Transcript la lettre - Hypotheses

Une équipe
Conférences
Pascal PLAS, Directeur de la Chaire
d’excellence et Responsable de
l’axe “Memoire”
La Chaire a organisé un programme de conférences soutenu par ses différents partenaires et en lien avec
la Ligue des droits de l’Homme.
Virginie SAINT-JAMES, Responsable
de l’axe “Gestion juridique du conflit”
iation en Côte d’Ivoire. La Commission Dialogue, Vérité et Réconciliation (Commission mise en place en juillet 2011 à la suite
des violences post électorales qui ont endeuillé le pays).
Pascal TEXIER, Responsable de l’axe
“Gestion non juridique du conflit”
Lauren LYDIC, Docteure en littératures
comparées
Elise BERNARD, post doctorante
Pierre-Olivier MANCEAU, doctorant
Charlotte TOUZOT, doctorante
Edem COMLAN, doctorant
Fanny SENIMON, stagiaire
La Chaire s’appuie sur l’OMIJ.
Pluridisciplinaire, elle est en relation
avec differents laboratoires de l’Institut
SHS.
La Chaire dispose de 51 correspondants
reparties dans le monde entier.
Chaire placée sous la haut
patronnage de Madame Carla
DEL PONTE, Docteure honoris
causa de l’Université de Limoges,
anciene procureure générale du
TPIY et TPIR et ambassadrice de
Suisse en Argentine.
Chaire d’excellence
Gestion du Conflit et
de l’après-conflit
Faculté de Droit et des
Sciences Economiques
Université de Limoges
5 rue Félix Eboué
87000 Limoges
[email protected]
Tél: +33 (0)5 55 14 92 34
• Doyen D.F. MELEDJE , (Université Houphouët Boigny, Abidjan, Côte d’Ivoire), 15 janvier 2014 : Le processus de réconcil-
• Mathieu JACQUELIN, maître de conférences en Sciences criminelles, (Université Paris I Panthéon Sorbonne) : Qu’est-ce
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CHAIRE
D’EXCELLENCE
GESTION DU CONFLIT ET
DE
L’ A P R E S - C O N F L I T
la lettre
qu’un génocide ?
Activités des Master (Master 2 DPIE et Master Gestion du Conflit)
L’année universitaire 2013-2014 a été l’occasion de développer
une synergie entre les activités de la Chaire et le cursus des étudiants du
Master 2 DPIE. Ainsi du 4 au 6 décembre 2013, les étudiants du M2 se
sont rendus auprès du TPIY et de la Cour pénale internationale. Visites
et entretiens ont été l’occasion de contacts fructueux et plusieurs d’entre
eux ont ainsi posé les jalons de leur stage de cursus (Bureau du conseil
de la défense devant le TPIY, bureau du procureur CPI, greffe CPI).
Au cours de l’année, divers correspondants de la Chaire sont
venus présenter des séminaires aux étudiants: Maitre Fauveau-Ivanović
(avocate internationale), Les axes de la politique sentencielle des cours
internationales, Le Doyen D F Meledje (Université Houphouet Boigny
d’Abidjan), L’Affaire Hissène Habré ; Gilbert Bitti, Conseiller juridique à
la CPI, L’état des affaires devant la Cour ; Marc Dubuisson (Directeur du
service de la Cour à la CPI) et Dahirou Sant-Anna (juriste adjoint de la
section de la Détention), Le rôle et des activités du Greffe au sein de la
CPI.
Les étudiants du Masters DPIE à La Haye, 2013
Grâce à Marie Lissart, directrice de la BU Droit,
l’association des étudiants du Master 2 DPIE a aussi organisé une conférence grand public à la Bibliothèque Universitaire de
la FDSE le 15 janvier 2014. Ils ont présenté trois cas pendants devant la justice internationale ou déjà jugés : l’affaire Seselj
(TPIY), l’affaire Ruto et Sang (CPI), l’affaire Taylor (TSSL). Le résumé de ces conférences est accessible en ligne sur le site
de la Bibliothèque universitaire de droit et sciences économiques (www.scd.unilim.fr).
