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Projet PPP Monoprix /

GIZ

Tunisie

COACHING-FORMATION CONSULTANTS SME & ANALYSE ENVIRONNEMENTALE SME SPECIFIQUE A LA GRANDE DISTRIBUTION - APPLICATION DANS TROIS SUPERMARCHES PILOTES MONOPRIX TUNISIE

20 juin 2011

Frédérique IMHOFF IDE Environnement

IDE Environnement

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Présentation d’IDE Environnement

IDE Environnement : Bureau d’Etudes et de Conseils en environnement depuis 1987 Une équipe d’environ 25 personnes qui intervient : auprès des industriels (gestion et traitement de l’eau, diagnostic de sites et sols pollués, gestion des déchets, études réglementaires, formations, systèmes de management environnemental, stratégie, …) auprès des collectivités (assainissement et eau potable, gestion des déchets, création/réhabilitation de centres d’enfouissement techniques, études et suivis réglementaires, étude d’aménagement et gestion des territoires, plans départementaux, développement durable…) auprès d’organismes publics : Agences de l’Eau, ADEME (études générales sur l’eau, les déchets, l’environnement, …) , INRA IDE Environnement

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Nos Compétences

Etudes d’impacts et dossiers ICPE Etudes de dangers, Plans d’Opération Interne, Etudes Atex Etudes pour la gestion des déchets Etudes milieux naturels Etudes pour le traitement des eaux Veille règlementaire Etudes de sites et sols pollués Bilan Carbone® IDE Environnement

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Nos Compétences

Management environnemental Analyse environnementale Accompagnement à la mise en place d’un SME Audit de SME Moyens :  Normes ISO14001, ISO9001, OHSAS18001,  Auditeurs certifiés Mesures de terrain (étude de bruit, bilan pollution…) IDE Environnement

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Nos compétences

Formations Plans Climats Territoriaux Démarches Agenda 21 Outils pédagogiques Animation de processus de concertation Information et communication Démarches d’évaluation de politiques publiques Eco-labellisation Création de Base de données avec interface Web IDE Environnement

Vos compétences

PRESENTATION DES CONSULTANTS

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IDE Environnement

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PLAN DE LA FORMATION

1. Objectifs et organisation de la mission 2.

Problématiques grande distribution environnementales de la 3. Le diagnostic : rappel méthodologique

3.1. Analyse des activités : l’approche procédé 3.2.

Détermination des aspects environnementaux et des risques 3.3.

Hiérarchisation des enjeux (ou impacts) 3.4. Elaboration du plan d’actions

4. Application à la grande distribution (passage

en revue du support de diagnostic)

IDE Environnement

8 1. Objectifs et organisation de la mission

Objectifs de la formation : Préparer et organiser un diagnostic / état des lieux sur un magasin Le diagnostic environnemental : principes méthodologique, les questions clés à aborder par thèmes (énergie, déchets, achat, consommation d’eau…) Hiérarchiser les aspects environnementaux Composition et objectif du plan d’action  Mise en application sur 3 magasins pilotes : Magasin MPX Le Lac – Tunis Magasin MPX Central Parc – Tunis Magasin MPX Menzah 6 – Grand Tunis IDE Environnement

9 1. Objectifs et organisation de la mission

L’organisation est la suivante : Formation théorique Application sur 3 sites pilotes Synthèse des résultats / Proposition de plan d’action Remise des rapports définitifs 1 journée 2 jours / magasin  Répartition en 3 groupes 1 jour / magasin une semaine + tard IDE Environnement

10 1. Objectifs et organisation de la mission

Notre dernière journée est donc consacrée à la : synthèse des résultats mise en forme du diagnostic Il s’agira d’un travail de groupe Objectifs :  Faire ressortir les grands enjeux environnementaux  Proposer un « premier » plan d’action La restitution se fera en fin de journée en présence de la Direction des magasins Monoprix IDE Environnement

11 2. Grande distribution Environnement Grande variété d’installations techniques

