Transcript Mars 2014 - Puilboreau

N° 44 - Mars 2014
Le Puilborain
Bulletin d’informations et d’animations
Informations Municipales
Conseil Municipal
du 6 février 2014
1. Examen et approbation des comptes administratifs
et de gestion 2013
Budget principal :
- Section d’investissement
Recettes : 2 513 109,15 € Dépenses : 2 234 047,48 €
Déficit reporté 2012 : - 154 258,53 €
Résultat hors restes à Réaliser : 124 803,14 €
Restes à Réaliser Dépenses : 524 254 € Recettes : 0 €
Besoin global de financement : - 399 450,86 €
- Section de fonctionnement
Recettes : 4 877 903,13 €Dépenses : 3 596 658,73 €
Solde d’exécution : 1 281 244,40 €
Report excédent 2012 : 100 000 €
Résultat de clôture : + 1 381 244,40 €
Solde positif de l’année : 981 793,54 €
sans recours à l’emprunt ni augmentation des impôts
Budget annexe logement social :
- Section d’investissement :
Exc. global de financement : + 21 894,95 €
- Section de fonctionnement :
Résultat de clôture : + 1681,91 €
Budget annexe îlot République :
- Section d’investissement :
Exc. global de financement : + 1 635,53 €
- Section de fonctionnement :
Résultat de clôture : + 2,63 €
Budget annexe lotissement « Les Charmes »
- Section d’investissement :
Exc. global d’investissement : 175 617,98 €
- Section de fonctionnement :
Résultat de clôture : + 165 274,97 €
Budget annexe lotissement « Le Vallon »
- Section d’investissement :
Exc. global de financement : + 453 568,86 €
- Section de fonctionnement : Résultat de clôture : + 2 480 €
Le Conseil adopte ces comptes à l’unanimité.
2. Débat d’Orientations Budgétaires 2014
Ce débat a pour objet de discuter des orientations
budgétaires qui préfigurent les priorités du futur budget,
d’améliorer l’information transmise aux élus et de leur donner
la possibilité de s’exprimer sur la situation financière de la
collectivité. Sa tenue est obligatoire.
Environnement économique de la zone euro : sortie de
récession au 2ème trimestre 2013 (PIB en hausse de 0,3 %),
mais reprise fragile et qui s’effectue de plus en ordre dispersé.
Absence de rebond des dépenses d’investissement des
entreprises.
Perspectives économiques pour l’année 2014 : les facteurs
récessifs qui ont pénalisé l’activité en 2013 sont toujours
présents, tandis que certains risques pourraient ressurgir,
notamment le risque bancaire. La prudence impose donc de
parler plutôt de « stabilisation » de l’activité (+ 0,8 %)
En France : la déformation du partage de la valeur ajoutée
en faveur des entreprises, les efforts de consolidation
budgétaire et le désendettement des agents privés pèseront
sur la consommation intérieure. Le commerce extérieur est
toujours à l’arrêt (25% du PIB). Après la stagnation de l’activité
en 2012 et 2013, l’économie française devrait croître de
0,6 % en 2014, mais avec des aléas plutôt baissiers : crédit,
commerce mondial, …
La Loi de Finances pour 2014
Afin de ramener le déficit public à 3,6 % du PIB (4,1 % en
2013 contre 3 % prévu en Loi de Finances initiale), l’effort
budgétaire s’élèvera à 0,9 point de PIB (18 milliards d’Euros),
et passera à 80 % par la maîtrise des dépenses publiques. Le
déficit prévisionnel de l’État s’élève pour 2014 à 82 milliards
d’Euros (74,9 en 2013).
Les concours financiers de l’État accordés aux collectivités locales
- Mise en œuvre des conclusions des mesures financières
et fiscales du pacte de confiance et de responsabilité entre
l’État et les collectivités territoriales arrêté le 16 juillet 2013. Il
confirme la participation de celles-ci à l’effort de redressement
des comptes publics.
- Diminution de 0,8 % des transferts de l’État aux collectivités
locales, après 3 années de gel
- Diminution de 1,5 milliards d’Euros (- 3,1 %) de l’enveloppe
normée, qui englobe notamment la Dotation Globale de
Fonctionnement (DGF). Cette diminution sera reconduite
en 2015, compensée en partie par l’augmentation de la
population.