Dans le cadre de son partenariat avec la Chaire, le M2 Histoire du Droit Institutions coutumières et gestion des
conflits a reçu deux professeurs invités : le doyen Mohamed Mahfoud (Université de Sfax Tunisie) qui a traité de La question
des droits de l’Homme en droits musulman et coranique et le professeur Andreas Helmis (Université Capodistria, Athènes) qui
a dirigé un séminaire sur La gestion des conflits dans les systèmes coutumiers d’Afrique de l’Ouest. Par ailleurs, Edem Comlan,
doctorant à l’Institut d’Anthropologie Juridique (OMIJ), a présenté deux communications au colloque de Lomé (Togo) consacré
au processus de réconciliation au Togo.
La lettre Numéro 01
A suivre...
•
Nº 1
juin 2014
Colloque international, La fermeture d’un tribunal pénal international, le TPIY, Limoges, 23 au 25 octobre 2014, Faculté
de droit, colloque qui regroupera universitaires et membres des juridictions pénales internationales.
Colloque international, L’Europe facteur de paix, Limoges, novembre 2014 ; colloque dans la cadre du 20ème
anniversaire d’EUROPA.
Colloque international, Servir la paix en temps de guerre, les Quakers en France et en Europe au XXème siècle, Limoges,
février 2015, en partenariat avec les services d’archives de l’American Friends Service Committee (Philadelphie).
Programmes de recherches engagés : Le traitement des archives liées aux situation de conflit et d’aprés-conflit (AAP
actions structurantes) ; Patrimoine mémoriel des conflits, Histoire, Espace, Droit (AAP projets thématiques).
Workshops : L’immunité (voir l’appel à contribution sur site internet de la Chaire) ; Gestion juridique des conflits
coutûmiers (peuples autochtones, conflits environnementaux et culturels liés aux espaces sacralisés) en partenariat
avec les universités de Sydney, de Sfax et d’Athènes.
Publications : Annuaire de Justice Pénale Internationale et Transitionelle; Statut et représentation de la victime civile
des conflits dans les sociétés anciennes et contemporaines; actes du colloque de Lomé, Le processus de
réconciliation au Togo après les travaux de la CVJR : acquis, défis et perspectives (actes du colloque de Lomé).
RECEPTIONS
- Rencontre avec Robert Cario,
professeur à l’Université de Pau et
des pays de l’Adour, fondateur
du master Criminologie et
droits des victimes, criminologue spécialiste de justice
restaurative.
- Rencontre avec des
correspondants de la
Cour pénale internationale:
G. Bitti, Conseiller juridique
à la CPI et M. Dubuisson,
Directeur du service de la
Cour à la CPI.
SITE INTERNET
jupit:hypotheses.org
La Chaire de Gestion du
conflit et de l’après-conflit
a ouvert sur internet un
carnet de recherche, jupit.
hypothèses.org, site sur
lequel sont déclinés les
principaux axes de
recherche de la Chaire: gestion
juridique du conflit, gestion
non juridique du conflit,
gestion mémorielle du conflit.
Les chercheurs et le grand
public y trouveront des articles
de fond, des bibliographies,
des comptes rendus d’ouvrages,
l’actualité de la vie de la
Chaire et de son laboratoire,
le Centre de recherche international de la gestion de la
conflictualité.
PUBLICATIONS
La Chaire d’excellence Gestion
du conflit et de l’après-conflit
a contribué à un ouvrage de
référence qui vient de paraître
sous l’égide du groupe
de presse La Montagne-Le
Populaire du Centre sous le
titre Juin 1944 en Limousin,
Oradour la folie meurtrièreTulle 99 martyrs. Expérience
intéressante qui allie un état de
la recherche scientifique, des
travaux d’enquêtes menés par
deux journalistes et les écrits
de grands témoins.
