Transcript Cours 2015 - Académie de police de Savatan

Service Assemblées – Juridique – Documentation – Archives
Conseil Municipal du 30 Juin 2014
ORDRE DU JOUR
N°
page
du
dossier
pdf
N°
Identifiant
Libelle
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
SERVICE ASSEMBLEES-JURIDIQUEDOCUMENTATION-ARCHIVES
Centre d'activité Assemblée Ville
2014-0283 Rendu compte au Conseil municipal des arrêtés du Maire
pris dans le cadre de sa délégation de pouvoirs (période du
8 avril au 17 juin 2014) - P.J. : tableau des mapa
Rapporteur
ALAIN CLAEYS
12
1
29
2
2014-0282 Règlement intérieur du Conseil municipal - Mandat 20142020 - PJ : règlement intérieur, pj : 30
ALAIN CLAEYS
51
3
2014-0281 Création des commissions municipales - Mandat 20142020.
ALAIN CLAEYS
53
4
2014-0277 Composition de la commission communale d'accessibilité Mandat 2014-2020.
ALAIN CLAEYS
56
5
2014-0278 Composition de la Commission Consultative des Services
Publics Locaux - Mandat 2014-2020.
ALAIN CLAEYS
58
6
2014-0280 LOGIPARC - Représentation de la Ville au conseil
d'administration. Modification.
ALAIN CLAEYS
59
7
2014-0279 Syndicat
mixte
pour
l'aménagement
du
Clain.
Représentation de la Ville. Modification de la désignation
d'un délégué.
ALAIN CLAEYS
SERVICE TECHNOLOGIES NUMERIQUES ET
TERRITOIRES
60
8
2014-0191 Intégration de la maquette du coeur d'agglomération
réalisée par la Ville de Poitiers dans la maquette 3D
d'Agglomération
JEAN-DANIEL
BLUSSEAU
SERVICE CABINET DU MAIRE
61
9
2014-0240 65 - Autres charges de gestion courante. Conditions de
prise en charge de certains frais de déplacements des élus
de la collectivité
FRANCIS
CHALARD
63
10
2014-0241 65 - Autres charges de gestion courante. Exercice du droit à
la formation des élus de la collectivité
FRANCIS
CHALARD
64
11
2014-0190 65 - Autres charges de gestion courante. Subvention de
fonctionnement
à
l'association
Poitiers
Elégance
Automobiles - P.J. : Tableau subvention
LAURENCE
VALLOIS-ROUET
SERVICE COMMUNICATION
66
12
2014-0243 subvention annuelle de fonctionnement à Radio Accord - P.J. : tableau de subventions
LAURENCE
VALLOIS-ROUET
68
13
2014-0245 011 - charges à caractère général - cotisation 2014 pour
Communication et Entreprise
LAURENCE
VALLOIS-ROUET
69
14
2014-0200 62 - Remboursement de frais pour des intervenants
extérieurs
LAURENCE
VALLOIS-ROUET
DIRECTION AFFAIRES SOCIALES ET SANTE
70
15
2014-0264 65 autres charges de gestion courante. Attribution de
subventions à des associations dans le domaine social. P.J. : Tableau des subventions 2014-0264
REGINE FAGETLAPRIE
DIRECTION FINANCES ET GESTION PUBLIQUE
SERVICE BUDGET ET FINANCES
72
16
2014-0247 Budget général - Approbation des comptes administratifs
2013, des comptes de gestion 2013 et affectation des
résultats 2013. - P.J. : CA Budget principal pj : 74 ; CA
Parkings pj : 309 ; CA Cimetières pj ; 344 ; CA Locations
immobilières pj ; 363; Rapport CA 2013 pj : 400
FRANCIS
CHALARD
412
17
2014-0258 011 - Charges à caractère général : Indemnité au comptable
FRANCIS
CHALARD
413
18
Budget Principal
2014-0250 Budget principal - Décision modificative n°1 - P.J. : DM 1
Budget Principal
FRANCIS
CHALARD
421
19
2014-0251 Budget principal - Mise à jour des Autorisations de
Programmes et Crédits de paiement (AP/CP)
433
20
2014-0189 16 - Emprunts et dettes assimilées
66 - Charges financières - Rapport sur la gestion active de
