Transcript 21 Mars 2014
SNMV ASSEMBLEE GENERALE 21 mars 2014 SYNDICAT NATIONAL DES MEDECINS VASCULAIRES Mars 2014
ACTUALITES SYNDICALES
SNMV
SYNDICAT NATIONAL DES MEDECINS VASCULAIRES Assemblée Générale - 21 Mars 2014
Mars 2014
SNMV
S.N.M.V
CONSEIL D’ADMINISTRATION : Membres élus :
Dr. Philippe BOURDIN Dr. Bruno CALES Dr. Catherine GRUNEWALD Dr. Agnès LEGRAND Dr. Patrick HAMON Dr. Laurent SACCOMANO
Présidents honoraires (membres de droit) :
Dr. François PIN Dr. Jean Louis SALOMON Dr. Hubert YVORRA
Mars 2014
S.N.M.V
BUREAU : SNMV
Président : Vice Présidents : Secrétaire générale : Secrétaires adjoints : Trésorier : Trésorier adjoint : Dr. Bruno GUILBERT Dr. Marie Ange BOULESTEIX Dr. André CELERIER Dr. Frédéric VIEVILLE Dr. Catherine GAILLARD Dr. Christine STIRNEMANN Dr. Pascal GOFFETTE Dr. Didier DUMESNIL Dr. Annie HECQUET
Mars 2014
SNMV
Rapport financier
Mars 2014
SNMV
Syndicat National des Médecins Vasculaires Exercice 2013
Mars 2014
LES PRODUITS
• S’ELEVENT A : 139.759 € (+18.265 €) • COTISANTS : 114.523 € (+18.877 €)
Nous avions au 31 décembre :
928 adhérents
• LABOS : 18.000 € (+ 500 €) • Intérêts : 3.136 € • Séminaire: 4.100 €
SNMV Mars 2014
SNMV DES PRODUITS
SUBVENTIONS LABORATOIRES PARTICIPATIONS SEMINAIRES PRODUITS FINANCIERS AUTRES
Mars 2014
SNMV COTISATIONS RECUES SUR 10 ANS
140000 120000 100000 80000 60000 40000 20000 0 MONTANTS DES COTISATIONS 2004200520062007200820092010201120122013
SNMV Mars 2014
PARTENAIRES
SNMV
• CIZETA • LA MEDICALE DE FRANCE • ESAOTE ECHOGRAPHES • KREUSSLER PHARMA • URGO • RADIANTE • TONIPHARM
Mars 2014
CHARGES
SNMV
• S’ELEVENT A : 132.358 € (- 875 €) • CONGRES : 36.814 € (- 16.418 €) • ACHATS : 5.404 € (+ 73€) • SERVICES EXTERIEURS : 75.301 € (+ 4.158
€) • Reversements : 14.920 €
SML: 7.250 € ; CSMF: 7.070 € ; FMF: 600 € (+ 4.358 €)
Mars 2014
SNMV SNMV COMPTE DE RESULTAT
150000 100000 50000 0 -50000 2013 2012 2011 2010 2009 2008 2007 PRODUITS CHARGES RESULTAT
Mars 2014
AU TOTAL
• La situation financière du SNMV est saine avec un excédent de 7.401€ (- 11.739€) • La cotisation reste inchangée à 125 € • Merci de remercier les laboratoires pour leur aide et privilégier leurs produits • Régler votre cotisation tous les ans et rechercher de nouveaux adhérents en particulier auprès des étudiants
SNMV Mars 2014
SNMV
UNE ANNEE SYNDICALE LES ACTIONS EN COURS
Mars 2014
SNMV
DEFENSE DES ADHERENTS DEFENSE DE LA PROFESSION
Mars 2014
SNMV
2011 - 2012 Procédures de Récupération des Indus
Mars 2014
un acte d'échographie ne peut pas être associé à un autre acte d'échographie
( Dispositions Générales – Livre I, Articles I-11 et I-12 et Livre III, Article III-3-B-2-d )
Les Récupérations d’indus (2011)
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65 dossiers reçus au SNMV, tous issus des CPAM
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55 dossiers de demandes de remboursement (L133-4)
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2/3 des dossiers >>> patients polyvasculaires
SNMV
Devenir des procédures
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SNMV >>> gel de toutes les procédures en cours
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Pas de dégel… les procédures sont oubliées !
