Transcript Pluralisme Juridique

PLURALISME LÉGAL – Lun 17 Jan
Par Mathieu Letendre
Et Simon St-Georges
Présentation sommaire texte D.Jutras
• Continuité architecturale entre le droit des relations
inter-presonnelles du quotidien et le droit positif
régissant des situations plus complexes.
• inspiration de Reisman pour le fonctionnement
normatif de la vie de tous les jours.
• Le normatif du quotidien comme allégorie pour l’ordre
macro-légal. Peut faire l’objet d’une étude de droit
comparé.
Présentation sommaire du texte de de
▫ POUR UNE CONCEPTION
Sousa Santos
• D’enfant à lion, puis à chameau et
enfin…à caméléon?
• Question 1: Qu’y a-t-il au-delà de la
normativité pour que le droit soit
défini comme du droit?
• Question 2: On conçoit la société et le
droit comme deux entités séparées qui
s’influencent et correspondent ou non
entre elles selon l’angle d’étude. La
relation n’est-elle pas plus complexe ?
▫ Interprétation de la réalité: variable
d’Échelle / de Projection / de
Symbolique
POST MODERNE DU DROIT
 La pluralité juridique:
concept clé d’une vision
post-moderne (différents
espaces juridiques
superposés dans nos actions
et nos esprits)
 L’inter-relation des ordres
entre eux et l’inter-légalité
comme subtilité du
caméléon
 L’utilisation de la métaphore
et son paradoxe
Présentation sommaire du texte de
Kleinhans & Macdonald
• Positivisme: centré sur l’État, lien entre société
et droit.
• Pluralisme juridique: systèmes normatifs variés
en compétition aux racines conceptuelles parfois
différentes. Le droit est un réseau structurel de
systèmes normatifs qui s’interpose entre le
législateur et le sujet de droit.
• Pluralisme juridique critique: vision centrée sur
le sujet de droit et sur son apport aux systèmes
normatifs.
Le Pluralisme Juridique
• Qu’est-ce que le droit? Où se trouve-t-il?
• Jutras: Les institutions de la société reprennent
le modèle des règles de droit (normes, autorité,
sanction)
• Microsystèmes et macrosystèmes (différentes
ampleur)
Les différents ordres de légalité
• Local (une usine)
• National (un État)
• Supra-national (une entreprise multinationale)
Défis d’internormativité
• “L’échelle crée le phénomène” -> un object social
= plusieurs objets juridiques
• Super-faits: objet central du système, source de
frictions.
• Chaque système juridique aspire à l’exclusivité.
Le droit est-il un éternel dialogue de sourds?
La correspondance entre droit et société
• Jutras : correspondance / continuité de la structure
normative de notre vie de tous les jours avec le droit étatique.
• Microstructure légale influence la macrostructure et vice-versa
• Correspondance comme un objectif?
• De Sousa Santos
• Monisme / mais plus que correspondance entre société et
droit : réseau de droits plus ou moins étatiques qui doivent
s’harmoniser avec la société
• Kleinhans & Macdonald…
Le rôle de l’individu selon le pluralisme
juridique critique
Kleinhans & Macdonald
• Conceptions du pluralisme juridique
vont souvent minimiser l’importance
théorique du sujet de droit.
• Comment est-ce que les sujets de droits
se comprennent eux-même dans leur
système de droit donné?
• Capacité transformative du sujet de droit
(law inventing / law abiding)
• La pluralité des identités à l’intérieur du
sujet de droit pour le pluralisme légal
• Le sujet contrôle autant le droit que le
droit contrôle le sujet (p.40)
De Sousa Santos et Jutras
• (De Sousa Santos) Quel ordre
légal superposé a le plus d’impact
normatif sur les sujets de droit à
tel endroit et à tel moment?
• (Jutras) “dans un sens, nous
sommes tous des avocats” p.52
• Pas de monopole de
l’interprétation du droit
• Inter-normativité et intersubjectivité
Qu’est-ce que le droit et quels en sont ses
dimensions
Jutras
Normativité:
Sentiment commun du
bien et du mal (conception
de la justice)
- Valeur des différentes
coordination d’interactions
sociales (ordering)
- Sentiment commun d’une
légitimité et d’un besoin de
mesures correctives
(restaurative or external).
De Sousa Santos
• Normativité
• Aspiration à
l’exclusivité, au
monopole de la
régulation d’action
sociale dans un
territoire donné
• Imagination,
représentation et
déformation de la
réalité
K&M
• Normes / procédés /
institutions.
• Conceptions de la
justice
• Conceptions de la
personnalité
juridique
▫ Créer et
maintenir la
compréhension
de soi.
• Pluralisme légal
critique rejette
une définition
“réelle”
Critique: le droit outrepassant ses limites
conceptuelles?
• Examen inter-disciplinaire pourrait être plus
efficace?
• Portée normative entre autres de l’économie / de
la philosophie / de la psychologie / de la science
politique / même de la religion?
• Question épistémologique soulevée par
Kleinhans et MacDonald (appliquée au texte de
Jutras)
Exemples
• L’attente en ligne (Jutras)
• Le gentleman agreement et la relation
contractuelle informelle (Belley)
• Les différents échelles juridiques (De Sousa
Santos)
Critique: s’agit-il d’une simple question de
définition ?
• Pourquoi refuser d’établir une démarcation
entre normes légales et normes sociales?
• Parle-t-on de règles dans les communautés
humaines ou de règles précises, formulées dans
une loi ou un règlement?
Représentations: Positivisme (Kelsen)
Représentations: Pluralisme
Représentations: Pluralisme critique
Questions
• Y a-t-il une différence entre norme et loi, entre
normativité et légalité ?
• Qu’est-ce que le droit et quelle est sa portée
théorique?
• Peut-on tout ramener au niveau individuel ?
(Comment traiter les personnes morales, les
gouvernements, les autorités religieuses, etc. ?)
• Est-ce problématique pour la cohérence du droit que
plusieurs ordres normatifs, parfois contradictoires,
soient simultanément valides?