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La Nomenclature Générale des
Actes Professionnels
et
La Classification Commune des
Actes Médicaux – V38
Docteur R Moretti
DRSM PACA-Corse - Formation Année 2014
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La Nomenclature
générale des actes professionnels - Dr1R.M - Nice 2007
Avril
Nomenclature
Générale
des -Actes
Professionnels
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Les
affections
de longues durées en odontologie- Dr R/M. - Nice 2007
et Classification Commune des Actes Médicaux en odontologie
La NGAP


Depuis le 1er juin 2014, la CCAM a remplacé
la NGAP pour tous les actes techniques
La NGAP reste applicable :
•
Aux actes cliniques : C, Cs, V, Vs ainsi que BDC, BR2 et BR4
•
Aux indemnités forfaitaires et kilométriques IF, IK, IKM, IKS
•
Aux actes d’orthopédie dento-faciale lettre clé TO et ORT
•
A l’activité des spécialistes en orthodontie pour les actes cotés
en TO et Z
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affections
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et Classification Commune des Actes Médicaux en odontologie
La NGAP
1ère partie - Dispositions générales

ARTICLE 3 - Cotation d’un acte
La lettre clé en fonction du type d’acte et de celui qui
l’exécute, suivie du coefficient fixé par la nomenclature
•

ARTICLE 7 - Accord préalable (AP)
•
Pour les actes dentaires, l’orthopédie dento-faciale
•
Silence gardé par la caisse au-delà de 15 jours vaut
décision d’acceptation.
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Nomenclature
Générale des Actes Professionnels
CPA M 06 / DRSM PACA-Corse – Les affections de longues durées en odontologie- Dr R/M. - Nice 2007
et Classification Commune des Actes Médicaux en odontologie
La NGAP
1ère partie - Dispositions générales

ARTICLE 11 - Actes multiples au cours de la même
séance
•
A : pas de cumul des honoraires d’une consultation
avec ceux d’autres actes dans la même séance.
•
B : - acte du coefficient le plus important = 100%
- 2° acte = 50 %
- actes suivants = 0
•
Exceptions à l’article 11-B :
- actes en TO, ORT et Z
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La NGAP
1ère partie - Dispositions générales

ARTICLE 15 - La consultation
•
Contenu :
−
−
−
•
interrogatoire
examen clinique complet
prescription éventuelle
La consultation ne saurait :
−
−
−
remplacer la cotation d’un autre acte
faire rembourser un acte NR
faire rembourser une séance d’un traitement global
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La NGAP
NGAP - 2° partie - Titre III - Ch VI

ARTICLE 5 - Orthopédie dento-faciale
• Prise en charge limitée aux traitements commencés avant le
seizième anniversaire
• TO 15 + TO 5 : examens avec prise d’empreinte et diagnostic +
supplément pour analyse céphalométrique
- non opposables
- non exonérés du ticket modérateur
- radiographies remboursées en sus
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La NGAP
NGAP - 2° partie - Titre III - Ch VI

ARTICLE 5 - Orthopédie dento-faciale
•
Traitements soumis à EP
•
TO 90 = un semestre de traitement
- 6 au maximum
- denture temporaire ou mixte = 3 au maximum
(exceptionnellement 4)
•
TO 5 = séance de surveillance
- 2 au maximum par semestre
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La NGAP
NGAP - 2° partie - Titre III - Ch VI

ARTICLE 5 - Orthopédie dento-faciale
• Contention : TO 75 = 1° année
TO 50 = 2° année
Si résultats positifs
Pas de contention après :
- disjonction intermaxillaire rapide
- orthopédie en traitement du bec de lièvre ou division
palatine
- traitement d’ODF préalable à une intervention chirurgicale
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La NGAP
NGAP - 2° partie - Titre III - Ch VI

ARTICLE 5 - Orthopédie dento-faciale
Orthopédie des malformations consécutives au bec
de lièvre total ou à la division palatine
• TO 200 : forfait annuel sans plafond de semestres
• TO 60 : période d’attente, sans durée définie
Traitement d’ODF préalable à une intervention
chirurgicale portant sur les maxillaires au-delà du
seizième anniversaire
TO 90 : - période de 6 mois, non renouvelable
- demande accompagnée d’une lettre du chirurgien
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ELABORATION DES LIBELLÉS
Structure paritaire Etat / Assurance
Maladie

Sociétés Savantes
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La CCAM
Les principes de description de la CCAM
UN PRINCIPE FONDAMENTAL
1 acte = 1 libellé = 1 code
 1. Principe de « l’acte global »
 2. Classement par grands appareils et non par spécialités
 3. Répertorie tous les actes techniques, pris en charge ou non (NPC)
 4. Niveau de détail suffisant mais non excessif
 5. Précision de chaque libellé sans mention de la pathologie
 6. Les actes “émergents” seront inscrits temporairement, tout nouvel
acte pratiqué doit être validé par la HAS, décrit et être codé, tout acte
obsolète doit disparaître du référentiel
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La CCAM
Les Textes
3 Livres : validés par la CHAP dentistes du 06/09/2013
et la CHAP médecins du 25/09/2013
 Livre I = Dispositions générales
 Livre II = Listes des actes CCAM avec le détail de
la prise en charge par l’Assurance Maladie.
7500 actes validés par HAS
620 actes activité bucco dentaire
540 actes bucco dentaires pris en charge
par AMO
 Livre III = Dispositions diverses
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La CCAM
Livre I : Dispositions générales

Article I-1
• Les dispositions du Livre I s’appliquent aux médecins et
chirurgiens dentistes libéraux et salariés pour la prise en charge
ou le remboursement de leurs actes techniques par l'assurance
maladie.

Article I-2
• La liste des actes techniques remboursables, mentionnée au
Livre II et établie en application de l’article L. 162-1-7 du code
de la sécurité sociale, s’impose aux médecins et chirurgiens
dentistes pour communiquer aux organismes d'assurance
maladie, tout en respectant le secret professionnel et dans
l'intérêt du patient, les actes et prestations effectués selon les
modalités de facturation qui conditionnent leur prise en charge
par l'assurance maladie.
• Si un acte n'est pas inscrit dans la liste, il ne peut pas être pris
en charge.
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Livre II : La liste des actes pris en charge
07.02.02.04
Codes
HBBD005
Prophylaxie buccodentaire
Libellés
Activité Phase
Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et
fissures sur 1 dent
1
0
1
0
1
0
code
regroupement
Tarif
exo
TM
21,69
1
AXI
1
AXI
1
AXI
Indication : acte de prévention en cas de risque carieux
HBBD006
Facturation : la prise en charge est limitée aux 1res et 2es molaires
permanentes et ne peut intervenir q'une fois par dent et avant le
quatorzième anniversaire
Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et
fissures sur 2 dents
43,38
Indication : acte de prévention en cas de risque carieux
HBBD007
Facturation : la prise en charge est limitée aux 1res et 2es molaires
permanentes et ne peut intervenir q'une fois par dent et avant le
quatorzième anniversaire
Comblement [Scellement] prophylactique des puits, sillons et
fissures sur 3 dents
Indication : acte de prévention en cas de risque carieux
Facturation : la prise en charge est limitée aux 1res et 2es molaires
permanentes et ne peut intervenir q'une fois par dent et avant le
quatorzième anniversaire
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65,07
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Livre III : les dispositions diverses
Dispositions tarifaires, majorations, limitations

Article III-1
•
Par dérogation à l’article Ier-1 du Livre Ier, continuent à relever des dispositions
mentionnées dans l’arrêté du 27 mars 1972 modifié relatif à la Nomenclature
générale des actes professionnels des médecins, chirurgiens dentistes, sagesfemmes et auxiliaires médicaux : les actes d’anatomie et de cytologie
pathologiques exécutés en laboratoire d’analyses de biologie médicale, les actes
de prélèvement réalisés par les médecins biologistes, les actes de pratique
thermale, les actes de chimiothérapie anti-cancéreuse, les actes thérapeutiques
cliniques des troubles mentaux, les actes communs aux médecins et aux
auxiliaires médicaux et les actes d’orthodontie communs aux médecins et aux
chirurgiens dentistes.
• Article III-3 Point 2- Dérogations- g)
Les actes bucco-dentaires des sous-paragraphes suivants sont
associables à taux plein quel que soit le nombre ….
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n°§
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
14
15
16
17
18
19
Libellés
SYSTEME NERVEUX : CENTRAL, PERIPHERIQUE ET AUTONOME
OEIL ET SES ANNEXES
OREILLE
APPAREIL CIRCULATOIRE
SYSTEME IMMUNITAIRE ET HEMATOPOIETIQUE
APPAREIL RESPIRATOIRE
APPAREIL DIGESTIF
APPAREIL URINAIRE ET GENITAL
ACTES CONCERNANT LA PROCREATION ET LA GROSSESSE
GLANDES ENDOCRINES ET METABOLISME
APPAREIL OSTEOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE DE LA TÊTE
APPAREILOSTEOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE DU COU ET TRONC
APPAREIL OSTEOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE DU MEMBRE SUPERIEUR
APPAREILOSTEOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE DU MEMBRE INFERIEUR
APPAREIL OSTEOARTICULAIRE ET MUSCULAIRE SANS PRECISION TOPO
SYSTEME TEGUMENTAIRE -GLANDE MAMMAIRE
ACTES "SANS PRECISION TOPOGRAPHIQUE"
ANESTHESIE COMPLEMENTAIRE ET GESTES COMPLEMENTAIRES
ADAPTATION POUR LA CCAM TRANSITOIRE
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La CCAM
Les 5 niveaux
1. Chapitre 7 = Appareil digestif
2. Sous-chapitre 07.02 : Actes thérapeutiques sur la bouche
et l’oropharynx
3. Paragraphe 07.02.02 : Actes thérapeutiques sur les dents
4. Sous paragraphe 07.02.02.05 : Restauration des tissus
durs de la dent
5. Actes CCAM
HBMD058
[N]
Restauration d’une dent d’un secteur incisivocanin sur 1
face par matériau inséré en phase plastique, sans
ancrage radiculaire
(ZZLP025, HBQK061)
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CODIFICATION d’un acte thérapeutique:
Un libellé = un acte = un code alphanumérique à 7 caractères
NNN
topographie

