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Personnelle
même niveau
même valeur
même analyse
Qualifiante
Propositiions G. DURAND
Le 24/02/2004
SIUAPS-ADM/GNDS
1
Plan de l’exposé
FQ/LMD
FP


 Textes
 Lu et (vu) à propos du LMD
 Enquête GNDS
 Résultats
 Observations

Textes
Entretiens CPU
Sport à l’Université
Enquête CNE
Synthèse
Débat
Méthode de travail
2
FORMATION QUALIFIANTE
LMD
3
Présentation des textes officiels
a)
b)
c)
Projet lancé par C. ALLEGRE (Sorbonne) – 25 mai 1998 – (4 pages).
Déclaration de Bologne – 19 juin 1999 – (29 pages).
Conférence de Prague – 19 mai 2001 – (32 pages).
-
ECTS et espaces européens au CNESER 30/04/2001.
Décret du 8 avril 2002 portant application au système français d’enseignement supérieur
de la construction de l’espaces européen de l’enseignement supérieur.
Décret du 8 avril 2002 relatif aux grades et titres universitaires aux diplômes nationaux.
Arrêté relatif aux DESS 25/04/2002.
Arrêté relatif aux diplômes nationaux et master 25/04/2002.
Arrêté relatif aux études doctorales 27/04/2002.
Motion de la CAPU sur le LMD 27/11/2003.
Arrêté relatif au grade de licence 30/04/2002.
Circulaire de mise en œuvre du LMD 14/11/2002 (JM MONTEIL directeur enseignement
supérieur).
-
4
Application au système français d’enseignement supérieur de la
construction de l’espace européen de l’enseignement supérieur
A - règles générales
L’application aux études supérieures et aux diplômes nationaux de la construction
de l’espace européen de l’enseignement supérieur se caractérise par :
1 - une architecture des études fondée principalement sur les grades de licence,
master et doctorat.
2 - une organisation des formations en semestres et en unités d’enseignement.
3 - la mise en œuvre du système européen d’unités d’enseignement capitalisables
et transférables, dit «système européen de crédits – ECTS ».
4 – la délivrance, dans le cadre de la mobilité internationale, d’un supplément au
diplôme.
5
B – le système européen de crédits (ECTS)
répond à des caractéristiques précises :
1 – il se définit par rapport au travail à effectuer par l’étudiant comprenant
l’ensemble des activités qui lui sont demandées.
2 – les crédits sont des unités de compte qui mesurent le succès à des
modules de formation de taille diverse et s’adaptent à toutes les modalités
de formation.
3 – un semestre vaut 30 crédits : le niveau licence correspond à 180 crédits, le
niveau master à 300 crédits.
(60 crédits correspondent aux connaissances acquises actuellement durant
une année universitaire à temps plein).
4 – le système de crédits est applicable à tout cursus diplômant de
l’enseignement supérieur.
6
C – habilitation
Décret du 8 avril 2002 relatif au grade et titre universitaire
1 – les dénominations nationales, les contenus de formation, les volumes
globaux d’enseignement, les modalités de contrôle des connaissances et
aptitudes… sont proposés en référence aux dispositions réglementaires qui
les régissent actuellement dans la demande d’habilitation (Etat qui fixe un
cadre).
2 – la demande d’habilitation rend compte des domaines de formation qui sont
définis par le CA de l’université, sur proposition du CEVU après
concertation avec les représentants du monde professionnel (l’Université
répond et propose….).
3 – les établissements jouissent de l’autonomie pédagogique et scientifique
suite à une décision d’habilitation octroyée par une évaluation nationale.
Cette habilitation est limitée dans le temps (Etat accepte et donne
autorisation).
7
D – Dispositions pédagogiques
Décret du 8 avril 2002 « système européen….. »
1 - les parcours de formation sont des ensembles cohérents d’unité
d’enseignements organisant des progressions pédagogique (art 5 – titre II).
2 - le nombre de crédits est défini sur la base de la charge totale de travail
requise de la part de l’étudiant :
- volume et nature des enseignements dispensés
- travail personnel requis
(art 5 – titre II)
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E – la licence
Arrêté du 27 avril 2002
est organisée en 6 semestres de 30 crédits :
1 – les unités d’enseignement sont définitivement acquises à la moyenne.
chaque UE est affectée d’un coefficient et d’une valeur en crédits - l’échelle
des valeurs en crédits est identique à celle des coefficients ( art 27).
2 – un diplôme s’obtient par
 soit acquisition de chaque UE
 soit compensation entre UE
3 – compensation : en priorité, doit être au moins être appliquée par semestre
« sur la base de la moyenne générale des notes obtenues pour les diverses
UE pondérées par les coefficients » (art 28).
