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N° 1 SEANCE DU 20 JUIN 2014 DCM-2014-389 ELECTION DES DELEGUES SUPPLEMENTAIRES ET SUPPLEANTS EN VUE DE L'ELECTION DES SENATEURS Préambule du rapport n° 1 M. LE MAIRE : Je dois tout d’abord procéder à l’appel nominatif des membres du Conseil Municipal : Patricia ARTIGUES Philippe BARD Josiane BEAUD Anne-Marie BINCAZ Elisabeth BORSON Driss BOURIDA Françoise BOVIER LAPIERRE Philippe BRETAGNOLLE Hadjira CABA Roger CAFFARATTI Jean-Benoit CERINO Aloïs CHASSOT Nathalie COLIN-COCCHI Michel DANTIN Jean-Claude DAVOINE Christine DIOUX Xavier DULLIN Henri DUPASSIEUX Marie-José DUSSAUGE Guy FAJEAU Mustafa HAMADI Muriel JEANDET Delphine JULIEN Sylvie KOSKA Bernadette LACLAIS Bernard LEGER Cathy LEGIOT Claudette LEVROT VIROT Edith LIVERNOIS Hugues MANOUVRIER Françoise MARCHAND Marie-Christine MARTIN Dominique MORNAND Salvatore NICOLOSI Christian PAPEGAY Pierre PEREZ Benoit PERROTTON Patrick ROULET Isabelle ROUSSEAU Jean-Pierre RUFFIER Dominique SAINT PIERRE Walter SARTORI Alexandra TURNAR Laura VACHEZ Damien VARON Présente Présent Présente Présente Présente Présent Présente Présent Présente Présent Présent m’a donné pouvoir jusqu’à son arrivée Pouvoir à Sylvie KOSKA jusqu’à son arrivée et après son départ Présent Présent Présente Présent Présent Présente Présent Présent Présente Présente Présente Présente Présent Présente Présente Présente Présent Présente Présente Présente Pouvoir à Alexandra TURNAR Présent Présent Présent Pouvoir à Pierre PEREZ Présente Présent Présente Présent Présente Présente Présent Le quorum est donc atteint avec la présence de 41 conseillers. N° 1 SEANCE DU 20 JUIN 2014 DCM-2014-389 ELECTION DES DELEGUES SUPPLEMENTAIRES ET SUPPLEANTS EN VUE DE L'ELECTION DES SENATEURS Je vous propose de désigner comme secrétaire de séance Alexandra TURNAR. En effet, les textes prévoient que les deux benjamins et les deux doyens sont membres du bureau de vote et ne peuvent, de ce fait, pas être secrétaires de séance. Je vous redonne les pouvoirs que j’ai reçus : Aloïs CHASSOT m’a donné pouvoir, Nathalie COLIN-COCCHI a donné pouvoir à Sylvie KOSKA, Salvatore NICOLOSI a donné pouvoir à Alexandra TURNAR, Patrick ROULET a donné pouvoir à Pierre PEREZ, Isabelle ROUSSEAU devra nous quitter et donnera pouvoir à ce moment-là. Je dois constituer le bureau électoral que je présiderai. Ce bureau comprend, comme je viens de le dire, les deux membres les plus âgés, donc Jean-Pierre RUFFIER et Françoise BOVIERLAPIERRE et les deux membres les plus jeunes, Laura VACHEZ et Damien VARON. Je rappelle que les membres du Conseil Municipal qui sont également députés, sénateurs, conseillers régionaux, conseillers généraux, conseillers à l’assemblée de CORSE, membres de l’assemblée de POLYNESIE FRANÇAISE peuvent participer à l’élection des délégués supplémentaires et suppléants, mais doivent désigner un remplaçant pour le jour du vote. Sont concernés par cette disposition : - Xavier DULLIN, Conseiller Régional qui a présenté Françoise SALLET-DONNART en qualité de remplaçante - Bernadette LACLAIS, Députée, qui a présenté Jean-Claude TROTEL en qualité de remplaçant. A cet instant, deux listes ont été déposées sur le bureau du conseil : la liste « Aimer CHAMBERY, c’est agir pour vous » et la liste des délégués de la minorité chambérienne. Je vous rappelle les règles. Le Conseil Municipal doit élire 35 délégués supplémentaires et 18 suppléants. L’élection