Transcript document - Communauté de communes Haut-Jura Saint

Communauté de communes
Haut-Juna Saint-Claude
PROCES VERBAL
de la réunion du
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DE HAUT.JURA SAINT-CLAUDE
Mercredi 14 mai 2OL4 à 19hOO
(Salle des Dolines aux Moussières)
PRESENTS,' Raphaël Perrin, Yves Poète, Monique Lanaud, François Casagrande (suppléant de Bernard
Fellmann), Claude Mora, Jean-Jacques Baroni, losette Piers, Christophe Masson, Daniel Grenard, JeanLouis David, Francis Moricheau, Jean-Yves Comby, Alexandre Stephan, Jean-Marc Rubat du Merac,
Thierry Grenard, Anne-Christine Donze, Philippe Passot, Jacques Lançon, Patricia Ville, Jérôme Grenard,
Isabelle Heurtier, Eliane Grenard, Véronique Beaud, Frédéric Chave (suppléant de Annie Mayet), JeanFrançois Demarchi, Christian Fournier, Nicole Pedroletti, Laurent Plaut, Véronique Girault, Eric Hubeft
(suppléant de Roland Demange), Francis Lahaut, Nadia Lahu, Alain Mouret, Nelly Durandot, Pierre
Gresset, Déborah Baroni, Elisabeth Arbez-Carme, Claudie Pillard, Daniel Monneret, Franck Guillaume,
Antoinette Pernot, Raphaël Vaz (suppléant de Frédéric Ollitrault), lean-Daniel Maire, Alain Blondet,
Bernard Mutin,
EXCUSES.'Bernard Fellmann, Michel Colomb, Isabelle Dunod, Annie Mayet, Alain Thevenon, Jean-Paul
Bernasconi, Alain Duraffourg, Bruno Dutel, Roland Demange, Alain Waille, Frédéric Ollitrault, Daniel
Jacquenod,
ABSENTS.' Jean-Louis Millet, Françoise Robeft, Régis Martin, Céline Palierne, Jacques Muyard, Herminia
Elineau, Pascal Bruley, Isabelle Billard, Harry Lavanne,
POUVOIRS:
Isabelle Dunod a donné pouvoir à Philippe Passot, Alain Thevenon a donné pouvoir à Christian Fournier,
Jean-Paul Bernasconi a donné pouvoir à Jacques Lançon, Alain Duraffourg a donné pouvoir à Laurent
Plaut, Bruno Dutel a donné pouvoir à Véronique Girault, Alain Waille a donné pouvoir à Nelly Durandot
Soit 45 présents et 6 pouvoirs soit 51 votants
La convocation pour la séance du 14 mai 20t4, datée du 7 mai 2Ot4, a été adressée aux conseillers et
affichée aux portes des Mairies de la Communauté de communes Haut-Jura Saint Claude.
-----ooOoo----Le Président, Raphaël Perrin ouvre la séance à 19 h 15, remercie les participants de leur présence, donne
lecture des procurations et des excuses.
Madame Isabelle Heurtier
et
Monsieur Daniel Monneret se proposent pour assurer les fonctions de
secrétaires de séance, ils sont élus à l'unanimité.
ooOoo
3 ADMINISTRATION GENERALE
3-1 Syndicat Mixte d'Accompagnement des Ainés du Haut-Jura (SMAAHJ) : élections des
délégués
La communauté de communes a compétence en matière d'accueil des personnes du 3ème âge et adhère
à ce titre au SMAAHJ au lieu et place des communes.
