Transcript (25 J répert.) - Archives Départementales du Jura
A
RCHIVES DEPARTEMENTALES DU
J
URA
A
RCHIVES DU CHATEAU DE
L
AVIGNY
(
FAMILLE
M
ARECHAL DE
L
ONGEVILLE ET FAMILLE ALLIEES
) XIII
e
-XIX
e
SIECLES
25 J
E
NTREE DES PAPIERS AUX
A
RCHIVES DEPARTEMENTALES DU
J
URA
Les archives du château de Lavigny
1
ont été déposées aux Archives départementales du Jura par Madame Jean de Dreuille au cours de l’été 1983. Elles comprennent essentiellement les archives des seigneuries possédées par la famille Maréchal de Longeville, et les familles alliées, avant la Révolution, ainsi que les papiers de la gestion des domaines de Lavigny et de Cosges
2
pendant la première moitié du XIX
e
siècle. S’y ajoutent quelques liasses de papiers de fonctions assumées par les membres de la famille. Communication. Aux termes du contrat de dépôt, l’ensemble du fonds est communicable, selon les lois, décrets et règlements qui régissent les Archives départementales. Classement, répertoire et cotes susceptibles de modifications.
T
ABLE
F AMILLE M ARECHAL DE L ONGEVILLE 25 J 1–25 J 77 F
AMILLE
M
ARECHAL
,
A
L
ONS
-
LE
-S
AUNIER ET
P
ONTARLIER
(XV
e
-XVIII
e S
.) 25 J 1-25 J 10
Pierre Maréchal. Catherin Maréchal. Jean Maréchal. François Maréchal.
25 J 1 25 J 2 25 J 3 25 J 4-25 J 5
Désiré Maréchal. Anne Maréchal.
F
AMILLE
M
ARECHAL
,
A
B
ESANÇON
(XVI
e
-XVII
e S
.)
Jean Maréchal. Charles Maréchal. Pierre Maréchal. Antoine Maréchal. Julien Maréchal. Jean-François Maréchal de Longeville.
Thérèse Maréchal.
25 J 6 – 25 J 9 25 J 10
25 J 11-25 J 20
25 J 11 25 J 12 25 J 13 25 J 14 25 J 16
25 J 17-25 J 19 25 J 20 1 Commune, canton de Bletterans. 2 Commune, canton de Voiteur.
E
NFANTS DE
J
EAN
-F
RANÇOIS
M
ARECHAL DE
L
ONGEVILLE
François-Xavier Maréchal de Longeville. Claude-Joseph Maréchal de Longeville.
Françoise-Thérèse Maréchal de Longeville.
E
NFANTS DE
C
LAUDE
-J
OSEPH
M
ARECHAL DE
L
ONGEVILLE
Jeanne-Reine Maréchal de Longeville. Claudine-Françoise-Philippe Maréchal de Longeville.
François-Marie Maréchal de Longeville.
François-Emmanuel Maréchal de Longeville.
E
NFANTS DE
F
RANCOIS
-M
ARIE
M
ARECHAL DE
L
ONGEVILLE
Filles.
Désiré Maréchal de Longeville.
G
USTAVE
M
ARECHAL DE
L
ONGEVILLE
C
LAUDE
-L
OUIS
-F
RANÇOIS
M
AXIMILIEN
M
ARECHAL DE
L
ONGEVILLE
C
OMPTABILITE
F
AMILIALE
F AMILLE ALLIEES F
AMILLE
P
ACCARD ET ALLIEES
Guillaume I Paccard. Philibert I Paccard. Bénigne Paccard (et famille Dronier/Mermet). Guillaume II Paccard. Catherin-Philibert Paccard. François Paccard. Jean Paccard. Philibert II Paccard. Famille Tabourot. Philibert III Paccard. Jeanne-Denise Paccard. Françoise Paccard.
F
AMILLE
P
AJOT ET ALLIEES
Claude I Pajot. Claude II Pajot. Claude-Philibert Pajot. Enfants de Claude-Philibert Pajot.
25 J 21-25 J 31
25 J 21-25 J 24
25 J 25-25 J 30 25 J 31
25 J 32-25 J 47
25 J 32
25 J 33 25 J 34-25 J 44 25 J 45-25 J 47
25 J 48-25 J 54
25 J 48-25 J 50 25 J 51-25 J 54
25 J 55-25 J 60 25 J 61-25 J 65 25 J 66-25 J 77 25 J 78-25 J 130
25 J 78 25 J 79-25 J 81 25 J 82-25 J 88 25 J 89-25 J 91 25 J 92 25 J 93-25 J 95 25 J 96-25 J 105 25 J 106-25 J 112 25 J 113-25 J 117 25 J 118-25 J 127 25 J 128 25 J 129-25 J 130
25 J 131-25 J 169
25 J 131 25 J 132-25 J 142 25 J 143-25 J 164 25 J 165-25 J 169
S EIGNEURIES DE L ONGEVILLE ET DE V UILLAFANS ( AVANT ACQUISITION PAR LA FAMILLE M ARECHAL ) 25 J 170-25 J 234 F
AMILLE DE
L
ONGEVILLE
Famille. Fiefs. Longeville. Montgesoye, Reugney. Septfontaines, Silley. Vuillafans. Chapelle de Longeville.
F
AMILLE DE
C
LERON
,
DE
G
ROZON
,
DE
G
UIERCHE
Famille. Longeville. Montgesoye. Reugney. Septfontaines. Silley. Vuillafans. Rentes.
25 J 170-25 J 198
25 J 170 25 J 171 25 J 172-25 J 177 25 J 178 25 J 179-25 J 180 25 J 181-25 J 187 25 J 188-25 J 198
25 J 200-25 J 225
25 J 200-25 J 203 25 J 204 25 J 205 25 J 206 25 J 207 25 J 208 25 J 209-25 J 220 25 J 221-25 J 225
F
AMILLE DE
L
EUGNEY
,
D
’O
RSANS
J
EAN
M
ALARMEY
S EIGNEURIE DE M AILLOT
Septfonaines. Reugney. Longeville. Communautés. Vésigneux. Bois. Rentes.
P OSSESSIONS DE LA FAMILLE M ARECHAL ( ET DES FAMILLES ALLIEES ) R
EGION DE
V
ILLAFANS ET
L
ONGEVILLE AVANT
1651
Vuillafans.
R
EGION DE
V
ILLAFANS ET
L
ONGEVILLE A PARTIR DE
1651
Seigneurie. Domaine direct. Longeville. Amathay. Chantrans. Montgesoye. Ornans. Reugney. Silley. Vuillafans. Ferme des revenus, gestion.
B
ESANÇON
L
ONS
-
LE
-S
AUNIER ET ENVIRONS
Lons-le-Saunier. Courlans. Frébuans. Macornay. Montmorot. Vernantois. Villeneuve-sous-Pymont.
O
RGELET
, M
AISOD ET
B
ALANOD
B
LETTERANS ET ENVIRONS
L
AVIGNY ET ENVIRONS
Lavigny. Arlay, Bréry. Le Louverot. Montain. Pannessières, Plainoiseau. Le Vernois. Voiteur.
S
EIGNEURIE DE
C
HARRIN
Seigneurie. Blandans. Château-Chalon. Chezabois, Domblans, Mauffans. Ménétru, Montain, La Muire. Nevy-sur-Seille.
25 J 226-25 J 228 25 J 229-25 J 234 25 J 235-25 J 249
25 J 235-25 J 240 25 J 241 25 J 242 25 J 243-25 J 244 25 J 245 25 J 246 25 J 248-25 J 249
25 J 250-25 J 497 25 J 250-25 J 255
25 J 250-25 J 255
25 J 256-25 J 297
25 J 256-25 J 260 25 J 261-25 J 263 25 J 264-25 J 266 25 J 267 25 J 268 25 J 269 25 J 270 25 J 271 25 J 272 25 J 273-25 J 280 25 J 281-25 J 297
25 J 300-25 J 305 25 J 306-25 J 322
25 J 306-25 J 315 25 J 316 25 J 317-25 J 318 25 J 319 25 J 320 25 J 321 25 J 322
25 J 323-25 J 329 25 J 330-25 J 337 25 J 338-25 J 367
25 J 338-25 J 358, 25 J 367 25 J 359 25 J 360-25 J 361 25 J 362-25 J 363 25 J 364 25 J 365 25 J 366
25 J 368-25 J 414
25 J 368-25 J 386 25 J 387 25 J 388 25 J 389 25 J 390 25 J 391-25 J 395
Le Vernois. Voiteur. Rentes.
L
AVIGNY ET
C
OSGES
,
GESTION AU
XIX
e S
.
Lavigny. Cosges. Montcony. Régie des domaines, comptes. Régie de Lavigny. Régie de Cosges.
P IECES DIVERSES
Baume-les-Messieurs. Autres (dans l’ordre des noms de lieux).
B IBLIOTHEQUE
25 J 396-25 J 401 25 J 402-25 J 413 25 J 414
25 J 415-25 J 497
25 J 415-25 J 419
25 J 420-25 J 424
25 J 425-25 J 427 25 J 428-25 J 475 25 J 476-25 J 485 25 J 486-25 J 497
25 J 498-25 J 522
25 J 498-25 J 503 25 J 504-25 J 522
25 J 523-25 J 647
F AMILLE M ARECHAL DE L ONGEVILLE F
AMILLE
M
ARECHAL DE
L
ONGEVILLE A
L
ONS
-
LE
-S
AUNIER PUIS
P
ONTARLIER
25 J 1 25 J 2 25 J 3 25 J 4 à 5
25 J 4
François Maréchal.
25 J 5
1613-1651 Provision d’office de procureur fiscal au bailliage de Pontarlier, 1624. Contrat de mariage avec George Courlet, 1624. Procès contre les frères Myotte, du Val de Morteau, a/s. rente, 1642. Vente par Jean Fauche, seigneur de Nancrey, d’une maison située dans la Grande rue de Pontarlier, 1631. Fermier des revenus de l’abbaye de Montbenoît.- Amodiation de bâtiment à Montbenoît, 1643 ; décret de biens situés à Maisons-des-Bois, 1645 ; procès contre Pierre Colin, de Pontarlier, a/s. droit de lods, 1651. Vente par Nicolas Prouhet, d’Arçon, à Isabelle Tissot, femme de François Baveret, de terres à Arçon, 1613 .
25 J 6 à 9
25 J 6 25 J 7 25 J 8 25 J 9
25 J 10 Pierre Maréchal.- Nomination comme secrétaire de Charles-le-Téméraire (copie).
Catherin Maréchal.- Lettres de noblesse accordées par Charles-Quint (copies).
Jean Maréchal.- Diplôme de docteur en droit (univ. d’Avignon), réception comme avocat au bailliage d’Aval (copies).
1525 Désiré Maréchal.
Contrat de mariage avec Denise Richard, 1651. Admission à la Chambre de la noblesse pour les Etats généraux et convocation, 1662. Fonctions et offices.- Diplôme de docteur en droit, admission comme avocat au Parlement, 1646 ; office de lieutenant général au bailliage de Pontarlier, 1646-1656 ; provision de l’office d’auditeur ordinaire en la Chambre des comptes, 1656-1657 ; commission de Jean-Baptiste Richard pour le remplacer dans cet office, 1667. Procès avec Jean Myotte, de la Combe-Dessus et La Motte au Val de Morteau, a/s. grange acquise par son père (cf. 25 J 4), 1655. Succession.- Testament, 1667 ; transaction entre sa veuve, Denise Richard et ses enfants, Jean-François et Georgine, 1678 (quittances jusqu’en 1713). Anne Maréchal.- Publication de testament d’Anne Maréchal, veuve de Bernard Richier, de Lons-le-Saunier.
1473 1525 1646-1713 1705
F
AMILLE
M
ARECHAL DE
B
ESANÇON
25 J 11 25 J 12 Jean Maréchal, dit le Vieux.- Constitution de rente par Jean Estignard et consorts, de Vuillafans.
1553 Charles Maréchal.- Partage avec son frère, Luc, de la succession de Pierre Maréchal, leur cousin, 1611. Transaction avec Françoise Joudain, veuve de Jean Deneront, de Vuillafans, a/s. rente, 1626.
1611-1626 25 J 13 Pierre Maréchal, seigneur de Sorans.- Procès et transaction avec la communauté de Montgesoye a/s. rente, 1632. Prix-fait pour des réparations à sa maison de Vernefontaine, 1634. Compte de ventes de vin à Vuillafans, 1648. Quittance de capital de rente à Jean François Gérard, 1654.
1632-1654
25 J 14 Antoine Maréchal.- Procès contre la communauté de Vuillafans a/s. impositions, 1589. Achat de terres à Montferrand, 1587. Constitution de rente à Antoine Dale, de Besançon, 1622.
1587-1622 25 J 15 Familiarité de Vuillafans.- Fondations de la famille Maréchal : extrait d’un livre de fondations.
XVIe s.
E
NFANTS DE
D
ESIRE
M
ARECHAL
25 J 16 Julien Maréchal.- Testament.
25 J 17 à 19 Jean-François Maréchal de Longeville.
25 J 17
Diplôme de docteur en droit, 1671. Provision de l’office de bailly de la prévôté de Montmirey le-Château, 1684. Provision d’office de professeur à l’Université de Dole, 1689-1701. 1673 1671-1701
25 J 18
Homologation d’armoiries, 1698.
25 J 19
Donation entre vifs par George Courlet, sa mère, 1678. Contrat de mariage avec Françoise Garnier, 1686. 25 J 20 Thérèse Maréchal.- Contrat de mariage avec Antoine Matherot, professeur à l’Université de Dole.
1676
E
NFANTS DE
J
EAN
-F
RANCOIS
M
ARECHAL DE
L
ONGEVILLE
25 J 21 à 24 François-Xavier Maréchal de Longeville.
25 J 21
1593-1770 Chapelles de l’église Saint-Désiré de Lons-le-Saunier. Provision de la chapelle de l’Annonciation et de la Visitation, 1709 ; de la chapelle Sainte-Marie-Madeleine, 1710 ; de la chapelle de Clairvaux, 1709. Provision de la chapelle Notre-Dame et Sainte-Marie-Madeleine pour Guillaume Maréchal, 1593. Reconnaissance de cens du à la chapelle Notre-Dame (dite des Brassard) par Antoine Roz, marchand, pour une maison dans la Grande rue de Lons-le Saunier, 1722.
25 J 22
Chapelle Saint-Claude et Saint-Sébastien dansl’église Saint-Germain de Mièges : provision pour François-Xavier Maréchal, 1722.
25 J 23
Provision pour Claude François Maréchal de la chapelle Sainte-Madeleine dans l’église Saint Désiré de Lons-le-Saunier, vacante par le décès de François-Xavier Maréchal de Longeville, 1741 ; prise de possession de la même chapelle par Jean-Baptiste Ignace Matherot, 1743.
25 J 24
Chapelle Sainte-Marie-Madeleine : quittances de messes, 1744-1755 ; dîmes de Moiron, 1732-1770. 25 J 25 à 30 Claude-Joseph Maréchal de Longeville.
1593-1770
25 J 25
Extrait de baptême, 1691. Contrat de mariage avec Claudine Pajot, 1721. Testament olographe, 1762.
25 J 26
Réception dans la confrérie de la Croix de Besançon, 1738.
25 J 27
Diplômes de licence en médecine et en droit, 1707-1710. Office de conseiller lay au Parlement : provision pour Jean-Claude Franchet, 1697, et résignation au profit de Claude Joseph Maréchal, 1717 ; provision de cet office pour Claude-Joseph Maréchal et quittances de finance, 1717-1718 ; provision de cet office pour Jean-Joseph Vauldry, 1737 ; lettres patentes d’honorariat et de cet office par Claude-Joseph Maréchal, 1738.
25 J 28
Constitutions de rentes par Claude-Joseph Maréchal au profit de : Jean-Jacques Pourcheresse, baron d’Etrabonne, 1736 ; Alexandre-François Courlet, seigneur de Vregille, 1744 ; l’hôpital Saint-Jacques de Besançon, 1744 ; la confrérie de la Croix de Besançon, 1746.
25 J 29
Correspondance relative à des rentes, quittances, 1734-1763.
25 J 30
Procès contre Claude-Gabriel Miroudot de Saint-Ferjeux, de Vesoul, a/s. rente, quittances, 1742-1746. 25 J 31 Françoise Thérèse Maréchal de Longeville.- Contrat de mariage avec Alexandre François Courlet.
1713
E
NFANTS DE
C
LAUDE
-J
OSEPH
M
ARECHAL DE
L
ONGEVILLE
25 J 32 Jeanne Reine Maréchal de Longeville.- Quittances de frais de pension chez les Ursulines de Dijon, chez les Tiercelines de Lons-le-Saunier, 1735-1737. Contrat de mariage avec Claude Joseph Joly, écuyer, seigneur de Mantoche, 1751. Quittances de dot, 1753-1764.
1735-1764 25 J 33 Claudine-Françoise-Philippe Maréchal de Longeville.- Contrat de mariage avec Pierre Joseph Tricalet, écuyer, seigneur de Taxenne.
1759 25 J 34 à 44 François-Marie Maréchal de Longeville.
25 J 34
1734-1806 Quittance de frais de pension à Lons-le-Saunier, 1734. Reçus de capitation, 1784-1789. Contrat de mariage avec Philiberte-Gabrielle de Mouret, 1768. Livre de raison (un folio seulement), 1768-1806. Transaction avec son frère pour la succession de leurs parents, 1784.
25 J 35
Office de conseiller lay au Parlement de Besançon, 1753-1777 ; commissaire du conseil pour les Salines, 1773.
25 J 36
Rentes, 1775-1778. Procès contre Jean-Nicolas Tissandier, négociant à Ornans, 1787.
25 J 37 à 40
Papiers de fonction : Salines, 1775-1786.
25 J 37
Etats des forêts affectées à la Saline de Salins, à la Saline de Montmorot, s. d. (c. 1775). Procès entre les communautés de Saint-Thiébaut et de la Chapelle-sur-Furieuse, a/s. bois communaux, 1778. Demande d’autorisation de coupe de bois par Jean-François Moyne, de Mesnay, 1786. Ordonnances, 1775-1776.
25 J 38
.
25 J 39
.
25 J 40
.
25 J 41
Période révolutionnaire. Nouvelles à la main, 23 et 25 mai 1789. Convocation garde nationale de Besançon, 1791. Remise d’armes à la municipalité de Lons-le-Saunier, 1792. Liste des membres de la municipalité de Besançon, 1793. Poursuites et emprisonnement pour l’émigration de son fils, an II- an III.
25 J 42
Factures et quittances, 1792-1802. Impositions, 1790-1793.
25 J 43
Procès contre Alexis Cagnon, huissier à Ornans, 1793.
25 J 44
Succession, an VIII-an IX. 25 J 45 à 47 François-Emmanuel Maréchal de Longeville.
25 J 45
Extrait de baptême, 1733. Contrat de mariage avec Jeanne-Françoise de Chaillot, 1769.
25 J 46
1734-1806 Office de Chevalier d’honneur à la Chambre des comptes de Dole. Provision pour Rémy Pecauld, seigneur d’Andelot, 1748 ; provision pour François-Emmanuel Maréchal de Longeville, 1762 ; suppression d’office, 1771-1775.
25 J 47
Rentes et dettes, 1791-1806.
E
NFANTS DE
F
RANCOIS
-M
ARIE
M
ARECHAL DE
L
ONGEVILLE
25 J 48 Filles de François-Marie Maréchal de Longeville.- Preuves de noblesse pour leur admission au chapitre de Lons-le-Saunier.
1784-1785 25 J 49 Denise Claudine Sophie Maréchal de Longeville.- Passeport, 1822. Succession, 1842. 1822-1842 25 J 50 Françoise-Désirée-Emilie Maréchal de Longeville.- Testament, 1844. Succession, 1848.
1844-1848 25 J 51 à 54 Désiré Maréchal de Longeville.
25 J 51
Correspondance, 1810-1821 (dont lettres de l’évêque nommé de Saint-Claude, 1820-1821). 1801-1839
25 J 52
Affaires : dette, 1815-1816 ; créance sur la faillite de Philippe Gerbet, de Poligny, 1821.
25 J 53
Comptes de ménages, 1801-1809.
25 J 54
Succession de Marie-Charlotte-Françoise de la Rodde, sa femme : terres dans la région de Brioude (Haute-Loire), 1811-1839.
G
USTAVE
M
ARECHAL DE
L
ONGEVILLE
25 J 55 Etudes au petit-séminaire de Saint-Acheul.- Notes de cours, exercices, notes religieuses, tableau d’honneur, 1819-1820. Placards de thèses de philosophie ; brochures de distribution des prix, 1818-1821.
1818-1821 25 J 56 25 J 57 25 J 58 Cahiers de philosophie, s. d. (c. 1820). Lettres d’amis et de famille, 1820-1821. Listes électorales, 1842-1844.
S. d. 1820-1844 Affaires.- Quittances et factures, 1835-1855. Comptes de dépenses domestiques, 1821 1833. Lettres de domestiques, 1843. 1821-1855 25 J 59 Milliard des émigrés.- Demande d’indemnité comme ayant droit de Reine-Marguerite de la Rodde.
1826-1829 25 J 60 Succession de Marie-Catherine-Françoise de la Rodde. 1834-1844
C
LAUDE
-L
OUIS
-F
RANCOIS
-M
AXIMILIEN
M
ARECHAL DE
L
ONGEVILLE
25 J 61 Assemblée du canton de Voiteur.- Convocation de l’assemblée, nomination de Maximilien Maréchal de Longeville comme président, an XI. Renseignements sur les membres de l’assemblée, an XI. Convocation au couronnement impérial, an XIII. Sortie de fonctions, 1808.
An XI-1808 25 J 62 Canton de Voiteur.- Guerre de 1814 : états communaux des réquisitions faites par les troupes françaises et alliées, 1814, 1 er janvier au 1 er juillet. Procès-verbal (impr.) de la restauration du monument du siège de Dole, 1820. 1814-1820 25 J 63 Conseil général.- Nomination de Maximilien Maréchal de Longeville, 1823 ; nomination à la commission de surveillance des routes départementales, 1823.
Conseil de préfecture
.- Nomination de Maximilien Maréchal de Longeville comme suppléant de Nicod de Ronchaud, député, 1824. Tableau de répartition des impositions par arrondissement, 1824. 1823-1824 25 J 64 25 J 65 Milliard des émigrés.- Demande d’indemnité pour la vente du domaine de Charnay. 1826-1828 Lavigny. Dons aux religieuses institutrices de Lavigny.
1838-1852
C
OMPTABILITE FAMILIALE
XVIII
E
-XIX
E S
.
