Transcript Invitation - CETE Nord-Picardie - Ministère du Développement durable

Lieu de la conférence :
1 Parvis de la Defense 92044 Puteaux
La Défense (Grande Arche), salle 1, Arche Sud (rez-de-chaussée, 3e niveau)
PCI
« Foncier et
stratégies foncières »
La Direction Générale de l’Aménagement, du Logement et de la Nature,
Le Direction territoriale Nord-Picardie du Cerema
Le Pôle de Compétences et d’Innovation
« Foncier et stratégies foncières »
Modalités d’inscription :
Inscriptions avant le 21 mars 2014
Inscription en ligne
Invitation
Plan d’accès :
Métro :
ligne 1, station « Terminus la défense »
RER :
ligne A, station « La défense »
Grande Arche
Les f ichiers
fonciers
Repas :
Pour des informations sur le contenu des f ichiers fonciers :
http://geoinfo.metier.i2/f ichiers-fonciers-r549.html
Pour des informations sur les usages des f i chiers fonciers
et des retours d’expériences :
• Site internet de la Direction territoriale Nord-Picardie du Cerema PCI Foncier et stratégies foncières :
http://www.cete-nord-picardie.developpement-durable.gouv.fr/foncier-etstrategies-foncieres-r31.html
• Site intranet de la Direction territoriale Nord-Picardie du Cerema PCI Foncier et stratégies foncières :
http://intra.dternp.cerema.i2/pole-de-competences-et-d-r1190.html
Renseignements complémentaires :
f i [email protected]
(MAJIC)
© Bernard Suard/METL-MEDDE
Contacts :
Direction territoriale Nord-Picardie du Cerema / DIR / PQF - Balcaen Joël - 03-03-2014
Déjeuner au restaurant administratif, prix du repas à la charge de l’agent.
Journée
d’échanges
25 mars 2014
lieu de la journée d’échanges : 1 Parvis de la Défense 92044 Puteaux
La Défense (Grande Arche), salle 1, Arche Sud (rez-de-chaussée, 3e niveau)
Les f ichiers fonciers (MAJIC)
Journée d’échanges
mardi 25 mars 2014
9h30
L
Programme
Accueil café
Matinée : nouveautés relatives aux fichiers fonciers
es fichiers fonciers sont issus de l’application MAJIC (Mise À Jour des
Informations Cadastrales) renseignée par les services des impôts. Depuis
2009, le ministère du développement durable a décidé de les acquérir et
a confié au Cerema (DTer Nord-Picardie) le retraitement de la base pour
fournir des données plus facilement exploitables.
Les fichiers fonciers contiennent des informations très riches (jusqu’au local et à la
parcelle) qui renseignent notamment sur les logements, les activités ou encore les
propriétaires. Les retours d’expériences permettent d’améliorer leur retraitement pour
répondre davantage aux besoins locaux. On compte aujourd’hui une grande diversité
d’utilisateurs : services déconcentrés de l’État, agences d’urbanisme, établissements
publics fonciers, collectivités, chercheurs, etc.
Au vu de la richesse des données disponibles, il paraît essentiel de procéder à un
nouveau point d’étape sur l’exploitation des fichiers fonciers, dans la continuité des journées du 8 mars 2010 et du 30 novembre 2012. Cette rencontre a donc
pour but de faire partager des retours d’expériences sur leur utilisation, et de débattre sur les gisements et potentiels fonciers mis en lumière par leur exploitation.
Cela contribue à la mise en œuvre des politiques portées par les ministères chargés du
développement durable, de l’égalité des territoires, du logement, de l’agriculture.
10h00
Introduction
10h15
Présentation des nouveautés
11h10
Présentation du référentiel foncier public
11h30
Pause
11h45
Présentation des fiches relatives à la consommation d’espaces
à partir des fichiers fonciers
François Salgé, Direction Générale de l’Aménagement,
du Logement et de la Nature,
Annabelle Berger, Direction territoriale Nord-Picardie du Cerema
Jérôme Douché et Magali Journet, Direction territoriale Nord-Picardie
du Cerema
Bertrand Leroux et Stéphane Houdayer, Direction territoriale
Méditerrannée du Cerema
Vincent Caumont, Direction territoriale Nord-Picardie du Cerema
Ces données vont jouer un rôle certain dans la mise en œuvre de la loi ALUR, et les
futures lois sur la biodiversité ou sur l’agriculture. Je vous espère nombreux à cette
journée d’échange.
12h15
Questions émergentes et thèmes d’actualité au ministère
Jean-Marc MICHEL
Directeur général de l’Aménagement,
du Logement et de la Nature
METL / MEDDE
12h45
Pause déjeuner
François Salgé et Annabelle Berger
Exemples d’usages des fichiers fonciers
14h00
© Arnaud Bouissou / METL-MEDDE
14h45
Étude sur le foncier mutable
Corinne Camps, DRIEA Val-de-Marne
Retour d’expérience
Valérie Launay et Marie-Laure Bernard, DDT Haut-Rhin
15h15
Pause
15h30
Table ronde sur les gisements et potentiels fonciers
16h45
Clôture de la journée
Animation : François Salgé, DGALN
Intervenants : Frédéric Lasseron, DDTM du Nord David Pinon, DREAL
Centre - Dominique Leveque, DDT Dordogne - Jean-Pierre Coutard,
DRAAF Pays-de-la-Loire - Ludovic Faytre ou Anne-Claire Davy,
IAU Île-de-France