Transcript L`environnement: du concept à la réalité

L’environnement
du concept général à la réalité
d’environnements particuliers
La contraite des responsabilités légales
L’environnement urbain
Armel Boutard
Problématiques environnementales?
2
Les environnements ?
méso-échelle
• l’environnement problème
• l’environnement ressources
• l’environnement nature
échelle locale
• l’environnement milieu de vie
• l’environnement milieu de travail
macro-échelle
• l’environnement biosphérique
• l’environnement univers
Un ensemble d’environnements
particuliers …interreliés?
4
Environnement et
écosystème (milieu naturel)
milieu artificialisé
versus milieu naturel ?
milieu où l’homme (besoins,
activités) transcende tous les
autres formes de vie?
5
Lucie Sauvé
Environnement: ensemble de composantes d'un milieu
en interrelation avec un organisme ou un ensemble
d'organismes vivant(s)
Tableau I : Les éléments clés d'un environnement
ÉLÉMENTS CLÉS
L'être environné
La perspective et l'objectif global (ou but) en
fonction desquels cet environnement particulier est
considéré
Les composantes du milieu concerné
Les types d'interrelations à considérer
L'échelle spatiale du champ des interrelations
L'intervalle de temps considéré
6
L’environnement « légal »
Environnement: l'eau, l'atmosphère et le sol ou toute combinaison de l'un ou l'autre ou, d'une manière
générale, le milieu ambiant avec lequel les espèces vivantes entretiennent des relations dynamiques
Le Bureau d’audiences publiques sur l’environnement (BAPE) dans son introduction à la campagne
d’information sur la gestion de l’eau a élargit la notion d’environnement :
«Au cours des dernières décennies, la notion d’environnement s’est élargie. Il est maintenant
accepté que cette notion ne se restreigne pas au cadre biophysique, mais tienne compte des
aspects sociaux, économiques et culturels. La Commission adhère à cette conception large de
l’environnement qu’elle a appliquée au dossier. Cette conception trouve également appui devant
les tribunaux supérieurs. L’arrêt de la Cour suprême du Canada, Friends of the Oldman River
Society, nous a clairement indiqué, en 1992, que le concept de la qualité de l’environnement
devait s’interpréter suivant son acceptation générale élargie. Par ailleurs, la Cour d’appel du
Québec confirmait en 1993, dans la décision Bellefleur, l’importance de tenir compte, en matière
environnementale, des répercussions d’un projet sur les personnes, sur leur vie culturelle et
sociale»
art.19.1 Toute personne a droit à la qualité de l'environnement, à sa protection et à la sauvegarde des espèces
vivantes qui y habitent, dans la mesure prévue par la loi, les règlements, les ordonnances, les approbations et
les autorisations délivrées en vertu de l'un ou l'autre des articles de la présente loi.
art.20 Nul ne doit émettre, déposer, dégager, ou rejeter ni permettre l'émission, le dépôt, le dégagement ou le
rejet dans l'environnement d'un contaminant au-delà de la quantité ou de la concentration prévue par
règlement du gouvernement.
7
La conformité aux normes
Polluant
Env. Québec
Montréal
Env. Canada
États-Unis
particules en
suspension
70g/m3
(moyenne
annuelle)
190g/m3
(moyenne
8hres)
60g/m3
(moyenne
annuelle)
50g/m3
(moyenne
annuelle)
dioxyde d’azote
(NO2)
257g/m3
(moyenne 24
hres)
253g/m3
(moyenne 8
hres)
200g/m3
(moyenne 8
hres)
235g/m3
(moyenne 8
hres)
plomb (air)
2 g/m3
(moyenne
annuelle)
5 g/m3
(moyenne
8hres)
contaminants
organiques
(eau)
0,5 mg/l
-
-
0,03 (DDT) à
0,07 mg/l
pour les
pesticides
communs
1,5 g/m3
(moyenne
3mois)
0,005 pesticides
communs
8
La responsabilité civile
La responsabilité civile est considérée quant on cause par sa faute un
dommage à autrui. Il n’y a pas de responsabilité civile sans dommage et c’est
une affaire privée, entre personnes. La sanction de cette responsabilité est le
dédommagement.
La responsabilité pénale
La responsabilité pénale intervient même s’il n’y a pas de dommage, mais il
faut une infraction créée par une loi. Sauf si la loi le permet expressément,
une personne ne peut en poursuivre une autre au pénal. C’est la couronne
qui intente les poursuites et la sanction est une peine (amende, prison) et,
dans certains cas, une réparation.