L’identification exacte des personnes en cause dans les documents qui suivent s’avèrent impossible, nous avons été contraint à en faire un classement chronologique. 25 J 66 à 73 Factures et quittances.
25 J 66 25 J 67 25 J 68 25 J 69 25 J 70 25 J 71 25 J 72 25 J 73
25 J 74 1724-1739 1740-1749 1750-1759 1760-1769 1770-1779 1780-1784 1785-1789 1790-1792 Livre de comptes. 25 J 75 Carnet de comptes. 25 J 76 25 J 77 Carnets de gages des domestiques (3 carnets). Capitation. Quittances. 1724-1792 1769-1783 1784 1776-1831 1757-1788
F AMILLE ALLIEES F
AMILLE
P
ACCARD ET FAMILLES ALLIEES
25 J 78 Guillaume I Paccard.- Contrat de mariage avec Philippe Jeannin, de Louhans, 1583. Constitution de rente à Claudine Jeannin, de Louhans, par Gratien Grevelle, grenetier au grenier à sel de Tournus, 1627.
1583-1627 25 J 79 à 81 Philippe I Paccard. 1612-1664
25 J 79 25 J 80
Contrat de mariage avec Désirée Tabourot, 1612. Rentes, 1659. Règlement de la succession de Jean Bunod, procureur fiscal au siège d’Orgelet, et de Philippe Jeannin, sa femme, 1636-1664.
25 J 81
Ferme des revenus du prieuré de Gigny. Bail des revenus ; association entre Jean Varod de Vernantois, François Donneux et Philibert Paccard d’Orgelet, 1624-1648. Jean Varod, amodiateur des revenus du prieuré de Vernantois : inventaire de la cave, transport de vin, 1634-1635. 25 J 82 à 88 Bénigne Paccard.
25 J 82
Succession de Bénigne Paccard, 1644. 1644-1675
25 J 83
Claudine Dronier.- Mariage avec Nicolas Bonguyod : quittance de dot, 1636. Succession de Nicolas Bonguyod, [1635]-1675.
25 J 84 25 J 85
Claudine Dronier.- Mariage avec Pierre Mermet : contrat de mariage, inventaire de dot, 1643. Pierre Mermet.- Succession de Philippe Rouillet, ursuline à Gex, 1648. Transaction avec Henri Piard, curé de Jeurre, a/s. dette, 1651. Liquidation de la succession du grand-juge de Saint-Claude, Gaspard Balland, [1647]-1660.
25 J 86
Pierre Mermet.- Testament, 1651. Succession : transaction entre Claudine Dronier et les petits-enfants de Pierre Mermet, 1662-1670 ; procès avec Humbert Vuilllerme, notaire à Saint Claude, 1670.
25 J 87
Claudine Dronier.- Biens à Balanod : comptes avec Guillaume Paccard, correspondance, 1648-1659 ; lettres de B. Boyvin de Dole, 1654-1669 ; notes, 1665-1668. Amodiation des revenus de la chapelle Saint-Antoine de Digna, 1666.
25 J 88
Claudine Dronier.- Testament : publication, 1687. 25 J 89 à 91 Guillaume II Paccard. 1647-1695
25 J 89 25 J 90 25 J 91
25 J 92 Succession de Guillaume Paccard.- Testament, 1678-1684 ; règlement, 1684-1695. Catherin-Philibert Paccard.- Fondations pieuses à Orgelet, chez les Cordeliers de Lons le-Saunier.
1661-1680 25 J 93 à 95 François Paccard. 1657-1710
25 J 93 25 J 94
Manuel de rentes, 1657 (utilisé jusqu’en 1720). Succession de François Paccard et de Désirée Petit, sa femme : inventaire de meubles, 1667 ; legs et fondations, 1670-1673.
25 J 95
Famille Petit.- Quittance de frais funéraires de Jeanne Petit, 1658. Succession de Nicole Petit, 1710. 25 J 96 à 105 Jean Paccard. 1653-1737
25 J 96 25 J 97
Diplôme de docteur en droit, 1647. Lettres de réception comme habitant de Dole, 1663. Rentes.- Constitution ou cession de rente par Nicolas Blanchard de Montain, 1676, Alexandre Gerlin de Lavigny, 1683 ; constitution de rente aux héritiers d’Antoine Brun, 1655. Diplôme de docteur en Théologie, 1654. Lettres de tonsure, de sous-diacre, 1650-1655. Cure de Montain. Provision, 1659. Règlement de droits curiaux, 1671, amodiation de dîmes, 1670 ; quittance par Frédéric Oudard, vicaire, de ses gages de maître d’école, 1676 ; quittance de gages par sa servante, Claudine Antonia Dunod, de Pratz, 1692.
25 J 98
Eglise de Lavigny.- Fondation de messes par Pierre Henry, 1677 ; fondation de la chapelle Notre-Dame du Mont-Carmel, sous le vocable de Saint-Philibert, par Jean Paccard, 1684.
25 J 99
Chapellenies.- Perrigny, chapelle Saint-Claude : gages du desservant, réduction des offices, 1668-1672. Saint-Maur, chapelle Sainte-Brigitte : provision, 1657. Domblans, chapelle Saint Nicolas : reconnaissances de cens, 1685-1693. Le Pin, chapelle du château : quittance de gages du desservant, 1688. Le Louverot, chapelle du Saint-Esprit : amodiation de vignes, 1691. Lons-le-Saunier, Saint-Désiré : quittance de gages du desservant de la chapelle Sainte Madeleine, 1694.
25 J 100
Constitutions de rentes à : François Simon de Clairvaux, 1666 ; Marguerite Pellissonnier, veuve de Guillaume Gay, d’Arlay, 1677 ; chapitre et familiers de Saint-Amour, 1680 ; Etienne-François Simon d’Orgelet, 1690 ; Etienne Tabourot, prêtre, de Lons-le-Saunier, 1690 1693 ; François, Louis-Joseph et Claude Dusillet, de Dole, 1692. Remboursement de capital à Marie Chatot, veuve de Claude Pellot, premier échelon, de Lyon, 1667.
25 J 101
Constitutions ou cessions de rentes par : Etienne Loudenot, 1665 ; Claudine Dronier, 1665 ; Pierre Tournier, de Lavigny, 1666 ; Jean Ravanier, du Louverot, 1667 ; Claude Chavéria, du Pin, 1668 ; Claude Tournier et Guya Tabourot, de Lavigny, 1669 ; Claudine Bard, veuve de Claude-Laurent Chabot, de Balanod, 1669 ; Aimé Romand et consorts, du Louverot, 1670 ; communauté du Pin, 1670 : communauté du Louverot, 1672 ; Pierre Buguet du Louverot, 1675 ; communauté de Lavigny, 1678 ; Jean Guyot et Alexis Gerlin, de Lavigny, 1679 ; Dimanche Bonafond, de Lavigny, 1680-1693 ; Etienne Beridey et Romain Barbier, de Montain, 1680 ; Jean Rousset, de Gigny, demeurant à Arlay, 1682 ; Guillaume Guillermet, de Baume-les-Messieurs, 1683 ; François Rousselot-Pailley de Lavigny, 1684-1693 ; Jean Vuidepot de Lavigny,1684 ; Jean Rousset, d’Arlay, 1686 ; Pierre Ravier, de Lavigny, 1690 ; Claude-Antoine Dunod, de Lavigny, 1691 ; Alexandre Gerlin, de Lavigny, 1692.
25 J 102 25 J 103
Procédures pour dettes, rentes, etc., quittances, 1667-1692. Donation pour la fondation des missions de Beaupré, fondation de messes, 1682-1693. Fondation de messes pour la chapelle du Mont-Carmel de Lavigny, 1684. Erection de la confrérie du Mont-Carmel de Baume-les-Messieurs, 1653.
25 J 104 25 J 105
Succession de Jean Paccard. Publication de testament, quittances de legs, 1695-1702. Succession de Jean Paccard. Fondations : quittances par les Minimes d’Arlay, le curé de Montain, etc., 1695-1737. 25 J 106, 107, 109 à 112 Philibert II Paccard. 1669-1731
25 J 106 25 J 107 25 J 109
Mariage avec Marie Tabourot : dispense, contrat, quittance, 1669-1695. Office de chevaucheur des écuries du roi : quittance de finance, 1688. Reçus d’impositions, 1728-1731 (Rentier, 1664-1696, cf. 25 J 93). Rentes.- Rentes constituées par Philibert Paccard à Marc, de Montaigu, baron de Boutavant, 1674 ; Louis Roz, écuyer, mayeur, de Lons-le-Saunier, 1675 ; Pierre Richardot, de Dole, 1682 ; Ursulines de Dole, 1686 ; Antoine Mairot, seigneur de Mutigney, 1687-1695. Constitution de rente à Philibert Paccard par les chevaliers de l’arquebuse de Lons-le-Saunier, 1698-1736. Echange de rentes avec Alexandre Gerlin, de Lavigny, 1673.
25 J 110 25 J 111 25 J 112
Quittances et obligations, 1670-1732. Succession de Marie Tabourot.- Testament, 1732. Succession de Philibert Paccard.- Testament, publication, 1726-1731. 25 J 113 à 117 Famille Tabourot. 1630-1747
25 J 113 25 J 114 25 J 115 25 J 116
Jean Tabourot.- Succession, 1643. Jacques Tabourot.- Constitution de rente par Jean Vuidepot de Lavigny, 1630-1658. Pierre Tabourot.- Constitution de rente par Jean Vuidepot de Lavigny, 1683-1690. Etienne Tabourot, prêtre.- Obligation par Pierre Moillard de Lavigny, 1699. Quittance à Philibert Paccard, 1696.
25 J 117
Succession d’Etienne Tabourot. Legs à sa nièce Jeanne-Denise Paccard, 1718-1747. 25 J 118 à 127 Philippe III Paccard. 1626-1764
25 J 118
Mariage avec Marie Robert. Séparation de biens, gestion des propres de sa femme, 1719 1744.
25 J 119 25 J 120
Manuel de rentes, 1685-1749. Manuel de rentes, 1712-1730.
25 J 121
Rentes.- Constitutions de rentes par : Joseph Grevillot, de Lons-le-Saunier, 1731 ; François Chevrier, de Lons-le-Saunier, 1734 ; Cille Quinçon, de Lons-le-Saunier, 1741.
25 J 122
Rentes.- Constitution de rentes par Gabriel Jousserandot, de Macornay, 1714-1720. Titres de la famille Jousserandot : achat par Jean-Jacques Jousserandot, châtelain, de Montmorot, d’une rente sur Etienne Picard, de Vaux-sous-Bornay, 1626 ; reconnaissance de rente par Claude Jousserandot à Claude-Louis Chevassus, de Saint-Claude, 1687 ; vente par Jeanne-Hélène et Jeanne-Claudine Jousserandot d’un chasal à Vaux-sous-Bornay, 1689 ; constitution de rente par Gabriel Jousserandot à Michel Bouvard, de Vaux-sous-Bornay, 1707.
25 J 123 25 J 124 25 J 125 25 J 126 25 J 127
Rentes. Procès contre François Lajeunesse, d’Arlay, 1733-1737. Factures, quittances, obligations, 1690-1740. Succession de Philibert Paccard.- Testament, 1741-1748 ; inventaires de meubles, 1747-1748. Succession de Philibert Paccard.- Legs à ses neveux Dezaraine, de Tournus, 1747-1752. Succession de Philibert Paccard.- Legs et fondations : quittances des Cordeliers et de la confrérie de la Croix de Lons-le-Saunier, des Clarisses de Poligny, de l’hôpital de Lons-le Saunier, 1749-1764 25 J 128 Jeanne-Denise Paccard.- Quittance de pension aux visitandines de Saint-Amour, 1686. Contrat de mariage avec Jean-Louis Guyot Dezarainne de Tournus, 1688 ; quittances de dot, 1694. Correspondance, 1721-1744 .
1686-1744 25 J 129 à 130 Françoise Paccard.
25 J 129 25 J 130
Procès contre Denis Midon, de Villevieux pour dettes, 1742. Quittance, 1736. 1736-1745 Succession de Françoise Paccard.- Testament ; inventaire des meubles ; règlement de la succession, 1745.
F
AMILLE
P
AJOT ET FAMILLES ALLIEES
25 J 131 Claude Pajot de Nozeroy.-. Quittance à Nicolas Pajot, son frère, 1669. Succession : quittances de droit de sceau, de fondations, 1683-1684.
1669-1684 25 J 132 à 142 Claude Pajot.
25 J 132
1668-1751 Mariage.- Contrat de mariage avec Françoise Petit, 1668. Fondation de messe dans la chapelle des Reliques à Lons-le-Saunier, 1703.
25 J 133
Rentes.- Constitutions de rente par Claude Pajot à Philippe-Désirée Moyrod, veuve de Jean Titot de Lons-le-Saunier, 1670-1675.
25 J 134
Rentes.- Constitutions de rentes à Claude Pajot par : Joseph Quirot, de Salins, 1688 ; Alexandre Gerlin, de Lavigny, 1689-1693 ; Etienne Petitjean, de Lons-le-Saunier, 1690 ; Jean Jacques Bereur, prieur de Saint-Désiré, 1695-1725 ; Pierre Delorme et Pierre Guyot, de Villevieux, 1697 ; Michèle Renaud, veuve de François Baland, de Lons-le-Saunier, 1704.
25 J 135 25 J 136
Obligations, quittances et factures, 1656-1708. Enfants de Claude Pajot.- Quittances de frais d’enterrements, 1675-1676. Quittances de pension de son fils au collège de Saint-Claude, 1686-1696, de ses filles chez les Ursulines de Seurre, 1687-1693.
25 J 137
Philiberte-Elisabeth Pajot.- Contrat de mariage avec Pierre Jeannin, 1702 ; testament, 1741 1751.
25 J 138 25 J 139
Jacqueline Pajot.- Contrat de mariage avec Claude-Louis Colombet, de Salins, 1693. Claude Pajot, échevin de Lons-le-Saunier.- Compte et pièces comptables, 1674.
25 J 140
Claude Pajot, fabricien de Lons-le-Saunier.- Comptes, 1686-1690 ; accord pour les droits curiaux, 1670.
25 J 141
Claude Pajot, trésorier de la confrérie de la Croix de Lons-le-Saunier.- Comptes, 1680-1681, 1685-1687 ; marchés, pièces à l’appui des comptes, 1686-1687 ; états de cotisations des membres de la confrérie, 1680, 1685.
25 J 142
Claude Pajot, procureur de l’hôpital du Saint-Sépulcre de Salins.- Amodiation d’une rente sur le moulin de Sainte-Agnès (hôpital de Sainte-Agnès), 1697. 25 J 143 à 164 Claude-Philibert Pajot. 1636-1770
25 J 143
Mariages.- Contrat de mariage avec Claude Paccard, 1694 ; quittance de dot, 1694 ; frais d’inhumation d’un enfant, 1698, de sa femme, 1700.
25 J 144
Mariages.- Contrat de mariage avec Georgine Sarrogoz, 1701. Succession de Georgine Sarragoz : testament, liquidation, 1702. Constitution de rente à Anne Maréchal, grand-mère de Georgine Sarragoz, 1683.
25 J 145
Mariages.- Contrat de mariage avec Reine-Désirée Jeannin, 1708. Titres concernant la famille Jeannin : fondation de messe par Philippe Jeannin, veuve de Jean Bunod, d’Orgelet, 1636 ; obligation et rente au profit de Jean Jeannin-Charreton, de Lons-le-Saunier, 1689-1691 ; constitution de rente au profit de Jean-Jacques Jeannin-Charreton, de Lons-le-Saunier, 1690 ; rentes au profit de Claudine-Françoise Albert, veuve de Christophe Jeannin, gouverneur de Lons-le-Saunier, 1720-1740.
25 J 146 25 J 147 25 J 148
Rentes.- Manuel, 1703-1795. Rentes.- Manuel, vers 1720. Rentes.- Constitutions de rentes à Claude-Philibert Pajot par : Pierre-François Outhier, de la Marre, 1691-1710 ; Louis Garoz, de Pannessières, 1699-1710 ; Nicolas Verguain, de Lons-le Saunier, 1705-1710 ; Etienne Tabourot, prêtre, de Lons-le-Saunier, 1706-1710 ; Pierre Mouillard, de Lavigny, 1710 ; Alexandre Vuidepot, de Lavigny, 1710 ; état de rentes, 1737.
25 J 149 25 J 150
Rentes. Procès contre Philibert Courbe, de Ruffey, 1735-1741. Rentes. Procès contre Claudine-Pierrette Baland et Antoine Guinchard, de Lons le Saunier, 1737.
25 J 151
Factures, quittances et obligations, 1694-1739.
25 J 152
Drécet de biens du marquis de Laubespin, opposition de Jean Carlier de Paris dont Claude Philibert Pajot était caution, 1696-1707.
25 J 153
Office de receveur des finances des bailliages de Lons-le-Saunier et d’Orgelet. Taxe et finances d’office, 1694-1734.
25 J 154
Office de receveur des finances des bailliages de Lons-le-Saunier et d’Orgelet. Sceau des rôles des communautés, 1705-1725 ; décomptes de versements, 1723-1731 ; vérification des comptes, 1695-1732.
25 J 155 25 J 156
Office de conseiller receveur triennal : création et liquidation, 1709-1731. Bail à ferme de la distribution du sel rosière dans les bailliages de Lons-le-Saunier, Orgelet et Poligny, 1698 ; ferme des octrois de Clairvaux, 1711.
25 J 157
Ferme des revenus du prieuré Saint-Désiré de Lons-le-Saunier. Moulin de Perrigny ; cens, 1691-1725 ; rente due à l’hôpital de Lons-le-Saunier sur les revenus de ces moulins, 1689 1690. Procès contre Nicolas Masson de Perrigny, a/s. arrérages de cens, 1725. Quittances, 1690-1707. Amodiation des dîmes de Vatagna, Montaigu et Perrigny, à Claude-Fortuné Viviand, marchand, de Conliège, 1726.
25 J 158 25 J 159
Mise sous tutelle de Claude-Philibert Pajot. Conseil de famille, inventaires, 1739-1740. Donation à ses petits-fils. Demande d’annulation par sa fille, Claudine Pajot : procès contre son mari, Claude-Joseph Maréchal de Longeville, 1739-1742.
25 J 160 25 J 161 25 J 162 25 J 163
Office de receveur des bailliages de Lons-le-Saunier et d’Orgelet. Bail à Jean-Charles François, commis : faillite, procès, 1766-1770. Bail, résignation de l’office, 1739-1766. Séquestre des biens de Jean-Charles François. Inventaire des ses biens, 1769. Achat d’une maison à Lons-le-Saunier, 1740. Association pour la ferme des bois de M. de Montbarrey, 1755-1765. Procès entre Gaspard de Blanc d’Orcines et Louise Bonne Courvoisier, femme de Jean Charles François, a/s. succession de Catherine de Canet, 1736-1764. Comptes de la gestion de Jean-Charles François, 1741-1766. Procès intentés à Claude-Joseph Maréchal de Longeville et Claudine Pajot, comme cautions de Jean-Charles François, mémoires, 1766-1770.
25 J 164
Succession de Claude-Philibert Pajot. Donation à Reine Jeannin, sa troisième femme : procès contre Claudine Pajot, 1739-1744 ; quittances de pension par Reine Jeannin à Claudine Pajot, 1740-1757. 25 J 165 à 169 Enfants de Claude-Philibert Pajot. 1720-1762
25 J 165
Françoise-Elisabeth Pajot.- Quittances de sa dot pour son admission chez les visitandines de Besançon, 1720-1721. Elisabeth Pajot, femme de César-Emmanuel, de Nance : procès contre André Rémond, conseiller au Parlement, a/s. succession de Désirée Jeannin, c. 1720 ( ?). Claudine Pajot.
25 J 166 25 J 167
Quittances de dot, 1722-1728. Lettres de famille, 1735-1741. Rentes et obligations. Quittances et reconnaissances, 1732-1754. Constitution de rente par Claude Imbourg, de Lons-le-Saunier, 1745.
25 J 168
Rentes et obligations. Procès contre : Jean-Joseph Villermot, 1739 ; Pierre-Antoine Paillard de Remorey, 1749-1751 ; les consorts Renaud, 1754 ; Nicolas Didier, de Lavigny, 1762.
25 J 169
Succession.- Testament mystique, 1762. Inventaire de meubles, s. d. ; legs à l’hôpital de Lons le-Saunier, 1.71.
S EIGNEURIE DE L ONGEVILLE ET DE V UILLAFANS ( AVANT ACQUISITION PAR LA FAMILLE M ARECHAL ) F
AMILLE DE
L
ONGEVILLE
25 J 170 Famille.- Transaction pour la succession de Jean Rigaut, écuyer de Vuillafans, entre sa veuve, Felice, et Perrin Rigaut, écuyer, son fils, 1323 3 . Accord entre Artaud de Longeville, prêtre, curé de Montgesoye, et Jean de Longeville, son frère, pour la succession de leurs parents, 1459 (25 Fi 25). Succession de Jean de Longeville, seigneur de Chevigney : transaction entre Louise Morel, sa mère, tutrice de ses enfants et Catherine de Chavirey, sa veuve, 1507 (25 Fi 39). Dot de Jeanne de Salins, femme de Jean de Longeville, 1501.
1323-1501 25 J 171 Fiefs.- Dénombrement de fief rendu à Guillaume de Vergy, seigneur de Vuillafans-le Neuf, par Perrin de Longeville, écuyer, 1345. Henri de Vienne, seigneur de Mirebel, et Jeanne de Sainte-Croix, sa femme, donnent à Guillaume de Longeville, écuyer, en accroissement de fief ce qu’ils ont à Silley et à Chantrans à cause de leur seigneurie de Maillot, 1357. Aveu et dénombrement de fief rendu au prince d’Orange par Jean de Longeville, chevalier, pour ce qu’il tient à Vuillafans et à Levier, 1441. Hugues, écuyer, fils d’Eudes de Longeville, chevalier, vend à Jean, châtelain du Château-Vieux de Vuillafans, ses droits à Longeville, Vésigneux et Amancey, 1346. Mandatement d’exemption de Jean de Longeville, écuyer, pour l’aide accordée au duc de Bourgogne à 3 Perrin Rigaut est le beau père de Perrin de Longeville.
25 J 172 25 J 173 25 J 174 25 J 175 25 J 176 25 J 177 25 J 178 25 J 179 25 J 180 25 J 181 25 J 182 25 J 183 l’occasion de la croisade de son fils, 1417. La seigneurie de Jean de Longeville à Levier est reconnue de franc-alleu par Philibert de Chalon, prince d’Orange, 1503.
