Transcript Evolutions GFC 2014 - Académie de Clermont

COFI 2013
GFC 2014
Les évolutions
Nouvelle Pièce 5: Exécution du budget
Nouvelle Pièce 10 : Onglet amortissements
Nouvelle Pièce 10: Onglet
dépréciations
Pièce 10: Onglet « neutralisés et réels »
Nouvelle pièce 10: Le tableau
« rempli »
La nouvelle pièce 14: « Eléments
d’analyse financière »
Autres menus Cofi 2013
- Dans le menu « autres documents »:
Développement des charges par service (une
page)
Développement des produits par service (une
page)
- Des possibilités d’extractions
- Développement des charges
- Développement des produits
- Exécution du budget
Autres menus
• - Saisie du numéro SIRET: OBLIGATOIRE
• - Saisie de la date
• - Date de nomination de l’agent comptable
Prélèvement SEPA
Chronologie
Pré-requis administratifs
•Demande de l’Identifiant Créancier SEPA – ICS à la
Trésorerie (DRFIP ou DDFIP) pour chaque EPLE
concerné par le prélèvement
•Convention d’adhésion « Prélèvement SEPA » entre
l’EPLE créancier et sa Trésorerie à soumettre au CA
•Vérifier que les Débiteurs ayant signé une
autorisation de prélèvement ont un IBAN/BIC correct
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Prélèvement SEPA
Chronologie
Dans le module Encaissement
•Vérifier échéancier 2013/2014 de chaque EPLE
•Échéances à traiter dans l’ordre chronologique
•Finir de traiter la dernière échéance en non SEPA, attendre
retour du Trésor et éventuels rejets à traiter manuellement
Point d’attention
Reprise de la
prélèvement
impossible
la migration SEPA
•Choisir
date de non-SEPA
migration
dansaprès
l’échéancier
•Date de migration = Date du 1er prélèvement SEPA
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Prélèvement SEPA
Points d’attention
Migration SEPA
• Date de travail conseillée = 7 jours ouvrés Banque
de France avant la date de migration SEPA, qui est
aussi la date du 1er prélèvement SEPA
• Migrer tous les EPLE avec la même date de travail
• ICS indispensable
• Voir Fiche La_MAJ_SEPA
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Prélèvement SEPA (Précisions)
Points d’attention
Migration des Débiteurs
• Edition d’une liste des Débiteurs non migrés
• Lettre d’information Migration SEPA
• Seuls les Débiteurs OK pour prélèvement
deviennent Débiteurs migrés
• Voir Fiche Migration des Débiteurs
• Un Débiteur migré avec une RUM++ a forcement signé une autorisation de
prélèvement avant la MAJ Prélèvement SEPA.
• Il est identifié par les banques grâce à la RUM++.
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Prélèvement SEPA
Points d’attention
Lancement du 1er prélèvement SEPA
• Dès migration effectuée, possibilité de lancer le 1er
prélèvement SEPA,
• Le 1er prélèvement SEPA est de type FRST,
• Possibilité de noter les rejets notifiés avant date
de règlement DDR par la trésorerie dans le suivi
des prélèvements.
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SOMMAIRE
GFC 2014
2.1. Evolutions générales
2.2 Nouveautés CBUD
2.3. Nouveautés CGEN
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SOMMAIRE
2.1. Evolutions générales
CBUD
CGENE
REGIE
- Extourne
- Gestion du service de
restauration en
budget annexe
- Commande publique (EPA)
- Rétablissement
Approvisionnement anticipé
- Multi-imputation généralisée aux
recettes (domaine-activité)
- Mémoires – nouveau circuit et
rejet du comptable
- Recettes externes – nouveau
circuit et rejet du comptable
- Réimputations
- DO – restrictions de virements à
l’intérieur d’un service
-Décisions budgétaires
modificatives- transfert aux AC
des DBM rejetées par CA
- Suivi des produits scolaires
- BA et classe 5 : un seul compte de
classe 5 = 581
- Reprise automatique des BE classe
5 au changement d’exercice
-Transfert des bilans de sortie COFI
2013 en CGENE 2014
- Mise en place du rejet des recettes
mémoires et recettes externes
- BA SRH : suivi des créances et du
prélèvement automatique – transfert
des créances du BP vers le BA
-Prélèvement automatique amélioré –
soldes des avances, génération
automatique des remboursements,
- Encaissement : génération
automatiques des créances
mémoires et recettes externes
- Encaissement : saisie du n° de
chèque
- Encaissement des chèques
vacances
- Saisie du N° chèque
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SOMMAIRE
1. GFC 2014
2.1. Evolutions générales
2.2 Nouveautés CBUD
2.3. Nouveautés CGEN
2.4. Basculement
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GFC 2014
2.2. Nouveautés CBUD
Paramètres établissement
•Budgets annexes (BA):
Ajout : Service de Restauration et d’Hébergement – SRH
• Sélection « Méthode de l’extourne »
Rappel : le choix de la méthode de l’extourne s’effectue en CBUD exercice en
cours (Paramètres) et en CGENE exercice antérieur (Paramètres)
•La saisie du n° SIRET est obligatoire
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GFC 2014
2.2. Nouveautés CBUD
Références
•PBUD → CBUD : possibilité de conserver ou supprimer les
références non-utilisées (sauf prédéfinis)
•Domaines- Activités : à la création des Domaines/Activités seuls les
caractères spéciaux suivants sont autorisés: « - » , « _ » et « espace ».