AA
action
Accès
et/ou
technique
AA
compteur
Avulsion d’une dent permanente sur arcade sans alvéolectomie:
HBGD036
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
La CCAM
CODAGE DE LA
TOPOGRAPHIE
1ère lettre :
codage de l’appareil
Avulsion d’une dent permanente
sur arcade sans alvéolectomie:
HBGD036
SITE ANATOMIQUE OU FONCTION PHYSIOLOGIQUE
CODE
SYSTÈME NERVEUX
ŒIL
OREILLE
CŒUR ET GROS VAISSEAUX
VAISSEAUX PÉRIPHÉRIQUES
SYSTÈME HÉMATOPOÏÉTIQUE ET RÉTICULOENDOTHÉLIAL
APPAREIL RESPIRATOIRE
APPAREIL DIGESTIF
APPAREIL URINAIRE ET GÉNITAL, FÉCONDATION
SYSTÈME ENDOCRINIEN
OS, ARTICULATIONS, MUSCLES, TENDONS ET
TISSUS MOUS : TETE, COU ET TRONC
OS, ARTICULATIONS, MUSCLES, TENDONS ET
TISSUS MOUS : MEMBRE SUPÉRIEUR
OS, ARTICULATIONS, MUSCLES, TENDONS ET
TISSUS MOUS : MEMBRE INFÉRIEUR
OS, ARTICULATIONS, MUSCLES, TENDONS ET
TISSUS MOUS : LOCALISATION IMPRÉCISE
PEAU ET TISSUS CELLULAIRES SOUS CUTANÉS
RÉGIONS TOPOGRAPHIQUES
A
B
C
D
E
F
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G
H
J
K
L
M
N
P
Q
Z
La CCAM
TRACTUS DIGESTIF ET ORGANES DE
APPAREIL DIGESTIF
LA DIGESTION
Lèvres, langue, cavité orale dans son
ensemble
Dents, parodonte, gencives
Glandes salivaires
Pharynx
Œsophage
Estomac
Intestin grêle
Colon et appendice
Rectum
Anus, régions anale et péri-anale
Foie
Vésicule et voies biliaires
Pancréas
Péritoine et cavité péritonéale
Déglutition
Digestion
Nutrition
Défécation
Tractus digestif et organes de la digestion
sans précision
CODAGE DE LA
TOPOGRAPHIE
2ème lettre : codage de
l'organe ou de la fonction
Avulsion d’une dent
permanente sur arcade
sans alvéolectomie:
HBGD036
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H
HA
HB
HC
HD
HE
HF
HG
HH
HJ
HK
HL
HM
HN
HP
HQ
HR
HS
HT
HZ
La CCAM
CODAGE DE LA
TOPOGRAPHIE
3ème lettre : en fonction de
l'action principale du libellé
Avulsion d’une dent
permanente sur arcade
sans alvéolectomie:
HBGD036
ENLEVER
ÉVIDER
Ôter de l'organisme un
élément qui lui est
étranger (corps étranger,
matériau synthétique,
prothèse)
Retirer une partie de
l'organisme en le
séparant de celui-ci par
clivage, creusement,
forage ou grattage
G ABLATION
DEMÉCHAGE
G CURETAGE
DÉSOBTURATION
ÉNUCLÉATION
ÉVICTION
EVIDEMENT
ÉVISCÉRATION
EXENTÉRATION
EXTRAIRE Retirer un élément de
G ACCOUCHEMENT
l'organisme en le
AVULSION
séparant de celui-ci par
ÉPILATION
une traction plus ou
EXTRACTION
moins importante exercée
[STRIPPING]
sur lui
PRÉLEVER Prendre une partie d'un
H BIOPSIE
élément biologique
EMPREINTE
(solide ou liquide) ou
FROTTIS
d'une structure
PONCTION
anatomique, pour examen
PONCTIONou analyse
BIOPSIE
PRÉLÈVEMENT
(diagnostique)
-BIOPSIE
-CENTÈSE
-PONCTION
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La CCAM
CODAGE DE LA
TECHNIQUE ET/OU
DE L'ACCÈS
Modalité
Une lettre : en fonction du
mode d'accès ou de la
technique utilisés
Avulsion d’une dent
permanente sur arcade
sans alvéolectomie:
HBGD036
Définition
Lettre
Abord ouvert
Accès au site opératoire par
A
incision des téguments ou de
tout autre tissu sous-jacent, avec
exposition du site opératoire. Par
extension, s'applique à toute
ouverture traumatique ou non
pour un acte de la peau.
D
Voie transorificielle Accès au site opératoire en
passant par un orifice externe
naturel ou artificiel, sans
introduction d'un instrument
d'optique
Acte par ultrasons, Réalisation d'un acte utilisant les M
sans abord
...
ultrasons, sans effraction de la
peau ou d'un autre tissu
...
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...
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DÉTERMINATION DU COMPTEUR
Chaque code à 4
caractères est affecté
d'un compteur à trois
chiffres, pour
différencier les actes
ayant même code
anatomique, même
code d'action et même
code d'abord ou de
technique
Avulsion d'une dent permanente sur
arcade sans alvéolectomie
HBGD036
Avulsion d'une dent permanente sur
arcade avec alvéolectomie
HBGD022
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REGLES de la CCAM
La CCAM comprend :

des Actes isolés (AI)
 Actes qui peuvent être réalisés de manière indépendante
ex : « avulsion d’une dent définitive sur l’arcade »

des Procédures (P)
 regroupements usuels d’actes isolés

des Actes complémentaires
 Actes qui ne peuvent être réalisés isolément
ex : les inter de bridge

des suppléments et modificateurs

Contreplaque – enfant de moins de 13 ans
Docteur R Moretti
DRSM PACA-Corse - Formation Année 2014
25R.M - Nice 2007
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La Nomenclature
générale des actes professionnels - Dr
Avril
Nomenclature
Générale
des -Actes
Professionnels
CPA
M
06
/
DRSM
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–
Les
affections
de
longues
durées
en
odontologieDr R/M. - Nice 2007
et Classification Commune des Actes Médicaux en odontologie
REGLES de la CCAM
Acte isolé
HBGD043
• Avulsion de 2 dents permanentes sur
arcade sans alvéolectomie
Procédure
regroupement usuel d’actes isolés
LBLD003 Pose d’une gouttière maxillaire ou mandibulaire
[F, U]
pour hémostase ou portetopique
Docteur R Moretti
DRSM PACA-Corse - Formation Année 2014
26R.M - Nice 2007
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générale des actes professionnels - Dr
Avril
Nomenclature
Générale
des -Actes
Professionnels
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M
06
/
DRSM
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–
Les
affections
de
longues
durées
en
odontologieDr R/M. - Nice 2007
et Classification Commune des Actes Médicaux en odontologie
REGLES de la CCAM

Geste complémentaire
geste facultatif qui ne peut être facturé de
manière indépendante
HBGD035
• Avulsion d'1 dent temporaire sur arcade
• (ZZLP025, HBQK061)
18.02 - Gestes complémentaires
HBQK061
• Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou
rétrocoronaire d'un secteur de 1 à 3 dents
contigües, perinterventionnelle et/ou finale, en
dehors d'un acte thérapeutique endodontique
Docteur R Moretti
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27R.M - Nice 2007
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/
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–
Les
affections
de
longues
durées
en
odontologieDr R/M. - Nice 2007
et Classification Commune des Actes Médicaux en odontologie
REGLES de la CCAM
Modificateurs
19.03.02
N
Age du patient
Majoration pour réalisation d’un acte de restauration des
15,70%
tissus durs de la dent et/ou d’endodontie sur des dents
permanentes chez un enfant de moins de 13 ans
Docteur R Moretti
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28R.M - Nice 2007
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Les
affections
de
longues
durées
en
odontologieDr R/M. - Nice 2007
et Classification Commune des Actes Médicaux en odontologie
REGLES de la CCAM : Associations

Les associations d’actes correspondent à la
réalisation de plusieurs actes
• dans le même temps
• pour le même patient
• par le même praticien

Il existe des incompatibilités d’association
entre les différents actes
Docteur R Moretti
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29R.M - Nice 2007
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Les
affections
de
longues
durées
en
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et Classification Commune des Actes Médicaux en odontologie
Associations compatibles