(groupes froids, compresseurs, groupes électrogènes, chaudières, poste de charge d’accumulateurs, climatisation, transformateurs, tours aéro réfrigérantes, dépôts de bouteilles de gaz, stockage de carburants…)

Ces équipements sont susceptibles d’impact sur l’environnement :

installations de combustion  rejets atmosphériques (CO2, NOx, SO2, CO…)  risque d’incendie, d’explosion (notamment chaudière gaz)  impact sonore (pour le groupe électrogène)… Groupe froids  risque de fuite de fluide frigorigène et participation à l’effet de  serre, consommation électrique  impact sonore IDE Environnement

12 2. Grande distribution Environnement

Postes de charge d’accumulateur  Risque de dégagement d’hydrogène sulfuré,  Fuite d’acide au niveau des batteries Tours aéro-réfrigérantes  Risque lésionnelle Stockage bouteilles de gaz  Risque d’explosion Stockage de carburant (exemple : cuve enterrée de fioul du groupe électrogène)  Risque de pollution des sols en cas de fuite,  Risque d’incendie … IDE Environnement

13 2. Grande distribution Environnement Grande variété d’activités

(réserves, préparation de produits alimentaires (

boucherie, traiteur, pâtisserie / boulangerie

), surface de vente, et parfois une station service et un centre de lavage auto…) Réserves  Risque d’incendie,  Comment sont stockés les produits chimiques, les produits à risques (exemple : feu d’artifice) Préparation de produits alimentaires  Génération d’eaux usées « grasses »,  Génération de déchets fermentescibles (risque bactériologique) Surface de vente  Risque d’incendie,  Génération de grandes quantités de déchets d’emballages … IDE Environnement

14 2. Grande distribution Environnement

Enfin, n’oublions pas la problématique gestion des déchets,    Risque sanitaire lié aux conditions de stockage, Risque d’incendie, Impact olfactif… et d’une manière générale :  L’Impact visuel,  L’impact sonore,  L’impact sur le réseau routier local Pour les riverains de l’infrastructure.

… IDE Environnement

15 2. Grande distribution Environnement

Nombreux textes règlementaires applicables. On citera, entres autres, pour mémoire : Décret n°94-1885 du 12 septembre 1994 fixant les conditions de

déversement et de rejet des eaux résiduaires autres que domestiques

d’assainissement implantés dans les zones d’intervention de l’office de l’assainissement Décret n° 87-50 du 13 janvier 1987 portant institution des obligatoires et périodiques dans les réseaux

audits énergétiques

Loi n °96- 41 du10 juin 1996 relative aux collecte des ramassage des de gestion des

huiles usagées

.

déchets et au contrôle de leur élimination

Décret n°2005-3395 du 26 décembre 2005 fixant les conditions et les modalités de

accumulateurs et piles usagés

Arrêté du ministère de l'économie nationale du 18 juillet 1983 fixant les conditions de Décret n°97-1102 du 2 juin 1997 fixant les conditions et les modalités de reprise et

sacs des emballages et des emballages utilisés

Décret n°75-503 du 28 juillet 1975 portant réglementation de protection des travailleurs dans les établissements qui mettent en œuvre des

courants électriques

Réglementation relatives aux

fluides frigorigènes

Et pourquoi pas la réglementation relative aux

établissements dangereux, insalubres ou incommodes

(Arrêté du 15 novembre 2005, fixant la nomenclature des dits établissements)  ? À vérifier au regard des caractéristiques des équipements IDE Environnement

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3. Le diagnostic : rappel méthodologique

Dans le cadre d’un SME (référentiel ISO 14001. V. 2004), l’analyse environnementale : N’est pas évoquée explicitement dans les exigences de la norme ISO 14001 ( § 4.3) On la trouve dans le § A.3.1: annexe à statut informatif

Cependant elle est un exercice incontournable et préalable à la mise en place d’un SME

IDE Environnement

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3. Le diagnostic : rappel méthodologique

Ce que dit la norme : Etablir, mettre en œuvre, et tenir à jour une (des) procédure(s) pour :



identifier les aspects environnementaux des activités, produits et services, dans le cadre du domaine d’application défini pour le SME, que l’organisme a les moyens de maîtriser et ceux sur lesquels il a les moyens d’avoir une influence en tenant compte des développements nouveaux ou planifiés ou des activités, produits et services nouveaux ou modifiés ;



et déterminer ceux (de ces aspects) qui ont ou qui peuvent avoir un (des) impact(s) sur l’environnement (c’est-à-dire les aspects environnementaux significatifs).

