Transcript Ordre du jour

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Royan, le 20 juin 2014
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prochaine séance du conseil municipal aura lieu le :
Vendredi 27 juin 2014
à 18 H 30
Salle du Conseil
ORDRE DU IOUR
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Liste des décisions prises en fonction de la délégation de pouvoirs accordée par les articles
l..2122-22 et L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales
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Cornrnission Communale d'accessibilité
Mise à disposition de parcelles à la Communauté d'Agglornération Royan Atlantique
(CARA) ayant pour objet une gare intermodale a Royan - Procès-verbal de rnise a
disposition du terrain
2. Délégation de service public -- Rapport annuel du délégataire eau potable - Exercice
2013
3. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Exercice 2013
4. Délégation de service public
Rapport annuel du délégataire Casino - Exercice
2012/2013
.5. Société Nouvelle d'Exploitation du Casino de Royan .- Renouvellernent de l'autorisation
d'exploitation de jeux
6. Désignation des représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil Consultatif
d'exploitation de la Halle à Marée
7. Cornpte administratif -. Exercice 2013
8. Cornpte de gestion de Monsieur le Receveur Principal -- Exercice 2013
9. Affectation de résultat de fonctionnement de l'exercice 2013·- Budget principal
10. Affectation de résultat de fonctionnernent de l'exercice 2013 - Budget annexe du
carnping
11. Clôture du budget annexe de l'eau potable - Transfert des résultats de clôture au budget
principal de la comrnune et réintégration de l'actif et du passif
12. Décision rnodificative de crédits N° 1/2014 _.. Budget principal
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13. Attribution de subventions
14. Attribution de subventions culturelles
15. Taxe locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) .. Fixation des tarifs pour l'année 201.5
16. Droit à la formation des élus
11. Adhésion au «socle commun » d'appui à la gestion des ressources humaines, signature
de la convention avec le Centre Départemental de Gestion de la Fonction Publique
Territoriale de La Rochelle
18. i\ttribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs entre la Ville de
Royan et l'association «Groupement d'Intérêt Commercial et Communal» (GICC)
« Royan Shopping » pour l'année 2014
19. Attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs entre la Ville de
Royan et 1'« Association Interprofessionnelle du Marché Central de Royan» et
commerces afférents (AIMCR +) pour l'année 2014
20. Attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs entre la Ville de
Royan et 1'« Association Divertimento» pour l'année 2014
21. /\ttribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs entre la Ville de
Royan et 1'« association Echancrures » pour l'année 2014
22. Attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs entre la Ville de
Royan et 1'« Association Centre d'Arts Plastiques de Royan» pour l'année 2014
23. Commission de travail et de réflexion à la Communauté d'Agglomération r~oyan
Atlantique (CARA) .~ Modification des membres
24. Convention adhésion~projet W CCA 17~14~006 de maîtrise foncière des emprises, relative
à la convention cadre W CC 17-14-001 entre la Ville de Royan et l'Etablissement Publie
Foncier de Poitou-Charentes
25. Dérogation au repos dominical _. Association Syndicat Libre de la Résidence Domaine de
Mons
26. Convention entre la Ville de [,oyan et la Communauté d'Agglomération Royan Atlantique
(C!\RA) pour la mise a disposition d'un container maritime
27. Vœu sur le maintien d'une maternité en pays Royannais
28. Vœu portant sur le rattachement de la région Poitou-Charentes à la région Aquitaine
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Questions diverses
QUENTIN
Portable: 06 11 30 19 20