Le Dr Roulette réalise sur Mr Patient Pierre le 23/10/2014
• sur la 13
HBQK389
• Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou
rétrocoronaire d'un secteur de 1 à 3 dents contigües
HBGD036
• Avulsion d'1 dent permanente sur arcade sans
alvéolectomie
• sur la 12
HBMD050
• Restauration d’une dent d’un secteur incisivocanin
sur 2 faces par matériau inséré en phase plastique
sans ancrage radiculaire
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30R.M - Nice 2007
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Les
affections
de
longues
durées
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et Classification Commune des Actes Médicaux en odontologie
Associations compatibles

Actes en série
• sur deux arcades
 Prothèse maxillaire
HBMD017
• Adjonction ou changement d'1 élément d'une
prothèse dentaire amovible
 Prothèse mandibulaire
HBMD017
• Adjonction ou changement d'1 élément d'une
prothèse dentaire amovible
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31R.M - Nice 2007
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affections
de
longues
durées
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et Classification Commune des Actes Médicaux en odontologie
Associations incompatibles

Note d’indication de réalisation interdit cette
association
•
sur la 12
HBFD033
HBQK389
• Exérèse de la pulpe vivante d’une
incisive ou d’une canine permanente
• (ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
• Radiographie intrabuccale
rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire d'un
secteur de 1 à 3 dents contigües
• Facturation : quel que soit le nombre de
clichés réalisés sur un même secteur de
1à 3 dents contigües.
Ne peuvent pas être facturées pour
un traitement endodontique
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32R.M - Nice 2007
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Les
affections
de
longues
durées
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et Classification Commune des Actes Médicaux en odontologie
HBQK040
Forfait
endo 2
radios
HBQK303
Forfait
endo 3
radios
Associations incompatibles

Actes en série
• sur les 16, 26 et 36
HBBD005
• Comblement [Scellement] prophylactique des puits,
sillons et fissures sur 1 dent
HBBD006
• Comblement [Scellement] prophylactique des puits,
sillons et fissures sur 2 dents
HBBD007
• Comblement [Scellement] prophylactique des puits,
sillons et fissures sur 3 dents
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affections
de
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durées
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Associations incompatibles

Actes en série
• sur une arcade
HBMD017
• Adjonction ou changement d'1 élément
d'une prothèse dentaire amovible
HBMD017
• Adjonction ou changement d'1 élément
d'une prothèse dentaire amovible
HBMD114
• Adjonction ou changement de 2
éléments d'une prothèse dentaire
amovible
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et Classification Commune des Actes Médicaux en odontologie
Associations incompatibles

Il n’est pas possible d’associer un acte
technique avec une consultation ou une
visite
• Comblement [Scellement] prophylactique
HBBD005
des puits, sillons et fissures sur 1 dent
C
• Consultation
Docteur R Moretti
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affections
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durées
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et Classification Commune des Actes Médicaux en odontologie
REGLES de la CCAM : Notes

Afin de préciser le contenu technique des actes décrits ou
leurs conditions d'utilisation ou de prise en charge :
des informations supplémentaires peuvent accompagner les libellés.

Ces notes sont situées soit :
• sous les libellés si elles sont d'ordre particulier ,
• en tête de chapitre ou de subdivision si elles sont d'ordre général.

Elles précisent les conditions :
 de réalisation de l’acte :
– indications médicales,
– environnement, formation,
– nécessité d’un recueil prospectif de données.
 de prise en charge ou/et de facturation.
Docteur R Moretti
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36R.M - Nice 2007
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Notes

Notes - Indications de facturation
Note d’ordre général
Note d’ordre particulier
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Notes

Indications de réalisation
• Les actes pris en charge sous conditions de
réalisation
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affections
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Notes

Pris en charge sous conditions
HBJD001
Détartrage et
polissage des
dents
Temps
T
T + 15 jours
T + 2 mois
T + 4 mois
T + 6 mois
• Deux actes au plus peuvent être
facturés par période de 6 mois. Un
détartrage complet doit être réalisé
en un ou deux actes maximum.
Pris en charge
Oui
Oui
Non
Non
Oui
BR
Honoraires
28,92 €
28,92 €
28,92 €
28,92 €
NR
XX €
NR
XX €
28,92 €
28,92 €
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Devis
Non
Non
Oui
Oui
Non
La liste des actes

http://www.ameli.fr/accueil-de-la-ccam/index.php
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affections
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et Classification Commune des Actes Médicaux en odontologie
Les actes dentaires dans la CCAM

Actes diagnostiques
•

Actes thérapeutiques sur les dents
•
•
•
•

Radiographie de la bouche
Prophylaxie
Soins conservateurs
Traitements endodontiques
Chirurgie… cosmétologie, occlusodontie
Prothèses dentaires
•
•
Pose de prothèse dentaire amovible
Pose de prothèse dentaire fixée dentoportée ou implantoportée

Actes thérapeutiques sur le parodonte

Implantologie (agénésies et séquelles tumeurs)

Gestes complémentaires sur les dents et les arcades dentaires (Radios)

Gestes complémentaires en prothèse plurale fixée (pilier et inter de bridge)

Suppléments et modificateurs
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affections
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durées
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Les actes dentaires dans la CCAM

07.01. ACTES DIAGNOSTIQUES SUR L’APPAREIL DIGESTIF
07.01.04. Radiographie de l’appareil digestif
07.01.04.01. Radiographie de la bouche
Par dents contiguës on entend : dents ayant des faces de
contact mésiales et distales qu’il y ait diastème ou non.
Par secteur de 1 à 3 dents contiguës on entend : secteur de 1 ou 2 ou
3 dents comprenant la dent sur laquelle est centré le cliché
radiographique et chacune de ses dents adjacentes.
Si l’examen est numérisé pour donner lieu à remboursement, il doit
être pouvoir être matérialisé par au moins un support papier de format
égal ou supérieur à 70X90 mm indiquant la date , l’identification du
patient et celle de la ou des dents concernées.
Le support papier doit comporter une ou plusieurs images d’un format
au moins égal à 2,5 fois celui d’un cliché argentique standard.
Facturation : quel que soit le nombre de clichés réalisés sur un même
secteur de 1 à 3 dents contiguës.
Ne peuvent pas être facturées pour un traitement endodontique
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durées
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Les actes dentaires dans la CCAM
Code
Texte
Radiographie intrabuccale rétroalvéolaire et/ou rétrocoronaire
de 1 secteur de 1 à 3 dents contiguës.
HBQK389 Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose
d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge
[E, F, U, Z] diagnostique et thérapeutique :
- d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
-des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
Codes différents pour les radiographies intrabuccale s rétroalvéolaires et/ou
rétrocoronaires de 2 à 14 secteurs distincts de 1 à 3 dents contiguës
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Les actes dentaires dans la CCAM
Radiographie panoramique dentomaxillaire
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose
HBQK002
d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge
[E, F, P, S,
diagnostique et thérapeutique :
U, Z]
-d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
-des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
Radiographie pelvibuccale (occlusale)
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de la pose
HBQK001 d’implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge
[E, F, U, Z] diagnostique et thérapeutique :
-d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
-des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
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44R.M - Nice 2007
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Les actes dentaires dans la CCAM

07.02.02 - Actes thérapeutiques sur les dents
Par secteur dentaire, on entend la portion de l'arcade dentaire
correspondant à l'implantation habituelle des dents considérées, que
cette portion soit dentée ou non.
07.02.02.04 - Prophylaxie buccodentaire
(associables à
taux plein)
HBBD005 Comblement [scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 1
dent
Indication : acte de prévention en cas de risque carieux
Facturation : la prise en charge est limitée aux 1res et 2es molaires
permanentes et ne peut intervenir qu’une fois par dent et avant le quatorzième
anniversaire
HBBD427 Comblement [scellement] prophylactique des puits, sillons et fissures sur 8
dents
HBJD001 Détartrage et polissage des dents
Facturation : deux actes au plus peuvent être facturés par période de six mois
Un détartrage complet doit être réalisé en 1 ou 2 actes maximum
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Les actes dentaires dans la CCAM

07.02.02.05 - Restauration des tissus durs de la
dent
(associables à taux plein et associables à eux-mêmes
à taux plein)
Comprend : exérèse de lésion carieuse de dent
La restauration d’une dent inclut l’exérèse des
tissus lésés, la préparation amélodentinaire et la
protection dentinopulpaire
Avec ou sans recouvrement cuspidien
Le décompte des faces ou des angles s’entend pour
une lésion
Par lésion on entend : perte de substance quelle que
soit son étiologie
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Les actes dentaires dans la CCAM
HBMD043 Restauration d’une dent sur 1 face par matériau incrusté [inlay-onlay]
[N]
(ZZLP025, HBQK061)
Codes différents pour 2 faces, 3 faces
HBMD058 Restauration d’une dent d’un secteur incisivocanin sur 1 face par matériau
[N]
inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire (ZZLP025, HBQK061)
Codes différents pour 2 faces, 3 faces
HBMD044 Restauration d’une dent d’un secteur incisivocanin sur 1 angle par matériau
[N]
inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire (ZZLP025, HBQK061)
Code différent pour 2 angles
Restauration d’une dent d’un secteur prémolomolaire sur 1 face par matériau
HBMD053 inséré en phase plastique, sans ancrage radiculaire (ZZLP025, HBQK061)
[N]
Facturation : la prise en charge est limitée à deux restaurations quel que soit le
nombre de lésions sur la face
Codes différents pour 2 faces, 3 faces
Restauration d’une dent par matériau inséré en phase plastique avec ancrage
HBMD042
radiculaire (ZZLP025, HBQK061)
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et Classification Commune des Actes Médicaux en odontologie
Les actes dentaires dans la CCAM

