Transcript Normalisation en construction mécanique : supplément

Normalisation en construction
mécanique
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par
André CHEVALIER
Inspecteur pédagogique régional, inspecteur d’Académie
Expert à l’Association française de normalisation (AFNOR)
Expert à l’Union de normalisation de la mécanique (UNM)
Membre du Collège national des experts de l’ingénierie (CNEI)
Bibliographie
Références
[5]
[1]
Journal officiel de la Communauté européenne n° C 96/2 du 15 avril 1992.
[2]
Aspects juridiques de la normalisation et de la
réglementation technique européenne. Ouvrage de la Fédération des industries mécaniques dirigé par Franck GAMBELLI. Éditions
Eyrolles.
[3]
Directive 83/189/CEE, JOCE L109/8.
[4]
PENNEAU (A.). – Règles de l’art et normes
techniques. Bibliothèque de Droit privé, (Anne
Penneau, Maître de conférences de droit
privé, Université de Paris IX.
GOVAERTS (G.). – Une marguerite à neuf
pétales pour la fonction normalisation. Revue
Enjeux n° 118, (Gérard Govaerts, Responsable normalisation et documentation normative).
Livres et revues
Catalogue des normes ISO
Catalogue des normes AFNOR
Revues Enjeux, Les Exclusives, publications AFNOR
CETIM Informations
Revue UNM 20e anniversaire
Accord de coopération technique entre l’ISO et le
CEN (Accord de Vienne - 27 juin 1991)
Certification des produits industriels, libre circulation des produits en Europe ; publications du
ministère de l’Industrie et du Commerce extérieur, Sous-direction de la qualité pour l’industrie et la normalisation (SQUALPI)
Aspects juridiques de la normalisation et de la réglementation technique européenne (FIM)
Cahiers ACANOR
Industries mécaniques (FIM)
Research and technology : the fourth framework
programme (1994-1998), édité par Office for official publications of the European Commities.
Normalisation
Bureaux de normalisation et centres techniques
BNA (Bureau de normalisation de l’automobile)
BNAAH (Bureau de normalisation des activités aquatiques et hyperbares)
BNAE (Bureau de normalisation de l’aéronautique et de l’espace)
BNPV (Bureau de normalisation des peintures et vernis)
BNS (Bureau de normalisation de la sidérurgie)
BNSCAO (Bureau de normalisation des supports de culture et des amendements organiques)
BNAME (Bureau de normalisation des amendements minéraux et engrais)
BNSR (Bureau de normalisation des sols et routes)
BNBA (Bureau de normalisation du bois et de l’ameublement)
BNTA (Bureau de normalisation du tube acier)
BNC (Bureau de normalisation du caoutchouc)
BNCF (Bureau de normalisation des chemins de fer)
BNCM (Bureau de normalisation de la construction métallique)
BNCT (Bureau de normalisation des céramiques et terres cuites)
BNEN (Bureau de normalisation d’équipements nucléaires)
BNEVT (Bureau de normalisation de la voirie et des transports)
BNG (Bureau de normalisation des appareils d’utilisation des combustibles
gazeux)
BNTB (Bureau de normalisation des techniques du bâtiment)
BNTEC (Bureau de normalisation des techniques et équipements de la
construction du bâtiment)
CETIM (Centre technique des industries mécaniques)
CFONB (Comité français d’organisation et de normalisation bancaire)
CNOMO (Comité de normalisation des moyens de production de l’industrie
automobile française)
BNHOR (Bureau de normalisation de l’industrie horlogère)
CNS (Comité de normalisation de soudure)
BNIB (Bureau de normalisation de l’industrie du béton)
UNM (Union de normalisation de la mécanique)
BNIE (Bureau de normalisation des industries de l’embouteillage)
UTE (Union technique de l’électricité)
BNIF (Bureau de normalisation des industries de la fonderie)
BNITH (Bureau de normalisation de l’industrie textile)
Diffusion des normes françaises, étrangères
et internationales
BNLH (Bureau de normalisation des liants hydrauliques)
BNPE (Bureau de normalisation du pétrole)
BNPP (Bureau de normalisation des plastiques et de la plasturgie)
L’AFNOR diffuse les normes françaises, les normes et différents documents
normatifs édités par les organismes de normalisation étrangers et internationaux ainsi que divers documents européens.
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NORMALISATION EN CONSTRUCTION MÉCANIQUE ___________________________________________________________________________________________
Liste des domaines ICS
(International Classification for Standardization /
Classification internationale pour les normes)
07.060
Géologie. Météorologie. Hydrologie.
