Transcript catholique (ogec) - Saint

CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 30 JUIN 2014
ORDRE DU JOUR
1.
M. LE MAIRE
MANDAT 2014-2020 - RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
2.
M. LE MAIRE
MODALITÉS D'APPLICATION DU DROIT À LA FORMATION DES ÉLUS
MUNICIPAUX DE LA VILLE DE SAINT-HERBLAIN
3.
Marcel COTTIN
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2013
4.
Marcel COTTIN
COMPTE ADMINISTRATIF 2013
5.
Marcel COTTIN
AFFECTATION DU RÉSULTAT D'EXPLOITATION 2013
6.
Marcel COTTIN
BUDGET SUPPLÉMENTAIRE 2014
7.
Marcel COTTIN
DÉTERMINATION DES TARIFS MUNICIPAUX 2014-2015
8.
Marcel COTTIN
MODALITÉS DE REVERSEMENT DE LA TAXE SUR LA CONSOMMATION
FINALE D'ÉLECTRICITÉ PERÇUE PAR NANTES MÉTROPOLE AUX
COMMUNES MEMBRES
9.
Marcel COTTIN
FIXATION DU COEFFICIENT MULTIPLICATEUR DE LA TAXE SUR LA
CONSOMMATION
FINALE
D'ÉLECTRICITÉ
POUR
2015
DANS
L'ÉVENTUALITÉ DE L'ABSENCE DE TRANSFERT DE LA TAXE À NANTES
MÉTROPOLE
10.
Marcel COTTIN
TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE - FIXATION DES TARIFS
POUR 2015
11.
Marcel COTTIN
DOTATION DE SOLIDARITÉ URBAINE - RAPPORT ANNUEL - UTILISATION
DE LA DOTATION DE SOLIDARITÉ ET DE COHÉSION SOCIALE 2013
12.
Marcel COTTIN
RAPPORT ANNUEL D'EXÉCUTION DES CONVENTIONS DE DÉLÉGATION
DE SERVICE PUBLIC RELATIVES À L'EXPLOITATION DE LA FOURRIÈRE
AUTOMOBILE ET À L'EXPLOITATION DU CHÂTEAU DE LA GOURNERIE ANNÉE 2013
13.
M. LE MAIRE
DÉLÉGATION DE SERVICE PUBLIC (DSP) SOUS LA FORME D'UN
AFFERMAGE RELATIVE À L'EXPLOITATION DE LA CRÈCHE MULTIACCUEIL DE LA PELOUSIÈRE À SAINT-HERBLAIN - APPROBATION DU
CHOIX DU DÉLÉGATAIRE - AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA
CONVENTION DE DSP
14.
Marcel COTTIN
GARANTIE D'UN EMPRUNT CAISSE D'ÉPARGNE
L'INSTITUT DE CANCÉROLOGIE DE L'OUEST (I.C.O.)
15.
Yamna CHRIRAA
BILAN ANNUEL DES CONSEILS CONSULTATIFS DE QUARTIER
16.
Yamna CHRIRAA
BILAN ANNUEL DE LA COMMISSION JEUNESSE
17.
Jocelyne VIDARD
PRÉSENTATION DU RAPPORT ANNUEL 2013 DE LA COMMISSION
COMMUNALE D'ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES
18.
Marcel COTTIN
OPÉRATION
COLLECTIVE
DE
MESURE
DE
CONSOMMATION
ÉLECTRIQUE DES ÉQUIPEMENTS INFORMATIQUES - AUTORISATION DE
SIGNATURE
19.
Marcel COTTIN
DÉMÉNAGEMENT DU CSU, RENOUVELLEMENT DU SYSTÈME DE VIDÉO
PROTECTION URBAIN ET SÛRETÉ DE L'HÔTEL DE VILLE - LOT 3 CONTRÔLE D'ACCÈS ET DÉTECTION INTRUSION - AUTORISATION DE
SIGNATURE D'AVENANT
ACCORDÉE
À
20.
Marcel COTTIN
CONSTRUCTION DU PÔLE MULTISERVICES LE CARRÉ - AUTORISATION
DE SIGNATURE D'AVENANTS
21.
Marcel COTTIN
TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS SUR LE
QUARTIER DE LA PELOUSIÈRE - AUTORISATION DE SIGNATURE
D'AVENANTS
22.
Marcel COTTIN
TRAVAUX DE CONSTRUCTION D'ÉQUIPEMENTS PUBLICS SUR LE
QUARTIER DE BAGATELLE - AUTORISATION DE SIGNATURE
D'AVENANTS
23.
Marcel COTTIN
TRAVAUX
D'AMÉNAGEMENT
DU
COMPLEXE
SPORTIF
L'ANGEVINIÈRE - AUTORISATION DE SIGNATURE D'AVENANTS
24.
Marcel COTTIN
MAÎTRISE D'OEUVRE POUR L'AMÉNAGEMENT DU PARC DU SILLON DE
BRETAGNE (PARC DE LA SAVÈZE) - AUTORISATION DE SIGNATURE
D'AVENANT
25.
Marcel COTTIN
DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE POUR SIÉGER À LA
COMMISSION COMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS
26.
Marcel COTTIN
COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPÔTS DIRECTS - PROPOSITION
DE COMMISSAIRES
27.
Jean-François TALLIO TABLEAU DES EMPLOIS
28.
Jean-François TALLIO RATIOS D'AVANCEMENT DE GRADE
29.
Jean-François TALLIO COMPOSITION DU COMITÉ TECHNIQUE
30.