L’organisme doit documenter ces informations et les tenir à jour.

L’organisme doit s’assurer que les aspects environnementaux significatifs sont pris en compte dans l’établissement, la mise en œuvre et la tenue à jour de son SME.

§ 4.3.1.

IDE Environnement

3. Le diagnostic : rappel méthodologique L’analyse environnementale, définition :

C’est l’analyse préliminaire approfondie des problèmes, de l’impact et des résultats en matière d’environnement liés aux activités menées sur un site .



État des lieux environnemental organisme d’un



Il faut l’on va » « savoir où l’on est pour savoir où

3. Le diagnostic : rappel méthodologique

Analyse des activités, installations, produits, services Étude des aspects environnementaux et risques Étude des sensibilités de l’environnement local Identification et hiérarchisation des impacts environnementaux (significativité, maîtrisabilité) Analyse Réglementaire et autres exigences 19

Synthèse de l’AE

Définition d’une politique environnement et d’un programme de management environnemental (objectifs et cibles environnementaux)

IDE Environnement

3.1. Analyse des activités : l’approche procédé



1.

Réaliser l’inventaire fonctionnement normal des activités , des installations, des produits et des services en (exploitation + entretien)



2. Par activité, répertorier qualitativement tous les intrants et tous les sortants



3.

Quantifier les flux .



4.

Compléter l’analyse dysfonctionnement en (incluant les situation de démarrages et arrêts, incidents potentiels, et fonctionnements dégradés induits par les opérations d’entretien)

3. Le diagnostic : rappel méthodologique

Analyse des activités, installations, produits, services Étude des aspects environnementaux et risques Étude des sensibilités de l’environnement local Identification et hiérarchisation des impacts environnementaux (significativité, maîtrisabilité) Analyse Réglementaire et autres exigences 21

Synthèse de l’AE

Définition d’une politique environnement et d’un programme de management environnemental (objectifs et cibles environnementaux)

IDE Environnement

22 3.2. Détermination des aspects environnementaux et des risques Vous avez fait l’inventaire (sans omettre les fournisseurs et sous-traitants) :



des activités



des équipements



des produits



des services Vous recherchez les aspects associés :



En fonctionnement normal

(incluant les arrêts, démarrages, entretien et maintenance),



En fonctionnement anormal

marche (situation de dégradée, en cas d ’apparition de risque)

IDE Environnement

23 3.2. Détermination des aspects environnementaux et des risques Aspect environnemental: « élément des activités, produits ou services susceptibles d’interactions avec l’environnement » ( § 3.6) = CAUSE Un impact environnemental est « toute modification de l’environnement, négative ou bénéfique, résultant totalement ou partiellement des activités, produits ou services d’un organisme » (§ 3.4) = EFFET

IDE Environnement

24 3.2. Détermination des aspects environnementaux et des risques

Définition métaphorique (rappel)



Activité = tir à l ’arc (installation, équipement =

  

arc) Aspect = flèche Environnement = cible Impact = trou dans la cible

IDE Environnement

3.2. Détermination des aspects environnementaux et des risques Activité , équipement, produit ou service 1 Activité , équipement, produit ou service 2 …………… Activité , équipement, produit ou service N Air Eau Bruit Odeur patrimoine naturel et culturel Activités humaines 25

Répertorier les activités IDE Environnement Répertorier les aspects

26 3.2. Détermination des aspects environnementaux et des risques



Les interactions peuvent concerner :



Les émissions dans l’air (émissions, odeurs, bruits, vibrations, poussières…)



Les rejets dans l’eau (eaux souterraines, eaux superficielles…)



Les déchets produits, ainsi que leurs conditions de stockage (même temporaire), de transport et d ’élimination

IDE Environnement

27 3.2. Détermination des aspects environnementaux et des risques



Les interactions peuvent concerner :



L’utilisation des matières premières et de ressources naturelles



Les autres points relatifs à l’environnement local (patrimoine naturel, patrimoine culturel, activités humaines, occupation et utilisation de l ’espace et des ressources …)



...

