Transcript Mercredi 25 juin 2014 à partir de 9h30 au FJT Cité des

Madame la Présidente, Monsieur le Président,
Notre Assemblée Générale se réunit le 25 juin 2014 non seulement pour approuver les comptes
mais surtout pour valider les orientations fortes qui se dessinent pour les deux prochaines années
impactant le SNEFOS et votre Branche professionnelle, notamment en ce qui concerne les
enjeux de la réforme de la formation professionnelle.
De plus, la tournée organisée au cours du premier semestre a été l’occasion de souligner
l’importance de la proximité avec nos associations adhérentes, notamment à une échelle
régionale et, lors de l’Assemblée Générale, nous vous proposons d’en débattre sur les modalités
de sa mise en œuvre de manière efficace et efficiente pour les mois à venir.
Par ailleurs, le Conseil d’Administration connaît cette année un fort renouvellement car 10
mandats sur les 12 postes existants sont à pourvoir (renouvellement, ratification et
remplacement d'administrateurs démissionnaires) et que 3 personnes qualifiées peuvent
désormais intégrer notre syndicat.
Je vous invite donc à l’Assemblée Générale du SNEFOS qui se déroulera le :
Mercredi 25 juin 2014 à partir de 9h30
au FJT Cité des Fleurs
29 rue Gauthey 75017 PARIS
Je souhaite que vous puissiez assister personnellement à ce moment si important pour notre
syndicat employeur.
Si malheureusement vos occupations vous en empêchaient, je vous rappelle que vous pouvez
vous faire représenter par l’un de vos administrateurs, ou donner mandat à un administrateur
d’une autre association adhérente au SNEFOS, à un membre des personnels de direction salariés
ou encore me l’adresser au nom du Président du SNEFOS.
L’ordre du jour est joint à ce courrier. Vous trouverez également en annexe, un formulaire de
candidature au Conseil d’Administration du SNEFOS. Merci de nous les adresser au plus tard le
16 juin afin de les porter à la connaissance de tous nos adhérents au plus tard le 20 juin 2014.
Au nom du Conseil d’Administration, je vous remercie de votre confiance et de votre fidélité, et
vous prie d’accepter, Madame la Présidente, Monsieur le Président, ma plus cordiale sympathie.
Monsieur Jean-Marie KLEIN
Le Président
CONTACT
Perle Krief – Déléguée Générale du SNEFOS
01 53 01 12 80
[email protected]
Syndicat National employeur des Foyers,
Résidences Sociales et Services.
3 rue au Maire – 75003 Paris
www.snefos.fr
ORDRE DU JOUR
9H30 : Café d’accueil, vérification des inscriptions et des pouvoirs
10H00 : Ouverture
Ø
Présentation de la journée et du rapport moral par le Président du SNEFOS
10H15 : Présentation du rapport de gestion 2013
Ø
Présentation du rapport d’activité
Discussion
Ø
Présentation du rapport financier et des rapports du Commissaire aux comptes
Discussion
q
Vote des résolutions n°1, 2 et 3
11H15 : Ressources du SNEFOS : Evolution ou maintien des cotisations en 2015 ?
Débat
q
Vote de la résolution n°4
11H45 : Axes d’orientation 2014-2015
Ø
Projet de rapprochement du SNEFOS
Ø
Présentation du SNAECSO et de la Branche Professionnelle ALISFA (Acteurs du Lien Social et
Familial)
Discussion
q
Vote de la résolution n°5
12H30 : Présentation des Candidats à l’élection au Conseil d’Administration
q
Vote des résolutions n°6,7,8 et 9
12H45 - 14H00 : DEJEUNER et ELECTION
14H00 - 14H15 : Proclamation des résultats des élections au Conseil d’Administration
14H15 : Enjeux de la réforme de la formation professionnelle
Présentation de la réforme
Présentation des indicateurs chiffrés de la branche
Echange sur les pratiques nationales et locales
15H45 : Conclusion par le Président du SNEFOS
16H00 : Fin des travaux
16H15 : Réunion du Conseil d’Administration
CONTACT
Perle Krief – Déléguée Générale du SNEFOS
01 53 01 12 80
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Syndicat National employeur des Foyers,
Résidences Sociales et Services.
3 rue au Maire – 75003 Paris
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RESOLUTIONS
Résolution n°1:
L’Assemblée Générale approuve le rapport d’activité 2013
Résolution n°2 :
L’Assemblée Générale approuve les comptes de l’exercice clos au 31 décembre 2013 tels qu’ils ont été
présentés et, après avoir entendu les rapports du Commissaire aux comptes, donne quitus aux membres
du Conseil d’Administration de l’exécution de leurs mandats.
Résolution n°3 :
L’Assemblée Générale décide d’affecter la totalité du résultat de l’exercice clos au report à nouveau.
Résolution n°4 :
L’Assemblée Générale approuve le maintien des cotisations pour l’année 2015.
Résolution n° 5 :
Conformément aux axes d’orientations votés lors de l’Assemblée Générale Extraordinaire de 2013,
l’Assemblée Générale décide de continuer le projet d’élargissement de la branche professionnelle et du
champ d’intervention du syndicat.