la dette sur l'année 2013 - P.J. : Rapport 2013 sur la gestion
active de la dette de Poitiers
FRANCIS
CHALARD
443
21
2014-0188 16 - Emprunts et dettes assimilées
66 - Charges financières - Gestion active de la dette sur la
période du mandat
FRANCIS
CHALARD
454
22
458
23
461
24
464
25
466
26
Budget Principal
2014-0275 16 - Emprunts et dettes assimilées. Garantie d'emprunt à
100 % pour un prêt de 63 000 € auprès du Crédit Coopératif
à l'Association " Théâtre et Auditorium de Poitiers - Scène
Nationale" - P.J. : Offre de prêt du Crédit Coopératif
Budget Parkings
2014-0252 Budget annexe Parkings - Décision modificative n°1 - P.J. :
DM 1 Budget annexe Parkings
2014-0253 Budget annexe Parkings - Mise à jour des Autorisations de
Programmes et Crédits de paiement (AP/CP)
SERVICE COMMANDE PUBLIQUE
Centre d'Activité Marchés Publics et DSP
2014-0201 Code des Marchés Publics - Constitution des groupements
de commande (article 8 du Code des Marchés Publics)
2014-0261 1024 -Outils de travail, équipements et matériels
Participation de Grand Poitiers à des achats réalisés par la
Ville de Poitiers
FRANCIS
CHALARD
ANNE GERARD
ANNE GERARD
FRANCIS
CHALARD
FRANCIS
CHALARD
SERVICE INFORMATIQUE ET TELECOMMUNICATIONS
467
27
2014-0209 1024 - Outil de travail équipement et matériel
1022 - Qualité de vie équipement et matériel
162 - Schéma directeur système de téléphonie et réseau
70 - Produits des services - Participation du CCAS aux
dépenses informatiques - P.J. : convention ccas
FRANCIS
CHALARD
470
28
2014-0029 1024 - Outil de travail équipement et matériel
1022 - Qualité de vie équipement et matériel
162 - Schéma directeur système de téléphonie et réseau
204 - Subventions d'équipement versées
67 - Charges exceptionnelles
Participation des budgets de Grand Poitiers et des budgets
annexes de la Ville aux dépenses informatiques
FRANCIS
CHALARD
DIRECTION ENVIRONNEMENT
472
29
2014-0226 Engagement de la Ville de Poitiers dans la transition
énergétique
SERVICE
HYGIENE
ENVIRONNEMENTALE
474
30
PUBLIQUE
ET
PATRICK
CORONAS
QUALITE
2014-0242 Révision du Plan de Prévention des Risques Naturels Risque inondation de la Vallée du Clain. Consultation
officielle de la Collectivité - P.J. : Annexe : exemples
cartographiques pj : 480
PATRICK
CORONAS
SERVICE DECHETS PROPRETE
496
33
2014-0263 Réseau de chauffage urbain de la Ville de Poitiers
Avenant n° 4 au contrat de délégation de service public P.J. : Avenant n 4 au Traite de Délégation
ELIANE
ROUSSEAU
DIRECTION ANIMATION ET VIE LOCALE
EL MUSTAPHA
BELGSIR
504
34
2014-0034 65 - Autres charges de gestion courante. Attribution de
subventions dans le cadre des relations internationales. P.J. : convention avec l'association Poitiers Moundou ;
tableau de synthèse
510
35
2014-0071 65 - Autres charges de gestion courante - Tourisme - PATRICIA PERSICO
Attribution d'une subvention au Cercle des Hôtels de
Poitiers et à l'auberge de jeunesse de Poitiers (AAG86) P.J. : Avenant n°2 à la convention tripartite CHP, OT et Ville
pj ; 512 ; Convention Auberge de Jeunesse AAG86 2014,
pj : 516 ; Tableau tourisme pj : 520
SERVICE CULTURE ET PATRIMOINE
Centre d'Activité Musées
2014-0211 74- Dotations et participations. Musées. Programme de MICHEL BERTHIER
restauration 2014 des Musées de Poitiers. Demande de
subvention auprès de l'Etat (DRAC).
