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RESEAU
En tous cas je réitère mon appel à contributions afin que vous nous fassiez partager à tou(te)s, à l’aide
de quelques lignes, votre retour d’expérience sur vos participations à des rencontres, colloques ou des
formations auxquels vous avez eu la chance d’assister. Merci d’avance. LR
[email protected]
MOUVEMENT DES UTILISATEURS AU SEIN DU RÉSEAU JURISUP
(liste non exhaustive)
DEVOS Carole; U-Cergy; en remplacement de Emmanuel POIRAULT, utilisatrice
RIVIERE Dominique (f); IAE de Paris; en remplacement de Laurence MACALUSO (ENSSIB)
CAZAUBON Anne; FCS Campus Paris-Saclay; correspondante (nouveau membre)
PRIOUL Sylvie; EHESP; correspondante (nouveau membre)
BORDIN Gwladys; UHA
LESTIDEAU Ludovic; U-Paris sud
DURREAU Olivier; ENSC Lille
BASTIDE Fabienne; UPMC
ESPEZA Antoine; U-Lyon 3
BERNIER Elodie; U-Lyon 3
DEPLANCHE Sandra U-Lyon 3
SOUCHER Mathieu; U-Lyon 3
LEBOULANGER Soizic; Palais de la découverte / Universcience
PORTIER Stéphanie; UHB (Rennes 2)
REYNAUD Morgan; U-Paris sud
FRAGA DE OLIVERA Stéphanie; UPJV
CUILLERON Vera; AMU;
MOINERIE Guilaine; FCS Campus Paris-Saclay;
PERIER Julie; CNAM
AUFRERE-BOUZIT Corinne; CNAM;
MAUGER Florence; CNAM
BAL-VILLET Sylvie; U-Paris 4
DJOUADA Amel; U-Paris 4
MILLET Jocelyne; U-La Réunion
PISANO Florence; U-Nice Sophia Antipolis
CLEMENT Loren; U-Paris I;
DARLEON Laure; ENS Lyon
CIRON Mickaël; INSA Rouen
MORVAN Pierre-Yves; U-Paris 13
MARCADET Anaïs; U-Paris 10 Nanterre La Défense
MOLITOR Catherine; ENTPE (Lyon); nouveau membre, correspondante
NTONE Stéphanie; Supméca; en remplacement d’Elodie GUENNOU
RAMDANE Dabia; U-Paris Descartes (5) en remplacement de Camille MARTIN
PENISSON Stéphanie; U-Nantes
SAIDI Linda; U-Montpellier 2
FREMAUX Chloé; U-Montpellier 2
SIMON Karine; U-Auvergne
NOEL Jérémie; U-Auvergne
PRODE Nicolas; U-Auvergne
DUPONT Camille; U-Lille 2
ROLLAND Sylvie; Grenoble INP; en remplacement de Colette FRANCOIS
SOREL Aude; UPMC;
DECUYPER Florence; U-Avignon; en remplacement de Vincent CLUZEL
GREZE Vincent; ENS Ulm
LARGER Victor; U-Paris Descartes; en remplacement de Dominique BRENA
LEPINE Florence; U-Paris Descartes
MAGNET Virginie; U-Lyon 1
JACQUES-REMY Lola; UBO; en remplacement de Vincent Pruneyras
RIEUX; Magali; U-Rennes 1
JuriSup Infos N° 14
EDITORIAL
des AFFAIRES JURIDIQUES
de l’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
Note de la rédaction : Le numéro 13 n’est pas sorti en raison d’un nombre important de circonstances
diverses et variées, parmi lesquelles, le manque de contributeur; certain(e)s y verront, comme moi, un
bon présage …
Réseau des affaires juridiques de l ’enseignement supérieur
Septembre 2014
Rentrée universitaire 2014-2015 : une activité juridique en ébullition !
Voici un peu plus d’un an que la loi sur l’enseignement supérieur et la recherche de 2013
(LESR) a été publiée. A sa suite est intervenue une vaste codification des dispositions réglementaires concernant nos établissements, avec, parfois, quelques petites surprises – comme
la codification partielle du décret de 92 sur les sections disciplinaires.
Cet été, ç’était le tour de la législation sur les stages, où là encore la publication de la réglementation afférente se fait attendre, laissant nos établissements et surtout nos services chargés des stages dans l’expectative.
La LESR introduit des difficultés certaines dans la gouvernabilité de nos établissements.
L’application de la parité obligatoire dans la composition de certaines instances – conseil
académique restreint pour les questions intéressant les maîtres de conférences – pose la
question du respect du principe de l’élection. A ce sujet, nos chefs d’établissements, par la
voix de la conférence des présidents d’universités, n’ont pas manqué de saisir le Gouvernement.
Autre conséquence d’importance de la LESR, nos regroupements territoriaux, COMUE ou
association, se constituent lentement, alors même que la loi de 2013 nous imposait un délai
d’un an pour en définir les statuts. S’agissant des COMUE, il nous faudra suivre – ou organiser pour certains – les élections, parfois dans les conseils d’administration, mais surtout aux
conseils académiques, disposant pour beaucoup d’effectifs pléthoriques.
Enfin n’oublions pas le contexte plus général de la fonction publique. En effet, les élections
professionnelles du 4 décembre prochain nous amènent à organiser le renouvellement de
nos propres comités techniques avec un an d’avance, mais aussi, et sous la responsabilité du
MENESR, d’organiser les bureaux et sections de vote pour le renouvellement du CTMESR
et du CTU... dont les nouveaux décrets ne sont pas publiés. Et pendant ce temps, nos commissions paritaires d’établissement n’entrent toujours pas dans les critères de convergence
avec un mandat de trois ans et non quatre comme partout ailleurs.