Jean-François TALLIO COMPOSITION DU COMITÉ
CONDITIONS DE TRAVAIL
31.
Jean-François TALLIO COMPOSITION DE LA COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE
32.
Sébastien ROYER
COOPÉRATION AVEC LA COMMUNAUTÉ RURALE DE N'DIAGANIAO,
AVENANT N°1 À LA CONVENTION FINANCIÈRE AVEC L'OFFICE
MUNICIPAL DES RELATIONS INTERNATIONALES ET DES JUMELAGES
(OMRIJ)
33.
Sébastien ROYER
SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT 2014 AUX ASSOCIATIONS CONVENTIONS FINANCIÈRES
34.
Guylaine
YHARRASSARRY
CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE DE SAINTHERBLAIN ET LE COLLÈGE ERNEST RENAN POUR LES CLASSES À
HORAIRES AMÉNAGÉS MUSIQUE (C.H.A.M.)
35.
Guylaine
YHARRASSARRY
CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE DE SAINTHERBLAIN ET LE LYCÉE ALBERT CAMUS
36.
Guylaine
YHARRASSARRY
CONVENTION RELATIVE AU SUBVENTIONNEMENT DE L'EPCC ONYX-LA
CARRIÈRE POUR L'ORGANISATION DE LA MANIFESTATION JOURS DE
FÊTE 2014
37.
Magali LESKE
VERSEMENT D'UNE SUBVENTION
À LA MISSION LOCALE POUR
L'EMPLOI DES JEUNES AU TITRE DU FONDS D'AIDE AUX JEUNES (F.A.J.)
- ANNÉE 2014
38.
Farida REBOUH
FONDS DE SOLIDARITÉ LOGEMENT - F.S.L. : APPEL DE FONDS 2014
39.
Magali LESKE
CONVENTION FINANCIÈRE ENTRE LA VILLE DE SAINT-HERBLAIN ET LA
RÉGIE DE QUARTIER OUEST COEUR D'ESTUAIRE ET AGGLOMÉRATION
NANTAISE (O.C.E.A.N.).
40.
Baghdadi ZAMOUM
DÉNOMINATION DES FUTURS GROUPES SCOLAIRES DES QUARTIERS
PELOUSIÈRE ET BAGATELLE
41.
Baghdadi ZAMOUM
VERSEMENTS DE SUBVENTIONS DANS LE CADRE DU CONTRAT
ÉDUCATIF LOCAL HERBLINOIS
42.
Baghdadi ZAMOUM
CONVENTION ENTRE LA VILLE DE SAINT-HERBLAIN ET LA CAISSE DES
D'HYGIÈNE,
DE
SÉCURITÉ
ET
DE
DES
ÉCOLES
43.
Baghdadi ZAMOUM
SUBVENTION PROJET "PARLEMENT DES ENFANTS" ÉCOLE SOLEIL
LEVANT ÉLÉMENTAIRE
44.
Baghdadi ZAMOUM
CONVENTIONS DES ORGANISMES DE GESTION DE L'ENSEIGNEMENT
CATHOLIQUE (OGEC) SAINT DOMINIQUE ET SAINT HERBLAIN BOURG
45.
Françoise GUIMAS
SUBVENTION CLASSE RELAIS COLLÈGE ERNEST RENAN
46.
Catherine ABIDI
COMPLEXE SPORTIF DU HÉRAULT - DEMANDE DE SUBVENTION
AUPRÈS DU CONSEIL GÉNÉRAL DE LOIRE-ATLANTIQUE AU TITRE DU
FINANCEMENT DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS
47.
Madame ABIDI
PISCINE DE LA BOURGONNIÈRE - RÉHABILITATION - DEMANDE DE
SUBVENTION AUPRÈS DE LA RÉGION DANS LE CADRE DU FONDS
RÉGIONAL D'ACCOMPAGNEMENT DU LOGEMENT SOCIAL (F.R.A.L.S.)
48.
Catherine ABIDI
RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA
VILLE DE SAINT-HERBLAIN, LA VILLE DE NANTES ET L'ASSOCIATION
NANTES LOIRE-ATLANTIQUE HANDBALL
49.
Didier GÉRARD
CONVENTION ANNUELLE D'OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE
ET L'ASSOCIATION RICHE-TERRE
50.
Laurent NOBLET
BILAN ANNUEL DE LA POLITIQUE FONCIÈRE DE LA COMMUNE
51.
Laurent NOBLET
OPÉRATION DE RÉNOVATION URBAINE DU SILLON DE BRETAGNE TERRAINS COMMUNAUX JOUXTANT LE CENTRE SOCIO-CULTUREL DÉSAFFECTATION ET DÉCLASSEMENT DU DOMAINE PUBLIC - CESSION
GRATUITE AU PROFIT DE LA SOCIÉTÉ HARMONIE HABITAT
52.
Laurent NOBLET
CHEMIN RELIANT L'AVENUE DES GRANDS BOIS ET L'AVENUE DU
PARNASSE - CESSION GRATUITE D'UN TERRAIN COMMUNAL AU PROFIT
D'UN PARTICULIER
53.
Laurent NOBLET
CESSION DE PATRIMOINE LOCATIF SOCIAL D'HARMONIE HABITAT AUTORISATION DE PRINCIPE
54.
Laurent NOBLET
TERRAIN COMMUNAL SITUÉ AU LIEU-DIT "LES THÉBAUDIÈRES" CONSTITUTION D'UNE SERVITUDE DE TRÉFONDS AU PROFIT DE LA
SOCIÉTÉ ERDF