07.080
Biologie. Botanique. Zoologie
01 Généralités. Terminologie. Normalisation. Documentation
07.100
Microbiologie
03 Sociologie. Services. Organisation et gestion de l’entreprise.
Administration. Transport
13
ENVIRONNEMENT ET PROTECTION
DE LA SANTÉ. SÉCURITÉ
07 Mathématiques. Sciences naturelles
13.020
Protection de l’environnement en général
11 Technologies des soins de la santé
13.030
Déchets solides
13 Environnement et protection de la santé. Sécurité
13.040
Qualité de l’air
17 Métrologie et mesurage. Phénomènes physiques
13.060
Qualité de l’eau
13.080
Qualité du sol. Pédologie
13.100
Sécurité professionnelle. Hygiène industrielle
13.110
Sécurité des machines et appareils
13.120
Sécurité domestique
29 Électrotechnique
13.140
Bruit et ses effets sur l’homme
31 Électronique
13.160
Vibrations et leurs effets sur l’homme
33 Télécommunications
13.180
Ergonomie
35 Technologies de l’information. Matériel de bureau
13.200
Prévention des accidents et des catastrophes
37 Technologie de l’image
13.220
Protection contre l’incendie et les explosions
39 Mécanique de précision. Bijouterie
13.240
Protection contre les excès de pression
13.260
Protection contre l’électrocution
13.280
Protection contre les rayonnements
13.300
Protection contre les matières dangereuses
13.310
Protection contre les crimes
55 Emballage et distribution des marchandises
13.320
Systèmes d’alarme et d’alerte
59 Industrie textile et technologie du cuir
13.340
Équipement de protection individuelle
61 Industrie du vêtement
17
MÉTROLOGIE ET MESURAGE.
PHÉNOMÈNES PHYSIQUES
67 Technologie agroalimentaire
17.020
Métrologie et mesurage en général
71 Génie chimique
17.040
Mesurage linéaire et angulaire. Mesurage des surfaces
73 Mines et minerais
17.060
Mesurage de volume, masse, densité, viscosité
75 Industrie du pétrole et technologies associées
17.080
Mesurage de temps, vitesse, accélération, vitesse angulaire
77 Métallurgie
17.100
Mesurage de force, poids et pression
79 Technologie du bois
17.120
Mesurage de débit des fluides
17.140
Acoustique et mesurage acoustique
17.160
Vibrations, chocs et mesurage des vibrations
17.180
Optique et mesurage optique
17.200
Thermodynamique et mesurage de température
93 Génie civil
17.220
Électricité. Magnétisme. Mesurage électrique et magnétique
97 Économie domestique. Loisirs. Sports
17.240
Mesurage des rayonnements
Principaux groupes ICS utilisés en construction mécanique
19
ESSAIS
01
GÉNÉRALITÉS. TERMINOLOGIE.
NORMALISATION. DOCUMENTATION
19.020
Procédures et conditions d’essai en général
19.040
Essais d’environnement
01.020
Terminologie (principe et coordination)
19.060
Essais mécaniques et matériel correspondant
01.040
Vocabulaires
19.080
Matériel électrique et électronique d’essai et de mesure
01.060
Grandeurs et unités
19.100
Essais non destructifs et matériel correspondant
01.080
Symboles graphiques
19.120
Analyse dimensionnelle des particules. Tamisage
01.100
Dessins techniques
21
01.120
Normalisation. Règles générales
SYSTÈMES ET COMPOSANTS
MÉCANIQUES À USAGE GÉNÉRAL
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19 Essais
21 Systèmes et composants mécaniques à usage général
23 Fluidique et composants à usage général
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25 Techniques de fabrication
27 Ingénierie de l’énergie et de la transmission de la chaleur
43 Véhicules routiers
45 Chemins de fer
47 Construction navale et structures maritimes
49 Aéronautique et espace
53 Matériels de manutention des matériaux
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65 Agriculture
81 Industries du verre et de la céramique
83 Industries des élastomères et des plastiques
85 Technologie du papier
87 Industries des peintures et des couleurs
91 Construction et matériaux de construction
01.140
Sciences de l’information. Édition
21.020
07
MATHÉMATIQUES.
