Transcript compte rendu de la reunion de conseil du 15 avril 2014

COMPTE-RENDU SUCCINCT
DE LA REUNION
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
SEANCE du 15 avril 2014
L’an deux mille quatorze, le mardi 15 avril à dix huit heures trente, les membres du conseil communautaire, élus par
les conseils municipaux des communes membres se sont réunis dans la salle du conseil de la mairie de la commune
de Criel sur mer, sur la convocation qui leur a été adressée par le président sortant, Mr Daniel ROCHE,
conformément aux articles L 2122-7, L 2122-8, L5211-1 du code général des collectivités territoriales applicables en
la matière.
Etaient présents : Mesdames et Messieurs les conseillers communautaires :
Mr Daniel TELLIER, Mr BLONDEL Jérôme, Mr Dominique DECLERCQ, Mr Daniel PAPIN, Mr Alain TROUESSIN,
Mme Brigitte LEBORGNE, Mr Claude HUC, Mme Nicole TARIS, Mr Francis HAILLET, Mme Marie-Lise SIODMAK, Mr
Jean MAUGER, Mr Denis MARET, Mr Jean-Frédéric DEQUIDT, Mr Bruno SAINTYVES, Mr Didier JOURNOIS, Mme
Agnès JOIN, Mme Sabine VARIN, Mr Christian COULOMBEL, Mr CUEFF Yann, Mr Martial FROMENTIN, Mr Rémi
GROUT, Mr Daniel ROCHE, Mme Françoise MACE, Mr Claude VATTIER, Mr Didier REGNIER, Mr Joël
COULOMBEL , Mr Bruno HOULE, Mr Stéphane KLAËS, Mr Daniel LECONTE, Mr Christian POCHOL, Mme
Christiane HALLIER, Mr Alain LAFOLIE,
RENOUVELLEMENT DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE : Election du président
INSTALLATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Vu le code général des collectivités territoriales,
La séance a été ouverte sous la présidence de M. Daniel ROCHE président, sortant. Mr le président sortant a
déclaré, installés dans leurs fonctions, les membres du conseil communautaire dont la liste est la suivante :
Délégués titulaires
Mr Daniel TELLIER
Mr Jérome BLONDEL
Mr Dominique DECLERCQ
Mr Daniel PAPIN
Alain TROUESSIN
Brigitte
LEBORGNE
m
Claude HUC
Nicole TARIS
Francis HAILLET
Marie-Lise SIODMAK
Jean MAUGER
Mr Denis MARET
Mr Jean-Frédéric DEQUIDT
Mr Bruno SAINTYVES
Mr Didier JOURNOIS
Mme Agnès JOIN
Mme Sabine VARIN
Mr Christian COULOMBEL
Mr CUEFF Yann
Mr Martial FROMENTIN
Mr Rémi GROUT
Mr Daniel ROCHE
Mme Françoise MACE
Mr Claude VATTIER
Mr Didier REGNIER
Mr Joel COULOMBEL
Mr Bruno HOULE
Mr Stéphane KLAËS
Mr Daniel LECONTE
Mr Christian POCHOL
Mme Christiane HALLIER
Mr Alain LAFOLIE
Communes
BAROMESNIL
CANEHAN
CRIEL SUR MER
CUVERVILLE SUR YERES
LE-MESNIL-REAUME
MELLEVILLE
MONCHY SUR EU
ST MARTIN LE GAILLARD
ST PIERRE EN VAL
ST REMY BOSCROCOURT
SEPT MEULES
TOUFFREVILLE SUR EU
VILLY SUR YERES
Place du Général de Gaulle BP3 - 76910 Criel-sur-Mer - Tél : 02.35.86.79.19 - Fax : 02.35.50.60.49
E-mail : [email protected]
Siège : Mairie de Criel-sur-Mer
ELECTION DU PRESIDENT
Premier tour de scrutin (président)
Candidat : Mr Martial FROMENTIN
M Martial FROMENTIN
(25 voix) ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé
Communauté de Communes « Yères et Plateaux » et déclaré installé
Président
de la
RENOUVELLEMENT DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE : Détermination du nombre de vice-présidents et des
membres du bureau
le conseil communautaire, après en avoir délibéré :
- a fixé à 5 le nombre de vice-présidents de la communauté de communes Yères et Plateaux,
- a fixé à 7 le nombre des autres membres du bureau de la communauté de communes Yères et Plateaux.