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Attente d’une évolution de la nomenclature… Mars 2014
SNMV
Élections à l’UMESPE Le SNMV rentre au Bureau
Mars 2014
Les Pages Jaunes
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Modification de la rubrique « Médecine Vasculaire-Angéiologie » Renvoi vers les cardiologues Rubrique unique : « Cardiologie - Angéiologie » Échanges de courriers - mises en demeure (SNMV, SFMV, CNPMV) Création de 2 rubriques : Médecins cardiologues - maladies vasculaires Médecins angiologues - médecine vasculaire SNMV Mars 2014
SNMV
Nouveau site Internet
www.snmv.fr
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Plus moderne et convivial
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Informations professionnelles
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Petites annonces
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Annuaire en ligne
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Codes d’accès : adresse mail + choix du Mot Passe Mars 2014
CCAM
(Comment optimiser sa façon de coter ?)
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Partenariat avec l’AFML
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Durée = 1 journée
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15 participants maximum
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Formation agréée OGDPC (Formation DPC)
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Session réservée aux MV (CCAM vasculaire)
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Rémunérée 345 euros par jour
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Organisée en régions SNMV Mars 2014
Séminaire NEIGE 2014
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Diablerets du 16 au 19 janvier 2014
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Détente + réunion de travail chaque soir
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Validation d’un DPC sur la nomenclature SNMV
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Expérience renouvelée en 2015 Mars 2014
AVENANT N ° 8
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« Décotations »
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CONTRAT D’ACCES AUX SOINS = limitation des dépassements
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Signé en décembre 2012
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Mis en place en décembre 2013
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Baisses de tarifs dès juillet 2013 SNMV Mars 2014
AVENANT N ° 8
secteur 2
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CONTRAT D’ACCES AUX SOINS Dépassements d’honoraires limités à 100% du tarif opposable (soit x 2 fois le tarif SS) Figer ses compléments d’honoraires au niveau de 2012 Conserver le % d’actes réalisés au tarif SS en 2012 Majoration de 5 euros par consultation chez les patients de + de 85 ans Prise en charge des cotisations sociales pour tous les actes sans dépassement Possibilité de coter la MCG sur les actes de Consultation en parcours de soins SNMV Mars 2014
AVENANT N ° 8
secteur 2 FAUT- IL ADHERER AU CAS ?
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Facultatif et pas de date butoir
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NON pour les MV SAUF :
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Si beaucoup d’actes en C et peu d’actes techniques.
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Adhésion antérieure à l’option de coordination et peu de dépassements
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Volonté de baisser significativement son CA (association, pré-retraite, etc…) SNMV Mars 2014
AVENANT N ° 8
secteur 1
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470 millions d’€ (320 M. par les caisses et 150 M. par les mutuelles)
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Revalorisations surtout pour les MG et quelques actes de CCAM
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Rémunération forfaitaire annuelle de 5 € par patient non en ALD
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RIEN POUR LES MEDECINS VASCULAIRES SNMV Mars 2014
AVENANT N ° 8
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Nécessité de prélever une enveloppe de 150 Millions d’Euros sur les actes d’imagerie pour revaloriser certains autres tarifs
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Les actes d’échographie sont impliqués (juillet 2013, 2014, 2015)
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Diminution de 2,5% par an sur 3 ans (soit 7,5% en 2015)
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Mesures figurant dans le PLFSS et donc non négociées dans le cadre de l’avenant 8 (mais signées dans le cadre de l’avenant) SNMV Mars 2014