Toutefois, il appaftient aux communes de faire des propositions à la communauté de communes pour les
délégués :
Délégués au SMAAHJ
Aviqnon Lès Saint-Claude
Bellecombe
Chassal
Choux
Coiserette
Coyrière
Cuttura
La Pesse
La Rixouse
Lajoux
Larrivoire
Lavans Lès Saint-Claude
Les Bouchoux
Les Molunes
Les Moussières
Leschères
Molinges
Ponthoux
Pratz
Ravilloles
Rogna
Saint-Claude
Saint-Lupicin
Septmoncel
Villard Saint Sauveur
Villard Sur Bienne
Viry
Vulvoz
Titulaires
Suooléants
Madame Briqitte GREE
Monsieur Dominique GROS
Madame Gisèle ANDREY,
Monsieur Christophe EYSSAUTIER
Madame Stéphanie FAURE
Monsieur Michel BAILLY
Monsieur Bernard FELLMANN
Monsieur Jean-Jacques BARONI,
Monsieur lean-Pierre BON
Madame Michèle CABARET
Monsieur lérôme BEN EL HADJ
Monsieur Marc BOCQUET
Madame Emmanuelle BACLET
Madame Ré9ine PONCET
Madame Virginie DUNAND
Madame Gisèle PERNOT
Madame Nadine MINARY
Madame Dominique LEGRAND
Madame Anne-Christine DONZE
Monsieu r Claude COTTET-GIGUET
Madame Sylvette LORGE
Monsieur AIain JEANNIER
Monsieur Bernard HANSBERGER
Madame Isabelle BOUILLER
Madame Sandra GROSTABUSSIAT
Monsieur Alexandre STEPHAN
Monsieur Pascal BRUBACHER
Madame Elisabeth GARCIA
Madame Geneviève ROZIER
Madame Marie-Françoise FAVRE
Madame MéIanie BOUVERET
Madame Magali HENROTTE
Madame Elisabeth CUPILLARD
Madame Véronique BEAUD
Monsieur Gilles DELATRE
Monsieur Jean-François DEMARCHI,
Madame Aqnès MARECHAL
Madame Roxane CHAPLET
Madame Sylvie JOUX,
Madame Sandrine DUTOIT
Madame Bernadette OLIVO
Madame Françoise SOCHAY
Monsieur Jean-Louis MILLET,
Madame Hélène REVERT,
Monsieur Michel DUFOUR,
Madame Chafia GRENARD,
Madame Catherine GOMES,
Madame Catherine IOUBERT,
Madame Martine PIN,
Monsieur Jacques CHEVASSUS,
Madame Christiane DARMEY
Madame Nelly DURANDOT,
Madame Maryse VINCENT,
Madame Florence AIME
Madame Aurore PETETIN,
Madame Francoise PERALTA
Madame Mireille IEUNET,
Monsieur Michel MEYNIER
Madame ]oëIIe GAUTHIER
Monsieur Dominique BAILLY,
Madame Christine HUGONNET
Monsieur Jean-Pierre MICHALET
Madame Annie MAYET
Monsieur Jean-Claude HUMBERT,
Madame Amandine BERLUCCHI
Monsieur Bruno PERRIER
Madame Carole DELAVENNA,
Monsieur lean-Paul BERNASCONI
Madame Virginie MANGIN
Madame Jacqueline BESSONNAT
Madame Herminia ELINEAU,
Madame Annie GHENO,
Madame Isabelle BILLARD,
Madame Céline PALIERNE,
Madame Jessica TARQUINIO,
Monsieur Claude VIDAL,
Madame Françoise ROBERT,
Madame Nadia LAHU,
Madame Anne-Marie PERRIER-CORNET
Madame Laurence MEYNIER,
Madame Nicole MEYNIER,
Monsieur Jean-Marc PANISSET
Madame Elisabeth ARBEZ-CARME,
Monsieur Jean-Louis MICHARD
Monsieur André LAGRON,
Madame Jacqueline GUYON
Madame Liliane BROLLES
Madame Anne-Marie KLEINKLAUS,
Madame Sophie IACOUIER
Monsieur Jean-Louis JOLY
Madame Carrol MENTION
Madame Michelle PLOCKI
A I'unanimité, le conseil communautaire accepte les désignations proposées ci-dessus.
3-2 Syndicat Intercommunal de Collecte et de Traitement des Ordures
Ménagères
(SICTOM) : élections des délégués
La communauté de communes adhère au SICTOM à ce titre elle perçoit la redevance et la taxe d'ordures
ménagères et s'acquitte de sa participation pour le compte des 28 communes au SICTOM. Comme pour
le SMAAHJ, il appartient aux communes de faire des propositions pour désigner les délégués qui sont
formellement désignés par la communauté de communes.
