat : le voiturier, l’expéditeur, le destinataire
l’exécution du contrat :
L’ayant droit des marchandises est l’expéditeur en l’absence de mention sur la lettre de voiture le transporteur est tenu de vérifier l’exactitude des mentions de la lettre de voiture et l’état apparent de la marchandise la CMR est muette sur le chargement, l’arrimage et le déchargement auusi ce sont les lois des pays respectifs qui priment le déplacement de la marchandise l’accomplissement des formalités douanières La livraison 18
La CMR Le contrat de transport routier international
La CMR = C
onvention de transport international de
M
archandises sur
R
oute La CMR régit l’ensemble du transport y compris la partie nationale du transport.
le contrat de transport est constaté par une « lettre de voiture»
qui implique les parties du contrat : le voiturier, l’expéditeur, le destinataire
l’exécution du contrat :
L’ayant droit des marchandises est l’expéditeur en l’absence de mention sur la lettre de voiture le transporteur est tenu de vérifier l’exactitude des mentions de la lettre de voiture et l’état de la marchandise la CMR est muette sur le chargement, l’arrimage et le déchargement ausi ce sont les lois des pays respectifs qui priment le déplacement de la marchandise L’accomplissement des formalités douanières La livraison de la marchandise 19
Le transit douanier = TIR
L’objectif : éviter des ruptures de charge au passage des frontières
l’application : CE
pays tiers ou CE
CE en passant par pays tiers
CE + Islande, Suisse, Norvège et Lichtenstein
Le mode de fonctionnement :
L’expéditeur charge le véhicule la douane vérifie que le transporteur est habilité au régime TIR La douane vérifie le chargement par sondage et ferme la remorque sous scellés La marchandise est alors en transit le carnet de transit (délivré par l’AFTRI) représente la marchandise lors du franchissement des frontières (1 carnet par voyage et un feuillet par poste frontière traversée) Le scellement garantit au douanier l’intégrité des marchandises à l’arrivée La douane vérifie le routage et le respect des délais et retourne les documents à la douane de départ 20
Le transit communautaire interne = T2
L’objectif : acheminer une marchandise en suspension des droits et taxes
l’application : CE + AELE + DOM
CE +AELE + DOM
AELE = Islande, Suisse, Norvège et Lichtenstein
Le mode de fonctionnement :
idem TIR Le déclarant émet une déclaration de sortie
DAU
Document Administratif Unique le transporteur fait viser par la douane les exemplaires 1,4,5 du DAU La douane vérifie le chargement par sondage et ferme la remorque sous scellés La marchandise est alors en transit le poste de douane de destination donne décharge sur l’ exemplaires 4 et renvoie l’exemplaire 5 (le T2) au poste douane de départ 21
Le Transport ferroviaire de marchandises
Caractéristiques techniques
Expédition par wagon isolé (entre 5 et 60 tonnes de marchandises) ou par trains entiers pour des tonnages supérieurs
Diversité du matériel disponible et utilisation de caisses mobiles permettant la combinaison de différents types de transport
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Le Transport ferroviaire de marchandises
Avantages
Développement du transport combiné et possibilité de porte à porte grâce aux ITE (Installation terminale embranchée)
Adaptation aux longues distances et aux tonnages importants
Surtout avantageux pour le transport de marchandises par trains entiers par rapport au transport par wagons isolés
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Le Transport ferroviaire de marchandises
Inconvénients
Inadapté aux distances courtes ( > 500 km)
Limité par le réseau ferroviaire (30.000 km)
Nécessite un pré et un post acheminement en dehors du combiné et des ITE ( Installation Terminal d’embarquement)
Ruptures de charges en dehors du combiné et des ITE
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Organisation du transport ferroviaire
Lieu de chargement des wagons Lieu de déchargement des wagons Trains complets TC WI : Wagons Isolés ITE ITE Gare fret CMT
Chantier multi Technique
Gare principale de fret Gare de triage Départ Gare de triage Arrivée Gare principale de fret Gare fret CMT
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Wagons plats Wagons couverts Wagons tombereaux Wagons citernes Wagons spéciaux
Les wagons
Essieux CU = 25t 20% parc Bogies CU = 60t Catégories
A = 16t / essieu B = 18t / essieu C = 20t / essieu D = 22,5t / essieu
Gabarit
Longueur < 18,50m Largeur < 3,15 m Hauteur < 4,28 m Masse unitaire <20t