Ce numéro
Présentation P.1
CRIGCO P.2
Ciné-Droit P.3
Chaire d’ Excellence
La Chaire d’excellence Gestion du conflit et
de l’après-conflit a été créée le 9 décembre 2014 à
l’initiative de la Fondation partenariale de l’Université de
Limoges, au sein de la dite Université dans le cadre de
ses missions de promotion des activités de recherche, de
renforcement et d’amélioration des dispositifs d’accueil
des étudiants, d’insertion professionnelle, de développement des innovations scientifiques en lien avec le monde
économique.
Elle repose en particulier sur l’Observatoire
des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ) de
la Faculté de droit et des sciences économiques de
l’Université de Limoges, composé de juristes positivistes
et d’historiens spécialisés dans le traitement des conflits
par résolution au moyen d’institutions judiciaires d’une
part et par gestion grâce à des mécanismes alternatifs
d’autre part, ainsi qu’ une prise en compte des aspects
mémoriels et des tensions qui peuvent en naître.
La Chaire se développe selon trois axes :
1) Gestion juridique du conflit
La répression des crimes de guerre, des
crimes contre l’Humanité et des génocides. La Chaire
d’excellence est étroitement liée aux différentes
juridictions internationales qui ont été créées pour juger
les coupables de ces différents crimes, tribunaux penaux
et Cour pénale internationale.
Le droit européen des droits de l’Homme à
partir de la jurisprudence de la Cour européenne des
droits de l’Homme, les textes émanant du Conseil de
l’Europe et ses rapports d’expertise.
Le droit public, en particulier l’internationalisation
des constitutions plus spécifiquement dans les zones
post conflictuelles où, à la décision politique souverainement
étatique, s’ajoutent de plus en plus des contraintes
imposées par le droit des Nations Unies.
Le droit pénal militaire et à la sécurisation
juridique et économique des missions d’interposition
armée. Justice pénale militaire : juridictions spécialisées
en matière militaire (Paris) dont relèvent les militaires
français engagés dans des OPEX, en collaboration avec
l’ONU ou/et l’OTAN ou/et les armées locales.
La responsabilité pénale des personnes et des
entreprises en zone conflictuelle et post conflictuelle,
nouvel enjeu juridique et économique de la société en
voie d’organisation du fait que le monde des affaires
prend conscience de sa responsabilité en zone de conflit
ainsi qu’en matière environnementale.
2) Gestion non-juridique du conflit
Justice transitionnelle : elle regroupe une série
d’instruments juridiques, institutionnels ou relevant des
processus de régulation sociale qui permettent la
restauration d’un état de droit et d’une communauté
Masters P.4
de vie. Analyse des outils de gestion conflictuelle de
nature très spécifique : mécanisme vindicatoires, karun,
tribunaux communautaires villageois en Afrique et en
particulier au Rwanda, structures « Vérités et réconciliation »
(Afrique du sud, Côte d’Ivoire, Burundi, Guatemala,
Pérou, Argentine, Algérie).
3) La gestion memorielle des conflits
L’histoire des grands procès internationaux
post conflictuels : le Tribunal de Nuremberg et le Procès
de Tokyo ainsi que les milliers de procès post conflictuels
qui se sont tenus dans différents pays après la Seconde
guerre mondiale. Remise en perspective de modèles
de règlements fondateurs de conflits et de process
spécifiques de communication de la justice nationale et
internationale pouvant eux même générer une situation
de discorde sociale par la suite.
La question des dommages de guerre, des
reconstructions, des réparations et au statut juridique
des biens culturels saisis, confisqués, volés, etc.
La production culturelle de l’après-conflit :
ouvrages historiques, mémoires, articles et débats, etc.,
littérature, filmographie, documentaires, arts ...
L’analyse des « mémoires récurrentes conflictuelles ». Expertise d’expériences conçue souvent
dans une perspective d’apaisement des conflits propres
à favoriser les processus de réconciliation, en particulier
analyse comparée de la genèse, du développement et
de l’évolution des établissements mémoriels, historiels,
des centres d’évocation et d’interprétation ainsi que les
différents monuments commémoratifs et les difficultés
interprétatives qui en découlent ; fourniture de conseils
en matière de conservation de sites traumatiques, de
droit funéraire, de gestion commémorative ou explicative
en France et à l’étranger.