1345-1503 Longeville. Dîmes.- Engagement par Perrin de Longeville, écuyer, à ses frères, de ses dîmes de Longeville, pour un prêt de 100 l. estv consenti par feu Eudes Longeville, leur père, 1335. Perrin de Longeville vend à Renaud de Longeville, son frère, la moitié par indivis de la dîme de Longevile, 1349.
1335-1349 Longeville. Moulin.- Pierre de Longeville et Marguerite Rigaut, sa femme, vendent à Guillaume de Longeville, son frère, le moulin des Hayes, à Longeville, 1316 (25 Fi 14).
1316 Longeville. Terres.- Achats, échanges et ventes de biens immeubles à Longeville. (échange entre Robert de Longeville et Girard, fils d’Antoine, de Vésigneux, 1326 ; vente par Eudes de Longeville à son fils Jacques, 1333 ; vente à Jacques de Longeville par Paris Anliège, de Septfontaines, 1337 ; vente par Perrin de Longeville à Pierre, curé de Septfontaines, 1342 (et vidimus de 1378) ; à Jean de Longeville par Richarde, femme de Huguenet Colon, de Silley, 1376 ; donation par Vauchier de Vienne à Simonin d’Amancey, 1395 ; vente à Jean de Longeville par Richard Montgault ,de Longeville, 1412 ; échange entre les mêmes, 1412 ; vente à Jean de Longeville par Renaud Goudard, de Longeville, 1412 ; échange entre Jean de Longeville et Poinsot Truchart, 1413 ; vente à Jean de Longeville par Besançon Borne de Longeville, 1416).
1326-1416 Longeville. Cens.- Accensement d’un meix avec ses dépendances par Eudes de Longeville à Jacques, son fils, 1332. Reconnaissance de cens de Jaquin Pointurier, 1513.1332-1513 Longeville. Communauté.- Transaction entre Renaud de Longeville et la communauté pour la clôture d’une terre attenante à sa maison-forte, 1351. Transaction entre Jean de Leugney et Antoine de Longeville, sa femme, et la communauté pour un droit d’eau, 1473.
1351-1473 Montgesoye.- Vente d’un meix par Claude Deschamps, écuyer, à Artaud de Longeville.
1488 Mouthier-Haute-Pierre.- Echange de terres entre Perrenot Aubourt et Jean de Longeville, s. d. (fin XV e s.).
Reugney
.- Cession de terres par Artaud de Longeville à Vienot Damont, 1484. Fin XVe s.-1484 Septfontaines. Terres.- Achats, échanges et ventes de biens immeubles.
(ventes à Eudes de Longeville par Huguenin Vicaire, de Septfontaines, 1307. Ventes à Jacques de Longeville par Etienne Daynaul, de Septfontaines, 1337 ; Paris, fils de Lambert Liege, de Septfontaines, 1337 ; par Besançon, fils de Passant, de Septfontaines, 1337 ; par Richard, fils de Renaud, de Septfontaines, 1338 ; par Hugues Le Millat, de Septfontaines, 1342 ; par Guillemin et Renaud Perrenet, bourgeois de Pontarlier, 1370. Vente à Eudes de Longeville par les enfants de Renaud Bergignole, de Septfontaines, 1338). 1307-1370 Septfontaines. Cens.- Reconnaissance par Simon Brise-barre, de Septfontaines, 1409. Accensement de terres par Artaud de Longeville à Guillaume Loste et Huguenin Chabod, 1498 (25 Fi 40). Silley. Moulin .- Accensement à Huguenin Perruche du Moulin de Silley, 1512-1520. 1409-1520 Vuillafans. Mainmorte.- Reconnaissance de mainmorte et de corvées, 1407-1503. Affranchissement d’Huguenin Crestin par Jean de Longeville, 1501.
1407-1503 Vuillafans. Corvées.- Procès entre Jean de Longeville et Huguenin Sommatin, au sujet de corvées (25 Fi 10).
1477-1508 Vuillafans. Moulins d’Hauterive.- Donation des moulins et battoirs d’Hauterive par Jean Rigaut, écuyer, à sa femme en substitution de dot, 1311. Procès entre Jean de Longeville et Hugues d’Ornans, écuyer, 1395 (25 Fi 50-51). Procès entre Jean de Longeville et Jaquot, puis Othenin et Vuillemin Beloudot au sujet de la banalité des moulins
d’Hauterive, 1421-1448 (25 Fi 41, 53). Procès entre Artaud de Longeville et Huguenin de Villers, écuyer, 1482-1483 (25 Fi 30, 44). Transaction entre Artaud de Longeville et plusieurs habitants de Vuillafans au sujet de corvées dues au moulin d’Hauterive, 1485 (25 Fi 32).
133-1485 25 J 184 Vuillafans. Terres.- Achats et échanges de biens immeubles à Vuillafans.
(vente à Guillaume de Longeville par Estevenin Martin, 1347 ; transaction entre Jean de Longeville et Catherine, veuve de Vuillemin Lecomte, 1395 (25 Fi 19). Transaction entre Jean de Longeville et Antoine Rigaut, écuyer, 1415 (25 Fi 27) ; quittance à Artaud de Longeville par Huguenin de Villers, 1487 ; vente à Jean de Longeville par Othenin Bonnoeuvre, 1501 ; échange entre Louise Morel et Lienard, d’Orcières, 1504 ; échange entre Jean de Longeville et Guillaume Grossannel, 1506. 1347-1506 25 J 185 Vuillafans. Cens.- Accesements par Jean de Longeville à Hugonnet Bonnoeuvre, 1401 ; à Perrin Briat, 1401 ; par Jean et Artaud à Jean Corny, 1443 ; par Jean de Longeville à Jean Roland, 1444 ; par Artaud de Longeville à Othenin Euvrard, 1475 ; à Jeanne, veuve de Jaquot Robalin, 1483. Reconnaissance de cens par Perrenin Devox, 1411. Accensement par Jean d’Augerans à Cuenot Reynaud, 1423.
1401-1483 25 J 186 Vuillafans. Lods.- Mutations de biens tenus de Jean de Longeville : vente par Besançon Bart à Jacques Mercenat, 1380 ; par Estevenin Puraton à Othenin Bourrelier d’Amancey, 1394 ; partage de la succession de Girard de Maillot, 1398 ; échange entre Jean Guillet et Vuillemin Boivin, 1433 ; vente par Jean Guillaume à Jean et Othenin Chevenel, 1460 ; échange entre Catherine Guillet Claude Mannard, 1517.
1380-1517 25 J 187 Vuillafans. Cens.- Procès pour reconnaissance et arrérages de cens ; entre Antoine Rigaut et Jean de Longeville et les fils de Guiot de Communailles, écuyer, 1388 ; entre Jean de Longeville et Jacqua, femme de Huguenot Jollans, 1412 ; entre Artaud de Longeville et Regnaud Longvy, fin XV e s. ; entre Artaud de Longeville et Jean Amyot et Guiot Bailly, 1507 ; entre Jean de Longeville et Jean Bordey, 1507 ; entre Jean de Longeville et Antoine Michel d’Usier, 1507.
1388-1507 25 J 188 à 198 Chapelle de Longeville.
25 J 188
1349-1743 Fondation de la chapelle Notre-Dame et Saint-Jacques dans l’église de Longeville par Jacques, Hugues et Renaud de Longeville, 1349 (25 Fi 22).
25 J 189
Dotation par les membres de la famille de Longeville : donations de terres, de cens, de rentes, 1349-1499.
25 J 190 25 J 191 25 J 192 25 J 193 25 J 194
Marché et quittances de travaux, 1667-1690. Possessions : états des terres appartenant à la chapelle, 1592, 1669, 1683, s. d. (XVIII e s.). Revenus : manuels de cens, 1572 ; compte de revenus, c. 1670. Accensements et reconnaissances de cens à Septfontaines, 1491-1716. Amodiations des terres de la chapelle à Longeville, Amathay, Vésigneux, Septfontaines, 1503-1705.
25 J 195
Procès entre Antoine Mercier, chapelain, et Huguenin Revillon, de Vésigneux, pour usurpation de terres, 1519. Notes de procès, 1666-1687.
25 J 196
Droit de patronage : procès entre Claude de Leugney, écuyer, et Pierre de Groson, 1533-1535 (25 Fi 38) ; procès entre Nicolas-Joseph de Guierche, de Groson et François-Xavier Maréchal de Longeville, 1720-1723.
25 J 197
Chapelains.- Listes des titulaires, XVIII e s.. Nominations, provisions et procès-verbaux de prise de possession : Hugues de Lomont, 1374 ; Humbert Boudrot, de Pesmes, 1488 (25 Fi 23) ; Jean Maillot, 1616 ; François-Xavier Maréchal de Longeville, 1721 ; Claude-Phiilibert Maréchal de Longeville, 1742 ; Claude-Joseph Grospierre, de Moirans, 1743.
25 J 198
25 J 199 Desserte.- Quittances de gages du desservant, 1667-1703 ; règlement pour les messes de fondation, 1682. Rentes.-. Constitution de rente à Artaud de Longeville par Huguenin Lambert et Richard Maire, de Reugney, 1492 (25 Fi 29). Cession de rente à Jean de Longeville par les échevins de Reugney, 1507.
1492-1507
F
AMILLES DE
C
LERON
,
DE
G
ROSON
,
DE
G
UIERCHE
(1521-1659)
25 J 200 25 J 201 Succession d’Anathoile de Longeville et de Jean de Cleron : transactions.
1533-1548 Marguerite de Clomont renonce au douaire que lui a constitué Antoine de Groson au profit de Claude de Groson, 1508. Succession de Claude et de Charlotte de Groson : partage, 1551.
1508-1551 25 J 202 25 J 203 25 J 204 25 J 205 Succession de Nicolas-Louis de Guierche de Groson : arbitrage.
1624 Amodiations de la seigneurie de Nicolas-Joseph de Guierche à Vuillafans et environs.
1716-1740 Longeville. Accensement par Jean de Cleron.
1520 Montgesoye.- Vente de terre par Jacques Grosperrin, de Vuillafans, à Girard Chappuis, 1533. Décret des biens de Jacquot Bridoulot, 1565. Autorisation à Anatoile Destourel de disposer de biens de mainmorte, 1615. Vente d’un pré par Françoise et Jeanne Danvers de Vuillafans, à Nicolas-Louis de Guierche, 1646. Provision de la chapelle Saint-Claude, 1700.
1533-1700 25 J 206 Reugney. Claude Daguet, d’Ornans, se désiste au profit de Claude de Groson de terres acquises au décret des biens des Maire, de Reugney.
1586 25 J 207 Septfontaines. Quittance de dot à Pierre Decornière d’Esvillers par Nicolas Perrenot et Pierre Gentison de Septfontaines, 1575. Vente par Pierre Revillon à Anatoile Revillon, 1590. Procès entre Martin Troutet et Denis Chaboz, 1596-1597. Procès au sujet de cens, entre : Claude de Groson et les héritiers de Guillaume Lhoste, 1558-1559 ; Nicolas-Louis de Guierche de Groson et Claude Angonnet, 1634. Décret des biens d’Anatoile Chabod, 1600.
1558-1634 25 J 208 Silley. Vente par Germain Cardey, de Chantrans à Jean Perruche, 1576. Partage de terres entre Claude et Pierre Perruche, 1626. Vente par Claude Cardey, dit Lallemand, à Jean Gigouley, de Vuillafans, 1628. Procès au sujet de cens, entre Philiberte de Groson et Jacques Prelat, 1630. Vente par Antonia Perruche à Jean Cardey, 1666 ; par Jean Cardey et Claude Perruche à Etienne Prost, 1670.
1576-1670 25 J 209 Vuillafans. Acquisitions et ventes d’immeubles.- Ventes à Claude de Groson par Etienne Catet, d’Usier, Françoise Chanot, Claude Henry, dit Joly, 1575-1586. Echange entre Claude de Groson et Jean Roland, 1587. Vente par Philiberte de Groson à Claude Maîtrehumbert, 1622. Vente à Nicolas-Louis de Guierche de Groson par Jean-Baptiste et Charles Lambert, 1642. Transaction entre Ferdinand-François de Rye et Louis de Guierche, 1680.
1575-1680 25 J 210 Vuillafans. Mitoyenneté.- Litiges de mitoyenneté : pour une maison, 1565 ; entre Philiberte de Groson et Pierre Demongeot, 1624.
1565-1624 25 J 211 Vuillafans. Amodiations de vignes.- Amodiation par Claude de Groson à Claude Henry, dit Joly, 1586. Amodiations par Nicolas-Louis de Guierche de Groson à Claude-François Crestin, à Jean Belnon, 1662-1663.
1586-1663 25 J 212 Vuillafans. Corvées et taille.- Procès entre Jean de Cleron et Etienne Gautheron au sujet de la taille aux quatre cas, 1521 (25 Fi 45) ; procès au sujet des corvées, 1582-1662.
1521-1662
25 J 213 25 J 214 25 J 215 25 J 216 25 J 217 25 J 218 25 J 219 25 J 220 25 J 221 25 J 222 25 J 223 25 J 224 Vuillafans. Mainmorte.- Echutes, droit de retenue.
1571-1659 Vuillafans. Cens.- Accensements par Jean de Cleron puis Claude de Groson, à Henri Pichot (25 Fi 6), Oudin Delacroix, Guillaume Coillot, Etienne Maillot, Nicolas Fournier.1522-1579 Vuillafans. Cens.- Reconnaissance de cens au profit de Claude de Groson, par Louis Girard, les héritiers de Pierre Girard, 1583-1590 ; par Jean et Louise Delacroix, 1635 ; par Pierre Maréchal, 1634.
1583-1634 Vuillafans. Cens.- Procès au sujet de cens entre : Claude de Groson et Claude Maland, 1549 ; Philiberte de Groson et Claudine Genard, 1621 ; Philiberte de Groson et Clauda Estignard, 1632 ; Nicolas-Louis de Guierche et Renobert Chevroton, 1642.
1549-1642 Vuillafans. Mutations entre particuliers.- Vente par Jean Billet à Huguenin et Thiebaut Bridoulet, de Montgesoye, 1524 ; vente par Huguenin Henry, dit Joly, à Etienne Maillot, 1535 ; vente par Jean Cordier à Guillaume Degoux, 1570 ; échange entre Jacques Tirand et Etienne Catet, 1573 ; partage entre Françoise et Etiennette Roland de la succession de Jean Roland, leur oncle, 1590 ; donation réciproque entre vifs par Adrien Panier et Anna Estignard, sa femme, 1591.
1524-1591 Vuillafans. Lods.- Mutations entre particuliers : échange entre Claude Clerc et Guyon Couthon, 1609 ; vente par Claude Bocquenot à Pierre Petitregnaud, 1610 ; vente par Jean Thomassin à Simon Robelin, 1613 ; achat par Antoine Vaillandet au décret des biens de Claude et Jean-Baptiste Gay, 1613 ; vente par François Jacquot à Etienne Gautheron, 1615 ; vente par Artaud Grosperrin à Jean-Baptiste Gigoulet, 1626 ; échange entre Pierre Estignard et Pierre Joly, 1633 ; vente par Claude Grosperrin à Claude Camus, 1634 ; vente par François Degoux à Jean Millerin, 1638 ; vente par Jean-Claude Maillot, écuyer, à Claude Calot et Jean Sanderet.
1609-1638 Vuillafans. Moulins d’Hauterive.- Procès entre Jean de Cleron puis Claude de Groson et Etienne Gautheron, 1522-1565 (25 Fi 31, 36, 47 , 52) ; achat d’un douzième des cens par Nicolas-Louis de Guierche de Groson, 1622.
1522-1622 Vuillafans. Communaux.- Procès entre la communauté de Vuillafans et Claude de Groson qui a bâti sur les communaux, fin XVI e s. (s. d.).
Fin XVI e
s. Rentes.- Constitution de rente à Anne de La Tour par Claude Fulminet de Vuillafans, 1602 ; cession de rente par Anne de La Tour à l’église de Montgesoye pour fondation, 1609. Procès entre Nicolas-Louis de Guierche de Groson et Claude Girard, de Chantrans, pour une rente, 1624.
1602-1624 Rentes.- Constitution de rentes au profit de Claude de Groson par : Léonard et Claude Pointurier, de Longeville, 1582, 1597 ; Jeantot Cuénin, d’Echevannes, 1590 ; Pierre Boquenot, 1592 ; Jean-Claude Coillot, de Vuillafans, 1600.
1582-1600 Rentes.- Constitution de rentes au profit de Philiberte de Groson par : Claude Mourot et Claude Girardot, d’Arc-s-Cicon, 1606 ; Claude Daillefol, de Salins, 1609 ; Claude Joly, de Montgesoye, 1616-1619 ; Bonaventure Cusenier, 1618 ; Christophe Pourcelot et Georges Vernerey, de Passonfontaine, 1618-1620 ; Jean Vernerey, amodiateur des revenus, de Mouthier-Haute-Pierre, 1619 ; Suzanne Pourtier, de Vuillafans, 1620 ; Clauda Grosperrin, de Vuillafans, 1621 ; la communauté de Longeville, 1622 ; Claude Danvers, de Vuillafans, 1622.
1606-1622 Rentes.- Constitution de rentes au profit de Philiberte de Groson par : François Jaquot de Vuillafans, 1624-1631 ; Georges Perruche de Bolandoz, 1627 ; Claude Joly, de Vuillafans, 1628 ; Claude Gautheron-Colard, de Vuillafans, 1628 ; Denis Emorgeon, de Fallerans, 1629 ; Gaspard et Claude Grosperri,n de Vuillafans, 1631 ; Claude Laignard et Denis Caillot, d’Etalans, 1631 ; Jean Rolland, de Vuillafans, 1631 ; Claude Perrette,
25 J 230 25 J 231 25 J 232 25 J 233 25 J 234 25 J 235 25 J 225 d’Espenay, 1632 ; Pierre Girard, de Chantrans, 1632 ; Jean Amiotte et Maximin Gaulard, de Vernefontaine, 1632 ; Jean-Claude Gigouley, de Vuillafans, 1632.
1624-1632 Rentes.- Constitution de rente au profit de Melchior de Guierche par Nicolas Fauconnet de Vuillafans, 1593. Constitutions de rentes au profit de Nicolas-Louis de Guierche de Groson par Jacques Chapuis du Valdahon, 1645-1650 ; par Pierre Gigouley, de Vuillafans, 1646. Compte des rentes dues à Louis de Guierche, 1667-1668.
1593-1668 25 J 226 25 J 227 25 J 228
F
AMILLES DE
L
EUGNEY
,
D
’O
RSANS
(1575-1597)
Accensements par Jean de Leugney puis Rodolphe d’Orsans ; Longeville : à Claude et Philibert Pointurier, à Nicolas Maîtrehugue, 1584-1586 ; Chantrans à Pierre Chevroton, prieur de Sirod, 1596 ; moulin de Silley : à Germain Cardey de Chantrans, 1597.
1584-1597 Mutations entre particuliers. Ouhans : vente par Pierre Sirehugue à Claude Maistrhugue, 1575. Amathay et Vésigneux : échange entre Adrien Musy et Claude Coste, 1576 ; entre Huguenin Cochon et Jean de Leugney, 1573.
1573-1576 Constitutions de rentes au profit de Rodolphe d’Orsans, par : Anatoile Perruche de Silley, 1596 ; Etienne Cardey, dit Lallemand, de Silley, 1596 ; Claude Braillard de Chantrans, 1596 ; Pierre Daresche, de Silley, 1596. Vente de ces rentes à Jean Malarmey, seigneur de Loray par Guillaume de Demkerk, co-gouverneur de Besançon, cessionnaire de Rodolphe d’Orsans, 1601.
1596-1601 25 J 229
J
EAN
M
ALARMEY
Achat par Jean Malarmey des droits seigneuriaux d’Anne et Etiennette de Leugney, à Longeville, Reugney, Amathay et Vésigneux, 1594-1596. Hommage de Jean Malarmey à Antoine-Baptiste de Scey, seigneur de Maillot, 1594-1596 ; procès entre Antoine-Baptiste de Scey et Jean Malarmey pour le titre de seigneur de Longeville, 1614 .
1594-1614 Vente d’un meix à Silley par Rodolphe d’Orsans à Jean Malarmey, 1597. Echange de vignes à Vuillafans entre Jean-Claude Maillot et Jean Malarmey, 1602.
1597-1602 Longeville et environs. Manuels de cens pour Jean Malarmey.
1594-1639 Longeville. Procès entre la communauté et Jean Malarmey puis Jean-Baptiste Malarmey, au sujet de l’imposition de leurs fermiers (25 Fi 1).
1596-1657 Longeville. Procès entre Malarmey et les habitants au sujet des dîmes.
Cens.- Mutations entre particuliers, à Longeville, Septfontaines, Vésigneux, Silley.
1596 1596-1658 25 J 236 25 J 237
S EIGNEURIE DE M AILLOT
Septfontaines. Ventes d’immeubles à Claude de Scey, par : Claude et Nicolas Guyod, 1543-1546. Jean Guignard, 1543-1545 ; Claude Grosjeau, 1543 ; Bon Chabod, 1543 ; Jean Gentison, 1544 ; Guillaume Revillon, 1544 ; Guillaume et Grégoire Martin, 1545 1550 ; Jean Doulcier, 1545 ; Pierre Barthod, 1550 ; Claude Grosjean, 1550 ; Claude et Blaise Fevre, 1551 ; Pierre Barthet, 1552.
1543-1552 Septfontaines. Ventes d’immeubles à Adrienne d’Andelot, par : Claude Barthet, 1567 ; la veuve de Michel Guyod, 1569 ; Etienne Liegin, 1570 ; Outhenin Guyod, 1571 ; Claude Guyot, 1571 ; Anatoile de Scey, 1577.
1567-1577 Septfontaines. Vente d’immeubles à Pierre de Scey par Jean et François Bergier.
1586
25 J 238 Septfontaines. Vente d’immeubles à Suzanne d’Achey, par : Nicolas Perrenet, 1595 ; Denis Chabod, 1596 ; Pierre Lambert, 1596 ; Blaise Liegin, 1596.
1595-1596 25 J 239 Septfontaines. Accensements.- Accensements à Perrenet Maldignier, à Huguenin Revillon.
1450-1483 25 J 240 Septfontaines. Lods.- Mutations entre particuliers : vente par Richard Bequerne, citoyen de Besançon, à Etienne, fils de Renaud, de Septfontaines, 1329 ; vente par Guillaume Revillon de Vésigneux, à Nicolas Mortet, 1516 ; Pierre Leschine à Claude Grosjean, 1543 ; par Claude Richard à Bon Chabod, 1543-1546 ; par Jean Grosjean à Bon Chabod, 1556 ; par x à Denis Guignard, 1558 ; par Claude Grosjean à Jean Guyod, 1565 ; décret des biens de Jean Belin, 1565 ; échange entre Denis Dumoulin de Pontarlier, et la communauté de Septfontaines, 1585.
