Transcript Conseil Municipal N° 1 du 24 janvier 2014 Délibération n° 33 AIDES

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Conseil Municipal N° 1 du 24 janvier 2014
Délibération n° 33
AIDES AUX CLUBS ET ASSOCIATIONS SPORTIVES - SUBVENTIONS DE
FONCTIONNEMENT - VERSEMENT ACOMPTES. CONVENTIONS MISSIONS D'INTERET
GENERAL ET D'OBJECTIFS.
13-845
SPORTS -
Mesdames, Messieurs,
Les clubs et associations sportives sollicitent annuellement la Ville de Toulouse pour une aide
financière et matérielle.
Nous répondons à ces demandes par l’attribution notamment de subventions financières d’aide
au fonctionnement annuel.
Afin de contribuer à la vie sportive toulousaine et répondre aux attentes des dirigeants, licenciés
et bénévoles, je vous propose d’attribuer les aides financières ci-après.
Pour les clubs et associations dont le dossier de demande d’aide a pu être finalisé je vous
propose de verser l’intégralité de la subvention annuelle, pour les autres afin de ne pas mettre en péril
leur activité, compte tenu des échéances des prochains conseils municipaux, je propose de verser
cinquante pour cent de l’aide attribuée l’an dernier.
Après finalisation des dossiers concernés, le solde de subvention sera attribué à l’occasion d’une
prochaine séance du Conseil Municipal.
Dans ce contexte, conformément à la réglementation, je vous propose d’approuver un certain
nombre de conventions d’objectifs et de missions d’intérêt général à signer avec les représentants des
clubs pour lesquels les aides sont d’un montant supérieur à 23 000 euros.
Article 1 : Le Conseil Municipal alloue aux clubs sportifs ci-dessous, les subventions
correspondantes :
BENEFICIAIRES
TFC
STADE TOULOUSAIN RUGBY ASSOCIATION
ASSOCIATION LES AMIS DU STADE
DISCIPLINES
MONTANT en €
FOOTBALL
1 000 000
RUGBY
554 000
RUGBY
300 000
TOULOUSE RUGBY XIII SASP
RUGBY A XIII
350 000
TOULOUSE XIII ASSOCIATION
RUGBY A XIII
80 000
TOAC TUC VOLLEYBALL
VOLLEY BALL
780 000
Oxyad 13-845
2
TOULOUSE HANDBALL
HANDBALL
1 000 000
TOULOUSE FEMININ HANDBALL
HANDBALL
100 000
TOULOUSE METROPOLE BASKET
BASKET
700 000
NATATION
205 000
SPORT BOULES
15 000
TENNIS
76 300
BASEBALL
20 000
TOULOUSE INVALIDES CLUB
HANDISPORT
40 000
TOULOUSE FONTAINES CLUB
FOOTBALL
150 000
FCTT
RUGBY
130 000
TBHC
HOCKEY SUR GLACE
40 500
TOULOUSE BASKET CLUB
BASKET
100 000
TOAC BASKET
BASKET
50 000
NAT SYNCHRO
20 000
RODEO
FOOTBALL
50 000
ASPTT
Athlétisme
5 400
STADE TOULOUSAIN
Athlétisme
3 250
TCMS
Athlétisme
6 000
TOAC
Athlétisme
9 500
TUC SATUC
Athlétisme
30 000
TUC
Aviron
9 500
TOULOUSE AVIRON SPORT LOISIRS
Aviron
18 000
AVIRON TOULOUSAIN
Aviron
20 000
TOULOUSE PIERRE PAUL RIQUET
Aviron
1 000