SCIENCES NATURELLES
Caractéristiques et conception des machines, appareils
et équipements
21.040
Filetages
07.020
Mathématiques
21.060
Éléments de fixation
07.030
Physique. Chimie
21.080
Articulations, œillets et autres éléments articulés
07.040
Astronomie. Géodésie
21.100
Paliers et roulements
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___________________________________________________________________________________________ NORMALISATION EN CONSTRUCTION MÉCANIQUE
21.120
Arbres et accouplements
29.220
Piles galvaniques et accumulateurs
21.140
Joints d’étanchéité
29.240
Réseau de distribution de courant
21.160
Ressorts
29.260
Installations électriques pour conditions particulières
21.180
Encastrement, enceintes, autres parties de machines
29.280
Matériel de traction électrique
21.200
Engrenages
29.300
Oscillation électrique
21.220
Transmissions et entraînements souples
31
ÉLECTRONIQUE
21.240
Mécanismes tournants et alternatifs et leurs composants
31.020
Composants électroniques en général
21.260
Systèmes de lubrification
31.040
Résistances électriques
23
FLUIDIQUE ET COMPOSANTS À USAGE GÉNÉRAL
31.060
Condensateurs
23.020
Dispositifs d’entreposage des fluides
31.080
Dispositifs semi-conducteurs
23.040
Canalisations et accessoires
31.100
Tubes électroniques
23.060
Robinetterie
31.120
Dispositifs d’affichage électroniques
23.080
Pompes
31.140
Dispositifs piézo-électriques
23.100
Transmissions hydrauliques et pneumatiques
31.160
Filtres électriques
23.120
Ventilateurs et climatiseurs
31.180
Cartes et circuits imprimés
Compresseurs et machines pneumatiques
31.200
Circuits intégrés. Micro-électronique
23.160
Technologie du vide
31.220
Composants électromécaniques pour matériel électronique
et de télécommunication
25
TECHNIQUES DE FABRICATION
31.240
Structures mécaniques pour matériel électronique
25.020
Procédés de formage
25.040
Systèmes d’automatisation industrielle
25.060
Machines-outils en général
25.080
Machines-outils
25.100
Outils de coupe
25.120
Matériel opérant sans copeaux
25.140
Outils à main
25.160
Soudage et brasage
25.180
Fours industriels
25.200
Traitement thermique
25.220
Traitement et revêtement de surface
27
INGÉNIERIE DE L’ÉNERGIE ET DE LA TRANSMISSION
DE LA CHALEUR
23.140
31.260
Optoélectronique. Appareils à laser
33
TÉLÉCOMMUNICATIONS
33.020
Télécommunications en général
33.040
Communications téléphoniques et télégraphiques
33.060
Radiocommunications
33.080
Réseau numérique à intégration de service (rnis)
33.100
Perturbations radioélectriques
33.120
Composants et accessoires pour matériel de télécommunication
33.140
Matériel de mesure spécifique aux télécommunications
33.160
Équipement et systèmes dans le domaine audio et vidéo
33.180
Communication par fibres optiques
33.200
Télécommande. Télémesure
35
TECHNOLOGIES DE L’INFORMATION.
MATÉRIEL DE BUREAU
27.020
Moteurs à combustion interne
27.040
Turbines à gaz et à vapeur. Machines à vapeur
35.020
Technologie de l’information en général
27.060
Brûleurs. Chaudières
35.040
Jeux de caractères et codage de l’information
27.080
Pompes à chaleur
35.060
Langages utilisés dans les technologies de l’information
27.100
Centrales énergétiques en général
35.080
Développement de logiciel et documentation des systèmes
27.120
Énergie nucléaire
35.100
Interconnexion des systèmes ouverts
27.140
Énergie hydraulique
35.120
Réseau de service intégré privé
27.160
Énergie solaire
35.140
Infographie
27.180
Énergie éolienne et autres sources d’énergie alternatives
35.160
Systèmes à microprocesseurs
27.200
Technologie frigorifique
35.180
Terminaux et autres équipements périphériques
27.220
Récupération de la chaleur. Isolation thermique
35.200
Matériel d’interface et d’interconnexion
29
ÉLECTROTECHNIQUE
35.220
Unités de stockage des données
29.020
Électrotechnique en général
35.240
Applications des technologies de l’information (ti)
29.040
Matériaux électriques
35.260
Matériel de bureau
29.060
Fils et câbles électriques
37
TECHNOLOGIE DE L’IMAGE
29.080
Isolation
37.020
Matériel optique
29.100
Composants pour matériel électrique
37.040
Photographie
29.120
Accessoires électriques
37.060
Cinématographie
29.140