a lieu sans débat, au scrutin secret. Les conseillers ne peuvent voter que pour une seule liste. L’élection des délégués et des suppléants a lieu simultanément sur une même liste. Le choix d’une liste se fait sans adjonction, ni radiation de noms, sans modification de l’ordre des candidats. Tout bulletin ne répondant pas à ces prescriptions est nul. Les bulletins manuscrits sont valables s’ils sont écrits sur papier blanc ne comportant aucun signe distinctif. A la présentation de l’urne devant lui, chaque Conseiller Municipal dépose son bulletin dans l’urne ainsi que, le cas échéant, celui de son collègue qui lui a donné pouvoir. Je vous laisse donc maintenant quelques instants pour préparer votre enveloppe ou vos enveloppes pour ceux qui ont des pouvoirs. Monsieur FAJEAU. M. FAJEAU : Je voulais juste informer le Conseil Municipal que la liste « Chambéry, cap à gauche » ne présente pas de liste de délégués. N° 1 SEANCE DU 20 JUIN 2014 DCM-2014-389 ELECTION DES DELEGUES SUPPLEMENTAIRES ET SUPPLEANTS EN VUE DE L'ELECTION DES SENATEURS M. LE MAIRE : Très bien, il est pris acte. Je vous propose de procéder au vote. Je déclare le scrutin ouvert à 18 h 40 et j’invite maintenant à procéder au vote. Chaque Conseiller Municipal, à l’appel de son nom, fait constater au Président, qu’il n’est porteur que d’une seule enveloppe ou d’un seul bulletin plié de modèle uniforme. Le Maire doit constater sans toucher l’enveloppe. Patricia ARTIGUES Philippe BARD Josiane BEAUD Anne-Marie BINCAZ Elisabeth BORSON Driss BOURIDA Françoise BOVIER LAPIERRE Philippe BRETAGNOLLE Hadjira CABA Roger CAFFARATTI Jean-Benoit CERINO Aloïs CHASSOT : il m’a donné pouvoir Nathalie COLIN-COCCHI : a donné pouvoir à Sylvie KOSKA Michel DANTIN Jean-Claude DAVOINE Christine DIOUX Xavier DULLIN Henri DUPASSIEUX Marie-José DUSSAUGE Guy FAJEAU Mustafa HAMADI Muriel JEANDET Delphine JULIEN Sylvie KOSKA Bernadette LACLAIS Bernard LEGER Cathy LEGIOT Claudette LEVROT VIROT Edith LIVERNOIS Hugues MANOUVRIER Françoise MARCHAND Marie-Christine MARTIN Dominique MORNAND Salvatore NICOLOSI : a donné pouvoir à Alexandra TURNAR Christian PAPEGAY Pierre PEREZ Benoit PERROTTON Patrick ROULET : a donné pouvoir à Pierre PEREZ Isabelle ROUSSEAU Jean-Pierre RUFFIER Dominique SAINT PIERRE Walter SARTORI Alexandra TURNAR Laura VACHEZ Damien VARON N° 1 SEANCE DU 20 JUIN 2014 DCM-2014-389 ELECTION DES DELEGUES SUPPLEMENTAIRES ET SUPPLEANTS EN VUE DE L'ELECTION DES SENATEURS Tout le monde a voté ? Le scrutin est donc clos. Il est 18 h 45. Je rappelle qu’il y a 45 conseillers en exercice. 41 étaient présents à l’ouverture du scrutin. 45 conseillers ont pris part au vote. Le vote va être publiquement dépouillé par les membres du bureau de dépouillement que j’invite à rejoindre la table centrale. Françoise BOVIER LAPIERRE, Jean-Pierre RUFFIER, Damien VARON et Laura VACHEZ. SEANCE DU 20 JUIN 2014 DCM-2014-389 N°1 ELECTION DES DELEGUES SUPPLEMENTAIRES ET SUPPLEANTS EN VUE DE L'ELECTION DES SENATEURS Rapport de Michel Dantin N° 1 SEANCE DU 20 JUIN 2014 DCM-2014-389 ELECTION DES DELEGUES SUPPLEMENTAIRES ET SUPPLEANTS EN VUE DE L'ELECTION DES SENATEURS Discussion du rapport n° 1 M. LE MAIRE : Nous avions 35 délégués supplémentaires à élire. L’effectif légal du Conseil Municipal est de 45. Le nombre de conseillers présents à l’ouverture de la séance est de 41. Le nombre d’enveloppes trouvées dans l’urne est de 45. Il y a 1 bulletin