La responsabilité statutaire
En matière d’environnement, ce nouveau genre de responsabilité tend à se
développer. Le ministre de L'Environnement et de la Faune peut
entreprendre des travaux de nettoyage d’un contaminant et envoyer la note
à la personne qui avait la garde ou le contrôle des contaminants ou à celui qui
est responsable de la présence du contaminant dans l’environnement. Si le
ministre émet une ordonnance contre une compagnie et que celle-ci ne
s’exécute pas, il peut faire les travaux à sa place et envoyer la note non
seulement à la compagnie, mais aux administrateurs et dirigeants de celle-ci.
9
La «Diligence raisonnable»
Dans le cas où ils sont éventuellement poursuivis,
les citoyens corporatifs, comme les individus,
peuvent invoquer comme élément de défense le
principe de «Diligence raisonnable»
Les arguments utilisables sont ceux de référence à
de bonnes pratiques, notion qui reflète la qualité
de la gestion des diverses activités de l’entreprise
par rapport à ce qui se fait normalement dans les
mêmes secteurs d’activités
10
Diligence raisonnable
Les différents éléments de références à de «bonnes
pratiques»:
• établissement de mécanismes de surveillance et
de contrôle à tous les niveaux
• plan de gestion des risques (et des incidents)
• plan de gestion de crise (mesures d’urgence)
• utilisation d’une technologie éprouvée
• formation du personnel
• codes de pratique et d’éthique
• attribution de responsabilités environnementales
à des personnes clés en situation d’autorité
• vérification de conformité environnementale.
11
L’environnement industriel
Environnement interne du complexe
industriel
• employés
• hygiène et sécurité industrielle
• Productivité
Éléments-clés
Environné
Stratégie, Perspective, Activité
qui spécifie le milieu
Environnement externe du complexe
industriel,
La région
• habitants des localités proches
• faune et flore des milieux naturels
• image du bon citoyen corporatif
• conservation de l'environnement
• flux intrants et extrants, fuites et émissions
• ondes mécaniques: bruit, vibration • ondes
électromagnétiques:
chaleur,
microondes, radiations, etc.
• relations humaines
Interactions
• rejets, fuites et émissions
• effets abiotiques du milieu: précipitations,
vents, réseau hydrique, etc..
• effets de synergie
• corps humain
• agresseurs potentiels biophysiques: bruit,
poisons, agents infectieux, accidents, etc.
• lois et règlements (SIMDUT)
• procédés industriels
• politiques internes: impératifs de production,
etc.
Composantes
• périmètre d'un atelier, d'une usine, du
complexe
Limites d'Espace
• portée de l'interaction variable selon le type
de population cible (environné)
• variable selon les stratégies de planification
pour la réduction des impacts et
l'amélioration des performances (un an à
quelques années)
Intervalle de Temps
• variable selon la stratégie de réduction des
rejets
et
de
conservation
de
l'environnement
12
(quelques décennies)
• atmosphère, lithosphère, hydrosphère
• lois et règlements
• collectivités locales
• groupes environnementaux
• etc..
L’environnement urbain ?
La ville
Éléments clefs
La région
environné
Stratégie,
perspective
interactions
composantes
limites d’espace
intervalle de temps
13
Rejets
gazeux
L’environnement du
bâtiment
T
SACO
vent,
humidité
Énergie
Bruit
Eau
Résidus
solides et
liquides
Air
Ressources
matérielles
Qualité de l’habitat :
santé, esthétique, confort,
services, etc
Sols
contaminés
BPC
Sols
contaminés
14
Un environnement particulier?
Le mien
Éléments clefs
L’environnant
environné
Stratégie,
perspective
interactions
composantes
limites d’espace
intervalle de temps
15
Des indicateurs
L'EAU
Hydrologie
. réseau hydrographique
. caractéristiques morphométriques: superficie, altitude, volume, longueur, bathymétrie,
etc..
. régime hydrodynamique: marnage, débit, courant, stratification chimique, inondation,
etc..
. régime des glaces: caractéristiques du couvert de glace, formation du frasil, etc..
. régime morphosédimentologique: érosion, sédimentation, transport et déplacement
des sédiments, etc..
Qualité de l'eau
. paramètres physiques: conductivité, salinité, matières en suspension, turbidité,
température, etc..
. métaux: métaux traces, métaux alcalins
. paramètres chimiques inorganiques: substances nutritives (C,N,P) et autres (oxygène
dissous, pH, sulfates, etc.)
. paramètres chimiques organiques: huiles et graisses, pesticides, phénols, carbone
organique, etc..
. paramètres microbiologiques: coliformes, streptocoques, etc..
. bioessais pour organismes aquatiques
Qualité
sédiments
fond
des
de
. composition physique: granulométrie
. composition chimique: matières organiques, zinc, mercure, BPC, etc..
16