1329-1585 25 J 241 Reugney. Lods.- Mutations entre particuliers : vente par Jacques Clerc de Silley, à Pierre Maire, 1544 ; échange entre Hugues Maire et Antoine Clerc, 1566 ; vente par Guillaume Maire à Hugues Maire, 1576 ; par Anatoile Maire à Jean Vernier, de Bolandroz, 1578 ; cession en dot à Marie Maire, 1579 ; partage entre Hugues Maire, Barthelemy et Pierre Buguet, de Bolandoz, 1586 ; vente par la communauté de Reugney à Barthelemy Buguet, de Bolandoz, 1590-1596.
1544-1596 25 J 242 25 J 243 Longeville. Vente de terres par Pierre Guyod à Claude de Scey. 1562 Communauté de Septfontaines. Vente par la communauté de Septfontaines à celle d’Evillers de sa part de communaux indivis, 1599. Procès entre la communauté de Septfontaines et Claude d’Achey, 1682-1702. Procès avec la communauté d’Evillers, a/s. délimitation de territoire, 1747.
1599-1747 25 J 244 Communauté de Reugney.- Lettres d’habitantage par Barthelemy Buguet et Claude Martin, 1605. Procès entre Claude d’Achey et la communauté de Reugney, 1699.
1605-1699 25 J 245 25 J 246 Vésigneux. Dîmes.- Droits du seigneur de Maillot.
1715 Bois.- Forêt de la Joux de Maillot : transaction entre la communauté de Septfontaines et le seigneur de Maillot pour les droits d’usage, 1511 (25 Fi 28) ; poursuites pour mésus, 1590 ; droit de chasse pour Jean Emoncet, 1680.
1511-1680 25 J 247 Longeville. Procès entre Claude d’Achey et Claude Saonet, au sujet d’une redevance en avoine due par chaque feu.
1693 25 J 248 Rentes.- Constitutions de rentes au profit de Claude de Scey, Adrienne d’Andelot, et leurs descendants, par : Bon Chabod, de Septfontaines, 1566 ; Pierre et Nicolas Guyod, de Septfontaines, 1572 ; Jean Roussel, d’Ornans, 1584 ; Jean Jouffroy, de Septfontaines, 1621 ; Gengoux et Claude Girard, de Chantrans, 1612.
1566-1621 25 J 249 Rentes.- Constitutions de rentes au profit de Suzanne d’Achey, par Nicolas Perrenet et Pierre Gentison, de Septfontaines.
1583-1590
P OSSESSIONS DE LA FAMILLE M ARECHAL ( ET DES FAMILLES ALLIEES ) R
EGION DE
V
UILLAFANS ET DE
L
ONGEVILLE AVANT L
’
ACQUISITION DE LA SEIGNEURIE DE
J
EAN
-B
APTISTE
M
ALARMEY
(
AVANT
1651)
25 J 250 Vuillafans. Acquisitions de meix et maisons par la famille Maréchal : vente à Jean Maréchal par Jean Gigon, 1386 ; échange entre Antoine Maréchal, notaire, et Jean
25 J 251 25 J 252 25 J 253 25 J 254 25 J 255 Maréchal, citoyen de Besançon, 1555 ; vente par Françoise Brenot à Jean Maréchal, 1556 (25 Fi 20) ; procès pour la mitoyenneté d’une ruelle, 1629.
1386-1629 Vuillafans. Acquisitions de terres et de vignes par la famille Maréchal : vente par Jean Bidaut d’Amathay, à Aymonin Maréchal, 1491 ; échanges entre Jean Bordey et Claude Maréchal, 1497 ; vente par Jean Gigouley à Aymonin Maréchal, 1517 ; vente par Jacques Robelin à Guillaume Maréchal, 1526 ; décret des biens de Pierre Marnault, 1571 ; décret des biens de Jean Maignenet, 1560 ; échange entre Pierre Maréchal, citoyen de Besançon, et Claude et Thomas Bridoulot, 1590 ; échange entre Pierre Maréchal, co-gouverneur de Besançon, et Baptiste Estignard, 1599 ; décret des biens de Luc Maréchal, 1621 ; vente par Etienne Maignenet de Lods à Charles Maréchal, co-gouverneur de Besançon, 1623 ; vente par Antoine Maréchal à Charles Maréchal, 1628. Vente d’une vigne par Pierre Maréchal à Claude Pasteur, 1641.
1491-1641 Vuillafans. Reconnaissance par Charles Maréchal, co-gouverneur de Besançon, des biens qu’il tient de Ferdinand de Rye.
1614 Vuillafans. Manuel des cens dus à Pierre Maréchal, 1634-1668. Quittance d’imposition par les échevins de Vuillafans, 1647.
1634-1668 Vuillafans. Accensements de vignes : par Guillaume Maréchal à Henri Lochon, 1536 ; par Jean Maréchal à Blaide Madot, 1577 ; par Charles Maréchal à Jean et François Bailly, 1614 ; à Jean Joly, 1617 ; à Jacques Sanderet, 1618 ; à Antoine et Jean Demongeot de Lods, 1619 ; à Etienne Magnenet, 1623 ; à Jean Graby, 1626 ; par Pierre Maréchal à Antoine Maréchal, 1632.
1536-1632 Vuillafans. Amodiations de vignes : par Charles Maréchal à Etienne Maignenet, 1617 ; par Antoine Maréchal à Jacques Maignenet, 1627 ; par Charles Maréchal à Philippe Estignard, 1628 ; à François Parrot, 1630 ; à Jean Jabry, 1645 ; par Pierre Maréchal à Bonaventure Villard, 1647 ; à Luc Euvrard, 1650 ; à Baptiste Celard, 1650 ; à Jean Baptiste Gautheron, 1651 ; à Jean Tissot, 1655.
1617-1655 25 J 256 25 J 257 25 J 258 25 J 259 25 J 260 25 J 261 25 J 262 25 J 263
R
EGION DE
V
UILLAFANS ET DE
L
ONGEVILLE
(
A PARTIR DE
1651)
Vente de la seigneurie de Longeville à François Maréchal par Jean-Baptiste Malarmey, comte de Roussillon. Etats des biens vendus, 1651 ; hommage et dénombrement de fiefs rendus à Françoise de Scey, dame de Maillot, 1651-1658 ; hommage par Jean-François Maréchal, 1679.
1651-1679 Vente de droits seigneuriaux à Vuillafans par Anne-Armand, marquis de Rosen et de Bollevillers, à Claude-Joseph Maréchal de Longeville, 1742 ; procès pour le paiement de cette vente, 1743-1745.
1742-1745 Etats des biens de la seigneurie de Longeville, Vuillafans.
Seigneurie de Vuillafans.- Notes d’archives, inventaires.
XVII e -XVIII e
s.
XVIII e
s. Seigneurie de Longeville.- Etats de cens, de terres à accenser.
Domaine direct de Longeville.- Bâtiments : travaux.
1660-1670 1717-1788 Domaine direct de Longeville.- Amodiations, états des terres, des meubles, 1667-1739 ; bail à cheptel, 1679.
1667-1739 Domaine direct de Longeville.- Imposition des grangers : procès contre la communauté de Longeville.
1671-1685
25 J 264 25 J 265 25 J 266 25 J 267 25 J 268 25 J 269 25 J 270 25 J 271 25 J 272 25 J 273 25 J 274 25 J 275 25 J 276 25 J 277 25 J 278 Longeville. Dîmes.- Procès entre Désiré Maréchal, Nicolas-Louis de Guierche de Groson et le curé de Vésigneux, 1657-1665. Procès entre la communauté de Longeville et Jean François Maréchal au sujet de la dîme des avoines, 1693-1704.
1657-1704 Longeville. Acquisitions de terres par Claude-Joseph Maréchal de Longeville ; échanges avec Ambroise Estignard, 1723 ; Claude-Etienne Coulet, 1738 ; Claude et Jean-François Savonnet, 1740.
1723-1740 Longeville. Cens et mainmorte.- Accensement par François-Marie Maréchal de Longeville à Pierre-Etienne Arbelet, 1755. Procédures au sujet de cens ou d’échutes : entre George Courlet et Jean Pointurier, 1679 ; entre Jean-François Maréchal et Claude François Estignard, prêtre familier de Vuillafans, 1690-1691 ; entre Jean-François Maréchal et Claude Pointurier, 1703.
1679-1755 Amathay. Echanges de terres entre Jean-François Maréchal de Longeville et les communautés d’Amathay et de Vésigneux, 1685-1732. Lods.- Vente de terre par Jean Louis Grenat de Besançon, à Anatoile Musy, 1703. Procès entre George Courlet et Arvier Revillon, notaire, 1676.
1676-1732 Chantrans, lods.- Ventes de prés entre particuliers, 1661-1767. Procès entre Claude Joseph Maréchal de Longeville et Jean-Claude Morel, prêtre, 1764-1777.
1661-1777 Montgesoye. Procès entre Désiré Maréchal et Claude Adrez, au sujet d’un droit de passage, 1666. Délimitation d’un pré, 1764. Amodiation de terres par George Courlet à Artaud Borne, 1675 ; accensement d’un pré par Jean-François Maréchal de Longeville à Germain Millet et Antoine Dubief, 1693.
1666-1764 Ornans. Retrait féodal d’un pré par Jean-François Maréchal de Longeville, 1693. Quittance de dixième à Claude-Joseph Maréchal de Longeville, 1743. Amodiation d’un pré par George Courlet, 1662.
1662-1743 Reugney. Saisie sur Pierre Grandjacquet et consorts pour François Marie Maréchal de Longeville.
1771-1775 Silley. Accensement de terres par George Courlet aux enfants de Jean Perruche, 1674. Procès entre François-Marie Maréchal de Longeville et les familiers d’Ornans, au sujet de droits sur un pré, 1772-1776. Succession de Thomas Champereux, 1784.
1674-1784 Vuillafans. Echange de vignes entre Jean-François Maréchal de Longeville et Martin Bassand de Lavans, 1694. Destruction d’un mur de verger, 1772. Délimitation de pré, 1790. Procès-verbaux de visites de vignes, 1700-1780.
1694-1790 Vuillafans. Amodiations de vignes et de prés : par George Courlet, 1655-1676 ; par Pierre Maréchal, 1655-1667 1655-1676 Vuillafans.- Lods, cens et mainmorte. Procès entre George Courlet et Claude Maître Humbert, 1667 ; entre Jean-François Maréchal de Longeville et Nicolas et Ambroise Estignard, 1704 ; entre Claude Joseph Maréchal de Longeville et les enfants de Thomas, marquis de Jouffroy, 1749.
1667-1749 Vuillafans. Cens-. Procès entre Claude-Joseph Maréchal de Longeville et Jean-Claude Morel de Chantrans, prêtre, et consorts.
4 1759-1786 Vuillafans. Echute de Claudinette Bousson.
1775-1778 Vuillafans. Cens.- Procès entre François-Marie Maréchal de Longeville et les tenanciers des terres du meix Chavoz, 1770-1778 ; procès entre François-Marie Maréchal de 4 Contient un extrait des mercuriales d’Ornans, 1757-1775.
25 J 298 Longeville et Claude-Joseph Bassand, familier de Vuillafans, et autres co-héritiers de feu François-Ligier Bassand, 1771-1778.
1770-1778 25 J 279 25 J 280 25 J 281
25 J 285 25 J 286 25 J 287 25 J 288 25 J 289 25 J 290 25 J 291 25 J 292
25 J 293 Revenus des seigneuries de Longeville et de Vuillafans. Baux d’amodiations, cahiers des charges : Claude Coulet, 1685 ; Jean Vuillemin, 1689, François Petit, 1693 ; Jacques Maire, 1699 ; Claude-Joseph Bassand, 1720 ; Pierre-François Coulet et consorts, 1737 ; Jean-Antoine Guidevaux, 1746 ; Claude-Nicolas Estignard, 1755.
1685-1755 25 J 282 Bail de Claude Coulet : état des terres amodiées, s. d. (c. 1685). Bail des consorts Coulet : état de la seigneurie, 1748 ; quittances de dépenses, 1746-1758 ; compte, 1763.
1746-1763 25 J 283 Bail de Jean-Antoine Guidevaux : comptes de fin de bail, 1755-1757 ; pièces à l’appui de ces comptes, 1747-1756 ; procès-verbal de visite en fin de bail, 1757.
1747-1757 25 J 284 Bail de Claude-Nicolas Estignard : quittances de dépenses, 1757-1762 ; liquidation des comptes, 1763-1764.
25 J 285 à 292 Régie de Jean-Claude Bole.- Comptes.
1757-1764 1758-1778 1758-1766 1767-1768 1769-1771 1771-1772 1772-1774 1774-1776 1775-1777 1777-1778 Régie de Jean-Claude Bole.- Correspondance générale et lettres adressées à François Marie Maréchal de Longeville.
1764-1778 25 J 294 25 J 295 Vuillafans. Mainmorte, procès entre François-Marie Maréchal de Longeville et : Claudine Bousson, 1770-1774 ; François-Xavier Crétin, 1770-1779 ; François Guinard, 1773-1776 ; Charles-Bonaventure Bailly, 1774-1786 ; Joseph Bel, 1774 ; François-Olivier Betrix, 1774-1776.
1770-1786 Régie de Jean-Claude Bole.- Pièces à l’appui des comptes.
Régie de Jean-Claude Bole.- Procès-verbaux de visite des terres et bâtiments, listes des contrats passés par Bole.
1756-1790 1766-1781 25 J 296 25 J 297 Vuillafans. Cens ; procès entre François-Marie Maréchal de Longeville et : François Guyénard, 1770-1776 ; les héritiers de Joseph Bereur, 1772 ; Claude-Françoise Estignard et Antoine Madoz, 1778-1780.
1770-1780 Bail de Nélaton.- Compte, 1779-1780 ; pièces justificatives, 1779-1781.
1779-1781 Comptes de chargés d’affaires. Quittances aux demoiselles Humbert, 1748-1756 ; à Simon Thiébaud, 1750-1751 ; à Joseph Bel, 1763-1765 ; compte d’Anatoile Perrier, 1777. 1748-1777 Seigneurie de Maillot.- Etat des revenus, 1771 ; régie des biens du vicomte de Damas, 1770-1775.
date 25 J 299 Communauté de Longeville.- Constitutions de rentes au profit de : Claude Estignard de Vuillafans, 1661 ; d’Etienna Lambert, veuve de Claude Bereur, de Vuillafans, 1663 ; Claude Lambert, de Vuillafans, 1663 ; Denis Mercier, de Moutier-Haute-Pierre, 1670 1677.
1661-1677
B
ESANÇON
25 J 300 à 304 Maisons, rue de Ronchaux et grande rue.
Titres de propriétés, contrats de vente, 1678-1783.
25 J 300 25 J 301 25 J 302 25 J 303 25 J 304
25 J 305 Paiement des achats, quittances, 1730-1745. Quittances de toisé, 1757-1764. Litige de mitoyenneté, 1787. Travaux : procès-verbal de visite, 1742 ; factures, 1734-1742. Acquisition d’un banc dans l’église Saint-Jean-Baptiste.
L
ONS
-
LE
-S
AUNIER ET ENVIRONS 25 J 306
1678-1783 1789 Lons-le-Saunier, rue de la fusterie. Echange de chenevières, entre François Paccard et Claude Cournette, 1659. Procès entre Philibert Paccard et Alexandre Petetin, a/s. mur mitoyen, 1727-1728.
1659-1728 25 J 307 Lons-le-Saunier, rue des Cordeliers. Vente d’un chassal par Jean Paccard à Jacques Paccard à Jacques Javouray, 1665-1667 ; vente d’une maison par Philibert Paccard à Pierre Bouzon, 1678 ; reconnaissance de cens par Benoît Bouvard, puis Augustin Colombet, envers François-Emmanuel Maréchal de Longeville, 1748-1761.
1665-1761 25 J 308 Lons-le-Saunier, grande rue. Cession d’une maison par Philibert Marrilier à Jean Mercier, 1587 ; partage entre Catherin et Pierre Mercier, 1635 ; vente par Désirée Guillemin, veuve de Pierre Duplan, à Claude Lebelin, 1665-1668 ; vente par Claude Mathieu à Jean Paccard, 1671 ; vente par Claude-François Deprel à Jean Raddaz, 1693 ; procès pour mitoyenneté entre Philibert Paccard et le gouverneur Jannin, 1717 ; vente par Philibert Paccard à Jean-François Bouzon, 1720 ; amodiation de chambres, 1761.
1587-1761 25 J 309 Lons-le-Saunier, grande rue. Procès entre Françoise Paccard et Claude Ebrard, a/s. usage de latrines en copropriété.
1731-1733 25 J 310 Lons-le-Saunier, rue des Cordeliers. Bail à ferme par Claude Pajot à Claude Delisle d’un quartier de maison, 1711 ; amodiation de deux chambres, 1720 ; bail par Claudine Pajot d’une maison et jardin, 1757 ; procès entre Claude-Philibert Pajot et Antoine Guinchard, 1737.
1711-1757 25 J 311 Lons-le-Saunier, rue des Halles. Vente d’une maison par Antoine Ribet et Claude Brantus, sa femme, à Humbert Mercier.
1693 25 J 312 Lons-le-Saunier. Amodiation d’un appartement par Mlle de Peseux à Philibert Paccard, 1703. Location de la maison de Catherine de Canet, 1725-1741. Travaux dans la maison de M. de Chaillot, 1791. Location d’une maison rue de la Justice par Maximilien de Longeville à Jean-Joseph Letellier, 1819. Etat des fonds appartenant à M. de Longeville, s. d. (fin XVIII e s.).
1703-1819 25 J 313 Lons-le-Saunier. Impositions : quittances, 1758-1789 ; requête de Claudine Pajot en diminution du vingtième, 1750. Logement de troupes : quittance aux sœurs Paccard, 1711 ; procès entre le magistrat de Lons et Françoise Paccard, pour exemption de logement de troupes, 1743-1744.
1711-1789 25 J 314 Lons-le-Saunier. Cens dus aux familiers de Saint-Désiré : quittances à Philibert Paccard, 1683-1738 ; quittances à Claude Pajot, puis Claudine Pajot, 1654-1740.
1654-1740 25 J 315 Lons-le-Saunier. Terres, prés et vignes. Vente par Guillaume Debelot, prêtre familier, à Claude Guillon, 1657 ; échange entre les religieuses de Saint-François et François
Paccard, 1659 ; vente par Claude Futin à Philibert Paccard, 1672 ; vente par Philiberte Petit, veuve de Laurent Hugonnet, à Claude Pajot, 1673 ; vente par François-Marie Maréchal de Longeville à Claude-Etienne Gacon, 1766. Amodiations par Philibert Paccard et Claudine Pajot, 1695-1741.
1657-1766 25 J 316 Courlans. Amodiation d’une maison et de terres par Jean Jannin de Lons-le-Saunier, à Claude Pagaud, 1652 ; constitution de rente par Claude Pagaud à Catherine Jannin, 1656 ; contrat de mariage entre Claude Guillemin de Chavanne et Claude Foursier, 1659. Reconnaissance de cheptel par Claude Pagaud au profit de Catherine Jannin, 1655.
1652-1659 25 J 317 Frébuans. Moulin. Vente par Jean Jacquod à Jean Jeunet de Sirod, 1699. Procès entre Antoine Mailly, chevalier, seigneur de Châteaurenaud, et Claudine Pajot, a/s. d’un cens sur ce moulin, 1733-1741.
1699-1741 25 J 318 Frébuans. Moulin. Procès entre Claudine Pajot et François-Gabriel de Lezay, seigneur de Courlaoux, a/s. droit d’usage dans les bois de la seigneurie de Courlaoux pour l’entretien du moulin.
1746-1757 25 J 319 Macornay. Vente d’un chassal par Charlotte Mercier à Pierre Jousserandot, 1652 (25 Fi 9) ; par Louise-Hélène Jousserandot, femme de Jean Jannin, à Claude Vuidard, 1673 ; vente d’une maison par les héritiers de Raymond Jousserandot à Philippe de Merceret, seigneur de Mérona, 1683 ; vente d’une maison par les héritiers de Jean Lofferon à Jean Jannin de Charreton, écuyer, seigneur de l’Etoile, 1711 ; vente d’une vigne par Pierre Jousserandot à Jean-Pierre et Joseph Colin, 1721.
1652-1721 25 J 320 25 J 321 Montmorot. Cens sur un pré, dû par Philibert Camon de Perrigny.
1725-1761 Vernantois. Reconnaissance de cens par Pierre Point au profit de François-Emmanuel Maréchal de Longeville.
1748 25 J 322 Villeneuve-sous-Pymont. Echange de terres entre Etienne Hugonnet, de Lons-le-Saunier et Jean Prost.
1623
O
RGELET
, M
AISOD ET
B
ALANOD 25 J 323
Orgelet. Transaction entre Jean de la Thouvière, écuyer, seigneur d’Ecrilles, et Philiberte Morel, sa femme 5 , et Jean Janod, a/s. d’une cour de maison, 1529. Vente par Antoine Favier à Philibert Paccard d’un jardin sur les fossés de la ville, 1619.
1529-1619
25 J 324
Maisod. Papiers de la famille Croset.- Dot de Claude Neyron, femme de Jean Croset : bail d’une terre, 1567. Quittance de dot par Claude Croset et Jeanne Delacroix, sa femme, à Thiévant Delacroix, 1628 ; quittance de dot par Pierrette Croset à Claude Croset, son frère, 1634. Ventes de terres à Claude Croset, par : Claude Thorembel, 1639 ; Jacques Prost, 1641 ; Antoine Burdin, de Mijoux, mari de Claude Regaud, 1649 ; Anne de Chissey, veuve de Jean de Maisod, écuyer, 1650 ; Jacques Berthet, de Charchilla, et Abraham Buat, curé de Charchilla, 1656 ; Anatoile Mornay et Anatoile Robert, de Thoiria, 1662.
1567-1662
25 J 325
Marzenay. Vente d’un pré par Pierre Morel-Dagay, de Légna, à Guillaume Bourrel, de Fétigny.