blanc et 44 suffrages exprimés. La liste « Aimer CHAMBERY c’est agir pour vous » obtient 35 voix, soit 28 sièges. La liste des délégués de la minorité municipale obtient 9 voix, soit 7 sièges. Pour information, le quotient électoral est de 2. L’attribution des sièges au quotient amène à donner 17 sièges à la liste « Aimer CHAMBERY, c’est agir pour vous » et 4 sièges à la liste des délégués de la minorité municipale. Le nombre de sièges ainsi attribués au quotient est de 21. Il reste donc 14 sièges non pourvus. L’attribution des sièges restants se fait à la plus forte moyenne, siège par siège. La liste « Aimer CHAMBERY, c’est agir pour vous », avec 35 voix, obtient 11 sièges. La liste de la minorité municipale, avec 9 voix, obtient 3 sièges. Sont donc proclamés élus en qualité de délégués supplémentaires : Monsieur Richard ALBIN Madame Amélie NOIRET Monsieur Robert CHARBONNIER Madame Esther MALVASO Monsieur André PELLICIER Madame Corinne VENTURINI Monsieur Benjamin VERROLLET Madame Raymonde BOUVIER Monsieur Kelti KOPELLAG Madame Isabelle ROSADO Monsieur Julien CORRON Madame Blandine THOMAZO Monsieur Claude FACHINGER Madame Hélène LESEIGNEUR Monsieur Jean BOLLON Madame Corinne TOWNLEY Monsieur Dominique VUILLERMET Madame Léone RETORD Monsieur Pierre BATAILLE Madame Françoise TURNAR Monsieur Pascal GONAY Madame Eliane BARBIER Monsieur Damian RICHARD Madame Dominique BONFANTI Monsieur Christian PELTIER Madame Odette LAMBERT Monsieur Philippe NOEL Madame Christiane BOLLON Madame Angela CAPRIOGLIO HISLER Monsieur Alain CARACO Madame Claudine MOURIER N° 1 SEANCE DU 20 JUIN 2014 DCM-2014-389 ELECTION DES DELEGUES SUPPLEMENTAIRES ET SUPPLEANTS EN VUE DE L'ELECTION DES SENATEURS Monsieur Alain ARNOLDI Madame Lorène GRAND Monsieur Pascal BARBE Madame Isabelle DUNOD Délégués suppléants Nombre de délégués supplémentaires à élire : 18 Effectif légal du Conseil Municipal : 45 Nombre de conseillers présents à l’ouverture de la séance : 41 Nombre d’enveloppes trouvées dans l’urne : 45 Bulletins blancs et nuls : 1 Nombre de suffrages exprimés : 44 Liste « Aimer CHAMBERY, c’est agir pour vous » : 35 voix soit 15 sièges. Liste des délégués de la minorité municipale : 9 voix soit 3 sièges. Le quotient électoral est de 3. Attribution des sièges au quotient : Liste « Aimer CHAMBERY » : 35 voix = 11 sièges Liste minorité : 9 voix = 3 sièges. Nombre de sièges attribués au quotient : 14 Nombre de sièges non pourvus : 4 Attribution des sièges restants à la plus forte moyenne : « Aimer CHAMBERY » avec 35 voix obtient 4 sièges. La liste minorité avec 9 voix, n’obtient pas de sièges. Sont donc élus suppléants : Monsieur Gabriel CHOULET Madame Yvette CHARBONNIER Monsieur Frédéric BORSON Madame Martine GARIN Monsieur Lucien TOCHON Madame Séverine PAPEGAY Monsieur Claude VILLEMINEY Madame Karine LHOTTE Monsieur Paul CHATEL Madame Corinne PASSERA Monsieur Claude FRECHOU Madame Christiane ROUPIOZ Monsieur Kevin BAZIN Madame Claire CHOLAT Monsieur Vital HENRY Monsieur Michel JULIEN Madame Christine SOBKOVIAK Monsieur Eric ZAGAGNONI. Je dois maintenant vous interroger individuellement, ainsi que les délégués supplémentaires qui viennent d’être élus, pour savoir dans quelle liste devra être pris votre suppléant en cas d’absence. Je vous interroge nominativement Madame Patricia ARTIGUES Monsieur Philippe BARD Madame Josiane BEAUD Madame Anne-Marie BINCAZ Madame Elisabeth BORSON et vous me donnez le nom de