Transcript Le Plan national d`action pour les zones humides 2010-2012

Les Plans d'actions de
1995 et de 2010 pour les
zones humides
Comité d’organisation du Pôle relais Lagunes
méditerranéennes
17 septembre 2010
Emmanuel THIRY, Chargé de mission
Zones humides et convention de Ramsar,
bureau des milieux aquatiques
Ministère de l'Écologie, de l'Énergie,
du Développement durable et de la Mer
www.developpement-durable.gouv.fr
Le premier plan d’action
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Le rapport Bernard de 1994 :
 Constat à dires d’experts sur l’évolution et
l’état des zones humides sur 82 échantillons
 Estimation d’une disparition de 67% des ZH
depuis le début du siècle
 Mise en évidence des causes
 Proposition d’un plan d’action
Le plan d’action de 1995 :
 Inventorier les ZH et renforcer les outils de suiviévaluation
 Assurer la cohérence des politiques publiques
 Engager la reconquête des ZH
 Lancer un programme d’information et de
communication
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Inventaire et suivi - évaluation
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Etablir une liste des ZH d’importance nationale
Compléter le réseau des sites ramsar
Inventorier les zones humides
Mettre en place un observatoire national des zones
humides (suivi des « échantillons » et enquêtes
régulières à dires d’expert)
Lancer un programme de recherche sur :
 Fonctionnement des zones humides
 Rôle écologique et économique
 Interaction nature-société
 Modes d’action pour la restauration
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Cohérence des pol. publiques
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Recenser les mesures sectorielles défavorables
Créer une déduction fiscale sur le foncier en ZH
Promouvoir des mesures agricoles et forestières
adaptées
Action sur le Fond de gestion de l’espace rural
Valorisation des production sur les ZH
Promouvoir une prise en compte des ZH dans les
documents d’urbanisme
Evaluation économique des zones humides
Travailler sur les compensations pour destruction
Développer les précautions d’usage
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Engager la reconquête des ZH
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Mise en place d’instruments de protection à moyen
terme
Renforcement la protection sur 8 sites pilotes
Actions de restauration des zones humides
Responsabilisation des ports autonomes
Renforcement de l’action du conservatoire du littoral
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Lancer un pg de sensibilisation
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Nombreux dépliants, films, documents
Publications spécifiques au monde agricole
Information aux préfets
Renforcement de l’offre de formation
Suivi du plan d’action
Création de 6 pôles relais thématisés :
 Recueil et mise à disposition de
connaissance
 Promotion d’une gestion durable et mise
en réseau des acteurs
 Evaluation des résultats et collaboration
aux mesures du plan d’action
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Les pistes identifiées en 2001
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Conforter l’Observatoire national des zones humides (outil performant
de suivi des politiques et d’aide à la décision)
 En orchestrant les dispositifs d’identification des zones
humides
 Suivi des principales zones humides au plan national yc
DOM
 Harmonisation des inventaires au sein des SDAGE
 Recensement des méthodes plus fines
Instaurer un soutien durable à l’élevage (500 000 à 1 millions d’ha) en
prairie humide
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Nécessité d’une aide spécifique et pérenne
Affermir le réseau d’acteurs
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Les "Pôles relais"
Le réseau des sites Ramsar et de leurs gestionnaires
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Ce qui a changé entre 1995 en 2010
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Nouveau contexte législatif et réglementaire (LDTR,
LEMA, DCE,DHFF…)
Montée en puissance des agences de l’eau
Préservation forte des ZH « biodiversité » avec
N2000 (0% des ZHIM en 1995, 40% en 2000 60%
en 2010)
Mise en place des SAGE
Complexification du paysage institutionnel et
réglementaire avec une perte de visibilité/cohérence
de l’action publique sur les zones humides
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Le groupe national pour les zones
humides
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Mis en place par Mme la Secrétaire d'Etat pour 4
ans
Composé de l'ensemble des parties prenantes au
format Grenelle de gouvernance à 5 (40aine de
membres)
Objectifs:
 Faire le bilan de la politique en faveur
des zones humides depuis 15 ans
 Proposer un nouveau plan d'action à 3
ans en faveur des zones humides
 Appuyer le ministère dans la définition et
la mise en oeuvre de la convention de
Ramsar et de de sa politique en faveur
des zones humides
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Le bilan : pour agir mieux
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Deux phases principales :
 1995-2000 : Un plan national d'action
dédié aux zones humides
 2000-2008 : La poursuite des effets du
plan dans les différentes politiques
sectorielles
Document d'une 80aine de pages
Qui rassemble tout ce qui a été fait en faveur des
zones humides et de dresser un état de leur
situation
Donne des pistes pour orienter l'action pour les 3
ans à venir
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Quelques éléments de bilan...
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Une dégradation des zones humides ralentie mais
pas stoppée (67% des ZH ont disparu depuis le
début du XXème siècle !)
De très nombreux travaux d'inventaires mais pas
toujours avec les mêmes critères
Une meilleure connaissance des fonctions des zones
humides mais besoin d'approfondissement
Une bonne protection des zones humides à enjeux
de biodiversité (Natura 2000)
Une très faible protection des zones humides
ordinaires qui jouent pourtant un rôle majeur dans la
préservation des ressources en eau (DCE)
Une communication foisonnante mais inorganisée
Besoin de plus de cohérence dans l'action publique
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Le nouveau plan d'action
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Comprend une trentaine d'actions
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Reprend les 6 axes prioritaires identifiés par le GN :
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Prise en compte des ZH par l'agriculture
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Prise en compte des ZH par l'urbanisation
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Cohérence des politiques publiques

ZH et communication
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Développement de la maîtrise d'ouvrage de gestion des ZH