07.02.02.06 - Exérèse de la pulpe et du contenu
canalaire de la dent (associables à taux plein et
associables à eux-mêmes à taux plein)
L’exérèse de la pulpe vivante ou l’exérèse du
contenu canalaire non vivant d’une dent inclut la
mise
en forme canalaire et l’obturation radiculaire.
Lorsque le contenu canalaire est un matériau
d’obturation, l’acte n’inclut que la mise en forme
canalaire et l’obturation radiculaire.
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Les actes dentaires dans la CCAM
HBFD006 Exérèse de la pulpe camérale [Biopulpotomie] d’une dent temporaire
[F, U]
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
HBFD017 Exérèse de la pulpe vivante d’une incisive ou d’une canine temporaire
[F, U]
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
HBFD019 Exérèse de la pulpe vivante d’une molaire temporaire
[F, U]
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
HBFD033 Exérèse de la pulpe vivante d’une incisive ou d’une canine permanente
[F, N, U] (ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
HBFD021 Exérèse de la pulpe vivante d’une première prémolaire maxillaire
[F, N, U] (ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
HBFD035 Exérèse de la pulpe vivante d’une prémolaire autre que la première prémolaire
[F, N, U] maxillaire (ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
HBFD008 Exérèse de la pulpe vivante d’une molaire permanente
[F, N, U] (ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
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durées
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odontologieDr R/M. - Nice 2007
et Classification Commune des Actes Médicaux en odontologie
Les actes dentaires dans la CCAM
HBFD015 Exérèse du contenu canalaire non vivant d’une incisive ou d’une canine
[F, U]
temporaire (ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
HBFD474 Exérèse du contenu canalaire non vivant d’une molaire temporaire
[F, U]
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
HBFD458 Exérèse du contenu canalaire non vivant d’une incisive ou d’une canine
[F, N, U] permanente immature (ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
Codes différents pour une première prémolaire maxillaire immature, une
prémolaire immature autre que la première prémolaire maxillaire , une molaire
permanente immature
HBFD001 Exérèse du contenu canalaire non vivant d’une incisive ou d’une canine
[F, N, U] permanente (ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
Codes différents pour une première prémolaire maxillaire , une prémolaire
autre que la première prémolaire maxillaire , une molaire permanente
Docteur R Moretti
DRSM PACA-Corse - Formation Année 2014
50R.M - Nice 2007
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générale des actes professionnels - Dr
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Les
affections
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longues
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et Classification Commune des Actes Médicaux en odontologie
Les actes dentaires dans la CCAM
Actes NPC

07.02.02.07 - Désobturation endodontique
La désobturation endodontique n’inclut pas la mise
en forme canalaire ni la réobturation canalaire.
HBGD030 Désobturation endodontique d’une incisive ou d’une canine
HBGD233 Désobturation endodontique d’une première prémolaire maxillaire
HBGD001
Désobturation endodontique d’une prémolaire autre que la première
prémolaire maxillaire
HBGD033 Désobturation endodontique d’une molaire
HBGD012
Ablation d’un corps étranger d’un canal radiculaire d’une dent
A l'exclusion de : ablation d'obturation endodontique
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affections
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et Classification Commune des Actes Médicaux en odontologie
Les actes dentaires dans la CCAM

07.02.02.08 - Autres actes thérapeutiques sur la
racine de la dent
(associables à taux plein et
associables à eux-mêmes à taux plein)
L’obturation radiculaire dentaire après apexification
inclut la mise en forme canalaire.
NPC
HBMD003
Non Pris en Charge
Séance de renouvellement de l'obturation radiculaire d'une dent
permanente immature à l'hydroxyde de calcium
HBBD003
[N]
Obturation radiculaire d’une incisive ou d’une canine après apexification
(ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
Codes différents pour première prémolaire maxillaire , d’une prémolaire
autre que la première prémolaire maxillaire, d’une molaire
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affections
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Les actes dentaires dans la CCAM

07.02.02.09 - Dégagement d’une dent retenue ou
incluse (associables à taux plein)
Une racine incluse est emprisonnée dans l’os.
Examen radiographique indispensable
Avulsion avec ouverture d’un volet osseux.
HBPD002 Dégagement d’une dent retenue ou incluse avec pose d’un dispositif de traction
[F, U]
orthodontique sans aménagement parodontal (ZZLP025)
HBPA001 Dégagement d’une dent retenue ou incluse avec pose d’un dispositif de traction
[F, U]
orthodontique et aménagement parodontal par greffe ou lambeau (ZZLP025)
HBPD001 Dégagement de plusieurs dents retenues ou incluses avec pose de dispositif de
[F, U]
traction orthodontique (ZZLP054)
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Les actes dentaires dans la CCAM

07.02.02.10 - Avulsion de dents temporaires
(associables à taux plein)
Comprend : avulsion de dent et/ou de racine dentaire
avec ou sans :
- curetage alvéolaire
- régularisation osseuse de l’arcade alvéolaire
HBGD035 Avulsion de 1 dent temporaire sur arcade
[F, U]
(ZZLP025, HBQK061)
Codes différents jusqu’à 20 dents temporaires avulsées dans la même séance
HBGD042
[F, U]
HBGD026
[F, U]
Avulsion de 1 dent temporaire retenue, incluse ou réincluse
(ZZLP025, HBQK061)
Avulsion de 2 dents temporaires retenues, incluses ou réincluses
(ZZLP025, HBQK061)
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54R.M - Nice 2007
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Les actes dentaires dans la CCAM

07.02.02.11 - Avulsion de dents permanentes
(associables à taux plein)
Comprend : avulsion de dent et/ou de racine dentaire,
avec ou sans :
- curetage alvéolaire
- régularisation osseuse de l’arcade alvéolaire
HBGD036
[F, U]
Avulsion de 1 dent permanente sur l’arcade sans alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
Codes différents jusqu’à l’avulsion de 32 dents
HBGD031
[F, U]
Avulsion de 1 dent permanente sur l’arcade avec alvéolectomie
(ZZLP025, HBQK061)
Codes différents jusqu’à l’avulsion de 3 dents
Avulsion de 1 dent permanente sur arcade avec séparation des racines
(ZZLP025, HBQK061)
HBGD032
[F, U]
Avulsion de 2 dents permanentes sur arcade avec séparation des racines
(ZZLP025, HBQK061)
HBGD022
[F, U]
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Les actes dentaires dans la CCAM

07.02.02.12 - Autres avulsions de dents ou
racines
(associables à taux plein)
Comprend : avulsion de dent et/ou de racine dentaire,
avec ou sans :
- curetage alvéolaire
- régularisation osseuse de l’arcade alvéolaire
Codes selon le nombre de dents et la localisation pour :
- Avulsion de dent ankylosée sur arcade, avec section coronoradiculaire
et séparation des racines
- Avulsion de dent permanente retenue ou à l’état de germe : incisive
ou canine permanente, ou prémolaire, ou molaire permanente
- Avulsion de dent permanente retenue ou à l’état de germe : 3eme
molaire maxillaire ou mandibulaire
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Les actes dentaires dans la CCAM
HBGD044 Avulsion de 1 dent à couronne sous muqueuse ou en désinclusion
[F, U]
muqueuse (ZZLP025, HBQK061)
HBGD003 Avulsion d’un odontoïde ou d’une dent surnuméraire à l’état de germe
[F, U]
(ZZLP025, HBQK061)
HBGD016 Avulsion d’une racine incluse
[F, U]
(ZZLP025, HBQK061)
HBGD017 Avulsion d’une dent ectopique
[F, U]
(ZZLP030, HBQK061)
HBGD040 Avulsion de plusieurs dents surnuméraires à l’état de germe ou de
[F, U]
plusieurs odontoïdes (ZZLP054, HBQK061)
NPC
HBFD014
Acte non pris en charge
Amputation et/ou séparation radiculaire ou coronoradiculaire d'une dent
Avec ou sans : lambeau parodontal (HBQK061)
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Les actes dentaires dans la CCAM
Actes NPC
 07.02.02.13 - Cosmétologie dentaire
 07.02.02.14 - Pose de mainteneur d’espace
interdentaire

07.02.02.15 - Correction de trouble occlusal
(associables à taux plein)
HBLD018
Pose d’un plan de libération occlusale
Actes NPC
HBMD061
Séance d’ajustement occlusal par coronoplastie
HBLD020
Pose d’un appareil de posture mandibulaire [cale]
HBLD019
Pose d’un plan de guidage des mouvements antéropostérieurs mandibulaires
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Les actes dentaires dans la CCAM

07.02.03 - Soins prothétiques – Prothèses
dentaires
La pose d’une prothèse dentaire inclut sa
conception, sa réalisation, son adaptation et sa
pose.
Facturation : la durée d’usage des prothèses
dentaires n’est pas limitée ; la prise en charge du
renouvellement des prothèses dentaires est
subordonnée à l’usure des appareils ou des
dents ou à des modifications morphologiques de la
bouche
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Les actes dentaires dans la CCAM

