Transcript dhg comment ça marche - Lettre d`informations

La DHG
Comment ça marche ?
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Enseignants de l’UNSA
Les différentes étapes
1. Carte des formations: Définition des
structures et de leurs capacités
d’accueil
2. DHG
3. TRMD
4. Les ajustements
5. EdT
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Enseignants de l’UNSA
La carte des formations
Le rectorat et la région établissent conjointement la carte des
formation. (ouvertures et fermetures de sections ou de divisions)
Principes de calcul des heures
Les heures élèves sont calculées en fonction des grilles horaires
nationales correspondants aux spécialités de CAP et de Bac Pro
Les heures profs pour les effectifs réduits sont calculées sur la
base:
• de seuils de dédoublement pour les CAP
• d’une estimation des effectifs pour les Bac Pro
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Enseignants de l’UNSA
La D.H.G
« Dotation » : attribuée à l’établissement par le rectorat
pour les LP et par l’I.A. pour les collèges à partir des
prévisions d’effectifs.
« Horaire » : Un volume horaire, décomposé en
• Heures Postes (HP)
• Heures Supplémentaires Année (HSA).
« Globale » : comprend toutes les heures
(enseignement, décharges, UNSS etc…)
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Enseignants de l’UNSA
Le T.R.M.D. ?
DHG
Structure
Personnels
Tableaux de Répartition
des Moyens par Discipline
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Enseignants de l’UNSA
La structure
La structure correspond aux nombres de divisions par niveau
des sections de CAP et Bac Pro.
Il y a aussi des divisions dites « isolées » de spécialité
différente qui sont regroupées. Par manque de cadrage ce
cas de figure est problématique
L’attribution des heures par divisions dépend aussi du projet
d'établissement en termes de répartition:
• disciplinaire des heures dites « complémentaires » pour
groupe à effectif réduit,
• des heures d’accompagnement personnalisé
• des heures d’enseignement général liées à la spécialité
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Enseignants de l’UNSA
Les personnels
Ce sont les enseignants affectés dans
l’établissement. Ils « apportent » des
heures d’enseignement.
• Un PLP, un certifié apporte 18 heures de
cours
• Un agrégé apporte 15 heures (17h pour
l’EPS)
• Un enseignant d’EPS apporte 20 heures
NB : les temps partiels et les décharges à responsabilité
académiques sont à retirer de l’apport
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Enseignants de l’UNSA
Deux impératifs :
• Assurer les enseignements obligatoires
• Rester dans les limites de la dotation (HP + HSA)
Contraintes :
• Respecter les obligations de service et statuts
des enseignants.
• Prendre en compte le projet d’établissement
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Enseignants de l’UNSA
Les AJUSTEMENTS
Une fois la structure arrêtée, on calcule les
besoins par discipline.
C’est de là que découlent les mesures concernant
les personnels
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Enseignants de l’UNSA
Les AJUSTEMENTS
La comparaison entre les besoins exprimés et les apports
fera apparaître des écarts qui seront résorbés de
différentes façons :
- Création ou suppression de supports définitifs ou
provisoires (BMP – Blocs de Moyens Provisoires, pourvus
par contractuels ou Titulaires de Zone de Remplacement
– TZR) ;
- Compléments de Services Donnés ou Reçus (CSD ou
CSR) (titulaires ayant des services complétés entre
plusieurs EPLE) ;
- Support Stagiaire ;
- Heures Supplémentaires Années (HSA) (écarts
restants).
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Enseignants de l’UNSA
BMP, création de poste.
En cas d’écarts négatifs structurels,
l’établissement propose la création d’un
nouveau poste.
En Lettres / Histoire Géographie, on a besoin de
90 heures.
L’équipe est composée de 4 PLP. L’apport total
est donc de 4x18 = 72 heures.
Il peut donc être proposé de créer un nouveau
poste de lettres / Histoire-géographie.
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Enseignants de l’UNSA
BMP, création de poste.
En cas d’écarts négatifs structurels,
l’établissement propose la création d’un BMP.
Un Bloc de Moyen Provisoire est un support
financé en HP implanté pour une seule année.
