Transcript Forum Auvergne 2 030

Réunion de sensibilisation
Département de XX
Le THD, facteur de développement social et économique
de l’Auvergne : l’intervention publique dans le cadre du PPP
« Auvergne Très Haut Débit ».
28 juin 2013
Forum Auvergne 2030
25 octobre 2013
1
le Très Haut Débit, une démarche collective, solidaire, volontaire et progressive
Une méthode :
Le Schéma Directeur Territorial de l’Aménagement Numérique (SDTAN) auvergnat (juillet 2011), élaboré avec l’Etat,
la Région, les 4 Départements et les 6 Agglomérations, a déterminé le plan d’actions d’aménagement numérique
régional basé sur la complémentarité des déploiements privés et publics
• Mettre en place un suivi fin des déploiements effectifs des opérateurs privés sur la zone AMII (investissements privés) à travers une
convention signée le 7 février 2012 ;
• Une action progressive (adaptée aux financements du projet) : déploiement en 3 phases : 2013-2017, 2017-2021, 2021-2025
• Lancer une procédure de consultation permettant de déployer progressivement le Haut et le Très Haut Débit sur le territoire auvergnat
Des objectifs (Réseau d’Initiative Publique= RIP ) :
axe 1 : « Offres professionnelles à Très Haut Débit »
Déployer le Très Haut Débit dans les zones où il n’est pas encore disponible (40 ZAE priorisées par les partenaires sur 36 communes en Auvergne)
• Renforcer la concurrence sur les zones où il est disponible à tarif élevé (68 ZAE priorisées par les partenaires sur 39 communes en Auvergne)
• Fibrer les sites prioritaires (Éducation, Enseignement, Santé, entreprises hors ZAE…)
axe 2 : « THD grand public »
• Améliorer les réseaux Haut et Très Haut Débit pour passer au plus vite de 59 % des lignes aujourd’hui éligibles au triple play multipostes (Internet,
téléphonie et TV sur le même accès) à 100 %, toutes technologies confondues d’ici 2025
-en privilégiant autant que possible la fibre optique au domicile (FttH) au minimum pour 70 % de la population en 2025
-en garantissant, au plus tard à l’issue de la phase 1 (2013-2017), l’accès de tous les foyers auvergnats à un débit minimum de 2 Mb/s  90%
des foyers de l’Auvergne actuellement éligibles ; en avril 2013, les partenaires ont validé une ambition passant à 8 Mb/s minimum.
• Favoriser le développement de la concurrence pour étendre la couverture réelle des services Triple-Play et diversifier le choix des offres à
destination du grand public
Un calendrier:
Une procédure de mise en concurrence reposant sur un dialogue compétitif initiée le 27 juillet 2011 et menée par la
Région ; parallèlement, une concertation permanente avec les partenaires -> désignation du Titulaire du Contrat par
l’Assemblée régionale le 1er juillet 2013  société Orange. Transfert du Contrat de partenariat à la Régie « Auvergne
Numérique » et à la société de projet « Auvergne THD » le 16 juillet 2013. 1ère livraisons : 31 janvier 2014.
Mise en œuvre du contrat de partenariat Auvergne THD
 La durée du contrat sera de 24 ans : 2013-2037. Les premières mises en service sont
prévues pour fin 2013 ; 3 phases de déploiement sont prévues : phase 1 (2013 –
2017) ferme, phases 2 (2017 – 2021) et 3 (2021 – 2025) conditionnées aux
cofinancements nationaux et européens, et une phase d’exploitation démarrant au fur et
à mesure des mises en service et s’étendant jusqu’en 2037
 L’effort financier sera supporté à parité par la Région et les Départements (exception
phase 1 avec participation de la Région à hauteur de 57,6% par souci de péréquation sur
les départements de la Haute-Loire et du Cantal) avec le soutien de l’État (Fonds pour
la Société Numérique).
 Eléments financiers :
• Montants bruts : 971 M€ HT sur les 3 phases et sur une durée de 24 ans ; 407 M€ HT pour la
phase 1 - Montants prévisionnels nets du Contrat (déduction faite des recettes de
commercialisation du réseau) : 343 M€ HT sur les 3 phases et sur une durée de 24 ans ; 153 M€ HT
pour la phase 1.
 Les Agglomérations, bénéficiant des engagements de déploiement FTTH du privé,
financent seules les déploiements sur leur territoire dans le cadre du Réseau d’Initiative
Publique régional (cela concerne le dispositif satellite complémentaire pour la couverture
totale à un minimum de 8 Mbps, la complétude de la couverture THD à destination des
cibles professionnelles et, le cas échéant à compter de la phase 2, les déploiements
FTTH en cas de défaillance de l’initiative privée)  cela reste très marginal.
Mise en œuvre du contrat de partenariat Auvergne THD