07.02.03.01 - Pose d’infrastructure coronaire
[faux moignon](associables à taux plein et associables à eux-mêmes à taux plein)
HBLD015 Pose d'une coiffe de recouvrement d'une racine dentaire [coping] Avec ou sans
pose de tenon = ACTE NPC
HBLD007 Pose d’une infrastructure coronoradiculaire sans clavette sur une dent [inlay
core]
A l’exclusion de : restauration d’une dent par matériau inséré en phase plastique
avec ancrage radiculaire (HBMD042)
Facturation : prise en charge limitée à l’infrastructure coronoradiculaire
métallique coulée
HBLD261 Pose d’une infrastructure coronoradiculaire avec clavette sur une dent [inlay
core à clavette]
Exclusion et facturation identiques ci-dessus
HBLD012 Pose d'une infrastructure coronaire sur 1 implant
Codes différents de 2 à 5 implants et plus
HBLD008 Pose d'un attachement coronoradiculaire sur une dent = ACTE NPC
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Les actes dentaires dans la CCAM

07.02.03.02 – Pose d’une couronne dentaire
prothétique (associables à taux plein et associables à eux-mêmes à taux plein)
La couronne dentaire en équivalents minéraux inclut la
couronne dentaire céramocéramique.
Couronne dentaire fixée dentoportée quand la dent ne
peut être reconstituée de façon durable par une
obturation. La ou les radiographies dont la nécessité
médicale est validée scientifiquement sont conservées
dans le dossier du patient.
Facturation : les couronnes sur dents temporaires, les
couronnes ou dents à tenon préfabriquées, les
couronnes ou dents à tenon provisoires, les couronnes à
recouvrement partiel ne sont pas prises en charge.
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Les actes dentaires dans la CCAM
 07.02.03.02
HBLD037
Pose d'une couronne dentaire transitoire = Acte NPC
HBLD038
Pose d’une couronne dentaire dentoportée métallique
HBLD036
Pose d’une couronne dentaire dentoportée céramométallique ou en
équivalents minéraux
HBLD418
Pose d’une couronne dentaire implantoportée
La couronne en extension n’est pas prise en charge.
Le bridge en extension (voir 07.02.03.04) n’est pas décrit dans la CCAM
mais la prise en charge en attente de validation HAS est autorisée.
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Les actes dentaires dans la CCAM

07.02.03.03 – Pose de prothèse dentaire
amovible
A droit à un appareil de prothèse dentaire
amovible tout bénéficiaire qui présente au
moins une dent absente et remplaçable, à
l’exception des dents de sagesse.
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Les actes dentaires dans la CCAM

-
-
Pose d’une prothèse amovible supra-implantaire à plaque
résine
Prise en charge dans le cadre du traitement des agénésies dentaires
multiples liées à une maladie rare ; chez l’enfant, seul l’appareillage de la
mandibule est indiqué selon l’avis de la Haute Autorité de santé (HAS) de
décembre 2006
Prise en charge dans le cadre du traitement implantoprothétique des
séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
Différents codes selon la nature de prothèse amovible supra-implantaire
l’appareil et le nombre de dents :
- à plaque résine : moins de 9 dents et de 9 à 13 dents
- à châssis métallique : moins de 9 dents et de 9 à 13 dents
- complet, unimaxillaire ou bimaxillaire à plaque résine ou châssis
métallique
RQ : en absence de conditions de prise en charge, la prothèse amovible
implanto stabilisée sera la prothèse amovible définitive à plaque base
résine ou à châssis métallique.
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-
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Les actes dentaires dans la CCAM

Pose d’une prothèse amovible de transition à plaque
base résine
• Différents codes selon le nombre de dents :
comportant de 1 à 3 dents, jusqu’à 14 dents (complète)

Pose d’une prothèse amovible définitive à plaque
base résine

Différents codes selon le nombre de dents :
comportant de 9 dents, jusqu’à 14 dents (complète)

Pose d’une prothèse amovible définitive à châssis
métallique

Différents codes selon le nombre de dents :
comportant de 1 à 3 dents, jusqu’à 14 dents
unimaxillaire ou bimaxillaire
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Les actes dentaires dans la CCAM

07.02.03.04 – Pose de prothèse dentaire fixée
dentoportée ou implantoportée (Bridge)
La prothèse dentaire en équivalents minéraux inclut la prothèse
dentaire céramocéramique.
Prothèse dentaire fixée dentoportée (bridge) quand au moins
une dent pilier ne peut être reconstituée de façon durable
par une obturation. La ou les radiographies dont la nécessité
médicale est validée scientifiquement sont conservées dans le
dossier du patient.
Facturation : les prothèses plurales [bridge] implantoportées,
les prothèses dentaires sur dents temporaires, les prothèses
dentaires ou dents à tenon préfabriquées, les prothèses
dentaires ou dents à tenon provisoires, les piliers de bridge à
recouvrement partiel ne sont pas prises en charge.
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66R.M - Nice 2007
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générale des actes professionnels - Dr
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et Classification Commune des Actes Médicaux en odontologie
Prothèse plurale - Le bridge
selon le type de dent et de reconstitution
Acte principal
Bridge de base - 3 dents (2 piliers + 1 inter)
Prothèse dentaire fixée dentoportée quand au moins une dent
pilier ne peut être reconstituée de façon durable par une
obturation. La ou les radiographies dont la nécessité médicale
est validée scientifiquement sont conservées dans le dossier
du patient
Actes complémentaires (chapitre 18)
Piliers et Intermédiaires supplémentaires
Le 1er et le 2ème éléments intermédiaires sont inclus dans le
bridge de base (équivalent prothèse de 1 à 3 dents)
BR=0€ pour l’ajout d’un 1er et d’un 2è éléments
intermédiaires.
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67R.M - Nice 2007
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générale des actes professionnels - Dr
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et Classification Commune des Actes Médicaux en odontologie
Les actes dentaires dans la CCAM
HBMD048 Pose d'une facette céramique ou en équivalents minéraux sur une dent du
secteur incisivocanin = acte NPC
HBLD034 Pose d'une prothèse dentaire plurale transitoire= acte NPC
HBLD040 Pose d’une prothèse plurale [bridge] comportant 1 pilier d’ancrage métallique,
1 pilier d’ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux et 1 élément
intermédiaire métallique
(HBMD490, HBMD342, HBMD082, HBMD479, HBMD433, HBMD072,
HBMD081, HBMD087
HBLD043 Pose d’une prothèse plurale [bridge] comportant 1 pilier d’ancrage métallique,
1 pilier d’ancrage céramométallique ou en équivalents minéraux et 1 élément
intermédiaire céramométallique ou en équivalents minéraux
Actes complémentaires
HBLD033 Pose d’une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d’ancrage métallique
et 1 élément intermédiaire métallique
Actes complémentaires
HBLD023 Pose d’une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers d’ancrage
céramométallique ou en équivalents minéraux et 1 élément intermédiaire
céramométallique ou en équivalents minéraux
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Actes complémentaires
DRSM
PACA-Corse - Formation
Année
2014 prothèse dentaire complète transvissée implantoportée
HBLD030
Pose
d’une
68R.M - Nice 2007
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générale des actes professionnels - Dr
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Générale
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– Les
affections
de longues durées en odontologie- Dr R/M. - Nice 2007
et Classification
Commune
des Actes
Médicaux
en odontologie
Les actes dentaires dans la CCAM

07.02.03.05 – Adjonction ou changement
d’élément de prothèse dentaire (associables à taux
plein et associables à eux-mêmes à taux plein uniquement si
réalisés sur les 2 arcades dentaires)
A l’exclusion de : adjonction ou changement d’élément soudé.
Elément = dent ou crochet

07.02.03.06 – Adjonction ou changement
d’élément soudé de prothèse dentaire
(associables à taux plein et associables à eux-mêmes à taux plein
uniquement si réalisés sur les 2 arcades dentaires)
Elément soudé = dent contreplaquée, massive ou crochet soudé
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DRSM PACA-Corse - Formation Année 2014
69R.M - Nice 2007
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Les
affections
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durées
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et Classification Commune des Actes Médicaux en odontologie
Les actes dentaires dans la CCAM

07.02.03.07 – Réparation de prothèse dentaire
(associables à taux plein et associables à eux-mêmes à taux plein
uniquement si réalisés sur les 2 arcades dentaires)
HBMD020 Réparation d’une prothèse dentaire amovible en résine, fêlée ou fracturée
HBMD008 Réparation d’une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire
amovible, sans démontage d’éléments
HBMD002 Réparation d’une fracture de châssis métallique de prothèse dentaire
amovible, avec remontage de 1 élément
Codes différents avec remontage de 1 à 14 éléments
HBMD007 Réfection des bords et/ou de l'intrados d'une prothèse dentaire amovible
partielle = acte NPC
HBMD004 Réfection de la base d'une prothèse dentaire amovible complète= acte NPC
HBMD016 Rescellement et/ou recollage d'une ou deux couronnes ou d'un ou deux
ancrages d'une prothèse dentaire fixée= acte NPC
HBMD009 Rescellement et/ou recollage de 3 couronnes ou plus ou d'un ou de 3
ancrages ou plus d'une
prothèse dentaire fixée= acte NPC
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Les actes dentaires dans la CCAM


07.02.05 - Actes thérapeutiques sur le parodonte
07.02.05.01 - Curetage périapical dentaire
(associables à taux plein)
HBGB005 Curetage périapical avec résection de l’apex d’une racine dentaire
[F, U]
endodontiquement traitée (ZZLP025)
HBGB003 Curetage périapical avec résection de l’apex et obturation radiculaire d’une
[F, U]
incisive ou d’une canine (ZZLP025)
Codes différents en fonction de la localisation de l’acte
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Les actes dentaires dans la CCAM