En maths/sciences, on a besoin de 84 heures.
L’équipe est composée de 4 PLP. L’apport
total est donc de 4x18 = 72 heures.
Il peut donc être proposé de créer un nouveau
BMP de maths/sciences de 12 heures.
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Enseignants de l’UNSA
HSA, CSD, CSR etc….
En PSE, on a besoin de 60 heures.
L’équipe est composée de 4 PLP dont 1 à 50%.
L’apport total est donc de 3x18 + 1x9 = 63
heures.
Comme il n’y a pas assez d’heures de PSE, l’un
des enseignants va devoir aller effectuer un
complément de service de 3 heures dans un
autre établissement.
L’établissement d’origine donne des heures,
c’est donc un complément de service donné
(CSD).
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Enseignants de l’UNSA
HSA, CSD, CSR etc….
En Art appliqué, il faut 12 heures dans
l’établissement.
Il n’y a qu’un seul enseignant : un PLP à mi-temps
qui n’apporte que 9 heures.
Comme il est à temps partiel il ne peut pas avoir
d’HSA.
L’établissement doit demander à recevoir 3
heures d’un autre établissement. Ce sera un
complément de service reçu (CSR), pris sur les
HP dans la DHG.
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Enseignants de l’UNSA
HSA, CSD, CSR etc….
Exemple :
Dans une spécialité d’EP, le TRMD prévoit 58
heures de cours à assurer.
L’équipe de l’établissement est composée de 3
PLP. Ils apportent 3x18 = 54 heures.
On aura donc 54 heures en Heures Postes.
Les 4 heures restantes seront des HSA à
répartir entre les collègues
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Enseignants de l’UNSA
Les suppressions
de poste.
Elles découlent de la dotation en Heures
Postes et de sa répartition.
Souvent, c’est la DHG (HP+HSA) qui
impose la suppression d’un poste à
l’établissement.
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Les suppressions
de poste.
Exemple :
Un LP dispose d’une dotation de 389 HP
Son équipe est constituée de 20 PLP, 3 profs
d’EPS dont 1 à mi-temps.
L’équipe apporte au total
20x18 + 2,5x20 heures = 410 heures
Le TRMD final devra donc permettre de
« supprimer » 21 heures…
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Les suppressions
de poste.
• Une partie de l’écart peut-être compensé
en CSD
• Si l’apport des personnels reste supérieur
à la dotation en HP, il devient obligatoire
de fermer un poste.
• La fermeture de poste réduit l’apport
d’heures des personnels et permet de
respecter la dotation en HP
Reste à savoir lequel ?
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Enseignants de l’UNSA
Pourquoi ce poste là ?
Plusieurs critères peuvent jouer pour déterminer
le ou les poste(s) qui seront fermé(s)
• l’écart entre apports et besoins selon les
disciplines.
• les possibilités pour les enseignants de la
discipline d’accepter des HSA pour compenser la
fermeture.
• les départs en retraites ou demandes de
mutation dans la discipline (pour éviter les
Mesures de Carte Scolaire).
Ce choix relève de la
responsabilité du C.A.
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Enseignants de l’UNSA
Mais en pratique…
Ces descriptions théoriques fonctionnent
lorsque les DHG sont suffisantes.
Lorsqu’elles sont trop contraintes, il faut
parfois jouer sur le TRMD pour respecter la
DHG ce qui donne des situations aberrantes :
• Complément de service donné et HSA dans la
même discipline.
• Poste supprimé mais nombreuses HSA dans
la même discipline.
• etc…
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Enseignants de l’UNSA
Décision finale…
Après la remontée informatique du TRM, les
propositions de suppressions ou de créations
sont examinées en CTPA qui arrête les
décisions.
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Du TRM à l'Emploi du
Temps
Le conseil pédagogique peut être consulté à
n'importe quelle étape.
Obligatoirement pour l’organisation de
l’accompagnement personnalisé, la répartition
des heures complémentaires, des heures d’EG
liées à la spécialité.
Les conseil d’enseignement doivent se
réunir.
Le chef d’établissement peut demander à
ce stade, de transformer des HSA en HSE.
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