AVENANT N ° 8
Actes concernés
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TSA et procédure EDTSA + EDAMI
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EDAMI et EDAMS
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JAQM002 (A. rénales)
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FAV 75,60 >>> 73,71 >>> 71,82 >>> 69,93 en 2015 SNMV Mars 2014
AVENANT N ° 8
Actes non concernés
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Les ED veineux (sauf EDVMS)
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DGQM001 (Aorte + br. Viscérales + A. iliaques + AMI)
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Le « transcrânien » (EBQM003 = 94,16)
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YYYY172 (échographies de surveillance) SNMV Mars 2014
AVENANT N ° 8
Impact sur les MV
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1600 MV exclusifs répertoriés par la CNAMTS
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24% de C (12% des honoraires)
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47% d’écho-dopplers (75% des honoraires)
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28% d’Actes de Technique Médicale (13% des honoraires)
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60% d’ED artériels et 40% d’ED veineux SNMV Mars 2014
AVENANT N ° 8
Impact sur les MV
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Les MV pratiquent 2,2 millions d’ED par an = 160 M d’Euros
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60% d’échodopplers artériels
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Baisse de 7,5% sur ED artériels = 7,2 Millions d’Euros
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Soit baisse du chiffre d’affaire de 7,5% x 0.6 x 0.75 = 3,4%
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Ces actes n’ont pas augmenté depuis 1989… SNMV Mars 2014
SNMV
Les actions du Syndicat
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Pas de retour en arrière possible
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Négociation spécifique à la Médecine Vasculaire
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Rendez vous à la CNAMTS Mars 2014
Réunions CNAMTS
SNMV
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4 réunions « techniques »
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Accompagnés par le SML et la CSMF
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La Médecine Vasculaire est bien connue et analysée à la CNAM
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Légitimité d’association d’EDAMI et d’EDV dans certains cas
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Code d’identification spécifique à la Médecine Vasculaire Mars 2014
SNMV Code spécifique à la Médecine Vasculaire
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La spécialité doit passer par un DES… Nous démarquer des MG et des MEP = SORTIR DU 01 MEP = « fourre-tout » où se côtoient de multiples sous spécialités Avoir un dialogue conventionnel privilégié avec la CNAMTS Accéder à des lettres-clés spécifiques ROSP spécifiques à la Médecine Vasculaire (P4P) Nécessité de l’accord du CNOM Mars 2014
RENDEZ-VOUS au CNOM
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Accord de principe sur un code spécifique pour la MV
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Opinion favorable du nouveau président du CNOM (Dr Bouet)
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Demande d’une réunion tripartite CNAMTS - CNOM - CNPMV SNMV Mars 2014
SNMV Juin 2013 Lettre à Frédéric VANROEKEGHEM Mars 2014
PANORAMA DU MEDECIN SEPTEMBRE 2013 SNMV Mars 2014
Le Directeur Général Docteur Roger RUA Président du SML Docteur Bruno GUILBERT Président du SNMV
N/Réf. : DDGOS/DOS/DPROF-D-2013-
Objet : Identification des médecins vasculaires
Monsieur le Président, Sollicité par le syndicat national des médecins vasculaires (SNMV) et le Conseil national professionnel des médecins vasculaires, afin d’envisager une délimitation dans la classification des médecins dite « MEP » pour ceux qui exercent la médecine vasculaire au vu d’un titre, le Président du Conseil National de l’Ordre des médecins (CNOM) s’est déclaré favorable, dans un courrier en date du 11 septembre 2013, à la tenue rapide d’une réunion tripartite entre le CNOM, les représentants de la médecine vasculaire et la CNAMTS afin d’envisager les solutions à mettre en œuvre.
Afin de concrétiser cette proposition, je vous propose que cette réunion tripartite se tienne sur ce sujet le 27/11/2013 dans l’objectif d’aboutir favorablement aux souhaits exprimés par les représentants de la médecine vasculaire.
Je vous prie d’agréer, monsieur le Président l’expression de ma considération distinguée.