VOLANT CLUB TOULOUSAIN
Badminton
7 000
ASSOCIATION SPORTIVE TOULOUSE
MIRAIL
Badminton
400
ETOILE SPORTIVE CASSELARDIT
Basket
2 500
MIRAIL BASKET CLUB
Basket
2 500
ASTRO BASKET
Basket
5 000
TCMS
Basket
16 000
Beach volley
400
BOWL'FRIENDS
Bowling
500
ASSOCIATION. Sport Quilles Toulousain
Bowling
500
Ecole de bowling de Toulouse
Bowling
500
ASPTT TOULOUSE SECTION BOWLING
Bowling
1 000
Racing Club MONTANE TOULOUSE BOXE
Boxe
6 500
BOXING TOULOUSE BAGATELLE
Boxe
25 000
ASS.Boxing Club Toulousain
Boxe
4 250
TOULOUSE MULTI-BOXE
Boxe française
10 000
Canoe Kayak TOULOUSAIN
Canoë Kayak
8 000
DAUPHINS DU TOEC
CLUB BOULISTE TOULOUSAIN
STADE TOULOUSAIN TENNIS
STADE TOULOUSAIN BASEBALL
TOULOUSE NAT SYNCHRO
ASSOCIATION BEACH VOLLEY
TOULOUSAIN
Oxyad 13-845
3
CORRIDA AGF
Course
5 000
LA BALADE DE RIQUET
Course
1 000
Culturisme
4 000
Cyclo club de Lardenne
Cyclisme
250
ASPTT SECTION CYCLOTOURISME
Cyclisme
900
TOULOUSE VELO CLUB
Cyclisme
1 000
EMPALOT VELO CLUB
Cyclisme
2 000
Echecs
500
Equitation
1 500
CLUB ALPIN FRANÇAIS DE TOULOUSE
Escalade
500
TAC
Escrime
1 400
TUC
Escrime
4 500
FOOTBALL CLUB MAHORAIS DE
TOULOUSE
Football
350
TOULOUSE FOOTBALL CROIX DAURADE
Football
10 000
JEUNESSE SPORTIVE PRADETTES
Football
18 000
AS HERSOISE
Football
25 000
AS LA FAOURETTE
Football
14 000
TOULOUSE RANGUEIL FOOTBALL CLUB
Football
11 000
TAC
Football
26 000
ASSOCIATION.TOULOUSE EMPALOT
FOOTBALL CLUB
Football
8 250
UNION .SPORTIVE DE BAGATELLE
Football
26 000
ASSOCIATION SPORTIVE DES IZARDS
Football
23 000
ASTM SECTION FOOTBALL
Football
42 600
ETOILE SPORTIVE SAINT SIMON
Football
16 000
JEUNE ENTENTE TOULOUSAINE
Football
10 000
TCMS
Football
8 000
TOULOUSE SAINT JO
Football
70 000
ASSO. LA JUVENTUS DE PAPUS
Football
7 500
UNION SPORTIVE DE POUVOURVILLE
Football
15 000
TOAC
Football
3 000
AMBITION JEUNESSE ROYAL KING
Football
1 000
Football américain
20 000
TOULOUSE LALANDE FUTSAL
Futsal
400
UNION DES JEUNES SPORTIFS
Futsal
30 000
DEFENSE DE FER
Futsal
1 000
AVENIR ETIENNE BILLIERES
Gymnastique
3 000
COQUELICOT TOULOUSE GYM
Gymnastique
40 000
TOULOUSE HALTERO CLUB
Haltérophilie
650
Handball
5 000
Handisport
4 250
Association Sportive de Gymnastique et
Culturisme des Izards
LA MAISON DES ECHECS DE TOULOUSE
LARDENNE
CLUB HIPPIQUE DE PECH DAVID
LES OURS DE TOULOUSE
ENTENTE TUC BALMA
TOULOUSE HANDISPORT ASS. ASMTH
HANDICAP DEFI
Oxyad 13-845
4
CLUB TOUL. SPORT ADAPTE OMISPORT
Handisport
1 000
STADE TOULOUSAIN RUGBY HANDISPORT
Handisport
3 000
ASSOCIATION SPORTIVE DES HANDI
TOULOUSAINS
Handisport
750
COMITE REGIONAL HANDISPORT
Handisport
5 000
Hockey sur Gazon
1 000
JUDO CLUB DES PRADETTES
Judo
2 650
JUDO TOULOUSE CROIX DAURADE
Judo
3500