La connaissance des zones humides (recherche et inventaires)
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et les regroupe en 4 grands chantiers :
Améliorer la cohérence et l’efficience des politiques publiques concernant les
zones humides
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Renforcer la connaissance des zones humides
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Développer la formation et la sensibilisation
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Valoriser les zones humides françaises à l'international
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Développer une agriculture durable
dans les ZH
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1) Soutenir l’élevage extensif en zone humide :
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Objectif : de l'ordre de 1 000 000 ha de prairies
humides sont gérées de façon extensive par
l'agriculture
A travers un travail sur les ICHN
A travers les autres dispositifs de l’Union
européenne (PAC)
2) Valoriser les produits agricoles issus des zones humides
3) Lancer des programmes d’action territoriale agricole en
faveur des zones humides
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Valoriser le rôle spécifique des ZH
en milieu urbanisé
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4) Valoriser des expériences positives et engager des actions
sur les zones humides en milieu urbanisé :
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5) Porter une attention particulière au lien entre la Trame verte
et bleue et les zones humides en milieu urbanisé :
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Lien avec le schéma national des infra de transport
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Valorisation de projets de continuité écoloques en ville
6) Renforcer la prise en compte des zones humides dans les
documents d'urbanisme et les Agenda 21 locaux
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
3 brochures de 10 cas ainsi qu’un colloque
Plan de gestion du risque innondation, PAPI,agenda 21,
ZAC, PLU, SCOT
7) Développer l’acquisition et la gestion des zones humides
dans le cadre de la prévention du risque d’inondation
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Lien avec le fond Barnier (lutte contre les catastrophes
naturelles)
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Renforcer la cohérence et des
interventions publiques
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8) Améliorer la compatibilité des dispositions légis. et régl.
9) Clarifier l’articulation des statuts appliqués aux zones
humides
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10) Renforcer la cohérence des politiques impactant les ZH
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11) Lancer la mise en œuvre des ZHIEP
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12) Accélérer la préservation des ZH les plus sensibles :
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12 000 ha de zones humides sont acquises par le CELRL
ou avec l'aide des agences de l'eau d'ici 2012
Un parc national de zone humide est créé
La part des zones humides dans les projets d'aires
protégées a significativement augmenté (SCAP)
12 000 ha de mangroves font l'objet d'une gestion
conservatoire en outre-mer
La prise en compte des récifs coralliens sera améliorée
dans les différentes politiques de l'Etat et des collectivités
outre-mer (IFRECOR)
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Développer la maîtrise d’ouvrage
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13) Mobiliser les maîtres d’ouvrage pour la gestion et la
restauration des zones humides :
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Recensement des maîtres d’ouvrages potentiels
Encouragement des maires à établir la liste des parcelles
en vue de l’éxonération de la TFNB
14) Valoriser les expériences de maîtrise d’ouvrage pour la
gestion et la restauration de zones humides et susciter des
vocations dans ce domaine :
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Doter 60 ZH orphelines d’un maître d’ouvrage
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Analyser et valoriser 60 expériences intéressantes
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Améliorer la connaissance (Recherche)
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15) Réaliser un bilan des services rendus par les zones
humides sur 3 territoires pilotes
16) Mettre au point des indicateurs modulables des services
rendus par les zones humides
17) Etudier les liens entre les zones humides et les
changements climatiques
18) Innover dans le domaine des systèmes de production :
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Publication de cahiers techniques sur les meilleures
techniques de productions agricoles en zone humide et
respectueuses du fonctionnement naturel de ces milieux
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Améliorer la connaissance (Inventaires)
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19) Organiser les données sur les zones humides
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Mettre place une stratégie d'amélioration de la
connaissance et d'organisation des données
20) Produire et mettre à disposition les connaissances sur les
zones humides
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Reconduire l'enquête à dire d'experts sur les sites suivis
par le SOeS en l’étendant au COM
Réaliser une carte nationale des zones à dominante
humide (y compris sur les COM) sur la base des
informations disponibles et la mettre régulièrement à jour
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Développer la communication, la
sensibilisation et la formation
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21) Mettre en œuvre un dispositif de CESP :
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Etablir un dispositif de CESP partagé
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Repréciser les rôles des pôles relais

Nommer les deux correspondants nationaux pour la CESP
22) Renforcer la sensibilisation sur les zones humides :
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Mener une enquête sur la perception sociale des ZH
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Renforcer la communication et la sensibilisation sur les ZH
23) Renforcer la formation et l’information des acteurs :
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Recenser et valoriser les formations disponibles sur les ZH
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Identifier les besoins en formation
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Elaborer des outils et ressources documentaires
24) Bâtir des passerelles entre scientifiques, décideurs et usagers
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Diffuser une synthèse claire des services rendus par les ZH
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Organiser une réunion annuelle autour de chaque type de ZH
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Diffuser à un large public la revue « Zones humides infos »
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Valoriser les zones humides à
l’international
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25) Améliorer les échanges avec le sec. Ramsar :
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26) Susciter l’inscription de sites Ramsar et animer le réseau des
sites :
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30 ouveaux sites ramsar sont proposés en privilégiant en
particulier les sites outre-mer (mangroves, récifs coralliens, et
forêts humides), les sites marins et les sites péri-urbains,
Remise à jour des fiches descriptives Ramsar
Organisation d’une rencontre annuelle des gestionnaires des
sites Ramsar
27) Renforcer l’implication de la France dans l’initiative Medwet :
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Organisation d’un séminaire Ramsar en Océanie
Organiser des rapprochements ont été faits entre MedWet et le
protocole sur la gestion intégrée de la zone côtière de la
Convention de Barcelone
28) Préparer des propositions pour une meilleure coordination
entre grandes conventions
29) Développer un appui international sur les ZH
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Un Portail national zones humides
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A votre disposition : www.zones-humides.eaufrance.fr
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