07.02.05.02 – Actes thérapeutiques sur le
parodonte par soustraction (associables à taux plein)
HBFA007 Gingivectomie sur un secteur de 4 à 6 dents
[F, U]
(ZZHA001, ZZLP025)
NPC
Actes NPC
HBFA006 Gingivectomie sur un secteur de 1 à 3 dents
A l'exclusion de : allongement coronaire par gingivectomie sur une dent
(ZZHA001, ZZLP025)
HBFA008 Gingivectomie sur un secteur de 7 dents ou plus (ZZHA001, ZZLP025)
HBFA005 Ostéoplastie soustractive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 1à 3 dents
HBFA004 Ostéoplastie soustractive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 4 à 6 dents
HBFA003 Ostéoplastie soustractive de l'arcade alvéolaire sur un secteur de 7 dents ou plus
HBFA013 Exérèse d'hypertrophie gingivale ou de crête flottante localisée (ZZHA001)
HBFA012 Exérèse d'hypertrophie gingivale ou de crête flottante sur une arcade maxillaire
ou mandibulaire complète (ZZHA001)
HBAA338 Allongement coronaire par gingivectomie sur une dent
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HBFA007 Gingivectomie sur un secteur de 4 à 6 dents

ANAES 2002 et HAS 2005 :Traitement des parodontites
• 1 - Détartrage-polissage
• 2 - Surfaçage radiculaire après 6 à 8 semaines
• 3 - Réévaluation à 6-8 semaines (amélioration si poche
mm et absence de saignement).
• 4 - Traitements chirurgicaux
- lambeau d’assainissement
- régénération tissulaire guidée
- comblement osseux.
<4
• Indications de la gingivectomie :
- poches supra-osseuses persistant après détartrage et
surfaçage
- hyperplasie gingivale d’origine médicamenteuse résistant à
des mesures de prévention.
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
07.02.05.03 – Actes thérapeutiques sur le
parodonte par addition (associables à taux plein)
Prise en charge dans le cadre du traitement, chez
l’adulte, des agénésies dentaires multiples liées à une
maladie rare et le cadre du traitement
implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la
cavité buccale ou des maxillaires, pour :
- Greffe épithélioconjonctive ou conjonctive sur la gencive
- Ostéoplastie additive de l’arcade alvéolaire
Différents codes selon le nombre de secteur
Acte NPC
HBMA004 Régénération parodontale, Pose de membrane de régénération tissulaire
parodontale, Comblement de perte de substance de l'arcade alvéolaire par
autogreffe osseuse. Avec ou sans : apport de biomatériau
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
07.02.05.04 – Autres actes thérapeutiques sur le
parodonte (associables à taux plein)
HBJB001
Evacuation d’abcès parodontal
[F]
HBMA001 Plastie mucogingivale par lambeau déplacé latéralement, coronairement ou
apicalement
Facturation :
-prise en charge dans le cadre du traitement, chez l’adulte, des agénésies
dentaires multiples liées à une maladie rare et dans le cadre du traitement
implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des
maxillaires
HBGB006 Surfaçage radiculaire dentaire sur un sextant = acte NPC
HBJA003 Assainissement parodontal par lambeau sur un sextant= acte NPC
HBMD018 Séance de préparation [mise en condition] tissulaire des surfaces d'appui
muqueux d'une prothèse dentaire, sur une arcade= acte NPC
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



07.02.06. Actes thérapeutiques sur la cavité
orale [cavité buccale]
07.02.06.01. Traitement de plaie intrabuccale
07.02.06.02. Evacuation de collection
intrabuccale avec ou sans : drainage
07.02.06.03. Plastie de la cavité orale
HAPD001
HAPA001
[9, I]
Section de bride muqueuse ou de frein intrabuccal
Section et désinsertion interincisive de frein labial supérieur
Section de frein de la langue (ZZLP025)
Section de bride muqueuse ou de frein intrabuccal avec plastie par lambeau
local (ZZLP025)
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
07.02.06.04. Destruction et exérèse de lésion de la
bouche et de l'oropharynx

07.02.06.07. Fermeture de fistule buccale

07.02.06.10. Autres actes thérapeutiques pour fente
orofaciale

07.02.06.11. Autres actes thérapeutiques sur la
cavité orale

07.02.07. Actes thérapeutiques sur les glandes
salivaires
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
11.01.03. Radiographie de la tête
LAQK012 Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 1 incidence
[E, Z] Téléradiographie du crâne et du massif facial selon 1 incidence, pour diagnostic
orthodontique
Facturation : ne peut pas être facturé en orthodontie [ODF] en dehors de sa
réalisation pour traitement commencé avant le seizième anniversaire ou pour
chirurgie orthognathique
Codes différents pour 2, 3 incidences
LBQK005 Radiographie unilatérale ou bilatérale de l'articulation temporomandibulaire
[E, F, P, S, Radiographie selon l'incidence de Zimmer
U, Y, Z]
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11.01.03.
CONE BEAM COMPUTERIZED TOMOGRAPHY
LAQK027 Radiographie volumique par faisceau conique [cone beam computerized
[E, F, P, U, tomography, CBCT] du maxillaire, de la mandibule et/ou d'arcade dentaire
Z]
Indications : évaluation diagnostique et/ou préopératoire :
- d'atypie anatomique en endodontie
- de pathologie maxillomandibulaire et/ou dentoalvéolaire
- de pathologie osseuse de l'articulation temporomandibulaire
dans les situations où les informations indispensables n'ont pas été
apportées par l'examen clinique et la radiographie.
Environnement : respect d'un programme d'assurance qualité incluant des
procédures de contrôle de l'équipement, de la réalisation et de la qualité des
examens
Formation : spécifique à cet acte en plus de la formation initiale
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire chez l'adulte ou
de la pose d'implant intrabuccal, en dehors de sa réalisation pour prise en charge
diagnostique et thérapeutique :
- d'agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare
- des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
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• 11.02.03.08. Autres résections osseuses de l'étage
moyen de la face
Pour les Kystes
LBFA023
LBFA030
LBFA002
Exérèse de lésion de l'os maxillaire et/ou du corps de la
mandibule de moins de 2 cm de grand axe, par abord
intrabuccal
Avec ou sans : avulsion dentaire (ZZHA001, ZZLP025)
Exérèse de lésion de l'os maxillaire et/ou du corps de la
mandibule de 2 cm à 4 cm de grand axe, par abord
intrabuccal
Avec ou sans : avulsion dentaire (GELE001, PAFA010)
Exérèse de lésion de l'os maxillaire et/ou du corps de la
mandibule de plus de 4 cm de grand axe, par abord
intrabuccal
Avec ou sans : avulsion dentaire (GELE001, PAFA010)
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

11.02.05.02 Pose d’implant osseux sur le crâne
et la face
(associables à taux plein)
Conditions de prise en charge par l’assurance maladie du
traitement des agénésies dentaires multiples liées aux
maladies rares, chez l’enfant :
Oligodontie mandibulaire (agénésie d’au moins 6 dents
permanentes à l’arcade mandibulaire, non compris les dents
de sagesse)
Avec pose de 2 implants (voire 4 maximum) uniquement
dans la région antérieure mandibulaire, au-delà de 6 ans et
jusqu’à la fin de la croissance, après échec ou intolérance
de la prothèse conventionnelle ;
Un protocole de soins doit être établi dans les conditions
prévues à l’article L. 324-1 du code de la sécurité sociale par
le médecin traitant. Docteur R Moretti
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


Conditions de prise en charge par l’assurance maladie chez
l’adulte du traitement des agénésies dentaires multiples liées
aux maladies rares, chez l’adulte, avec pose d’implants :
agénésies d’au moins 6 dents permanentes pour l’ensemble
de la denture, non compris les dents de sagesse, dont l’une
au moins des dents absentes fait partie des dents indiquées
dans le tableau suivant :
17 16 14 13 11
21 23 24 26 27
47 46 44 43 42 41 31 32 33 34 36 37
Le diagnostic de maladie rare doit être confirmé par un
généticien ou un praticien d’un centre de référence ou de
compétence des maladies rares. Cette prise en charge
s’applique lorsque la croissance est terminée. Un protocole
de soins doit être établi dans les conditions prévues à l’article
L. 324-1 du code de la sécurité sociale.
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

Conditions de prise en charge par l’assurance maladie du
traitement implantoprothétique des séquelles d’une
tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires :
- quatre implants maximum au maxillaire ;
- deux implants maximum à la mandibule.
La prescription d’une telle réhabilitation prothétique nécessite
une réunion de concertation pluridisciplinaire associant le
chirurgien maxillofacial, l’oncologue, le radiothérapeute et le
stomatologue ou le chirurgien-dentiste.
Les lettres « RC » figurent dans la colonne
« remboursement sous conditions » en regard des actes
concernés
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
11.02.05.02 – Pose d’implant osseux sur le crâne et
la face
• Codes différents selon le nombre d’implants intraosseux intra-buccal chez l’enfant ou l’adulte chez
l’adulte
Exemple :
LBLD015 Pose de 1 implant intra-osseux intra-buccal, chez l’adulte
Facturation :
- prise en charge dans le cadre des agénésies dentaires
multiples liées à une maladie rare
- prise en charge dans le cadre du traitement
implantoprothétique des séquelles d’une tumeur de la cavité
buccale ou des maxillaires (ZZLP025)
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
11.02.05.03 – Pose de moyen de liaison sur implant
intra-osseux intra-buccal
Prise en charge (cf. 11.02.05.02)
- moyen de liaison
- barre de conjonction