La Chaire d’excellence développe un
Centre international de documentation et d’expertise
au sein duquel est constituée une base de données
internationale constituant un patrimoine juridique,
historique et social sans équivalent, constituée
d’archives judiciaires émanant de la justice pénale
internationale, des structures relevant de la justice
transitionnelle et des archives émanant d’ONG, de
commissions d’enquêtes internationales, de fonds
publiques des états concernés, d’archives privées
(avocats, associations pour la conservation de la
mémoire des victimes, organisations diverses d’aide
et de secours).
Association francophone
de justice transitionelle
La Chaire d’excellence
Gestion du conflit et de
l’après-conflit participe à
l’Université d’été de
l’Association Française de
Justice Transitionelle qui
se tient à Saint-Etienne de
Baïgorry du 28 juillet au 2
aout 2014 sur le thème des
Principes de la Justice
transitionnelle.
Les Hommes debout
Bruce Clarke
L’AFJT a été créé par les
professeurs Jean-Pierre
Massias (UPPA) et Xavier
Philippe (UAM) ; elle regroupe
des spécialistes reconnus de
la justice transitionnelle (Sévane
Garibian, Pierre Hazan,
Université de Genève, Fabrice
Hourquebie, Bordeaux IV et
des magistrats dont Louis
Joinet et Antoine Garapon).
Prendrons part à l’Université
d’été des professeurs de
droit public et d’histoire, des
représentants du Pôle
génocide et crime contre
l’Humanité du TGI de Paris,
des psychiatres et anthropologues, magistrats, avocats
internationaux, journalistes.
Des temps spécifiques sont
réservés à des projections
de films et des débats sur la
torture, le Rwanda et l’Afrique du
Sud. Le Musée de la paix de
Guernica accueille les
participants à l’Université
pour une visite commentée.
Fondation Varenne
Nouvelle convention
Le 6 juin 2014 la Chaire
d’excellence a signé une
convention avec l’Institut
Universitaire Varenne. Celuici a pour objet de promouvoir
et de diffuser les connaissances
dans les domaines de la
démocratie, de la paix et
de la presse au nom de la
Fondation Varenne. Il constitue
un lieu de rencontre original
entre les universitaires et le
monde de la presse. Il devient
l’éditeur privilégié des
publications de la Chaire et
de ses partenaires : actes
de colloques, ouvrages
thématiques, ouvrages de
référence, en particulier
un Annuaire de la justice
pénale internationale et transitionnelle, en partenariat
avec les juridictions pénales
internationales de La Haye.
En outre, l’IUV apporte ses
compétences pour tous les
projets afférents à la mémoire
en Espagne. Le directeur de
l’IUV, Jean-Pierre Massias,
rejoint le conseil scientifique
de la Chaire et Pascal Plas,
directeur de la Chaire, entre
au conseil scientifique de
l’IUV.
Trous de mémoire, 2012. Aquqrelle/collage, 50 x 70.
Au Rwanda, en 1994, entre avril
et juillet, plus d’un million de
personnes ont été exterminées.
Le 7 avril marque la date du
début du génocide au Rwanda,
et l’ONU a fait de cette date
une « Journée internationale
de réflexion sur les génocides ».
À l’occasion des 20ème
cérémonies de commémoration de ce génocide des
Tutsis au Rwanda, la Chaire
d’excellence Gestion du conflit et de
l’après-conflit a organisé l’exposition
Les Hommes debout de l’artiste
Bruce CLARKE du 27 mars au
18 avril à la Faculté de Droit
et de Sciences Économiques
de l’Université de Limoges.
Ce projet artistique et
mémoriel s’inscrit dans le
cadre d’une longue réflexion du
plasticien
Bruce
Clarke,
britannique d’origine sudafricaine. L’artiste peint des
hommes, des femmes et des
enfants, debout et dignes,
de
façon
monumentale
telles des silhouettes esquissées
mais affirmées.