IDE Environnement

28 3.2. Détermination des aspects environnementaux et des risques

Exercice

Est-ce un aspect ou un impact ?

Correction IDE Environnement

3. Le diagnostic : rappel méthodologique

Analyse des activités, installations, produits, services Étude des aspects environnementaux et risques Étude des sensibilités de l’environnement local Identification et hiérarchisation des impacts environnementaux (significativité, maîtrisabilité) Analyse Réglementaire et autres exigences 29

Synthèse de l’AE

Définition d’une politique environnement et d’un programme de management environnemental (objectifs et cibles environnementaux)

IDE Environnement

3.3. Etude de l’environnement local Que recherche-t-on ? :

Exemple : Le magasin émet du bruit (groupes froids, groupe électrogène, livraisons à 5 - 6 h du matin). La gène sonore liée au bruit sera différente en fonction du context urbain dans lequel s’insère le magasin : Présence ou non d’un établissement sensible à proximité (habitation, école…), Présence ou non d’autres sources de bruit (voies à forte circulation, usine …)  Besoin de caractériser l’environnement local du magasin pour bien évaluer les impacts associés aux aspects environnementaux

3.3. Etude de l’environnement local

Il ne sera pas possible dans le cadre de ce diagnostic exhaustif en ce qui concerne l’étude de l’environnement local.

d’être Il faudra néanmoins être attentif au contexte humain dans lequel s’insère le magasin.

Consigner une(des) carte(s) vos observations de terrain (carte IGN, photographie aérienne) Affectation de l’ensemble des terrains et bâtiments avoisinants, et vérifier la présence ou non d’infrastructures de transport, patrimoine culturel, zone touristique et de loisirs …

3. Le diagnostic : rappel méthodologique

Analyse des activités, installations, produits, services Étude des aspects environnementaux et risques Étude des sensibilités de l’environnement local Identification et hiérarchisation des impacts environnementaux (significativité, maîtrisabilité) Analyse Réglementaire et autres exigences 32

Synthèse de l’AE

Définition d’une politique environnement et d’un programme de management environnemental (objectifs et cibles environnementaux)

IDE Environnement

33 3.3. Hiérarchisation des impacts Comment procéder :



1-Les identifier

 2-

Les hiérarchiser

IDE Environnement

3.3. Hiérarchisation des enjeux ou impacts 34 Il s’agit



d’identifier la significativité de chaque impact environnemental (et de ce fait celle de l’aspect associé), et d’apprécier sa maîtrisabilité.



de positionner les différents impacts les uns par rapport aux autres en terme d’importance

Utilisation de critères

IDE Environnement

3.3. Hiérarchisation des enjeux (ou impacts) 35



1- Définir des critères d’appréciation commun à tous les impacts



2- Caractériser ces critères (niveaux, poids)



3- Rechercher, pour chaque impact, les poids correspondants à chaque critère



4- Classer les différents impacts et fixer un seuil de significativité des impacts

Inventorier et hiérarchiser les impacts environnementaux significatifs

IDE Environnement

3.3. Hiérarchisation des enjeux (ou impacts) Plusieurs critères d’appréciation possible : 36

• •

La gravité de l’impact

•

La fréquence d’apparition

•

La probabilité d’apparition

•

La persistance

•

Le niveau de maîtrise Les exigences applicables légales

•

Le nombre enregistrées

•

Le coût l’impact de plaintes engendré par

•

La sensibilité environnant du (naturel milieu et humain)

•

La détectabilité de l’impact

•

…

IDE Environnement

37 3.3. Hiérarchisation des enjeux (ou impacts) Utiliser une méthode simple, facilement reproductible.