la liste : Aimer Chambéry, c’est agir pour vous Aimer Chambéry, c’est agir pour vous Aimer Chambéry, c’est agir pour vous Aimer Chambéry, c’est agir pour vous Aimer Chambéry, c’est agir pour vous N° 1 SEANCE DU 20 JUIN 2014 DCM-2014-389 ELECTION DES DELEGUES SUPPLEMENTAIRES ET SUPPLEANTS EN VUE DE L'ELECTION DES SENATEURS Monsieur Driss BOURIDA Madame Françoise BOVIER LAPIERRE Monsieur Philippe BRETAGNOLLE Madame Hadjira CABA Monsieur Rpger CAFFARATTI Monsieur Jean-Benoit CERINO Monsieur Aloïs CHASSOT Madame Nathalie COLIN COCCHI Monsieur Michel DANTIN Monsieur Jean-Claude DAVOINE Madame Christine DIOUX Monsieur Xavier DULLIN Monsieur Henri DUPASSIEUX Madame Marie-José DUSSAUGE Monsieur Guy FAJEAU Monsieur Mustafa HAMADI Madame Muriel JEANDET Madame Delphine JULIEN Madame Sylvie KOSKA Aimer Chambéry, c’est agir pour vous Aimer Chambéry, c’est agir pour vous Aimer Chambéry, c’est agir pour vous Minorité chambérienne Aimer Chambéry, c’est agir pour vous Minorité chambérienne devra indiquer quand il nous rejoindra son choix Aimer Chambéry, c’est agir pour vous Aimer Chambéry, c’est agir pour vous Aimer Chambéry, c’est agir pour vous Aimer Chambéry, c’est agir pour vous Aimer Chambéry, c’est agir pour vous Minorité chambérienne Aimer Chambéry, c’est agir pour vous Minorité chambérienne Aimer Chambéry, c’est agir pour vous Aimer Chambéry, c’est agir pour vous Aimer Chambéry, c’est agir pour vous Aimer Chambéry, c’est agir pour vous M. LE MAIRE : J’ai commis une erreur : Monsieur Xavier DULLIN ne votant pas au titre du Conseil Municipal, il n’a pas à indiquer pour quelle liste il vote. Il en est de même pour Bernadette LACLAIS. Par contre, c’est Jean-Claude TROTEL et Françoise SALLET-DONNART qui devront me dire… Monsieur Bernard LEGER Madame Cathy LEGIOT Madame Claudette LEVROT-VIROT Madame Edith LIVERNOIS Monsieur Hugues MANOUVRIER Madame Françoise MARCHAND Madame Marie-Christine MARTIN Madame Dominique MORNAND Monsieur Salvatore NICOLOSI Monsieur Christian PAPEGAY Monsieur Pierre PEREZ Monsieur Benoit PERROTTON Monsieur Patrick ROULET Madame Isabelle ROUSSEAU Monsieur Jean-Pierre RUFFIER Madame Dominique SAINT PIERRE Monsieur Walter SARTORI Madame Alexandra TURNAR Madame Laura VAHCEZ Monsieur Damien VARON Aimer Chambéry, c’est agir Aimer Chambéry, c’est agir Minorité chambérienne Minorité chambérienne Minorité chambérienne Minorité chambérienne Aimer Chambéry, c’est agir Aimer Chambéry, c’est agir devra l’indiquer Aimer Chambéry, c’est agir Aimer Chambéry, c’est agir Aimer Chambéry, c’est agir devra l’indiquer Aimer Chambéry, c’est agir Minorité chambérienne Aimer Chambéry, c’est agir Aimer Chambéry, c’est agir Aimer Chambéry, c’est agir Aimer Chambéry, c’est agir Aimer Chambéry, c’est agir pour vous pour vous pour vous pour vous pour vous pour vous pour vous pour vous pour pour pour pour pour vous vous vous vous vous J’ai vu que dans le public, il y a avait une ou deux personnes qui sont dans les délégués suppléants. Je reconnais dans la salle, Monsieur PELLICIER. Monsieur PELLICIER, vous devez dire le nom de la liste.. M. PELLICIER : Aimer Chambéry, c’est agir pour vous. N° 1 SEANCE DU 20 JUIN 2014 DCM-2014-389 ELECTION DES DELEGUES SUPPLEMENTAIRES ET SUPPLEANTS EN VUE DE L'ELECTION DES SENATEURS M. LE MAIRE : Monsieur CARACO. M. CARACO : Minorité chambérienne. M. LE MAIRE : Monsieur JULIEN. M. JULIEN : Minorité chambérienne. M. LE MAIRE : Y a-t-il d’autres personnes