Transcript la norme ISO 14001 en diapositives

La norme ISO 14001
Le management environnemental
LA NORME ISO 14001
La norme ISO 14001
Le management environnemental
Structure des normes ISO 14000
Normes de systèmes
ISO 9000
ISO14050
ISO 9001
ISO14001
ISO 9004
ISO14004
Vocabulaire
Exigences
Lignes directrices
Audit
ISO 19011
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Structure de la norme ISO 14001
Une partie principale stipulant des exigences à
satisfaire
Une annexe A (informative) « expliquant » chaque
paragraphe de la partie principale
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Le management environnemental
LE MANAGEMENT
ENVIRONNEMENTAL
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Entrée
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A suivre
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Le management environnemental
Chronologie de mise en place d’un SME
(1/2)
Élaborer une politique environnementale
Réaliser une analyse environnementale
Identifier les exigences légales, réglementaires et
autres applicables
Déterminer les objectifs et cibles et établir un
programme de management environnemental
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Le management environnemental
Chronologie de mise en place d’un SME
(2/2)
Mettre en place un système permettant l’atteinte de
ces objectifs
Mesurer, surveiller et traiter les problèmes
Évaluer l’efficacité de ce système
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Élaborer une politique environnementale
La politique doit contenir un engagement :
 de conformité aux exigences légales et autres
 de prévention des pollutions
 d’amélioration continue
Elle doit être :
 un cadre pour faire des choix (objectifs)
 formalisée et communiquée au personnel
 disponible pour le public
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Choisir un véhicule…
mais protéger l’environnement !
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Une analyse fondamentale en 5 étapes
1. Identifier les activités de l’organisme
2. Déterminer les aspects environnementaux
3. Déterminer les impacts environnementaux
4. Hiérarchiser ces impacts
5. Fixer les impacts environnementaux significatifs
(IES)
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Déterminer les aspects et impacts
environnementaux (1)
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Déterminer les aspects et impacts
environnementaux (2)
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Prise de décision
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Pourquoi déterminer des IES ?
Pour se fixer des objectifs d’amélioration
Pour définir une organisation en permettant de lancer
des actions de progrès
Pour former le personnel concerné
Pour mettre en place des actions de maîtrise
opérationnelle
Pour surveiller le niveau des impacts les plus
importants
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Définitions
Aspect environnemental
 Un élément d’une activité induisant ou susceptible
d’induire une « pollution »
Impact environnemental
 Effet sur l’environnement généré par un aspect
environnemental
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Exemple
Activité : utilisation d’un véhicule
Aspects
Roulage
Maintenance
Impacts
Émissions à l’air (CO2, poussières…)
Consommation de ressources fossiles
(carburant, huile, pneumatique…)
Génération de déchets
(huile usagée, joints, chiffons souillés..)
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Outil d’aide à la détermination des impacts
Réfléchir aux items
(liste la plus exhaustive possible)
Impact sur le sol
Impact sur l’air
Impact sur l’eau
Génération de déchets
Émission de bruits ou vibrations
Impact sur la faune et la flore
Impact sur l’environnement visuel et
paysager
Épuisement des ressources
naturelles (matières premières)
Consommation de ressources
énergétiques (en particulier fossiles)
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Identification des exigences légales
et autres
Identification des exigences légales, réglementaires
et autres (pas seulement des textes) imposés par la
norme
Analyse des textes applicables (au sens le plus
large) pour en extraire les exigences applicables
Objectif : vérifier la conformité de l’organisme
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Éléments à prendre en compte
Exigences de l’arrêté d’autorisation d’exploitation
(AAE) auquel est soumis l’organisme
« Nouvelles » exigences légales et réglementaires
parues depuis l’édition de l’AAE (y compris des
exigences locales telles qu’un PLU ou autre)
Exigences de groupe ou d’autres parties intéressées
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Détermination des objectifs
A partir des aspects environnementaux significatifs
qui génèrent des impacts significatifs
En tenant compte des :






Exigences légales, réglementaires et autres
Avis des parties intéressées (plaintes en particulier)
Exigences commerciales
Exigences financières
Options techniques et technologiques
Exigences opérationnelles
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Les objectifs
Définition
Éléments globaux,
généralement quantifiables,
que l’organisme se fixe en
accord avec sa politique
Exemples
Réduction de 30% de
l’impact de « poussières »
en 5 ans
Réduction de 40% de la
consommation énergétique
fossile en 4 ans
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Utilisation des véhicules respectueuse
de l’environnement
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Déterminer les objectifs
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Détermination de cibles environnementales
Déclinaison des objectifs en éléments précis portant
sur des activités opérationnelles concrètes et
permettant l’atteinte des objectifs
Somme des cibles sur un thème déterminé = objectif
sur ce thème
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Exemple
Objectif : réduction de 30% de l’impact poussières en 5 ans
Cible 1 : réduction de 60% sur l’atelier A en 2 ans
Cible 2 : réduction de 20% sur l’atelier B les 3 années
suivantes
NB : la somme des deux cibles, vérifiable quantitativement,
doit permettre l’atteinte de l’objectif fixé
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Programme de management environnemental
Déterminer les moyens, les ressources et les
responsabilités associées aux cibles
Définir des jalons pour la mise en œuvre de ces
« projets »
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PME en pratique
Pour chaque cible définir :