Quelques mesures de la Loi de Finances pour atténuer ces mesures
- Renforcement des dispositifs de péréquation horizontale et
verticale : le montant du Fonds de Péréquation horizontale
(FPIC) passe de 360 millions d’Euros à 570
- Création d’un fonds de soutien aux collectivités ayant
contracté des emprunts toxiques
- Instauration d’un nouveau barème de fixation de la base
minimum de la Contribution Foncière des Entreprises (CFE)
avec 6 tranches au lieu de 3.
- Revalorisation des valeurs locatives cadastrales de 0,9 % (1,8
% en 2013).
- Hausse de 130 millions du FCTVA (5,8 milliards d’Euros),
conforme au niveau des investissements locaux estimés
entre 2012 et 2014. Son taux passe de 15,482 à 15,761. Pour
la commune, cela représentera 550 000 € (travaux de
restructuration de l’école réalisés en 2012).
Prévisions pour la commune de Puilboreau
- État de la dette : aucun emprunt n’ayant été mobilisé en
2013 et 3 emprunts arrivant à échéance en 2014, l’annuité se
montera à 452 820 €
- Fiscalité : taux de la taxe d’habitation : 7,88 %, 22,76 pour le
foncier bâti.
- Section de Fonctionnement : les dépenses de Fonctionnement
ont baissé de 0,58 % en 2013. Un effort sera fait pour maîtriser
les charges à caractère général et les charges de personnel.
Malgré cette volonté, la collectivité devra faire face à de
nouvelles contraintes : augmentation des différents taux de
TVA, des cotisations patronales, accroissement du patrimoine
immobilier à entretenir, réforme des rythmes scolaires (au
moins 70 000 €), recrutement de personnel, augmentation
du prélèvement « logements aidés » créé par la loi SRU et
désormais porté à 25 % (80 000 €).
Dépenses prévues : 4 000 000 €Recettes : 4 920 000 €
- Section d’Investissement :
Recettes propres prévues : 2 605 000 €
Dépenses nouvelles envisagées : 2 644 000 €
- restructuration Maison de l’Enfance : 1 200 000 € - acquisition
propriétés impasse de Touraine : 227 000 € - acquisition 2 rue
Villeneuve : 210 000 € - remise en état poteaux d’incendie :
4 000 € - jeux école maternelle : 15 000 € - travaux voirie,
bâtiments, mise en accessibilité : 500 000 € - acquisition
matériels et mobilier : 120 000 €
3. Examen et attribution des subventions 2014
Le Conseil décide d’augmenter les montants de 1 % par
rapport à 2013.
Clubs sportifs : - Basket : 10 285 € (+ subv. exceptionnelle de
7 715 € pour l’équipe Filles en Nationale) - Football : 6 000 €
- Judo : 2 880 € - Gym Tonic : 900 € - Karaté : 1 830 € Rugby : 14 770 € (+ subv. exceptionnelle de 15 530 €) Tennis : 5 000 € - Sport Détente : 180 € - Yoga : 370 €
Culture : - Auréoline : 162 € - Étournias : 1 400 € - Ste Cécile :
3 600 € (+ subv. exceptionnelle : 8 000 €) Théâtre : 1 740 €
Écoles : - École Maternelle : 1 770 € (+ 1 700 € pour projets) École Élémentaire : 3 750 € (+ projets d’école : 500 €) - Classe
Voile : 4 590 € - USEP : 1 229 € - Animations interclasse Basket
: 6 000 €
Subventions Sociales : - Anciens Combattants : 160 € - CCAS :
55 000 € (+ AIE : 900 €) - SIVU l’Envol : 184 409 € (pour les
5 associations enfance/jeunesse et dont une partie reversée
par la CAF : 81 200 €) - Espace Camaïeux : 20 382 € - Courir
contre la maladie : 160 €
Loisirs : - Club du Temps Libre : 335 € - Chasse : 535 € (+ 60 €
pour chasse aux lapins) - MCP Les Bestioles : 169 € - Comité
des Fêtes : 1 000 € - Magie : 152 € - Jumelage : 150 €
Provision pour imprévus : 10 000 €
Subventions diverses : 2 198 € + provision de 1 500 € = 3 698 €
TOTAL : 377 011 €
4. Acquisition de la parcelle bâtie cadastrée
Section AA N° 440 sise 33 rue de la République
Afin que l’opération relative à la Cour de Touraine trouve toute
sa cohérence urbanistique et architecturale, il est nécessaire
d’adjoindre à ce périmètre l’actuel bureau d’une entreprise
locale qui quitte la commune. Le Conseil accepte donc le
principe de cette acquisition pour un montant de 114 000 €.