521
36
523
37
2014-0237 Reconstruction du Four à Pain du Breuil-Mingot. Convention MICHEL BERTHIER
avec la Fondation du Patrimoine, l'association pour la
sauvegarde du Breuil-Mingot et la Ville de Poitiers. - P.J. :
Convention de souscription
528
38
2014-0239 011- Charges à caractère général. Adhésions à l'association MICHEL BERTHIER
de coopération interrégionale (ACIR) et à l'association
CARTEL Réseau des acteurs de l'art contemporain en
Poitou-Charentes. - P.J. : Tableau financier
531
39
2014-0233 65- Autres charges de gestion courante - Action Culturelle EESI - Etablissement Public de Coopération Culturelle
(EPCC) Subvention complémentaire de fonctionnement 1033 Culture Subvention d'équipement AP 2010 - Culture P.J. : Avenant N°2 ; Tableau Financier
536
40
2014-0232 65- Autres charges de gestion courante - Action Culturelle - MICHEL BERTHIER
Subventions aux associations. 1033 - Culture subventions
d'équipement - AP 2010 Culture. Subventions versées à
l'Oreille est Hardie - Confort Moderne et à la Fanzinothèque.
- P.J. : Avenant N°2 - Confort Moderne ; Avenant N°2
Fanzinothèque ; Tableau Financier
542
41
2014-0235 65- Autres charges de gestion courante - Action culturelle.
Modification du rythme de versement de la subvention à
l'Espace Mendès France. 1033 - Culture Subvention
d'équipement AP 2010 - Culture - P.J. : Avenant ; Tableau
EL MUSTAPHA
BELGSIR
LAURENCE
VALLOIS-ROUET
financier
546
42
2014-0234 65- Autres charges de gestion courante. Subvention à MICHEL BERTHIER
l'Université. - P.J. : Convention ; Tableau financier
549
43
2014-0238 65- Autres charges de gestion courante. Subvention MICHEL BERTHIER
exceptionnelle à la Société des Antiquaires de l'Ouest. - P.J.
: Tableau financier
551
44
2014-0230 70- Produits des Services du domaine et ventes diverses. MICHEL BERTHIER
Conservatoire. Tarifs année scolaire 2014-2015 : droit
d'inscription - frais de participation - location d'instruments
de musique aux élèves - Droits d'entrée des spectacles Conventions de partenariat. Ticket Culture de la Région
Poitou-Charentes, portant réduction de 25 € des frais
d'inscription - Remboursement de la Ville par la Région du
montant global des réductions.
556
45
2014-0231 70- Produits des Services du domaine et ventes diverses. MICHEL BERTHIER
Ecole des Beaux-Arts. Tarifs année scolaire 2014-2015 :
droits d'inscription - frais de participation - Conventions de
partenariat. Ticket Culture de la Région Poitou-Charentes,
portant réduction de 25 € des frais d'inscription Remboursement de la Ville par la Région du montant global
des réductions.
SERVICE EDUCATION EGALITE DES CHANCES
562
46
2014-0265 Demande d'avis sur les mesures envisagées par l'Inspection
académique pour la rentrée scolaire 2014-2015
LAURENCE
VALLOIS-ROUET
564
47
2014-0266 Détermination des tarifs pour les enfants fréquentant la
restauration scolaire et l'accueil périscolaire
MICHELE HENRI
569
49
2014-0276 Renouvellement de la convention d'objectif et de
financement des accueils de loisirs périscolaires - P.J. :
Convention objectif CAF
MICHELE HENRI
576
50
2014-0267 Subvention à la Caisse des Ecoles de la ville de Poitiers afin
de contribuer à l'accompagnement social et culturel
d'enfants et de familles intégrés au Programme de Réussite
Educative - année 2014
LAURENCE
VALLOIS-ROUET
577
51
2014-0268 65 - Autres charges de gestion courante
Soutien à différents projets éducatifs - P.J. : Tableau
associations
LAURENCE
VALLOIS-ROUET
SERVICE RESTAURATION COLLECTIVE
580
52
2014-0229 Signature d'un avenant relatif à une convention de livraison
de repas entre la Ville et la structure Multi-accueil Maisons
des 3 Quartiers, ainsi que l'actualisation des tarifs des
repas. - P.J. : avenant n°1 - M3Q/Ville (2013-14-15) ;
convention M3Q/Ville
CORALIE
BREUILLE
585
53
2014-0228 74 - Dotations, subventions et participations
70 - Produits des services, du domaine et ventes diverses.