RENOUVELLEMENT DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE : Election des vice-présidents
ELECTION DU 1er VICE-PRESIDENT :
Candidat : Mr Didier REGNIER
Mr Didier REGNIER (29 voix) ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 1er Vice-président de la
Communauté de Communes « Yères et Plateaux »
ELECTION DU 2ème VICE-PRESIDENT:
Candidat : Mr Alain TROUESSIN
Mr Alain TROUESSIN (28 voix) ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 2ème Vice-président de la
Communauté de Communes « Yères et Plateaux »
ELECTION DU 3ème VICE-PRESIDENT:
Candidat : Mr Daniel ROCHE
Mr Daniel ROCHE (27 voix) ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 3ème Vice-président de la
Communauté de Communes « Yères et Plateaux »
ELECTION DU 4ème VICE-PRESIDENT:
Candidat : Mr Bruno SAINTYVES
Mr Bruno SAINTYVES (29 voix) ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 4ème Vice-président de la
Communauté de Communes « Yères et Plateaux »
ELECTION DU 5ème VICE-PRESIDENT:
Candidat : Mr Bruno HOULE
Mr Bruno HOULE : (28 voix) ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé 5ème Vice-président de la
Communauté de Communes « Yères et Plateaux »
RENOUVELLEMENT DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE : Election des autres membres du bureau
Il a été procédé ensuite dans les mêmes formes et sous la présidence de Mr Martial FROMENTIN élu Président de la
Communauté de Communes « Yères et Plateaux, à l’élection de 7 autres membres du bureau.
M Daniel TELLIER (32 voix ) ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé membre du bureau de la
Communauté de Communes « Yères et Plateaux »
M Dominique DECLERCQ (32 voix ) ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé membre du bureau de la
Communauté de Communes « Yères et Plateaux »
M Denis MARET : (32 voix ) ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé membre du bureau de la
Communauté de Communes « Yères et Plateaux »
Mme Agnès JOIN (32 voix ) ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé membre du bureau de la
Communauté de Communes « Yères et Plateaux »
Mr Christian COULOMBEL (32 voix ) ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé membre du bureau de la
Communauté de Communes « Yères et Plateaux »
M Daniel LECONTE (32 voix ) ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé membre du bureau de la
Communauté de Communes « Yères et Plateaux »
Mme Christiane HALLIER (32 voix ) ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé membre du bureau de la
Communauté de Communes « Yères et Plateaux »
Compte rendu succinct - conseil communautaire du 15 avril 2014
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Le président a déclaré installés :
M Didier REGNIER en qualité de 1er Vice-Président
M Alain TROUESSIN en qualité de 2ème Vice-Président
Mr Daniel ROCHE en qualité de 3ème Vice-Président
M Bruno SAINTYVES en qualité de 4ème Vice-Président
M Bruno HOULE en qualité de 5ème Vice-Président
M Daniel TELLIER en qualité de membre du Bureau
M Dominique DECLERCQ en qualité de membre du Bureau
M Denis MARET en qualité de membre du Bureau
Mme Agnès JOIN en qualité de membre du Bureau
M Christian COULOMBEL en qualité de membre du Bureau
M Daniel LECONTE en qualité de membre du Bureau
Mme Christiane HALLIER en qualité de membre du Bureau
DESIGNATION DES DELEGUES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DANS LES SYNDICATS MIXTES :
Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Yères et de la Côte (EPTB Yères)
TITULAIRES :
SUPPLÉANTS :
Richard BELLENGREVILLE
Dominique DECLERCQ
Alain TROUESSIN
Frédéric WALET
Dany LELONG
Agnès JOIN
Christian COULOMBEL
Martial FROMENTIN
Didier REGNIER
Daniel LECONTE
Alain LAFOLIE
Daniel TELLIER
SAGER Christian
Brigitte LEBORGNE
Jean Frédéric DEQUIDT
Joël MARTEL
Sabine VARIN
Yann CUEFF
Stéphane TESSON
Joël COULOMBEL
Bruno HOULE
Christiane HALLIER
DESIGNATION DES DELEGUES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DANS LES SYNDICATS MIXTES :
Syndicat Mixte du Bassin Versant de l’Eaulne et des bassins versants côtiers adjacents
TITULAIRE : Frédéric WALET
SUPPLÉANT : Jean Frédéric DEQUIDT
DESIGNATION DES DELEGUES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DANS LES SYNDICATS MIXTES :
Syndicat Départemental d’Energie de Seine Maritime (SDE76)
TITULAIRES : Daniel TELLIER, Dominique DECLERCQ, Alain TROUESSIN, Denis MARET, Dany LELONG, Charlie
ROIX, Christian COULOMBEL, Martial FROMENTIN, Daniel ROCHE, Joël COULOMBEL, Bruno HOULE, Daniel
LECONTE, Christiane HALLIER
SUPPLÉANTS : Jérôme BLONDEL, Daniel PAPIN, Jean-Christophe RAGUET, Jean-Frédéric DEQUIDT, Bruno
SAINTYVES, Sabine VARIN, Jean-Marie DESANGLOIS, Rémi GROUT, Claude VATTIER, Didier REGNIER,
Stéphane KLAES, Christian POCHOL, Alain LAFOLIE.
Les délégués désignés par les communes et EPCI membres du SDE76 constituent des collèges électoraux pour
l’élection de leurs représentants au comité syndical.
DESIGNATION DES DELEGUES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DANS LES SYNDICATS MIXTES :
Syndicat Mixte fermé du Pays Interrégional Bresle Yères
TITULAIRES : Jean MAUGER, Claude HUC, Daniel ROCHE
SUPPLÉANTS : Denis MARET, Martial FROMENTIN
Le Président de la CCYP
Martial FROMENTIN
Compte rendu succinct - conseil communautaire du 15 avril 2014
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