WP
= wagons de particuliers
WR
= wagons réseaux
UTI
= Unité Transport Intermodal ; Conteneur, caisses mobiles, semi-remorques 26
Le Transport fluvial de marchandises
Caractéristiques techniques
Utilisation des voies navigables naturelles et des canaux :
Surtout adapté aux produits pondéreux et volumineux
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Le transport fluvial
Avantages
Très bonne capacité de transport
, 300 à 25000 tonnes selon les convois
Coût faible
: t/km fluvial = 0,025 €; fer = 0,035€; route = 0,055€
Inconvénients
Lenteur
et donc immobilisation de la marchandise pendant le transport
Coûts de pré et post acheminement
Ruptures de charge
en dehors du multimodal 28
Le réseau fluvial
29
Les péniches
Péniches 38m x 5m 14 X 300t à 350t enfoncement 1,80 à 2,70 m Canal du Nord 70m x 9,5m 30 X 600t à 750t enfoncement jusqu’à 3,70 m Chaland de Seine 100m x 11,5m 48 X 900t à 1300t Un convoi fluvial de 3800t = 66 WI = 127 semis = caravane de 6 km sur autoroute enfoncement barge t1= 70x9,5 barge t2= 70x11,5 2,20 m 2,80 m 3,20 m 3,70 m 1 060 t 1 443 t 1 705 t --------------- 1 425 t 1935 t 2279 t 2 600 t
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Le Transport maritime de marchandises
Caractéristiques techniques
Diversité et adaptation des différents types de navires
Utilisation très fréquente du conteneur qui permet de diminuer le nombre de ruptures de charges
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Le transport maritime
Avantages
Taux de fret avantageux
, le moins coûteux et le mieux adapté pour les transports lourds et volumineux (céréales, hydrocarbures, fruits…)
Possibilité de stockage
dans des zones portuaires
Nombreuses zones géographiques desservies Inconvénient
s
Délais importants
Pas de conteneurs sur certaines lignes
Assurances et emballages plus onéreux
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Les 10 premiers ports français
Marseille-Fos Le Havre Dunkerque Calais Nantes – St.Nazaire
Trafic 2002 en milliers de tonnes 92 260 Rouen 68 120 Bordeaux 47 580 La Rochelle 34 380 31 650 Bayonne Cherbourg 19 590 8 610 7 310 4 170 4 330
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Navires transbordeurs
Ferry-boat : rail Car ferries : voitures
Navires mixtes
Paquebots et cargos
Cargos non spécialisés
Conventionnels Rouliers Porte conteneurs
Cargos spécialisés
Vraquier Citernes réfrigérés
Les bateaux
Empruntent le canal de PANAMA
Handysize = 10 000t à 39 999t Handymax = 40 000t à 59 999t Panamax = 60 000t à 79 999t
Hors gabarit PANAMA Over panamax
larg> 42m Mais compatibles SUEZ capsize = 80 000t à 320 000t Suezmax = 130 000t 34
Quelques termes maritimes
le tirant d’eau :
c’est la distance verticale entre la ligne de flottaison et le dessous de la quille
le port en lourd : (dead weight)
c’est le poids (tonnes)que le navire peut charger sans s’enfoncer au dessus de sa ligne de flottaison
la jauge :
c’est le volume intérieur du navire. La jauge nette = volume utile. Il s’exprime en tonneau (2,83 m3)
le nœud
: l’unité de mesure de vitesse du navire = 1 mille marin = 1852 m
EVP
: (
É
quivalent
V
ingt
P
ieds) capacité d’un porte conteneurs
les môles d’escales
des très gros navires : plates formes aménagées situées au large pour l’accostage
l’inderland d’un port
= zone géographique desservie par un port 35
Le capitaine du navire Le pilote L’armateur L’affréteur L’agent maritime Le consignataire de la cargaison Le transitaire La douane Le port La société de manutention
Les acteurs du maritime
a la responsabilité technique, juridique et commerciale de l’expédition maritime est obligatoire. Il dirige le navire dans ports et rades équipe le navire et recrute l’équipage se réserve l’utilisation des capacités d’un navire en tout ou en partie. Charte partie = contrat d’affrètement le représentant de l’armateur. Il agit comme mandataire du transporteur le mandataire commercial des réceptionnaires. Il prend livraison de la marchandise le représentant du chargeur. Il agit comme mandataire du chargeur ou comme commissionnaire de transport elle contrôle le caractère légal des imports /exports et les opérations fiscales liées à ces opérations 7 ports autonomes =Bordeaux, Dunkerque, le Havre, Marseille-fos, Nantes, Rouen = 99% des conteneurs elle charge et décharge le navire
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La conteneurisation
Le complet: FCL
« Full Container Load »
Le groupage: LCL
« Less than Container Load » : un conteneur est rempli de plusieurs chargements.