Détermination des tarifs des repas livrés pour enfants et
adultes.
CORALIE
BREUILLE
587
54
2014-0227 74 - Dotations, subventions et participations
70 - Produits des services, du domaine et ventes diverses
Détermination des tarifs pour les adultes qui déjeunent dans
les restaurants scolaires.
CORALIE
BREUILLE
590
55
593
56
620
57
SERVICE JEUNESSE ET MAISONS DE QUARTIERS VIE ETUDIANTE
Centre d'Activité Bases de loisirs
2014-0273 70 - Produits des services du domaine et ventes diverses
73 - Autres produits de gestion courante - Bases de loisirs
de Saint Pierre et de Beauvoir
Tarifs des prestations des bases de loisirs - P.J. : Tableau
des Tarifs des bases de loisirs 2014/2015
Centre d'Activité Maisons de Quartiers
2014-0195 65 - Autres Charges de Gestion Courante - subventions aux
maisons de quartier et autres associations - P.J. : Avenants
aux conventions financières 2014, pj : 594 ; Projet
convention tri partite épicerie solidaire Go Elan pj : 615 ;
Tableau des subventions annexé à la délibération 20140195 pj : 618.
Centre d'Activité Vie Etudiante
2014-0199 65 - Autres Charges de gestion Courante - Jeunesse - Vie
étudiantes - Attribution de subventions aux associations
Jeunesse et étudiantes - Année 2014 - P.J. : Tableau des
subventions versées
NATHALIE
RIMBAULTRAITIERE
NATHALIE
RIMBAULTRAITIERE
FRANCOIS
BLANCHARD
SERVICE SOLIDARITE ET COHESION LOCALE
622
58
2014-0224 Citoyenneté- les budgets participatifs. - P.J. : Tableau
espace public pj : 625; Tableau service bâtiment pj : 626 ;
Tableau espaces verts pj : 627
JACQUELINE
GAUBERT
629
59
2014-0225 Validation du bilan annuel (2013) de la commission pour
l'accessibilité aux personnes handicapées. - P.J. : Rapport
ABDERRAZAK
HALLOUMI
690
60
2014-0274 2ème programmation du Contrat Urbain de Cohésion Locale
au titre de l'année 2014 - P.J. : Tableau pour la 2ème
programmation du CUCS
CHRISTINE
BURGERES
693
61
2014-0223 65 - Autres charges de gestion courante. SolidaritéInsertion. Attribution de subventions aux associations.
Année 2014. - P.J. : Avenant n°2 avec l'Eveil , pj : 694 ;
Convention financière avec le centre familial des
Couronneries, pj : 696 ; Avenant n°2 avec pourquoi pas,
pj : 698 ; tableau de suivi, pj : 700.
CHRISTINE
BURGERES
711
62
2014-0270 65Autres
charges
de
gestion
courante.
handicap.Attribution de subventions à diverses associations
pour l'année 2014 - P.J. : tableau de suivi
ABDERRAZAK
HALLOUMI
722
63
2014-0272 65- Autres charges de gestion courante- lutte contre les
discriminations.
Attributions
de
subventions
de
fonctionnement aux associations. Année 2014 - P.J. :
tableau de suivi des subventions
ABDERRAZAK
HALLOUMI
SERVICE SPORTS
724
64
2014-0063 65 - Autres Charges de Gestion Courante - Attribution de AURELIEN TRICOT
subventions à des clubs sportifs. - P.J. : Conv financière
SAOS pj : 725 ; Conv financière SP VOLLEY BEACH pj :
727 ; Conv financière TTACC 86 pj : 729 ; Tableau
subventions pj : 731
732
65
2014-0214 70 - Produits des services du domaine et ventes diverses - AURELIEN TRICOT
Principe de gratuité et réduction tarifaire.
