Transcript NAP - Choisy-le-roi

Préparer l’année scolaire
de votre enfant
2014-2015
Service Enfance et Vie Scolaire
Édito
p.3
À l’école
p.4-7
L’inscription scolaire
Les établissements scolaires
La restauration scolaire
La journée de votre enfant
p.8-12
Les nouvelles activités périscolaires
Le planning de la semaine par école
Centre de loisirs : ce qui change le mercredi
Autour de l’école
p.13-17
L’accueil du matin et du soir
Les centres de loisirs
Le périscolaire en pratique
Facturation et règlement
Le quotient familial
La facturation et les modalités de paiement
Les tarifs 2014
p.18-19
Édito
Madame, Monsieur,
La prochaine rentrée va être notamment marquée par la mise en œuvre de la réforme des
rythmes scolaires.
Nous avons clairement exprimé notre opposition à cette réforme. Le manque de
concertation et de moyens consacrés ne nous laisse pas envisager un changement
satisfaisant. Cependant, nous avons été contraints de déposer un projet afin que l’on
ne se voit pas imposer des conditions encore plus inadaptées et complètement hors du
contexte choisyen. Ce nouveau dispositif qui prend bien en compte l'intérêt de l'enfant
connaîtra une phase expérimentale et sera évalué avec l'ensemble de la communauté
éducative.
J’ai bien entendu les remarques des conseils d’écoles, j’ai moi-même formulé de
nombreuses critiques et mon mécontentement. Il ne s’agit pas de renoncer, mais au
contraire de continuer à faire entendre nos exigences, de transformer cette réforme et
d’exiger les moyens pour une mise en œuvre de qualité.
Concrètement, vos enfants auront classe le mercredi matin et participeront dans la semaine
une demi-journée de Nouvelles Activités Périscolaires. Elles leur permettront de s'adonner
à des pratiques sportives, de s'éveiller à des disciplines artistiques ou de développer leur
formation de jeunes citoyens. Ces activités sont assurées gratuitement par la Ville.
Comme chaque année, vous trouverez aussi dans ce guide les nombreux services
proposés par la Ville : restauration, accueil du matin et du soir, centres de loisirs, programme
de réussite éducative. Les tarifs de ces services sont fonction des revenus de chacun
grâce au quotient familial, la municipalité supportant de 50 à 80% des coûts afin que tous
puissent en bénéficier.
Je vous souhaite une bonne rentrée scolaire et je compte sur vous pour que nous puissions
continuer à échanger et agir ensemble pour la réussite et l'épanouissement de vos enfants.
Didier Guillaume
Maire de Choisy-le-Roi
Vice-président du Conseil général du Val-de-Marne
3
À l’école
L’inscription scolaire
Cette démarche concerne l’entrée à l’école maternelle ou les nouveaux arrivants. Elle s’accomplit en
deux étapes :
1
La pré-inscription administrative au service Enfance et Vie Scolaire
aux horaires habituels de la mairie.
2
La validation de l’inscription auprès du Directeur de l’établissement scolaire, la scolarisation
effective étant soumise aux règles définies par l’Education Nationale.
Pour les enfants ayant 3 ans révolus au plus tard le 31 décembre de l’année de scolarisation, la démarche
s’effectue en mairie entre le 31 octobre et le 1er janvier.
Pièces à fournir :
Imprimé de demande de scolarisation dûment complété,
+ photocopies:
du livret de famille (parents et enfants),
des pages de vaccination du carnet de santé (vaccins à jour),
de deux justificatifs de domicile de moins de trois mois (quittance de
loyer, taxe foncière ou d’habitation, quittance EDF …),
du certificat de radiation de l’école fréquentée précédemment
(l’original devra être fourni au directeur).
L’inscription ne devient définitive que lorsque la direction de l’école d’affectation vous l’a confirmée.
Chaque élève est affecté dans l’école rattachée à son lieu de résidence. Cependant, des dérogations
scolaires peuvent être accordées à titre exceptionnel en fonction des critères suivants :
Frères et sœurs déjà scolarisés dans l’école demandée,
soins médicaux spécifiques,
enfant âgé de moins de 6 ans et gardé par ses grands-parents ou une assistante maternelle,
domiciliés à proximité de l’école demandée.
La famille doit remplir un dossier de demande de dérogation. Il est examiné par la commission des
dérogations qui se réunit chaque année au mois de mai.