Les NVOCC
« Non Vessel Operating Common Carriers » : service spécialisé de groupage
La location des conteneurs
: les armements fournissent des conteneurs aux clients qui n’en possèdent pas. Il assure également les groupages
L’empotage et dépotage
= remplissage ou vidage du conteneur
Chargeur FCL Terminal LCL Terminal FCL Consignataire LCL
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Les UTI : Unités de Transport intermodal
38
39
40
Les documents du transport maritime = le connaissement
Rôle du connaissement :
C’est le contrat de transport maritime
. Il permet au détenteur de son original, de prendre en charge la marchandise à son arrivée.
Connaissement au porteur
: sans spécification du destinataire
Connaissement à ordre
: négociable et transmissible. Dans le crédoc le destinataire est souvent la banque de l’importateur
Connaissement nominatif
: mention non négociable apparente + mention à ordre rayée.
Les mentions obligatoires du connaissement
Nom transporteur et nom bateau
nom destinataire marchandise
Personne à notifier (à l’arrivée)
Nom chargeur
Port embarquement et débarquement
Description marchandise : nature, quantité, poids, marque
Mention fret payé u port du
Mention «original » + nombre originaux émis
Date, lieu de l’établissement et mise à bord
signature compagnie maritime
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Le Transport aérien
• •
Caractéristiques
–
Appareils mixtes et tout cargo
–
Chargement en ULD (igloos, palettes, container…) Avantages
–
Rapidité, sécurité pour la marchandise (manutention horizontale)
– – – –
Régularité et fiabilité du transport Emballage peu coûteux Frais financiers et de stockage moindres ( adapté aux méthodes de gestion d’approvisionnement calculé en fonction des besoins de l’entreprise sur une courte période) De nombreuses zones géographiques peuvent être desservies
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Le Transport aérien des marchandises
Avantages
Rapidité, sécurité pour la marchandise (manutention horizontale)
Régularité et fiabilité du transport
Emballage peu coûteux
Frais financiers et de stockage moindres ( adapté aux méthodes de gestion d’approvisionnement calculé en fonction des besoins de l’entreprise sur une courte période)
De nombreuses zones géographiques peuvent être desservies
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Le Transport aérien des marchandises
Inconvénients
Prix élevés qui proscrit l’envoi de marchandises denses ou à faible valeur ajoutée
Interdit à certains produits dangereux
Ruptures de charge
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Les avions
Avions cargos
Uniquement marchandises
Avions combis
voyageurs + fret
Avions convertibles
voyageurs + fret ou tout fret
Avions passagers
voyageurs + fret
Par le nez Pont soutes voyageurs fret fret Voyageurs ou fret fret Voyageurs fret Chargement des conteneurs Par la porte arrière
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La sécurité et la sûreté aérienne
Tout acteur de l’aérien est formé sur la sûreté
Tout objet embarqué fait l’objet d’une sécurisation(certificat de sûreté)
Tout chargeur doit emballer en conformité la marchandise et le confirmer par un «témoin d’intégrité »
Tout chargeur ne peut remettre son fret qu’à un gent habilité
L’agrément de « chargeur connu » est donné pour 5 ans sur un site précis
Tout exportateur doit être «chargeur connu » si son fret ne peut être sécurisé par les moyens habituels de sécurisation : marchandises sensibles aux rayons X ou si la quantité risque de saturer les installations de contrôle
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Les documents du transport aérien = LTA
Rôle de la LTA (Lettre de Transport Aérien) ou AWB ( AirWay Bill)
C’est le contrat de transport aérien nationaux et internationaux entre le transporteur et l’expéditeur.
Elle est souvent rédigée par les agents de fret agrées qui agissent pour le compte des transporteurs
Elle sert d’accusé de réception des marchandises en vue de leur expédition
Elle sert de facture des frais de transport
Elle sert de certificat d’assurance
Contrairement au connaissement
, la LTA n’est pas négociable
.
Destinataires de la LTA universelle : de 9 à 14 exemplaires
Original vert n °1 = transporteur initial
Original rose n °2 = destinataire
Original bleu n °3 = expéditeur
Copie 4 = reçu de livraison
Copie 5 = aéroport de destination Copies 6,7,8 = pour les autres transporteurs Copie 9 = reste chez l’émetteur du LTA Copies 10 à 14 = copies supplémentaires
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