5. Routes départementales n° 9 et 263
Déclassement du domaine départemental
et transfert de propriété avec soulte
Le Conseil accepte le principe de ces déclassements avec
transfert de propriété (non plus seulement de gestion) et
versement d’une soulte de 256 630,80 €.
6. Ressources Humaines – Création d’un emploi temporaire
Suite à l’Analyse des Besoins Sociaux menée sur notre
territoire par le C.C.A.S, des préconisations qui en ressortent,
de l’analyse sur la précarité, le vieillissement, la personne âgée
et des actions qui sont et seront à mener, et afin de donner
suite aux différentes orientations d’actions qui émergent à
la lumière des travaux menés par l’agent recruté en mission
de service civique, il apparaît nécessaire de créer un emploi à
temps complet pour la période du 1er mars au 31 décembre
2014. Celui-ci sera pourvu de manière contractuelle sur la
base du grade d’agent social de 2ème classe 1er échelon.
Une évaluation des actions menées sera conduite dans le
dernier trimestre 2014 aux fins de mesurer l’opportunité de
pérenniser cet emploi.
7. Ressources Humaines – Augmentation du temps de
travail d’un agent de la médiathèque
Suite à l’importante augmentation de la fréquentation de
la Médiathèque par le public et à la demande de travail à
temps partiel d’un agent, le Conseil accepte que la durée
hebdomadaire de travail d’un adjoint territorial du patrimoine
de 2ème classe soit porté de 17h à 32h.
8. Accueil périscolaire et Temps d’Activités Périscolaires
La refonte des rythmes scolaires et l’obligation qui en
résulte pour la commune d’organiser des Temps d’Activités
Périscolaires (TAPS) l’obligent à se préoccuper de la cohérence
de l’offre d’animation et d’éducation proposée : garderie,
pause méridienne, centre de loisirs le mercredi, petites et
grandes vacances et maintenant TAPS.
Le Conseil décide donc de confier entièrement l’organisation
des temps périscolaires et extrascolaires à l’association
Centre d’Accueil et d’Animation de Puilboreau. Celui-ci pourra
être soutenu par la mairie de manière technique (soutien
d’un agent spécialisé en animation) et de manière financière
(calcul d’une subvention à hauteur des charges nouvelles
constatées). Ce choix permettra également, dans le cadre de
l’organisation d’un accueil de loisirs, de bénéficier de l’aide
financière de la CAF.
9. Dénomination de voies
- prolongation de la rue Molière et de l’Impasse du Pré
- création de la rue de la Prairie et de la route de Saint-Xandre
10. Demande d’agrément d’une association
Conformément à la Charte de la Vie Associative de Puilboreau,
le Conseil décide de répondre favorablement à la demande
de l’association Club Multi-Collections de Puilboreau.
11. Questions diverses
- SDIS 17 : 374 interventions en 2013 sur la commune : 31
feux, 308 secours à personne, 17 secours routiers.
Prochains conseil municipal
Le jeudi 6 mars à 20h30
Printemps des Poètes - «Au cœur des Arts»
Médiathèque
Samedi 22 mars de 14h30 à 16h :
- Après-midi musical et poétique : « 1001 Notes en fugue »
auditions musicales de l’école de musique « Mille et une notes ».
- Présentation de l’exposition « Créations poétiques », œuvres
réalisées par les élèves des classes de CM1A et de CM2A de
l’école élémentaire de Puilboreau
Animations suivies d’un gôuter.
Samedi 29 mars de 14h30 à 16h
« Poétrie et Peinsure », atelier lecture, écriture et art plastique,
animé par les conteuses Brigitte Agulhon et Nina Gomez.