Le dossier est à retirer à partir du 1er octobre et doit être déposé avant le 30 avril au service Enfance et
Vie Scolaire.
4
Les établissements scolaires
Écoles maternelles
Écoles élémentaires
Danielle CASANOVA
49, rue de la Paix
01
01.48.90.92.72
Du CENTRE (Auguste BLANQUI)
19, rue Auguste Blanqui
01
01.48.84.98.40
Du CENTRE (Auguste BLANQUI)
25, rue Auguste Blanqui
01.48.84.04.16
01
Du PARC (Armand NOBLET)
23, rue Paul Carle
01.48.84.21.41
01
Du PARC (Armand NOBLET)
16, rue Armand Noblet
01
01.48.52.38.71
Jean MACÉ
80, rue de la Paix
01
01.48.90.92.71
Eugénie COTTON
6/8, rue Georges Clémenceau
01
01.48.52.79.79
Joliot CURIE
104, Avenue d’Alfortville
01
01.48.90.98.26
Henri WALLON
37 rue Frédéric Joliot Curie
01.48.90.97.15
01
Marcel CACHIN
41, rue Sébastopol
01.48.84.37.51
01
Marcel CACHIN
37, rue Sébastopol
01
01.48.84.37.50
Paul LANGEVIN
29, rue Albert 1er
01
01.48.84.72.95
01.48.84.37.04 (Loge)
Paul LANGEVIN
29, rue Albert 1er
01
01.48.53.86.04
01.48.53.37.04 (Loge)
Victor HUGO
11, rue Victor Jérôme
01.48.90.69.07
01
01.48.90.89.01 (Loge)
Victor HUGO
11, rue Victor Jérôme
01
01.48.90.89.01
01.48.90.79.00
5
Quelques informations pratiques en complément…
Les études surveillées : dans les écoles élémentaires, une étude est assurée par les
enseignants les lundis, mardis, jeudis et vendredis de 16 h 30 à 18 h.
Renseignements et inscriptions auprès des directeurs d’écoles.
L’assurance scolaire : pour garantir les dommages causés ou subis par votre
enfant, il est nécessaire de souscrire une assurance de « responsabilité civile et individuelle
d’accident ».
Elle est recommandée pour les heures de classe et obligatoire pour les autres activités (sorties
scolaires, classes de découvertes, restauration scolaire …). L’attestation d’assurance vous
sera réclamée par la direction de l’établissement scolaire.
Dans le cadre du Programme de Réussite Éducative, les enfants de CP ayant des
difficultés pour rentrer dans l’apprentissage de la lecture peuvent participer, sur proposition
de l’enseignant, au «club Coup de Pouce». Après l’école, quatre soirs par semaine, cet
accompagnement en petits groupes leur permettra de découvrir le plaisir de lire.
6
La restauration scolaire
Tout élève inscrit dans une école publique, élémentaire ou maternelle, de Choisy-le-Roi peut
être accueilli à la restauration scolaire, dès lors que la famille a procédé à l’inscription et est
financièrement en règle avec la commune.
Définition des dispositions d’accueil :
Descriptif
Délai d’inscription
Nombre de jours
d’absence offerts
Prix
Facturation
Forfait plein
Demi-forfait
Inscription à la demi-pension
tous les jours scolaires.
Inscription à la demi-pension
2 jours fixes par semaine, à
déterminer.
Repas exceptionnel
Possibilité de déjeuner
occasionnellement.
Au service Enfance au plus tard le 20 du mois précédant la fréquentation.
8 jours pour les primaires,
12 jours pour les maternelles.
4 jours pour les primaires,
6 jours pour les maternelles.
Selon quotient familial.
Selon quotient familial.
Tarif unique (la prestation
interdisant la prévision).
A terme échu, mensuelle.
Tout mois entamé est dû intégralement.
Gestion des absences
(déduction sur une
facture ultérieure)
maladies.............
Sur envoi du certificat médical au service Enfance dans les
délais de paiement à partir de 4 jours consécutifs d’absence à
l’activité (déduction du nombre de repas non pris).
séjours en classe
de découvertes...........
Déduction systématique du nombre de repas non pris.
Changement d’option
Il est envisageable jusqu’au 20 du mois précédant la facturation sur demande écrite et
motivée.
Protocole d’Accueil
Individualisé
Comportement
Pour les enfants bénéficiaires d’un PAI et qui doivent fournir
chaque jour l’intégralité du repas, la prestation ne sera
facturée qu’à 50 %.