un pilote
des délais et des actions intermédiaires
des responsabilités associées
les éléments de vérification permettant le suivi des
actions
Qui / Quoi / Quand / Moyens / Vérification
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Formation, compétence et sensibilisation
Former et assurer la compétence du personnel
générant ou susceptible de générer un impact
significatif
Sensibiliser l’ensemble du personnel de l’organisme
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Formation du personnel
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Étendue de la sensibilisation
A la politique environnementale, les procédures et
exigences du système
A leurs impacts significatifs et l’importance de
l’amélioration de la performance personnelle
A leurs rôles et responsabilités dans le SME
Aux conséquences potentielles de non respect de
procédures
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La Communication (1/3)
Communication interne horizontale aux différents
niveaux de l’organisme
 Opérateurs
 Encadrement
 Direction
Communication interne verticale entre les différents
niveaux de l’organisme
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La Communication (2/3)
Communication externe forcée : réponse aux plaintes
et demandes
Communication externe spontanée : émission d’un
message environnemental (par exemple sous forme
d’un rapport annuel)
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La Communication (3/3)
Communiquer en interne sur les aspects
environnementaux et le SME
Répondre aux plaintes et aux demandes des parties
intéressées
Décider de communiquer ou non vers l’extérieur
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Communication interne
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Communication externe
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Documentation
Rédaction d’un document décrivant les différents
éléments du système et leurs interactions
Un manuel environnement ou un manuel intégré peut
jouer ce rôle
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Maîtrise opérationnelle (1/3)
Seules les opérations générant (ou susceptibles de
générer) un impact significatif sont a priori
concernées
L’organisme peut décider de décrire plus d’activités
s’il l’estime nécessaire
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Maîtrise opérationnelle (2/3)
Les activités « significatives » doivent faire l’objet :
 de procédures, si nécessaires
 de critères opératoires permettant leur pilotage
Elles doivent être planifiées
La maintenance de ces activités doit être assurée
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Maîtrise opérationnelle (3/3)
Élaboration des procédures concernant les activités
« significatives » des fournisseurs et sous-traitants
Communication de ces procédures (contrat, plan de
prévention…)
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Quel garage choisir
pour la maintenance des véhicules ?
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Situations d’urgence (1/2)
Dégénérescence de situations générant ou
susceptibles de générer un impact
L’identification de telles situations passe par
l’élaboration de scénarios catastrophes à partir
d’événements provenant :
 De l’intérieur de l’organisme
 De l’extérieur de l’organisme
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Situations d’urgence (2/2)
Les situations d’urgence identifiées doivent faire
l’objet de :
 Procédures de prévention
 Simulations de la capacité à réagir, si possible
Ces tests doivent être enregistrés
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Situation d’urgence
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Surveillance et mesurage (1/3)
L’organisme doit surveiller et/ou mesurer :
 les caractéristiques principales de ses activités
« significatives »
 sa conformité à la réglementation
 la conformité à ses objectifs et cibles
Les périodicités correspondantes doivent être
définies
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Surveillance et mesurage (2/3)
Les résultats doivent permettre une évaluation de la
performance de l’organisme
Mise en place d’indicateurs : moyen pertinent de suivi
des actions du programme de management
environnemental
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Surveillance et mesurage (3/3)
Choix des périodicités de suivi :
 En fonction d’exigences réglementaires
 En relation avec le contenu des actions conduites afin
d’évaluer leur efficacité
Définition des jalons de pilotage
Ces informations constituent une donnée d’entrée
de la revue de direction
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Surveillance et mesurage
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Traitement des non-conformités (1/2)
En environnement, il convient de distinguer
clairement :
 La mesure conservatoire qui permet de maîtriser, si
possible, l’impact généré
 Le traitement de la pollution à proprement parler
Définition des dispositions techniques et/ou
organisationnelles
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Traitement des non-conformités (2/2)
Action corrective : éviter le renouvellement des
non-conformités
Action préventive : prévenir l’apparition de
non-conformités potentielles
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Enregistrements
Comme tout système, le management
environnemental doit assurer une traçabilité des
informations détenues
D’un point de vue technique, le niveau de traçabilité
doit être proportionné au risque environnemental
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Revue de direction (1/2)
Comme dans tout système, la revue de direction
permet :
 de faire un point formel sur l’atteinte des objectifs
 de tirer des conclusions sur l’efficacité du système
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Revue de direction (2/2)
Clef pour la fixation d’objectifs grâce à la prise en
compte des évolutions du contexte :
 Réglementation
 Évolution du système
 Avis des parties intéressées…
Ceci est encore plus vrai en management
environnemental qu’ailleurs !