Ainsi, l’Assemblée Générale approuve le projet de rapprochement entre le SNEFOS et le SNAECSO,
entamé par les membres du Conseil d’Administration, dans la perspective d’une éventuelle fusion
ultérieure des deux syndicats.
Résolution n° 6 :
Renouvellement du mandat d’administrateur des personnes suivantes :
•Monsieur Jean-Marie KLEIN, Président ADALI HABITAT, Nancy
•Monsieur Jean-Pierre FONDERE, Président Les Jeunes de la Plaine, Issy Les Moulineaux
•Monsieur Norbert GRANGET, Directeur Habitat Jeune, Lyon
•Monsieur Yves JAMBEL, Président Etap’Habitat, Metz et Habitat Jeune des 3 Frontières, Thionville
•Monsieur Etienne NABI, Président MAJT, Lille
Ces mandats prendront fin à l’issue de l’Assemblée Générale tenue en 2018 pour statuer sur les comptes
de l’exercice écoulé.
Résolution n° 7 :
Ratification du mandat d’administrateur des personnes cooptées par le Conseil d’Administration :
•Madame Sophie DELHAYE, Directrice d’Home Dôme, Clermont-Ferrand
•Monsieur Patrick BONNET, Président d’ADELIS, Nantes
•Monsieur Jean-Michel DAVY, Personne qualifiée
Ces mandats prendront fin à l’issue de l’Assemblée Générale tenue en 2018 pour statuer sur les comptes
de l’exercice écoulé.
Résolution n° 8 :
Election des nouveaux administrateurs.
Résolution n° 9 :
L’Assemblée Générale donne tous pouvoirs au Président du SNEFOS pour accomplir toutes les
formalités qui seront nécessaires.
CONTACT
Perle Krief – Déléguée Générale du SNEFOS
01 53 01 12 80
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Syndicat National employeur des Foyers,
Résidences Sociales et Services.
3 rue au Maire – 75003 Paris
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BULLETIN DE PARTICIPATION - POUVOIRS
Madame, Monsieur…………………………………………………………………………………..
Président de l’Association ………………………………………………………………………….
□ Assistera à l'Assemblée Générale du SNEFOS le 25 juin 2014
OU
□ Donne pouvoir, avec faculté de substitution à un administrateur de mon association :
Madame, Monsieur…………………………………………………………………………………
OU
□ Donne pouvoir, avec faculté de substitution à un administrateur d'une autre association
désignée ci-après , Association……………………………………………………………………
Madame, Monsieur…………………………………………………………………………………
OU
□ Donne pouvoir, avec faculté de substitution à un membre des personnels de direction salariés (joindre
la délibération expresse du Conseil d’Administration approuvant ce mandat)
Madame, Monsieur…………………………………………………………………………………
OU
□ Donne pouvoir au Président du SNEFOS au titre de représentant du syndicat, avec faculté de
substitution.
Pour le représenter à l'Assemblée Générale ordinaire du 25 juin 2014 en conséquence, signer toutes
feuilles de présence, prendre part à toutes les délibérations, émettre tous votes sur les questions à l'ordre
du jour et généralement faire le nécessaire.
Certifie que l'Association est à jour de ses cotisations.
Fait à……………….
« bon pour pouvoir »
Le…………………….
Cachet de l'association
Signature du Président
A retourner impérativement au SNEFOS
avant le 18 juin 2014
Par mail : [email protected]
CONTACT
Perle Krief – Déléguée Générale du SNEFOS
01 53 01 12 80
[email protected]
Syndicat National employeur des Foyers,
Résidences Sociales et Services.
3 rue au Maire – 75003 Paris
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ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
25 juin 2014
CANDIDATURE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION
DU SNEFOS D’UN ADMINISTRATEUR
NON SALARIE DE L’ASSOCIATION OU D’UN DIRECTEUR ASSURANT
PAR DÉLÉGATION LA FONCTION EMPLOYEUR
Je soussigné (e) Madame, Monsieur ________________________________________________, Président
de l’Association _______________________________________________________________________
présente :
Ma candidature
OU
La candidature de Mme – M.………………………………………………………………………………………….., administrateur (trice) de mon
association
OU
La candidature de Mme – M………………………………………………………………………………………………directeur(trice) et certifie qu’il
(elle) assure, par délégation, la fonction employeur de l’association (joindre copie des délégations)
Au Conseil d’Administration du SNEFOS.
Fait à…………………………. Le……………………………
Signature du Président ou Présidente de l’association
Cachet de l’association
* Document à compléter au verso par le candidat.
A retourner impérativement au SNEFOS
Au plus tard le 16 juin 2014
Par mail à [email protected]
PRESENTATION DU CANDIDAT
NOM………………………………………………………………….
PRENOM……………………………………………………………..
Date de naissance…………………………………………..
Adresse…………………………………………………………………………………………………………………………………………………………………
Téléphone ………………………………………………………..
Courriel ……………………………………………………………….
Responsabilités professionnelles et associatives significatives actuelles et passées :
Motivation de la candidature aux instances dirigeantes du SNEFOS :
Le candidat :
- Accepte : OUI
NON
d’être représentant du SNEFOS dans les commissions paritaires nationales (négociation,
emploi formation, prévoyance) (1)
- Précisez éventuellement la commission paritaire nationale choisie.
Signature du candidat
(1) Rayez la mention inutile