…/…
9
4 – les parcours peuvent être mono ou pluri disciplinaires.
ils sont organisés  en UE obligatoires et,  pour une part des unités
d’enseignement choisies librement par l’étudiant sur une liste fixée
par l’université,  et le cas échéant, des unités optionnelles (art 14 ).
5 – la poursuite des études dans un nouveau semestre est de droit pour tout
étudiant à qui il ne manque au maximum que la validation d’un seul
semestre de son cursus (art 24).
6 – deux sessions de contrôle des connaissances et aptitudes sont organisées.
L’intervalle entre ces 2 sessions est au moins de 2 mois et un dispositif
pédagogique de soutien est mis en place (art 29).
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F – les UE dans la licence
Une UE peut être synonyme d’une ou plusieurs disciplines d’enseignement.
1 – les UE sont définies par leurs contenus, leurs modalités pédagogiques, les
volumes de formation correspondant aux enseignements et à l’encadrement
pédagogique, les modalités de validation.
2 – validation des parcours de formation.
les aptitudes et l’acquisition des connaissances sont appréciées :
 soit par un contrôle continu et régulier
 soit par un examen terminal
 soit par ces 2 modes de contrôle combinés
mais le contrôle continu et régulier fait l’objet, autant que possible, d’une
application prioritaire (art 22).
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Questions enquête LMD
1)
Toutes les Universités ayant répondu ont les activités physiques sportives et artistiques
intégrées au sein du LMD, au niveau du L1/L2/L3 - Trois universités au niveau du M.
et cela :
- soit comme une entité unique
- soit associé à une langue étrangère (2 fois)
2)
La prise en compte des enseignements sportifs est hétéroclite et variée. La créativité de
notre profession liée à un contexte local plus ou moins favorable montre des adaptations
permanentes.
Il est donc impossible actuellement d’extraire une règle unanimement appliquée.
Des différences existent bien évidemment entre les universités ; entre des universités
d’un même site universitaire ; entre universités de même nature (scientifique, littéraire,
sciences sociales) ; entre UFR au sein de la même université.
Se dégage toutefois :
- la prise en compte du sport à chaque semestre
- la prise en compte du sport un semestre sur 2
12
3)
Nombre d’ECTS
En général, les ECTS sont octroyés à priori sur une échelle oscillant entre 1 et 6 ECTS, la
valeur qui revient le plus souvent est 3 ECTS/semestre.
4)
Nombre d’heures de travail présentiel
Pour avoir une comparaison crédible nous avons divisé le nombre d’heures par le
nombre d’ECTS.
L’échelle s’étage alors entre 5 h et 20 h pour 1 ECTS.
Une unité apparaît autour de 10 h.
5)
Prise en compte du travail personnel
7fois/16
6)
Nombre d’heures de travail personnel
De 5 h à 32 h
Une unité autour de 10 h
13
7)
Nombre d’heures d’un enseignement sport si on ajoute le travail personnel et présentiel
ramené à 1 ECTS.
De 6.5 h à 19 h pour 1 ECTS
Une unité à 13 h – 14 h pour 1 ECTS
8)
Forme de travail personnel
- Soit intégré au travail présentiel
- Soit de timides approches sur AS, le sport civil, carnet d’entraînement
- Soit présences supplémentaires sur d’autres cours FQ
9)
Evaluation du travail personnel : il faut prendre des formes variés
- Bonification
- Intégré au présentiel
- Non pris en compte
14
10)
Evaluations différentes selon les semestres
Généralement non
2 exceptions
Bonification en
S1 sur stage d’intégration
S5/S6 mais le sport est obligatoire
11)
Contenus, sont ils identifiés ?
Sauf une exception, les contenus sont travaillés, diffusés et connus : mais cela reste
généralement le fait du S(I)UAPS car seulement 3 fois, ces contenus sont validés par des
instances universitaires.
12)
Progression entre les semestres
11/16 il y a progression ou celle ci est à l’étude
13)
Sélection des choix proposés aux étudiants en fonction du semestre étudié
9/16 Oui
Soit pour des raisons d’organisation
Soit par obligation de changer APSA tous les semestres impairs
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G – lu, vu…. à propos du LMD
arrêté du 23 avril 2002
1 – (art 28) dans les conditions prévues par le CEVU et approuvées par le CA,
certains étudiants peuvent bénéficier d’un dispositif pédagogique spécial
prenant en compte leur besoin particulier – cas des sportifs de haut niveau.
