Transcript relevé de décisions et informations du conseil de département

relevé de décisions et d'informations
du conseil de département Caser du 10/02/2014
Présents : Aline Boussard, Nicole Corsyn, Sylvie Davidou, Fabienne Dioury, Marie Debacq‐Lapassat, Jean‐
Louis Havet, Irène Mangin, Anne Murat, Samy Remita, Laura Temime & Syvlie De Andres 1/ Approbation du compte rendu du 13/01/2014
Approuvé après 2 rectificatifs (IGR GP et Biatss enseignement HTT). 2/ Informations diverses
Des informations générales concernant le département seront jointes à chaque relevé de décisions du CD ; InfoCaser sera donc diffusé moins fréquemment Nouveau mensuel SitiMag Réunion des personnels CASER : date prévue le 08 avril 2014 – 14h Dossiers CTI : pas d’approbation par le CD ; dossier transmis directement par les responsables des spécialités à qui de droit. 3/ Périmètre, fonctionnement et règlement intérieur du département
Points à explorer : EP (rôle des animateurs, des secrétaires pédagogiques, pertinence), règles électorales (représentants de corps et/ou de spécialités, invités permanents représentants des spécialités), périmètre du département, RI du département. Ces aspects seront présentés et discutés lors de la réunion des personnels CASER du 08 avril. Ces questions seront fonction du plan quinquennal et des modifications de structures possibles. 4/ Vote sur les demandes de postes de Biatss
Bilan des demandes de création : 1 TECH en IAA : assistance aux formations ; A+ 1 IGE en R2S2 : opération GRH pour Nicole Corsyn ; A 1 IGR en GP : poste d’un personnel en disponibilité ; A+ 1 ADT à la direction du département : poste d’un personnel en congé parental pour 6 mois ; pourrait être affecté à STM ; A 1 ADJAENES à la direction du département en remplacement d’un personnel muté ; secrétaire pédagogique pour EPAB ; A+ Poste susceptible d’être vacant en 2015 1 APAENES en STM ; B Renouvellement de contractuels 1 ADT en STM 1 TECH en STM Vote : Pour : 8 ; Contre : 0 ; Abstention : 1 (une personne avait dû quitter le conseil avant le vote) ‐ 1 ‐ 5/ Budget
Budget du département toujours pas connu. Idem pour les clefs de répartition qui seront adoptées par l’Ecole. Néanmoins, une partie du budget du département a été ouverte d’un montant égal à la moitié du budget 2013. Une partie de ce montant a été attribuée : 1500 Euros à chaque spécialité. Le reste du budget sera réparti lorsque le budget total du département sera connu et que les clefs de répartition seront votées par le CD. Frais de reprographie, d’affranchissement : chaque spécialité devrait tenir ses comptes pour vérifier la conformité avec les dépenses globales imputées au département. 6/ Questions diverses
Anne Murat : proposition de présenter Intechmer Accès aux publications : comment faire pour étendre l’accès à plus de journaux ; voir avec la Direction de la Recherche ? Stages non rémunérés : la loi : < 2 mois ; le Cnam : 39 jours au maximum ; pb pour les stages de 2 mois : ne peuvent pas être faits au Cnam sans gratification Ordre du jour du prochain conseil de département (10/03/2014)
Approbation du CR du conseil du 10/02/2014 Informations diverses Budget Présentation d'Intechmer Indicateurs Questions diverses Rappel : Dates des prochains conseils de département : 10 mars, 7 avril, 5 mai, 2 juin, 30 juin 2014 ‐ 2 ‐ informations diverses