Tout enfant dont le comportement remettrait en cause le bon déroulement du service serait
exclu temporairement ou définitivement de l’activité.
Le dossier d’inscription pour la rentrée scolaire (fiche comportant les informations utiles
concernant l’enfant et l’option choisie) est à transmettre au service Enfance et Vie Scolaire
entre le 15 juin et le 20 août de chaque année. Pour faciliter cette démarche, un dossier de
renouvellement d’inscription est envoyé aux familles.
ATTENTION :
La prestation est automatiquement facturée
à l’inscription au forfait ou au demi-forfait.
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n
fa
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jo
a
L
La rentrée 2014 voit la mise en œuvre concrète de la réforme des rythmes scolaires, qui introduit une
demi-journée de classe supplémentaire.
De ce fait, l’organisation de la journée des enfants évolue, et le temps scolaire se voit complété par de
nouveaux temps éducatifs, appelés « nouvelles activités périscolaires ».
À Choisy-le-Roi, la cinquième matinée de classe obligatoire aura lieu le mercredi matin de 8h30 à 11h30.
Les règles et horaires de fréquentation des centres de loisirs changent. En dehors des vacances scolaires,
les centres de loisirs seront désormais ouverts en demi-journée le mercredi. Les enfants seront pris en
charge dés 11h30, sur réservation. (voir page 12)
NB : Seuls les enfants inscrits au centre de loisirs de l’après-midi pourront
accéder au service de restauration scolaire.
Les Nouvelles Activités Périscolaires (NAP)
L’objectif de ces nouveaux temps éducatifs est de permettre un éveil de tous les enfants à différents
domaines culturels et sportifs. Des parcours et modules d’activités sont en préparation en partenariat
avec les services de la Ville, en voici quelques exemples :
ateliers ludiques et éducatifs dans les centres de loisirs,
découverte et initiation à de nouveaux sports,
activités autour du livre en lien avec la médiathèque,
ateliers d’arts plastiques, découverte et écoute musicale, chant choral avec le Conservatoire
des arts.
Dans le cadre de l’expérimentation prévue par le décret n°2014-457 du 7 mai 2014, les NAP seront
organisées en une demi-journée définie par école de 13h30 à 16h30.
Le choix de l’après-midi des NAP (lundi, mardi ou jeudi) par école est déterminé par le service Enfance et
Vie scolaire, en lien avec l’Inspecteur de l’Education Nationale. Elle est fixée pour une année scolaire (voir
tableaux pages 10 et 11).
8
Inscription
L’accès aux NAP est gratuit pour toutes les familles.
Afin de garantir les conditions de sécurité nécessaires, tout enfant doit être préalablement inscrit.
NB : Les enfants qui ne déjeunent pas au restaurant scolaire peuvent
participer aux NAP.
Déroulement
Après une période d’adaptation et de découverte, les enfants participeront à des cycles d’activités sur un
trimestre ou entre deux périodes de vacances.
Afin de respecter le rythme et les besoins liés à chaque tranche d’âge, une à deux activités seront
proposées par demi-journée, comprenant les temps de repos, de récréation, de regroupements et
déplacements sur d’autres structures.
Après les NAP
Les enfants seront de retour sur les écoles à 16h30 afin d’être confiés à leurs parents ou de participer à
l’accueil du soir ou à l’étude.
L’encadrement
Il sera assuré par des animateurs diplômés, les ATSEM (agents territoriaux spécialisés des écoles
maternelles), les enseignants qui le souhaitent, des éducateurs sportifs, des professeurs et intervenants
spécialisés dans différents domaines (livre, arts plastiques, musique, informatique….)
Les taux d’encadrement légaux ont été fixés à 1 adulte pour 14 enfants d’âge maternel, 1 adulte pour
18 enfants d’âge élémentaire. Il est prévu un renforcement de personnel dans le cadre d’activités
spécifiques.
Un coordinateur des temps périscolaires est nommé dans chaque école. Il est chargé du suivi des activités,
de la gestion des présences, de la relation avec les familles, en lien avec chaque directeur d’école.
