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COMITE MIDI-PYRENEES DE RUGBY
COMPETITIONS TERRITORIALES
REGLEMENT SPORTIF
COMPETITIONS TERRITORIALES
CATEGORIES « JEUNES »
PETIT SUD
SAISON 2014 - 2015
CMP - Commission Territoriale des Epreuves
Saison 2014/2015- Règlement des Compétitions « Jeunes »
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Reglement Sportif Jeunes Saison 2015
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INFORMATION
Le présent règlement et ses annexes (Annexes 1 à 5) ont pour objet de définir les conditions
d’organisation et de participation des clubs aux compétitions « jeunes ».
Il fait partie intégrante des textes opposables aux clubs et au licenciés de la Fédération Française de
Rugby (F.F.R) au sens et en application de l’article 130 des Règlements Généraux adoptés lors de
l’Assemblée Générale du Comité Midi-Pyrénées en date du 13 juin 2014. Il n’est donc pas exclusif de
ces textes, ni, le cas échéant, des Statuts et des Règlements Généraux.
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Article 1 : Organisation des compétitions
1.1 – Les dispositions des chapitres I à V des Règlements Généraux de la F.F.R sont applicables aux
compétitions territoriales « Jeunes » Petit Sud.
1.2 - Pour chacune des catégories, les dispositions particulières applicables à chaque compétition
sont spécifiées dans les annexes.
- Annexe 1 : Championnat Petit Sud « Coupe Jules BALANDRADE »
- Annexe 2 : Championnat Petit Sud « Coupe J.F PHLIPONEAU »
- Annexe 3 : Championnat Petit Sud « Coupe Roger DANET à XII»
Annexe 4 : Championnat Petit Sud « Challenge Jean TEULIERE»
Annexe 5 : Championnat Petit Sud « Challenge CADETS TERRITORIAUX à XII»
Annexe 6 : Calendrier Général – catégories « Jeunes » Petit Sud
Article 2 : Conditions d’accès aux phases finales
2.1 : Conditions générales
La participation des associations aux compétitions territoriales ou fédérales est liée au respect des dispositions
des articles 350 à 353 des Règlements Généraux de la F.F.R.
La commission territoriale de contrôle des obligations veillera à la bonne application de ses dispositions et
établira les comptes rendus utiles à la prise, éventuelle, de décisions.
Les associations ont jusqu’au 15 Décembre 2014 pour se mettre en conformité avec ces obligations.
2.2 : Conditions particulières
2.2.1 : Organisation
- Particularités liées à chaque catégorie
BALANDRADE : Classement établi à la fin de la phase préliminaire Petit Sud puis barrages
qualificatifs pour déterminer les clubs appelés à représenter le Petit Sud en Championnat de
France.
Les règles du jeu sont celles de la CATEGORIE B.
PHLIPONEAU : Classement établi à la fin de la phase préliminaire Petit Sud puis barrages
qualificatifs pour déterminer les clubs appelés à représenter le Petit Sud en Championnat de
France.
Les règles du jeu sont celles de la CATEGORIE C.
DANET à XII : Classement établi à la fin de la phase préliminaire Petit Sud puis, éventuellement,
barrages qualificatifs pour déterminer les clubs appelés à représenter le Petit Sud en
Championnat Grand Sud
Les règles du jeu sont celles de la CATEGORIE D.
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TEULIERE :
TEULIERE « A » : Classement établi à la fin de la phase préliminaire Petit Sud puis barrages
qualificatifs pour déterminer les clubs appelés à représenter le Petit Sud en Championnat de
France.
Les règles du jeu sont celles de la CATEGORIE C.
TEULIERE « B » : Classement établi à la fin de la phase préliminaire Petit Sud puis barrages
qualificatifs pour déterminer les clubs appelés à représenter le Petit Sud en Championnat Grand
Sud
Les règles du jeu sont celles de la CATEGORIE C.
CADETS TERRITORIAUX à XII : Classement établi à la fin de la phase préliminaire Petit Sud puis,
éventuellement, barrages qualificatifs pour déterminer les clubs appelés à représenter le Petit
Sud en Championnat Grand Sud
Les règles du jeu sont celles de la CATEGORIE D.