2 – D. DEBOUZIE (président de la commission pédagogique de la CPU)
« il faut construire les UE en terme de compétences à acquérir. Il faut définir
les objectifs pour chaque UE en terme de connaissances, compétences, et
évaluer les étudiants sur du qualitatif. L’annexe descriptive au diplôme
comprendra les compétences acquises ».
3 – LUSSAULT (président de Tours)
« il faut définir les pré requis qui permettent de passer d’une UE à une autre ».
…/…
16
4 – AHUES (vice-président St Etienne)
« pour valider les UE libres qui ne correspondent pas à des enseignements
(ex pratique théâtrale), les étudiants doivent remettre un rapport d’activités ».
5 – rapport vague A à la CPU
« la déclinaison d’une UE pourrait se présenter ainsi » :
 objectifs pédagogiques
 contenus
 pré requis
 nombre d’heures en présentiel
 nombre d’heures estimées pour l’acquisition des connaissances
 références bibliographiques
 cibles de validations
 méthodes d’évaluation (MCC)
 nombre de crédits validés
 compétences visées
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FORMATION PERSONNELLE
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Rapide analyse des textes
 Loi 1984 – Loi Savary
C’est dans la dimension de culture générale que le sport est inscrit dans les
missions des Universités.
 C’est plutôt une régression par rapport à la loi d’orientation de l’enseignement
supérieur - Loi Faure – 1968
« Les Universités… facilitent les activités culturelles, sportives et sociales des
étudiants ; condition essentielle d’une formation équilibrée et complète ».
19
 Loi 76 dite loi Mazeaud
(art 5) les établissements d’enseignement supérieurs développent les APS dans les
conditions fixées par la loi de 68.

Loi du 26 janvier 1984 sur l’enseignement supérieur
(art 7) le service public de l’enseignement supérieur assure le développement de
l’activité physique et sportive et des formations qui s’y rapportent.
20
•
Loi 84- 610 du 16 juillet 1984 relative à l’organisation et à la promotion des
activités physiques et sportives modifiée par la loi n° 2000 - 627 du 6 juillet 2000.
Article 1
- Les APS constituent un facteur important d’équilibre, de santé,
d’épanouissement de chacun.
- Elles sont un élément fondamental de l’éducation, de la culture et de la vie
sociale.
- Leur développement est d’intérêt général et leur pratique constitue un droit
pour chacun.
L’ Etat est responsable de leur enseignement…
Titre 1 Article 5
Les établissements de l’enseignement supérieur organisent et développent la
pratique des APS des étudiants et de leurs personnels.
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Enquête CNE
Le Sport à l’Université
Comité National d’Evaluation – septembre 1999
Avant propos p. 1
L’ Université doit répondre à l’attente des étudiants en matière de pratique des APS,
mais aussi être une référence dans tous les problèmes du sport relevant de la
culture et de l’éthique.
Il appartient donc aux Universités de mettre en place une véritable politique sportive
en considérant le sport comme un volet de la formation de l’étudiant.
p. 61
Pour répondre à l’attente des étudiants, l’ Université doit proposer une palette
d’activités… On peut penser qu’une organisation mettant en place 2 structures
apporterait une meilleure lisibilité.
L’une serait centrée sur la formation intégrée ou non au cursus.
L’autre serait liée au secteur associatif.
p. 64
L’ Université doit permettre aux étudiants de se former et de s’épanouir par la
pratique des activités sportives.
Il faut que la formation au sein des Universités ne soit pas uniquement une
préparation aux diplômes mais aussi une formation de l’homme.
22
Entretiens CPU
Les entretiens de la Conférences des présidents d’Université – Paris 20/10/00 -
Le Sport à l’Université
 Pratiques intégrées aux cursus
 Pratiques libres encadrées
 Pratiques libres non encadrées
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OFFRE DE FORMATION S(I)UAPS
QUALIFIANTE (LMD)
Finalités : Participer à la formation
de l’étudiant dans le cadre de son
parcours universitaire
Objectifs : Apprendre sur, avec, par les
activités physiques, sportives et
artistiques (APSA)
Les APSA sont des objets/moyens
de formation
Les APSA sont intégrées dans les
maquettes des différents cursus
Présentation, modalités, organisation
des enseignements sont définies
par les Universités
Evaluation - Notation
PERSONNELLE
Finalités : Intégration à la vie univ. formation d’un habitus sportif - approche
socio culturelle - santé
Objectifs : Pratiquer une activité phys.