9
Le planning de la semaine par école
GROUPE A : écoles H.Wallon / J.Curie / M. Cachin
Emploi du
temps
LUNDI
MARDI
MERCREDI
JEUDI
VENDREDI
7h
8h20
ACCUEIL
ACCUEIL
ACCUEIL
ACCUEIL
ACCUEIL
8h30
11h30
CLASSE
CLASSE
CLASSE
CLASSE
CLASSE
11h30
13h30
13h30
16h30
NAP
CLASSE
16h30
18h
ACCUEIL
ou
ETUDE
ACCUEIL
ou
ETUDE
18h
19h
ACCUEIL
ACCUEIL
NAP : Nouvelles Activités Périscolaires
10
PAUSE DÉJEUNER
PAUSE DÉJEUNER
CENTRE
DE
LOISIRS
ACCUEIL
CLASSE
CLASSE
ACCUEIL
ou
ETUDE
ACCUEIL
ou
ETUDE
ACCUEIL
ACCUEIL
GROUPE B : écoles Casanova / J. Mace / Centre / Parc
Emploi du
temps
LUNDI
MARDI
MERCREDI
JEUDI
VENDREDI
7h
8h20
ACCUEIL
ACCUEIL
ACCUEIL
ACCUEIL
ACCUEIL
8h30
11h30
CLASSE
CLASSE
CLASSE
CLASSE
CLASSE
11h30
13h30
PAUSE DÉJEUNER
PAUSE DÉJEUNER
13h30
16h30
CLASSE
NAP
16h30
18h
ACCUEIL
ou
ETUDE
ACCUEIL
ou
ETUDE
18h
19h
ACCUEIL
ACCUEIL
CENTRE
DE
LOISIRS
ACCUEIL
CLASSE
CLASSE
ACCUEIL
ou
ETUDE
ACCUEIL
ou
ETUDE
ACCUEIL
ACCUEIL
GROUPE C : écoles V. Hugo / E. Cotton / P. Langevin
Emploi du
temps
LUNDI
MARDI
MERCREDI
JEUDI
VENDREDI
7h
8h20
ACCUEIL
ACCUEIL
ACCUEIL
ACCUEIL
ACCUEIL
8h30
11h30
CLASSE
CLASSE
CLASSE
CLASSE
CLASSE
11h30
13h30
PAUSE DÉJEUNER
PAUSE DÉJEUNER
13h30
16h30
CLASSE
CLASSE
16h30
18h
ACCUEIL
ou
ETUDE
ACCUEIL
ou
ETUDE
18h
19h
ACCUEIL
ACCUEIL
CENTRE
DE
LOISIRS
ACCUEIL
NAP
CLASSE
ACCUEIL
ou
ETUDE
ACCUEIL
ou
ETUDE
ACCUEIL
ACCUEIL
11
Centre de loisirs : ce qui change le mercredi
La fréquentation du centre de loisirs en dehors des vacances scolaires est
désormais soumise à des réservations. Le calendrier mensuel de réservation doit
être transmis au plus tard 4 semaines avant.
Horaires
Les enfants sur les listes de réservation sont pris en charge après les cours à
11 h30 le matin pour la demi-journée de centre de loisirs incluant la restauration.
Les parents ou personnes autorisées peuvent venir les chercher jusqu’à 18 h le soir.
Les enfants sur les listes de réservation du centre de loisirs ET inscrits à l’accueil
périscolaire du soir peuvent être accueillis jusqu’à 19 h le soir.
La collectivité n’est plus responsable dès lors que les enfants ont été confiés à leurs
parents ou aux personnes autorisées (à partir de 18 h pour les enfants non inscrits
à l’accueil périscolaire et 19 h pour les enfants inscrits à l’accueil périscolaire).
Afin de respecter les rythmes spécifiques à chaque tranche d’âge, les enfants d’âge
maternel restent dans les écoles avec les animateurs.
Tarifs
De nouveaux tarifs (tenant compte de la diminution du temps de fréquentation)
seront appliqués à la rentrée.
12
Autour de l’école
L’accueil du matin et du soir
Dans toutes les écoles, il existe un accueil avant et après la classe pour tous les enfants inscrits.
EN MATERNELLE (pour petite, moyenne et grande section)
L’accueil périscolaire du matin est ouvert de 7 h à 8 h 20.
L’accueil périscolaire du soir est ouvert de 16 h 20 à 19 h.
La facturation est établie mensuellement, à terme échu, sur une base forfaitaire, dès lors que
l’enfant a été présent dans le mois.