2.3 : Le calcul des points
2.3.1 – Points « terrain »
2.3.1.1 –Pour toutes les compétitions « Jeunes ».
a) Il est attribué à chaque équipe, à l’issue d’un match, le nombre de points, dits points « terrain »
suivants :
- 4 points pour match gagné ;
- 2 points pour match nul ;
- 0 point pour match perdu ;
- 0 point à l’équipe qui s’est présentée avec l’effectif requis dans sa catégorie (annexe XII, Règle
du jeu n° 3.1) mais qui, au cours de la rencontre, s’est trouvée en effectif insuffisant (voir article
452) ; dans ce cas, 5 points au bénéfice de l’équipe adverse.
- 0 point à l’équipe qui s’est présentée avec un effectif incomplet ; dans ce cas, 5 points au
bénéfice de l’équipe non fautive.
- Moins 2 points à l’équipe ayant match perdu par disqualification ou par forfait ; dans ces cas, 5
points au bénéfice de l’équipe non responsable du match perdu.
b) En outre, il sera accordé, selon les principes ci-dessous, des points « terrain » supplémentaires
dits « points bonus » :
- 1 point de « bonus » au bénéfice de l’équipe ayant marqué au moins 3 essais de plus que son
adversaire ;
- 1 point de « bonus » au bénéfice de l’équipe ayant perdu par un écart inférieur ou égal à 7
points.
Les points de « bonus » attribués selon les principes ci-dessus s’ajoutent aux points « terrain »
obtenus par l’équipe concernée.
2.4 : Cas d’égalité des clubs à l’issue de la phase préliminaire
En cas d’égalité des clubs à l’issue des différentes phases, les dispositions des articles 340.1 et 343 des
Règlements Généraux sont appliquées.
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Article 3 : Modifications au calendrier officiel
Les possibilités de modifications de rencontres prévues au calendrier officiel sont celles reprises aux articles 311-1
à 311-5 des Règlements Généraux.
Article 4 : Matches reportés
Les conditions de reports d’une rencontre prévue au calendrier officiel sont celles reprises à l’article 312 des
Règlements Généraux.
4.1 : Report décidé suite à un arrêté municipal d’interdiction d’utilisation du terrain
Les conditions de report sont celles énoncées à l’article 312.3 des Règlements Généraux
et en particulier dans le cas d’une rencontre reportée de la phase « Aller ».
RRAAPPPPEELL
L’indication « REPLI » sur le calendrier des compétitions signifie que cette date disponible est
réservée par la commission des épreuves pour permettre de programmer une ou des
rencontre(s) qui n’auraient pu se disputer à la date initialement prévue.
Il ne s’agit, en aucun cas, d’une date « Libre » laissée à la disposition des clubs.
Tout club qui ne disputerait pas une rencontre placée sur une date de repli sera considéré comme
« Forfait » pour cette rencontre.
Article 5 : Pénalités
Sanctions sportives
Article 5.1 : A l’issue de la phase préliminaire
Dans le cadre des mesures disciplinaires, des pénalités seront appliquées aux associations sanctionnées selon le
barème suivant :
0 à 9 semaines
de suspension :
néant
10 à 17 semaines
de suspension :
- 1 point
18 à 24 semaines
de suspension :
- 2 points
25 à 31 semaines
de suspension :
- 3 points
32 à 35 semaines
de suspension :
- 4 points
Egal ou supérieur à 36 semaines
de suspension :
Non participation aux phases finales
territoriales et aux phases finales du championnat de France de
la catégorie
Tout club se trouvant dans cette situation sera classé au premier rang des clubs non qualifiés de sa poule.
Toute sanction de joueur ou dirigeant entraînant une suspension supérieure au seuil de 35 semaines sera
ramenée, forfaitairement, à ce seuil de 35 semaines, et entrera dans le calcul du malus appliqué au club de
l’affilié.