Les communautés de communes et leurs communes vont être amenées à s’impliquer
opérationnellement dans le déploiement du réseau régional en lien avec Auvergne
THD, titulaire du contrat de partenariat THD, et ses sous-traitants.
•
Les spécificités relatives au déploiements du
réseau optique de nouvelle génération sont
principalement de deux ordres :
 Localisation et installation des armoires des
Points de Mutualisation (PM) sur la voirie
communale ou communautaire [160 cm de large,
164 de haut et 35 de profondeur]  coopération
étroite titulaire du contrat de partenariat THD /
communautés de communes – villes
 Obtention des conventions de servitude en
domaine privé (exemple : tirage de fibres optiques
sur pylône ERDF, etc.)
 Pénétration de la fibre optique dans les
immeubles collectifs  accord des gestionnaires
d’immeubles  communication de la part de la
communauté de communes ou des villes sur les
enjeux du nouveau réseau, ouvert, neutre laissant
le choix à l’utilisateur de sélectionner l’opérateur
de services de son choix.
4
Exemple d’armoire de point de
mutualisation dans le cadre du
déploiement FTTH – Fiber to the Home
Quels impacts sur le territoire auvergnat ?
• AXE 1 : focus sites professionnels prioritaires : éducation, santé,
entreprises
100% des lycées à 100 Mb/s fin 2017
84% des collèges à 100 Mb/s en 2017 et 100% en 2019
100% des sites de santé prioritaires à 100 Mb/s en 2017.
Entreprises de 1 à 9 salariés
Auvergne
100%
16%
21%
27%
55%
13%
75%
9%
5%
8%
73%
16%
84%
2%
79%
50%
45%
45%
68%
62%
52%
25%
0%
2013
2017
2021
2025
Entreprises de plus de 10 salariés
Auvergne
100%
11%
7%
5%
6%
7%
27%
4%
9%
16%
75%
89%
73%
15%
95%
93%
50%
56%
84%
79%
58%
25%
16%
0%
2013
2017
2021
2025
• Axe 2 (Grand Public) : au-delà des objectifs du SDTAN
• Pour le Grand public, mais aussi des opportunités d’offres DSL Pro et FttH Pro
pour les besoins professionnels plus classiques des TPE/PME
– chiffres clés à horizon 2017 :
• 100% des lignes éligibles à plus de 8 Mb/s
• dont déjà 42% en FttH
AXE 2
(action combinée Public / Privé)
Pourcentage de couverture TPMP (hors satellite)
soit % couverture en FTTH
Aujourd'hui Phase 1 (2013-2017)
Phase 2 (2017-2021)
Phase 3 (2021-2025)
68%
82%
89%
90%
6%
42%
68%
77%
2013
6%
de
FttH
2017
58.10
%
41.90
%
2021
Région
FttH
Région
non FttH
31.60
%
2025
Région
FttH
68.40
%
Région
non FttH
Part de prises FttH
Public + privé
24.10
%
75.90
%
Région
FttH
Région
non FttH
La couverture en débits de votre
territoire
ALLIER
Couverture haut et très haut débit (2012) avant la mise en œuvre du réseau d'initiative publique
(RIP) "Auvergne Très Haut Débit"
2012
Départements
EPCI à fiscalité propre
Débits disponibles
<8 Mbps
entre 8 et 20 Mbps
(toutes technologies confondues)
Allier
100 Mbps
2012
FTTH (RIP + AMII)
Entre 8 et 20 Mbps
Inférieur à 8 Mb/s
69%
31%
%
phase 1
phase 2
36%
70%
64%
30%
-
phase 3
80%
20%
-
Prévision de couverture haut et très haut débit en fin de phase 1 (2017) du réseau d'initiative publique
(RIP) "Auvergne Très Haut Débit"
Toutes technologies confondues : FTTH - Adsl - WifiMax - Satellite
Fin de phase 1 - 2017
Départements
EPCI à fiscalité propre
Débits disponibles
<8 Mbps
entre 8 et 20 Mbps
(toutes technologies confondues)
Allier
100 Mbps
2012
FTTH (RIP + AMII)
Entre 8 et 20 Mbps
Inférieur à 8 Mb/s
69%
31%
%
phase 1
phase 2
36%
70%
64%
30%
-
phase 3
80%
20%Données susceptibles de modification – AvantProjets-Détaillés (APD) en cours de réalisation
Prévision de couverture haut et très haut débit en fin de phase 3 (2025) du réseau d'initiative publique
(RIP) "Auvergne Très Haut Débit"
Toutes technologies confondues : FTTH - Adsl - WifiMax - Satellite
Fin de phase 3 - 2025
Départements
EPCI à fiscalité propre
Débits disponibles
<8 Mbps
entre 8 et 20 Mbps
(toutes technologies confondues)
Allier
100 Mbps
2012
FTTH (RIP + AMII)
Entre 8 et 20 Mbps
Inférieur à 8 Mb/s
69%
31%
%
phase 1
phase 2
36%
70%
64%
30%
-
phase 3
80%
20%Données susceptibles de modification – AvantProjets-Détaillés (APD) en cours de réalisation
La couverture en débits de votre
territoire
CANTAL
Couverture haut et très haut débit (2012) avant la mise en œuvre du réseau d'initiative publique
(RIP) "Auvergne Très Haut Débit"
2012
%
2012 phase 1 phase 2 phase 3
FTTH (RIP + AMII)
35%
69%
77%
Entre 8 et 20 Mbps 65%
65%
31%
23%
Inférieur à 8 Mb/s
35%
Cantal
Départements
EPCI à fiscalité propre
Débits disponibles
<8 Mbps
entre 8 et 20 Mbps
(toutes technologies confondues)