TOULOUSE FAOURETTE SPORTS
Judo
2 500
TOULOUSE JUDO
Judo
22 500
BALMA SAINT EXUPERY 31
Judo
7 500
TCMS
Judo
500
JUDO OLYMPIA GYM
Judo
1 500
DOJO TONIC
Judo
700
FJEP JUDO RANGUEIL
FOYER DES JEUNES ET D'EDUCATION
POPULAIRE
Judo
500
JUDO PASSION
Judo
350
TOAC
lutte
3 750
Nage Avec Palmes
5 000
STADE TOULOUSAIN
Natation
20 000
TAC
Natation
6 000
ASPTT
Natation
27 000
TOAC
Natation
7 500
LES BEBES DAUPHINS TOULOUSAINS
Natation
2 000
TUC
Omnisport
3 500
ASSOCIATION SPORTIVE TOULOUSE
LARDENNE SECTION FOOT VOLLEY
Multisports
10 000
ASSOCIATION SPORTIVE TOULOUSE
LARDENNE SECTION BASKET
BASKET
10 000
ASS.USFEN31
Multisports
500
TROPIK FOOTBALL CLUB
Multisports
750
ART REVES ACTION ARA
Multisports
5 000
ASPTT GRAND TOULOUSE
Omnisport
5 000
ASEAT
Omnisport
2 500
AS CULTURELLE DE MONTAUDRAN
Omnisport
1 800
Patinage sur glace
1 500
COMITE BOULISTE DEPARTEMENTAL HG
Pétanque
1 000
LA PETANQUE HERACLES
Pétanque
350
TUC SECTION HOCKEY SUR GAZON
ASSO. TOULOUSE METROPOLE PALME
TOULOUSE SPORTS DE GLACE
TAC
Pelote Basque
1 500
S.Q.A.A.T (AMICALE AVEYRONNAISE de
TLSE)
Quilles
500
ROLLER DERBY
Rollers
350
ROULEZ ROSE
Rollers
750
ROLLER CLUB TOULOUSAIN
Rollers
750
Rollers Hockey
8 000
TOULOUSE ROLLER HOCKEY CLUB "LES
Oxyad 13-845
5
HOCKLINES"
TCMS
Rugby
2 000
TAC LAFOURGUETTE
Rugby
5 500
TEC
Rugby
5 500
TOULOUSE LALANDE AUCAMVILLE
CASTELGINEST RUGBY
Rugby
4 000
TUC
Rugby
15 000
TOULOUSE OVALIE XIII
Rugby XIII
4 000
U.S.TOULOUSE JULES JULIEN XIII
Rugby XIII
4 000
TOULOUSE XIII BRONCOS
Rugby XIII
4 000
CLUB DE SAUVETAGE TOULOUSAIN
Sauvetage
500
SKI CLUB DE LA PENICHE
ski nautique
850
ECOLE TRADITIONNELLE DE TAEKWONDO
Taekwondo
2 500
Tennis
3 000
TAC
Tennis De Table
2 500
TOAC
Tennis De Table
6 000
ASPTT
Tennis De Table
8 000
TAC
Tir à l'arc
400
UNION TIR CLUB UTC
Tir sportif
250
TUC TRIATHLON ex Tri 31
Triathlon
4 500
TOULOUSE TRIATHLON
Triathlon
9 000
TOAC
Triathlon
3 000
TAC
Volleyball
3 000
TENNIS CLUB BELLEFONTAINE
Article 2 : Le Conseil Municipal approuve les termes des conventions jointes à la présente et
autorise monsieur le Maire ou son représentant à les signer, ainsi que tout document nécessaire à la
mise en œuvre de la présente délibération.
Article 3 : les crédits nécessaires au paiement de ces aides seront prélevés sur le budget de
l’exercice 2014, code service 35000, subventions de fonctionnement, nature 657 – 4, fonction 400. VT
123O001 ET VT 123O002.
Délibération du Conseil Municipal
publiée par affichage en Mairie le 27/01/2014
reçue à la Préfecture le 27/01/2014
publiée au RAA le JANVIER 2014
LES CONCLUSIONS DU RAPPORT SONT ADOPTEES
POUR EXTRAIT CONFORME
LE MAIRE,
Pour le Maire,
L'Adjoint Délégué
François BRIANÇON
Oxyad 13-845