Délégués au SICTOM
Avignon Lès Saint-Claude
Bellecombe
Chassal
Choux
Coiserette
Coyrière
Cuttu ra
La Pesse
La Rixouse
Lajoux
Larrivoire
Lavans Lès Saint-Claude
Les Bouchoux
Les Molunes
Les Moussières
Leschères
Molinges
Ponthoux
Pratz
Titulaires
Suppléants
Madame Nathalie DUTEL
Monsieur Frédéric PITEL
Monsieur Claude MORA
Madame Florine CHESNAIS
Monsieur Vadim NICOLET
Monsieur Marc BOCQUET
Monsieur Yves BLANC
Monsieur Claude MERCIER
Monsieur Lionel GRENIER-SOLIGET
Monsieur Christophe MOLLET
Monsieur Bernard FELLMANN
Monsieur Michel DUIVON
Madame Anne-Marie LE METAYER
Monsieur loël FERREUX
Madame Edwige MOREL
Madame Elisabeth GARCIA
Monsieur Gérard BARUT
Monsieur Claude PONCET
Monsieur Antoine PULICE
Madame Alexandra DEPRAZ
Monsieur Daniel GRENARD
Monsieur AIain PREVITALE
Monsieur Jean-Marc DELBOS
Madame Isabelle BOUILLER
Monsieur Alexandre PATIN
Monsieur Gaëtan DUSSOUILLEZ
Monsieur Frédéric CHAVE
Monsieur Alain THEVENON,
Monsieur Bruno PERRIER
Monsieur Olivier TONIUTTI
Ravilloles
Monsieu r Saverio QUATTRONE
Rogna
Monsieur Daniel BURDEYRON
Monsieur Jacques MUYARD,
Madame Chantal CRETIN
Monsieur Laurent MAISONHAUTE
Monsieur Michel BERTHAUD
Monsieur Pierre-Luc PIRAT
Madame Annie MAYET
Monsieur Mohamed BELFREKH
Madame Francine BOURG
Madame Magali LAHU
Monsieur Bruno DUTEL
Monsieur Alexandre GUERIN
Monsieur Pascal BRULEY,
Saint-Claude
Saint-Lupicin
Madame Sylvie VINCENT-GENOD,
Monsieur Michel DUFOUR,
Madame Herminia ELINEAU,
Monsieur Pierre FAVRE,
Madame Christiane DARMEY
Madame Déborah BARONI,
Monsieur Nicolas RADOUAN
Madame Evelyne BIARC,
Monsieur Bernard WAILLE
Septmoncel
Monsieur Raphaël PERRIN
Monsieur Alain ROLANDEZ
Villard Saint Sauveur
Villard Sur Bienne
Viry
Monsieur ]ean GREUSARD
Madame Liliane BROLLES
Madame Dominique ANSELMETTI-FAIVRE
Monsieu r Jean-François CHASTANG
Madame Anne-Marie KLEINKLAUS
Monsieur Jean-Louis IOLY
Vulvoz
Monsieur Jean-Pierre MICHALET
Monsieu
r Frédéric
OLLITRAU LT
A I'unanimité, le conseil communautaire accepte les désignations proposées ci-dessus.
(titu
3-3 Coopération intercommunale des impôts directs: proposition de
la
i
res/su ppléants)
membres
Il
convient de désigner 20 candidats titulaires et 20 candidats suppléants qui doivent être inscrits aux
rôles des impositions directes locales de la communauté de communes ou des communes membres.
Parmi les propositions, l'un des candidats doit être domicilié en dehors du territoire de la communauté de
communes,
Le directeur des finances publiques retiendra parmi la proposition faite par la communauté de communes
10 titulaires et 10 suppléants.
Il
est à noter que le Président de la communauté de communes est président de droit de cette
commrssron.
Proposition de délégués à la CIID
Madame Monique LANAUD (titulaire),
Monsieur Laurent MARC (suppléant)
Avignon Lès Saint-Claude
Bellecombe
Monsieu r Christophe EYSSAUTIER
Chassal
Madame Florine CHESNAIS,
Madame Chantal CRETIN,
Monsieur Gérard MICHALET
Choux
Coiserette
Coyrière
Cuttu ra
Monsieur Jean-Louis DAVID
La Pesse
La Rixouse
Lajoux
La
rrivoire
Lavans Lès Saint-Claude
Les Bouchoux
Monsieur Serge ROBEZ (suppléant)
Monsieur Claude BENOIT-GONIN (titulaire),
Monsieur Didier DEFFRADAS (suppléant),
Monsieur Thierry GRENARD (suppléant)
Madame Anne-Christine DONZE
Monsieur Thierry VIDAILLET (titulaire)
Monsieur Jérôme GRENARD,
Madame Isabelle HEURTIER (suppléant),
Monsieur lean-Pierre ACKERMANN (suppléant)
Les Molunes
Les Moussières
Leschères
Madame Véronique BEAUD
Madame Annie MAYET
Monsieur Alain THEVENON,
Monsieur Christian FOURNIER,
Monsieur Gérard BOURGEAT (suppléant)
Molinges
Ponthoux
Pratz
Ravilloles
Rogna
Saint-Claude
Saint-Lupicin
Septmoncel
Monsieur lean-Paul BERNASCONI (titulaire),
Monsieur Alain DURAFFOURG (suooléant)
Monsieur Bruno DUTEL
Monsieur Roland COLOMB,
Monsieur Alain MASSOT,
Madame Muriel DAVID
Madame Sylvie IOUBLOT-FERRE (titulaire),
Monsieur Georges JOLY (titulaire),
Monsieur lean-Claude MILLET (suppléant),
Monsieur Michel VERNIER (suppléant)