734
66
2014-0215 70 - Produits des services du domaine et ventes diverses - AURELIEN TRICOT
Tarifs d'utilisation des équipements sportifs, d'encadrement
et de mise à disposition de matériel sportif. - P.J. : Tableau
stades et gymnases ; Tableau tarification piscine Bois de St
Pierre ; Tarifs encadrement et mise à jour matériel sportif
DIRECTION DU DEVELOPPEMENT URBAIN
SERVICE DEVELOPPEMENT
ECONOMIQUE
EMPLOI
ET
740
67
2014-0198 65- Autres charges de gestion courante - Attribution du PATRICIA PERSICO
solde de la subvention de fonctionnement à Poitiers Le
Centre (PLC) - P.J. : Tableau subvention PLC mai 2014 ;
Convention signée 1er acompte du Conseil Municipal du
16/01/2014 ; Avenant convention PLC 2014
749
68
2014-0196 65- Autres charges de gestion courante- Subvention à PATRICIA PERSICO
l'association des Commerçants et Professionnels du centre
commercial des Templiers - P.J. : Convention Les Templiers
2014 ; Tableau subvention Les Templiers 2014
754
69
2014-0197 65- Autres charges de gestion courante- Subvention à PATRICIA PERSICO
l'Union Fédérale des Consommateurs de la Vienne UFC
Que Choisir - P.J. : Convention UFC Que Choisir 2014 ;
Tableau subvention UFC QC2014
SERVICE URBANISME-HABITAT
759
70
2014-0193 LOGIPARC - Autorisation de cession de 4 logements
sociaux
LAURENCE
VALLOIS-ROUET
761
71
2014-0236 SIPEA-HABITAT - Accord préalable à la prise de
participation dans une Société Civile de Construction Vente
(SCCV) - Opération rue de la Chatonnerie à Poitiers
LAURENCE
VALLOIS-ROUET
LAURENCE
VALLOIS-ROUET
763
72
2014-0187 Zone d'Aménagement Concerté de la Mérigotte - Commune
de Poitiers - Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale
(CRACL) - P.J. : Note de conjoncture, pj : 765 ; Annexe 1 à
la note de conjoncture avancement projets constructions,
pj : 770 ; Annexe 2 à la note de conjoncture illustrations
avancement travaux, pj : 771 ; Annexe 3 à la note de
conjoncture bilan, pj : 772 ;
773
73
2014-0186 Zone d'Aménagement Concerté de Saint-Eloi - Commune DANIEL HOFNUNG
de Poitiers - Compte Rendu Annuel à la Collectivité Locale
(CRACL) - P.J. : Bilan ; Note de conjoncture
SERVICE IMMOBILIER
794
74
2014-0203 Convention voirie Ville de Poitiers - Ville de Migné- DANIEL HOFNUNG
Auxances / COSEA-LISEA - P.J. : projet convention pj : 796
; plan de situation (annexes à consulter au Service
Immobilier - 7 annexe Puygarreau) pj : 813
815
75
2014-0202 Convention voirie Ville de Poitiers / COSEA-LISEA - P.J. : DANIEL HOFNUNG
plan des ouvrages pj : 833 ; (annexes à consulter au
Service Immobilier 7 annexe Puygarreau) ; projet
convention pj : 817
834
76
2014-0213 Election des propriétaires et désignation d'un représentant DANIEL HOFNUNG
du Maire appelés à siéger à la Commission Intercommunale
d'Aménagement Foncier de Migné-Auxances – Poitiers
836
77
2014-0176 1009 - Actions foncières - Autorisation de Programme 2013 DANIEL HOFNUNG
: Développement urbain - Acquisition d'une partie de
l'espace vert situé en face de l'ancien lycée des Feuillants P.J. : plan de situation
839
78
2014-0177 1012 - Aménagement dans les quartiers - Autorisation de DANIEL HOFNUNG
Programme 2013 : Entretien et Embellissement Régularisation foncière entre la Ville de Poitiers et CMCIC
Lease - Allée Gilbert de la Porée - P.J. : PLAN CMCIC
LEASE
842
79
2014-0178 1012 - Aménagement dans les quartiers - Autorisation de DANIEL HOFNUNG
Programme 2013 : Entretien et Embellissement Régularisation de voirie entre la Ville de Poitiers et le
Rectorat - Allée Gilbert de la Porée - P.J. : PLAN ALLEE
GILBERT POREE
846
81
2014-0174 1012 - Aménagement dans les quartiers - Régularisation de DANIEL HOFNUNG