Tout public à partir de 8 ans, sur inscription
Pour tous renseignements et réservations, s’adresser à la
médiathèque ou au 05.46.67.21.54
Spectacle : « Le Paris des Poètes »
Samedi 22 mars à 20h30 salle Baillac. Entrée libre
Spectacle théâtre, musique et danse, conçu, réalisé et
interprété par la Compagnie « L’Espace et le Rire », « Les
Etournias », « Alegría Peña Famenca », avec la précieuse
collaboration des artistes d’« Auréoline »
Animations, Sports et Infos
Informations
Journée mondiale de l’Eau
Dans le cadre de cette journée, le samedi 22 mars, une
promenade versante à vélo sera organisée.
Départ à 10h du château d’eau de Puilboreau vers la plage de
la Concurrence à La Rochelle.
Jeu de piste.
Avec la participation de la classe de CM2 de Madame CENDRE,
en partenariat avec la Mairie.
100 000 Tulipes à cueillir
pour agir contre le cancer
A BRAS LE CORPS A BEAULIEU
100 000 TULIPES À CUEILLIR … pour agir contre le cancer.
10ème anniversaire Joignez-vous à cette action, elle est concrète, vos dons sont
entièrement reversés à l’amélioration de la recherche clinique
contre le cancer de l’enfant, à la Ligue Départementale Contre
le Cancer et au service Pédiatrie de l’hôpital de La Rochelle...
L’opération est animée par un groupe de plus de 100
bénévoles. Venez à votre tour porter l’espoir en venant cueillir
vous-même vos tulipes à partir du 15 mars de 10h à 19h
7jours/7, zone Commerciale de Beaulieu face à DECATHLON
et LEROY- MERLIN.
Contacts :
Michel BLACQUART 06 78 66 23 08 - [email protected]
Alain GILBERT 06 03 85 37 82 - [email protected]
Permanence Conseiller Général
Yann JUIN, Conseiller Général du Canton, tiendra une
permanence en Mairie le lundi 10 mars à partir de 17h30.
Loisirs
Médiathèque municipale
Le Temps des histoires : «Miam, miam…»
Des albums à dévorer, racontés par les bibliothécaires.
Mercredi 19 mars à 11h
Pour les enfants à partir de 3 ans.
« Albums sonores » par Noé
Samedi 22 mars à 10h30
Entre l’éveil sonore et le conte, une rencontre originale et
participative pour aborder différemment les livres illustrés
Pour les enfants à partir de 4 ans, sur réservation.
Histoires pour les tout-petits (18 mois-3ans)
«Dans le jardin de Lapinou» par Anne Ducol, conteuse.
Samedi 29 mars à 10h30
Sur réservation.
Printemps des Poètes 2014 « Au cœur des arts »
Samedi 22 mars de 14h30 à 16h00 : Après-midi musical
et poétique
« 1001 Notes en fugue » auditions musicales
de l’école de musique « Mille et une notes ».
Présentation de l’exposition « Créations poétiques »,
œuvres réalisées par les élèves des classes de CM1A et de
CM2A de l’école élémentaire de Puilboreau
Echo-Sel
Animations suivies d’un gôuter.
L’Assemblée Générale d’ECHO-SEL (association intercommunale) se tiendra Vendredi 14 Mars 19h à la Salle
Filippi. Rappel des objectifs de cette association : échange
de biens ou services sans contrepartie financière, de façon
ponctuelle, dans la convivialité, sans limitation géographique.
Renseignements : 05 46 01 02 72
Samedi 29 mars de 14h30 à 16h00
« Poétrie et Peinsure », atelier lecture, écriture et art plastique.
Animé par les conteuses Brigitte Agulhon et Nina Gomez.
Tout public à partir de 8 ans, sur inscription
Pour tous renseignements et réservations, s’adresser à la
médiathèque ou au 05 46 67 21 54
Concert de Chorales :
« Si ça vous chante » de Mille & Une Notes
reçoit « La voix Si La Voix La » de Ribérac
avec la participation de l’orchestre Opus
à la Salle Baillac de Puilboreau
le samedi 15 mars à 20 h 30
Entrée libre
Répétition Publique de l’orchestre symphonique
à la Salle Baillac de Puilboreau
le dimanche 30 mars à 17h00
Entrée libre
Deci-Delà
L’association
DECI-DELA
de
Puilboreau
s’adresse
aux personnes seules ou célibataires de 45 ans et +
Des loisirs variés sont proposés par nos adhérents.