Constituées
d’œuvres originales et de
bâches grand format installées
à l’entrée de la Faculté et dans
la Bibliothèque de Droit et de
Sciences
Économiques,
l’exposition Les Hommes
debout rappelle la mémoire des
CRIGCO - Mission à
Sarajevo
victimes du génocide dans un
espace dynamique, une bibliothèque universitaire fréquentée
par des centaines d’étudiants.
Exposés également dans
des lieux publics et symboliques
comme la Place des Nations
à Genève, les personnages
des Hommes debout rappellent
à chacun qu’un génocide est
un crime contre l’Humanité.
L’exposition à Limoges s’est
déroulée dans un ensemble de
manifestations
artistiques
internationales de l’artiste
qui
expose
successivement en plusieurs lieux, dont
Bruxelles, Lièges, et Kigali.
Le premier atelier des
Hommes debout a vu le jour
au Bénin en novembre 2012,
quand 7 jeunes artistes ont
collaboré avec Bruce Clarke
pour faire naître la première
“Femme debout”. Cette œuvre
a reçu le label de la “Route
de l’esclave” de l’UNESCO.
Pour plus d’informations sur le Collectif les
Hommes
debout:
www.uprightmen.org
Pour plus d’informations sur l’artiste:
w w w . b r u c e - c l a r k e . c o m
CRIGCO - Archives de la conflictualité
Deux ensembles d’archives consacrés l’un aux commissions “Vérité et Réconciliation” d’Afrique
du Sud, l’autre aux Chambres extraordinaires au sein des tribunaux cambodgiens ont été constitués.
Ils regroupent des textes numerisés, des vidéos d’audiences, et des témoignages. Les archives
de la Commission des Communautés européennes pour les Balkans ainsi que celles d’une ONG
pour le Rwanda ont été récupérées ; un doctorant du L3i, notre partenaire de l’Université de La
Rochelle, travaille sur l’indexation de ces sources à compter de la rentrée universitaire 2014.
Ces archives audiovisuelles sont conservées dans le Data center du CRIGCO (Centre de Recherches
Internationales sur la Gestion de la Conflictualité), établissement du stockage numerique dont
l’acquistion a pu être réalisée grâce à l’aide de la Région Limousin et à
l’apport technique du Service commun informatique de l’Université de Limoges.
Délégation japonaise
Le 5 juin 2014, les membres de la Chaire d’Excellence ont rencontré une délégation japonaise
composée de six avocats du Barreau de Tokyo
engagés dans le Procès de Pingdingshan, ville
située dans la province du
Henan en Chine et dans
laquelle l’Armée Imperiale
Japonaise massacra le 16
septembre 1932 plus de
trois mille habitants. En
1996 a débuté un procès
contre l’Etat japonais à l’initiative de trois survivants de
ce terrible drame. Un partenariat a été noué avec ces
juristes afin de developper
des liens scientifiques en association avec
des universitaies de Tokyo sur les procès
post-conflictuels en Asie (“femmes de confort”,
travail forcé et utilisation d’armes chimiques).
Colloque :
Les lois
de guerre
La
Chaire
d’excellence
Gestion du conflit et de
l’après-conflit a participé à
l’organisation du festival CinéDroit, consacré pour sa
6ème édition à La guerre. Cette
manifestation placée sous la présidence du réalisateur Bertrand
TAVERNIER, regroupait des
projections, des débats et un
colloque : Les lois de la
guerre.
L’événement était organisé
par la faculté Jean Monnet
(Université Paris-Sud) et la ville
de Sceaux avec le soutien
d’Amnesty international, de La
Croix rouge française, des
cinémas Gérard-Philipe du
Plessis-Robinson et JacquesTati d’Orsay.