25 J 326
Balanod. Donation par Jean Paccard à Philibert Paccard des biens qu’il a à Balanod, 1682 ; concession par Philibert Paccard à Jean Paccard de l’usufruit de ces biens, 1688 ; Philibert Paccard cède en échange à Claude Gaudillier, de Champagna, tout ce qu’il a à Balanod, 1699. Travaux aux maisons de Pierre Mermet et Guillaume Paccard, 1654-1656. Vente par Jean Paccard à Antoine Macet d’un jardin, 1666. Vente d’une chenevière à Jean Paccard par Aimé Juhan, 1686. Constitutions de rentes : par Etienne Magnin, d’Allonal, et 5 Elle était sœur de Louise Morel, femme d’Artauld de Longeville. 1571
25 J 327 25 J 328 25 J 329 25 J 330
Guillaume Chambard à Jean Bunod, d’Orgelet, 1609 ; par Etienne Davillon, de Saint Amour, à Antoine Pelletier, 1665 (cession de cette rente à Jean Paccard en 1680).
1609-1699 Andelot-les-Saint-Amour. Cession par Etiennette Dronier, d’Orgelet, à Jean Paccard de tout ce qu’elle possède à Andelot, 1656 Champagna. Philibert Paccard vend à Pierre Revelut ce qu’il possède à Champagna, 1699. Chevreau. Philibert Paccard, d’Orgelet, et Pierre Colombet, de Saint-Amour, vendent à Edmond Buillon des terres à Chevreau, 1635. Joudes. Cession par Nicolas Bel à Guillaume Borges de droit de rachat d’une terre, 1530.
1530-1699 Nantey. Domaine vendu par Jean et Guillaume Paccard aux religieueses de la Visitation de Saint-Amour ; procès entre Philibert Paccard et lesdites religieuses, a/s. des droits seigneuriaux revendiqués par Gaspard Guyenard, seigneur d’Andelot.
1725-1732 Saint-Amour. Accensement d’une vigne par Philibert Paccard et Pierre Mermet à Amour Bonnaisot, d’Allonal..
1651
25 J 331 25 J 332 25 J 333 25 J 334 25 J 335 25 J 336 25 J 337
B
LETTERANS ET ENVIRONS
Bletterans. Vente de terre par François Montenet à Guillaume Petit, 1626 ; par Guillaume Desbois à Guillaume Petit, 1626 ; partage de successsion de Guillaume Petit entre Philiberte et Françoise Petit à Etienne Regnard, de Montagny-près-Louhans, 1666 ; vente de terres à Bletterans et à Denes par Claude Pajot à Blaise Moyne, 1673 ; vente d’un meix et de terres par Philiberte Petit à Aimé Bruand, 1673 ; vente de terre par Claude-François Dunand à Jean Burevand, de Larnaud, 1688 ; vente d’une maison par Claude Philibert Pajot à Michel Malgoine, 1718-1731 ; vente d’une maison par Etienne Bruand à Pierre François Dausse, de Dole, 1724-1742. Reconnaissances de cens par Claude-François Mangin, de Ruffey, et Pierre Carré, au profit de Claude Pajot, 1739. Travaux à la maison de Claude Pajot, 1711-1715.
1626-1742 Bletterans. Acquisition par Claude Pajot des biens d’Adrien Moyne, réaccensements.
1693-1697 Bletterans. Constitution de rente par Martin Lardanchet, de Desnes, au profit de Guillaume Petit, 1629 ; quittance de rente à Guillaume Petit par Claude de l’Espinette, d’Arlay, écuyer, 1634 ; constitution de rente par Laurent Roze au profit de Françoise Bruchon, de Villevieux, 1679.
1629-1679 Desnes. Vente de terre par Rémi Roch à Guillaume Petit, 1631. Nance. Arpentement d’une terre, 1685. Ruffey. Vente de terre par Philiberte et Françoise Petit à Antoine Morel, de Relans, 1658.
1631-1685
Villevieux. Amodiation d’un pré par Claude Pagny, de Courbouzon, à Jean Pommier, 1686 ; reconnaissance de cens par Pierre et Jean-Baptiste Barbe au profit de Claude Pajot, 1739. Procès entre les communautés de Bletterans et de Villevieux et le prince d’Isenghien, a/s. triage des communaux, 1731. Délibération de la communauté de Villevieux, au sujet de la construction d’un pont, 1785 (?).
1686-1785 Villevieux. Constitution de rente par Annet Engles et ses fils au profit d’Etienne Tabourot, prêtre familier de Lons-le-Saunier.
1713 Villevieux. Procès entre Françoise Paccard et Jacques Engles, a/s. dette.
1734-1744 Vincent. Vente d’un pré par Guillaume Desbois, de Bletterans, à Jean Landry, 1609 ; vente de terres par Laurent Hugonet, de Lons-le-Saunier, à Humbert Roy, 1659 ; vente d’une terre par Françoise Petit à Gabriel Carra, 1676.
1609-1676
25 J 338 25 J 339 25 J 340 25 J 341 25 J 342 25 J 343 25 J 344 25 J 345 25 J 346 25 J 347 25 J 348
L
AVIGNY ET LES ENVIRONS
(
SAUF SEIGNEURIE DE
C
HARRIN
)
Lavigny. Vente par Philibert Paccard à Claude-Philibert Pajot de tout ce qu’il possède à Lavigny et à Montain, 1711. Reconnaissances de cens par Philibert Paccard au profit de la seigneurie du Pin, 1682-1711. Quittances de cens à Claude Pajot, puis à Claudine Pajot, par les fermiers de la seigneurie du Pin, 1736-1751. Saisie de récoltes sur Claudine Pajot par Nicolas Millerot, fermier de la seigneurie du Pin, 1760. Déclaration des biens tenus par M. de Longeville de la seigneurie de Charrin, 1764.
1682-1764 Lavigny. Acquisition par Philibert Paccard de vignes provenant du décret des biens à Philibert Ligier, d’Orgelet, 1596-1619 ; donation d’une vigne à Philibert Paccard par Jean Charreton, seigneur du Pin, 1627 ; ventes à Philibert Paccard, par Jeanne Chevalier, 1628 ; par Claude Richier, 1631 ; échange de terres entre Philibert Paccard et Claude Buchin, 1651.
1596-1651 Lavigny. Echanges de terres et de vignes : entre François Paccard et la communauté, 1660 ; entre François Paccard et Jean Millet-Chaumont, 1660 ; entre François Paccard et Jean Tabourot, prêtre familier de Lons-le-Saunier, 1663. Vente d’un meix par François Paccard à Simon Robey, 1667.
1660-1667 Lavigny. Echange de terres entre Guillaume Paccard, de Dole, et Claude Moillard.
1669 Lavigny. Vente de terres et de vignes à Jean Paccard, par : Claude Giliard, 1661 ; Françoise Bussenet, de Lons-le-Saunier, 1664 ; Jean Rousselot, 1672 ; Pierre Tabourot, 1692. Echange de terres entre Jean Paccard et Françoise et Claudine Bussenet, de Lons-le Saunier.
1658-1692 Lavigny. Vente de terres par Jean Paccard à Jacques Mugnier, 1677 ; à Vincent Rousselot, 1693.
1677-1693 Lavigny. Vente d’une maison par Pierre Richier à Philibert Paccard, 1683 ; vente d’une vigne par Pierre Mouillard à Philibert Paccard, 1701.
1683-1701 Lavigny. Ventes de vignes et de terres à Claude Philibert Pajot, par : Pierre Guillemin, 1710 ; Frédéric et Jean Buchin, de Pannessières, 1710 ; Guillaume Guillermet, 1710 ; Denis Garod, de Pannessières, 1710 ; les héritiers d’Alexandre Gerlin, 1710 ; Pierre Guillemin le Jeune, 1710 ; Pierre Mouillard, 1710 ; les frères Camus, de Pannessières, 1710 ; Claude Guillermet, 1710 ; Denise-Pierrette Desvernois, 1710 ; Jean-François Berret et Madeleine Buchin sa femme, 1711 ; Alexandre Vuidepot, 1714 ; Claude Bon, du Vernois, 1715 ; Antoine Buchin, 1715.
1710-1715 Lavigny. Echanges de vinges et de terres entre Claude-Philibert Pajot et : Jean Rousselot, 1715 ; Jean-Jacques Mugnier, 1717 ; Jeanne Ardiet, de Montain, 1726.
1715-1726 Lavigny. Vente de terres et de vignes par Claude-Philibert Pajot à : Antoine Buchin, 1719 ; Vincent Rousselot, 1721.
1719-1721 Lavigny. Mutations de terres ou de vignes entre particuliers : :vente par Jean Rousselot à Jean Moreau, de Mont-sur-Monnet, 1652 ; par Tabourot à Jacques Muny, 1653 ; par Louis Roz, de Lons-le-Saunier, à Jean Camus, de Pannessières, 1654 ; par François Vuillermoz, juge-chatelain du Pin, à Jean et Jacques Rousselot, 1655 ; par la communauté de Lavigny à Jean Camus, de Pannessières, 1658 ; échange entre Jean Tabourot et Jean Rousselot, 1660 ; vente par Pierrette Tabourot à Claude Roussot, 1670 ; par Pierrette Tabourot à Pierre et François Gros, 1674 ; par les Tiercelines de Lons-le-Saunier à Guillaume Guillermet, 1680 ; par Simon Roubey à Pierre Mouillard, 1684 ; échange entre Pierre Guillemin et Clauda Gillard, 1702 ; vente par les prêtres familiers d’Arinthod à Philibert Richier, 1728-1732.
1652-1732
25 J 349 25 J 350 25 J 351 25 J 352 25 J 353 25 J 354 25 J 355 25 J 356 25 J 357 25 J 358 25 J 359 25 J 360 25 J 361
Lavigny. Accensements.- Accensements de vignes par Philibert Paccard à Jean Rousselot, 1656 ; à Jacques Allemand, 1659. Accensement de vignes par Jean Paccard à Jacques Rousselot-Pailley, 1690. Accensements de vignes par Claude-Philibert Pajot à Jean Esmonin, 1712 ; à François Ligier, 1716 ; à Jean-Claude Rapier, Claude-Antoine Mugnier et Vincent Duchat, 1722. Reconnaissance de cens par Jacques Mugnier, 1677.
1656-1722 Lavigny. Amodiations.- Amodiations de vignes, terres et maisons, par Jean puis Philibert Paccard, à : Jean Vigier, 1659 ; Claude et Pierre Tournier, 1660 ; Claude Tournier, 1662 ; Dimanche Bonnefont, 1673 ; Jean Rousselot, 1676 ; François Grevillet, 1679 ; Jacques Menery, 1679 ; Pierre Duchat, 1690 ; Denis Tournier, 1690 ; Esprit Esquatre, 1691 ; Jean Crestin-Maillet, du Louverot, 1699 ; Jacques Mugnier, 1699 ; Joseph Cernier, 1699 ; Claude-François Gros, 1701 ; Pierre Ducet, du Pin, 1702 ; Claude Chopard, du Pin, 1702 ; Claude Larrager, de Saint-Didier, 1705 ; Claude Ravanier, du Louverot, 1705 ; Jean Baptiste Dauvergne, 1709.
date Lavigny. Amodiations.- Amodiations de vignes, terres et maisons, par Claude-Philibert Pajot, à : Alexandre Vuidepot, 1710 ; Jean-Pierre et Claude-François Gerlin, 1710 ; Jean Glannois, 1711 ; Nicolas Mugnier, 1711 ; Jacques Poirier, de Montain, 1711 ; François Ligier, 1711 ; Jean Esmonin, 1712 ; Jacques Jacot, 1714 ; François Ligier, 1714 ; Jean Baptiste Prost, 1716 ; Jean-Claude Vacher, 1716 ; Pierre Jaillet, de Chille, 1716 ; Louis Gillie, 1717 ; Vincent Marlet, 1718 ; Nicolas Monnier, 1719 ; Jean-Claude Vernier, 1721 ; Pierre Genod, 1722 ; Joseph Buchin, 1722.
1710-1722 Lavigny. Amodiations.- Amodiations de vignes, terres et maisons, par Claudine Pajot, à : Pierre Mugnier et consorts, 1740 ; Dominique Didier, 1746 ; Pierre Gindre, de Lons-le Saunier, 1749.
1740-1749 Lavigny. Litiges au sujet de cens ou de baux.
1726-1762 Lavigny. Vignes.- Comptes de vignerons, 1695-1703 ; états de journées d’ouvriers, 1740 1742 ; marché pour la plantation d’une vigne, 1712-1713. Procès entre François-Marie Maréchal de Longeville et Jeal-Baptiste Tamisier, de Lons-le-Saunier, a/s. déversement de pierres dans une vigne, 1772-1773.
1695-1773 Lavigny. Mitoyenneté ; procès entre François Paccard et Pierre Richier, 1663 ; entre Jean Paccard et Pierre Tabourot, 1684 ; entre Pierre Tabourot et François Guillemin, 1696 ; entre François Paccard et Henri Fougeroux, de Lons-le-Saunier, 1732-1733 ; entre François-Marie Maréchal de Longeville et les héritiers de Claude-Louis Ligier, 1775.
1663-1775 Lavigny. Edit des clôtures : procès pour bris de clôture entre François-Marie Maréchal de Longeville et plusieurs habitants de Lavigny.
1776-1777 Lavigny. Droit de parcours : procès entre les communautés du Vernois et de Lavigny.
1702-1704 Lavigny. Impositions.- Imposition des fermiers de Lavigny : portion colonique, 1758 1766 ; vingtième : déclaration des biens de Claudine Pajot, demande de décharge, 1753 ; copies des rôles de Lavigny, 1728-1733.
1728-1766 Arlay. Vente d’une vigne par Claude-François Deprel, de Lons-le-Saunier, à François Paccard, 1663 ; adjudication de deux pieds de noyer, 1747 Bréry. Amodiation d’une terre par Jean Paccard, 1685.
1663-1747 Le Louverot. Vente d’une maison par Jean-Baptiste Jannin, de Lons-le-Saunier, à Germain Daclin, 1648. Procès entre Claude-Philibert Pajot et Denis Ravanier a/s. dégâts dans un pré, 1726-1727. Procédure relative au meix Florin, 1746. Amodiation d’un pré par Françoise Paccard, 1740. Quittance d’imposition à Claudine Pajot, 1740.
1648-1746 Le Louverot. Moulin Pacaud.- Bail par Philibert Paccard à Simon Cabaud, 1657 ; bail des prés du moulin par Guillaume Cabaud à Claude Jolybois, de Voiteur, 1707. Vente par Guillaume Bon à Claude Bon, du Vernois, 1740.
1657-1740
25 J 362
Montain. Vente par la communauté de Montain à François Paccard du droit de faire des regains, 1661. Ventes de terres par Claude Bouvard à Jean Ligier, de Lavigny, 1685 ; par Claude Ravanier, du Louverot, à Pierre Tabourot, de Lavigny, 1699 ; par Pierre Tabourot à Claude-Philibert Pajot, 1710 ; par François Ligier à Claude-Philibert Pajot, 1710 ; par Désiré et Claude Millet, de Lavigny, à Claude-Philibert Pajot, 1711.
1661-1711
25 J 363
Montain. Baux à ferme et amodiations de prés et de vignes par Philibert Paccard et Claude-Philibert Pajot.
1682-1719
25 J 364
Pannessières. Vente d’une terre par Désiré Chevillard à Jean Vuillemin, 1656.
Plainoiseau
. Ventes par Laurent Hugonet, de Lons-le-Saunier, à Cyprien Chrestin, 1658 ; par Philibert Vuidepot, de Lons-le-Saunier, et Alexandre Vuidepot, de Lavigny, à Claude Chopard, du Pin, 1705 (cession à Claude-Philibert Pajot en 1710) ; par Philibert Vuidepot à Jean Lacroix, du Pin, 1709. 1656-1710
25 J 365
Le Vernois. Vente par Jean Esteveneau à Denis Esteveneau, 1604 ; par Simon Mercier, de Lons-le-Saunier, à Gaspard, de Lavigny, 1618 ; par Joseph Richard à Claude-Philibert Pajot, 1710 ; par Jacques Prost à Joseph Richard, 1736. Donation réciproque entre Jean Laurent, de Balanod, et Clauda Bourgeaud, sa femme, 1671.
1604-1736
25 J 366
Voiteur. Achat et vente de vignes par François Paccard, 1659-1660 ; bail par Claudine Pajot, 1747.
1659-1747
25 J 367
Lavigny. Maison de la famille Maréchal de Longeville. Prix fait pour une amenée d’eau, 1691. Projets, devis et plans de construction, 1767-1773 (plan de Lépin, de Salins, 25 Fi 54-61) ; achat de bois aux entrepôts des salines à Champagnole et à Crançot, 1770-1772 ; projet abandonné, s. d. (25 Fi 74). Travaux en 1807 : plans (25 Fi 62-73, 79) ; travaux en 1850.
1691-1850
S
EIGNEURIE DE
C
HARRIN 25 J 368
Seigneurie. Décret de la succession de Claude-Alexandre de Genève, marquis de Lullin, seigneur de Charrin : inventaire, 1683-1688 ; procès entre Gabriel Philibert de Binans de Joux de Grammont et Gaspard, baron de Beaurepaire, a/s. acquisition de la seigneurie de Charrin, 1701-1703.
1683-1703
25 J 369
Justice seigneuriale. Vente par le Roi à Nicolas-Jean-Baptiste de Montrichard, seigneur de Saint-Martin, des seigneuries et domaines du Val-de-Voiteur, Château-Chalon, Domblans, Blandans, Ménétru et Nevy, et de la justice du Pont-de-la-Tour, 1697 ; procès entre le marquis de Lullin, puis Gabriel Philibert de Binans de Joux, et Nicolas-Jean Baptiste de Montrichard, a/s. justice de Charrin, 1698-1702.
1697-1702
25 J 370 25 J 371 25 J 372
Seigneurie de Charrin. Terrier établi pour Philibert de Vautravers.
6 Terriers. Extraits du terrier de 1560, XVI e -XIX e s.
1560-1561 1560 Seigneuries de Charrin et de Domblans. Reconnaissances passées au profit de Jeanne de la Chambre, veuve de Philibert de Vautravers.
7 1591-1608
25 J 373 25 J 374
Seigneurie de Charrin. Fragement de terrier (f° 87-273, papier).
c. 1630 Seigneurie de Charrin. Accensements et reconnaissances de cens au profit de Claude Alexandre de Fouchier.
1651-1665 6 Registre papier, 470 ff. dont 464 écrits, 28 x 43 cm ; concerne Blandans, Blois, Château-Chalon, Domblans, La Marre, Nevy-sur-Seille, Le Vernois, Voiteur. 7 Concerne Bréry, Mauffans, Montchauverot, Montchauvier, Passenans, Plainoiseau, Ruffey.
25 J 375 25 J 377
Seigneurie de Charrin. Recueil de reconnaissances de cens.
25 J 376
Seigneurie de Charrin. Reconnaissances de cens.
25 J 377 à 385 Seigneuries de Charrin et de Domblans. Manuels de cens, XVI e -XVIII e s.
1667-1682 1733-1765 Fragment, s. d. (concerne Bréry, Bosne commune de Mantry, Mauffans, Montchauverot, Passenans, Sellières). date
25 J 378 25 J 379 25 J 380 25 J 381 25 J 382 25 J 383 25 J 384 25 J 385 25 J 386
Fragment, seigneurie de Charrin, 1554 (f° 1-98). Fragment, seigneurie de Charrin, 1569 (f° 127-179).. Fragment, c. 1580 (concerne Arlay, Blandans, Blois, Desnes, Domblans, Le Vernois, Voiteur). Seigneurie de Charrin, 1589-1593. Seigneurie de Charrin, 1623-1633. Seigneurie de Charrin, 1770-1780. Seigneurie de Charrin, 1779 (concerne Voiteur). Seigneurie de Charrin, 1780. Seigneurie de Charrin. Etat des revenus, s. d. (XVIII e s.). Fragment d’inventaire des terriers, censiers et rentiers, s. d. (XVIII e s.). Fragment de table d’un terrier ou censier.
XVIII e
s.
25 J 387
Blandans. Accensement d’une terre par Guillaume de Vautravers, chevalier, à Besançon Le Roux, de Frontenay, 1430. Cession d’une vigne par Claude Goux à Claude de Vautravers, écuyer, 1457. Accensement d’une vigne par Claude de Vautravers à Pierre Garin, de Ménétru, 1459.
1430-1459
25 J 388
Château-Chalon. Vente d’une vigne par Claude et Guillaume Planois à Guillaume de Vautravers, écuyer, 1521. Cession par Philibert de Vautravers, seigneur de Charrin, à François de Vautravers, son frère, de ce qu’il possède à Rahon et à Chaussin, en échange d’une rente et d’une vigne à Château-Chalon, 1563. Vente du tiers des fruits d’une vigne par Renée de Vautravers, veuve de Claude-François de Fouchier, à Marguerite Billot, de Voiteur, 1617. Cession par Philibert-Emmanuel de Fouchier à Nicolas de Thomassin, mari d’Antoinette de Fouchier, de vignes à Arbois et Changins, en échange de leurs droits à Château-Chalon, 1626. Transaction entre Gabriel-Philibert de Binan de Joux et Antoine Ramboz, prêtre familier de Château-Chalon, a/s. d’un pré, 1704. Procès entre Renée de Vautravers et Guillaume de Sarrazin, écuyer, seigneur de Saint-Martin, a/s. construction d’un moulin au lieu-dit en Coutelard, 1592. Impositions des fermiers du marquis de Lullin : portion colonique, 1690. Vente d’une vigne par Jean Maîtrejean à Claude-Thérèse Buzon, 1738. 1521-1738
25 J 389
Chezabois (commune Colonne). Reconnaissances de cens au profit d’Emmanuel-Philibert de Fouchier, pour des biens à Chezabois et à Villerserine, 1634. Domblans. Vente du bois du Vernois par Jean de Chalon, prince d’Orange, comme lieutenant de la duchesse de Bourgogne, à Claude de Vautravers, chevalier, 1477-1480 ; délimitation du bois du Vernois, 1694. Procès-verbal des visites des moulins de Domblans, 1691. Mauffans. Accensement de terres par Claude de Vautravers à Huguenin Cusin, dit Beau, et Pierre Richard, 1437.
1437-1694
25 J 390
Ménétru (-le-Vignoble). Vente de vignes par Humbert Maréchal, de Voiteur, à Guillaume de Vautravers, écuyer, 1520. Accensement d’une vigne par Claude-François de Fouchier à Huguenin et Henri Guichard, de Maizières, 1588. Montain. Contestation entre Guillaume de Vautravers et l’abbé de Baume, a/s. dîme d’un champ, 1526.
25 J 391 25 J 392 25 J 393 25 J 394 25 J 395 25 J 396 25 J 397 25 J 398 25 J 399 25 J 400
La Muire. Délimitation de la dîmerie de Saint-Symphorien de Domblans sur le territoire de La Muire, 1511.