Lampes et accessoires
37.080
Applications imagerie documentaire
29.160
Machines électriques tournantes
37.100
Technologie graphique
29.180
Transformateurs. Bobines d’inductance
39
MÉCANIQUE DE PRÉCISION. BIJOUTERIE
29.200
Redresseurs. Convertisseurs. Alimentations stabilisées
39.020
Mécanique de précision
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NORMALISATION EN CONSTRUCTION MÉCANIQUE ___________________________________________________________________________________________
39.040
Horlogerie
55.160
Boîtes. Caisses. Cageots
39.060
Bijouterie
55.180
Distribution des marchandises
43
VÉHICULES ROUTIERS
55.200
Machines à emballer
43.020
Véhicules routiers en général
55.230
Distributeurs automatiques
43.040
Systèmes automobiles
59
INDUSTRIE TEXTILE ET TECHNOLOGIE DU CUIR
43.060
Moteurs à combustion interne pour véhicules routiers
59.020
Procédés de l’industrie textile
43.080
Véhicules utilitaires
59.040
Matériaux auxiliaires du textile
43.100
Voitures particulières. Caravanes et remorques légères
59.060
Fibres textiles
43.120
Véhicules routiers électriques et leur composants
59.080
Produits de l’industrie textile
43.140
Motocycles, cyclomoteurs, bicyclettes et leurs composants
59.100
Matériaux pour le renforcement des composites
43.160
Véhicules spéciaux
59.120
Matériel pour l’industrie textile
43.180
Matériel de diagnostic, d’entretien et d’essai
59.140
Technologie du cuir
45
CHEMINS DE FER
61
INDUSTRIE DU VÊTEMENT
45.020
Génie ferroviaire en général
61.080
Machines à coudre et autres matériels pour l’industrie du vêtement
45.040
Matériaux et composants pour les chemins de fer
65
AGRICULTURE
45.060
Matériel roulant de chemins de fer
65.020
Agriculture et sylviculture
45.080
Rails et éléments constitutifs de la voie ferrée
65.040
Bâtiments, structures et installations agricoles
Matériel pour transporteurs aériens par câble
65.060
Machines, instruments et matériel à usage agricole
47
CONSTRUCTION NAVALE ET STRUCTURES MARITIMES
67
TECHNOLOGIE AGROALIMENTAIRE
47.020
Construction navale et structures maritimes en général
67.250
Matériaux et articles au contact des aliments
47.040
Navires de haute mer
67.260
Installation et matériel pour l’industrie alimentaire
47.060
Navires fluviaux
71
GÉNIE CHIMIQUE
47.080
Navires de plaisance
71.020
Production dans l’industrie chimique
49
AÉRONAUTIQUE ET ESPACE
71.100
Produits de l’industrie chimique
49.020
Aéronautique et espace en général
71.120
Matériel pour l’industrie chimique
49.025
Matériaux pour la construction aéronautique
73
MINES ET MINERAIS
49.030
Éléments de fixation pour la construction aéronautique
73.100
Matériel pour exploitation minière
Composants pour la construction aéronautique
73.120
Matériel pour le traitement des minerais
49.040
Revêtements et procédés connexes pour la construction
aéronautique
75
INDUSTRIE DU PÉTROLE ET TECHNOLOGIES ASSOCIÉES
75.040
Pétrole brut
49.045
Structure et éléments de structure
75.060
Gaz naturel
49.050
Moteurs et systèmes de propulsion aérospatiaux
75.080
Produits pétroliers en général
49.060
Équipement et systèmes électriques aérospatiaux
75.100
Lubrifiants, huiles industrielles et produits connexes
49.080
Systèmes aérospatiaux de fluides et leurs composants
75.120
Fluides hydrauliques
49.090
Équipement et instruments de bord
75.160
Combustibles
49.100
Matériel d’entretien et pour les services au sol
75.180
Équipement pour les industries du pétrole et du gaz naturel
49.120
Matériel de fret
75.200
Équipement de transport des produits pétroliers et du gaz naturel
53
MATÉRIEL DE MANUTENTION DES MATÉRIAUX
77
MÉTALLURGIE
53.020
Matériel de levage
77.020
Production des métaux
53.040
Engins de manutention continue
77.040
Essais des métaux
53.060
Chariots industriels
77.060
Corrosion des métaux
53.080
Matériel de stockage
77.080
Métaux ferreux
53.100
Engins de terrassement
77.100
Ferro-alliages
53.120
Équipement pour manutention manuelle
77.120
Métaux non ferreux
55
EMBALLAGE ET DISTRIBUTION DES MARCHANDISES
77.140
Produits en fonte et produits en acier
55.020
Emballage et distribution de marchandises en général
77.150
Produits en métaux non ferreux
55.040