100 Mbps
Prévision de couverture haut et très haut débit en fin de phase 1 (2017) du réseau d'initiative publique
(RIP) "Auvergne Très Haut Débit"
Toutes technologies confondues : FTTH - Adsl - WifiMax - Satellite
Fin de phase 1 - 2017
%
2012 phase 1 phase 2 phase 3
FTTH (RIP + AMII)
35%
69%
77%
Entre 8 et 20 Mbps 65%
65%
31%
23%
Inférieur à 8 Mb/s
35%
Cantal
Départements
EPCI à fiscalité propre
Débits disponibles
<8 Mbps
entre 8 et 20 Mbps
(toutes technologies confondues)
100 Mbps
Données susceptibles de modification – AvantProjets-Détaillés (APD) en cours de réalisation
Prévision de couverture haut et très haut débit en fin de phase 3 (2025) du réseau d'initiative publique
(RIP) "Auvergne Très Haut Débit"
Toutes technologies confondues : FTTH - Adsl - WifiMax - Satellite
Fin de phase 3 - 2025
%
2012 phase 1 phase 2 phase 3
FTTH (RIP + AMII)
35%
69%
77%
Entre 8 et 20 Mbps 65%
65%
31%
23%
Inférieur à 8 Mb/s
35%
Cantal
Départements
EPCI à fiscalité propre
Débits disponibles
<8 Mbps
entre 8 et 20 Mbps
(toutes technologies confondues)
100 Mbps
Données susceptibles de modification – AvantProjets-Détaillés (APD) en cours de réalisation
La couverture en débits de votre
territoire
HAUTE-LOIRE
Couverture haut et très haut débit (2012) avant la mise en œuvre du réseau d'initiative publique
(RIP) "Auvergne Très Haut Débit"
2012
Départements
EPCI à fiscalité propre
Débits disponibles
<8 Mbps
entre 8 et 20 Mbps
(toutes technologies confondues)
100 Mbps
Haute Loire
2012
FTTH (RIP + AMII)
Entre 8 et 20 Mbps
Inférieur à 8 Mb/s
59%
41%
%
phase 1 phase 2 phase 3
34%
64%
77%
66%
36%
23%
-
Prévision de couverture haut et très haut débit en fin de phase 1 (2017) du réseau d'initiative publique
(RIP) "Auvergne Très Haut Débit"
Toutes technologies confondues : FTTH - Adsl - WifiMax - Satellite
Fin de phase 1 - 2017
Données susceptibles de modification – AvantProjets-Détaillés (APD) en cours de réalisation
Départements
EPCI à fiscalité propre
Débits disponibles
<8 Mbps
entre 8 et 20 Mbps
(toutes technologies confondues)
100 Mbps
Haute Loire
2012
FTTH (RIP + AMII)
Entre 8 et 20 Mbps
Inférieur à 8 Mb/s
59%
41%
%
phase 1 phase 2 phase 3
34%
64%
77%
66%
36%
23%
-
Prévision de couverture haut et très haut débit en fin de phase 3 (2025) du réseau d'initiative publique
(RIP) "Auvergne Très Haut Débit"
Toutes technologies confondues : FTTH - Adsl - WifiMax - Satellite
Fin de phase 3 - 2025
Données susceptibles de modification – AvantProjets-Détaillés (APD) en cours de réalisation
Départements
EPCI à fiscalité propre
Débits disponibles
<8 Mbps
entre 8 et 20 Mbps
(toutes technologies confondues)
100 Mbps
Haute Loire
2012
FTTH (RIP + AMII)
Entre 8 et 20 Mbps
Inférieur à 8 Mb/s
59%
41%
%
phase 1 phase 2 phase 3
34%
64%
77%
66%
36%
23%
-
La couverture en débits de votre
territoire
PUY-DE-DÔME
Couverture haut et très haut débit (2012) avant la mise en œuvre du réseau d'initiative publique
(RIP) "Auvergne Très Haut Débit"
2012
2012
FTTH (RIP + AMII)
Entre 8 et 20 Mbps
Inférieur à 8 Mb/s
Départements
EPCI à fiscalité propre
Débits disponibles
<8 Mbps
entre 8 et 20 Mbps
(toutes technologies confondues)
100 Mbps
%
Puy Dome
0%
71%
29%
phase 1
44%
56%
-
phase 2
66%
34%
-
phase 3
78%
22%
-
Prévision de couverture haut et très haut débit en fin de phase 1 (2017) du réseau d'initiative publique
(RIP) "Auvergne Très Haut Débit"
Toutes technologies confondues : FTTH - Adsl - WifiMax - Satellite
Fin de phase 1 - 2017
%
Puy Dome
2012
FTTH (RIP + AMII)
Entre 8 et 20 Mbps
Inférieur à 8 Mb/s
0%
71%
29%
phase 1
44%
56%
-
phase 2
66%
34%
-
phase 3
78%
22%
-
Départements
EPCI à fiscalité propre
Débits disponibles
<8 Mbps
entre 8 et 20 Mbps
(toutes technologies confondues)
100 Mbps
Données susceptibles de modification – AvantProjets-Détaillés (APD) en cours de réalisation
Prévision de couverture haut et très haut débit en fin de phase 3 (2025) du réseau d'initiative publique
(RIP) "Auvergne Très Haut Débit"
Toutes technologies confondues : FTTH - Adsl - WifiMax - Satellite
Fin de phase 3 - 2025
%
Puy Dome
2012
FTTH (RIP + AMII)
Entre 8 et 20 Mbps
Inférieur à 8 Mb/s
0%
71%
29%
phase 1
44%
56%
-
phase 2
66%
34%
-
phase 3
78%
22%
-
Départements
EPCI à fiscalité propre
Débits disponibles
<8 Mbps
entre 8 et 20 Mbps
(toutes technologies confondues)
100 Mbps
Données susceptibles de modification – AvantProjets-Détaillés (APD) en cours de réalisation
Annexes
Le RIP s’articulera avec les zones d’initiative privée AMII (zones concertées)

