Transcript découvrir le programme - BCCC Avocats Attorneys-at-law

1211 Genève 11
Case postale 5839
5, rue Jacques-Balmat
BCCC Avocats Sàrl
Affranchir
ici
BCCC Avocats – Attorneys-at-Law
5, rue Jacques-Balmat
1211 Genève 11
Tél : +41 22 704 36 00
Fax : +41 22 704 36 01
www.bccc.ch
B.C.D.T. & Associés SA
Courtage Institutionnel & Family Office
4, bd de la Tour
Case postale 137
1211 Genève 12
Tél : +41 22 807 00 60
Fax : +41 22 807 00 61
wwww.bcdt.ch
Jouanjan & Partners – A French Tax Firm
Société d’Avocats
2, rue du Lac
74000 Annecy
Tél : +33 450 514 559
Fax : +33 450 529 637
www.jouanjan.com
Travailleurs frontaliers :
Derniers développements en
matière fiscale et sociale à
l’attention des employeurs
Genevois
Jeudi 26 juin 2014
8h00 – 10h30
Hôtel Beau Rivage – Quai du Mont-Blanc 13
1201 Genève
Programme
Les aspects de droit du travail et les questions de
permis de travail y seront également abordés, suite
aux
votations
du
9
février
2014.
L’approche sera transnationale, avec des
intervenants venant de France et de Suisse. Le
séminaire est avant tout destiné aux entreprises qui
emploient du personnel frontalier ainsi qu’à leurs
conseillers, mais aussi aux indépendants et aux
fiduciaires chargés de gérer les salaires et les
prélèvements obligatoires.
Présidence :
Dominique Christin, Associé chez
BCCC Avocats Sàrl, Genève
Conférenciers : Sébastien Courvoisier, Associé
chez B.C.D.T. & Associés SA,
Genève
Stéphanie Fuld, Associée et
Spécialiste FSA droit du travail chez
BCCC Avocats Sàrl, Genève
Sara Rousselle-Ruffieux, Avocate
et Spécialiste FSA droit du travail
chez BCCC Avocats Sàrl, Genève
Fabrice Kuhn, Avocat et expert
fiscal diplômé chez BCCC Avocats
Sàrl, Lausanne
Arnaud Jouanjan, Avocat et
Associé chez Jouanjan & Partners,
Annecy
☐ Oui, je souhaite m’inscrire à la conférence
«Travailleurs frontaliers : derniers développements en
matière fiscale et sociale»
8.00 Mot de bienvenue
Dominique Christin
Derniers développements relatifs à l’assurancemaladie suite aux modifications de la
réglementation française au 1er juin 2014
Sara Rousselle-Ruffieux et Arnaud Jouanjan
Nom et prénom ............................................................
Assurances-maladie et produits spécifiques
développés par les compagnies d’assurance
pour les frontaliers
Sébastien Courvoisier
Adresse .........................................................................
Titre/Fonction ..............................................................
Société ..........................................................................
Code postal ........................ Ville ...................................
Tél. .................................... Fax ..................................
E-mail ............................................................................
Le point sur l’impôt à la source suite aux
modifications de la pratique genevoise dès le 1er
janvier 2014
Fabrice Kuhn
Date ..............................................................................
Signature ......................................................................
Les décomptes de salaire et calcul des retenues
et déductions
Sara Rousselle-Ruffieux, Fabrice Kuhn et Arnaud
Jouanjan
Frais d’inscription : CHF 130.Nos coordonnées bancaires :
Stéphanie Fuld
Banque Cantonale de Genève
SWIFT : BCGECHGG
N° compte : S3247.45.31
IBAN : CH51 0078 8000 S324 7453 1
Réf. : conférence
Questions
Inscription à retourner :
Permis de travail, mesures d’accompagnement
et autres conséquences suite aux votations du 9
février 2014
par e-mail : [email protected]
10.30 Clôture de la conférence
par fax : +41 22 704 36 01
par courrier : BCCC Avocats Sàrl, rue Jacques-Balmat 5,
1211 Genève 11

L’objectif de la conférence est de faire le point sur
tous les derniers développements relatifs aux
réglementations fiscales et sociales applicables aux
travailleurs frontaliers résidant en France et
exerçant une activité lucrative en Suisse Romande.
Inscription