1511-1588 Nevy (-sur-Seille). Vente d’une vigne par Pierre Maréchal, de Voiteur, à Jacques Sarrazin, de Voiteur, écuyer, seigneur de Saint-Martin, 1556. Ventes des prés et de vignes à Philibert de Vautravers, chevalier, par : Claude Simandre, 1556 ; Hugues Morand, de Château-Chalon, 1558 ; Pierre Bailly, de Château-Chalon, 1558 ; à Renée de Vautravers par Sébastien Macabier, de Château-Chalon, 1588 ; à François-Emmanuel de Genève de Fouchier par Suzanne Duard, de Lons-le-Saunier, 1693 ; transaction pour la possession d’un pré avec le chapelain de la chapelle des Onze-Mille Vierges, de Château-Chalon, 1722.
1556-1722 Nevy (-sur-Seille). Accensements de terres et de vignes : par Guillaume de Vautravers, écuyer, à Pierre Genevay, 1402 ; par Claude de Vautravers à Pierre Cornet, 1458 ; par Philibert de Vautravers à Jean Jolibois, de Voiteur, 1559 ; à Natoire et Marc Gereux, 1574 ; par Renée de Vautravers à Henri et Pierre Gaillard, de Voiteur, 1598 ; à Philibert Mirebelot, 1603 ; à Anatoile Lespailly, 1619 ; par Claude-Alexandre de Fouchier à Jean et Pierre Clavelin, 1650 ; par le marquis du Cheylard à Gaspard Brantus, de Voiteur, 1787.
1402-1787 Nevy (-sur-Seille). Cens, lods.- Reconnaissance de cens par Bernard Mathey, d’Orgelet, au profit de Jean le Batard de Chalon, chevalier, seigneur de Montrichard et de Charrin, 1406. Mutations entre particuliers ; ventes de terres ou de vignes par Jean et Marc Claude à Pierre Chambartey, 1587 ; par Pierre Lespailly à x. Ramboz, de Château-Chalon, 1622 ; par Anatoile Lespailly à Claude Thiébaud, 1625 ; par Théophile Doroz, de Poligny, mari de Catherine Merceret, à François Clavelin, 1681 ; par Mathieu Chapuis, de Besançon, à Claude Roche, de Voiteur, 1690 ; par Marc Tissot à Antoine Convers, 1694.
1406-1694 Nevy (-sur-Seille). Moulins de Billin.- Vente par les religieux de Baume à Philibert de Vautravers d’un cens qu’il leur devait sur ces moulins, 1559. Accensement à Simon Cabault, de Sapois, 1646 ; à Jean et Emmanuel Panet, bourgeois de Nantua (papeterie), 1658 ; reconnaissance de cens par Romain Baroz, de Bréry, 1664 ; accensement à Michel Fermet et Désirée Gereux , 1693.
1559-1693 Nevy (-sur-Seille). Concession d’un droit perpétuel de regain, par la communauté à Emmanuel-Philibert de Fouchier.
1637
Le Vernois. Compte de cens.
1789-1790
Le Vernois. Ventes de prés à Philibert de Vautravers, par : Etienne Florin et consorts, du Louverot, 1567 ; Guillaume et Claude Esteveneaux, 1567.
1567
Le Vernois. Accensements par Claude de Vautravers à Esteveneau du Vernois, 1475 ; par Guillaume de Vautravers à Claude Gaillard, 1509 ; à Jeannote Rougier et Claude Paradvis, 1534 ; par Jean de Vaudrey et Guillemette de Chaussin à Humbert Gaudot et Philippe Bon, 1549 ; par Philibert de Vautravers à Nicolas Gaillard, 1561 ; par François Emmanuel de Fouchier à Claude Cabaut, 1693 ; à Claude Richard, 1693 ; à Pierre Gaudot, 1693.
1475-1693
Le Vernois. Reconnaissances de cens par Pierre et Jean Parrenin, 1476 (25 Fi 3) ; par Jean Esteveneau, 1628 ; par Etienne Prost, 1691. Procédures au sujet de cens et de lods : entre Guillaume de Vautravers et Simon Junot, 1531 (25 Fi 46) ; décret des biens d’Antoine Bon, 1608 ; entre Gabriel-Philibert de Binans de Joux et les héritiers de François Prost, 1715 ; entre Marie-Gabrielle-Charlotte-Gasparine de Grammont et Jean Joseph Richard, 1738-1739.
1476-1739
Le Vernois. Mutations entre particuliers : vente par Antoine Amy à Guillaume Leroux, 1522 ; vente par Claude Bourgeois à la veuve de Pierre Paradvis, de Lons-le-Saunier, 1569 ; par Antoine et Claude Esteveneau à Antoine Esteveneau le Jeune, 1581 ; échange entre Claude-Marie et Jean-Pierre Richard et Jean-François Esteveneau, 1784 .
1522-1784
25 J 401 25 J 402 25 J 403 25 J 404 25 J 405 25 J 406 25 J 407 25 J 408 25 J 409 25 J 410 25 J 411 25 J 412
Le Vernois. Bois seigneuriaux : concession de droits d’usage par Philibert de Vautravers à la communauté en échange de la construction d’un four banal, 1558 ; procès-verbal de visite de bornes, 1574. Procès entre la communauté du Vernois et le marquis du Cheylard, 1786.
1558-1786
Voiteur. Fief : reconnaissance de fief pour une vigne par Jacquette, fille de Jean de La Grange et veuve de Jacques Boutefolet de Sergeneaux, écuyer, au profit de Guiot de Saint-Martin, 1390.
1390
Voiteur. Ventes de terres à Voiteur, Nevy, Château-Chalon et Ménétru par Pierre Maréchal à Guillaume de Vautravers, 1534 ; par François Florin à Gabriel-Philibert de Binans de Joux, 1727 ; échange entre ce dernier et Pierre Esteveneau, 1729.
1534-1729
Voiteur. Cens. Accensement par Renée de Vautravers à Philibert Florin, 1618 ; par Philibert Emmanuel de Fouchier à Jacques Florin, 1649. Lods, mutations entre particuliers : vente par Claude Gereux, de Nevy, à Evrard Mirebelot, de Nevy, 1556 ; vente par Jacques Cuynet, de Château-Chalon, à Guillaume et Antoine Gaudot, 1659. Procès : entre Jean-François de Binans de Joux et Anne Grand-Maison, 1660 ; entre J.A. du Cheylard et jean et Joseph Prost, 1753.
1556-1753
Voiteur. Grange de Charnay. Copies de titres, 1234-1516 (dont : concession à Etienne Fabre par l’abbé de Baume des biens de l’abbaye à Montain, Lavigny, Pannessières, et du meix de Charnay, 1234 ; reconstruction du prieuré de Charnay, 1445 ; vente par Philibert Gereux, de Nevy, à Jean-Othenin Guyot, Claude-Humbert et François Gaudot, de Corbeau, de tous ses droits à Charnay, 1516. Constitution par Jean Gaudot aux familiers de Château-Chalon d’une rente assise sur une terre de Charnay, 1533. Installation d’ermites, XVIIIe. Arpentement et bornage, 1708-1715.
1234-1715
Voiteur. Grande de Charnay. Oppositiopn d’Emmanuel-François Maréchal de Longeville à la vente des terres de l’ermitage de Charnay comme bien national, puis demande d’indemnisation, 1790-1825.
1790-1825
Voiteur. Grange de Corbeau. Accensement par Claude de Vautravers à Etienne Gaudot d’un meix et dépendances à Corbeau, 1472. Reconnaissance de mainmorte pour le meix Gaudot à Courbeau, 1561. Ventes de terres à Philibert de Vautravers par Claude Gaudot, 1566 ; par Denis meixAymonnin, de Nevy, 1566. Accensement par Renée de Vautravers à Henri Gaudot, 1613. Reconnaissances de cens, 1695-1769. Manuel de cens, 1769. Accensements à François Gaudot, 1729 ; à Claude-François Dayet, 1736. Procès entre le marquis du Cheylard et Henriette Buand, a/s. échute d’un champ, 1788.
1472-1788
Voiteur. Grange de Corbeau. Procès entre Claude-Etienne Bidot, fermier de la seigneurie de Charrin, et Claude Barthélémy, de Maizières, a/s. cens sur le meix Gaudot, 1702-1709.
1702-1709
Voiteur. Maizières. Aveu de mainmorte par Huguenet, fils de Cléement de Maizières, à Jehannin de Charrin, écuyer, 1333 (n. st.).
1333
Voiteur . Rosnay. Contestations sur l’appartenance des granges de Rosnay au territoire de Voiteur : procès entre les échevins de Lavigny et Claude Basset, 1693 ; bornage clandestin, 1706. Déclaration des parcelles composant la terre de Rosnay, s.d . (XVIIIe s.). Partage de droits entre les seigneurs de Domblans et de Charrin, s.d. (XVIIIe s.). 1693-1706 Voiteur. Rosnay. Vente de terre par Jean Clavelin, de Nevy, à Emmanuel-Philibert de Fouchier, 1636 ; acquisitions au décret des biens de Jean Vuillemenot, de Maizière, 1666 1710.
1636-1710
Voiteur. Rosnay. Cens : accensement par Emmanuel-Philibert de Fouchier aux frères Guignard, 1634 ; par François-Emmanuel de Genève de Fouchier à Simon de Robey et Guillaume Ravailleaud, 1692. Reconnaissances des tenanciers de Rosnay , 1697. Lods,
25 J 413 25 J 414
mutations entre particuliers : décret des biens de François Billard, 1523 ; vente par Nicolas Gereux, de Nevy, 1561 ; vente par Pierre et Claude Billard à Claude Aumonnier, de Voiteur, 1578.
1523-1697
Voiteur. Rosnay. Bois ; concession de droit d’usage aux habitants du Vernois, 1558 (copie XIXe) ; procès pour anticipation, 1752-1783. Procès entre le marquis du Cheylard, puir Fr.-E. Maréchal de Longeville, et les habitants du Vernois, 1780-1790.
1558-1790
Seigneurs de Charrin. Rentes ; constitution de rente par Humbert Maréchal, de Voiteur, au profit de Guillaume de Vautravers, 1521 ; par Anatoile Simandre, de Nevy, au profit de Emmanuelt-Philibert de Fouchier, 1627 ; par Philibert-Emmanuel de Fouchier au profit de Jean Matherot, 1633-1684 ; au profit de Philibert-Emmanuel de Fouchier par Etienne Guignard, de Voiteur, 1665.
1521-1684 DOMAINES DE COSGES ET DE LAVIGNY AU XIX e SIECLE 25 J 416 25 J 417 25 J 418 25 J 419 25 J 420 25 J 421 25 J 415 25 J 422 25 J 423 25 J 424 25 J 425 LAVIGNY
Suppression des droits seigneuriaux. Nevy. Procès entre Emmanuel-François Maréchal de Longeville et Jean Simandre, a/s. vignes accensées, 1793-an X. L’Etoile : indemnisation de dîmes, 1792.
1792-an X
Droits d’usage dans les bois de Rosnay (commune de Voiteur) : procès entre François Emmanuel Maréchal de Longeville et la commune du Vernois.
1792-1807
Lavigny. Etats parcellaires du domaine, s.d. ; relevés cadastraux, 1826-1832.
1826-1832 et s.d.
Lavigny. Impositions foncières : avis de mise en recouvrement, reçus, répartition avec les fermiers.
1806-1852
Lavigny. Affaires communales : traitement versé à la sœur institutrice, 1849 ; restauration d’un tableau de l’église, 1850.
1849-1850 COSGES ET ENVIRONS
Cosges. Atlas parcellaire des terres de la seigneurie de Cosges, dressé d’après l’arpentement de 1742 pour M. de Bellon.
1744
Cosges. Etat du domaine mis en vente, 1812 ; états parcellaires, extraits cadastraux, 1828 1837. Plan des terres avoisinant le château, plan d’étangs, s.d. (25 Fi 75-77). Achat de l’étang de Marche-Merrain, 1844. Travaux au château (ferme), 1849.
1828-1849
Cosges. Impositions foncières : mise en recouvrement, reçus, répartition avec les fermiers.
1822-1862
Cosges. Inondations de la Seille, travaux de protection.
1843-1850
Cosges. Litiges avec des fermiers : état des hypothèques sur les biens de Jean-Baptiste Louis Belon, 1811 ; prix du blé au marché de Lons-le-Saunier, 1831-1836 ; procès-verbal de bornage du meix de Denis Pichet, 1843 ; arrérages de ferme dus par Jean Grand, de Jousseaux, 1822-1853 ; saisie des biens de la veuve de Denis Pageault, 1853.
1811-1853
Montcony, le Fay et Saillenard. Droits de Gustave Maréchal de Longeville, baux, pièces comptables.
1827-1855
25 J 426
Montcony, le Fay et Saillenard. Bois : acquisition du bois des Eguemines, 1812-1838 ; martelages et coupes, 1842-1855.
1812-1855 25 J 427
Montcony, le Fay et Saillenard. Impositions.
25 J 428-431 Registres de correspondance du régisseur Pernet 25 J 428 25 J 429 25 J 430 25 J 431
Lettres de Gustave Maréchal de Longeville à Pernet, 1832-1837, 1841-1848, 1850-1851. Lettres du régisseur Pernet à Gustave Maréchal de Longeville, 1832-1834, 1842-1851. Lettres de divers reçues par Pernet, 1832-1840, 1849-1851. Lettres de Pernet à divers, 1833-1849.
25 J 432-436 Lettres de Gustave Maréchal de Longeville à Pernet 25 J 432
25 J 433 25 J 434 25 J 435 1832-1835 1836-1839 1840-1844 1845-1848 25 J 436 1849-1851
25 J 437-441 Lettres de Pernet à Gustave Maréchal de Longeville 1837-1857 1832-1851 1832-1851 1832-1851 25 J 437
25 J 438 25 J 439 25 J 440 25 J 441
25 J 442
1832-1837 1838-1840 1841-1844 1845-1848 1849-1851 Lettres de la veuve de Pernet à Gustave Maréchal de Longeville, 1852 ; lettres du régisseur Jean Puget.
1852-1853 25 J 443
Lettres de divers à Pernet.
1832-1851
25 J 444-462 Comptes annuels : compte du domaine de Lavigny, compte de la terre de Cosges, bordereaux trimestriels des recettes et des dépenses, état des sommes dues en fin d’exercice. 25 J 444 25 J 445 25 J 446 25 J 447 25 J 448 25 J 449 25 J 450 25 J 451 25 J 452 25 J 453 25 J 454 25 J 455 25 J 456 1832-1833 1834 1835 1836 1837 1838 1839 1840 1841 1842 1843 1844 1845
25 J 457 25 J 458 25 J 459 25 J 460 25 J 461 25 J 462
25 J 463
1846 1847 1848 1849 1850 1851 Journal des opérations. 25 J 464-466 Journal des recettes 25 J 464 25 J 465 1836-1839 1840-1846 25 J 466 1846-1851 25 J 467-469 Journal des dépenses 25 J 467 25 J 468 25 J 469 25 J 470 1836-1839 1840-1844 1844-1851 Registre des dépenses par espèces. 25 J 471 25 J 472
25 J 473
Livre de caisse. Registre des entrées et sorties de denrées. 1835-1840.
1833-1837
1833-1838 1832-1836
1832-1851
Pièces à l’appui des comptes, 1832-1851. Notes sur les comptes de gestion des années
1832-1851 25 J 474 25 J 475
Mémentos et agendas de Pernet. Compte rendu par Pernet des faits de sa gestion excédant son mandat, 1834. Notes, 1832 1850. Etats d’ acquisitions et échanges de terres, 1821-1837. Remplacement de Pernet, 1851-1852.
1832-1850 1834-1852 R EGIE DU DOMAINE DE L AVIGNY 25 J 476 25 J 477 25 J 478 25 J 479 25 J 480 25 J 481 25 J 482
Journal des dépenses. Journal des recettes. Sommier des dépenses. Sommiers des recettes. Pièces à l’appui des comptes. Vignes. Etats de cave, soutirages, plans de cave, livres de cave. Vignes. Vendanges, 1847-1850 ; recettes pour coller les vins, v. 1830-1840 ; tableau de récolte, 1836.
1832-1835 1832-1835 1839-1851 1837-1851 1849-1852 1827-1850 1830-1850
25 J 483
Vignes. Récoltes de vin : partage avec les fermiers, 1832-1837 ; relevé sommaire des comptes des vignerons, 1818-1834.
1818-1837 25 J 484 25 J 485
Vignes. Comptes des journaliers, 1828-1830, 1834-1851. Vignes. Registres des ventes de vin, registres des comptes ouverts.
1828-1851 1832-1851 R EGIE DE LA T ERRE DE C OSGES 25 J 486
Régie de Claude-Louis Robelin. Comptabilité : registre des recettes et dépenses, 1813 1832 ; état des recettes et dépenses, 1830-1832 ; état des productions de la terre de Cosges, 1812-1832 ; état des livraisons de blés provenant des amodiations, 1815-1831 ; état des dépenses du domaine, 1813-1831 ; quittance à ses héritiers, 1833.
1812-1833 25 J 487
25 J 488-491 Régie de P.L. Pernet. Comptabilité 25 J 488 25 J 489 25 J 490
25 J 491
Journal des recettes, 1832-1835 Journal des dépenses, 1832-1835 Sommier des dépenses, 1835-1849 Récapitulation des revenus, 1835-1849 ; comptes, 1849-1850 ; états des sommiers à recouvrer, 1837-1839 ; états trimestriels des recettes et dépenses, 1846-1850.
1832-1850 25 J 492
Régie de P.L. Pernet. Mémentos et notes pour la gestion de la terre de Cosges. Régie de Félix Brillat. Correspondance, 1847-1855 ; inventaire des meubles et archives, 1851 ; livre de dépenses et recettes, 1851-1864.
1831-1851 1847-1864 25 J 493 25 J 494
Baux des prés, terres et étangs. Fermes. Etats parcellaires des fermes, 1845-1855. Procès-verbal de visite de la ferme n°2, 1848. Etats du bétail et des semences, 1834.
1831-1851 1834-1855 25 J 495
Fermes. Baux des fermes n°1, 2 et 3.
1834-1861 25 J 496 25 J 497
Fermes. Comptes avec les fermiers. Bois. Ventes des coupes.
1822-1861 1819-1860 VARIA
N.B. : Il s’agit de pièces d’archives dont la filiation avec le fonds des seigneuries de la famille Maréchal de Longeville (ou familles alliées) n’a pu être déterminée.
BAUME LES -MESSIEURS 25 J 498
Charles Mutin, chirurgien. Ventes de terres, situées à Baume et Nevy, à Charles Mutin, par : Pierre Voisin, 1583 ; Jean Simon, 1583 ; Pierre Lescolier, 1584 ; Antoile Gourard, de Saint-Lothain, 1585 ; Etienne Prost, 1589 ; Jean Curnet, 1589 . Claude Vauchier, 1589 ; Jean Richard, 1592 ; Philibert Prost, 1596 ; Claude Prouvier et Jeanne Billard, 1596 ; Antoine de la Baume, abbé de Baume, 1597-1598 ; Jean Belion, de Bréry, 1597 ; Claude Prost, 1598 ; Jean Cornet, de Nevy, 1598 ; Sébastien Cornet, de Nevy, 1599 ; Jeanne Maignier, veuve de Jean Achard, 1601 ; Denis Carrod, veuve de Denis Simonin, 1602 ;
25 J 499 25 J 500 25 J 501 25 J 502 25 J 503
Adrien Grandvaux, curé de Baume, 1613. Acquisition au décret des biens d’Antoine Maréchal, 1606 ; échange avec Jean Demonget, 1604.
1583-1613
Guillaume Parret, notaire. Ventes à Guillaume Parret de terres situées à Baume et Nevy, par : Pierre Voisiun, 1610 ; Philibert Prost, dit Ramboz, 1612 ; Jean-Baptiste Demonget, de Poligny, 1613 . Aimé Bault, de Bougelier, 1613 ; Maurice Richard, de Crançot, 1613 ; Jean Ridey, de Nevy, 1615 ; Guillaume Ridel, 1616 ; Jacqua Petit, femme de Jean Antoine, 1617-1629 ; Pierre Lescolier, 1618 ; Anatoile Demonget, 1619 ; Etienne Limassot, 1623 ; Claude d’Achey, abbé de Baume, 1623 ; Clauda, veuve de Jean Beljon, 1623 ; Nicolas et François Clavelin, de Nevy, 1624 ; Claude Oudet, 1625 . Pierre Oudet, 1629 ; Claude Tissot, 1633 ; Michel Tissot, 1636. Décret de biens d’Antoine Maréchal, 1606. Bail à ferme à Etienne Martin et Jean Buchin, 1624.
1606-1642
Claude Mutin, veuve de Guillaume Parret. Ventes de terres à Claudine Mutin par : Anatoile Ridey, de Nevy, 1640 ; Miland Levêque, 1641 ; Etienne et François Grandvaux, 1642 ; Adrien Billon, 1642 ; acquisition au décret des biens de Michel Tissot, 1642.
1640-1642
Mathieu Bresselet, tabellion général. Ventes à Mathieu Bresselet, par : Claude Maître, 1627 ; Pierre Savonnet et Philiberte Oudet, 1628 . Claude Buchin, 1628 ; Etienne Martin, 1628 ; Jean Rousselot, de Granges-sur-Baume, 1630 ; Claude Oudet, 1632 ; Marie Roy, veuve de Pierre Oudet, 1633 ; Claude Prouvier, 1645 ; Jacques Cornet, de Nevy, 1646 ; Jean Maître, 1647 ; Claude Prouvier et Jean Maître, 1648 ; Etienne Prouvier et Claude Voisin, 1655 ; Jean Barratte, 1656 ; Jean Marlin, 1656.
1627-1656
Famille de Vy. Vente par François Noir à Marc et Marguerite de Vy, 1599 ; par Jean Grevillet à Antoine de Vy, seigneur de Mailleroncourt, 1605 ; par Jean Demourier, de Nogna, à Marc de Vy, seigneur d’Accolans, 1605 ; par Pierre Nuaillard à Antoine de Vy, 1606 ; par François de Vy, célérier de Baume, à Antoine de Vy, 1606 ; par Mathieu Pynonnet, de Voiteur, à Marc de Vy, 1608 ; vente par Antoine de Vy à Marc de Vy de ce qu’il possède à Baume, 1618 ; vente par Françoise de Pouligny, veuve de Marc de Vy, à Mathieu Bresselet de ce que ses enfants possèdent à Baume, 1629.