•Plan comptable : classe 1 accessible aux mandats
•Procédures d’achat → nouvelle gestion (nombre limité à 7, dont
5 prédéfinies.)
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2.2. Nouveautés CBUD
Modification du budget
• DO – Décision de l’ordonnateur
• nouvelles restrictions : pas de virement possible à partir d’une ligne
émettrice avec domaines « OP-SPE », « VECOUR » et « VSTOCK » ainsi
que les activités qui leur sont associées.
• la modification des lignes émettrices est dorénavant possible sans avoir
à supprimer toutes les lignes réceptrices.
• DBM vote : si résultat du CA=« Modification » ou « Refus »,
l’option « accepté ou non par le chef d’établissement » n’existe
plus.
• DBM « refusées » par CA sont
transmises aux AC (idem au
Supprimé
Budget initial)
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2.2. Nouveautés CBUD
Documents du budget
•Suivi des produits scolaires calqué sur le SRH Pbud
•Impressions : Calcul détaillé, Evolution des recettes, Variation du CN
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Chronologie du traitement de l’extourne
CBUD N-1
-Mandats prévisionnels
CGENE N-1
1
-Réception des écritures (Onglet Mandat)
-Transfert en CGENE N-1
CBUD N
-Réception du fichier issu de
CGENE N-1
-Confirmation avec affectation à un
compte de charge à payer
-Validation avec message d’avertissement
pour transfert vers CBUD N
2
-Constitution du fichier des mandats
prévisionnels pour transfert vers CBUD N
- Edition de la liste des mandats
- La SDE est incrémenté d’une
ligne budgétaire OPN-1 et OCAP-
CGENE N
-Réception et traitement du fichier des
mandats d’extourne
-Transfert des mandats
d’extourne vers CGENE N
----------------------------------------Liquidation définitive sur
mandat d’extourne avec mise à
jour de la SDE
-Transfert des écritures vers
CGENE N
3
- Validation et génération des écritures de
contre passation
-------------------------------------------------
4
- Réception et prise en charge de manière
habituelle
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2.2. Nouveautés CBUD
Dépenses – accès à la méthode de l’extourne
•Liquidation définitive reprend l’imputation (service – compte) de la
liquidation provisoire (N-1). Domaine OP-N-1 et activité 0CAPsont affectées automatiquement.
• Si liquidation définitive > liquidation provisoire, « surplus » imputé
en Domaine OP-N-1/ Activité « 0CEXP : charges exceptionnelles ».
Ce montant diminuera les crédits disponibles de l’année en cours.
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2.2. Nouveautés CBUD
Dépenses – accès à la méthode de l’extourne
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2.2. Nouveautés CBUD
Recettes internes
Liquidation de recette
•Une recette peut avoir plusieurs imputations
•Seuls Domaines/Activités sont critères des multi-imputations
2013
2014
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2.2. Nouveautés CBUD
Réimputations
•Réimputation budgétaire (domaine et /ou activité): Ne sont
plus transmises au comptable.
•Réimputation comptable (service et /ou compte) : Transfert au
comptable
•Nouveaux menus :
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SOMMAIRE
1. GFC 2014
2.1. Nouveautés générales
2.2 Nouveautés CBUD
2.3. Nouveautés CGEN
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GFC 2014
2.3. Nouveautés CGEN
2.3.1. Budget Principal – Budget Annexe
•B.P. - dispose de tous les comptes du plan comptable
•B.A. - Ne dispose que d’un seul compte de classe 5 : le
« 581 – Virements internes de comptes ».
Les comptes de classe 5 (sauf 581) utilisés en BA, sont
ceux du BP support (écritures automatiques, paiement,
encaissement, prélèvement, moyens de règlement des
régies, comptes d’habilitation des régies)
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2.3. Nouveautés CGEN
2.3.2. Conséquences sur Régies BA
• Le basculement des régies des BA n’est pas effectué.