R.D.V convivial Salle haute Médiathèque les samedis 08 et
22 mars de 16h30 à 18h00
N’oubliez pas - la poule au pot - le 08 mars salle Baillac
et la rando qui la précède.
Contact au 06.33.05.69.20
Site www.http//decidela17.e-monsite.com courriel [email protected]
L’Espace et le Rire
Cette année encore, les adultes des ateliers théâtre de l’Espace
et le rire vous promettent de passer un excellent moment
pour son nouveau spectacle, «PLACEBO, mon amour»
C’est dans un tout autre répertoire du théâtre que vous allez
pouvoir les redécouvrir; mélangeant personnages classiques
et contemporains, la pièce «PLACEBO, mon amour» retrace
les aventures et mésaventures d’un hypocondriaque, pour
qui vivre sans médecin autour de lui est impensable, au grand
désespoir de sa famille qui fera tout pour lui prouver qu’être
bon vivant c’est aussi être en bonne santé. Des personnages
décalés, parfois absurdes qui ont tous un point commun :
celui de vous faire RIRE.
Spectacle tout Public
Police Municipale
Le saviez-vous ? Qu’est-ce qu’un piéton ?
Le piéton est un usager qui circule à pied.
Dans le Code de la route, sont assimilées aux piétons :
• les personnes qui conduisent une voiture d’enfant, de
malade ou d’infirme, ou tout autre véhicule de petite
dimension sans moteur (trottinette, rollers, skateboard…) ;
• les personnes qui poussent à la main une bicyclette ou un
cyclomoteur ;
• les handicapés dans les chaises roulantes mues par euxmêmes ou circulant à l’allure du pas.
Sur la route, plus d’un tué sur sept est un piéton
«PLACEBO, mon amour»
Salle BAILLAC, Puilboreau
Les Vendredi 4 et Samedi 5 Avril 2014, à 20h30
Le Dimanche 6 Avril à 14h30
Tarifs: Entrées 7 euros / 12-16 ans : 4 euros
Renseignements et réservations : 06 13 81 27 07
Sports
Sport Détente et Comité des Fêtes
Rallye pédestre le samedi 8 mars suivi du repas salle Baillac
Poule au pot ; rendez vous devant le château de la Tourtillère
à 15h pour un circuit de 9 km environ accessible à tous.
A 19h30 rendez-vous salle Baillac pour déguster la poule au pot.
Tennis Club Puilboreau
Championnats Equipes Séniors
9 mars :
TC Puilboreau – TC Niort (équipe 2 masculine régionale)
TC Puilboreau – TC ST Jean d’Angély (équipe 3 masculine régionale)
16 mars :
TC Puilboreau –TC Puyravault (équipe 4 masculine,
départementale)
TC Puilboreau – TC Dompierre/Mer (équipe 3 féminine,
départementale)
23 mars :
TC Puilboreau – TC Rochelais (équipe 3 féminine, départementale) 30 mars :
TC Puilboreau –TC Lagord (équipe 1 masculine, régionale)
TC Puilboreau – TC Surgéres (équipe 4 masculine, départementale)
Bourse aux disques et autres collections
25ème bourse aux disques et autres collections le dimanche
6 avril 2014 de 9h à 18h.
Entrée 1 euro pour les adultes, gratuit pour les enfants
Salle de tennis de la Tourtillère.
Renseignements : 05 46 68 07 37
Peut-on faire brûler ses déchets verts
dans son jardin ?
Non, sauf exception, vous n’avez pas le droit de faire brûler
vos déchets verts (feuilles mortes, branches d’arbres, résidus
de débroussaillage...) dans votre
jardin.
Pour information vous pouvez
nous contacter au 05 46 09 22 06
Important : Associations, n’oubliez pas de nous faire parvenir vos informations avant le 15 du mois pour parution dans le prochain bulletin.
Contactez la Mairie : 05 46 68 01 88 • La Commission Municipale d’Animation Culturelle.
Site internet : http://www.mairie-puilboreau.fr/ - Courriel : [email protected]
Directeur de la publication : Jack Proust • Comité de rédaction : Commission municipale communication • Création - Impression : Artémis Services Puilboreau • dépôt légal :1226
Mille & Une Notes