1599-1629
Divers. Vente par Louis Demonget, curé de Baume, à Philibert Billard, 1533. Vente par Claude Prost à Michel Pollegnier, prêtre, 1597. Accensement par Antoine Billard à Pierre Tissot, 1598. Vente par Claude Prost à Guillaume Aumonier, 1599. Quittance de dot par Evrard Tissot à Nicolas Tissot, 1600. Accensement par Elisabeth de Bouclières, veuve de François de Granges, écuyer, à Pierre Grandvaux, 1601. Constitution de rente par Jean Rouge à l’abbaye de Baume, 1601. Quittance de lods par le cellerier de Baume à Jacques Legros, de Vers, 1604. Vente par Jean Baptiste Demonget, de Poligny, à Henri Perrot, 1612. Vente par Antoine Sarrazin à Pierre Lescolier, 1617. Décret des biens de Claude Tissot, 1623. Vente par Marguerite Grevillet à Jean Billard, 1620 ; par Pierre Tabourot, de Lons-le-Saunier, à Nicolas Chamberland, 1683. Donation par Etiennette Parret à Mathieu Chapuis, 1684. Accensement par Mathieu Chapuis à Claude et Pierre Gabet, 1692. Vente par Louis Billon à François Figet, 1710. Composition du domaine des Essertines appartenant à Claude Thérèse de Chastenay de Lanty, v. 1780.
1533-1780 25 J 504 25 J 505 --------
Arbois. Transaction entre Guillaume Desbois et Pasquier de Lespinette a/s. rente constituée, 1619. Les Bouchoux. Procédure entre Pierre Molard et les consorts Michalet, de Saint-Claude, 1627. Vente par Jean Grandclément à Pierre Molard, 1616. Obligation de Claude Jantet envers Barbe Bonneville, 1635. Buvilly. Accensement par Jean de Savigny, écuyer, à Jean Grand et Jean Petit, dit Bospin, frères, 1375.
1375-1635
Changin, seigneurie. Reconnaissance de cens dus à Guiot de Falletans, écuyer, seigneur de Grandchamps, à cause de sa seigneurie de Changins (biens à : Arbois, Changins, les Planches, Vadans, Villette-les-Arbois).
1525-1537
25 J 506 25 J 507 25 J 508 25 J 509 25 J 510 25 J 511 25 J 512
Chilly. Constitution de rente par Pierre Rattot à Jeanne Galet, de Vaux-sous-Bornay, 1608. Choux. Amodiation d’une terre par les héritiers de Claude Vuillermot, des Bouchoux, à Claude Mermet, 1635. Dole. Constitution de rente par Claude Bondel, prêtre, et Jean Blondel, son frère, au profit de Jacque Thiebault, veuve de Sébastien Penot, procureur général de la gruerie du comté, 1628. Amodiation d’une vigne par Etienne Moreau à Jeanne Monnier, veuve du conseiller Lampinet, 1649.
1608-1649
Domblans, Blandans, Baume-les-Messieurs et Nevy-sur-Seille. Possessions de Thérèse Buson, veuve de Pierre Ignace Denis Perrignol de Cernay. Inventaire de titres, 1683 1691 ; procès-verbaux de visite de biens, 1754-1759. Accensements, lods, baux à ferme, 1754-1771.
1683-1771
L’Etoile, seigneurie. Echange de terres à l’Etoile et à Plainoiseau entre Jean Maire, fils de Perrin de Plainoiseau, et Guillaume Sarrazin, d’Arlay, écuyer, 1335. Accensement par Pierre Guyon, seigneur de l’Etoile, à Antoine Macabier, de Menetru, d’une vigne à Ménétru, 1487. Constitution de rente par Antoine de Tourrey, veuve de Claude du Vernois, écuyer, au profit de Jean et Marc du Vernois, écuyers, seigneurs de l’Etoile, 1521. Vente d’une vigne à Arbois par Pierre Lallemand, seigneur des châteaux de Montigny, Grozon et Saint-Cyr, à Françoise du Vernois, dame de l’Etoile, 1569. Accensement d’un chesal à Quintigny par Claude-François de Fouchier, seigneur de l’Etoile, à Désiré Courtot, de Quintigny, d’un pré à Quintigny, 1590 ; accensement par le même à Gauthier Boursot, de Quintigny, d’un pré à Quintigny, 1590. Reconnaissance de cens par Louis Vincent, curé de l’Etoile, 1591. Donatioun d ‘un pré à Salins par Marguerite de Fouchier, dame de l’Etoile, aux Cordeliers de Salins, pour fondation d’une messe dans la chapelle de l’Etoile, 1617. Etat des dîmes perçues par le seigneur de l’Etoile, 1715. Reconnaissance par les Carmes de Clarivaux des biens qu’ils tiennent de la seigneurie de l’Etoile, 1715.
1335-1715
L’Etoile. Indemnité à François-Marie Maréchal de Longeville pour rachat de droits féodaux, 1792. Comptes de fermages, 1805-1809.
1792-1809
Geruge. Vente d’un verger par Claude Etienne Pyard à Denis Bouillot, 1695. Ivory. Bail de biens du Temple d’Arbois à Jacques Colombet, chanoine de Saint-Anatoile de Salins, 1703. Lavigny. Constitution de rente par Alexandre Gerlin à Claude-Philibert Hugues, du Pont du-Navoy, 1677 ; par le même à Guillaume Peccaud, d’Arbois, 1688. Obligation par Claude Mouillard envers Pierre François Outhier, de La Marre, 1689. Constitution de rente par les frères Ligier à Nicolas Vergin, de Lons-le-Saunier, 1700 ; par Alexandre Vuidepot à Claude François Figuet, de Lons-le-Saunier, 1710.
1677-1809
Lons-le-Saunier, famille Fosseur. Vente de cens à Arlay par Aimé, seigneur de Laubespin, à Jean Fosseur, 1400. Accensement d’une terre à Quintigny par Pierre Fosseur à Jaquet Marrilier, de Quintigny, 1404. Vente d’un pré à Saint-Didier par Philippe Chevrel, de Ruffey, à Pierre Fosseur, 1415. Echange de terre à Château-Chalon et Lolsia entre Pierre Fosseur et Claude de Montmorot, pour lui et Guillaume de Lisle, écuyer, 1435. Vente d’une vigne à Bréry par Philippe de Rayne, écuyer, de Bletterans, à Pierre Fosseur, 1435. Vente par Claude de la Baume, écuyer, d’Arlay, à Jean Fosseur, écuyer, de ce qu’il tient en fief à Bletterans de Claude, Jean et Etienne Provenceal, écuyers, de Gevingey , (25 Fi 12-12, 21). Lons-le-Saunier. Constitution de rente par Pierre Fluet, de Sainte-Agnès, à Jean Putod, 1636. Cession de rente par François Vuillermoz à Louis Morin, de Pannessières, 1663. Constitution de rente par Pierre Roman à Philiberte Davillon, 1665. Echange (maison, grande rue) entre Georges Boquet et Pierre Imbourg, 1670. Constitution de rente par Pierre Barbier à Claude Pichegru, 1683 ; par François Routier et Pierre Jouffroy, de Trenal, à Etienne et Gilbert Petitjean, 1686 ; par Jacqueline Bonnefoy, veuve Barbier, à Jacques Nandrot, 1690. Cession de rente par Pernette Noir, veuve de Claude Pichegru, à
25 J 515 25 J 516 25 J 513 25 J 514 25 J 517
Joseph Vauchier, 1699. Constitution de rente par Chrisostome Girard, de Doucier, à Joseph Vauchier, 1702 ; par Claude Henri Barbier aux frères Petitjean, 1712.
1636-1712
Lons-le-Saunier. Procès pour dette entre l’hôpital de Lons-le-Saunier, héritier de Jean Baptiste Pourcelier, et Roland Dayet, de Chilly, 1690. Droits d’octroi : déclaration des revenus patrimoniaux de la ville de Lons-le-Saunier, 1694. Procédure entre le magistart de Lons-le-Saunier et Pierre Roux, seigneur de la Motte et de Beauvoisin, 1701. Procès entre Henri Bon et les directeurs du Chantier de Poligny, 1752-1753. Famille Terrier : inventaire de procédure, 1753-1754.
1690-1754
Le Louverot. Constitution de rente par la communautéé à Jean Romand, 1675. Macornay. Provision pour Jean Camole, d’Arbois, des chapelles Saint-Claude et Saint Antoine, de l’église de Macornay, et Sainte-Brigitte, de Saint-Maur, 1657. Billets de loterie de la Providence de Macornay, 1851. Ménétru. Transaction au sujet des dîmes, 1537 (25 Fi 37). Moiron. Procédure entre la communauté et les décimateurs de la paroisse, 1765. Moissey. Hommage au roi par Hugues Garnier, seigneur de Parcey, comme seigneur de Moissey, 1679. Montaigu. Cession par Philibert Baron, d’Orgelet, à Pierre Daguet, des biens provenant du décret d’Abraham Crestin, d’Orgelet, 1600.
1537-1765
Nevy-sur-Seille. Constitution de rente par François-Anatoile Clavelin au profit de Jean Blondeau, de Besançon, 1693. Nilly. Accensement de terres par Guillaume d’Arc, dame du Vernois (commune Mesnay) à Vivant Gentil, 1433 ; à Jean le Vieux, 1433. Orgelet. Vente de terre par M.-Fr. Perrin, notaire, à Joseph Gaillard, an XIV. Pannessières. Constitution de rente par Pierre-Joseph Mouillard et consorts à Antoine du Pin, seigneur de la Chaux, 1701. Poligny. Diplôme de licence en droit de Guillaume Jantet, 1744. Revigny. Dot d’Anne-Marie Vauchier, femme de Claude-Etienne Bidot, 1694.
1433-1744
La Ronce. Accensement par Marguerite de Fouchier à Antoine et Claude Bonnet, 1621. Saint-Aubin. Donation par la veuve de Philibert de La Guiche, seigneur de Saint-Aubin, aux cordeliers de Charolles de la chapelle du vieux château de Saint-Aubin (transfert des offices), 1637. Saint-Claude, terre. Table alphabétique d’un terrier ( ?), XVIIIe s. sauneries pour la possession d’un boi, 1607-1608. Le Vernois. Accensement par Philibert, seigneur de Rye et de Commenailles, et Alix de Costebrune sa femme, à Pierre Voisset, 1450. Villard-Saint-Sauveur. Procès contre Cretin-Jantet, père et fils, pour vol, 1753-1754. Villette-les-Arbois. Accensement d’une grange par Claude du Vernois, dame de la Villette et d’Usier, à Jean Humbert, 1550.
1450-1754
Les Allemands. Dîmes et redevances, 1645. Besançon. Constitution de rente par Philippe Dangin à Anne et Nicole Hermand, 1687 ; par Claude Vyot à Jean de Nazey, écuyer, 1574. Bucey. Procédure entre Claude Belin et Pierre Danvers, écuyer, citoyen de Besançon, a/s. pièce de terre, 1579. Chantrans. Concession de terres en accroissement de tenure par Richard de Montbéliard, seigneur de Montrond, à Vienot Beaudiguet, de Silley, 1325. Sous-bail à ferme de la seigneurie de Chantrans, 1732-1755. Chargey. Procédure contre Jeanne-Claude Fallet, pour vol, 1761. Espenois. Poursuite pour dettes contre Laurent Oudot, meunier, 1629. Gray. Procès pour meutre en duel, contre Jean-Claude Billon, dit La Feuillade, soldat, 1762. Liesle-sur-le-Doubs. Poursuites pour vol contre Simon Jannot, 1761.
1574-1761
25 J 518
Longeville. Constitution de rente par la communauté à Nicolas Vielle, curé de Grozon, 1627 ; par Hugues Pointurier et Pierre Perrenet, à Claude-François Estignard, prêtre, de Vuillafans, 1675. Rurey. Vente d’une terre par Regnault Menequin à Bonaventure Faivre, de Besançon, 1602. Septfontaines. Constitution de rente par Jean Belin à Jean Caseau, bourgeois de Pontarlier, 1581 ; par Nicolas Perrenet et Pierre Gentison à Pierre de Menoul, de Mouthier-Haute-Pierre, 1586. Vercel. Transaction entre le curé et les chapelains de Vercel et Simon Malarmey, a/s. vigne, 1551. Verne. Exemption de péage des habitants de Verne à Baume-les-Dames : procès entre Claude Joseph Perrenot, procureur du roi, et Claude Coindet, fermier du péage, 1757 1758. Vernierfontaine. Constitution de rente par la communauté à Antoine Moyne, de Lods, 1592. Vuillafans. Succession de Claude de Saint-Mauris, 1594-1595. Extrait de reconnaissance de dîmes de vin, s.d. (XVI e s.). Reconnaissance générale de droits seigneuriaux par les échevins, 1617. Clôture d’une ruelle, 1513 (25 Fi 11). Constitution de rente par Claude Vivian, de Vernierfontaine, à Claude Grossanney, 1604. Constitution de rente par Jean Claude Maillot, co-seigneur de Vuillafans, à Bonaventure Maillot, sa sœur, 1616.
1551-1758 25 J 519 25 J 520 25 J 521 25 J 522 25 J 523
P
IECES EPARSES
Rôles d’impositions non localisés (Longeville, Lavigny, … ?), 1728-1759. Instructions pour l’établissement des certificats de milice, 1729. Inventaires de bibliothèque (familles Paccard ou Pajot ?), 1720-1774 .
1720-1774
Emballage de cartes à jouer imprimées par Jacques Michaud à Salins, fin XVIII e s.. Fragment d’image du duc de Berry, début XIX e s. (Pellerin, noir et blanc). Proclamation du Roi, 6 mars 1815 (préfecture du Jura (25 Fi 78). Prospectus, 1851-1858 (Champagne Perrier ; journaux : Semaine des familles, l’Ami de la Religion).
Fin XVIII
e
s. –1858
Fragments non identifiés.
1513-1766
Recueil de chansons à boire, XVIIIe s. (a appartenu à des religieuses du couvent des Clarisses de Clermont-Ferrand en 1736).
1736
V
IE POLITIQUE NATIONALE 1. Chambre des députés. Opinion de M. Chiflet, député du Doubs, sur le projet de loi
d’amnistie, Paris, Hacquart, 19 p. (1816 ? )
2. Chambre des députés. Opinion de M. Gagneur, (…), député du département du
Jura, sur le projet de loi d’amnistie, Paris, Hacquart, 16 p (1816).
3. Exposé et développement des motifs de la proposition présentée à la Chambre des
députés par M. Riboud le 30 juin. Séance du 8 juillet 1814, Paris, Hacquart, 38 p. (indemnisation des dommages de guerre).
4. Opinion de M. Brenet, député du départemetn de la Côte d’Or, sur le rapport fait
par M. Corbière, au nom de la commission du budget, (…) séance du 16 mars 1816, Paris, Hacquart, 40 p.
5. Opinion de M. de Villèle, député de la Haute-Garonne, sur le projet de loi relatif
aux élections, (…) séance publique du 26 décembre 1816, Paris, L.G. Michaud, 24 p. 6. Opinion de M. de Bonald, député de l’Aveyron, sur les élections, Paris, Le Normand, 1816, 56 p.
7. Opinion de M. le duc de Fitz-James sur le projet de loi relatif aux journaux,
décembre 1817, Paris, Le Normand (1817), 31 p.
25 J 525 25 J 524 8. Pétition présentée à Messieurs les membres de la Chambre des députés par M.P.
Delarme, sur l’Institution de la Garde nationale, Paris, Hacquet, s.d. (1817), 8 p.
9. Opinion de M. le Marquis de Causans, lieutenant général, député du Vaucluse,
(…) séance du 23 janvier 1818, sur le recrutement, Paris, Le Normand, 1818, 15 p.
10. Chambre des députés. Opinion de M. de Villèle, député du département de la
Haute-Garonne, sur le projet de loi relatif au recrutement de l’armée, Paris, Le Normand, 1818, 32 p.
11. Chambre des députés. Opinion de M. Corbière, député d’Ille et Vilaine, sur le projet de loi relatif au recrutement (…) séance du 24 janvier,
Paris, Le Normand, 1818, 27 p.
12. Chambre des députés. Rapport fait au nom de la commission centrale par M. Chiflet, député du département du Doubs, sur la proposition de M. le Vicomte de
Castelbaljac relative au clergé (…) Séance du 13 janvier 1816, Paris, Hacquart, 24 p.
13 . Chambre des députés. Opinion de M. le Vicomte de Castelbaljac, député du Gers, sur le projet de loi relatif aux élections, (…) séance publiqaue du 26 décembre
1816, Paris, LG. Michaud, 24 p.
1. Chambre des députés. Discours de M. le Comte de La Bourdonnaye prononcé à
l’ouverture de la discussion du budget, dans la séance du 31 mars 1818, Paris, Le Normand, 32 p.
2. Chambre des députés. Opinion de M. de Bonald, député de l’Aveyron, sur le
projet de loi de finances de 1818. Séance du 4 avril 1818, Paris, Hacquart, 30 p.
3. Chambre des députés. Opinion de M. Cornet-Dincourt, député de la Somme, sur le
projet de loi de finances de 1818. Séance du 3 avril 1818, Paris, Le Normand, 22 p.
4. Chambre des députés. Opinion de M. de Villèle, député de la Haute-Garonne, sur
le projet de loi de finances de 1818. Séance du 3 avril 1818, Paris, Hacquart, 74 p.
5. Chambre des députés. Opinion de M. de Lastours, député du Tarn, sur le projet
de loi de finances de 1818. Séance du 2 avril 1818, Paris, Le Normant, 51 p. 6. Chambre des députés. Opinion de M. Piet, député du département de la Sarthe
(…) sur le budget. Séance du 1 er
avril 1818, Paris, Le Normand, 51 p.
7. Opinion de M. Nicod de Ronchaud, député du Jura, surt le projet de loi relatif aux
droits de circulation sur les vins en cercles, (…) séance du 17 mai 1824, Paris, Hacquart, 10 p.
8. Chambre des députés. Réponse de M. de Cotton, député du Rhône, à M. Camille-
Jordan, de Lyon, député de l’Ain, s.l.n.d., 15 p.
Troubles de Lyon, 1817.
1. Lettres à un ministériel, ou réponse à un écrit intitulé : Suis-je indépendant ?, s.l.n., (Paris, oct. 1817 ?), 26 p. 2. CASTELBAJAC, marquis de, Copie de la lettre écrite le 19 février 1818 à M. le Colonel Fabvier (…) et réponse de M. le Colonel Fabvier, s.l.n.d. (1818), 7 p. 3. Comte de CHABROL , Sur les évènements de Lyon au mois de juin 1817, Lyon, Bohaire, 1818, 49 p. 4. CRIGNON d’AUZOUER, Parlerai-je encore de Lyon ?, Paris, L.-G. Michaud, 1818, 12 p. 5. comte de MONTRICHARD, Un et un font un, ou M. Fabvier et M. Charrier- Sainneville, Paris, Dentru, 1818, 31 p. 6. Colonel Fabvier, Lyon en mil huit cent dix-sept, Paris, Delaunay, 1818, 32 p. 7. Colonel Fabvier, Lyon en mil huit cent dix-sept. Seconde partie, Paris, Carez, Thomine et Fortic, 1818, 72 p. 8. CANUEL (lieutenant-général), Réponse de M. le Lieutenant-général Canuel à l’écrit intitulé : Lyon en mil huit cent dix-sept (…), Lyon, Guyot Frères, 1818, 38 p. 9. A.F.A.N., Mémoire justificatif en réponse à la brochure intitulée : Lyon en 1817, de M. Fabvier, colonel, Lyon, Chambet, 1818, 55 p. 10. Défense de M. le Baron Canuel (…), M. le Vicomte de Chappedelaine (…), M. le
comte de Rieux-Songy (…), M. Désiré de Romilly (…) et M. J.-B. de Joannis (…) aux attaques extrajudiciaires dirigées contre eux, à l’occasion de la conspiration dite
royaliste, Paris, Dentu, 1818, 108 p.
25 J 536 25 J 537 25 J 538 25 J 539 25 J 540 25 J 541 25 J 542 25 J 543 25 J 544 25 J 526 25 J 527 25 J 528 25 J 529 25 J 530 25 J 531 25 J 532 25 J 533 25 J 534 25 J 535
BROCHURES
Almanach illustré du Rosier de Marie pour 1881. P., Au bureau du Rosier de Marie., in-8° br. de 180 pp. illus. Amusemens de société, ou proverbes dramatiques. Tome troisième. Amsterdam, 1770. In-12 br. de 172 pp. Appel aux jeunes femmes chrétiennes. P., Blériat, 1868. In-12 br, couv. Imp. 48 pp.
L’art d’augmenter et de conserver son bien au règles générales pour
l’administration d’une terre ; par M. Amsterdam, 1784. In-12, br. de 178 pp. L’astrologue picard pour l’année 1857. Amiens, Caron et Lambert. In-16, br. couv. Illustrée. Non paginé (env. 200 pp.) Buonaparte ou l’abus de l’abdication…P., Dentu, 1815. In-8, br de 156 pp. Catéchisme à l’usage de toutes les églises de l’Empire français. Remiremont, DUBIEZ, 1812. In-12, br, 120 pp. CC Tacite, historien du Roi, de Madame, de Buonaparte… P., Pelicier, 1815 ; In-8, br. 32 pp. Considérations sur l’instruction publique. Lille, Fallot, 1816, In-8, br. 30 pp. Considérations sur l’utilité des fermes-modèles (Besançon, Daclin, 1821). In-8, br. 46 pp. 1 tableau dépliant. Extrait du recueil des mémoires de la Société d’agriculture et arts du département du Doubs pour l’année 1820. Le Conteur de l’Empire ; almanach historique pour l’année 1857. P. Lebeuf, In-8 carré non paginé (env. 150 pp) br. couv. Ill. Eloge de Messire Claude-Marc Antoine d’Apchon… par M. le Comte de L* R**, s.l., 1784. In-8° br de 48 pp. L’Hermitage royal ou les jardins du Petit Trianon. P., 1768. In-8 br, de 14 pp. L’Heureuse infidélité ou mémoires du chevalier de Rancourt. Neufchatel, FAUCHE, 1782 ; In-8, br, 235 pp. Vignettes. Humble requête d’un soldat de garde (Besançon, Jacquin, C 1870). In-4°, br. de 8 pp. Instruction sur le jubilé à l’usage du diocèse de Besançon. Besançon, DACLIN, an XII. In-12 br. de 71 pp. Des lois fondamentales considérées dans leurs rapports politiques. P. Imp. de Le Normant, juillet 1818. Du ministérialisme. P. , Duponcet et Delaunay, 1818. In-8, br, de 22 pp.
