Transcript Compte-rendu du conseil municipal du jeudi 3 avril à - Salviac

Compte-rendu du conseil municipal du jeudi 3 avril à 20 h 30.
Présents : Alain Faucon, Marcel Paul, Anne-Marie Delpech, Xavier Leglaive, Elisabeth Ménadeau, Catherine
Benazeraf, Philippe Ruscassié, Hélène Bureau, Philippe Balat, Marie-Thérèse Souriat, Christian Farguet, Ingrid
Puyo, Bernard Gay.
Absents excusés : Viviane Iragnes-Colin, Christian Doby
Votants 14 (1 procuration de Viviane Iragnes-Colin pour Catherine Benazeraf).
Secrétaire de séance : Elisabeth Ménadeau
Rappel des résultats des élections municipales du 23 mars 2014, chiffres officiels confirmés : Liste n° 1
« Unis pour Salviac demain » 14 élus avec 491 voix : Alain Faucon – Catherine Benazeraf – Marcel Paul –
Viviane Iragnes-Colin – Philippe Ruscassié – Anne-Marie Delpech – Xavier Leglaive – Elisabeth Ménadeau –
Philippe Balat – Hélène Bureau – Christian Doby – Marie-Thérèse Souriat – Christian Farguet – Ingrid Puyo.
Liste n°2 « Salviac Renouveau » 1 élu avec 155 voix : Bernard Gay.
Ordre du jour :
1. Désignation des commissions municipales
2. Délégations du Maire
3. Désignation des conseillers municipaux au sein du conseil d’administration de l’EHPAD
4. Désignation des conseillers municipaux au sein du conseil d’administration de l’office de tourisme
5. Désignation de deux conseillers municipaux au sein du conseil d’administration du collège de Salviac.
6. Désignation des délégués au centre communal d’action sociale de Salviac
7. Désignation des délégués communaux à la Fédération départementale d’Energie du Lot
8. Élection des représentants de la commune de Salviac au SIAEP de la vallée du Céou
9. Indemnités de fonction du maire et des Adjoints
10. Vote des taux d’imposition des taxes directes locales
11. Raccordement de l’entreprise la ferme du Bouyssou sur le réseau d’assainissement collectif
12. Questions diverses.
En préambule, M. le Maire a éclairé le conseil sur le risque de fermeture de la gendarmerie et sur les
démarches entreprises pour l’éviter.
Ordre du jour :
1. Désignation des commissions municipales.
- Organisation et administration : Alain Faucon – Elisabeth Ménadeau – Marcel Paul – Anne-Marie
Delpech - Xavier Leglaive.
- Commission Finances : Marie-Thérèse Souriat – Alain Faucon – Marcel Paul –
- Communication : Elisabeth Ménadeau – Alain Faucon - Marcel Paul – Anne-Marie Delpech – Xavier
Leglaive – consultant Denis Gomez
- Sport – Jeunesse – associations : Xavier Leglaive – Philippe Balat – Philippe Ruscassié – Hélène
Bureau – Ingrid Puyo – Marie-Thérèse Souriat
…/…
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-
Ecoles : Anne-Marie Delpech – Ingrid Puyo – Hélène Bureau – Catherine Benazeraf – Xavier Leglaive
– Marie-Thérèse Souriat – Bernard Gay
Culture – Monuments Historiques – Patrimoine – Manifestations - commission ouverte : Catherine
Benazeraf – Alain Faucon – Marie-Thérèse Souriat – Marcel Paul – Anne-Marie Delpech – Ingrid Puyo
– Bernard Gay - Rosette Bourgade – Ginette Boulat
Santé – Personnes âgées - commission ouverte : Viviane Iragnes-Colin – Ingrid Puyo – Philippe Balat
– Bernard Gay
PLU – commission ouverte : Marcel Paul - Alain Faucon – Christian Farguet – Philippe Balat –
Philippe Ruscassie – consultants : Xavier Leglaive – Christian Doby
Urbanisme – Bâtiments et logements communaux : Marcel Paul – Alain Faucon – Christian Farguet
– Philippe Ruscassie – consultants : Xavier Leglaive – Christian Doby
Développement durable – développement économique – Tourisme : Marcel Paul – Alain Faucon –
Philippe Balat – Hélène Bureau – Christian Doby – Viviane Iragnes-Colin – Xavier Leglaive –
Catherine Benazeraf
Marché : Hélène Bureau – Elisabeth Ménadeau – Anne-Marie Delpech – Philippe Balat – Bernard Gay
- Travaux Publics – Eau – Assainissement – Ordures ménagères : Xavier Leglaive – Christian Doby Philippe Ruscassié – Marcel Paul – Christian Farguet
- Aménagement du village – commission ouverte : Elisabeth Ménadeau – Hélène Bureau – Catherine
Benazeraf – Viviane Iragnes-Colin – Anne-Marie Delpech – Marcel Paul – Xavier Leglaive – Philippe
Ruscassié – Philippe Balat – Denis Gomez
- Conseil Municipal jeunes : Xavier Leglaive – Alain Faucon – Elisabeth Ménadeau – Catherine
Benazeraf – Hélène Bureau – Philippe Ruscassié.