Dans ce numéro :
Bureau du 6 juin
2
Journées 2015
2
REMERCIEMENTS
3
BRÈVES
3
Nouveaux arrivant(e)s
4
Heureusement, face à ces questions et autres imprévus, nous pouvons nous appuyer sur la
force d’un réseau : JURISUP ! Ce réseau, notre réseau, qui nous permet de nouer contact
entre homologues, de petits ou grands établissements, à travers les groupes de travail, les
formations, la participation à des rencontres avec les autres réseaux et acteurs de l’enseignement supérieur et de la recherche, des groupes territoriaux, un forum d’échange. Le point
d’orgue de notre coopération est constitué par nos journées nationales, dont les dernières
eurent lieu à Toulon en janvier dernier. Qu’il fût
agréable de pouvoir prendre un peu de temps et de
hauteur sur nos missions et les affaires que nous assumons quotidiennement, et, ce, grâce à des intervenants
de très grande qualité.
Baptiste BLONDEL-ANGOT
Institut national des sciences appliquées de Rouen
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2
TOUJOURS GENTILLEMENT HÉBERGÉ À PARIS-DESCARTES
J Liens avec les autres réseaux :
Il est envisagé de construire un projet
de rencontre entre juriste au niveau
européen avec l’appui du Forum Montesquieu qui est un centre d’innovation sociétale
ayant pour vocation la création d’une nouvelle
plateforme de recherche, de formation professionnelle et d’enseignement dans le domaine du droit
et de la science politique.
J Formations envisagées en 2015 :
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Droit pénal
Contentieux des travaux publics
Droit de la scolarité
Contrats et conventions
Stages
Prise de poste (deux sessions)
J Avancement des groupes de tra-
vail
Notamment :
Contentieux : poursuite du travail de
construction de la base de données
Contentieux marchés :
J 10 et 11 avril 2014 : Delphine
Gasciot-Casalas et Stéphanie Delaunay
étaient invitées au nom de JuriSup aux
premières journées du forum Montesquieu consacrées aux « innovations
Curie : travail sur collaborateur bénévole
Actualisation travaux notamment sur le
guide élection , avec le groupe élections
Concession logement :
Règlement intérieur : lien avec ELOI :
Conventions : prépare un guide sur les
contrats de recherche avec guide technique
face aux pratiques du Droit »
J 14 mai 2014 : Magali Vigneron,
et Stéphanie Delaunay participaient pour
JuriSup à la première journée des réseaux universitaires et associations professionnelles organisée par la CPU
J Programme des Journées natio-
nales :
UNIVERSITES, ENSEIGNEMENT
SUPERIEUR ET TERRITOIRES
J 20 juin 2014
L’Agence du patrimoine immatériel de
l’Etat et JuriSup envisagent de travailler ensemble sur certaines thématiques
qu’il reste encore à définir
Programme indicatif
1 L’université : acteur économique, juridique, et social incontournable au sein
des territoires
2 Les politiques de site
3 Les enjeux juridiques de l’enseignement
supérieur en Europe (ERASMUS)
4 Territorialité de la loi et droit applicable
5 Collectivités territoriales et enseignement supérieur : ressemblances et différences juridiques
6 Contentieux
RENCONTRES À MONTPELLIER
DU 1ER AU 3 AVRIL 2015
3
BREVES...
COMPTE RENDU DU BUREAU DU 6 JUIN 2014
J Site internet :
Une réunion doit être organisée avec
EDUTER pour améliorer les prestations
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Septembre 2014
J Juillet 2014 : Publication des
actes 2014
J Mouvements au Bureau
Véronique Lestang-Préchac et Maxime
Plet quittent leurs fonctions de chargés
d’affaires juridiques. Claire Multeau et
Sarah Weber, candidates à l’élection,
leur succèdent. Bienvenue
J Septembre 2014 : Une nouvelle ligne budgétaire pluriannuelle
en t
Changem
de date
Grâce à l’intervention de Delphine Gassiot-Casalas et le soutien de son directeur
général des services, Eric Dutil, JuriSup
trouve un nouvel hébergeur pour vos cotisations.
Le bureau du réseau JURISUP remercie chaleureusement toutes celles et tous
ceux qui ont participé à l’organisation des journées 2014 : la coordonnatrice
générale Mme Paule Jarach, le service communication de l’Université de Toulon, le service juridique en la personne de Fabrice Vigo, Monsieur le Directeur
général des services, M. le Président de l’Université de Toulon, ainsi que tous
les services techniques, audiovisuel et autres qui ont permis la réussite de cet
évènement.
Le bureau remercie également tous les nombreux participants à ces 9èmes
journées nationales : « Vous êtes la force vive du réseau, venir aux journées,
c’est aussi le faire vivre dans le réel des échanges, des contacts et des liens
créés !”
Le réseau tout entier tient enfin à remercier les intervenants, et les tutelles, présidents, directeurs sans qui les journées nationales ne pourraient voir le jour,
vivre et connaître cette belle réussite !
La présence d’intervenants d’une aussi grande qualité place la barre plus
haut d’année en année.
J 3 octobre 2014 : Réunion des
animateurs et rapporteurs des
groupes de travail
À l’EHESS 190, avenue de France
75 013 paris
J Partenariat E-loi
Suite aux différents mouvements de personnel et changements de fonction intervenus au sein de la DAJ du CNRS, le
partenariat entre JuriSup et E-loi est
relancé.
Nicolas Castoldi, directeur des affaires
juridiques
Myriam Fadel, directrice adjointe et
coordinatrice du réseau des juristes