EN ÉLÉMENTAIRE (pour CP, CE1, CE2)
L’accueil périscolaire du matin est ouvert de 7 h à 8 h 20.
L’accueil périscolaire du soir est ouvert après l’étude de 18 h à 19 h.
La prestation est automatiquement facturée à l’inscription.
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Les centres de loisirs
Agréés par la Direction Départementale de la Cohésion Sociale, ils sont ouverts tous les jours de congés
scolaires et les mercredis. Les centres de loisirs municipaux proposent aux enfants un vaste choix
d’activités et de loisirs culturels et sportifs dans des locaux agréables, aménagés en fonction des besoins
des enfants.
Sept centres de loisirs sont ouverts à tous les enfants de 3 ans à 13 ans scolarisés.
CONDITIONS
Préinscription
Réservations pour chaque période (vacances scolaires / hors vacances scolaires)
LE MERCREDI AU CENTRE DE LOISIRS : voir page 12
LES VACANCES SCOLAIRES
Pour le confort des familles, les enfants sont accueillis pendant les vacances scolaires dans une école de
proximité avant d’être emmenés en autocar dans les équipements propres à cette prestation.
ATTENTION :
Les réservations doivent être effectuées au plus
tard 4 semaines avant le début de la période de
vacances concernée.
Horaires
Les enfants sur les listes de réservation peuvent être accueillis à 8 h et pris en charge jusqu’à
18 h le soir.
Les enfants sur les listes de réservation du centre de loisirs et inscrits à l’accueil périscolaire
peuvent être accueillis à partir de 7 h le matin et jusqu’à 19 h le soir.
Voir tableau des lieux et horaires d’accueil page 16.
14
Le périscolaire en pratique
Conditions générales d’inscription:
Toute participation aux activités est soumise à une inscription annuelle préalable valable pour l’année
scolaire.
La famille doit être financièrement en règle avec la commune. Le dossier d’inscription (fiche comportant
les informations utiles concernant l’enfant et l’activité choisie) est à transmettre au service Enfance et
Vie Scolaire entre le 30 juin et le 20 août pour l’année scolaire à venir. Pour faciliter cette démarche, la
mairie envoie aux familles un dossier de renouvellement d’inscription en juin.
Les inscriptions en cours d’année doivent être déposées au moins 10 jours avant le premier jour de
fréquentation.
Règles de fréquentation des activités périscolaires
Les enfants inscrits participent à toutes les activités proposées. Lors de ces activités, des photos,
des vidéos de l’enfant sont susceptibles d’être reproduites dans les différents supports d’information
municipale.
La direction est autorisée à prendre toute mesure d’urgence en cas d’accident et sur avis médical,
à faire pratiquer toute intervention chirurgicale sur l’enfant.
Il est recommandé de ne pas donner de bijoux ou d’objets de valeur. En cas de perte ou de vol,
la Municipalité décline toute responsabilité.
Tout enfant dont le comportement remettrait en cause le bon déroulement de l’activité sera exclu.
15
Lieux et horaires d’accueil
Écoles maternelles
Enfants INSCRITS
à l’accueil périscolaire
CENTRE
DE LOISIRS
MAISON
CERISE
29 rue A.Blanqui
Tel : 01.48.90.54.10
COTTON
6/8 rue Georges Clémenceau
Tel : 01.48.52.85.37
PRAIRIE
MATERNELLE
130 quai de Choisy
Tel : 01.48.52.66.25
GONDOLES
MATERNELLE
118 avenue de
Villeneuve-St-Georges
Tel : 01.48.53.10.16
ÉCOLE
FREQUENTÉE
Enfants NON INSCRITS
à l’accueil périscolaire
LIEUX D’ ACCUEIL
MATIN ET SOIR
LIEUX D’ ACCUEIL
MATIN ET SOIR
Matin :
7h à 9h Maison Cerise
Soir :
17h à 19h Maison Cerise
Matin :
8h à 9h Maison Cerise
Soir :
17h à 18h Maison Cerise
COTTON
Matin :
7h à 9h école Cotton
Soir :
17h à 19h école Cotton
Matin :
8h à 9h école Cotton
Soir :
17h à 18h école Cotton
LANGEVIN
Matin :
7h à 8h 30 Langevin
maternelle
9h à 9h15 « Prairie »
Soir :
17h30 à 19h Langevin
maternelle
17h « Prairie »
Matin :
8h à 8h30 Langevin
maternelle
9h à 9h15 « Prairie»
Soir :
17h30 à 18h Langevin
maternelle
17h « Prairie »
DU PARC
Matin :
7h à 8h 30 école Du Parc
maternelle
9h à 9h15 « Prairie »
Soir :
De 17h30 à 19h école Du Parc
maternelle
17h « Prairie »
Matin :
8h à 8h30 école Du Parc
maternelle
9h à 9h15 « prairie»
Soir :
17h30 à 18h école Du Parc
maternelle
17h « Prairie »
Matin :
7h à 8h30 V.Hugo
Soir :
17h30 à 19h à V.Hugo
17h à 19h « Gondoles »
Matin :
8h à 8h30 V.Hugo
8h à 9h « Gondoles »
Soir :
17h30 à 18h V.Hugo
17h à 18h « Gondoles »
CACHIN
BLANQUI
CASANOVA
WALLON
V.HUGO
ATTENTION :
Les lieux d’accueils peuvent être modifiés : les
informations sont alors affichées dans les écoles et
au service Enfance et Vie Scolaire.