2. Délégations du Maire :
Reportées
3. Conseillers municipaux au conseil municipal de l’EHPAD :
Président Alain Faucon – Viviane Iragnes-Colin – Elisabeth Ménadeau.
4. Conseillers municipaux au conseil d’administration de l’office de tourisme :
Reportée
5. Conseillers municipaux au conseil d’administration du collège de Salviac :
Hélène Bureau – Alain Faucon
6. Délégués au CCAS :
Président : Alain Faucon
Conseillers : Anne-Marie Delpech – Elisabeth Ménadeau – Hélène Bureau – Viviane Iragnes-Colin – MarieThérèse Souriat
Membres : Paulette Cumer – Mireille Baysse – Ginette Boulat – Rosette Bourgade – Mireille Valette.
Vote : adopté par 14 voix (dont 1 procuration de Viviane Iragnes-Colin à Catherine Benazeraf) 1 absent.
Le C.A élira un vice-président remplaçant le maire.
7. Délégués communaux à la fédération départementale d’énergies du Lot :
Titulaires : Marcel Paul – Philippe Ruscassié
Suppléants : Xavier Leglaive – Christian Farguet.
8. Délégués au SIAEP vallée du Céou
2 titulaires : Christian Farguet - Christian Doby
2 suppléants : Philippe Balat – Philippe Ruscassie
…/…
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9. Indemnités du Maire et des adjoints :
Commentaire de M. le Maire : Nous allons vers une période budgétaire difficile, définie dès cette année par
la baisse de 4% de la DGF (dotation globale de fonctionnement). Il est nécessaire de marquer ce nouveau
mandat par la baisse des indemnités du maire et des adjoints :
Baisse de 38,5% à 33% de l’indice 1015 de la fonction publique pour le maire soit – 20%
Baisse de 15,40% à 13,8% de l’indice 1015 de la fonction publique pour les adjoints soit – 10%.
Délibération prise.
10. Vote des taxes directes locales : taux identique à 2013 adopté à l’unanimité.
Commentaire de M. le Maire : face à la baisse de 6600€ de la DGF, à la charge nouvelle de 39.133€
annuels de contingent d’incendie, la ligne générale de début de mandat sera de faire baisser les frais de
fonctionnement. Pour le calcul des taux d’imposition 2014, l’augmentation des bases de calcul des taxes
d’habitation et foncière (constructions nouvelles) permet de maintenir les taux identiques à 2013.
11. Raccordement de l’entreprise la Ferme de Bouyssou sur le réseau d’assainissement collectif.
Cet investissement communal est lié à l’espoir d’aboutissement d’un projet économique privé susceptible
de créer au minimum 4 emplois. Adopté sous réserve de finalisation du projet.
12. Questions diverses
- Adoption de délibération relative au rattachement de l’entreprise Martegoute à la station d’épuration.
- Maison Malbec : demande d’intervention des services techniques de la sous-préfecture pour constitution d’un
dossier d’arrêté de péril.
- Traversée du bourg : un relevé topographique va être effectué, permettant le lancement d’une étude qui
impliquera les riverains et les commerçants. Un projet global sera établi, permettant d’établir un calendrier et de
demander des financements. Une réflexion est engagée concernant la limitation des poids lourds au-dessus d’un
certain gabarit.
- La commune donne l’autorisation à une association de demander des mesures électromagnétiques concernant
un relais de téléphonie mobile.
- Entretien de l’église : dans le cadre de son strict entretien, divers travaux vont être demandés à l’entreprise
intervenant actuellement sur les contreforts : neutralisation des 44 trous de boulin pour éliminer la présence des
pigeons dans l’édifice, nettoyage de la mousse, traitement pour éviter son retour.
- Le rapport annuel du SYMICTOM est consultable en mairie.
Salviac le 07 avril 2014
Le Maire
Alain Faucon