Madame Nelly DURANDOT,
Monsieur Lionel PESSE-GIROD
Monsieur Joël DURIF,
Monsieur lean Louis MICHARD
Villard Saint Sauveur
Villard Sur Bienne
Monsieur Daniel MONNERET
Monsieur Jean-Daniel MAIRE (suppléant),
Monsieur Bernard MUTIN (suppléant)
Viry
Vulvoz
EXTERIEUR
Monsieur Hugues COCHEREAU (titulaire),
Monsieur Bertrand SCHWEISGUTH (suppléant)
A l'unanimité, le conseil communautaire accepte les désignations proposées ci-dessus
4 PERSONNEL
4-1 Centre de gestion du Jura
culturelle << terre Louis Pasteur
>>
: affiliation de
l'établissement public de coopération
Le centre de gestion du Jura gère les carrières des agents de la fonction publique territoriale du Jura pour
les collectivités qui ont moins de 200 salariés. A ce titre la communauté de communes est adhérente au
centre de gestion. L'établissement public de coopération culturelle << terre Louis Pasteur >> sollicite son
adhésion au centre de gestion, il convient que la communauté de communes donne son avis.
Le conseil communautaire, à I'unanimité, accepte cette adhésion.
7 ECONOMIE
7'L Régie à
autonomie financière
représentants du conseil d'exploitation
de l'Atelier des Savoir-Faire: désignation
des
L'Atelier des Savoir-Faire est une régie à autonomie financière simple (la personnalité morale est celle de
la communauté de communes), il est géré par un conseil d'exploitation de 12 membres qui comprend 2
collèges : un collège de conseillers communautaires de 7 membres (dont le président de la communauté
de communes de droit) et un collège des organismes (3) intéressés et 2 personnes qualifiées à la gestion
de l'Atelier des Savoir-Faire.
Il convient que le conseil communautaire désigne ces différents représentants, après appel à candidature
celles-ci sont les suivantes :
Atelier des Savoir-Faire
ler collège
conseillers communautaires (6)
Madame Véronique GIRAULT
Madame Isabelle HEURTIER
Monsieur Jean-lacques BARONI
Monsieur Pierre GRESSET
Monsieur Philippe PASSOT
Monsieur lean-Daniel MAIRE
2ème collège (5)
Parc Naturel Réqional du Haut Jura
Arts, Tournerie et Culture
Chambres de Métiers et de l'Artisanat
personne qualifiée
personne qualifiée
Monsieur Yves POETE
Monsieur Yann PERRIER
Monsieur Paul-Noël RICHARD
Monsieur Roqer VINCENT
Monsieur Raymond GUIBERT
A l'unanimité, le conseil communautaire accepte les candidatures ci-dessus sachant que le président de la
communauté de communes est membre de droit au titre du 1 er collège.
7-2 Musée des techniques et cultures comtoises : désignation d'un représentant et d'un
suppléant
La communauté de communes adhère à l'association Musée des techniques
convient de désigner un représentant titulaire et un suppléant.
et cultures comtoises,
il
Monsieur le Président fait appel à candidature, Monsieur Jean-Jacques Baroni et Monsieur Philippe Passot
se proposent et sont élus à l'unanimité respectivement titulaire et suppléant.
8 TOURISME
8-1 Office du Tourisme : désignation du comité de direction
L'office du Tourisme est un établissement public
à
caractère industriel
et commercial, crée par la
communauté de communes en 2011 en application du code du tourisme, il dispose donc non seulement
de I'autonomie financière mais aussi de la personnalité morale. Le directeur est ordonnateur et recrute le
personnel.
Il est administré par un comité
de direction qui comprend 2 collèges : un collège de conseillers
communautaires titulaires exclusivement (13 titulaires / 7 suppléants) et un collège d'organismes
représentatifs du tourisme sur le territoire du Jura à savoir :
1- Groupement Economique Touristique
2- Union des Commerçants Indépendants
3- Logis de France
4- Clé Vacances
5- Meublée Gîtes de France
6- Grandes Traversées du Jura
7- Le Bureau des accompagnateurs en moyenne montagne des Hautes Combes
8- Musée de la pipe et du diamant
9- Gîtes d'Etapes - Gîtes de France
10- Coopérative des Moussières
Auxquels s'ajoutent 2 personnes qualifiées proposées par le président de la communauté de communes.