Sportive et artistique (APSA)
Les APSA sont des objets de pratiques
L’APSA est organisée et gérée en fonction
des attentes et objectifs de l’étudiant
Présentation, modalités, organisation des
enseignements sont définies par le SIUAPS
Evaluation – progrès dans l’ APSA présence dans les cours –
diplômes fédéraux
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H – les APSA
DEBAT
A nous de jouer ! ! !
25
Méthodes de travail : thème « formation »
1 - Contexte :
 un cadre théorique qui s’appuie sur des textes ou travaux officiels
 une enquête sur le sport au sein du LMD vague A
 des réflexions sur le sport libre, la formation pour le sport
2 - Objectifs :
 redéfinir l’offre sportive des formations dans les S(I)UAPS
 construire un référentiel commun le plus complet possible pour le GNDS
3 - Démarche :
Recueillir les avis, les propositions, les interrogations… des acteurs que nous
sommes sur trois thèmes de réflexion communs à la Formation Personnelle et
Qualifiante :
 organisation et gestion des formations
 formes et structurations des enseignements
 quels contenus, innovations… pédagogiques
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Quelles organisations ? – Quelles gestions ?
LMD
-
-
Quelle UE : libre – optionnelle
Nombre ECTS
Nombre d’heures :
présentiel - travail personnel
Inscriptions /pré inscriptions :
Inscription : où ? Quand ? Comment ?
semestrielles – annuelles – quels outils
Traçabilité des élèves
Validation des semestres :
fin de semestre, ou fin d’année
-
Gratuité ou non des cours ?
Qui enseigne : professeur ? BE ? ….
-
Validation des contenus : CA/CEVU/
Conseil UFR/Equipes de formation/autres
-
Peut-on faire 6 sports différents sur 6
semestres ?
N’oblige t-on par ex. que 2 sports possibles
?
Puis progression dans l’une des 2 activités
choisies ?
FP
-
Quelle différence entre : le loisir – la FP –
l’animation
-
Nombre de séances : semestre/année
Inscriptions, où ?
Quelles modalités de sélection pour s’inscrire
au cours ?
-
Traçabilité des participants :
 pour l’enseignant dans son cours
 pour sa mobilité dans le cadre du 3 – 5 – 8
-
Quelles activités ?
Qui fait les cours : professeur ? BE ?....
-
Validation des contenus : oui/non
si oui  par qui ?
-
Evaluation :
comment ? Quelle valeur ? Quelle nécessité ?
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Quelles formes et quelles structurations des enseignements ?
FQ/LMD
-
Est on capable de produire des
progressions concrètes :
 sur un thème technique
 sur une thématique
- Comment évalue t on :
 contrôle continu
 nombre de séances pris en compte
 la performance
 dossier
- Quelles épreuves de rattrapage
- Approche thématique :
 la part du théorique
 la part de la motricité
FP
Quels objectifs visés ?
- Est on capable de produire des contenus
précis liés aux objectifs visés ?
- Est on capable de produire des
progressions concrètes ?
- Si évaluation,
quels contenus ? Quelles utilisations ?
- Cours tous niveaux ou par niveau ?
- Nombre minimum d’élèves ?
- Nombre maximum d’élèves ?
-Quelles exigences pour pouvoir participer
au cours?
présence, participation financière, etc
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Quels contenus pédagogiques ?
FQ/LMD
FP
- Quel titre de cours pouvons-nous avoir en
commun ?
- Présentation des cours - Fiche type :
titre – objectifs – contenu - heures
présentielles et en travail personnel
modalités d’enseignement :
cours 1h/1h30/2h/ stage – éq TD heures total semestre
-
Validation des acquis – pré requis évaluation
- Progression :
au niveau technique et thématique
- Quelles propositions sur les ECTS sport ?
. 6 choix sur 6 semestres
. 3 choix sur 6 trimestres
. autres
- Quels choix APS ?
combien de niveau technique ? 1 – 2 – 3
- Evaluation :
quelle forme ? présence ? pratique ?
performance ?
- Quel contenu M1/M2
- Présentation des cours ?
- Quels titres ?
- Quels objectifs ?
- Fiche type : quels items – titre – objectif –
contenu – heures
- Modalités d’enseignement ?
- Validation des acquis – pré requisévaluation
- Progression ou non ?
- Quelles APSA ?
- Enseignement :
. au semestre
 annuel
 les 2
- Quel lien possible ou non avec activité
présentielle en FQ?
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Composition des commissions
Chaque commission comprend :



Un animateur
Un secrétaire
Des enseignants



qui sont dans le LMD
qui vont l’être en 2005
qui le seront plus tard
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