dans la liste des délégués ? Robert CHARBONNIER. M. CHARBONNIER : Aimer CHAMBERY, c’est agir pour vous. M. LE MAIRE : Madame Esther MALVASO. MME MALVASO : Aimer CHAMBERY, c’est agir pour vous. M. LE MAIRE : Julien CORRON. M. CORRON : Aimer Chambéry, c’est agir pour vous. N° 1 SEANCE DU 20 JUIN 2014 DCM-2014-389 ELECTION DES DELEGUES SUPPLEMENTAIRES ET SUPPLEANTS EN VUE DE L'ELECTION DES SENATEURS M. LE MAIRE : Les autres personnes devront m’indiquer dans les meilleurs délais sur quelle liste le suppléant doit être pris. Voilà, l’ensemble des formalités étant accompli, je peux, par rapport à cette partie, déclarer que l’ensemble des opérations de vote est terminé à 19 h 09 et j’invite les membres du bureau et la secrétaire de séance à signer avec moi le procès-verbal. M. LE MAIRE : On me dit qu’Henri DUPASSIEUX n’a pas parlé assez fort, qu’on n’a pas entendu sur quelle liste… Je vous rappelle, en attendant le procès-verbal, que le décret convoque les électeurs sénatoriaux le 28 septembre. Selon toute vraisemblance, cette élection aura lieu au Manège. Le scrutin sera ouvert de 8 h 30 à 11 h pour le 1er tour et s’il doit y avoir un second tour, il aura lieu de 15 h 30 à 17 h 30 le même jour, au même endroit. Le Préfet vous enverra les cartes électorales précisant le lieu du vote. J’indique toutefois qu’il nous a demandé de faire le vote au Manège, comme cela avait été le cas en 2004. Je précise pour la bonne compréhension que CHAMBERY, compte tenu de sa population, dispose de 80 grands électeurs. Vous êtes donc tous membres de droit du collège électoral et nous avons dû procéder en plus, à l’élection de 35 personnes. Les 80 titulaires -si je puis dire- pourront, en cas d’absence, se faire suppléer par l’un des suppléants élu. Xavier DULLIN et Bernadette LACLAIS, qui disposent d’un autre mandat, voteront au titre de leur autre mandat. C’est la raison pour laquelle ils ont dû se faire remplacer et m’ont indiqué en début de séance le nom de la personne qui les remplaçait. J’espère que c’est clair pour tout le monde. Tous ceux qui sont autour de la table sont bien invités à réserver sur leur agenda le dimanche 28 septembre, quel que soit le temps ! Je suis désolé mais je ne peux pas passer à l’ordre du jour tant que le procès-verbal de la partie électorale n’est pas signé. M. LE MAIRE : Mesdames, Messieurs, le procès-verbal étant signé, je vous propose d’engager la deuxième partie de notre réunion de conseil… Je sais que beaucoup d’entre vous ont une contrainte. Notre Adjoint aux Sports m’a notamment rappelé qu’il avait des contraintes internationales ce soir, mais d’autres m’avaient dit la même chose ! On va essayer de tenir dans les délais. Nous avons dû rajouter un certain nombre de rapports à cette séance du conseil pour alléger la séance du mois de juillet qui comprendra un grand nombre de rapports. En effet, la semaine passée, quand on m’a présenté le projet d’ordre du jour, il comprenait 42 dossiers. N° 1 SEANCE DU 20 JUIN 2014 DCM-2014-389 ELECTION DES DELEGUES SUPPLEMENTAIRES ET SUPPLEANTS EN VUE DE L'ELECTION DES SENATEURS Nombre de Conseillers en exercice : 45 présents : 41 délégations de vote : 4 absents : Liste des Abstentions : Liste des non votants : Liste des votants contre : Hadjira Caba, Jean-Benoit Cerino, Henri Dupassieux, Guy Fajeau, Bernadette Laclais, Claudette Levrot-Virot, Edith Livernois, Hugues Manouvrier, Françoise Marchand, Jean-Pierre Ruffier