Observations de la ville de Lons-le-Saunier sur la demande formulée par la ville de
Dole en translation du chef-lieu de la Préfecture du département du Jura. S.l.n.d. In 8° br de 14 pp. (incomplet)
25 J 545 25 J 546 25 J 547 25 J 548 25 J 549 25 J 550 25 J 551 25 J 552 25 J 553 25 J 554
Pièces officielles touchant l’invansion de Rome par les français en 1808… Rome, chez les marchands de nouveautés, Octobre 1809. In-8°, br, paginé 381-520. Règlement de vie offert aux jeunes gens... Besançon, Metayer, 1808. In-16°, br, de 48 pp. Le siècle des lumières ; Epitre. Lyon et P., s.d. In-8°, br de 16 pp. couv. Imprimé. Envoi à Mme d’Arçon. Situation de la France avec les souverains de l’Europe. Par D*. P. Delaunay, 1818. In 8° br de 72 pp (2 exemplaires).
Les Trois lois militaires. Recrutement de l’armée. Organisation de la Garde
nationale mobile et de la Garde nationale sédentaire. 3 ème éd. P., Dubuisson, 1870. In 16, br, de 72 pp. Couv. Imprimée. Vocabulaire politique. Dijon, Frantin, juin 1815. In-8° br de 56 pp. ARCON-BRENEZ (Mme d’). - Le Pauvre Suisse. Lons-le-Saunier, Gauthiçer, 1825. In 4°, br, de 32 pp. Envoi de l’auteur. BOMBART (Abbé). – Eloge de Stanislas I, roi de Pologne, …, P. Gueffier, 1766. In-4°, br, de 52 pp. BRANCAS (Duc de). – Lettre de M. le Duc de Brancas à M. le Vicomte de Chateaubriant. P, chez les Marchands de Nouveautés, 1815. In-8° br, de 28 pp. BUSSY (M. de). – Histoire de Pie IX . P. Réunion catholique, 1878. P, In-16°, br de 335 pp. Couv. Imprimée.
C
ATALOGUES ET NOTICES COMMERCIAUX ARTISTIQUES ET SCIENTIFIQUES
25 J 555/1
Au cop Hardi... A Paris, Grandidier, marchand grainier, fleuriste, pépiniériste. S.l. In-8°, br, de 16 pp.
25 J 555/2 Catalogue alphabétique des plantes, arbres et arbustes des jardins et pépinières de
Sédy… Lyon, Kindelem, 1810. In-8°, br. de 40 pp. 3 tableaux dépliants.
25 J 555/3 Catalogue de livres neufs et autres, provenants de bibliothèques, qui se trouvent au
Dépôt de librairie, à Lyon, chez les Frères Périsse… s.l.n.d. (C. 1800). In-8°, br, de 64 pp.
25 J 555/4
Catalogue de plantes suisses. S. l.n.d. (C. 1800). In-8°, br, de 16 pp. Manque page de titre.
25 J 555/5 25 J 555/6 Catalogue de différens instrumens de Physique, d’Optique et de Mathématiques, qui
se fabriquent dans l’établissement de MM. Dumatiez… à Paris. P., Courcier, s.d., (C. 1815). In-4° carré, br, de 20 pp.
25 J 555/7
Catalogue des plantes suisses et des coquilles terrestres et fluviatiles qui se vendent. Bex (Suisse), Thomas, 1818. In-8°, br, de 38 pp.
25 J 555/8
Catalogue d’Etienne Calin et Compagnie, librairies... à Lyon. Octobre 1817. Lyon, Kindelem. In-8° , br. de 62 pp. couv. Imprimée.
25 J 555/9 Catalogue du conservatoire royal des Arts et Métiers ; première parite. Galeries
publiques. Année 1818. s.l. In-8°, br. de 62 pp, couv. Imprimée.
25 J 555/10 Catalogue pour l’automne de 1863 et le printemps de 1864 des jeunes plantes d’arbres, arbrisseaux… disponibles dans les cultures de JACQUEMET-
BONNEFONT, père et fils… A Annonay (Ardèche), à Lyon, place Bellecour, 3. Gd In 8°, br, de 10 pp.
25 J 555/11 Catalogue pour l’automne de 1863 et le ????????? 25 J 555/12 Explication des ouvrages de peinture et sculpture de l’école moderne de France,
exposés le 24 avril 1818 dans le Musée Royal du Luxembourg. P. Didot, 1818, In-12° br, de 88 pp.
25 J 555/13 Explication des ouvrages de peinture et sculpture de l’école moderne de France,
exposés le 25 mai 1823 dans le Musée Royal du Luxembourg. P. Didot, 1823, In-12°, br, de 84 pp.
25 J 555/14 Explication des tableaux, statues, bustes, etc... composant la Galerie de la Chambre
des Pairs. P. Didot, 1815. In-12°, br, de 76 pp. 25 J 555/15 Notice des tableaux, statues, bustes, dessins, etc... composant le Musée de Toulouse. Toulouse, Douladoure, 1815 ; In-12°, br, de 60 pp. 25 J 555/16 LANDON (C.P.). – Annales du Musée et de l’Ecole moderne des Beaux Arts ; seconde ed. P. , chez l’auteur, s.d. (C. 1820). In-12 br, de 236 pp. 25 J 555/17 MOREL (N).- Catalogue des plantes du Jardin botanique établi à Besançon... Besançon, Daclin, an XIII . In-8°, br, de 112 pp.
25 J 556
CHATEAUBRIAND (Vte de). – Mémoires, lettres et, pièce authentiques touchant la vie et la mort de … Duc de Berry ; seconde édition P., le Normant, 1820, In-8°, br, de 302 pp.
25 J 568 25 J 569 25 J 570 25 J 571 25 J 572 25 J 573 25 J 574 25 J 557 25 J 558 25 J 559 25 J 560 25 J 561 25 J 562 25 J 563 25 J 564 25 J 565 25 J 566 25J 567 25 J 575 25 J 576
CHATEAUBRIAND (Vte de). –Proposition faite à la Chambres des Pairs par… dans la séance du 23 novembre dernier ; deuxième édition P. Dentu, 1816 ; In-8°, br, de 88 pp. CLERC (abbé) Curé de Cesancey. – Etude sur la vie spirituelle. Lons-le-Saunier, Gauthier, 1876 : In-16° br de 276 pp. couv. Imprimée. COLARDEAU. – Seconde nuit d’Yaung traduite en vers français. Amsterdam, Delalain, 1771. In-8° br, de 32 pp. CURZAY (M. de). – Mémoire de M. de Curzay, ancien préfet du département des Deux-Sèvres. P. Michaud, 1817 ; In-8° br de 58 pp. (DUPANLOUP Mgr). – La femme chrétienne et française ; dernière réponse à M Duruy et ses défenseurs. P., Douniol, 1868 Gd in-8°, br de 160 pp. DUSILLET. – Discours prononcé aux élèves du collège de Dole. Dole, Prudon, 1817 ; in-8° br de 8 pp. (DUSILLET). – La Mnémonique s.l.n.d ; (C. 1820). In-8°, br, 12 pp (incomplet). FEUX (R.P.). – Le Progrès par le christianisme ; conférences de Notre Dame de Paris. P. Adrien Le Clerc et Cie, 1858 ; In-8°, br, de 326 pp. couv. Imprimée. FERA (C.A.). – Réflexions sur le dépôt de mendicité du département du Jura. Dole, Prudon, 1818. In-4°, br, de 18 pp. FIEVEE (J, ). – Examen des discussions relatives à la loi des élections pendant la section de 1819 ; seconde édition. P., Le Normant, 1820 ; In-8°, br, 184 pp. (FRISEL, anglais). – De la constitution de l’Angleterre… depuis son originie jusqu’à nos jours avec quelques remarques sur l’ancienne constitution de la France. P., le Normant, 1820. In-8°, br, de 98 pp. FURGAULT. – Nouvel abrégé de la grammaire grecque… ; onzième édition P. Delalain, 1816 ; In-8° cartonné de 288 pp. GAVAND (J.P.). – Le crime des fédérés… Lyon, Guyot, 1815 ; In-8°, br de 96 pp. GAVAND (J.P.). – La faction civile dévoilée… Genève, Paschoud, juin 1816 ; In-8°, br de 96 pp. HENNET (Chevalier). – Du Cadastre. S.l.n.d. (C. 1820) ; In-8° broché de 32 pp. (JAY). – Histoire moderne extraite de deux chapitres de l’histoire des temps passés. P. L’Huillier et Delauney, 1816 ; In-8° br de 58 pp. LALANNE (abbé)). – Introduction au catéchisme. Entretiens familiers d’une mère avec son enfant… P. Dillet, 1873 ; In-12 br de 144 pp. Couv. Imprimée. LE MENNAIS (Abbé F. de). – Observations sur la promesse d’enseigner les quatre articles de la déclaration de 1682 ; seconde édition. P. , Bureau du Mémorial Catholique, 1824. In-8°, br. de 28 pp. LENOIR (A). – Musée Royal des monuments français au mémorial de l’histoire de Farnce et de ses monuments. P., chez l’auteur, In-12° br de 216 pp. LEVIS (Duc de). – De l’autorité des chambres sur leurs membres. P. le Normant, 1819 ; In-8°, br, de 18 pp.
25 J 577 25 J 578 25 J 579 25 J 580 25 J 581 25 J 582 25 J 583 25 J 584 25 J 585 25 J 586 25 J 587 25 J 588 25 J 589 25 J 590 25 J 591 25 J 592 25 J 593
MAISONFORT (Marquis de la ). - Tableau politique de l’Europe depuis la bataille de Leipsic, gagnée le 18 octobre 1813. Londres, 1813 ; In-8°, br, de 84 pp. MARTAINVILLE (A). – La Bombe royaliste. P., Dentu, octobre 1820. In-8°, br. de 62 pp. MATHIEU DE MONTMORENCY (Duc de). – Observation sur la marche suivie dans l’affaire du Concordat. P. Blaise…, 1818 ; In-8°, br de 52 pp. MATHIEU DE MONTMORENCY (Duc de). – Observation sur la marche suivie dans l’affaire du Concordat. P. Blaise…, 1818 ; In-8°, br de 52 pp. (MAZAS (A)). – Les trente premières années de la vie d’Henri V le bien-aimé… P. Dentu, Octobre 1820 ; In-8°, br, de 32 pp. Incomplet. MERY et BARTHELEMY. - La Villéliade ou la prise du château Rivoli ; seconde édition. P. ; 1826 ; In-8°, br de 334 pp. MILLEVOY (C). – L’indépendance de l’homme de lettres. P. , Callin et Lenormant, 1806. In-8°, br de 16 pp. MIRABEAU (Comte). – Des lettres de cachet et des prisons d’Etat ; Première partie. Hambourg, 1782 ; In-8°, br de 334 pp. NEPOS (C). – De vita escellentium imperatorum. Parisiis, Barbou, 1802 ; In-8°, cartonné de 198 pp. PANSERON (A). – A.B.C. musical… ou solfège… 4 ème édition. P. Hachette, 1845 ; In 8°br de 24 pp. PROST (Dr). – Coup d’œil sur les moyens à employer pour régulariser et bonifier le service de santé dans les départements. Lons-le-Saunier, Gauthier, 1817. In 8° br de 24 pp. SAINT-VICTOR (J.B. de). Quelques abréviations sur la lettre de Fouché au duc de Wellington. P., Nicalle et le Norlant, 1817. In 8° br de 92 pp. SAINT-VICTOR (J.B. de). – Des révolutionnaires et du ministère actuel. P., Nicalle, 1815. In 8° br de 84 pp. SALGUES. – Conspiration découverte par M. Salgues pour pervertir l’esprit public. Extrait du Journal du Commerce du 23 juillet 1815. Lons-le-Saunier, Gauthier, In 8° br de 8 pp. SEGUR (Mgr de). Réponses comtes et familières aux objections les plus répandues conre la religion. P. Tabra, 1878. In 12 br de 216 pp. couv. Imprimée. SESMAISONS (Cte Donation de). – Une révolution doit avoir un terme. P. , Le Normant, 1816. In 8° br de 90 pp. TALAIRAT. – La mort du Tasse. P., 1812. In 8°br de 14 pp.
P
IECES DE THEATRE LES
XVIII
E ET
XIX
E SIECLES 25 J 594/1 25 J 594/2 25 J 594/3 25 J 594/4
Don Pedre, roi de Castille s.l.n.d. suivi de : CHAMBON. – Eloge historique de la raison. 1774. S.l. suivi de : De l’Encyclopédie et de : La Tactique. In 8° br de 139 pp. Figaro, directeur de Marionnettes… par E.D.P., Hardouin, 1785. In 8° br de 36 pp. Les journalistes anglois. S.l.n.d. In 8° qbr de 104 pp.
Marcellus et Julie, dialogue entre S.A.R. Le Prince de Galles et Madame Fitz-
Herbert. Londres ; DEBRETT et Paris, Le Roy 1788. In 8° br de 52 pp.
25 J 594/5 25 J 594/6 25 J 594/7
Nina ou La Folle par amour… par M.D.V. P. Brunet, 1786. In 8° br de 60 pp. COLLIN. – L’inconstant. P., Prault, 1786. In 8° br de 104 pp. CUVELIER (J.G.A.). – Le Chef écossais ou la caverne d’Ossian. – P. , Barba, 1815. In 8° br de 38 pp.
25 J 594/8
DOUCET. – Monsieur Cassandre ou les effets de l’amour et du Vert-de-Gris. Amsterdam, 1775. In 8° br de 48 pp.
25 J 594/9
DUMIANANT. – La nuit aux avantures. P. , Vailleau, 1787. In 8° br de 72 pp. 25 J 594/10 GABIOT de Salins. – Esope aux boulevards. P. Belin, 1784. In 8° br de 42 pp.. 25 J 594/11 HARPE (de la). – Coriolan. P., Belin et Brunet , 1784. In 8° br de 64 pp. 25 J 594/12 KLOPSTOCK . – La Mort d’Adam. Traduit de l’allemand. P. Prault et Dessain, 17692. In 8° br de 120 pp. Page de titre entièrement gravée. Front. et une gravure d’après Marillier. 25 J 594/13 LUCE de LANCIVAL (J. Ch). – Hector. P. , Chaumerat, 1809. In 8° br de 88 pp Fontispice. 25 J 594/14 MOLLER (H.E.). Le Comte de Waltron ou la subordination. P. Cellot, 1781. In 8° br de 100 pp.
25 J 595
Recueil cartonné de pièces de théâtre du XVIII e siècle, format in-8° comprenant : FRAMERY. – Navette et Lucas ou la paysanne curieuse. – Besançon, Fantet, 1765 ; 36 pp. MOTTE (de la). – Le Magnifique. P. Duchesne, 1773 ; 36 pp. PATRAT (J.). – L’heureuse erreur. Amsterdam, 1783 ; 50 pp. VIGEE. – Les aveux difficiles – P. Duchesne, 1783, 32 pp. Les Maris corrigés. P. Duchesne, 1781 ; 52 pp. PIIS et BARRE. – L’oiseau perdu et retrouvé, ou la coupe des foins. P. Vente et Brunet, 1782 ; 32 pp.
25 J 596
VAULCHIER DU DESCHAUX. – Discours pour la distribution des prix prononcé à Lons-le-Saunier le 4 septembre 1814. Lons-le-Saunier, DELHORME, 1814 ; in-8° br de 8 pp.
25 J 597
VERNIER. Description de la maison de Montorient et de ses points de vue. Lons-le Saunier, Delhorme, 1807. In 8° br de 60 pp.
25 J 598
WEISS (Ch.). Notice sur Nicolas Perrenat de Granvelle (extrait de la Biographie Universelle). In 8°, réimposé In-8° de 20 pp. br. Envoi de l’auteur en partie déchiré.
25 J 599
(Factum concernant Mareschal de Longeville). Arrêt de la Cour d’Appel de Besançon. P., Stoupe, 1806. In 4° br de 12 pp. (4 ex.)
P
ARTITIONS MUSICALES 25 J 600 25 J 601 25 J 602
Partitions manuscrites XVIII e et XIX e siècles. Partitions imprimées XIXe tirées pour la plupart du Journal des Jeunes Personnes. Partitions de J.B. Bonnet : Six duos concertans pour 2 violons. P. Corbaux, s.d. (déb. XIX e s). 3 vol. In-4°, br.
25 J 603
WOLDEMAR. – Méthode d’Alto. P., Streber, s.d. (déb. XIX e ). In-4°, br de 12 pp.
25 J 608 25 J 609 25 J 610 25 J 611 25 J 612 25 J 613 25 J 614 25 J 615 25 J 604 25 J 605 25 J 606 25 J 607 25 J 616
MINE (A) et CORNETTE (V).- Office paroissial pour le service de l’orgue d’après le Rit romain ; nouvelle édition. P., Schonenberger, s.d. (début XIX e ). In-4° oblong br, de 79 pp eniètrement gravées. BACON François, Les œuvres morales et politiques de Messire François Bacon, grand chancelier d’Angleterre, de la version de I. Baudoin, Paris, J. Roger, 1689, 639 p. in-8°. GRIFFET, Exercice de piété pour la communion, par le P. Griffet. Nouvelle édition, Lyon, F. Savy, 1811, 371 p. in-12 (ex-libris Gustave Maréchal de Longeville). (1-4) Antoie FERRAND, L’esprit de l’histoire, ou lettres politiques et morales d’un
père à son fils, sur la manière d’étudier l’histoire en général, et particulièrement
l’histoire de France, Paris, Déterville, 1809, XII-480, 512, 528, 548 p. in-8° (index à la fin du t. IV). (ex-libris Gustave Maréchal de Longeville). (1-2) ROBERTSON William, The history of Scotland during the reings of Queen Mary and of King James VI (...), Dublin, J. Williams, 1766, 418, 435-(47) p. In-4°. HUE François, Dernières années du règne et de la vie de Louis XVI, Paris, Impr. Royale, 1814 , XIV-592 p. in-8°. (MERCIER) La destruction de la Ligue ou la réduction de Paris, pièce nationale en quatre actes, Amsterdam, 1782, XLIV-209 p. in-8° (ex-libris armoiré). (1-3). LEE Sophie, Le Souterrain ou Matilde (....) traduit de l’anglois (…), Parisz, Th-Barrois ? 1786, VIII-279, 212, 271 p. in-12. DUCLOS, Considérations sur les mœurs de ce siècle (…), Paris, Prault-Durand, 1767, IV-485 p. , in-12, front. ill. (Stanislas LECSINZKI), L’incrédulité combattue par le simple bon sens. Essay philosophique par un roy, s.l.n.s. (fin XVIII e ). HUMBERT, Pensées sur les plus importantes vérités de la réligion et sur les principaux devoirs du christianisme (…), Limoges, Barbou, 1863, 442 p. in-12. VAUGELAS, Remarques de M. de Vaugelas sur la langue française, avec des notes de Messieurs Patru et T. Corneille. Tome premier, Paris, Clousier, 17368, 4580 p. in 8°, (rel. Aux armes du collège des Jésuites de Besançon. Livre de prix de François-Marie Maréchal de Longeville, en discours français, le 9 août 1741). BLANCHARD (Pierre), Délassements de l’enfance, ou lectures instructives et amusantes (…) Tome cinuième, Paris, Blanchard, 1810, 216 p. in-12 (ex-libris Gustave Maréchal de Longgeville).
J
OURNAUX ET PERIODIQUES 25 J 617
Nouveau journal, ou Recueil littéraire, première partie, Genève, P. Pellet, 1740, 160 p. in-8°.
25 J 618 25 J 619
Journal étranger, Paris, M. Lambert ; août 1758, 240 p. in-8°
Journal oeconomique, ou mémoires, notes et avis sur les arts, l’agriculture, le
commerce (…), Paris, Ant-Boudet ; année 1751 (manque février).
25 J 620 Recueil périodique d’observations de médecin, chirurgie, pharmacie, etc. (…) par M.
Vandermonde (…), Paris, Vincent, t. VI, 1757 (complet).
25 J 621
FIEVRE J., Correspondance politique et administrative commencée au mois de mai 1814 (...), Quatrième édition, Paris, Le Normant, 1816-1819 (5 e -15 e parties).
25 J 622 25 J 637
J. FIEVEE, Ce que tout le monde pense et ce que personne ne dit, Paris, Le Normant, 1821, 96 p. in-8°.
25 J 623 25 J624-632 Bibliothèque physico-économique instructive et amusante des villes et des campagnes
(…), Paris, F. Buisson
624 625 626 627
1803 (avril-mai, juillet-sept.) 1804 (septembre-décembre) 1805 (janvier-avril, juin, sept-nov.) 628 1806 (février-juin, sept.-déc.) 629 1807 (janvier-août) 630 1807 (septembre-décembre) 631 1808 (janvier-mars, mai-juillet) 632 1808, août – 1809, février
25 J 633
Le mémorial catholique, Paris (mensuel), 1824-1826 (la 3è année, complètes sauf déc. 1826).
25 J 634
Le Correspondant. 1857-1867 (manquent : décembre 1857, janvier-février 1861, octobre 1862, septembre 1864, janvier-août 1865)..
25 J 635
Bibliographie catholique. Revue critique de tous les ouvrages nouveaux de religion, de philosophie, d’histoire, de littérature, d’éducation, etc. (…), Paris, 1856-1862.
25 J 636
J. FIEVEE, Quelques réflexions sur les premiers mois de l’année 1820, Paris, Le Normant, 1820, 152 p. in-8°.
Bulletin de l’association catholique de Saint-François de Sales pour la défense et la
conservation de la foi, Paris, août 1863 - mai 1864. La quotidienne ou la feuille du jour, Paris (quotidien) 1. 1815, mars 2. 1815, septembre 3. 1815, décembre 4. 1816, janvier 5. 1816, juin 6. 1816, juillet 7. 1816, août 8. 1816, septembre 9. 1816, octobre 10. 1816, novembre 11. 1819, mai 12. 1819, mai 13. 1819 ,août 14. 1819, septembre 15. 1819, octobre 16. 1819, novembre
. 17. 1820, janvier 18. 1820, février 19. 1820, mars 20. 1820 novembre 21. 1820, décembre 22. 1821, janvier 23. 1821, février 24. 1821, mars 25. 1821, avril 26. 1821, mai 27. 1821, juin 28. 1821, juillet 29. 1821, août 30. 1821 ; novembre 31. 1821, décembre 32. 1822, janvier 33. 1822, février 34. 1822, avril 35. 1822, juin 36. 1822 septembre 37. 1822, novembre 38. 1823, février 39. 1823, mai 40. 1823, août 41. 1823, septembre 42. 1823, octobre 43. 1823, novembre 44. 1823, décembre 45. 1824, juillet 46. 1824, août 47. 1824, octobre 48. 1825, février 49. 1825, mars 50. 1825, avril 51. 1825, juin 52. 1825, juillet
25 J638
Journal des débats, 1804, 1805, 1814 (nombreuses lacunes).
25 J 639-647 Le journal de l’Empire.