11.02.05.06 – Autres actes thérapeutiques sur le
squelette du crâne et de la face
LBFA031 Résection d’hypertrophie osseuse intrabuccale
Exérèse de crête alvéolaire, de torus ou d’exostose intrabuccale
(ZZHA001, ZZLP025)
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Les actes dentaires dans la CCAM

18.02.07.06 – Soins prothétiques – Gestes
complémentaires en prothèse plurale fixée
Exemples pour éléments intermédiaires et piliers métalliques :
HBMD490 Adjonction d'un 1er élément intermédiaire métallique à une
prothèse dentaire plurale fixée [2e élément intermédiaire métallique
de bridge]
HBMD342 Adjonction d'un 2e élément intermédiaire métallique à une prothèse
dentaire plurale fixée [3e élément intermédiaire métallique de
bridge]
HBMD082 Adjonction à une prothèse dentaire plurale fixée d'un élément
intermédiaire métallique supplémentaire au-delà du 3e
HBMD081 Adjonction d'un pilier d'ancrage métallique à une prothèse
dentaire plurale fixée [pilier de bridge]
Codes différents pour céramo-métalliques ou équivalents minéraux
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Les actes dentaires dans la CCAM
 18.02.07.01 – Radiographie préopératoire de
l’appareil digestif (associables une seule fois à taux plein
aux actes auxquels ils se rattachent)
Facturation : ne peut pas être facturé lors du bilan implantaire ou de
la pose d’implant intra-buccal, en dehors de sa réalisation pour
prise en charge diagnostique et thérapeutique :
- d’agénésies dentaires multiples liées à une maladie rare ;
- des séquelles d’une tumeur de la cavité buccale ou des maxillaires
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HBQK040 Radiographies intra-buccales rétroalvéolaires sur un secteur de 1 à 3
dents contiguës préinterventionnelle ou perinterbentionnelle avec
[F, U, E] radiographie finale pour acte thérapeutique endodontique
Facturation : forfaitaire quel que soit le nombre de clichés réalisés et de
séances
HBQK303 Radiographies intra-buccales rétroalvéolaires sur un secteur de 1 à 3
dents contiguës préinterventionnelle ou perinterbentionnelle avec
[F, U, E] radiographie finale pour acte thérapeutique endodontique
Facturation : forfaitaire quel que soit le nombre de clichés réalisés et de
séances
HBQK061 Radiographies intra-buccales rétroalvéolaires et/ou rétrocoronaires
[F, U, E] d’un secteur de 1 à 3 dents contiguës, périnterventionnelle et/ou
finale, en dehors d’un acte thérapeutique endodontique
Facturation : quel que soit le nombre de clichés réalisés
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Radiographie
Secteur 1 à 3 dents
radio
diagnostic
Non
associable
avec
Consultation
et traitement
endo
Secteur 1 à 3 dents
radio
diagnostic
Traitement
endo
ou
Forfait
Forfait
2 radios
3 radios
radio
diagnostic
Traitement hors
endo (soin,
extraction,…)
1 radio
complémentaire
Radios réalisées au cours d’un traitement
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CCAM au quotidien

Prothèse adjointe 14 dents
HBLD031
Pose d'une
prothèse amovible
définitive
complète
unimaxillaire à
plaque base résine
HBLD032
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Pose d'une
prothèse amovible
de transition
complète
unimaxillaire à
plaque base résine
CCAM au quotidien

2 Prothèses adjointes 14 dents haut et
bas
• HBLD031+ HBLD031 ? NON
HBLD035
HBLD031
Pose d'une
prothèse amovible
définitive complète
unimaxillaire à
plaque base résine
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Pose d'une
prothèse amovible
définitive complète
bimaxillaire à
plaque base résine
CCAM au quotidien

Prothèse en résine 4 dents
 Prothèses adjointes définitives de moins de 9 dents :
non retenues par la HAS
HBLD476
HBLD332
Pose d'une
prothèse amovible
de transition à
plaque base résine,
comportant 4 dents
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générale des actes professionnels - Dr
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Générale
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/
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Les
affections
de
longues
durées
en
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et Classification Commune des Actes Médicaux en odontologie
Pose d'une
prothèse amovible
définitive à
châssis
métallique,
comportant 4 dents
CCAM au quotidien
Couronne dentaire dento-portée
- couronne
provisoire
NR ou NPC
HBLD037
Pose d'une
couronne
dentaire
transitoire
- couronne définitive
(condition d’attribution justifiée)
107,50 €
HBLD038
Pose d'une
couronne
dentaire
dentoportée
métallique
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Les
affections
de
longues
durées
en
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et Classification Commune des Actes Médicaux en odontologie
HBLD036
Pose d'une
couronne dentaire
dentoportée
céramométallique
ou en équivalents
minéraux
La CCAM au quotidien
Bridge de 4 dents
selon le type de dent et de reconstitution
 Acte principal
– Bridge de base de 3 dents (2 piliers + 1 inter)
BR = 279,50€
 Acte complémentaire
– Adjonction d’un 1er intermédiaire à la prothèse plurale
BR = 0€
Le 1er intermédiaire ajouté correspond au 2eme
élément intermédiaire du bridge inclus dans le
bridge de base (équivalent prothèse de 1 à 3
dents) donc BR=0 €
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affections
de
longues
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La CCAM au quotidien
Bridge de 7 dents
5 codes au choix multiple selon le type de
dent
 1 Acte principal
– Bridge de base de 3 dents (2 piliers,1 inter)
– Le bridge de base doit être pris en charge pour
pouvoir facturer les actes complémentaires
 4 Actes complémentaires
– 2 Piliers (prise en charge quand les dents ne sont pas
reconstituables durablement)
– 2 Intermédiaires
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La CCAM au quotidien
Bridge de 7 dents

Codage CCAM du bridge
21
22
23
24-25-26
27
HBMD087
HBMD433
HBMD479
HBLD040
HBMD081
3ème pilier BR
3ème inter BR
2ème inter
BR
bridge de base
4ème pilier
BR
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107,50 €
0,00 €
0,00 €
279,50 €
107,50€
CCAM la facturation
Pour être pris en charge par l’AMO




L’acte doit être inscrit à la CCAM
Il doit être inscrit sur la liste des actes pris en
charge
Il doit remplir les conditions de réalisation et de
facturation décrites dans les notes
Il doit être effectué par le professionnel de
santé
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CCAM la facturation

Ne sont facturables à l’Assurance Maladie
• que les actes pris en charge, un tarif est inscrit =
Base de remboursement
• Un acte non pris en charge n’a pas de montant, il
est noté « non pris en charge NPC »
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Règles de prise en charge d’un acte
Non pris en charge
(NPC)
Pris en charge
(Montant en €)
Rescellement couronne
Désobturation endo
Sans conditions
Avec conditions
(Notes)
NON
Scellement sillons (sur PM)
Détartrage (plus de 2 en 6 mois)
Couronne dentoportée
Respectées ?
OUI
Opposable
Restauration
Non
opposable
Inlay onlay
Opposable
Non
opposable
Scellement
Couronne
sillons
dentoportée
(dent délabrée)
Détartrage
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(dent saine)
CCAM la facturation
Codes descriptifs de l’acte

1
 
2 3
codes supplémentaires
    
4
5
6
1 code de l’acte
2 code activité
3 code de localisation
4 code phase de traitement
5 et 6 Modificateurs
7 Association
8 Remboursement exceptionnel
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Les
affections
de
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
7

8
CCAM Code activité


identifie pour un même acte le nombre d’intervenants nécessaires
est défini en référence aux règles de l’art. Il est constant et obligatoire.
•
•
•
•

1 pour un seul intervenant
2 ou 3 pour les autres opérateurs
4 pour l'anesthésiste dans les anesthésies générale ou locorégionale
5 pour la CEC (surveillance circulation extracorporelle)
Le chirurgien-dentiste aura toujours un code activité 1
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Code phase de traitement
–
–
–
–

«0» par défaut, lorsqu'il n'y a qu'une seule phase de traitement
«1» identifie la première phase de traitement,
«2» la deuxième phase,
«3» la troisième phase.
Il n’est pas nécessaire d’inscrire le code phase 0 lors
de l’exécution d’actes bucco-dentaire.
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Codes modificateurs

C’est une information associée à un acte. Il
identifie un critère particulier pour la
réalisation ou la valorisation de l’acte.
HBFD033
[F, N, U]
Exérèse de la pulpe vivante d’une incisive ou d’une
canine permanente
(ZZHA001, ZZLP025, HBQK040, HBQK303)
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Codes modificateurs
[E, F, N, U]
MODIFICATEUR ÂGE (E)
Réalisation d'un acte de radiographie chez un patient de moins
de 5 ans +49%
MODIFICATEUR URGENCE (F)
Acte réalisé en urgence un dimanche ou jour férié,
Forfait 19.06 €
MODIFICATEUR -13 ANS (N)
Majoration pour traitement des dents permanentes des enfants de
moins de 13 ans +15,70%
Modificateur Urgence (U)
Urgence chirurgiens dentistes nuit 20h – 8h
Forfait 25,15 €
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Exemple : Codes modificateurs

