Transcript Relevé des avis du 24 juin 2014 - DGDR

Paris, le 4 juillet 2014
COMITE TECHNIQUE DU 24 JUIN 2014
RELEVE DES AVIS
Etaient présents :
Parmi les représentants de l’administration :
- Alain FUCHS, président du CNRS,
- Xavier INGLEBERT, directeur général délégué aux ressources,
- Christophe COUDROY, directeur des ressources humaines,
- Christine d'ARGOUGES, déléguée régionale Paris B,
- Nicolas CASTOLDI, directeur des affaires juridiques,
- Véronique DEBISSCHOP, déléguée régionale Ile-de-France Sud,
- Renaud FABRE, directeur de l'information scientifique et technique,
- Marine FORISSIER, Pôle Ingénierie des Structures de la DAJ,
- François GAUTRON, responsable du service développement professionnel IT,
- Martine JALLUT, responsable du service conseil et expertise juridique,
- Anne JOUVE, secrétariat général pour les élections et le Conseil d’administration,
- Alain MANGEOL, délégué régional Paris A,
- Jean-Jacques RIVY, secrétariat général pour les élections et le Conseil d’administration,
- Jean-Noël VERPEAUX, directeur de la DASTR.
Parmi les représentants du personnel :
SGEN-CFDT :
2 sièges
Guillaume EDOUARD
Sylvie LEROY
suppléant votant
suppléante votante
SNCS-FSU :
2 sièges
Bernard VEYSSIERE
Boris GRALAK
titulaire
suppléant votant
SNIRS-CGC :
1 siège
Philippe GEOFFROY
Marie-Christine LAGOUTTE
titulaire
suppléante non votante
SNPTES :
1 siège
Xavier CHAUD
titulaire
SNTRS-CGT :
3 sièges
Didier GORI
Josiane TACK
titulaire
suppléante votante
SUD Recherche EPST :
1 siège
Janique GUIRAMAND
suppléante votante
Secrétaire adjointe de séance : Janique GUIRAMAND (SUD Recherche EPST).
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Rappel de l’ordre du jour :
A. TEXTES D'ORGANISATION :
1. AVIS SUR LES PROJETS D’ARRETES PORTANT MODIFICATION DE CAP DU CNRS ET DE L’IN2P3 ;
2. AVIS SUR LES PARTICIPATIONS DU CNRS ET PROJETS DE STATUTS A LA :
2.1. COMUE Université Paris-Saclay (UPS) ;
2.2. COMUE Université de recherche Paris Sciences et Lettres, PSL Research University (PSL) ;
2.3. COMUE Université Sorbonne Paris Cité (USPC) ;
2.4. COMUE Sorbonne Universités (SU).
3. AVIS SUR LA PARTICIPATION DU CNRS A L’IDEX DE BORDEAUX ;
4. AVIS SUR LA PARTICIPATION DU CNRS AU :
4.1. Programme Avenir Lyon Saint-Etienne (PALSE) ;
4.2. Programme Paris Nouveaux Mondes (PNM).
5. AVIS
SUR LE PROJET DE MODIFICATION DE LA CIRCULAIRE DU 13 MARS 2013 RELATIVE A L’EMPLOI DES
PERSONNELS NON TITULAIRES AU CNRS ET DE LA CHARTE DES CDD AU CNRS.
B. INFORMATION :
1. ELECTIONS PROFESSIONNELLES 2014 ;
2. CAMPAGNES IT 2014 ET BILAN 2013 ;
3. PREMIERES STATISTIQUES SUR L’ACCOMPAGNEMENT DES IT EN SITUATION PROFESSIONNELLE DIFFICILE.
C. QUESTIONS DIVERSES.
La séance du Comité technique est ouverte à 15h35 par M. Fuchs, qui en assure la présidence.
L’unanimité des représentants du personnel présents ayant voix délibérative est de 9 personnes.
A. TEXTES D'ORGANISATION :
1. AVIS SUR LES PROJETS D’ARRETES PORTANT MODIFICATION DE CAP DU CNRS ET DE L’IN2P3 :
Avis sur le projet d'arrêté portant modification de CAP du CNRS :
FAVORABLE
: 9 (2 SGEN-CFDT, 2 SNCS-FSU, 1 SNIRS-CGC, 1 SNPTES, 2 SNTRS-CGT, 1 SUD
Recherche EPST)
DEFAVORABLE : ABSTENTION : Cette proposition recueille un avis favorable unanime.
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Avis sur le projet d'arrêté portant modification de CAP de l'IN2P3 :
FAVORABLE
: 9 (2 SGEN-CFDT, 2 SNCS-FSU, 1 SNIRS-CGC, 1 SNPTES, 2 SNTRS-CGT, 1 SUD
Recherche EPST)
DEFAVORABLE : ABSTENTION : Cette proposition recueille un avis favorable unanime.