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Article 5.2 : Mesures complémentaires visant les éducateurs ou Dirigeants Ayant accès au Terrain
Commission éthique et cohésion sociale
Catégorie U16-U18 – Compétition Petit Sud
L’éthique, le respect et le fair-play dans les catégories U16-U18 sont au cœur des préoccupations des comités
Armagnac Bigorre et Midi-Pyrénées.
Ceci se traduit par un projet en quatre axes :
- Renforcement des sanctions à l’égard des éducateurs et des dirigeants ayant accès au terrain (DAT)
faisant preuve de manquements par rapport à l’éthique.
- Maintien des sanctions collectives, en fonction du nombre de jours punis.
- Sanctions « positives » pour les équipes respectueuses de ces valeurs.
- Création d’un challenge « fair-play » pour les catégories U16-U18.
Renforcement des sanctions à l’égard du banc de touche
- Toute sanction infligée au banc est majorée d’un coefficient 1,5, (sans dépasser la sanction maximum
prévue par les règlements fédéraux)
- Pour toute sanction égale ou supérieure à 6 semaines, l’entraineur ou DAT puni est « coupé de son équipe
lors des matchs » et affecté à des « travaux d’intérêt général rugby »à définir et sans aucun défraiement.
A la fin de sa sanction, l’entraineur ou le DAT puni doit rédiger un compte-rendu sur l’expérience
- Si l’entraineur ou le DAT refuse d’effectuer ces « travaux d’intérêt général » sa sanction (avec la
majoration de 1,5) est multipliée par deux (.sans dépasser la sanction maximum prévue dans les
règlements fédéraux).
Sanctions pour les joueurs
- Possibilité de leur faire passer l’examen d’arbitre ACF ou Passeport Arbitrage et de les faire arbitrer en
U15, pour des sanctions entre 15 et 25 semaines
- La sanction est réduite de 2 semaines pour chaque rencontre arbitrée.
- C’est la sanction « réduite » qui est prise en compte pour le calcul des points malus
.
Sanctions collectives : points punis
- Prise en compte de sanctions majorées pour les éducateurs et DAT
- Application du règlement sportif
Sanctions « positives »
- Bonus de 4 points (équivalent d’une victoire non bonifiée) pour toute équipe n’ayant encouru aucune
sanction au cours des matchs de poule (Les valeurs prises en compte pour les sanctions sont celles
enregistrées dans le logiciel Oval-e).
Création du «Challenge Gentleman Rugby Mutualité Française », pour chacune des catégories U16 et U18.
Les modalités de ce challenge dont le partenaire principal est La Dépêche du Midi seront diffusées dans ce
journal et les clubs pourront en prendre connaissance au Comité.
(voir document annexe)
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Article 6 : – Permanence des commissions des épreuves
Une permanence est assurée par un bénévole des commissions des épreuves :
Pour le comité ARMAGNAC BIGORRE :  06.79.93.09.18
Pour le comité MIDI-PYRENEES :  06.71.71.68.98
Tout club recevant un arrêté municipal entre le vendredi 17 heures et le samedi 12 heures doit,
immédiatement appliquer les dispositions de l’article 312 des Règlements Généraux
(en particulier pour une rencontre de la phase « Aller ») et :
1) Transmettre l’arrêté municipal à la commission des épreuves du comité Midi-Pyrénées
Fax : 05.61.61.81.45
2) Prévenir la permanence de la commission des épreuves :
 : 06.79.93.09.18 (Armagnac Bigorre)
 : 06.71.71.68.98 (Midi-Pyrénées)
3) Prévenir la permanence de la commission des arbitres :
 : 06.71.71.68.99
(Pour
les rencontres opposant deux clubs de Midi-Pyrénées)
4) Prévenir obligatoirement l’adversaire.
Article 7 : Mesures non prévues
Le Comité Directeur ou le Bureau du comité territorial pourra prendre toute décision qu’il jugera conforme à
l’intérêt général du rugby sur toutes les questions sportives qui seront soumises à son examen et qui ne se
trouveraient pas expressément prévues au présent règlement.
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Document annexe à l’article 5.2
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