L’annonce conjointe de SFR et Orange du
15/11/2011 a confirmé ce qu’ils avaient indiqué
en CCRANT du 21/10/2011 :

Orange s’engage à déployer sur ses fonds
propres 100% des logements
résidentiels et professionnels (dont
ZAE) des communes des 6 agglomérations
+ Riom et St Flour entre 2011 et 2020
(une commune est réalisée intégralement
dans un délai de 5 ans à compter de la
date de démarrage indiquée ci-contre
dont 25% la 1ère année)


Free, SFR et Bouygues Télécom
s’engagent à co-investir.
Signature de la convention FttH Opérateur
Orange / Etat / Collectivités territoriales
sur zones AMII le 7 février 2012

Chamalières : 2011 - 2016, Cournon :
2012 – 2017

Aurillac, Le Puy, Moulins 2013 – 2018,
Montluçon, Vichy : 2014 – 2019,

autres communes des Agglomérations +
Saint-Flour et Riom : 2015 - 2020
28
3 types d’intervention sur le territoire (hors satellite)
Hertzien
WIFIMAX
Collecte Fibre optique et
Montée en débit Cuivre
Fibre Optique
FttH, FttO
La connexion à Internet s’établit
directement
par
l’intermédiaire
d’ondes hertziennes : l'usager relie
son ordinateur à une antenne qui
pointe sur un relais distant de
quelques kilomètres. Des relais sont
implantés à des endroits stratégiques
géographiquement,
afin
de
développer une boucle locale
hertzienne et d’établir un maillage
territorial optimisé. Ce réseau permet
de couvrir les zones mal servies par
l’ADSL.
Déploiement à la sous-répartition
d’infrastructures (armoires) et de
collecte fibre optique afin d’avoir
plus de débit sur sa ligne
téléphonique (remédier au problème
de l’affaiblissement dû à la distance
par rapport aux équipements
permettant l’ADSL) – idem 1er PPP.
Amener la fibre optique au sein des
foyers et des entreprises.
FttH :
Collecte de NRA origine du réseau
existant.
FttO :
Phase 1 (2013-2017) à 3 -> 2025
mutualisé et sans garantie de service, pour le
Grand Public, mais peut intéresser des
professionnels avec des besoins plus limités.
Particulier : 40 € TTC / mois
pro sur fibre optique à destination du grand
public/ : Abonnement 80 € HT / mois
Les « offres professionnelles » FttO se distinguent
par des niveaux de services élevés. : disponibilité
H24, 7x7, fiabilité (double adduction), symétrie et
garantie des débits, niveaux de SAV importants,
supervision continue.
Coûts de raccordement : 1500 ou 4500 €HT /
Abonnement : 500 €HT/mois pour 10Mbps
symétriques