16
Écoles élémentaires et collèges
Enfants INSCRITS
à l’accueil périscolaire
CENTRE
DE LOISIRS
GONDOLES
PRIMAIRE
118 avenue de
Villeneuve-St-Georges
Tel : 01.48.53.94.63
PRAIRIE
PRIMAIRE
130 quai de Choisy
Tel : 01.48.52.52.07
ÉCOLE
FREQUENTÉE
Enfants NON INSCRITS
à l’accueil périscolaire
LIEUX D’ ACCUEIL
MATIN ET SOIR
LIEUX D’ ACCUEIL
MATIN ET SOIR
Matin :
7h à 8h V.Hugo maternelle
8h à 8h30 V.Hugo élémentaire
Soir :
17h30 à 18h V.Hugo élémentaire
18h à 19h V.Hugo maternelle
Matin :
8h à 8h30 V.Hugo élémentaire
8h à 9h « Gondoles »
Soir :
17h30 à 18h V.Hugo élémentaire
17h à 18h « Gondoles »
DU PARC
Matin :
7h à 8h école du Parc maternelle
8h à 8h30 école du Parc élémentaire
9h à 9h15 « Prairie »
Soir :
17h30 à 18h école du Parc
élémentaire
18h à 19h école du Parc maternelle
17h « Prairie »
Matin :
8h à 8h30 école du Parc
élémentaire
9h à 9h15 « Prairie»
Soir :
17h30 à 18h école du Parc
élémentaire
17h « Prairie »
LANGEVIN
Matin :
7h à 8h école Langevin maternelle
8h à 8h30 école Langevin
élémentaire
9h à 9h15 « Prairie »
Soir :
17h30 à 18h école Langevin
élémentaire
18h à 19h école Langevin maternelle
17h à « Prairie »
Matin :
8h à 8h30 école Langevin
élémentaire
9h à 9h15 « Prairie»
Soir :
17h30 à 18h école Langevin
élémentaire
17h à « Prairie »
DU CENTRE
Matin :
7h à 8h « Cerise »
8h à 8h30 école du Centre
élémentaire
9h à 9h15 « Prairie »
Soir :
17h30 à 18h école du Centre
élémentaire
18h à 19h « Cerise »
17h « Prairie »
Matin :
8h à 8h30 école du Centre
élémentaire
9h à 9h15 « Prairie »
Soir :
17h30 à 18h école du Centre
élémentaire
17h « Prairie »
Matin :
7h à 8h « Cerise »
8h à 8h30 école Cachin maternelle
9h « Calypso »
Soir :
17h30 à 18h école Cachin maternelle
18h à 19h « Cerise »
Matin :
8h à 8h30 école Cachin
maternelle
9h « Calypso»
Soir :
17h30 à 18h école Cachin
maternelle
V.HUGO
JOLIOT CURIE
JEAN MACE
CALYPSO
91 rue Henri Corvol
Tel : 01.48.90.73.77
CACHIN
CALYPSO PRE-ADO
91 rue Henri Corvol
Tel : 01.48.90.73.77
TOUS
COLLEGES
CHOISYENS
arrivée
13h à 13h30 « Calypso »
17
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F
Le quotient familial
Il traduit la volonté municipale de permettre à toutes les familles d’accéder aux prestations en appliquant
un tarif proportionnel aux revenus et à la composition de la famille.