Restauration 3 faces et plus sur dent 24
chez un enfant de - de 13 ans
HBMD038
Restauration d’une
dent d’un secteur
prémolomolaire sur 3
faces ou plus par
matériau inséré en
phase plastique sans
ancrage radiculaire
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N
Majoration pour
traitement des
dents permanentes
des enfants de
moins de 13 ans
Suppléments et gestes
complémentaires
HBLD033
Pose d'une prothèse plurale [bridge] comportant 2 piliers
d'ancrage métalliques et 1 élément intermédiaire métallique
(HBMD490, HBMD342, HBMD082, HBMD479, HBMD433,
HBMD072, HBMD081, HBMD087)
Gestes complémentaires et suppléments : se
trouvent sous le libellé
Intermédiaires : HBMD490, HBMD342, HBMD082,
HBMD479, HBMD433, HBMD072
Piliers : HBMD081, HBMD087
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Code association





1 signifie que l'acte est tarifé à 100 %.
2 signifie que l'acte est tarifé à 50 %.
3 signifie que l'acte est tarifé à 75 %.
4 signifie que tous les actes de
l'association sont tarifés à 100 %, utilisé
pour les cas spécifiques
5 signifie que les actes sont tarifés à 100
% pour des raisons médicales ou dans
l'intérêt du patient, un médecin réalise des
actes à des moments différents et
discontinus de la même journée
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Association d’actes

Pour les actes dentaires
L’article III-3 2-g du Livre III précisent les actes bucco-dentaires
qui sont associables entre eux, à taux plein, quel que soit leur
nombre
Dans ce cas :

1° acte : 100% de sa valeur ; le code association est 4)


2ème acte : 100% de sa valeur ; le code association est 4)
3ème acte : 100% de sa valeur ; le code association est 4)
sans limitation de nombre
Quelques actes suivent la règle générale (100% le premier
et 50% le second ) et ne font pas partie des modalités
particulières de l’article III-3- 2-g )
par exemple : Avulsion d’une racine incluse
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Exemple de facturation : Association d’actes

Pour les 2 actes suivant la règle générale dans une séance
• les codes association sont 1 pour l’acte de tarif le plus élevé, 2 pour
l’autre acte ; pour les actes bucco-dentaires ou les suppléments, le
code association est 1.
• Le code 4 ne peut pas être employé avec un autre code association.
 Une séance
Date
Code
16/09/2014 HBMD049
16/09/2014 HBGD016
16/09/2014 HBGD016
16/09/2014 HBGD037
Libellé
Restauration d’une dent d’un secteur
prémolomolaire sur 2 faces par
matériau inséré en phase plastique
sans ancrage radiculaire
Avulsion d’une racine incluse
Avulsion d’une racine incluse
Avulsion de 2 dents temporaires sur
arcade
Taux à
Honoraire
appliquer
s
au tarif
Dents
Code
association
14
1
28,92 €
100%
28,92 €
26
24
1
2
83,60 €
83,60 €
100%
50%
83,60 €
41,80 €
53 63
1
25,08 €
100%
25,08 €
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BR
Exemple de facturation : Association d’actes

2 séances
• 1 : Tous les actes sont associés entre eux à 100% code 4
• 2 : 1 acte suivant la règle générale est associé à lui-même
code 1 pour 100% et code 2 pour 50%
01/09/2014
HBGD036
01/09/2014
HBGD037
16/09/2014
HBMD049
16/09/2014
16/09/2014
16/09/2014
HBGD016
HBGD016
HBGD037
Avulsion d'une dent permanente sur arcade sans
alvéolectomie
Avulsion de 2 dents temporaires sur arcade
Restauration d’une dent d’un secteur
prémolomolaire sur 2 faces par matériau inséré en
phase plastique sans ancrage radiculaire
Avulsion d'une racine incluse
Avulsion d'une racine incluse
Avulsion de 2 dents temporaires sur arcade
16
4
33.44 €
100%
33.44 €
73 83
4
25.08 €
100%
25.08 €
14
1
28.92 €
100%
28.92 €
26
35
53 63
1
2
1
83.60 €
83.60 €
25.08 €
100%
50%
100%
83.60 €
41.80 €
25.08 €
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Codes de regroupement

16 codes agrégés signifiants, sont transmis à
la place du code CCAM à l’ AMC. Ils
correspondent à des familles d’actes de même
nature et sont inscrits après chaque libellé
dans la base CCAM.

Ils sont générés automatiquement par les
logiciels de télétransmission ou lors de la
liquidation.

Ces codes figurent sur le décompte adressé
à l’assuré.
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Codes de regroupement
ADC
ADI
ATM
AXI
END
IMP
INO
PAM
• Actes de chirurgie
PAR
• Actes d'imagerie
PDT
• Actes techniques médicaux (hors imagerie)
• Actes de Prophylaxie et Prévention
• Actes d'endodontie
PFC
PFM
RPN
• Pose d'implants ou de matériel pour
implantologie
SDE
• Prothèses amovibles définitives résine
• Prothèses dentaires provisoires
• Prothèses Fixes Céramiques
• Prothèses Fixes Métalliques
• Réparations sur prothèse
• Soins Dentaires
• Parodontologie - tissus de soutien de la
dent
TDS
• Actes Inlay-Onlay
• Prothèses amovibles définitives métallique
ICO
• Actes Inlay-cores
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Codes regroupement
Dans le dossier du
patient
HBLD038 (couronne métal)
Devis et Note d’honoraires
HBLD038
FSE ou FSP
HBLD038
CPAM
Flux Noémie
Code de regroupement PFM
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Honoraires

Acte pris en charge opposable,
• montant de la base de remboursement calculé
par un module Sesam Vitale.

Acte pris en charge à entente directe,
• montant de la base de remboursement calculé
par un module Sesam Vitale . Honoraires libres

Acte non pris en charge
• Honoraires libres
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Feuille de soins
A
B
C
D
E FG
H
A date de réalisation de l’acte
B numéro des dents concernées, ou sextant ou arcade
C code de l'acte (7 caractères)
D code activité (1 si dentiste seul intervenant , 4 si anesthésie par médecin )
E modificateurs (4 possibles)
F code Association (valeurs 1,2,4 )
G Remboursement exceptionnel
H Montant de l’honoraire
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Dents, sextants, arcades

Dans le cadre de la NGAP, une prestation
correspondant à une seule dent soignée.

Dans le cadre de la CCAM une prestation peut
comporter jusqu'à 16 occurrences de dents
soignées.

Numérotation sextants et maxillaires :
01
02
03
04
maxillaire
mandibule
Sextant supérieur droit
Sextant antéro-supérieur
05
06
07
08
Sextant supérieur gauche
Sextant inférieur gauche
Sextant antéro-inférieur
Sextant inférieur droit
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et Classification Commune des Actes Médicaux en odontologie
Dents, sextants, arcades
Norme ISO 3950
Docteur R Moretti
DRSM PACA-Corse - Formation Année 2014
117
DRSM2006
PACA-Corse
La Nomenclature
générale des actes professionnels - Dr
R.M - Nice 2007
Avril
Nomenclature
Générale
des -Actes
Professionnels
CPA
M
06
/
DRSM
PACA-Corse
–
Les
affections
de
longues
durées
en
odontologieDr R/M. - Nice 2007
et Classification Commune des Actes Médicaux en odontologie
Feuille de soins

Acte NGAP et CCAM
• Consultation
• Avulsion de 2 dents temporaires sur arcade
(dates différentes)
11/09/2014
18/09/2014
23,00
C
HBGD037
75 85
1
25,08
Docteur R Moretti
48,08
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La Nomenclature
générale des actes professionnels - Dr
R.M - Nice 2007
Avril
Nomenclature
Générale
des -Actes
Professionnels
CPA
M
06
/
DRSM
PACA-Corse
–
Les
affections
de
longues
durées
en
odontologieDr R/M. - Nice 2007
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Feuille de soins

Soins d’un enfant de 12 ans
• Avulsion de 2 dents temporaires sur arcade
• Restauration prémolomolaire 1 face
• Radiographie diagnostique rétroalvéolaire
11/09/2014
11/09/2014
11/09/2014
HBGD037
75 85
HBMD053
36
1
HBQK389
36
1
1
19,28€ + 3,02€ = 22,30€
4
25,08
4
22,30
4
7,98
N
Docteur R Moretti
55,36
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119
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générale des actes professionnels - Dr
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Avril
Nomenclature
Générale
des -Actes
Professionnels
CPA
M
06
/
DRSM
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–
Les
affections
de
longues
durées
en
odontologieDr R/M. - Nice 2007
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La CCAM
La base de référence de la CCAM
ameli.fr (consultation ou téléchargement)
Rubrique ‘PROFESSIONNEL DE SANTE / ‘Nomenclatures’
Logiciels (Sesam Vitale 1.40, établissements, autres…)
Les outils documentaires
www.atih.sante.fr (site de l’Atih)
www.sesam-vitale.fr (actualité Sesam/Vitale)
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générale des actes professionnels - Dr
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Nomenclature
Générale
des -Actes
Professionnels
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/
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de
longues
durées
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