Le colloque s’est déroulé du
3 au 4 avril 2014. Il s’agissait
de s’interroger sur l’image de
guerre, reconstituée ou fictionnelle
: accompagne-t-elle l’émergence de nouveaux concepts
juridiques (crime de guerre,
droit humanitaire) ou participet-elle à les faire connaître au
grand public? Au-delà de la
violence en quoi le cinéma
rend-t-il compte des lois de la
guerre ?
Vingt-trois intervenants se sont succédés à la tribune autour de cinq
thèmes: Penser la guerre,
Faire la guerre (les anciens
et nouveaux visages de
la guerre, le droit dans la
guerre), Montrer la guerre
et enfin Régler la guerre. Le
colloque, ouvert par Etienne
Augé, vice-président de l’Université Paris-Sud a été conclu par Eric David, professeur
émérite de droit international et président du Centre de
droit international, (Université
libre de Bruxelles).
Les actes du colloque seront
édités par la Chaire d’excellence
Gestion du conflit et de l’aprèsconflit (à l’automne 2015).
Reception OFAJ
Un groupe de vingt étudiants, issus
de Serbie, Croatie, de France, et
d’Allemagne, ont participé au projet international Crimes de guerres et
procès, organisé en coopération par
YIHR (Youth Initiative for Human
Rights) et l’OFAJ/DFJW (Office franco-allemand
pour
la
jeunesse/
Deutsch-Französische Jugendwerk)
dans le cadre du programme Initiative
dans les pays de l’Europe du Sud-Est.
La Chaire d’excellence les a accueilli
le 4 avril 2014 à la Faculté de Droit et
des Sciences Économiques de l’Université
de Limoges. Lauren Lydic, chercheuse
affiliée avec la Chaire, a procédé à une
visite
guidée
de
l’exposition
« Les Hommes debout » de Bruce Clarke.
A l’issue de cette visite, Virginie SaintJames (maître de conferences, FDSE) et
Lauren Lydic ont animé et participé à une
discussion sur la production culturelle
rwandaise et les procès des génocidaires
rwandais
sur
la
territoire
français. Une expérience fructueuse que
tous les participants
ont
souhaité
voir se renouveler.
L’équipe du L3i de l’Université
de La Rochelle part sous
la direction de Vincent
Courboulay, maitre de
conférence en informatique
à Sarajevo pour numériser
le fond photographique de
l’Association des anciens
détenus des camps de
Bosnie-Herzégovine.
L’Association possède une
collection remarquable
de clichés de 657 lieux de
détentions, dont plusieurs
ont disparus depuis la fin
du conflit ou ont été
transformés. Elle met en
outre à la disposition de
la Chaire une cartographie
des charniers et la documentation qui s’y rapporte.
GRALE-GIS
Tourisme de
mémoire
La Chaire d’excellence de
Gestion du conflit et de
l’après-conflit a rejoint le 5
février 2014 le GRALE- GIS
du CNRS, Commission
« collectivités territoriales et
tourisme », en particulier le
groupe de chercheurs qui
travaille sur le tourisme
de mémoire. Elle prend à
compter de cette date la
correspondance de
l’Observatoire de Tourisme
de mémoire pour le Centre
Ouest. L’Observatoire
a pour mission de définir
dans un espace donné ce
qui relève du tourisme de
mémoire, comment les
territoires peuvent être
durablement valorisés
par ce type de tourisme
spécifique, quels moyens sont mobilisés en sa
faveur. Une enquête particulièrement actuelle avec le
100ème anniversaire de la
Grande Guerre et le 70ème
anniversaire de l’année
1944. Un colloque est prévu
à l’automne 2014 afin de
procéder à des approches
comparatives inter-régionales
et internationales.
Media
Participation à plusieurs
documentaires, films,
émissions, interiews réalisés
dans le cadre du 70ème
anniversaire des commémorations
des massacres de Tulle
et d’Oradour et du 100ème
anniversaire de la Grande
guerre.
Journée d’étude
Dans le cadre du
programme de recherhce
du GRIMAJ “Analyse de
l’image: jalons pour une
méthodologie”, Limoges, 25
octobre 2013, intervention
sur le traitement, la conservation
et l’indexation des images.