voiries - Autorisation de Programme 2013 : Développement
urbain - Acquisition des espaces communs au droit de la
copropriété Le Mail - Avenue Robert Schuman - P.J. : PLAN
LE MAIL
850
83
2014-0206 75 - Autres produits de gestion courante - Convention de DANIEL HOFNUNG
servitude au profit de Complétel-Numéricable - Passage de
câbles de fibres optiques et d'équipement techniques - P.J. :
plan
853
84
2014-0204 75 - Autres produits de gestion courante - Servitude de DANIEL HOFNUNG
passage sur la parcelle ZK 124 au profit de GRTGaz. - P.J. :
plan ; tracé réseau
856
85
2014-0175 75 - Autres produits de gestion courante - 011 - charges à DANIEL HOFNUNG
caractère général - Constitution d'une servitude de surplomb
sur le domaine public rue Puvis de Chavanne à Poitiers P.J. : PLAN DELERUE
859
86
2014-0173 77 - Produits exceptionnels - Déclassement et cession d'une DANIEL HOFNUNG
emprise au profit d'Alliance Automobile - P.J. : PLAN
ALLIANCE AUTOMOBILE
862
87
2014-0208 77 - Produits exceptionnels - Zone de la République - DANIEL HOFNUNG
Cession d'un délaissé de voirie à l'entreprise Prologis. - P.J.
: plan
864
88
2014-0216 77 - Produits Exceptionnels - Zone de la République - DANIEL HOFNUNG
Cession d'une surface non bâtie à l'entreprise Loxam. - P.J.
: plan de situation 1 ; plan de situation 2
DIRECTION QUALITE URBAINE
SERVICE BATIMENTS
867
89
2014-0244 AP 2010 CULTURE - Monuments historiques - Programme
opération 1032 - Objets mobiliers protégés au titre de la loi
sur les Monuments Historiques - Demande de subvention
JEAN-MARIE
COMPTE
869
90
2014-0032 Programme 1032 - AP Culture - Monuments historiques Chapelle Saint Louis à Poitiers -restauration façade
principale et mise en accessibilité de la partie latérale Demande de subvention
JEAN-MARIE
COMPTE
SERVICE ESPACE PUBLIC
871
91
2014-0257 Convention de servitude GRT Gaz - pose canalisation sur
parcelle section ZK n° 124, propriété de la Ville de Poitiers P.J. : convention
ELIANE
ROUSSEAU
881
92
2014-0256 1012 - Aménagement des quartiers - 2013 - Entretien et
embellissement - Convention pour la sécurisation du
carrefour sur la RD 910/ rue de l'Aéropostale, commune de
Poitiers - P.J. : convention
ELIANE
ROUSSEAU
885
93
2014-0260 1014 - Eclairage et automatisme - 2013 - Entretien et
embellissement- Convention France Télécom pour
effacement des réseaux route de Chaumont - P.J. :
convention ; plan
ELIANE
ROUSSEAU
895
94
2014-0259 1014 - Eclairage et automatismes - 2013 - Entretien et
embellissement - Travaux d'effacement du réseau électrique
route de Chaumont entre la rocade et le carrefour avec la
route de Vouneuil
ELIANE
ROUSSEAU
896
95
2014-0246 70 - Produits des services, du domaine et ventes diverses.
Coût des prestations et travaux en régie - Forfait pour
réalisation d'un abaissement de trottoir
ELIANE
ROUSSEAU
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
SERVICE ACCOMPAGNEMENT DES ORGANISATIONSFORMATION
898
96
2014-0262 012 - Charges de personnel et frais assimilés : modification
du tableau des emplois - P.J. : Annexe 1 : Modification du
tableau des emplois
NICOLE BORDES
SERVICE RELATIONS SOCIALES
900
97
2014-0219 Organisation des Commissions Administratives Paritaires
902
98
2014-0218 Organisation du Comité d'Hygiène, de Sécurité et des
Conditions de travail
904
99
2014-0217 Organisation du Comité technique
906
100 2014-0220 65 - Autres de charges de gestion courante - Attribution
d'une subvention de fonctionnement aux organisations
syndicales - P.J. : Tableau subventions organisations
syndicales
NICOLE BORDES
MARTINE
GABOREAU
NICOLE BORDES
MARTINE
GABOREAU