Frédéric van ROEKEGHEM SNMV Mars 2014
SNMV REUNION TRIPARTITE CNAM / CNOM / MV (27 novembre 2013)
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Accord de la CNAM pour identification spécifique :
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Feuilles soins
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Relevés SNIR et RIAP Site ameli.fr (suppression de l’entrée « généraliste ») Publication de statistiques propres à la MV En attente d’une validation par l’Ordre (service juridique)
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Rendez vous prévu avec le président Dr BOUET le 10 avril Mars 2014
REFORME DU 3ème CYCLE SPECIALITE DE MEDECINE VASCULAIRE ?
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Rapport de la CNIPI (fin janvier 2014) Suppression des DESC 1 (transformés en FST) (Allergo, Addictologie, Nutrition, Médecine du Sport, Médecine Légale, Med Tropicale) Création d’un DES de Médecine d’Urgence
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Médecine Vasculaire = option du DES de Cardiologie et maladies des vx SNMV Mars 2014
Co-DES Cardiologie Médecine Vasculaire ?
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Tronc commun ou « phase socle » DUREE ? ? ?
Puis option vers Cardiologie ou Médecine Vasculaire Qui sera responsable de l’enseignement en Médecine Vasculaire ?
Autonomie de cet enseignement ?
Reconnaissance de la Spécialité de Médecine Vasculaire (intégrée à un DES de spécialité, non plus une formation complémentaire à la MG) SNMV Mars 2014
SNMV
Et le « stock » ?
Mars 2014
Les MV seront ils spécialistes ?
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Compétences ordinales, Capacités d’Angéiologie, DESC de MV
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Tous intégrés à la Médecine Générale
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Mais pas de Spécialité de MG en vue pour les compétents et capacitaires (ne répondent pas aux critères)
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Tout médecin doit maintenant exercer dans le cadre d’une SPECIALITE
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Syndicats souhaitent que tous les MEP soient spécialistes de MG
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L’Ordre des Médecins (CNOM) et le CEMG ne veulent pas… SNMV Mars 2014
SNMV
? ? ?
Mars 2014
Les MV seront ils spécialistes ?
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Vers une nouvelle spécialité « polyvalente »
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Différente de celle de la MG, et autonome
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Tous les « Généralistes - non généralistes »
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Ceux qui ont un exercice exclusif d’une spécialité transversale assise sur une formation universitaire de type DESC 1
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médecins vasculaires, allergos, nutritionnistes, médecins du sport
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Le CNOM voudrait aller vite… ( ! ! ! ) SNMV Mars 2014
SNMV
EJSF007 EJSF019 EJSF021 le chimique EJSF900 EJSF901 le thermique
Mars 2014
La Radiofréquence
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Rapport HAS en 2008 : avis favorable sur la légitimité de l’acte Mais demande d’un « recueil de données complémentaires » Rapport annuel 2012 de la CNAMTS : « le traitement par RF des GVS est un objectif économique prioritaire » Mars 2013 : la HAS promet une réponse pour fin 2013 Avis négatif de la CNEDIMTS (commission de la HAS) mi-novembre Puis Avis favorable définitif de la HAS fin novembre SNMV Mars 2014
La Radiofréquence
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Tarification par la CHAP Cotation possible courant 2014 Le laser endoveineux devrait suivre… SNMV Mars 2014
La Radiofréquence
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Tarification prévue à la CHAP du 6 février Confirmation de la nécessité d’effectuer en milieu chirurgical (nombreux chirurgiens) Revoir les libellés : ajout d’un acte d’anesthésie à EJSF032 Retour à la DACT et à l’instance de cohérence et re-présentation à la CHAP SNMV Mars 2014
Echosclérothérapie des gros troncs SNMV
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Actes EJSF007 EJSF019 et EJSF021validés par la HAS en 2011 Hierarchisés et en voie de tarification et de publication Ré-examen par la HAS en raison de la non- AMM de la mousse AMM de la forme Mousse en août 2013 Nouvelle évaluation des actes par la HAS demandée par la CNAMTS (car la forme mousse ne figure pas dans le libellé initial…)
! ! !
Mars 2014
SNMV
QUESTIONS
Mars 2014
SNMV
SYNDICAT NATIONAL DES MEDECINS VASCULAIRES
( N’oubliez pas votre adhésion ) Mars 2014