Matériaux d’emballage et accessoires
77.160
Métallurgie des poudres
55.060
Canettes. Bobines
77.180
Équipement pour l’industrie métallurgique
55.080
Sacs. Pochettes
79
TECHNOLOGIE DU BOIS
55.100
Bouteilles. Pots. Bocaux
79.020
Procédés technologiques du bois
55.120
Boîtiers. Boîtes de conserve. Tubes
79.120
Matériel pour le travail du bois
55.130
Récipients pour aérosols
81
INDUSTRIES DU VERRE ET DE LA CÉRAMIQUE
55.140
Barils. Tonneaux. Bidons
81.100
Matériel pour les industries du verre et de la céramique
45.100
49.035
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___________________________________________________________________________________________ NORMALISATION EN CONSTRUCTION MÉCANIQUE
83
INDUSTRIES DES ÉLASTOMÈRES ET DES PLASTIQUES
91.190
Accessoires pour le bâtiment
83.040
Matières premières pour les élastomères et les plastiques
91.200
Techniques de construction
83.060
Élastomères
91.220
Matériel de construction
83.080
Plastiques
93
GÉNIE CIVIL
83.100
Matériaux alvéolaires
93.010
Génie civil en général
83.120
Plastiques renforcés
93.020
83.140
Produits en élastomères ou en matières plastiques
Travaux de terrassement. Excavation. Fondation.
Travaux en souterrain
83.160
Pneumatiques
93.040
Construction des ponts
93.060
Construction des tunnels
83.180
Adhésifs
93.080
Génie routier
83.200
Équipement pour les industries des élastomères et des plastiques
93.100
Construction ferroviaire
85
TECHNOLOGIE DU PAPIER
85.100
Équipement pour l’industrie papetière
87
INDUSTRIES DES PEINTURES ET DES COULEURS
87.020
Procédés de revêtement par peinturage
87.100
Équipement d’application de la peinture
91
93.120
Construction des aéroports
97
ÉCONOMIE DOMESTIQUE. LOISIRS. SPORTS
97.020
Économie domestique en général
97.030
Appareils électrodomestiques en général
97.040
Équipement de cuisine
CONSTRUCTION ET MATÉRIAUX DE CONSTRUCTION
97.060
Équipement de blanchisserie
91.010
Industrie de la construction
97.080
Appareils de traitement des sols
91.040
Bâtiments
97.100
Appareils de chauffage électrique à usage domestique
91.060
Éléments de construction
97.120
Commandes automatiques à usage domestique
91.080
Structures de construction
97.130
Aménagement des magasins
91.090
Structures extérieures
97.140
Ameublement
91.100
Matériaux de construction
97.145
Échelles
91.120
Protection des bâtiments
97.180
Équipement ménager divers
91.140
Installations dans les bâtiments
97.190
Équipement domestique pour les enfants
91.160
Éclairage
97.200
Équipement de loisirs
91.180
Finitions intérieures
97.220
Équipement et installations sportives
Organismes
Organismes officiels
AFAQ (Association française pour l’assurance de qualité)
Produire pour vendre, dans les pays de l’Union européenne et dans le
monde, n’est pas dépourvu d’obstacles techniques et administratifs se référant
aux normes.
Se conformer aux normes, pendant tout le cycle de vie d’un produit, de la
conception à son élimination, devient ainsi une nécessité pour promouvoir une
politique harmonieuse de développement.
De nombreux organismes, nationaux et internationaux, spécialisés dans le
domaine normatif, disposent d’amples informations pour conseiller, accompagner ou aider à définir une stratégie normative performante.
BVQI (Bureau Véritas Quality International)
La consultation de ces organismes est fortement recommandée.
Principaux organismes nationaux, internationaux et privés
ACANOR (Association française pour la connaissance et l’application des
normes)
AFNOR (Association française de normalisation)
CEN (Comité européen de normalisation)
CENELEC (Comité européen de normalisation électrotechnique)
COFRAC (Comité français d’accréditation)
ETSI (Institut européen de normalisation des télécommunications)
ISO (Organisation internationale de normalisation)
LNE (Laboratoire national d’essais)
MFQ (Mouvement français pour la qualité). Ministère de l’Industrie. Délégué
interministériel aux normes
SGS (Société générale de surveillance) International Certification Services
UIT (Union internationale des télécommunications)
UTAC (Union technique de l’automobile, du motocycle et du cycle)
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