Il est renouvelé chaque année entre le 15 octobre et le 15 décembre pour l’année civile à venir. Pour
faciliter cette démarche, la mairie envoie aux familles début octobre un dossier de renouvellement de
quotient.
Les dossiers déposés en cours d’année sont valides le mois suivant la réception.
Les familles venant d’emménager dans la ville sont invitées à faire calculer leur quotient familial dès la
première inscription de leur(s) enfant(s) munies des justificatifs nécessaires :
Photocopies :
Du dernier avis d’imposition
d’un justificatif de domicile récent (quittance de loyer, facture EDF …)
Le quotient familial est calculé selon les informations figurant sur l’avis d’imposition
N-1 :
Revenu familial annuel imposable (avant déductions) : 12
quotient familial =
Nombre de personnes au foyer
La facturation et les modalités de paiement
Les activités sont facturées mensuellement à terme échu : restauration scolaire, centres de loisirs,
accueils périscolaires. La facture est envoyée aux familles en début de mois et doit être réglée avant le 25
du mois en cours. Voici les différentes modalités de paiement :
Accueil
du matin
Carte bleue
(via le portail de
télépaiement)
Prélèvement
automatique
Chèque
Espèces
Chèquesvacances
CESU
(pour les moins
de 6 ans)
18
Accueil
du soir
Restauration
scolaire
Centre
de loisirs
Tarifs 2014
Quel que soit le montant facturé (selon le quotient familial), chaque famille bénéficie d‘une
participation financière de la Ville et ne supporte qu’une partie du coût réel des activités et
prestations.
Activités
QUOTIENT
FAMILIAL
CENTRE DE
LOISIRS
Vacances
scolaires
ACCUEILS
COURTS
Restauration scolaire
Forfaits
primaire
1/2 forfaits
maternelle
primaire
maternelle
matin ou soir
tarif mensuel
tarif mensuel
tarif mensuel
tarif
mensuel
tarif
mensuel
REPAS
EXCEPTIONNEL
tarif journée
de 0 à 235
3.37 à 4.38
13.14 à 16.41
13.83 à 30.32
13.42 à 29.41
6.92 à
15.16
6.71 à 14.71
de 235.01 à 433
4.38 à 5.67
16.41 à 21.37
30.32 à 40.30
29.41 à 39.09
15.16 à
20.15
14.71 à
19.54
de 436.01 à 643
5.67 à 7.00
21.37 à 27.22
40.30 à 47.48
39.09 à 46.05
20.15 à
23.74
19.54 à
23.03
de 643.01 à 866
7.00 à 8.59
27.22 à 34.21
47.48 à 52.54
46.05 à 50.96
23.74 à
26.27
23.03 à
25.48
de 866.01 à 1185
8.59 à 10.71
34.21 à 44.70
52.54 à 59.58
50.96 à 57.79
26.27 à
29.79
25.48 à
28.90
de 1185.01 à 1800
10.71 à 10.97
44.70 à 46.19
59.58 à 61.71
57.79 à 59.86
29.79 à
30.86
28.90 à
29.93
supérieur à
1800.01
10.97 à 11.73
46.19 à 49.42
61.71 à 65.97
59.86 à 63.98
30.86 à
32.98
29.93 à
31.99
Non
présentation des
éléments
de calcul
du quotient
familial
12.97
61.23
68.76
66.70
34.39
33.35
5.30
Extérieur
17.34
75.76
75.41
73.15
37.70
36.57
6.37
POUR
INFORMATION
PRIX DE
REVIENT
POUR LA
COMMUNE
53.04
160.48
199.14
199.14
99.57
99.57
14.01
5.30
19
www.choisyleroi.fr
Service Enfance et Vie Scolaire
Place Gabriel Péri
94 607 Choisy-le-Roi Cedex
01 48 92 41 41
Accès :
Hôtel de Ville : 2ème étage
Porte 240
Horaires d’ouverture :
Lundi, mardi, mercredi, jeudi : de 8 h 30 à 11 h 45 et de 13 h 30 à 17 h 30
3 à 11 h 45
Vendredi : de 8 h 30
Samedi : de
(sauf juillet,
e 8 h 30 à 11 h 45 (sa
uillet,, août et veille de jour férié)
érié)
Pa de paiem
aiem
emen
en en espèces
ent
espèc
espèces
èces le
le samedi
same
samedi
di matin
Pas
paiement