Marie Debacq‐Lapassat constate manquer de temps pour faire de l'infoCaser un outil d'information aussi régulier qu'il est souhaitable et souhaité. Elle en diffusera donc un nombre limité dans l'année, mais se propose en revanche de rédiger au soir de chaque conseil de département la partie d'informations diverses de l'ordre du jour pour diffusion immédiate avec le relevé de décision du conseil. Voici donc le premier :  emplois enseignants‐chercheurs : Marie Debacq‐Lapassat avait envoyé aux membres du conseil la proposition de classement école diffusée sous format papier lors de l'Epil du 03/02 (cf. document annexé). Cette liste (peut‐être après modifications) sera soumise au conseil d'école jeudi 13/02.  indicateurs : Marie Debacq‐Lapassat avait envoyé aux membres du conseil et aux responsables d'équipe, le 06/02, une première ébauche des tableaux d'indicateurs, qui a suscitée un certain nombre de questions ; elles sont débattues en conseil. Les tableaux modifiés seront à nouveau diffusés dans les jours à venir. Il est rappelé que l'objectif est de les compléter le plus possible d'ici le 20/02, afin qu'ils puissent accompagner les demandes de postes.  fermetures d'UE au second semestre : Marie Debacq‐Lapassat rappelle que les décisions de fermetures sont susceptible d'être prises lors de l'Epil du 17/02. Lors de l'Epil du 20/02, William Dab avait indiqué comme seules possibilités à son sens : le retour à la politique des seuils qu'il qualifiait de "bête" ; la fermeture d'UE ou de filières ; dispenser moins d'heures dans les UE. Marie Debacq‐Lapassat indique son opposition à cette dernière option pour les raisons discutées à plusieurs reprises par le passé ; les membres du conseil présents partagent cette opposition. Marie Debacq‐Lapassat rappelle sa demande de lui faire part des souhaits de fermetures ou de maintiens au plus tard le lundi 17/02 à 11h00.  projet quinquennal : La diffusion du document par Marie Debacq‐Lapassat aux membres du conseil, responsables d'équipe, responsables administratives et personnes impliquées dans les GT, avait précédé de peu la diffusion générale. Marie Debacq‐Lapassat explique que la discussion a été nourrie sur la liste de diffusion du conseil scientifique et des formations durant le week‐end, en particulier autour du rôle et du recrutement des PRCM, de la réforme des structures (disparition des départements au profit de pôles ?) et de la privatisation de Cnam‐
développement. Marie Debacq‐Lapassat pense qu'après la discussion, le texte devrait être soumis au vote le lendemain en CS+CF. Elle rappelle les réunions organisées le 18/02 le matin pour les enseignants‐chercheurs et l'après‐midi pour les Biatss.  réorganisation de l'administration du Cnam : Marie Debacq‐Lapassat évoque le courrier d'Olivier Faron du 03/02 et rappelle la nomination d'Ariane Frehel à la tête de la DNF, ainsi que la nomination de Philippe Dedieu directeur du numérique. Les nouveaux DGS et directeur du CEP ne sont pas encore connus.  dossiers CTI : Compte tenu de la taille des dossiers, Marie Debacq‐Lapassat propose que les dossiers eux‐mêmes ne soient pas soumis au vote du conseil ; la liste des spécialités l'avait été le 21/10/2013. Les membres du conseil présents approuvent cette proposition. Charge à chaque responsable de diplôme de faire parvenir en temps et en heure les documents demandés à l'EICnam. ‐ 3 ‐  séance de travail avec quatre directeurs de CCR : Les travaux du GT "réseau ‐> EPN", menés avec Amandine Desmaison de la Dire, ont conduit à organiser une réunion le jeudi 20/03 de 11h30 à 16h30 avec quatre directeurs des centres (Aquitaine, Bretagne, Paca et Rhône‐Alpes) autour de la réhabilitation des filières Caser dans le réseau. Marie Debacq‐Lapassat souhaite être accompagnée à cette séance de travail par quelques enseignants du département et appelle donc les volontaires à se manifester auprès d'elle.  réunion de l'ensemble des personnels du département : Marie Debacq‐Lapassat propose de réunir l'ensemble des personnels du département le mardi 08/04 à 14h ; aucun problème majeur pour cette date n'étant soulevé par les membres du conseil présents, elle est retenue, sous réserve d'obtenir un amphi. Il y sera notamment discuté du périmètre du département et de son fonctionnement ; débat également entamé ce jour en conseil. ‐ 4 ‐