Il
convient de désigner l'ensemble du comité de direction, après appel à candidature, les propositions
s'établ¡ssent comme suit
:
Office du Tourisme
1er collège
13 conseillers communautaires + 7 suppléants
Titulaires
Suooléants
Madame Véronioue BEAUD
Monsieur Jean-Yves COMBY
Monsieur Roland DEMANGE
Monsieur Bernard FELLMANN
Monsieur lérôme GRENARD
Monsieur Pierre GRESSET
Madame Monioue LANAUD
Monsieur Christoohe MASSON
Monsieur Claude MORA
Monsieur Jacoues MUYARD
Madame Nico|e PEDROLETTI
Madame losette PIERS
Madame Claudie PILLARD
Madame Déborah BARONI
Monsieur Alain BLONDET
Monsieur Jacques LANCON
Monsieur Daniel MONNERET
Monsieur Alain MOURET
Monsieur Jean-Marc RUBAT DU MERAC
Monsieur Alain THEVENON
2ème collège
12 membres
Groupement Economique Touristique (La Pesse)
Union des Commerçants Indépendants (Maison des
associations à Saint-Claude)
Logis de France (Comité Départemental de Tourisme
å Lons le saunier)
Clé Vacances (Comité Départemental de Tourisme à
Lons le saunier)
Meublée Gîtes de France (Comité Départemental de
Tourisme à Lons le saunier)
Grandes Traversées du Jura (Les Planches en
Montaqne)
Le Bureau des accompagnateurs en moyenne
montaqne des Hautes Combes (La Pesse)
Musée de la pipe et du diamant (Saint-Claude)
- Gîtes de France (Comité
Déoartemental de Tourisme à Lons le saunier)
Coopérative des Moussières (Les Moussières)
Personne qualifiée
Personne qualifiée
Gîtes d'Etapes
Madame Marion SEVESSAND (titulaire),
Madame Audrey GRANDCLEMENT (suppléante)
Madame Françoise MORO
Monsieur Gilles MERMET
Madame Nathalie CLABAUT
Monsieur
Monsieur
Monsieur
Monsieur
Monsieur
Monsieur
Monsieur
Jacques PERRIN (titulaire),
André BOITTET (suooléant)
Jean-Claude FEUGERE (titulaire),
FranÇois CASAGRANDE (suppléant)
Fabrice BOUVIER (titulaire),
André DURAFFOURG (suooléant)
Olivier GOUJON
Madame Marjorie PERRIER
Monsieur Stéphane GROS
Madame Norma PAILLISSE
Monsieur Gérard BARUT
A l'unanimité, le conseil communautaire accepte les propositions ci-dessus.
11 CULTURE
11-1 Musée de l'Abbaye donation Guy Bardone René Genis : demande de subvention à la
DRAC
Il est proposé au conseil
communautaire d'approuver le programme d'expositions 2014 du Musée de
I'Abbaye /donations Guy Bardone-René Genis
Deux expositions temporaires sont proposées
:
- Fabrique (14 février 2OL4-22 juin 2O14) qui est une exposition qui tente d'interroger le
patrimoine industriel très représenté à Saint-Claude, au travers de sa mémoire ouvrière, et plus
largement dans son rapport au travail. Cette exposition s'inscrira dans un projet plus large sur le
territoire avec d'autres partenaires. Elle est liée à la résidence de l'artiste Alain Bernardini. Le coût total
prévisionnel de cette exposition est de 43 000 €.
- Jacques Truphémus, Tous les blancs possibles (3 juillet 2OL4-tg novembre 2O14). Cette
exposition personnelle de Jacques Truphémus programmée pour fété 2014, succède à deux æuvres
acquises en 2013 qui ont permis d'enrichir la collection de la démarche d'un artiste qui n'en faisait pas
partie jusqu'à présent.
Le coût total prévisionnel de cette exposition s'élève à 32 2OO €.
Une subvention de 10 OOO € est sollicitée auprès de la DRAC Franche-Comté pour l'organisation de ces
deux expositions.
En outre, la résidence de création, Alain Bernardini invité en 2013 poursuivra sa résidence en 2014.