4 critères : ● Fréquence de l’impact (F) ● Gravité de l’impact (G) (par rapport au milieu et

au risque lié à l'image)

● ● Avis des tiers (question, remarque, plainte) Conformité réglementaire (CR)

IDE Environnement

38 3.3. Hiérarchisation des enjeux (ou impacts) Critère: Fréquence de l’impact réelle ou potentielle (F) Jamais Evènement non exclu sur la durée de vie du magasin Fréquence faible (une à plusieurs fois / an possible) Evènement récurrent (hebdomadaire à mensuel) Tous les jours Indice 1 2 3 4 5

IDE Environnement

39 3.3. Hiérarchisation des enjeux (ou impacts) Critère: Gravité de l’impact (G) (par rapport au milieu et au risque lié à l'image) N’a pas de rapport avec le milieu et l’image N'a que peu de rapport avec le milieu et l'image L’impact peut causer des dommages sur l’image mais pas sur le milieu L’impact peut causer des dommages sur le milieu mais pas sur l’image L’impact peut causer des dommages sur le milieu et sur l’image Indice 1 2 3 4 5

IDE Environnement

40 3.3. Hiérarchisation des enjeux (ou impacts) Critère: Avis des tiers (question, remarque, plainte) Aucune remarque ou plainte Fait l'objet de remarque en interne Fait l'objet de remarque en externe Indice 1 2 5 Critère: Conformité réglementaire (CR) Non conformité Conformité Indice NC C

IDE Environnement

3.3. Hiérarchisation des enjeux (ou impacts) 41 COTATION = FxGxA Un impact est significatif si :

•

cotation ≥ 12

•

et/ou présence d’une non-conformité règlementaire

La cotation doit prendre en compte les moyens de prévention en place

IDE Environnement

42 3.3. Hiérarchisation des enjeux (ou impacts) Application en magasin (exemple) : ACTIVITÉ SITUA TION (N / D) n° AE Groupe froids

N D N 1 2 3

ASPECTS ENVIRONNE MENTAUX

Consommation électrique Risque de fuite de fluide frigorigène Risque de nuisance sonores

IMPACTS ENVIRONNE MENTAUX (REELS OU POTENTIELS)

Participation aux impacts des unités collectives de production d'électricité Risque de pollution atmosphérique (participation à la destruction de la couche d'ozone, effet de serre) Risque d'incommodation pour le voisinage

Fréquence de l'impact Gravité de l'impact Résultat sans avis des tiers Avis des tiers Résultat

Conform ité Régleme ntaire Impact signifi catif ?

Impact maîtri sable ?

 Document Liste AES-MT IDE Environnement

43 3.4. Le plan d’action Les travaux effectués ont servi à recueillir des données Reste maintenant à les mettre en forme pour récapituler la démarche



Proposition d’un support de diagnostic.

IDE Environnement

44 3.4. Le plan d’action Les impacts ont été hiérarchisés : significatifs (ou non) et si ceux-ci pouvent faire (ou non) l’objet d’une maîtrise supplémentaire.

Tous les aspects identifiés comme significatifs et maîtrisables doivent faire l’objet d’une action planifiée et budgétisée



Il en résulte un plan d’action.

IDE Environnement

3.4. Le plan d’action



Nous proposons le formalisme suivant :

45

IDE Environnement

46 4. Application à la grande distribution

 Afin d’organiser au mieux votre diagnostic sur site, il peut être utile d’envoyer une liste de questions préliminaires de façon à informer le magasin de la nature des documents et informations qui lui seront demandés.

Cette étape permettra de « fluidifier » votre intervention sur site.

IDE Environnement

4. Application à la grande distribution



Nous proposons le formalisme suivant :

47

Ce document vous servira de cadre pour : - effectuer votre diagnostic sur site, - rédiger votre analyse environnementale.

Passons-le en revue….

IDE Environnement

48 4. Application à la grande distribution

Vous pouvez compléter ce document par des « éco-cartes » sur lesquelles on cartographiera les zones et les actions à mener.

Des questions ? A vous de jouer… IDE Environnement