• Pas de clôture exigée mais les régies des BA doivent
être soldées
•Re-saisie des habilitations des régies des BA en 2014
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2.3. Nouveautés CGEN
2.3.3. Plan comptable
•Suppression des comptes de charges à payer sur
ressources affectées 4682
•Suppression des comptes de produits à recevoir sur
ressources affectées 4684
•Cf fiche PAR/CAP – impact sur la reprise des BS 2013 en BE
2014
-
Message RConseil 2013- 406 du 23.10.2013 adressé à l’ensemble
des académies
Mise en ligne sur l’intranet de la DAF – Rubrique EPLE
•Vérification périodique : suppression du contrôle de la
prise en charge des ressources affectées
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2.3. Nouveautés CGEN
2.3.4. Budget annexe - SRH
Gestion du SRH d’un établissement dans un BA dédié : toutes
créances relevant du SRH seront affectées au BA.
•Paramètres établissement du BA, onglet Informations générales,
à droite de « budget annexe », cocher « SRH »
•Dans module ADMIN, procéder au transfert
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2.3. Nouveautés CGEN
2.3.5. Menus
•Rajout d’un menu « Reprise des bilans d’entrées »
•Rajout du menu « Transfert vers PROGRè » (greta)
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2.3. Nouveautés CGEN
2.3.6. Reprise des bilans d’entrée
Il s’agit de la réception des bilans de sortie effectués au COFI
N-1 (concerne les comptes de classe 1, 2, 3, 4 et 8).
(Pas les c/5, reprise des bilans effectuée au basculement.)
Va générer au moins 2 écritures (valeurs générales):
Débit
Crédit
C/890
C/ valeurs générales du bilan de sortie N-1
C/ valeurs générales du bilan de sortie N-1
C/890
C/863
C/ valeurs inactives du bilan de sortie N-1
C/ valeurs inactives du bilan de sortie N-1
C/863
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2.3. Nouveautés CGEN
2.3.6. Reprise des bilans d’entrée
•Ecritures générées au brouillard: pourront donc être
supprimées / modifiées manuellement
•Peuvent aussi être créées manuellement
Réception des écritures de bilan d’entrée
• Cette réception est facultative.
• Réception effectuée 1 seule fois sur l’ensemble des comptes concernés.
• Dès lors qu’il existe une écriture de bilan d’entrée saisie manuellement (hors c/5)
dans l’établissement, la réception n’est plus possible.
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2.3. Nouveautés CGEN
2.3. Reprise des bilans d’entrée
Les bilans seront repris compte par compte, ou subdivisions
par subdivisions si le compte est subdivisé.
•Si compte N-1 n’existe plus en N, son bilan sera non repris
•Si compte non subd. en N-1 est subd. en N, bilan non repris
•Si compte subd. en N-1 et N avec subd. ≠, bilan non repris.
Seules subd. Identiques sont reprises.
•Si compte subd. N-1 et pas en N, bilan des subd. N-1 cumulé sur
le compte N
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2.3. Nouveautés CGEN
2.3 Paiements – Nouveaux comptes pour OP
•Compte de liaison d’un paiement sans ordonnancement
avec édition d’un OP du comptable :
• 4728 « Autres dépenses à régulariser »
•Compte de liaison d’un paiement sans ordonnancement
avec édition d’un OP de l’ordonnateur :
• 1674 « Avances de l’état et des collectivités publiques »
• 4092 « Avances versées aux familles »
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2.3. Nouveautés CGEN
2.3 Habilitation Régie
En régie de recettes, les chèques vacances sont autorisés comme
moyen de règlement (5113).
2.3 Encaissements
•Impacté par la modification des recettes externes et de la
possibilité de rejet par l’AC des recettes et annulations de recettes
d’origine externes ou mémoires.
•Réception des Créances élèves de SIECLE dans un BA de n°UAI fictif
possible
•Affichage des n° chèques sur les bordereaux bancaires.
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2.3. Nouveautés CGEN
2.3 Prélèvements automatiques
Solde des avances
Nouvelle fonctionnalité permettant la génération automatique d’un
encaissement pour ordre sans attendre le prélèvement d’ajustement.
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2.3. Nouveautés CGEN
2.3 Prélèvements automatiques
Traitements des rejets
Possibilité de marquer les rejets dans l’historique des
prélèvements, fiche Débiteur mise à jour
Reprise possible que du dernier prélèvement
Rejet de prélèvement:
•en AVANCE
•en AJUSTEMENT
Selon la date: AVANT DDR date de règlement ou APRES DDR
Paramètres : compte 5117 à saisir
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GFC 2014
2.3. Nouveautés CGEN
2.3 Prélèvements automatiques
Rejet de prélèvement d’avance
Mise à jour des avances dans la fiche Débiteur
Rejet de prélèvement d’ajustement
Régénération d’une créance au compte 5117
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2.3. Nouveautés CGEN
2.3 Prélèvements automatiques
•Remboursement : génération automatique des
ordres de paiement
•Paramètres – Prélèvement : nouveaux comptes à
mettre en place – remboursement et rejet
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