€ est sollicitée auprès de la DRAC Franche-Comté
Pour cette action une subvention de 5 OOO
Dans le cadre du sout¡en à l'emploi du service des publics et afin d'aider au bon fonctionnement du
Musée de l'Abbaye / donations Guy Bardone-René Genis, notamment pour les ateliers dans le pavillon
pédagogique qui accueillent tout au long de l'année tous types de publics, il est sollicité une subvention
de la DRAC de 5 OOO €.
Dans le cadre de l'éducation artistique et des dispositifs partenariaux avec le col lège de la cité du Pré
Saint-Sauveur, un projet archéologique est mené sur l'année avec la classe de 3"'" option langues
anciennes (grec et latin). Il est sollicité une subvention de la DRAC de 8OO €.
Pour l'événement L'usine à I'æuvre I organisé en paftenariat avec le PNR du Haut-Jura, et en lien avec
l'exposition Fabrique présentée au musée jusqu'au 22 juin 2Ot4, une subvention est sollicitée auprès du
Conseil Régional de Franche-Comté au titre du dispositif < Culture - Art contemporain - Actions de
sensibilisation/Diftusion >> pour un montant de 3 1OO €.
A l'unanimité, le conseil communautaire :
- accepte le programme des expositions
- autorise le Président à solliciter les financements de la DRAC Franche-Comté pour un montant de
20 800 € et du Conseil Régional de Franche-Comté pour un montant de 3 100 €.
13 OUESTIONS DIVERSES A L'ORDRE DU JOUR
13-1 Prochain conseil communautaire le 9 juillet 2OL4 à 19h à Salle des fêtes de Lavans
les Saint-Claude
13-2 Inauguration c(Eur de villages samedi 14 juin 2014 (16h-18h30) Départ Les
Bouchoux, Vin d'honneur à Lajoux, un bus sera organisé
----ooOoo-----
Questions diverses
:
,
1/ M. Thierry Grenard demande s'il ne pourrait pas être provoqué une réunion
sous légide de la Communauté de communes entre d'une part les producteurs
locaux et d'autre part les commerçants ainsi que les collectivités (Cité scolaire
du Pré Saint Sauveur, cantines scolaires, hôpital,,..) qui pourraient utiliser ces
produits locaux.
M. le Président répond qu'it est tout à fait possible de donner suite à cette
demande. M. Jean Daniet Maire précise que le conseil général a lancé un ce¡tain
nombre d'actions dans ce domaine et qu'à cette réunion, le conseil général
pourrait y être invité pour faire part de son expérience.
2/ II
est posé la question de savoir quelles sont les relations avec la commune
de Saint-Claude.
M. le Président précise qu'il a adressé une lettre à M. Jean-Louis Millet, Maire de
Saint Claude, le 9 mai 2014, il n'a pas eu de réponse à ce iour. Dans cette
lettre, il précise qu'il est prêt à étendre le bureau à 16 membres, les 2 membres
supplémentaires étant des conseillers communautaires issus de ta tiste de la
maiorité de Saint-Claude. Par ailleurs, it propose que ta présidence de tbffice du
tourisme soit attribuée à M. Jacques Muyard, membre de ta tiste majoritaire de
Saint Claude.
En outre, M. le Président précise qu'il n'a pas t'intention de porter au contentieux
le retrait du fond de. concours par ta commune de saint-ctaude pour la
médiathèque tête de réseau ; it recherche des financements comptémentaires et
des économies sur le programme, à cet effet il a reçu te maître d,æuvre et a
rendez-vous avec M. le Directeur Régionat des Affaires cutturettes.
3/ La SAFER organise le 19 mai 2014 à ta satte des Dotines une réunion dans le
cadre d'un partenariat avec la chambre d'agriculture, financé par ta communauté
de communes, les précédentes ayant eues lieu le s mai, 12 mai et ls mai.
4/ M. le maire des Bouchoux précise que la commune organise un Marché de
producteurs locaux aux Bouchoux te 7 juin 2014 de 9h à 72h, sa pérennisation
pourrait avoir lieu tous les 7e, samedis de chaque mois.
----ooOoo-----
La séance est levée par le Président à 2Oh3O
-----ooOoo-----
Isabelle Heurtier
Secrétaire
Raphaël Perrin
Président
Daniel Monneret
Secrétaire
ßõ
Fait à Saint
Le 16 mai 20
Le présent procès-verbal vaut compte-rendu
HAUT-.JURA
5A
et à ce titre sera affiché en Mairie de Saint-Claude (siège de
la Communauté de Communes) et adressé aux Communes membres pour affichage.