SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 21 MAI 2014 - 19H00 COMPTE RENDU

Date de convocation du Conseil Municipal : 16 MAI 2014 Présents : M. LAGRANGE Georges - Mme FAVRE Annie - M. BRAIZE Alain - M. MUFFAT Michel (La Ranche) - M. MUFFAT Michel (La Glière) -- M. PEERSMAN Andrée - M BERGOEND Claude - M DUMAS Hervé - Mme THIOLAY Sylvie - M. MUFFAT Bruno - M. BRAIZE Richard - M LEURET Pascal - M. PIAT Claude - M. VESIN Gilles - Mme QUOEX Valérie Absents ou excusés : Néant

Procurations

: Néant A été élu(e) secrétaire : M. BRAIZE Alain

COMPTE RENDU PRECEDENT

Erreur sur le secrétaire de séance pas M Bruno LANVERS, mais Bruno MUFFAT Adopté à l'unanimité

COMPTE RENDU DES COMMISSIONS

Domaine skiable : Une réunion entre la commission et la SERMA a été organisée, pour faire le point dans le cadre de la convention de délégation sur les travaux de l'été. Dans le cadre de l'aveant de prorogation, une somme de 50 000 € est arrêté, pour ces travaux : Chemin La Lécherette - les brochaux : reprofilage et améloiration du chemin pietons (commune) Création d'un chemin pieton entre Ardent et le village des Lindarets (Commune) Amélioration du chemin de Chaux Fleurie 5serma) De plus la serma effectuera en sa qualité de gestionnaire du domaine, les travaux d'entrein courant (nettoyage du stach...) Une réunion sera oragnisée en juin, ave"c la SERMA, pour la problématique du parking d'Ardent Envirronement : 1

Sentier de liaison entre la salle polyvalente et le parking "Beau Rivage" Les travaux de réalisation d'une jonction piétonne entre le pcheminement de la salle et le parking "Beau Rivage" ont commencés, par l'entreprise dragage de la haute dranse, et Jardiflor, avec la pose d'une passerelle sur le deversoir.

Herbes du lac : Une opération est programmée, fin juin, et bénéficira d'une aide de la pêche de 1600,00 e. En parrallèle la commission va rencontrer à sa demande la FRAPNA, pour ce problème.

Sentiers : La commission réaffirme sa volonté de remise en état des sentiers et d'optimiser cette gestion, avec la CCHC qui en a la compétence.

Ardent :

La commission s'est réunie une premiere fois, pour appréhender le dossier d'aménagement de la zone AU d'Ardent. La commission va se rapprocher d'un cabinet pour effectuer une pré étude, et definir les orientations que la commune souhaite sur ce secteur important de la commune.

Travaux : personnels : Embauche d'un agent polyvalent pour 2 mois : juillet et août

Feu du lac :

le thème sera cette année "les danses du monde", la date est le août.

CCHC (Communauté de Communes du Haut chablais)

Une réunion d'inforamtion de la commission voirie a été orgnaisée.

Tourisme : Les représentant s de la Commune au SITHD, informent le consiel municiapl de la vonté de la commune de Saint jean d'Aulps de se retirer de l'office du tourisme, pour reprendre en directe la gestion de cette dernière.

Le consiel municiapl prend acte de cette décision, et se retirera dans ce cas de la structure.

Un point plus p^récis sera présenté lors d'une prochanie séance.

SIAC : le vote du président du SIAC est programmé le 3 juin.

SIVOM vallée d'Aulps : Syane : le sivom a élit son nouveau bureau 2

les représentant de la vallée au Sayne sont M. PEILLEX Gilbert (titualire) et M. PEERSMAN André (suppléant) Maison de santé : le chantier de construction avance selon le planning; Logement HLM : la commune a demandée à Haute Savoie habitat de respecter la regelmentation du PLU et le permis de construire et donc d'enterrer les citernes à gaz. Les travaux vont être réalisés prochainement.

Polde de santé : le pole de santé a opbtenu le financement de la sécurité sociale et compte actuellement 52 membres.

Communication : Le prochain bulletin sortira courant juin.

CCAS : les membres du ccas sont : Balade des ainés : Le voyage est programmée le 11 juin au plateau des Glières Jardins partagés : les nouveaux jardins près du cimetières sont prêts, les personnes interréssées peuvent s'inscrire en mairie.