2.1. AVIS SUR LA PARTICIPATION DU CNRS ET LE PROJET DE STATUTS A LA COMUE UNIVERSITE PARISSACLAY (UPS) :
FAVORABLE
: -
DEFAVORABLE : 9 (2 SGEN-CFDT, 2 SNCS-FSU, 1 SNIRS-CGC, 1 SNPTES, 2 SNTRS-CGT, 1 SUD
Recherche EPST)
ABSTENTION : Cette proposition recueille un avis défavorable unanime.
2.2. AVIS SUR LA PARTICIPATION DU CNRS ET LE PROJET DE STATUTS A LA COMUE UNIVERSITE DE
RECHERCHE PARIS SCIENCES ET LETTRES, PSL RESEARCH UNIVERSITY (PSL) :
FAVORABLE
: -
DEFAVORABLE : 9 (2 SGEN-CFDT, 2 SNCS-FSU, 1 SNIRS-CGC, 1 SNPTES, 2 SNTRS-CGT, 1 SUD
Recherche EPST)
ABSTENTION : Cette proposition recueille un avis défavorable unanime.
2.3. AVIS SUR LA PARTICIPATION DU CNRS
SORBONNE PARIS CITE (USPC) :
FAVORABLE
ET LE PROJET DE STATUTS A LA
COMUE UNIVERSITE
: -
DEFAVORABLE : 9 (2 SGEN-CFDT, 2 SNCS-FSU, 1 SNIRS-CGC, 1 SNPTES, 2 SNTRS-CGT, 1 SUD
Recherche EPST)
ABSTENTION : Cette proposition recueille un avis défavorable unanime.
2.4. AVIS SUR LA PARTICIPATION
UNIVERSITES (SU) :
FAVORABLE
DU
CNRS
ET LE PROJET DE STATUTS A LA
COMUE SORBONNE
: -
DEFAVORABLE : 9 (2 SGEN-CFDT, 2 SNCS-FSU, 1 SNIRS-CGC, 1 SNPTES, 2 SNTRS-CGT, 1 SUD
Recherche EPST)
ABSTENTION : Cette proposition recueille un avis défavorable unanime.
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3. AVIS SUR LA PARTICIPATION DU CNRS A L’IDEX DE BORDEAUX :
FAVORABLE
: -
DEFAVORABLE : 9 (2 SGEN-CFDT, 2 SNCS-FSU, 1 SNIRS-CGC, 1 SNPTES, 2 SNTRS-CGT, 1 SUD
Recherche EPST)
ABSTENTION : Cette proposition recueille un avis défavorable unanime.
4.1. AVIS SUR LA PARTICIPATION DU CNRS AU PROGRAMME AVENIR LYON SAINT-ETIENNE (PALSE) :
FAVORABLE
: -
DEFAVORABLE : 9 (2 SGEN-CFDT, 2 SNCS-FSU, 1 SNIRS-CGC, 1 SNPTES, 2 SNTRS-CGT, 1 SUD
Recherche EPST)
ABSTENTION : Cette proposition recueille un avis défavorable unanime.
4.2. AVIS SUR LA PARTICIPATION DU CNRS AU PROGRAMME PARIS NOUVEAUX MONDES (PNM) :
FAVORABLE
: -
DEFAVORABLE : 9 (2 SGEN-CFDT, 2 SNCS-FSU, 1 SNIRS-CGC, 1 SNPTES, 2 SNTRS-CGT, 1 SUD
Recherche EPST)
ABSTENTION : Cette proposition recueille un avis défavorable unanime.
5. AVIS SUR LE PROJET DE MODIFICATION DE LA CIRCULAIRE DU 13 MARS 2013 RELATIVE A L’EMPLOI DES
PERSONNELS NON TITULAIRES AU CNRS ET DE LA CHARTE DES CDD AU CNRS :
Un des représentants du SNCS-FSU ayant quitté la salle, l’unanimité des représentants du
personnel présents ayant voix délibérative s'établit à 8 personnes.
FAVORABLE
: 3 (2 SGEN-CFDT, 1 SNIRS-CGC)
DEFAVORABLE : 3 (1 SNPTES, 2 SNTRS-CGT)
ABSTENTION : 2 (1 SNCS-FSU, 1 SUD Recherche EPST)
Cette proposition recueille un avis réputé avoir été donné.
C. QUESTIONS DIVERSES :
2. DEMANDE D'INSCRIPTION D'UN POINT A L'ORDRE DU JOUR DU CT DU 3 JUILLET 2014 :
vote :
Au nom du SNTRS-CGT, Mme Tack fait lecture de la motion suivante et demande sa mise au
"Nous demandons l'inscription d'un point sur les sujétions et astreinte à l'ordre du jour du CT du 3
juillet 2014."
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