Transcript 9h30 Portage Expatrium

Mission à l’international
Externalisation de la mobilité internationale
EXPATRIUM International Ltd
Présentation du 11 octobre 2012
Le Salon du commerce international
Expatriation – Schéma Classique
Sté
Française
Lien
Contractuel
Expatrié
Sécurité Sociale
Française et / ou
pays d’accueil
Assur. rapatriement,
Immigration, famille,
école …
Taxes
locales
Administration
du personnel
Mission à l’internationale
Possibilité de l’optimisation sociale
La possibilité de l’optimisation sociale dépend du lieu de
travail (pays d’accueil) de l’expatrié
 Zone no 1 : EEE – Espace Economique Européenne (UE +
Island, Liechtenstein et Norvège) et la Suisse
 Zone no 2 : L’Amérique du Nord, le Japon
 Zone no 3 : Reste du monde
Mission à l’internationale
Zone 1 & 2 : EEE, Suisse, Amérique du Nord et Japon
Pour les expatriés des zones no 1 & 2 :
 Un seul contrat de travail avec une société de droit local
(pays d’accueil) sur lequel les charges sociales locales sont
payées
 Dans certaines conditions, il est possible de cotiser
‘’volontairement’’ à la retraite et au chômage français
Société de
portage de
droit local
Contrat de
Travail de
droit LOCAL
Couvert par la sécurité
sociale du pays d’accueil
Expatrié
identifié par
le client
Mission à l’internationale
Zone 3 : Hors EEE, hors Suisse, hors Amérique du Nord et hors Japon
Société de
portage salarial
de droit local
Contrat de
travail de
droit LOCAL
Société Cliente
en France
Contrat de
Consulting
ou
Sté d’externalisation de
la mobilité internationale
de droit UK
Expatrié
identifié par
le client
Contrat de
travail de droit
Britannique (*)
(*) Charges sociales obligatoires = ‘0’
au Royaume-Uni pour les nonrésidents travaillant hors des
frontières de la Grande-Bretagne
Couverture
Internationale
de luxe
(ass. privée)
Mission à l’internationale
Zone 3 : Hors EEE, hors Suisse, hors Amérique du Nord et hors Japon
Ce ‘’split salary’’ la Société Cliente fait économiser
jusqu’à 30% sur les charges sociales locales.De plus
ce second contrat pourrait prendre en charge les
cotisations françaises ‘’volontaires’’ de l’expatrié
(retraite, assurance maladie, rapatriement,
prévoyance …)
Société Cliente
en France
Contrat de
Consulting
ou
Expatrié
identifié par
le client
Contrat de
Travail de droit
Britannique
Sté d’externalisation de
la mobilité internationale
de droit UK
Couverture
Internationale
de luxe
(ass. privée)
Protection sociale à l’internationale
Couverture internationale – Risques à couvrir
 Maladie, Maternité, Mutuelle, hospitalisation
 Prévoyance (toute cause et / ou par accident)
 Retraite de base (vieillesse) optionnelle
 Retraite complémentaire – Fond de pension optionnelle
 Assurance chômage optionnelle
 Rapatriement sanitaire
 Responsabilité civile vie privée
Expatriation
Comparaison de coûts – Exemple
Zone 3 : Hors EEE, hors Suisse, hors Amérique du Nord et hors Japon
Par an en Euro
Rémunération brute
Coût total (*)
Coût final Par rapport
à la rém. brute
Détachement
60 000
Contrat local
Contrat local
+ Contrat
externalisé (**)
(30% chges
patronales)
60 000
Local : 20 K€
Externalisé 40 K€
≈ 90 000
≈ 81 000
+ Adm. personnel + Adm. Personnel
≈ 50%
≈ 35%
≈ de 72 000
≈ 20%
+ Adm. personnel + Adm. personnel
(*) incluant charges patronales, mutuelle, rapatriement, prévoyance, resp. civile vie privée ...
(**) 20 000 € en local et 40 000 € en contrat externalisé via Expatrium
Mission à l’internationale
Aspects juridiques
Schéma de relations contractuelles
Contrat de
travail Français
Suspendu pendant
le séjour à
l’étranger
Fin de mission
Contrat de droit
local
Conforme à la
législation du pays
Contrat
externalisé
Lettre ou avenant
contrat d’expatriation
Fixe les conditions
réelles d’expatriation
Catégories d’expatriés
Européens sans contrat local
(mission de courte durée)
 Rémunération élevée
 Assurance de luxe
Retraités
 Rémunération élevée
 Assurance de luxe
TCN 1
 Rémunération élevée
 Assurance de luxe
Européens avec un contrat local
(mission de longue durée)
Salaire local & sécurité sociale
locale payés par le Client
 Split salary payé par
EXPATRIUM,
 exemption d’impôts locaux
 exemption de charges
sociales locales
TCN 2
 Faible rémunération
 Assurance limitée
Stratégie Française (sur l’Externalisation)
Grandes Entreprises
Politique de Mobilité Internationale structurée
85%
Expat externalisés
15%
Expat employés directs
Hors EEE
 80% pour les nouveaux recrutements jusqu’à
2 à 5 ans de mission
 15% pour tous les expatriés des missions
stratégiques
 5% “Non-Européens”
 ‘Split Salary’ des contrats locaux sont “externalisés”
Petites et Moyennes
Entreprises
Politique de Mobilité
Internationale Flexible
 50% à 90% des
expatriés hors EEE,
sont “externalisés”:
 Pour des missions
jusqu’à 2 à 5 ans
 ‘Split Salary’ des
contrats locaux sont
“externalisés”
Quelques mots sur Expatrium
Créée à Londres en 2004, Expatrium propose à ses clients
Externalisation de la mobilité
internationale
Expatrium est aussi :
Portage salarial sur le
territoire britannique
Conseil et formation en
Mobilité Internationale
Communication
Merci de votre attention
Babak MAAGHOUL
Tél France : +33 (0)1 4825 2896
Email: [email protected]
EXPATRIUM International Ltd
Wilberforce House, Station Road, NW4 4QE London – U.K.
Tél U.K: +44 (0)2 08 457 4352
www.expatrium.co.uk