FINANCES :

DM 01 Budget eau et assainissement Mise en place d'un suivi budgétaire : la comminssion finance est entrain de mettre en place un suivi budgétaire, qui permettra à cahuqe commission de connaitres l'évolution de son budget. Ce document sera remis chaque mois, à chaque vice président.

Exonération pénalités de retards : le consiel municiapl accepte la non application des pénalités de reards aux entreprises Bati chablais et dragage de la haute dranse, dans le cadre du marché de la salle, au regard des diffucltés de gestion par l'architecte.

Agent contractuel : 3

le consiel municiapl, accepte le renouvellment du poste d'agent de cantine et de ménage, pour un an.

ECOLE

Réforme des rythmes scolaires : A l'instard des communes voisines de Morzine, des gets et Saint Jean d'Aulps, la commune après enquête auprès des parents d'élèves, s'est associées à la demande de dérogation possible, pour les stations de montagne de libérer les mercredis d'hiver, pour permettre la pratique du ski.

Le conseil donne son accord sur cette dérogation, mais précise, que cet accord est soumis à l'obtention de la dérogation par les autres communes de la vallée; Matériel informatique : La commission est entrain de regarder avec le prestataire informatique de la commune le changement du parc informatique de l'école devenu obsolète.

Rencontre avec l'inspecteur : la commission va demander une rencontre avec l'inspecteur, pour évoquer ensemble l'augmentation des effectifs de l'école dans les prochaines années, avec les nouveaux logements.

TRAVAUX

Carrefour des Plagnettes : Une réunion avec les différents partenaires concernés par ce gros chantier s'est tenue en mairie (ERDF, Syane, Iralp), pour voir tous les amménagements nécessaires, dans le cadre de la création par la Consiel génaral en 2045 du giratoire des plagnettes, et de la réalisation par la commune du dévoiement de la route de Thon, pour améliorer la sécurité, et l'intégration payasgère.

ce chnatier nécfessitera le déplacement du transformateur ERDF, et vera l'enterrement des réseaux aériens,.

resrvoir des brochaux : Le consiel valide le choix de l'entreprise BESSAN, pour la réalisation du réservoir des Brochaux, pour un montant de € HT; Les travaux devraient commencer en juin Assainissement à l'Emlé Après les intempéries, le chaniter touche à sa fion Refction chaussée et pluviales : 4

Dans le cadre des crédits ouverts auprès de la CCHC, la commune va réaliser l'enrobage du nant de derrier et du chemin du Aulps de l'Elé, ce printemps, avec si nécessaire des travaux de pluviale; Pont des Albertans : maintenant que la CCHC a attribuée le marché des ouvrages d'art à l'entreprise Localletti, une rencontre sur site va être orgnaisée, pour définir précisement les travaux a réaliser.

Restaurant les alpages : En complément des travaux effectué en 2012, pour la rénovation du restaurant les Alpages, la commune, va refaire la partie hebergment, et reprendre le monte charge, non fonctionnel, ainisi que des amménagments extérieurs.

Radar : la commune a installée 2 nouveaux radars, à l'Elé et à la Glière, pour sensibiliser les usagers à la vitesse.

URBANISME :

Dans le cadre de la nouvelle loi d'urbanisme dite loi 3ALLUR" et afin de répondre aux onligations de mises en confortmités du PLU (plan local d'urbanisme) avec le SCOT du cahblais, la commune va commander une étude de son PLU, afin de voir les points a adapetr auprès d'un acbinet spécialiosé.

DOMAINE SKIABLE Pompage du lac : le per mis de construire de la station de pompage a été refusé par les services instructeurs,n car situé en zone EBC (inconstructible). Un nouveau permis va être déposé prochanienement en tenant compte de ce problème de zone EBC; Enfouissement de la ligne 20 000 volts : dans le cadre des travaux d'enfouissement de la ligne 20000 volts, le consiel municiapl autorise Monsieur le mairte a déposer auprès de la police de l'eau une demande , pour permettre l'enfouissement entre le transformateur d'Ardent et le futur passage de la ligne enterrée.

JURIDIQUE Convnetion Mont Blanc hélicoptère : Le consiel municiapl accepte, comme chaque année la convention entre la commune et MBH, pour les secours dans le cadre de la pssportes du soliel.

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DIVERS :

Représentant à l'AFP : M. BRAIZE Alain est désigné comme représentant.

La séance est levée à 22 h 15 Le Maire Georges LAGRANGE 6